Titre de noblesse

T.I. 012 - TITRE DE NOBLESSE
Introduction
Le titre de noblesse, défini par le TI 012, est une distinction honorifique.
Structure
C.O.
1 0
0
T.I.
1 2
C.S.
0
J
J
M
DATE
M A
CODE TITRE
A
A
A
Codes autorisés
•
codes opérations (C.O.) : 10, 11, 12, 13, 17 et 20 ;
•
code service (C.S.)
•
date : celle à laquelle le titre de noblesse est acquis ;
•
code titre : le titre de noblesse est codé par 2 chiffres conformément au tableau ci-dessous :
01
03
05
07
09
11
13
15
17
19
21
23
25
Exemple :
: 0;
Prince
Duc
Marquis
Comte
Vicomte
Baron
Chevalier
Ecuyer
Archiduc
Grand-Duc
Roi des Belges
Prince de Belgique
Duc de Brabant,
Prince de Belgique
02
04
06
08
10
12
Princesse
Duchesse
Marquise
Comtesse
Vicomtesse
Baronne
18
20
22
24
26
Archiduchesse
Grande-Duchesse
Reine des Belges
Princesse de Belgique
Duchesse de Brabant,
Princesse de Belgique
Attribution du titre de noblesse "Vicomte" le 12 décembre 2000 :
10/012/0/12122000/09.
TI012 – Version 15.05.2016
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