le Journal Numérique - La Ligue Paris Ile-de

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le Journal Numérique - La Ligue Paris Ile-de
Journal Numérique n° 368 du jeudi 17 décembre 2015
Informations Générales et Fiches Pratiques
Page 2 :
 Restrictions de participation pour les joueurs licencié après le
 Permanence Téléphonique Week-end
31 janvier
Page 6 :
 La Ligue au service des clubs pendant la trêve des confiseurs
 Matches remis, matches à jouer, matches à rejouer : quelles
Page 3 :
 Dispositif Global de Prévention - Organisation des matches différences ?
sensibles
 L’arbitrage des rencontres de Football Entreprise et Critérium
du Samedi
 Le Référent Prévention Sécurité
Page 7 :
Page 4 :
 Terrains impraticables : rappel de la procédure
 Assemblée de la F.F.F. : les modifications téglementaires
Page 8 :
Page 5 :
 L’Arbitre c’est sacré
 Tout savoir sur la licence assurance 2015/2016
Actualités
Des points à mettre
sous le sapin
Coupe Nationale Futsal
Le tirage au sort des finales régionales aura lieu le Mardi 22 Décembre 2015 à
18h00 au siège de la Ligue (05, place de Valois 75001 Paris).
Ce tirage marquera l’entrée en lice des clubs de Division 2.
Les clubs qualifiés sont invités à assister à ce tirage qui est ouvert au public.
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Page 9 :
 DH - 8e Journée
Procès-Verbaux
Page 10 :
 Comité de direction
Pages 11 à 13 :
 Commission Régionale Prévention Médiation Education
Pages 14 à 19 :
 D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions du Dimanche
Pages 20 à 23 :
 D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions Football
d’Entreprise et Critérium
Pages 24 à 26 :
 D.G. et Suivi des Compétitions Section Football Féminin
Pages 27 à 28 :
 Commission Régionale Futsal
Page 29 :
 Commission Régionale Outre Mer
Page 30 à 31 :
 Commission Régionale Football
Loisir et Bariani
Pages 32 à 35 :
 Commission Régionale des Statuts
et Règlements et Contrôle des Mutations
Pages 36 à 37 :
 Commission Régionale des Terrains et Installations Sportives
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Informations Générales
PERMANENCE TELEPHONIQUE WEEK-END
Poursuivant sa volonté d'être à l'écoute des clubs et dans le cadre du Dispositif Global de Prévention, le Comité Directeur de la Ligue a mis en place un dispositif de permanence téléphonique le
week-end.
Cette ligne est réservée aux problèmes ou anomalies exceptionnels ne pouvant pas trouver de solution immédiate sur le stade sans l'intervention d'une tierce personne qualifiée tels que, par exemple :
 conditions de sécurité problématique dès l'accueil (spectateurs hostiles, absence de protection de l'équipe visiteuse, menaces etc.),
 problèmes réglementaires (refus de désigner 1 ou des arbitres de touche si pas d'officiels,
obstruction à la réalisation des vérifications d'avant match etc.),
 anomalies diverses (maillots des 2 équipes identiques, changement de stade à la dernière
minute, etc.).
Les incidents et éléments communiqués à la personne d'astreinte feront l'objet d'un rapport qui sera
transmis à la commission Régionale de Prévention, Médiation et Education (CRPME) pour suite à
donner.
Nota Bene :

Ce dispositif n'est applicable que sur les compétitions organisées par la Ligue.

Pour faciliter les échanges et laisser la possibilité à la personne d'astreinte de rappeler
Les 19 et 20 décembre 2015
Personne d’astreinte :
Mario DA MOTA
06.17.47.21.11.
La Ligue au service des clubs pendant la trêve des confiseurs
Les services administratifs de la Ligue resteront ouverts pendant les fêtes de fin d'année.
Ceux-ci fermeront néanmoins leurs portes à 15h00 les Jeudis 24 et 31 Décembre prochains.
En revanche, votre journal fait une pause ; la prochaine parution aura lieu le Jeudi 07 Janvier 2016.
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Informations Générales
Dispositif Global de Prévention
Organisation des matches sensibles
Dans le cadre de sa politique régionale de prévention, la Ligue de Paris Ile-de-France a
mis en place un dispositif d'accompagnement des clubs, "le Dispositif Global de Prévention", qui comprend, entre autre, un procédé d'encadrement des matches sensibles. Ainsi,
pour chaque rencontre que vous aurez identifiée comme sensible, vous devrez faire une
demande d'encadrement et d'aide auprès de la Ligue en utilisant le dossier type 15 jours
avant la date du match.
Chaque demande sera étudiée par la Commission Régionale de Prévention Médiation
Education (cette Commission étant chargée du suivi et de la gestion du Dispositif Global
de Prévention) qui invitera systématiquement, pour chaque demande, les représentants
des deux clubs participant à la rencontre.
Les incontournables du Référent Prévention Sécurité
EN AMONT DU MATCH
* Lister les matches du club à domicile
* Prendre contact avec son homologue du club visiteur
* Mettre en place un Dispositif Global de Prévention en cas de match classé sensible :
- Organiser une réunion avec les éducateurs et les dirigeants du club
- Contacts téléphoniques avec les forces de l'ordre, la Mairie…
LE JOUR DU MATCH
AVANT LA RENCONTRE
* Vérifier l'affichage des divers documents (règlement intérieur, secours, médecin de garde …)
* Visiter les installations (vestiaires des arbitres et du club adverse)
* S'assurer de la présence à proximité d'un défibrillateur avec facilité d'accès
* Accueillir les officiels et l'équipe visiteuse
* Briefing d'avant match avec les 2 délégués de club (le délégué officiel si présent) et l'arbitre
pour :
- Faire un point sur la rencontre
- Présenter le dispositif de sécurité
- Aborder son placement pendant la rencontre (jamais sur le banc)
- Evoquer les mesures à prendre en cas d'incidents
* Assurer la sécurisation du couloir des vestiaires
PENDANT LA RENCONTRE
* Veiller au comportement des spectateurs pendant la rencontre
APRES LA RENCONTRE
* Sécuriser l'accès aux vestiaires (ne pas laisser entrer le public)
* Contrôler l'état des vestiaires
* Débriefing d'après match (Dirigeants, Arbitres, Référent adverse, Président, force de l'ordre,
délégué)
* Assurer le départ des officiels et de l'équipe visiteuse
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Rappels Règlementaires
Assemblée de la F.F.F. : les modifications réglementaires
L'Assemblée Fédérale du 12 Décembre 2015 a adopté un certain nombre de modifications statutaires et
réglementaires ; nous vous proposons de découvrir ci-après quelques unes de ces modifications, étant
précisé que le procès-verbal de cette Assemblée et l'intégralité des textes votés seront publiés, dans les
prochaines semaines, sur le site Internet de la F.F.F..
Règlements Généraux de la F.F.F.
. Article 92 relatif au nombre de changements de club
Si la limitation à 2 du nombre de changements de club est maintenue, l’Assemblée Fédérale a néanmoins
décidé d’appliquer cette limitation indépendamment des périodes de mutation. Ainsi, un joueur amateur
sera autorisé à changer de club 2 fois par saison dans la même pratique, peu importe la période .
Pour mémoire, aujourd’hui, un joueur amateur peut changer de club 1 fois en période normale et 1 fois
hors période.
Date d’effet : 1er Juin 2016
. Article 98 relatif aux restrictions aux changements de club des jeunes
L’Assemblée Fédérale a décidé d’appliquer aux U16 F et U17 F une restriction géographique en matière
de changement de club (autorisation d’un changement de club uniquement pour un club appartenant à la Ligue dont dépend le domicile de la joueuse ou dont le siège se situe à moins de 50 km de celuici), comme cela existait déjà pour les U6 F à U15 F, et ce, afin d’éviter que les jeunes joueuses se trouvent éloignées de leur structure familiale.
Date d’effet : 1er Juin 2016
. Article 73 relatif au double surclassement
L’Assemblée Fédérale a décidé que le double surclassement (permettant aux licenciés U17 et U17 F de
pratiquer en Seniors) devra désormais être délivré uniquement par un médecin fédéral.
Date d’effet : 1er Juin 2016
Règlement de la Coupe Nationale Football d’Entreprise
L’Assemblée Fédérale a décidé de créer une Coupe Nationale Football d’Entreprise en remplacement du
Championnat National de Football Entreprise, la différence entre ces deux compétitions étant que la compétition propre de la Coupe Nationale se dispute par élimination directe.
Date d’effet : 2016/2017
Règlement de la Phase d’Accession Interrégionale Futsal
L’Assemblée Fédérale a décidé de modifier le format des matches de la Phase d’Accession Interrégionale
Futsal en abandonnant les tournois pour les remplacer par des matches à élimination directe.
Date d’effet : Immédiate
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Rappels Règlementaires
Tout savoir sur la licence assurance 2015/2016
Conformément aux dispositions légales et réglementaires, la Ligue de Paris Ile-de-France de Football a souscrit au bénéfice de ses clubs et licenciés un contrat d'assurance collectif ayant pour objet
de proposer un certain nombre de garanties en cas d'accident, dommages corporels ou sinistre survenant à l'occasion de la pratique sportive.
ATTENTION, pour la saison 2015/2016, le contrat d’assurance licence a été souscrit auprès
de la Compagnie : ALLIANZ ; ainsi, pour tous les sinistres intervenant au cours de ladite saison,
il convient de faire la déclaration d’accident auprès de cette Compagnie à l’aide du formulaire correspondant.
Il vous est proposé de prendre connaissance des garanties responsabilité civile et individuelle accidents, souscrites auprès de ALLIANZ (polices n°55 11 78 22 et 55 12 17 52), en consultant :
- le Résumé des garanties
- les Tableaux de garanties de base et complémentaires
Nous vous proposons également de télécharger la note d'Instructions pour la saison 2015/2016.
Vous y trouverez des informations pratiques et notamment les coordonnées du cabinet AXIOME
qui assure la gestion du contrat.
Rappel : l’inscription de la blessure d’un joueur sur la feuille de match n’est pas suffisante
et ne vaut pas déclaration d’accident ; en cas de sinistr e, il est indispensable de renseigner et
de retourner à ALLIANZ le formulaire type de déclaration d’accident.
Restrictions de participation pour les joueurs licenciés
après le 31 Janvier
1. Les joueurs des catégories Seniors et Seniors-Vétérans licenciés après le 31 Janvier ne peuvent
pratiquer en compétition officielle que dans les équipes évoluant :
- dans les divisions inférieures à la division supérieure de District,
- dans la dernière division des Championnats Régionaux suivants : Seniors Féminines, Football
d'Entreprise du Samedi Matin, Critérium du Samedi Après-midi,
- dans le Championnat des équipes 2 du Football d'Entreprise du Samedi Après-midi,
- dans les championnats de Football Diversifié de niveau B (la Promotion de Division d'Honneur
du Championnat de Football d'Entreprise du Samedi Après-midi, le Championnat Départemental
Futsal et le Football Loisir).
2. Les joueurs des U6 aux U19 et les joueuses des U6F aux U19F licenciés après le 31 janvier ne
peuvent participer qu'aux compétitions officielles régionales et départementales de jeunes et uniquement dans leur catégorie d'âge.
3. Les joueurs renouvelant pour leur club sans interruption de qualification et ceux qui, après avoir
introduit une demande de changement de club n'ayant pas abouti, resignent à leur club, ne sont pas
soumis aux restrictions des alinéas 1 et 2 ci-dessus.
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Rappels Réglementaires
Matches remis, matches à jouer, matches à rejouer :
quelles différences ?
(Article 20 du Règlement Sportif Général de la L.P.I.F.F.)
Un match remis est une rencontre qui, pour une cause quelconque, notamment d'intempéries, n'a
pas eu de commencement d'exécution à la date à laquelle il était prévu qu'elle se déroule.
Un match à jouer est une rencontre dont il est prévu qu'elle se déroule à une date fixée au calendrier.
Un match à rejouer est une rencontre qui a reçu exécution partielle ou totale ou qui a eu son résultat ultérieurement annulé par décision d'un organisme officiel ordonnant qu'elle soit jouée à nouveau dans son intégralité.
Dans le cas d'un match à rejouer (et uniquement dans ce cas), ne peuvent prendre part à la
rencontre que les joueurs qualifiés à la date prévue pour le premier match.
Il est également rappelé que le joueur suspendu lors d’une rencontre (interrompue ou non)
qui est finalement donnée à rejouer, ne peut pas participer à la nouvelle rencontre.
L’arbitrage des rencontres de Football Entreprise
et Critérium du Samedi
Il est rappelé que conformément aux dispositions réglementaires en vigueur, pour les rencontres
des compétitions suivantes :
. Championnat du Football d’Entreprise du Samedi Après-midi de Promotion de Division d’Honneur ;
. Championnat des équipes réserves du Football d'Entreprise du Samedi Après-midi ;
. Championnat du Football d'Entreprise du Samedi Matin et Coupes Régionales du Football d'Entreprise du Samedi Matin (Challenges VALENTINE et NMPP) ;
. Critérium du Samedi Après-midi et Coupes Régionales (Coupes MOUMINOUX et SAINTOT) ;
La fonction d'arbitre-assistant peut être exercée par un joueur inscrit sur la feuille de match. Celuici peut être remplacé par un autre joueur participant au match et lui-même pourra participer à ce
match. Le changement d'arbitre-assistant ne pourra se faire qu'à la mi-temps. En cas de non-respect
de ces règles, le club fautif aura match perdu par pénalité si des réserves ont été régulièrement formulées et confirmées.
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Rappels Réglementaires
Terrains impraticables : rappel de la procédure
Conformément aux dispositions de l’article 20.6 du Règlement Sportif Général de la
Ligue, dans le cas où l’état d’un terrain de football classé ne permet pas de l’utiliser (en
raison de son impraticabilité) à la date fixée par le calendrier officiel, l’autorité en
charge de sa gestion doit en informer officiellement la L.P.I.F.F. par fax ou via
l’adresse de messagerie [email protected], au plus tard le VENDREDI 12
HEURES, pour un match se déroulant le samedi, le dimanche, ou le dernier jour
ouvrable 12 HEURES pour un match se déroulant un autre jour de la semaine (si
le dernier jour ouvrable est un samedi, le délai limite est fixé au vendredi 12 HEURES),
afin de permettre au Département des Activités Sportives d’informer les arbitres et les
clubs concernés, à l’aide du site Internet de la Ligue, du non déroulement de la rencontre à la date prévue au calendrier. Toutefois, pour favoriser le bon déroulement de la
compétition (Championnat ou Coupe), la Ligue peut, avec l’accord écrit du club initialement désigné en qualité de visiteur et si l’état de son terrain le permet, procéder à
l’inversion de la rencontre sous réserve, pour une rencontre de Championnat, du respect
des dispositions de l’alinéa 4 de l’article 20 dudit Règlement.
En cas de non-respect du délai de déclaration de l’impraticabilité du terrain défini
ci-dessus, la rencontre reste fixée à la date prévue pour son déroulement et l’arbitre et les joueurs des clubs concernés sont tenus d’être présents sur le lieu de celle-ci.
Il est établi une feuille de match qui est expédiée dans les vingt-quatre heures à l’organisme qui gère la compétition et l’arbitre adresse un rapport dans lequel il précisera si le
terrain était, selon lui, praticable ou non. Etant toutefois précisé qu’en aucun cas, un arbitre ne peut s’opposer à la fermeture du terrain pour cause d’impraticabilité, décidée
par l’autorité en charge de sa gestion et ce, même s’il le juge praticable. Si l’information
quant à l’impraticabilité du terrain est communiquée à l’arbitre le jour de la rencontre,
les formalités administratives précitées doivent être accomplies.
La forme de l’information officielle du gestionnaire du terrain
Si le gestionnaire du terrain est une commune, l’information officielle quant à l’impraticabilité du terrain doit se présenter sous la forme d’un arrêté municipal. Dans les autres
cas, le document officiel peut se présenter sous la forme d’une attestation et doit être signé du Président de l’autorité en charge de la gestion du terrain ou d’une personne dûment habilitée à cet effet.
Le sort d’une rencontre non jouée pour cause de terrain impraticable
Dans tous les cas, la Commission compétente appréciera, en fonction des éléments qui
lui seront communiqués, s’il y a lieu de reporter ou non la rencontre à une date ultérieure, étant précisé qu’elle a la possibilité d’infliger la perte par pénalité de la rencontre
au club recevant dans le cas où la décision de ne pas faire jouer la rencontre serait fondée sur un motif dilatoire. Il est également précisé qu’en cas d’impraticabilité prolongée, la Commission d’Organisation compétente peut inverser une rencontre de Coupe
lors de la fixation d’une nouvelle date.
Nota Bene
Cette procédure n'est applicable que pour les compétitions régionales ; pour la procédure applicable pour les compétitions départementales, consultez le Règlement Sportif Général du District concerné.
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Rappels Réglementaires
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DH - 8e journée
Pas le moment de faire des cadeaux
Agenda
8e journée
Samedi 19 décembre (18h)
Evry (8e) / Les Ulis (13e)
Montreuil (7e) / Créteil B (3e)
Blanc-Mesnil (6e) / Versailles (2e)
Les Lilas (5e) / Racing Colombes
(9e)
Dimanche 20 décembre
(15h)
Les Mureaux (1er) / Bobigny (10e)
Les Gobelins (11e) / Melun (12e)
La Garenne Colombes (4e) /
Villemomble (14e)
Dernière journée de division
d’honneur pour l’année civile
2015. Une année qui va se
clôturer dans la douceur pour
la météo, mais avec de belles
rencontres à se mettre sous
la dent avant de profiter de la
trêve hivernale. Reprise le 16
janvier. Mais en attendant, il
reste quatre points à aller
chercher.
Versailles aura-t-il des regrets ?
Le Blanc-Mesnil va-t-il avoir la
tête au stade Bauer et sa future
confrontation contre Nantes
(L1) ? Avant d’aller reprendre
des forces avec bûches de Noël
et repas copieux en famille, le
hasard offre aux Versaillais et
Blanc-Mesnilois un remake du
septième tour de Coupe de
France. La huitième journée,
reportée en raison d’un weekend noir parisien de novembre,
verra s’affronter les deux derniers représentants de la Ligue
dans la plus prestigieuse des
compétitions nationales.
Mais cette fois-ci, les hommes
d’Alain MBoma n’auront pas de
tirs au but pour les qualifier. De
son coté, Versailles reste sur
une victoire aux Mureaux (0-1)
et s’est relancé dans la course
au titre.
Le leader des Mureaux va tenter de se reprendre contre Bobigny. Avec deux points d’avance
sur Versailles avec un match en
plus, ils sont directement sous
la menace de leur voisin yvelinois, en attendant leur match en
retard à reprogrammer. Troisième, la réserve de Créteil n’a
toujours pas connu la défaite
cette saison, et a remis la
marche vers l’avant. Mais le déplacement chez le promu Montreuil sera loin d’être évident.
Niveau relance, le Racing va
tenter le « jamais deux sans
trois » coup aux Lilas après
avoir gagné ses deux dernières
rencontres.
Les Gobelins vont tenter de profiter de la baisse de régime de
Melun pour dominer un adversaire direct au classement. Toujours en bas, Les Ulis vont un
peu mieux mais le déplacement
9
à Evry ne tombe pas au meilleur
des moments. Villemomble aussi va beaucoup mieux (une victoire et un nul sur les deux dernières rencontres) et se déplace
sur la pelouse de la Garenne
Colombes, promu qui pourrait
terminer cette saison 2015 à la
quatrième place. A condition de
battre la lanterne rouge. Mais
Villemomble, après neuf revers
de rang, s’est enfin réveillé. Et a
enfin arrêté de faire des cadeaux à ses adversaires.
Classement
1 - Les Mureaux (36 pts)
2 - Versailles (34 pts)
3 - Créteil B (32 pts)
4 - Les Lilas (27 pts)
5 - La Garenne-C. (26 pts)
6 - Blanc-Mesnil (25pts)
7 - Montreuil (25 pts)
8 - Évry (25 pts)
9 - Racing Colombes (24 pts)
10 - Bobigny (23 pts)
11 - Melun (20 pts)
12 - Les Ulis (20 pts)
13 - Les Gobelins (18 pts)
14 - Villemomble (15 pts)
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Procès-Verbaux
Comité de Direction
Inactivité Partielle
Club Libre
523 255 : BON CONSEIL AS (92) - Seniors
Relevé des décisions de la réunion plénière
du 14 Décembre 2015
Inactivités Totales – 1ère saison
Clubs Libres
Approbation du Procès-verbal du Comité de Direc- 533 346 : PORTUGAIS DE GRIGNY (91)
581 253 : AS DES KURDES DE CHAMPIGNY (94)
tion du 19 Octobre 2015
Le Procès-verbal du Comité de Direction du 19 Octobre Club Foot Entreprise
2015 a été adopté à l’unanimité.
615 983 : PROPHARM AS (94)
Cliquer ICI pour en prendre connaissance.
615 984 : CSL MAISONS ALFORT (94)
Inactivité Totale – 2ème saison
Club Futsal
Point sur les effectifs licenciés
Au 14 Décembre 2015, la Ligue a enregistré 246 655 581 061 : SPORTING CLUB DE BOBIGNY (93)
licences. Il est notamment relevé qu’à cette date, le
nombre de licenciées Féminines (plus de 11 000) est Dissolutions
déjà supérieur à celui de la fin de saison dernière Club Libre
(9 632).
551 125 : FC DES GRESILLONS (92)
Club Foot Entreprise
612 386 : ELECTRICITE GAZIERS D’EVRY CO (91)
Critérium Futsal Jeunes
Sur proposition de la Commission Régionale Futsal, le Club Futsal
Comité a décidé de faire évoluer l’offre de pratique 590 265 : ATHLETICO PARIS GAMBETTA (93)
Futsal Jeunes en organisant un Critérium U18 sous une
formule « Championnat » en lieu et place des Critériums
U17 et U19 sous forme de plateaux.
Situation financière des clubs (relevé de Droits de
Changement de Club et 2ème acompte licences)
Le Comité a décidé de faire application des dispositions
Mouvements dans les clubs
Le Comité a entériné les mouvements dans les clubs de l’article 3.8 du R.S.G. de la Ligue aux clubs qui n’ausuivants :
ront pas régularisé leur situation financière au plus tard
le 28 Décembre 2015.
Reprises d’Activité - Régularisation
Les clubs concernés ont été avisés par LRAR anticipée
Club Libre
par mail.
563 551 : AUJOURD’HUI VERS DEMAIN (93)
Club Futsal
581 403 : FIVE ACADEMIE (93)
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Procès-Verbaux
Après un tour de table où chacun s’est présenté, Alain
Commission Régionale
Prévention Médiation Education
Providenti développe l’ordre du jour de la réunion.
REUNION PLÉNIÈRE C.R.P.M.E. / C.D.P.M.E.
1/ Travaux de la C.R.P.M.E. – Saison 2015/2016
Alain Providenti présente les principaux travaux de la
C.R.P.M.E. depuis le début de la saison et les nouvelles
orientations prises :
Jeudi 10 décembre 2015
Accompagnement des clubs lors des matches de Coupe
de France :
Présents :
Présence des membres de la C.R.P.M.E. sur les
C.R.P.M.E. : Alain Providenti (Animateur) – Christophe matches à chaque tour
Laquerriere - Mustapha Larbaoui – Yves Le Bivic – Mi- Réunion de préparation d’un match sensible en préchael Maury.
sence des représentants des 2 clubs, de la Mairie et de
la C.D.P.M.E. locale.
C.D.P.M.E. du District de la Seine-et-Marne Sud : Akly Réunion décentralisée au siège du District concerné.
Saf – Robert Joyez.
Rédaction d’une liste de préconisations spécifiques pour
l’organisation d’un match de Coupe de France ; liste
C.D.P.M.E. du District des Yvelines : Pierre Guillebaux.
systématiquement envoyée aux clubs recevant.
C.D.P.M.E. du District des Hauts-de-Seine: Gérard Giu- Déplacement des membres de la C.R.P.M.E. sur le terliani.
rain lors des rencontres de compétitions régionales
L’objectif de ces déplacements est multiple :
C.D.P.M.E. du District de la Seine-Saint-Denis : Abdel- * aller à la rencontre des clubs
hamid Hormi – Tahar Nait Abdelaziz.
* échanger avec le Président du club
* conseiller, accompagner,…
C.D.P.M.E. du District du Val-de-Marne: Philippe Miclo.
Réunion de travail avec les clubs
C.D.P.M.E. du District du Val-d’Oise : Patrick Barberon.
La C.R.P.M.E. a décidé de programmer des réunions
avec des clubs rencontrant des difficultés. Ces clubs
sont identifiés soit à leur demande soit après remontée
Excusés :
d’informations des différentes commissions soit après
C.R.P.M.E. : Philippe Couchoux – Nasser Gammoudi - déplacement sur le terrain et constat de certains dysBoubakar Hamdani – Nicolas Fortier – Georges-Henri fonctionnements.
Pige – Michel Van Brussel.
Une première réunion a eu lieu fin novembre en présence des représentants du club, de la Mairie (Maire
C.D.P.M.E du District de la Seine-et-Marne Nord.
Adjoint au sport, Directeur des sports et Directeur de la
Police Municipale) et la C.D.P.M.E. locale.
Il est important de délocaliser ces réunions sur les ins-
Absent : C.D.P.M.E. du District de l’Essonne.
tallations du club.
Traitement des matches sensibles
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Procès-Verbaux
2 matches ont été déclarés sensibles et ont été traités
Commission Régionale
Prévention Médiation Education
par la C.D.P.M.E..
60 à 65% des Référents Prévention Sécurité sont des
Présidents de club.
Une réunion de préparation à un match sensible a eu * C.D.P.M.E. du District de la Seine-et-Marne Sud
lieu au mois de novembre et une 2ème réunion est pré- . Présente la composition de la C.D.P.M.E. (C.D.A / 3
vue le jeudi 17 décembre avec présence des 2 clubs et Présidents de club / éducateurs / délégués / membre du
du responsable des installations sportives de la ville car Comité).
les 2 clubs ont la particularité de partager le même ter- . Informe qu’une réunion de sensibilisation a eu lieu le
rain.
15 septembre 2015 avec les clubs du championnat Seniors Excellence.
Pistes de réflexion
. signale des dysfonctionnements au sein d’un club.
La Commission a mené une réflexion sur les sujets sui- La C.R.P.M.E. préconise d’organiser une réunion avec
vants :
ce club.
Absence des clubs aux réunions de préparation des . Indique que des dispositions ont été prises par la
matches sensibles
C.D.P.M.E. pour faire face aux absences des clubs aux
Déclaration tardive d’un match sensible
réunions de préparation aux matches sensibles ; dispo-
Augmentation de l’utilisation des engins pyrotechniques
sitions ayant été validées par le Comité de Direction du
Il est rappelé que toute forme de pyrotechnie est stricte- District.
ment interdite dans une enceinte sportive.
* C.D.P.M.E. du District du Val-de-Marne
Suite à cette présentation, les membres échangent lon- . Informe qu’une formation des Référents Prévention
guement sur le rôle incontournable du Président de club Sécurité s’est tenue le 05 décembre dernier.
qui est l’élément structurant de son association.
27 clubs étaient présents. Avec la formation dispensée
A ce sujet, les Présidents de club présents en séance la saison dernière, tous les clubs du District du Val-de(M. Larbaoui et M. Barberon) font partager leur expé- Marne ont été formés. La C.R.P.M.E. était présente à
rience en matière de prévention au sein de leur club.
cette formation.
. 1 membre de plus a intégré la C.D.P.M.E. cette saison
ce qui porte à 11 le nombre de personnes au sein de
cette Commission.
2/ Activité des C.D.P.M.E. – saison 2015/2016: tour . Explique l’organisation interne de la Commission ;
cette saison chaque membre aura une mission définie
de table
(analyse des incidents, suivi des rapports de délégués,
* C.D.P.M.E. du District des Yvelines
matches sensibles, etc…)
. Présente la composition de sa C.D.P.M.E. (C.D.A. / . 2 matches sensibles ont été traités depuis le début de
membres du Comité / représentant du C.D.O.S. / Prési- la saison.
dent de club).
. Exprime son point de vue sur la présence de membres * C.D.P.M.E. du District de la Seine-Saint-Denis
de Commission de Discipline au sein des C.D.P.M.E.
. Explique l’organisation de la C.D.P.M.E. :
. Informe que:
Réunion hebdomadaire tous les jeudis
une formation des Référents Prévention Sécurité a eu le territoire est divisé en 4 zones géographiques.
lieu le 09 octobre 2015 avec une vingtaine de clubs pré- 2 membres de C.D.P.M.E. sont affectés à chaque zone
sents.
et ont en charge de s’occuper des clubs de leur zone
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Journal Numérique n° 368 du jeudi 17 décembre 2015
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Procès-Verbaux
3/ Questions diverses
Commission Régionale
Prévention Médiation Education
* Pierre Guillebaux
. Pose la question de l’identification des Référents Prévention Sécurité.
Tous les Référents Prévention Sécurité ont été contac- Alain Providenti informe que la C.R.P.M.E. a des idées
tés. Il en ressort que les R.P.S. sont parfois désignés à ce sujet et fera prochainement une proposition au Copour satisfaire l’obligation mais ne remplissent pas leur mité de Direction de la Ligue.
rôle. Ces cas restent tout de même marginaux.
Cette question ouvre un échange sur la valorisation du
. Il est fait lecture d’un courrier du Président de la Référent Prévention Sécurité.
C.D.P.M.E. qui n’a pas pu se rendre disponible à la réunion de ce jour. Plusieurs demandes sont formulées :
* Philippe Miclo
Echanges entre les C.D.P.M.E.
. Revient sur les échanges de début de réunion à pro-
La C.R.P.M.E. se dit tout à fait favorable à ce type pos du rôle du Président de club et fait remarquer que
d’échanges qui permet de partager les expériences.
les éducateurs ont également un rôle et des responsabi-
Participation aux réunions de la C.R.P.M.E.
lités importants.
Il est rappelé que les réunions de la C.R.P.M.E. sont . Indique qu’il est intervenu à l’Assemblée Générale de
ouvertes aux C.D.P.M.E. et c’est avec plaisir que la son District pour parler de la C.D.P.M.E. ; intervention
C.R.P.M.E.
accueillera
des
représentants
de qui a eu un impact intéressant puisque plusieurs clubs
C.D.P.M.E..
ont sollicité la Commission par la suite.
* C.D.P.M.E. du District de Hauts-de-Seine
* Patrick Barberon
. 1 réunion s’est tenue au mois de novembre.
. Fait observer que les licenciés des clubs (joueurs /
M. Giuliani, étant un nouveau membre de la C.D.P.M.E., éducateurs…) ne sont parfois même pas au courant de
prend note avec intérêt des informations communi- la présence d’un Référent Prévention Sécurité au sein
quées.
de leur club.
* C.D.P.M.E. du District du Val-d’Oise
. Expose le fonctionnement de la C.D.P.M.E. qui est
*************
composée de 4 membres.
. 1 réunion de préparation à un match sensible a eu lieu
depuis le début de saison.
En conclusion, Alain Providenti remercie les membres
. La Commission s’est attachée à analyser les antécé- des C.D.P.M.E. pour leur présence à cette première
dents disciplinaires des clubs de la saison dernière afin réunion plénière de la saison 2015/2016.
d’identifier les matches potentiellement sensibles.
Il invite les C.D.P.M.E. à échanger entre elles ; l’expé-
. 1 formation des Référents Prévention Sécurité a eu rience des uns pouvant servir aux autres.
lieu le 14 novembre 2015 (une trentaine de clubs étaient Il rappelle également que les C.D.P.M.E. seront systéprésents).
matiquement conviées aux réunions de préparation à
. Informe qu’environ 40 % des Référents Prévention Sé- des rencontres sensibles, organisées par la C.R.P.M.E.,
curité sont des Présidents de clubs.
concernant des clubs de leur District.
. rappelle que le District a mis en place depuis de nombreuses saisons un challenge du Fair Play.
Prochaine réunion plénière :
le jeudi 24 mars 2016 à 18h00.
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Journal Numérique n° 368 du jeudi 17 décembre 2015
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Procès-Verbaux
10/01/2016
Changement de date et horaire.
Cette rencontre aura lieu le mercredi 23 décembre 2015
à 20h00, sur les installations du stade Jean Bouin, 5
av Jean Bouin 92130 Issy les Moulineaux.
Accord des 2 clubs.
PROCÈS-VERBAL N°17
La Section précise que le match en objet ne peut
avoir lieu sur le terrain synthétique car celui-ci ne
Réunion du: mardi 15 décembre 2015
dispose pas d’un éclairage homologué.
Elle demande au club d’ISSY FC de lui confirmer la
Animateur : M. CAUCHIE
disponibilité du terrain d’honneur (éclairage classé)
Présents : MM. CARALP - DUPRE – GROISELLE – pour jouer ce match.
LALUYAUX – LAQUERRIERE – MORIN – TROTE VAN BRUSSEL
18198923 : TORCY VAL MAUBUEE / LE MEE SF du
Excusés : MM. BOUILLON – DELARUE
10/01/2016
Changement de date et horaire.
Toutes les présentes décisions sont susceptibles d’ap- Cette rencontre aura lieu le jeudi 17 décembre 2015 à
pel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Cou- 20h00, sur les installations du stade du Frémoy, 10
rantes de la L.P.I.F.F., dans un délai de 10 jours à rue Bazard à Torcy.
compter du lendemain du jour de leur notification (ce Accord des 2 clubs.
délai étant de 2 jours francs pour les Coupes Nationales Accord de la Section.
et de 5 jours pour les Coupes Régionales), dans les
conditions de forme prévues à l’article 31 du Règlement
Sportif Général de la L.P.I.F.F.
SENIORS – CHAMPIONNAT
D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions
du Dimanche
DEROGATIONS – SAISON
2015/2016
RAPPEL : La Section rappelle aux clubs qu’en application de l’article 10.4 du R.S.G. de la LPIFF,
TOUS les matches de la dernière journée dans
toutes les catégories doivent se dérouler le même
jour et à l’heure officielle, à l’exception de la DH
SENIORS ou cette réglementation concerne les
DEUX (2) dernières journées.
En conséquence, toutes les dérogations horaires
accordées en début de saison, ne seront pas valables pour tous les matches de la dernière
journée pour toutes les catégories et les 2 dernières journées pour la DH Seniors.
500706 : ISSY LES MOULINEAUX FC
U17 DSR/A matches toute la saison à 12h00.
U15 DSR matches toute la saison à 16h30.
COUPE DE PARIS
ILE DE FRANCE SENIORS
18198917 : ISSY FC / BLANC MESNIF SF du
14
17653072 : TRAPPES ES / ECOUEN FC du
08/11/2015 (PH/C) reporté au 20/12/2015.
La Section,
Après audition à sa demande de M. Georges TORTORA, Président d’ECOUEN F.C.,
Après lecture des pièces versées au dossier (courriel de
TRAPPES E.S. et d’ECOUEN F.C.),
Considérant que le club d’ECOUEN F.C. sollicite la
Section afin que le match en objet soit reporté,
Considérant que le motif invoqué n’est pas recevable,
Considérant que la date du 20/12/2015 est une date de
matchs remis inscrite au calendrier général,
Considérant la nécessité de mettre à jour le calendrier
des 2 équipes concernées pour préserver l’équité sportive du championnat,
Considérant par ailleurs, que la décision de report du
match en objet a été prise par la Section lors de sa réunion du 10/11/2015, soit plus d’un mois avant la date du
match,
Par ces motifs,
. émet un avis défavorable à la demande de report et
maintient le match au 20/12/2015.
U19 – COUPE DE LA LIGUE DE PARIS
Journal Numérique n° 368 du jeudi 17 décembre 2015
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Procès-Verbaux
D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions
du Dimanche
17444522 : VILLEJUIF US 1 / MELUN FC 1 du
20/12/2015 (DHR.A)
Courriel de VILLEJUIF US.
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 20
DECEMBRE 2015 à 13h00, sur les installations du
Stade Karl Marx, situées rue Karl Marx, 94800 VIL18198383 : NEUILLY S/MARNE SFC 1 / LINAS LEJUIF.
MONTLHERY ESA 1 du 10/01/2016
Accord de la Section.
Courriel de NEUILLY S/MARNE SFC.
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 10 JANVIER 17444650 : MANTOIS 78 FC 2 / CRETEIL LUSITA2016 à 12h30 (lever de rideau), sur les installations du NOS US 3 du 20/12/2015 (DHR.B)
Stade Georges Foulon, situées avenue de Verdun, Courriel de MANTOIS 78 FC.
93330 NEUILLY S/MARNE.
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 20
Accord de la Section.
DECEMBRE 2015 à 13h00, sur les installations du
Stade Jean Paul David, situées avenue Albert Camus, 78200 MANTES LA JOLIE.
Accord de la Section.
U19 – CHAMPIONNAT
17444120 : EVRY FC 1 / TORCY VAL MAUBUEE US
1 du 20/12/2015 (DH)
Courriel d’EVRY et réception de l’attestation de prêt des
installations de la Mairie de LISSES.
La Section fixe cette rencontre à jouer le DIMANCHE 20
DECEMBRE 2015 à 17h00, sur les installations du
Complexe Stéphane Diagana, situées Avenue des 2
Parcs, 91090 LISSES.
Accord de la Section sous réserve de l’accord écrit
de TORCY VAL MAUBUEE (Accord devant parvenir
au Département des Activités Sportives dans les
délais prévus à cet effet).
17444652 : POISSY AS 1 / VERSAILLES 78 FC 2 du
20/12/2015 (DHR.B)
Courriel de POISSY AS.
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 20
DECEMBRE 2015 à 13h00, sur les installations du
Complexe Sportif Marcel Cerdan (terrain synthétique), situées rue d’Aigremont, 78300 POISSY.
Accord de la Section.
17444520 : CHAMPIGNY FC 94 1 / PAYS FONTAINEBLEAU 1 du 20/12/2015 (DHR.A)
Courriel de CHAMPIGNY FC 94.
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 20
DECEMBRE 2015 à 13h00, sur les installations du
17444389 : BRETIGNY FCS 1 / PALAISEAU US 1 du Stade Charles Solignat (synthétique), situées rue
Jalappa, 94500 CHAMPIGNY S/MARNE.
20/12/2015 (DSR.B)
Accord de la Section.
Courriel de BRETIGNY FCS.
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 13
DECEMBRE 2015 à 12h00 (Lever de rideau des Se- 17444521 : BRETIGNY FCS 2 / MASSY 91 FC du
niors), sur les installations du Stade Auguste Delaune, 20/12/2015 (DHR.A)
Courriel de BRETIGNY FCS.
situées rue Henri Douard, 91220 BRETIGNY.
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 20
Accord de la Section.
DECEMBRE 2015 à 14h30, sur les installations du
17444254 : GARGES GONESSE FCM 1 / CRETEIL Stade Auguste Delaune, situées rue Henri Douard,
91220 BRETIGNY.
LUSITANOS US 2 du 20/12/2015 (DSR.A)
Accord de la Section, sous réserve de l’accord écrit
Courriel de GARGES LES GONESSE FCM.
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 20 de l’adversaire parvenu au Département des ActiviDECEMBRE 2015 à 15h00, sur les installations du tés Sportives de la LPIFF, dans les délais impartis.
Stade Pierre de Coubertin, situées Avenue Joliot Curie,
95140 GARGES LES GONESSE.
Accord de la Section, sous réserve de l’accord écrit
de l’adversaire parvenu au Département des Activités Sportives de la LPIFF, dans les délais impartis.
15
17444781 : VILLEPINTE FCM 1 / CLICHY S/SEINE US
1 du 20/12/2015 (DHR.C)
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 20
DECEMBRE 2015 à 12h00, sur les installations du
Journal Numérique n° 368 du jeudi 17 décembre 2015
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Procès-Verbaux
La feuille de match ci-dessous doit nous parvenir dans
les meilleurs délais sous peine de match perdu au club
recevant après 2 rappels (art.44 du RSG de la LPIFF).
D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions
du Dimanche
17575216 NOISY LE SEC B. 1
FLANS FC 1
DHR/D
du
Stade Schwendi Schoneburg, terrain Guy Mousset, situées rue Pierre Audat, 93420 VILLEPINTE.
Accord des 2 clubs.
Accord de la Section.
17444784 : VINCENNOIS CO 1 / MEAUX ACADEMY
CS 1 du 20/12/2015 (DHR.C)
Courriel de VINCENNOIS CO.
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 20
DECEMBRE 2015 à 15h00, sur les installations du
Stade Léo Lagrange (terrain synthétique), situées route
de la Pyramide, 75012 PARIS.
Accord de la Section, sous réserve de l’accord écrit
de l’adversaire parvenu au Département des Activités Sportives de la LPIFF, dans les délais impartis.
c.
CON06-déc-15
U17 – COUPE DE PARIS I.D.F.
18198663 : ARGENTEUIL RFC / LE BOURGET FC du
10/01/2015
Courrier d’ARGENTEUIL RFC.
Cette rencontre se déroulera le DIMANCHE 10 JANVIER 2016 à 12h00 (Lever de Rideau), sur les installations du stade du Coudray à ARGENTEUIL.
Accord de la Section.
U17 – CHAMPIONNAT
17444806 : NEUILLY S/MARNE SFC 1 / VINCENNOIS
CO 1 du 13/12/2015 (DHR.C)
17471667 : MEUDON AS / ARGENTEUIL RFC du
Courriel de NEUILLY S/MARNE SFC.
20/12/2015 (DSR/A)
. Match reporté à une date ultérieure.
Cette rencontre se déroulera le Samedi 19 Décembre
2015 à 18h15, sur les installations du stade Géo André
17444148 : EVRY FC / VERSAILLES 78 FC du (Face Patinoire) Rue Marheret Batia 92360 MEUDON
13/12/2015 (DH)
LA FORET.
Lecture de la feuille de match et du rapport de l’arbitre.
Accord des deux clubs.
Match non joué en raison du brouillard, cette rencontre Accord de la Section.
est reportée à une date ultérieure.
U19 - FEUILLES DE MATCHES
MANQUANTES
2ème et dernier Rappel
La feuille de match ci-dessous doit nous parvenir pour
le Mardi 22 Décembre 2015 dernier délai sous peine de
match perdu par pénalité au club recevant après 2 rappels (art 44 du RSG de la LPIFF).
De plus, la Commission demande à l’arbitre de la rencontre un rapport précisant le résultat des rencontres
concernées.
17444268 ANTONY SPORTS 1
LUSITANOS US 2 DSR/A
du
c.
CRETEIL
29-nov-15
17471668 : LINAS MONTLHERY ESA / VILLEJUIF US
US du 20/12/2015 (DSR/A)
Courrier de LINAS MONTLHERY ESA.
Cette rencontre se déroulera le Dimanche 20 Décembre
2015 à 13h00, sur les installations du COSOM Route de Carcassonne 91310 LINAS.
Accord de la Section.
17472325 : VIRY CHATILLON ES / MONTEREAU
ASA du 20/12/2015 (DHR/D)
Courrier de MONTEREAU ASA.
Pour le bon déroulement et l’équité de la compétition, la
Section ne peut accepter le report de la rencontre ; la
date du 20/12/2015 étant une date officielle de matchs
remis figurant au calendrier général.
La Section maintient la rencontre citée en référence à la
date et à l’heure officielle.
17684809 : BONNEUIL SUR MARNE CSM / NEUILLY
SUR MARNE SFC du 20/12/2015 (DHR/C)
1er Rappel
16
Journal Numérique n° 368 du jeudi 17 décembre 2015
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Procès-Verbaux
Manoir n°2 situées12 rue François Faber 92700 COLOMBES.
Accord de la Section sous réserve de l’accord écrit
de VILLEJUIF US (Accord devant parvenir au Secrétariat des Activités Sportives dans les délais prévus
à cet effet).
D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions
du Dimanche
Courrier de BONNEUIL SUR MARNE CSM.
Pour le bon déroulement et l’équité de la compétition, la
Section ne peut accepter le report de la rencontre ; la
date du 20/12/2015 étant une date officielle de matchs
remis figurant au calendrier général.
La Section maintient la rencontre citée en référence à la
date et à l’heure officielle.
17684812 : TREMBLAY FC / AULNAY CSL du
20/12/2015 (DHR/C)
Courrier de TREMBLAY FC.
Cette rencontre se déroulera le Dimanche 20 Décembre
2015 à 13h00, sur les installations du Parc des Sports
G. Prudhomme (Terrain n°1 pelouse naturelle) - 10, rue
Jules Ferry au TREMBLAY EN FRANCE.
Accord de la Section.
17684814 : TORCY VAL MAUBUEE US / DRANCY JA
(2) du 20/12/2015 (DHR/C)
Courrier de TORCY VAL MAUBUEE US.
Cette rencontre se déroulera le Dimanche 20 Décembre
2015 à 13h00, sur les installations du Stade du Frémoy
(synthétique) Jean-Pierre Damont (crampons métalliques interdits) à TORCY.
Accord de la Section.
U15 – CHAMPIONNAT
17443389 : EVRY FC / CRETEIL LUSITANOS US du
19/12/2015 (DH/B)
Courrier d’EVRY FC.
Pour le bon déroulement et l’équité de la compétition, la
Section ne peut accepter le report de la rencontre ; la
date du 19/12/2015 étant une date officielle de matchs
remis figurant au calendrier général.
La Section maintient la rencontre citée en référence à la
date et à l’heure officielle.
17443749 : RACING COLOMBES 92 / PALAISEAU
US du 19/12/2015 (DHR/A)
Cette rencontre se déroulera le Samedi 19 Décembre
2015 à 15h00, sur les installations du stade Yves du
Manoir 12 rue François Faber 92700 COLOMBES.
Accord des deux clubs.
Accord de la Section
17443837 : LINAS MONTLHERY ESA / LE BOURGET FC du 19/12/2015 (DHR/B)
Courrier de LINAS MONTLHERY ESA.
Cette rencontre se déroulera le Samedi 19 Décembre
2015 à 14h00, sur les installations du stade Paul Desgouillons (pelouse) à MONTLHERY.
Accord de la Section.
17443930 : BONNEUIL SUR MARNE CSM / SAVIGNY
LE TEMPLE FC du 19/12/2015 (DHR/C)
Courrier de BONNEUIL SUR MARNE CSM et de SAVIGNY LE TEMPLE FC.
Après lecture des divers courriers envoyés par les
clubs, la Section inverse la rencontre citée en référence.
Les rencontres deviennent :
17443930 : SAVIGNY LE TEMPLE FC / BONNEUIL
SUR MARNE CSM du 19/12/2015 (DHR/C)
17443975 : BONNEUIL SUR MARNE CSM / SAVIGNY
LE TEMPLE FC du 02/04/2016 (DHR/C)
U16 – CHAMPIONNAT
17476132 : FC GOBELINS / MONTROUGE FC du
20/12/2015 (Poule B)
Changement d’horaire.
Cette rencontre aura lieu le dimanche 20 Décembre
2015 à 11h00, sur les installations du stade Georges
Carpentier, 5 Place Port aux Princes 75013 PARIS.
Accord des deux clubs.
17443479 : RACING COLOMBES 92 / VILLEJUIF US Accord de la Section.
du 19/12/2015 (DH/A)
17475998 : PARIS FC / PARIS ST GERMAIN FC du
Courrier de RACING COLOMBES 92.
Cette rencontre se déroulera le Samedi 19 Décembre 20/12/2015 (Poule A)
2015 à 15h00, sur les installations du stade Yves du Changement d’horaire.
17
Journal Numérique n° 368 du jeudi 17 décembre 2015
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Procès-Verbaux
à la date fixée par le calendrier (la journée du
20/12/2015 étant une journée de matchs remis).
Vous pouvez demander l’inversion de la rencontre,
sous réserve de l’accord écrit de votre adversaire parvenu dans les délais prévus au Département des Activités Sportives de la LPIFF.
D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions
du Dimanche
Cette rencontre aura lieu le dimanche 20 Décembre
2015 à 15h00, sur les installations du stade Déjerine
(terrain d’honneur), 36 rue des Docteurs Déjerine – Paris 20ème.
Accord de la Section, sous réserve de l’accord du
club adverse (Accord devant parvenir au Département des Activités Sportives dans les délais prévus
à cet effet).
17476128 : VILLEJUIF US / EVRY FC du 20/12/2015
(Poule B)
Changement de terrain.
Cette rencontre aura lieu le dimanche 20 Décembre
2015 à 13h00, sur les installations du stade Louis DOLLY, rue Auguste PERRET 94800 VILLEJUIF.
Accord de la Section.
17620026 : PORTUGAIS VILLENEUVE ST GEORGES
PORT. / PORTO LA PORTUGAISE du 31/01/2016
(DHR/B)
Courriel de PORTUGAIS VILLENEUVE ST GEORGES.
Considérant que les rencontres de Ligue priment sur les
rencontres de District, la Section maintient la rencontre
à la date fixée par le calendrier.
17621061 : ARPAJONNAIS RC / MANDRES PERIGNY FC du 20/12/2015 (PH/C)
Courriel d’ARPAJONNAIS RC.
En cas de fermeture de vos installations, vous pouvez
demander l’inversion de la rencontre, sous réserve
de l’accord écrit de votre adversaire parvenu dans les
délais prévus au Département des Activités Sportives
de la LPIFF.
17621194 : CHAMBRY CS / JOINVILLE RC du
20/12/2015 (PH/D)
U14 – CHAMPIONNAT
Courriel de CHAMBRY FC et réception de l’arrêté municipal de la Ville de Chambry informant de la fermeture
17446921 : JA DRANCY / EVRY FC du 19/12/2015 des installations du 16/12/2015 au 29/12/2015.
(Poule A)
La Section inverse cette rencontre, sous réserve de
Changement d’horaire.
la disponibilité du terrain du club visiteur.
Cette rencontre aura lieu le Samedi 19 Décembre 2015
à 14h00, sur les installations du stade Paul André, 17619975 : FONTAINEBLEAU PORT. / PORTO LA
26 avenue Marceau, DRANCY.
PORTUGAISE du 20/12/2015 (DHR/B)
Accord des deux clubs.
Courriel de PORTO LA PORTUGAISE.
Accord de la Section.
La Section maintient la rencontre à la date fixée par le
calendrier (la journée du 20/12/2015 étant une journée
17446934 : CRETEIL US / ANTONY SPORT du de matchs remis).
12/12/2015 (Poule A)
Lecture du rapport d’arbitre.
17620788 : ACHERES CS / AUBERGENVILLE PORT.
La Section prend note et souhaite un prompt rétablisse- du 20/12/2015 (PH/A)
ment au joueur blessé.
Courrier des PORTUGAIS D’AUBERGENVILLE demandant le report de la rencontre.
Considérant que le motif invoqué n’est pas recevable,
La Section maintient la rencontre le 20 Décembre
2015.
CDM – CHAMPIONNAT
17619976
:
PORTUGAIS
VILLENEUVE
ST
GEORGES / MINHOTOS OGS du 20/12/2015 (DHR/B)
Courriel de PORTUGAIS VILLENEUVE ST GEORGES.
Considérant que les rencontres de Ligue priment sur les
rencontres de District, la Section maintient la rencontre
18
17620002 : FONTAINEBLEAU PORT. / ULIS PORT.
du 13/12/2015 (DHR/B)
La Section,
Après lecture de la feuille de match,
Journal Numérique n° 368 du jeudi 17 décembre 2015
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Procès-Verbaux
La rencontre se déroulera le Dimanche 10 Janvier 2016
à 9h30, sur les installations du Stade FAYEL
(synthétique), 1 Route de MONTLHERY, 91240 ST
MICHEL S/ ORGE.
Accord de la Section.
D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions
du Dimanche
Considérant que la rencontre ne s’est pas déroulée, en 17575061 : GOUSSAINVILLE FC / GOBELINS FC du
raison du brouillard.
20/12/2015 (DH)
Par ce motif,
Courriel de GOUSSAINVILLE FC.
Changement de terrain.
. reporte la rencontre à une date ultérieure.
La rencontre se déroulera le Dimanche 20 Décembre
2015 à 9h30, sur les installations du Stade Maurice
BACQUET (pelouse), 11 avenue Albert SARRAULT,
CDM – ARRETES MUNICIPAUX
95190 GOUSSAINVILLE.
Accord de la Section.
La Section prend note des arrêtés municipaux de fermeture de terrain conformément aux dispositions de 17446610 : PROVINS FC / LOING FC du 20/12/2015
l’article 20.6 du R.S.G. de la LPIFF pour les rencontres (PH/C)
Courriel de PROVINS FC.
ci-dessous :
Changement de terrain.
17619342 : BREUILLOIS FC / MINHOTOS DE BRAGA La rencontre se déroulera le Dimanche 20 Décembre
2015 à 9h30, sur les installations du Stade de l’Internat
du 13/12/2015 (DH)
17620807 : BEYNES FC / VALLEE 78 du 13/12/2015 d’Excellence (synthétique) 100, rue de Paris à
SOURDUN.
(PH/A)
Accord de la Section.
CDM – MATCH REMIS à une
date ultérieure
ANCIENS – ARRETES MUNICIPAUX
La Section prend note des arrêtés municipaux de fer17620807 : BEYNES FC / VALLEE 78 du 13/12/2015
meture de terrain conformément aux dispositions de
(PH/A)
l’article 20.6 du R.S.G. de la LPIFF pour les rencontres
ci-dessous :
C.D.M. – MATCHES REMIS au 10 Janvier
17619342 BREUILLOIS FC 5
c.
MINHOTOS BRAGA 5
DH
du
13-déc-15
17620002 FONTAINEBLEAU PORT. 5 c.
ULIS PORTUGAIS 5
DHR/B
du
13-déc-15
17538602 : QUINCY VOISINS FC / RUNGIS US du
13/12/2015 (DRH/B)
17446632 : VERT LE GRAND FC / PROVINS FC du
13/12/2015 (PH/C)
ANCIENS – MATCHES REMIS
à une date ultérieure
ANCIENS – CHAMPIONNAT
17538602 : QUINCY VOISINS FC / RUNGIS US du
13/12/2015 (DRH/B)
17446623 : ST MICHEL SPORTS / OZOIR FC du
17446632 : VERT LE GRAND FC / PROVINS FC du
10/01/2016 (PH/C)
13/12/2015 (PH/C)
Courriel de ST MICHEL SPORTS.
Changement de terrain.
19
Journal Numérique n° 368 du jeudi 17 décembre 2015
e-foot
Procès-Verbaux
D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions
Football d’Entreprise
et Critérium
DHR/A
MATCH N°17550671 HOPITAL POINCARE 1 / GAZIERS PARIS 1 du 21/11/2015
MATCH N°17550854 HOPITAL POINCARE 2 / GAZIERS PARIS 2 du 21/11/2015
PROCÈS-VERBAL N°17
MATCH N°17550676 PTT CERGY PONTOISE 1 /
AEROPORT ROISSY CDG 1 du 28/11/2015
MATCH N°17550859 PTT CERGY PONTOISE 2 /
AEROPORT ROISSY CDG 2 DU 28/11/2015
Réunion du : Mardi 15 Décembre 2015
DHR/B
Animateur : M. LE DREFF.
Présents : Mrs JEAN - LAGOUTTE – MATHIEU (CD) - MATCH N°17550777 NEW TEAM VINC. 1 / RECTORAT PARIS 1 du 19/12/2015
MORNET – OLIVEAU - PAREUX – SANTOS.
MATCH N°17551078 NEW TEAM VINC. 2 / RECTOExcusé : M. LAMBERT.
RAT PARIS 2 du 19/12/2015
Suite au décès de M. Claude VIGIER Président
d’Honneur de l’AS BANQUE DE FRANCE, tous les
membres de la Section s’associent à la douleur de
la famille et
adressent leurs sincères condoléances.
MATCH N°17551061 ATSCAF2 / METRO RER 2 du
21/11/2015
PH/A
MATCH N°17837324 DEFENSE NATIONALE 1 / ORANGE ISSY 3 du 19/12/2015
MATCH N°17837499 COMMERCANTS MASSY 2 /
CACL1 du 24/10/2015
MATCH N° 17837512 AIR FRANCE ROISSY 2 / METRO FOOT 3 du 28/11/2015
MATCH N°17837799 CEA SACLAY 1 / COMMERCANTS MASSY 1 du 19/09/2015
Toutes les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes de la L.P.I.F.F., dans un délai de 10 jours à
compter du lendemain du jour de leur notification (ce
délai étant de 2 jours francs pour les Coupes Nationales
et de 5 jours pour les Coupes Régionales), dans les
conditions de forme prévues à l’article 31 du Règlement PH/B
Sportif Général de la L.P.I.F.F.
MATCH N°17909114 FRANPRIX 1 / CAP NORD 1 du
24/10/2015
DH
MATCH N° 17550575 EXPOGRAPH VANVES 2 / ORANGE ISSY 2 du 19/12/2015
Courrier d’EXPOGRAPH VANVES 2, cette rencontre
se jouera à 12h30 au lieu de 14h00 initialement prévu
pour ce match.
Accord de la Section.
COUPE DE PARIS IDF. MATHIEU
MATCH N° 18174505 CACL1 / RECTORAT PARIS 1
du 12/12/2015
MATCH N° 17550255 BANQUE DE FRANCE 1 / MELa section enregistre le forfait avisé de RECTORAT
TRO FOOT BALL 1 du 19/12/2015
PARIS 1.
MATCH N°17550573 BANQUE DE FRANCE 2 / METRO FOOTBALL 2 du 19/12/2015
MATCH N° 18174507 PTT EVRY 1 / AXA SPORTS 1
Accord des deux clubs, ces rencontres se joueront sur
du 12/12/2015
les installations de Louveciennes stade du Cœur volant
La Section enregistre le forfait avisé d’AXA SPORTS 1.
aux horaires habituels.
MATCH N° 18174504 MUNICIPAUX EVRY 1 / PTT
EVRY 2 du 12/12/2015
La section enregistre le forfait avisé de PTT EVRY 2.
MATCHES EN RETARD à jouer le 16/01/2016
20
Journal Numérique n° 368 du jeudi 17 décembre 2015
e-foot
Procès-Verbaux
18205837 CHI POISSY 2 / AIR France ROISSY 2
18205838 LIONCEAUX PEUGEOT 1 / METRO RER
LA 1
18205839 GAZIERS DE PARIS 1 / NEW TEAM 2
18205840 CACL 1 / EXPOGRAPH 2
18205841 FC ACNA 1 / ELYSEE 1
18205842 APSAP ROUX 94 2 / CONSEIL GENERAL
92 1
18205843 AIR France PARIS 1 / ASPTT EVRY 1
18205844 METRO RER 2 / APSAP 94 MONDOR 1
COUPE DE PARIS IDF. JEAN RESTLE
18205845 MUNICIPAUX EVRY 1 / ASPTT CERGY 2
18205846 ORANGE 3 / ATSCAF PARIS 2
ème
Tirage du 4
tour de cadrage qui aura lieu le samedi 18205847 METRO FOOTBALL 2 / CLUB 92 CMCAS 1
18205848 SCPO 2 / CAP NORD 1
23/01/2016 à 14h30 sur le terrain du club 1er nommé.
Un arbitre sera désigné et à la charge des deux clubs 28205849 CONSEIL GENERAL 92 2 / US NETT 1
18205850 AEROPORT CDG 2 / AEROPORT ORLY 2
par moitié.
18205851 ATSCAF PARIS 1 / ELM LEBLANC 2
D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions
Football d’Entreprise
et Critérium
18205825 BNP PARIBAS 1 / NIKE 2
18205826 EXPOGRAPH VANVES 1 / COMMUNAUX
MAISONS ALFORT 1
18205827 AEROPORT CDG 1 / SCPO ESCRP 1
18205828 ELM LEBLANC 1 / CHI POISSY SGL 1
En attente de retour de procédure :
18205831 NEW TEAM VINCENNES 1 / APSAP PARIS
2
Ou
18205832 TAURUS / APSAP PARIS 2
En attente de retour de procédure :
18205852 NEW TEAM VINCENNES 1 / AIR France
ROISSY 1
Ou
18205853 TAURUS / AIR France ROISSY 1
Exempt : COMMERCANTS MASSY GRAVIER 1
Calendrier de la compétition : 9 Matchs le 6 février
2016, 1 match de cadrage le 20 février 2016, ¼ de finale le 19 mars 2016, ½ finale le 2 avril 2016
Exempts : HOPITAL POINCARE 1 , METRO FOOT- Le tirage a été effectué par M. MATHIEU et M. LE
BALL 1 , ASPTT CERGY PONTOISE 1 , ASPTT DREFF.
CHAMBOURCY 2 , BUTTE AUX CAILLES 1 , PEUGEOT POISSY 1 , ASC AIR 1 , FRANPRIX 1 ,
ORANGE 2 , APSAP 94 ROUX , APSAP VILLE PARIS
SAMEDI MATIN
1
CHAMPIONNAT
Calendrier de la compétition : 1/8ème de finale le 6 février
2016, ¼ de finale le 19 mars 2016, ½ finale le 2 avril
MATCH EN RETARD A JOUER LE 23/01/2016
2016.
3ème Série B
Le tirage a été effectué par M. MATHIEU et M. LE
Match 17838194 IBM PARIS 2 / BALLESTRERO 1
DREFF.
du 21/11/2015
COUPE DE PARIS IDF. MATHIEU
FORFAITS
Tirage du 3e tour qui aura lieu le samedi 23/01/2016 à
14h30 sur le terrain du club 1er nommé.
1ère Série
Un arbitre sera désigné et à la charge des deux clubs Match 17551170 RIBSTAR 1 / COMMUNAUX CHOIpar moitié.
SY LE ROI du 19/12/2015
Courrier du club RIBSTAR du 11/12/2016 déclarant for18205836 INSTITUT DU PETROLE 1 / COMMUNAUX fait
Premier forfait avisé du club RIBSTAR.
MAISONS ALFORT 2
21
Journal Numérique n° 368 du jeudi 17 décembre 2015
e-foot
Procès-Verbaux
18205885
BOSCH
ST
OUEN
CENTRE HOSPITALIER DES COURSES 1
18205886
ACCENTURE
COMMUNAUX CHOISY LE ROI 1
18205887
SATORY
CSL
HEC PANATHENE 1
18205888
FACTOFRANCE
IBM PARIS 1
18205889
RIBSTAR
Match 17551153 IBM PARIS 1 / FACTOFRANCE du FINANCES 15 1
18205890
CHAPA
BLUES
14/112015 reporté au 09/01/2016.
Courrier des clubs IBM PARIS et FACTOFRANCE de- PHILIPS VSG 1
mandant le report du match (attestation profession- 18205891
STERIA
nelle).
METRO 93B4 1
La section reporte ce match au 16/01/2016.
D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions
Football d’Entreprise
et Critérium
1
1
1
1
1
1
1
Match 17551150 RIBSTAR 1 / ROSNY CSL 1 du
COUPE DE PARIS IDF. CHALLENGE
09/01/2016
Courrier du club ROSNY CSL du 15/12/2015 demandant le report du match (attestation professionnelle).
Tirage au sort tour de cadrage du CHALLENGE NMPP.
La section reporte ce match à une date ultérieure.
Ces rencontres se dérouleront le SAMEDI 23-01-2016 à
09H15 sur le terrain du club premier nommé ou à défaut
ème
3
Série A
chez l’adversaire.
Match 17838114 EDF AS 1 / LAFFITE BARCLAYS 1 Ces rencontres ont une durée réglementaire de deux
du 05/12/2015
périodes de 45 minutes.
Lecture du rapport de l’arbitre de la rencontre.
En cas de résultat nul à la fin du temps réglementaire, il
Terrain fermé par arrêté municipal.
n’y aura pas de prolongation et le départage des
La section reporte ce match à une date ultérieure.
équipes s’effectue par l’épreuve des coups de pied au
but, suivant le règlement de celle-ci.
Pour ces rencontres, il sera désigné UN arbitre, à la
charge des deux clubs.
COUPE DE PARIS IDF.
Il est demandé aux clubs de ne pas omettre sur toutes
CHALLENGE VALENTINE
correspondances les références de leur match.
Tirage effectué par Mr. MORNET
Tirage au sort du tour de cadrage du CHALLENGE VALENTINE.
Ces rencontres se dérouleront le SAMEDI 23/01/2016 à
09H15 sur le terrain du club premier nommé ou à défaut
chez l’adversaire.
Ces rencontres ont une durée réglementaire de deux
périodes de 45 minutes.
En cas de résultat nul à la fin du temps réglementaire, il
n’y aura pas de prolongation et le départage des
équipes s’effectue par l’épreuve des coups de pied au
but, suivant le règlement de celle-ci.
Pour ces rencontres, il sera désigné UN arbitre, à la
charge des deux clubs.
Il est demandé aux clubs de ne pas omettre sur toutes
correspondances les références de leur match.
Tirage effectué par Mr SANTOS :
18205884
SPIE AS 1
GENDARMERIE
ROSNY
1
22
18205892
BARBIER
FRINAULT
FIPS FOOTBALL 1
18205893
INSEE
PARIS
SODEXHO PARIS 1
18205894
LUDOPIA
EDF AS 1
18205895
PRICE
WATERHOUSE
GRAND HOTEL 1
CRITERIUM
SAMEDI APRES MIDI
CHAMPIONNAT
DH
1
1
1
1
Journal Numérique n° 368 du jeudi 17 décembre 2015
e-foot
Procès-Verbaux
D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions
Football d’Entreprise
et Critérium
de la rencontre initialement prévue sur les installations
de FC LONGCHAMP
.
COUPE DE PARIS IDF. SAINTOT
Match 17552532 FOOT 130 8 / REUNNIONNAIS DE Match 18173658 AS KREOPOT 8 / BANN’ZAMI 8 du
SENART 8 du 19/12/2015
12/12/2015
Fax de FOOT 130 du 14/12/2015. La rencontre se dé- Lecture de la feuille de match et du courrier de
roulera sur les installations de la Poterne à 17h.
BANN’ZAMI.
Accord de la section.
La Section décide d’inverser ce match et le donne à
jouer le 23/01/2016 dans le tour de cadrage prévu à
DHR A
cette date.
Match 17553702 AS KREOPOT / TRAVAILLEURS La Section demande la désignation de 3 arbitres offiCAP VERT du 19/12/2015
ciels à la charge du club de BANN’ZAMI.
Fax de KREOPOT du 14/12/2015. La section ne peut
accorder de report de cette rencontre.
Match 18173665 ACHERES SOLEIL DES ILES /
Il s’agit d’une journée officielle inscrite au calendrier gé- CRAMPONS PARISIENS du 12/12/2015
néral.
Fax d’ACHERES SOLEIL DES Iles du 11/12/2015
DHR B
Match 17553795 JEUNES DU STADE 8 / EDHEC FC 8
du 19/12/2015
Fax de JEUNES DU STADE du 15/12/2015.
Demande de report du match. La Section ne peut donner son accord, (journée officielle inscrite au calendrier).
Pris note du changement d’heure et de terrain.
Match 18173667 TRAVAILLEURS CAPVERDIENS 8 /
AETOS L’AIGLE du 12/12/2015
Match non joué pour cause de terrain indisponible.
Ces deux équipes seront incluses dans le cadrage qui
se jouera le 23/01/2016.
PH C
Match 17555592 PITRAY OLIER PARIS 9 / ANTILFEUILLES DE MATCHS MANQUANTES
LAIS DU 18éme 8 du 19/12/2015
Fax de PITRAY OLIER du 14/12/2015.
Demande de rapport de match pour cause de terrain PH A
indisponible, (terrain occupé par la FFF). Cette ren- Match 17555113 ASAP MEDIBALLES 8 / REUNIONcontre est reportée au samedi 23 janvier 2016.
NAIS VAL d’ORGE 8 du 5/12/2105
1er rappel.
Match 17555393 PHILIPPE GARNIER / AS GRIMALDI
du 19/12/2015
PH B
Fax de l’AS GRIMALDI du 12/12/2015.
Match 17555237 OUTRE MER 8 / PEROU UNI 8 du
Après examen du dossier transmis par le club PHI- 28/11/2015
LIPPE GARNIER et l’accord écrit de l’AS Grimaldi. La 1er rappel.
section après en avoir délibéré, accorde le report de ce
match à une date ultérieure.
PH C
Match 17555382 OPUS 8 / GRANDE VIGIE 8 du
28/11/2015
1er rappel.
COUPE DE PARIS IDF. MOUMINOUX
Match 18173652 LUXEMBOURG / LONGCHAMP du
12/12/2015
Fax de LONGCHAMP du 8/12/2015.
Fax de LUXEMBOURG du 9/12/2015.
Pris note du coup d’envoi avancé à 15h après inversion
23
Journal Numérique n° 368 du jeudi 17 décembre 2015
e-foot
Procès-Verbaux
D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions
Football Féminin
La LPIFF acceptera les demandes parvenant après le
mardi s’il y a l’accord des deux clubs.
FORFAITS
PROCÈS-VERBAL N°17
PL.E
18064708: APSAP VILLE DE PARIS/ VINCENNES CO
du 12/12/2015
Forfait non avisé d’APSAP VILLE DE PARIS.
APSAP : 0 point, 0 but (1er forfait)
VINCENNES CO : 4 points, 5 buts
Réunion du : Mardi 15 Décembre 2015
Animateur : M. ANTONINI.
Présents : Mmes ROPARTZ et POLICON.
Excusé : M. DUPRE.
18064711: ST MAUR VGA FF 3 / VAUJOURS FC du
12/12/2015
Toutes les présentes décisions sont susceptibles d’ap- Forfait avisé de VAUJOURS FC.
pel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Cou- ST MAUR VGA FF 3 : 4 points, 5 buts
rantes de la L.P.I.F.F., dans un délai de 10 jours à VAUJOURS FC : 0 point, 0 but (1er forfait)
compter du lendemain du jour de leur notification (ce
délai étant de 2 jours francs pour les Coupes Natio- 18064709: PARIS XI US 2 / ENFANTS GOUTTE OR
nales et de 5 jours pour les Coupes Régionales), dans du 12/12/2015
les conditions de forme prévues à l’article 31 du Règle- Forfait avisé de PARIS XI US 2.
ment Sportif Général de la L.P.I.F.F.
PARIS XI US 2 : 0 point, 0 but (1er forfait)
ENFANTS GOUTTE OR : 4 points, 5 buts
U19.A
18122640: GIF OC / CLAMART CSM du 12/12/2015
Forfait non avisé de CLAMART CSM.
GIF OC : 4 points, 5 buts
Catégories d’âge :
er
La section rappelle que les clubs doivent respecter CLAMART CSM : 0 point, 0 but (1 forfait)
strictement les catégories d’âge avec les surclassements autorisés et les règlements afin de protéger U16 à 11.D
18043049: MONTIGNY LE BTX AS / CLAMART CSM
l’intégrité physique des jeunes joueuses.
du 05/12/2015
Forfait non avisé de CLAMART CSM.
Changements horaires et dates :
La section rappelle que les plages horaires officielles MONTIGNY LE BTX AS : 4 points, 5 buts
CLAMART CSM : 0 point, 0 but (1er forfait)
des rencontres sont :
Séniors – 14H30 / 17H30
U16.C
Jeunes – 14H30 / 17H
18122766: THIAIS FC / ASOMBA du 05/12/2015
A l’intérieur de ces plages, les demandes de change- Forfait non avisé d’ASOMBA.
ment doivent parvenir à la section pour sa réunion du THIAS FC : 4 points, 5 buts
er
mardi, sans qu’il soit nécessaire d’avoir l’accord du club ASOMBA : 0 point, 0 but (1 forfait)
adverse.
INFOS CLUBS – RAPPEL IMPORTANT
En dehors de ces plages, l’accord du club adverse doit
obligatoirement être fourni pour le mardi 17H.
MATCHS NON JOUES
En absence de cet accord, la demande ne sera pas PL.E
traitée.
18064705: ENFANTS DE LA GOUTTE OR / ST MAUR
VGA FF 3 du 05/12/2015
Toute demande de changement doit comporter obliga- La section,
toirement le numéro du match, la compétition et les Après avoir pris connaissance des pièces versées au
deux clubs concernés.
dossier (feuille de match, courrier de ST MAUR VGA
24
Journal Numérique n° 368 du jeudi 17 décembre 2015
e-foot
Procès-Verbaux
D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions
Football Féminin
FF),
Considérant que le club de ST MAUR VGA FF était présent à l’heure du coup d’envoi avec 14 joueuses,
Considérant que le club de ST MAUR VGA FF avait
oublié les licences et n’a pu présenter les pièces justificatives nécessaires afin de participer à la rencontre
dans les délais réglementaires,
Par ces motifs
Donne match perdu pour erreur administrative à ST
MAUR VGA FF 3 (1 point, 0 but) en application de
l’article 40.2 du RSG de la LPIFF pour en attribuer le
gain à ENFANTS DE LA GOUTTE OR (4 points,
0but).
CHANGEMENTS HORAIRES - TERRAINS
ACBB (U19.B)
Cette équipe joue ses rencontres à domicile à 17H au
stade Marcel Bec à Meudon.
DH
17466537: MONTIGNY LE BTX AS / VAL EUROPE
FC du 19/12/2015
Ce match se jouera à 17H30 au stade des IV Pavés du
Roy à Montigny le Btx.
17466539: RUEIL MALMAISON FC / RACING COLOMBES 92 du 19/12/2015
Ce match se jouera à 15H30.
DHR
17470202: SEIZIEME ES 2 / DOMONT FC du
19/12/2015
U19.B
Ce match se jouera à 14H30 au stade de la Plaine à
18122684: ARGENTEUIL RFC / CERGY PONTOISE
Paris 15.
FC du 05/12/2015
La section demande des explications aux deux clubs
PH.B
sur la mention « terrain hors normes » portée sur la
17901873: VOISINS FC / PUC 2 du 19/12/2015
feuille de match.
Ce match se jouera à 15h30 au parc des Sports du
Grand Pré (synthétique) à Voisins.
U19.C
18145513: UJA MACCABI PARIS / ASNIERES FC du
PL A
12/12/2015
18065235: VAL ORGE FCF 3 / VAUX LE PENIL – ROCourriers des deux clubs.
CHETTE 2 du 19/12/2015
La section demande au club de l’UJA un rapport sur le
Ce match se jouera à 14H30 au stade Léo Lagrange
motif du non déroulement de la rencontre.
(stabilisé) à Morsang sur Orge.
Elle rappelle en outre que les changements de lieux et
d’horaires doivent lui parvenir avant le mardi 12H.
18065223: SOISY AS / VAL ORGE FCF 3 du
12/12/2015
U16 à 11.C
Cette rencontre se jouera le 16/12/2015 à 20H au stade
18043019: BOBIGNY AF / ST MAUR VGA FF du
des Donjons à Soisy sur Seine.
12/12/2015
Accord des 2 clubs et de la section.
Match non joué, le terrain de BOBIGNY AF n’étant pas
disponible à l’heure prévue.
18065236: LONGJUMELLOISE JS / ATHIS MONS FC
La section demande au club de BOBIGNY AF de lui
du 19/12/2015
fournir la feuille de match ainsi qu’un rapport sur le moCe match se jouera à 17h au Parc des Sports Langretif de la non disponibilité du terrain.
nay à Longjumeau.
Elle rappelle que l’heure limite fixée pour le démarrage
des rencontres de jeunes est 17h, sauf accord du club
PL.C
adverse.
18064535: RUEIL MALMAISON FC / EPINAY
ACADEMIE du 09/01/2016
U16.C
Ce match se jouera à 17H30.
18122767: PROMOSPORT CAJ / BONNEUIL CSM du
05/12/2015
PL.E
Match non joué, terrain indisponible. Ce match est re18064694: ACADEMY FF 77 / MAISONS ALFORT FC
mis à une date ultérieure.
du 19/12/2015
Ce match se jouera à 15H30 au stade Municipal de
Montévrain.
25
Journal Numérique n° 368 du jeudi 17 décembre 2015
e-foot
Procès-Verbaux
l’indisponibilité de son terrain à la date de la rencontre.
La section inverse la rencontre sous réserve de l’accord
écrit de PARIS CA qui doit parvenir à la Ligue dans les
délais réglementaires.
D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions
Football Féminin
PL.F
18065386: SEIZIEME ES 3 / CLAMART CSM du
19/12/2015
Cette rencontre se jouera à 18H.
Accord de la section sous réserve de l’accord écrit de
CLAMART CSM qui doit parvenir à la Ligue au plus tard
pour le Vendredi 18/12/2015 – 12H.
U19 à11.A
18042906: MONTIGNY LE BTX AS / RUEIL MALMAISON FC du 19/12/2015
Ce match se jouera à 16H au stade des IV Pavés du
Roy à Montigny le Btx.
18042890: RUEIL MALMAISON FC / PSG
09/01/2016
Ce match se jouera à 16H.
du
U19 à 11.C
18042847: PARIS 19 ESP. / GARGES FCM du
19/12/2015
Ce match se jouera à 15H au stade Jules Ladoumègue
à Paris 19.
U16 à 11.E
18043065: RUEIL MALMAISON FC / PSG
09/01/2016
Ce match se jouera à 14H30.
du
FEUILLES DE MATCHES MANQUANTES
1er Rappel
Les feuilles de matches ci-dessous doivent nous parvenir dans les meilleurs délais sous peine de match perdu
au club recevant après 2 rappels (art.44 du RSG de la
LPIFF).
18122539 EXPOGRAPH VANVES c.
VOISINS
FC Adultes à 7/C
Samedi
28 nov
18122560 ERAGNY FC
c.
GONESSE RC
Adultes à 7/D
Samedi
21 nov
18122562 PUISEUX c.
EUABONNE
CSM
Adultes à 7/D
Samedi
21 nov
18145520 PARIS FC c.
GAGNY USM
U19/C
Samedi
21 nov
18145524 PARIS EST SOLITAIRES
c.
GAGNY USM U19/C
Samedi
28 nov
18122792 BONNEUIL CSM c.
ETAMPES
FC
U16/C
Samedi
28 nov
18122818 PARIS EST SOLITAIRES
c.
GENNEVILLIERS CSM U16/D
Samedi
28 nov
COMPETITIONS NATIONALES
Division 1
Victoires du PSG et JUVISY ESSONNE FCF, défaite de ST MAUR VGA FF.
DEMANDE DE REPORT
U19 Victoire du PSG, nul de JUVISY ESSONNE FCF,
défaites d’ISSY FF et ST MAUR VGA FF.
DHR
PSG et JUVISY ESSONNE FCF participeront au
17470206: BLANC MESNIL SF / POISSY AS du groupe Elite, ST MAUR VGAFF et ISSY FF au groupe
19/12/2015
Excellence.
Courriels des 2 clubs demandant le report de cette rencontre.
Coupe de France Qualification d’ISSY FF, TREMBLAY
La section ne peut accepter cette demande et maintient FC, VAL ORGE FCF, SEIZIEME ES, POISSY AS,
la rencontre à la date initiale.
DOMONT FC et PARISIS FC.
Les rencontres de championnat du 09/01/2016 des
équipes évoluant en Ligue sont reportées à une date
ultérieure.
DEMANDE D’INVERSION DE RENCONTRE
Adultes à 7.E
18122575: PARIS ARC EN CIEL FC / PARIS CA du
09/01/2016
Courriel de PARIS ARC EN CIEL nous informant de
26
Prochaine Réunion
Mardi 05 Janvier 2016
Journal Numérique n° 368 du jeudi 17 décembre 2015
e-foot
Procès-Verbaux
SUCY FUTSAL qualifié pour la suite de la compétition.
Commission Régionale
Futsal
PROCÈS-VERBAL n°16
Réunion Restreinte du Lundi 14 Décembre 2015
Toutes les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes de la L.P.I.F.F., dans un délai de 10 jours à
compter du lendemain du jour de leur notification (ce
délai étant de 2 jours francs pour les Coupes Nationales
et de 5 jours pour les Coupes Régionales), dans les
conditions de forme prévues à l’article 31 du Règlement
Sportif Général de la L.P.I.F.F.
COUPE NATIONALE – Finales Régionales
18182422: ASS. FUTSAL COURBEVOIE 1 / BOISSY
UJ 1 du 12/12/2015
Courriel de BOISSY UJ.
La Section enregistre le Forfait Avisé de l’équipe de
BOISSY UJ.
L’équipe de l’ASS. FUTSAL COURBEVOIE 1 est qualifiée pour le prochain tour.
18182424: ROISSY BRIE FUTSAL 1 / COMBS CITY 1
du 11/12/2015
Courriel de COMBS CITY.
La Section enregistre le Forfait Avisé de l’équipe de
COMBS CITY.
L’équipe de ROISSY BRIE FUTSAL 1 est qualifiée pour
le prochain tour.
Le tour de Cadrage de la Coupe de Paris IDF – Trophée R. Floirac aura lieu dans la semaine du 18 au
23 Janvier 2016.
Le tirage au sort des finales régionales aura lieu le
CHAMPIONNAT
MARDI 22 DECEMBRE 2015 au siège de la Ligue de
Paris IDF à 18h00
Ce tirage au sort est ouvert à l’ensemble des clubs quaDHR/A
lifiés pour ce tour.
17623966: LA COURNEUVE AS (2) / GARGES DJIBPour info: Les Finales Régionales auront lieu dans SON (2) du 05/12/2015
La Commission,
la semaine du 04 au 09 JANVIER 2016.
Après avoir pris connaissance des pièces versées au
dossier (feuille de match et courriel de LA COURNEUVE AS),
COUPE DE PARIS – IDF – Trophée R.
Demande un rapport à l’arbitre sur le motif du non déroulement du match.
18182411: PARIS ACASA 2 / FUTSAL SUCY CLUB 1
du 12/12/2015
La Commission,
Après avoir pris connaissance des pièces versées au
dossier (rapport de l’arbitre, courriel de PARIS ACASA),
Considérant que le match n’a pas pu avoir lieu en raison de l’indisponibilité du gymnase,
Considérant que le non déroulement du match est de la
responsabilité du club recevant qui n’a pas fait le nécessaire pour s’assurer de la disponibilité des installations
à la date et à l’horaire du match,
Considérant que le club de PARIS ACASA n’a donc pas
tout mis en œuvre pour le bon déroulement de la rencontre,
Par ces motifs :
Donne match perdu par pénalité à PARIS ACASA.
27
17623972: GARGES DJIBSON (2) / EAUBONNE CSM
du 19/12/2015
Courrier de la Mairie de GARGES et de GARGES DJIBSON (2) nous avisant de l’indisponibilité des installations habituelles à la date de la rencontre.
La Commission inverse la rencontre qui se déroulera
JEUDI 17/12/2015 à 21H sous réserve de l’accord
écrit des 2 clubs.
DHR/B
17624052: COMBS CITY / GENNEVILLIERS SOCCER
du 28/11/2015
La Commission,
Après avoir pris connaissance des pièces versées au
dossier (feuille de match, courriel de COMBS CITY et
courriel de GENNEVILLIERS SOCCER),
Journal Numérique n° 368 du jeudi 17 décembre 2015
e-foot
Procès-Verbaux
Commission Régionale
Futsal
Demande un rapport à l’arbitre sur le motif du non déroulement du match.
17624055: PUTEAUX FUTSAL / OR CLUB ASSO du
04/12/2015
La Commission,
Après avoir pris connaissance des pièces versées au
dossier (feuille de match, courriel de PUTEAUX
FUTSAL et rapport de l’arbitre),
Considérant que l’équipe d’OR CLUB est arrivée en
retard ne permettant pas le déroulement du match,
Par ce motif :
Donne match perdu par forfait retard à l’équipe
d’OR CLUB (1pt-0but) pour en attribuer le gain à
PUTEAUX FUTSAL (4pts-5buts).
FUTSAL 1 PH/B vendredi
08-janv-16
17650957 SEVRAN FU 1
c.
ILE ST DENIS
FUTSAL 1 PH/B samedi
09-janv-16
17650958 LES ARTISTES 2 c.
C'NOUES 1 PH/
B
samedi
09-janv-16
17651048 DIAMANT FUTSAL 2
c.
MAISONS
ALFORT FC 1
PH/C samedi
09-janv-16
17651115 ETOILE FC MELUN 2
c.
SCA 2000
EVRY 1
PH/D samedi
09-janv-16
17651142 LE MEE FUTSAL 1
c.
CRETEIL
PALAIS FUTSAL 1
PH/D samedi
09-janv-16
FEUILLES DE MATCHES MANQUANTES
2ème et dernier Rappel
Les feuilles de matches ci-dessous doivent nous parvenir pour le Lundi 21 Décembre 2015 dernier délai sous
peine de match perdu par pénalité au club recevant
après 2 rappels (art 44 du RSG de la LPIFF).
17624061: COMBS CITY / PUTEAUX FUTSAL du De plus, la Commission demande à l’arbitre de la ren17/12/2015
contre un rapport précisant le résultat des rencontres
Courrier de COMBS CITY.
concernées.
Cette rencontre se déroulera à 21h00, le 15 Décembre
2015 au gymnase Paloisel à COMBS LA VILLE. Accord 17624049 KB UNITED 2
c.
PUTEAUX
de la Commission.
FUTSAL 1 DHR/B
vendredi
27 nov
PH/B
17650970: DRANCY FUTSAL / LES ARTISTES (2) du
19/12/2015.
Courrier de DRANCY FUTSAL.
Cette rencontre se déroulera le 16 Décembre 2015, à
21h00 au gymnase Joliot Curie à DRANCY
Accord de la Commission.
CHAMPIONNAT –
Mise à jour du calendrier
17592730 SENGOL 77 1
c.
LES ARTISTES 1
DH
samedi
09-janv-16
17623953 AUBERVILLIERS OMJ 1 c.
AVICENNE
FUTSAL 1 DHR/A
samedi
09-janv-16
17623954 GOUSSAINVILLE FC 1 c.
GARGES
DJIBSON ASC 2 DHR/A
samedi
09-janv-16
17624046 ETOILE FC MELUN 1
c.
COMBS
CITY 1
DHR/B
samedi
09-janv-16
17624047 GENNEVILLIERS SOCCER 1 c.
OR
CLUB ASSO 1
DHR/B
samedi
09-janv-16
17650948 PIERREFITTE FC 1
c.
PARMAIN
28
17650962 SENGOL 77 2
c.
PH/B mercredi
25 nov
LES ARTISTES 2
1er Rappel
Les feuilles de matches ci-dessous doivent nous parvenir dans les meilleurs délais sous peine de match perdu
au club recevant après 2 rappels (art.44 du RSG de la
LPIFF).
17623967 EAUBONNE CSM 1
c.
TORCY
FUTSAL EU 1
DHR/A
jeudi 03 déc
17623963 PARIS ACASA 2 c.
AVICENNE
FUTSAL 1 DHR/A
samedi
05 déc
17624053 KB UNITED 2
c.
CHAMPS
A.
FUTSAL 2 DHR/B
vendredi
04 déc
17624054 ETOILE FC MELUN 1
c.
RUNGIS
FUTSAL 1 DHR/B
samedi
05 déc
17650878 BAGNEUX FUTSAL 2 c.
GARGES
SPORTIFS 1
PH/A mercredi
02 déc
17651146 CRETEIL PALAIS FUTSAL 1 c.SNECMA
S. VILLAROCHE 1
PH/D vendredi
04 déc
Prochaine Réunion
Lundi 21 Décembre 2015
Journal Numérique n° 368 du jeudi 17 décembre 2015
e-foot
Procès-Verbaux
Match N°18067880 BANN’ ZANMI / BOIS ABBE
OUTRE MER
Score : 3/1
Le club BANN’ ZANMI est qualifié pour les 1/8e de finale.
Commission Régionale
Outre Mer
PROCÈS-VERBAL N°16
Réunion du : Mercredi 16 Décembre 2015
Animateur: P MERT
Présents : TRAVAILLEUR Vincent - ESCHYLLE Michel - RANGUIN Willy - LANOIX Gilbert- SILO René
(CD).
Excusés : SIBA Lucien - ROYAN Rosan (CD)- DEFREL Hugues (CRA).
Toutes les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes de la L.P.I.F.F., dans un délai de 10 jours à
compter du lendemain du jour de leur notification (ce
délai étant de 2 jours francs pour les Coupes Nationales
et de 5 jours pour les Coupes Régionales.
CALENDRIER DES DIFFERENTS TOURS
16èmes de Finale : matchs à jouer au plus tard le
17/12/2015 (date butoir)
Tirage au sort des 8èmes de Finale : le Mercredi
06/01/2016
Rencontres à jouer au plus tard le 25/02/2016 (date
butoir).
Tirage au sort des ¼ et ½ Finales : le Mercredi
16/03/2016
Les ¼ de Finale se dérouleront comme suit :
Match N°18067936 ANTILLES GUYANE / ECLAIR DE
PUISEUX
Score : 5/1
Le club de ANTILLES GUYANNE est qualifié pour les
1/8e de finale.
Match N° 18067884 GONESSE / ANTILLAIS PARIS
19
Score : 7/0
Le club de GONESSE est qualifié pour les 1/8e de finale
Match N° 18067878 STE GENVIEVE DES BOIS / VILLENEUVOISE ANTILLAISE
Score : 3/1
STE GENEVIEVE DES BOIS est qualifié pour les 1/8e
de finale.
Match N°18067887 ULTRA MARINE / CAP NORD
La commission,
Après étude des pièces versées au dossier,
Considérant que le match n’a pas pu avoir lieu car les
joueurs de l’équipe d’ULTRA MARINE n’ont pas été en
mesure de présenter leur licence ou une pièce d’identité
accompagnée d’un certificat médical,
Considérant que ce manquement administratif est de la
responsabilité du club d’ULTRA MARINE,
Vu les dispositions de l’article 40.2 du Règlement Sportif Général de la LPIFF,
Par ces motifs,
Donne match perdu au club d’ULTRA MARINE, CAP
NORD est qualifié pour les 1/8e de finale.
La présente décision est susceptible d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes de la L.P.I.F.F.,
dans un délai de 5 jours à compter du lendemain du jour de
sa notification.
MATCH 1 : le Mardi 05/04/2016
MATCH 2 : le Jeudi 07/04/2016
MATCH 3 : le Mardi 12/04/2016
MATCH 4 : le Jeudi 14/04/2016
Match N°18067889 MAISONS ALFORT / FLAMBOYANTS DE VILLEPINTE
Forfait de MAISONS ALFORT.
FLAMBOYANTS DE VILLEPINTE qualifie pour les 1/8e
de finale.
Les ½ Finale se dérouleront le 05/05/2016
La Finale se déroulera en JUIN 2016 (date à fixer).
RESULTATS DES 1/16e de FINALE
Match N° 18067886 GRANDE VIGIE / HYIEL
Score : 2/0.
Le club de GRANDE VIGIE est qualifié pour les 1/8 de
finale.
Match N° 18067877 KREOPOT / ANTILLAIS
VIGNEUX
Score: 1/2.
Le club d’ANTILLAIS VIGNEUX est qualifié pour les 1/8
de finale.
29
PROCHAINE REUNION
LE MERCREDI 06 JANVIER 2016
LA COMMISSION SOUHAITE
DE BONNES FETES A TOUS
Journal Numérique n° 368 du jeudi 17 décembre 2015
e-foot
Procès-Verbaux
Commission Régionale
Football Loisir et Bariani
Poule B
N°18023030 – SOUNINE FC / PLUG IT CLUB du
PROCÈS-VERBAL N°17
12/12/2015
Après avoir pris connaissance de la pièce versée au
dossier (courrier de PLUG IT CLUB)
Réunion du : mercredi 16 Décembre 2015
La Commission décide :
Match perdu par forfait à l’équipe PLUG IT CLUB (0
but / 0 point) pour en attribuer le gain à l’équipe SOU-
Président : M. MATHIEU.
Présents : MMES GOFFAUX - BOULESTIN - MM GO- NINE FC (5 buts / 4 points).
RIN - LE CAVIL - DELPLACE – DARDE - ELLIBINIAN
(représentant CRA).
N°18023026 – BRAZIL DIAMONDS / CHENNEVIERES
Excusé : M. DUPUY.
LOUVRES FC du 12/12/2015
Après avoir pris connaissance de la pièce versée au
dossier (courrier de CHENNEVIERES LOUVRES FC),
La Commission décide :
INFORMATIONS:
Match perdu par forfait à l’équipe CHENNEVIERES
La Commission rappelle à toutes les équipes du LOUVRES FC (0 but / 0 point) pour en attribuer le gain
football loisirs du samedi matin et du lundi soir à l’équipe BRAZIL DIAMONDS (5 buts / 4 points).
qu’elles doivent régler impérativement les arbitres
avant la rencontre comme indiqué lors des réunions N°18022985 SPORT FOOT / BRAZIL DIAMONDS du
de début de saison.
31/10/2015
Reprise du dossier,
La Commission décide de convoquer pour le mercredi
06 Janvier 2016 à 18H00
TERRAINS
l’arbitre de la rencontre,
les capitaines et dirigeants de SPORT FOOT et BRAZIL
La Commission informe les équipes du samedi matin DIAMONDS,
(Poule A) que l’équipe de l’AS GRENELLE dispose d’un le joueur LABADENS Bertrand de SPORT FOOT,
terrain (synthétique) situé Parc Interdépartemental des le joueur CATALLO Nicolas de BRAZIL DIAMONDS,
Sports à CHOISY LE ROY, carrefour Pompadour le joueur POUZET Matthieu de SPORT FOOT,
(94600), coup d’envoi à 9h00.
munis de leurs licences, présence obligatoire.
SAMEDI MATIN
FRANCILIENS
Poule A
Poule A
N°18022761 - GRENELLE PARIS AS / VEMARS ST N°18023833 – SEVRES FC / LE TIR AS CBB du
WITZ FC du 19/12/2015
09/11/2015
Cette rencontre aura lieu au Parc Interdépartemental Suite à une erreur administrative (forfait de TIR AS
des Sports à CHOISY LE ROI (94600) (carrefour Pom- CBB), la Commission décide de faire jouer cette renpadour). Coup d’envoi à 9h00.
contre le 04/01/2016.
30
Journal Numérique n° 368 du jeudi 17 décembre 2015
e-foot
Procès-Verbaux
Commission Régionale
Football Loisir et Bariani
N°18029184 -
PRODUCTEURS PASSOGOL – BU-
REAU VERITAS du 10/12/2015
Après avoir pris connaissance de la pièce versée au
dossier (courrier de PRODUCTEURS PASSOGOL),
La Commission décide :
Poule B
Match perdu par forfait à l’équipe PRODUCTEURS
N°18023965 – BONDY AS / JEUX EN HERBE du PASSOGOL (0 but / 0 point) pour en attribuer le gain à
l’équipe BUREAU VERITAS (5 buts / 4 points).
30/11/2015
La Commission prend bonne note du courrier du dirigeant de JEUX EN HERBE mais maintient sa décision.
Poule C
N°18196960 – BAGATELLE OLYMPIQUE / VICTORY
AS du 14/12/2015
N°18029319 – LOTO NEUILLY BOULOGNE / DYNA-
La Commission prend bonne note du rapport de l’arbitre MO ST GERMAIN du 28/01/2016
et du courrier du dirigeant de AS VICTORY et transmet Suite au courrier du dirigeant de l’équipe LOTO NEUILà la Commission Régionale d’Arbitrage.
LY BOULOGNE, la Commission accepte d’avancer
La Commission rappelle que l’arbitre doit être réglé cette rencontre à la date du lundi 4 janvier 2016 sur le
avant le début de la rencontre.
terrain de la Tour aux Parachutes au 5-7 avenue de la
porte de Choisy à Paris (75013). Coup d’envoi à 20H30.
La Commission demande aux deux équipes de se
mettre en rapport.
Poule C
N°18024060 – JOINVILLE RC / LOZERIENS PARIS
AS du 07/12/2015
COUPE FRANCILIENS
Après avoir pris connaissance de la pièce versée au
dossier (feuille de match),
N°18196963 – CAILLOUX FC / KROS AS du
La Commission décide :
Match perdu par forfait à l’équipe LOZERIENS PARIS
AS (0 but / 0 point) pour en attribuer le gain à l’équipe
JOINVILLE RC (5 buts / 4 points).
14/12/2015
Après avoir pris connaissance de la pièce versée au
dossier (courrier de CAILLOUX FC),
La Commission décide :
Match perdu par forfait à l’équipe CAILLOUX FC pour
en attribuer le gain à l’équipe KRO AS
BARIANI
L’équipe KRO AS est qualifiée pour le prochain tour.
Poule B
N°18029183
–
TROPICAL
AC
/
PERSONNEL
Prochaine réunion : mercredi 06 janvier 2016.
GROUPE METRO du 07/12/2015
Après avoir pris connaissance de la pièce versée au
dossier (rapport d’arbitre),
La Commission décide :
Match perdu par forfait à l’équipe TROPICAL AC (0
but / 0 point) pour en attribuer le gain à l’équipe PERSONNEL GROUPE METRO (5 buts / 4 points).
31
Journal Numérique n° 368 du jeudi 17 décembre 2015
e-foot
Procès-Verbaux
Commission Régionale
des Statuts et Règlements et
Contrôle des Mutations
N° 143 – SE – U20 – DIAKITE El Bachir
GAGNY USM (500403)
La Commission,
Considérant que le club quitté, CHAMPS SUR MARNE
AS, a donné son accord informatiquement le
05/12/2015,
Dit que cet accord vaut levée d’opposition,
Par ces motifs, accorde la licence « M » 2015/2016 au
joueur DIAKITE El Bachir en faveur de l’USM GAGNY.
PROCÈS-VERBAL N°23
Réunion du : Jeudi 10 Décembre 2015
Présents : M. SETTINI, D’HAENE, URGEN, SAMIR,
SAADI
Excusés : Mme MONLOUIS, M. SURMON, GORIN
Assiste à la réunion : Ludovic EOUZAN « Service
Licences »
FEUILLES DE MATCHES
SENIORS ENTREPRISE – SAM – DHR/A – 1ère
17550659 – AS PTT SARCELLES / PEUGEOT POISSY du 24/10/2015
Demande d’évocation formulée par PEUGEOT POISSY
sur la participation et la qualification du joueur TRAORE
David, de l’AS PTT SARCELLES, susceptible d’être
SENIORS
suspendu,
La Commission,
Pris connaissance de la demande d’évocation,
LETTRE
Jugeant en 1ère instance,
Considérant que l’évocation par la Commission n’est
possible qu’avant l’homologation d’une rencontre,
FC NOUVEAU SOUFFLE (590266)
Considérant les dispositions de l’article 21 du RSG de
La Commission,
la LPIFF, selon lesquelles :
Pris connaissance de la demande d’information formu« Sauf urgence dûment justifiée, une rencontre ne peut
lée par le FC NOUVEAU SOUFFLE concernant la parti- être homologuée avant le quinzième jour qui suit son
cipation éventuelle du joueur DICKO Mamadou à un
déroulement. Cette homologation est de droit le trenmatch de CFA2 et de Coupe Nationale Futsal le même tième jour si aucune instance la concernant n’est en
week-end, ce joueur étant titulaire d’une double licence, cours et si aucune demande visant à ouvrir une procéPrécise que ce joueur est soumis aux conditions de l’ar- dure n’a été envoyée avant cette date »,
ticle 151.a des RG de la FFF, qui stipulent :
Considérant que le match en rubrique s’est déroulé le
« La participation effective en tant que joueur à plus
24/10/2015,
d’une rencontre officielle au sens de l’article 118 est
Considérant que la demande d’évocation a été expéinterdite :
diée le 09/12/2015, soit après l’homologation de la renLe même jour,
contre en rubrique,
Au cours de deux jours consécutifs.
Par ces motifs, dit ne pouvoir prendre en compte cette
Ne sont pas soumis à cette restriction :
demande.
Les joueurs évoluant dans deux pratiques distinctes
(Libre, Football d’Entreprise, Loisir, Futsal, BeachSENIORS ENTREPRISE – SAM – DHR/A – 1ère
Soccer), qui peuvent participer à un match dans l’une
17550673 – AS PTT SARCELLES / LIONCEAUX
des pratiques après avoir participé la veille à une renPEUGEOT PSA du 28/11/2015
contre dans l’autre pratique … ».
La Commission,
Informe l’AS PTT SARCELLES d’une demande d’évocation formulée par LIONCEAUX PEUGEOT PSA sur la
AFFAIRES
participation du joueur TRAORE David, susceptible d’être
suspendu,
Demande à l’AS PTT SARCELLES de lui faire parvenir
N° 129 – FL – MARTINS Marcio
ses observations éventuelles pour le mercredi 16 déNANTERRE HANDI FUTSAL (581033)
cembre 2015.
La Commission,
Considérant que NANTERRE HANDI FUTSAL, malgré
les demandes de la CRSRCM en date des 12/11/2015 et SENIORS FEMININES – COUPE DE LA LIGUE DE
PARIS IDF
03/12/2015, n’a pas restitué la licence du joueur MAR- 18104175 – ISSY FOOT FEMININ 3 / AC BOULOGNE
TINS Marcio,
BILLANCOURT 1 du 07/11/2015
Inflige une nouvelle amende de 40 € au club et passe à Réclamation de l’AC BOULOGNE BILLANCOURT sur la
l’ordre du jour.
participation et la qualification des joueuses BOUTOUBA
32
Journal Numérique n° 368 du jeudi 17 décembre 2015
e-foot
Procès-Verbaux
Pris connaissance des réserves confirmées pour les
dire recevables en la forme,
Jugeant en première instance,
Considérant que la joueuse MAILLOT Bénédicte est
titulaire d’une licence « A » 2015/2016 Senior Féminine
enregistrée le 23/11/2015,
Dit que la joueuse MAILLOT Bénédicte était qualifiée
Nadia et MIGUET Marine, d’ISSY FOOT FEMININ, se pour participer à la rencontre en rubrique,
Par ces motifs, rejette les réserves comme étant non
présentant sans licences,
fondées et confirme le résultat acquis sur le terrain.
La Commission,
Pris connaissance de la réclamation pour la dire receSENIORS FUTSAL – DH
vable en la forme,
17592726 – B2M FUTSAL / US CRETEIL FUTSAL du
Jugeant en première instance,
Agissant sur les fondements de l’art. 187.1 des RG de 07/11/2015
Demande d’évocation formulée par B2M FUTSAL sur la
la FFF,
Considérant qu’ISSY FOOT FEMININ a fait parvenir ses participation du joueur SOUALI Soufiane, de l’US
observations dans les délais impartis,
CRETEIL FUTSAL, susceptible d’être suspendu,
Considérant, après vérifications, que les joueuses sui- La Commission,
vantes sont titulaires d’une licence 2015/2016 enregis- Agissant sur le fondement de l’article 187.2 des RG de
trée le :
la FFF,
BOUTOUBA Nadia SF « A » 13/11/2015,
Jugeant en première instance,
MIGUET Marine SF « R » 05/11/2015,
Considérant que l’US CRETEIL FUTSAL n’a pas fourni
Considérant que la joueuse BOUTOUBA Nadia n’était ses observations dans les délais impartis,
donc pas licenciée à la date de la rencontre en rubrique, Considérant que le joueur SOUALI Soufiane a été sancConsidérant les dispositions de l’article 89.1 des RG de tionné d’un match ferme de suspension, pour 2ème récila FFF selon lesquelles :
dive, par la Commission Régionale de Discipline réunie
« Le joueur amateur est qualifié pour son club quatre le 15/04/2015 avec date d’effet du 20/04/2015, décision
jours francs après la date d’enregistrement de sa li- publiée sur FootClubs le 17/04/2015 et non contestée,
cence, pour autant que la demande ait été formulée Considérant qu’entre le 20/04/2015 (date d’effet de la
conformément aux présents règlements (à titre sanction) et le 07/11/2015 (date de la rencontre en rud’exemple, si la date d’enregistrement de la licence d’un brique), l’équipe 1 de l’US CRETEIL FUTSAL évoluant
joueur est le 1er septembre, ledit joueur est qualifié le 6 en championnat DH Futsal a disputé les rencontres
septembre … »,.
officielles suivantes :
Considérant au regard des dispositions susvisées que Le 09/05/2015 contre VISION NOVA au titre du Chamla joueuse MIGUET Marine n’était pas qualifiée à la pionnat,
date du match en référence,
Le 12/09/2015 contre PARIS SPORTING CLUB au titre
Par ces motifs, dit la réclamation fondée et donne match du Championnat,
perdu par pénalité à ISSY FOOT FEMININ, l’AC BOU- Le 19/09/2015 contre METROPOLE GARGEOISE au
LOGNE BILLANCOURT étant qualifié pour le prochain titre du Championnat,
tour de la compétition.
Le 26/09/2015 contre ROISSY EN BRIE FUTSAL au
Inflige une amende de 90 € à ISSY FOOT FEMININ titre du Championnat,
pour avoir inscrit sur la feuille de match une joueuse Le 03/10/2015 contre NEW TEAM 91 FUTSAL au titre
non licenciée à la date du match.
du Championnat,
Le 07/10/2015 contre VILLEMOMBLE SPORTS au titre
. DEBIT : 42,50 € à ISSY FOOT FEMININ
de la Coupe Nationale Futsal,
. CREDIT : 42,50 € à AC BOULOGNE BILLANCOURT
Le 17/10/2015 contre LA COURNEUVE AS au titre du
Championnat,
La présente décision est susceptible d’appel devant Le 26/10/2015 contre NOUVEAU SOUFFLE FC au titre
le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes de de la Coupe Nationale Futsal,
la LPIFF dans un délai de 05 jours à compter du Considérant que la rencontre du 09/05/2015 opposant
lendemain du jour de sa notification, dans les condi- l’US CRETEIL FUTSAL à VISION NOVA a été donnée
tions de forme et de droits prévues à l’article 31 – perdue par pénalité (équipe incomplète en cours de
Titre IV du R.S.G. de la L.P.I.F.F..
match) à l’US CRETEIL FUTSAL par la Commission
Régionale Futsal lors de sa réunion du 11/05/2015,
SENIORS FEMININES – PL/A
Considérant que l’article 226.2 des RG de la FFF stipule
18065256 – FC SAVIGNY LE TEMPLE 1 / FC VAL que : « Au cas où la rencontre serait interrompue, pour
D’ORGE FEMININ 3 du 28/11/2015
quelque cause que ce soit, le joueur suspendu inclut
Réserves du FC SAVIGNY LE TEMPLE sur la participa- cette rencontre dans le décompte de sa pénalité.
tion et la qualification de la joueuse MAILLOT Béné- Si la rencontre interrompue est donnée à rejouer, le
dicte, du FC VAL D’ORGE FEMININ, se présentant joueur suspendu ne peut prendre part à cette nouvelle
sans licence,
rencontre »,
La Commission,
Considérant de ce fait que le joueur SOUALI Soufiane
Commission Régionale
des Statuts et Règlements et
Contrôle des Mutations
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Journal Numérique n° 368 du jeudi 17 décembre 2015
e-foot
Procès-Verbaux
Commission Régionale
des Statuts et Règlements et
Contrôle des Mutations
AFFAIRES
N° 213 – U12 – DIABY Sekou
SC RENCONTRE DES TUNISIENS DE FRANCE
(553181)
a purgé son match ferme de suspension en n’étant pas La Commission,
inscrit sur la feuille de match du 09/05/2015,
Considérant que le club ENFANTS DE LA GOUTTE
Par ces motifs, dit l’évocation non fondée et confirme le D’OR n’a pas répondu, dans les délais impartis, à la
résultat acquis sur le terrain.
demande du 03/12/2015,
Rappelle à B2M que le droit lié à cette demande d’évo- Par ce motif, dit que le SC RENCONTRE DES TUNIcation (42,50 €) est porté au débit de son compte club.
SIENS DE FRANCE peut poursuivre sa saisie de chanLa présente décision est susceptible d’appel devant gement de club 2015/2016 pour le joueur DIABY Sekou.
le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes de
la LPIFF dans un délai de 10 jours à compter du len- N° 215 – U12 – FOFANA Moulaye
demain du jour de sa notification, dans les condi- PORTUGAIS ACADEMICA CHAMPIGNY A. (532125)
tions de forme et de droits prévues à l’article 31 – La Commission,
Considérant que BOIS L’ABBE AS OUTRE MER n’a
Titre IV du R.S.G. de la L.P.I.F.F..
pas répondu, dans les délais impartis, à la demande du
SENIORS FUTSAL - PH/A
03/12/2015,
17650874 – ATTAINVILLE FUTSAL C.1 / AS BAPar ce motif, dit que le club PORTUGAIS ACADEMICA
GNEUX FUTSAL 2 du 26/11/2015
CHAMPIGNY A. peut poursuivre sa saisie de changeRéserves d’ATTAINVILLE FUTSAL C. sur la participament de club 2015/2016 pour le joueur FOFANA Moution et la qualification de l’ensemble des joueurs compo- laye.
sant l’équipe de l’AS BAGNEUX FUTSAL 2, susceptible
d’avoir participé à la dernière rencontre officielle avec
N° 218 – U13 – MASSALA Nkounkou
l’équipe supérieure de leur club, cette dernière ne disPORTUGAIS ACADEMICA CHAMPIGNY A. (532125)
putant pas de match officiel le jour même ou le lendeLa Commission,
main,
Considérant que la CRSRCM, lors de sa réunion du
La Commission,
03/12/2015, a demandé à BOIS L’ABBE AS OUTRE
Pris connaissance des réserves confirmées, pour les
MER les raisons motivant le refus de la délivrance de
dire recevables en la forme,
son accord au joueur MASSALA Nkounkou et, s’il s’agit
Jugeant en première instance,
de raisons financières, de préciser le détail des sommes
Considérant que l’équipe supérieure de l’AS BAGNEUX dues,
FUTSAL ne disputait pas de rencontre officielle le
Considérant que ce club a refusé de donner son accord
26/11/2015 ou le lendemain,
en invoquant des raisons financières, sans fournir
Considérant que le dernier match officiel de l’équipe
d’autre précision sur le détail des sommes dues,
supérieure s’est déroulé le 21/11/2015 et l’a opposée à Par ce motif, la Commission dit ne pouvoir prendre en
NANTES BELA FUTSAL pour le compte du Champion- compte ce refus et invite le club PORTUGAIS ACADEnat de France Futsal D1,
MICA CHAMPIGNY A. à poursuivre sa saisie de chanConsidérant, après vérification, que le joueur SIMMALA- gement de club 2015/2016 pour le joueur MASSALA
VONG Surivan figurant sur la feuille de match en ruNkounkou.
brique a participé au match du 21/11/2015,
Par ces motifs, dit que l’AS BAGNEUX FUTSAL est en
N° 221 – U18 – GUEYE Ibrahima
infraction avec l’article 7.9 du RSG de la LPIFF,
VILLEMOMBLE SPORTS (507532)
Dit les réserves fondées et donne match perdu par péLa Commission,
nalité à l’AS BAGNEUX FUTSAL (0 point, 0 but) pour en Considérant que le club quitté, LINAS MONTLHERY
attribuer le gain à ATTAINVILLE FUTSAL C. (4 points, 2 ESA, a donné son accord informatiquement le
buts).
03/12/2015,
Dit que cet accord vaut levée d’opposition,
DEBIT : 42.50 € AS BAGNEUX FUTSAL
Par ces motifs, accorde la licence « M » 2015/2016 au
CREDIT : 42.50 € ATTAINVILLE FUTSAL C.
joueur GUEYE Ibrahima en faveur de VILLEMOMBLE
La présente décision est susceptible d’appel devant SPORTS.
le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes de
la LPIFF dans un délai de 10 jours à compter du len- N° 222 – U18 – MATHURIN William
demain du jour de sa notification, dans les condi- AS JEUNESSE AUBERVILLIERS (544051)
tions de forme et de droits prévues à l’article 31 – La Commission,
Pris connaissance de la correspondance en date du
Titre IV du R.S.G. de la L.P.I.F.F..
07/12/2015 de l’AS JEUNESSE AUBERVILLIERS, indiquant vouloir renoncer à sa demande de licence « M »
JEUNES
2015/2016 en faveur du joueur MATHURIN William,
34
Journal Numérique n° 368 du jeudi 17 décembre 2015
e-foot
Procès-Verbaux
Commission Régionale
des Statuts et Règlements et
Contrôle des Mutations
Par ces motifs, annule la demande de licence
2015/2016 du joueur supra en faveur de ce club et dit
qu’il peut signer pour le club de son choix.
N° 223 – U19 – MAYINGANI Axel Kevin
VIGNEUX CO (522260)
La Commission,
Considérant que le club quitté, MONTGERON ES, a
donné son accord informatiquement le 08/12/2015,
Dit que cet accord vaut levée d’opposition,
Par ces motifs, accorde la licence « M » 2015/2016 au
joueur MAYINGANI Axel Kevin en faveur de VIGNEUX
CO.
N° 224 – U13 – TREFLE Lylian
FC TREMBLAY (544872)
La Commission,
Pris connaissance de la correspondance du FC TREMBLAY en date du 10/11/2015, par laquelle le club demande que le joueur TREFLE Lylian, actuellement au
club de l’OL.ST QUENTIN (ligue de Picardie) soit également licencié au sein du FC TREMBLAY,
Considérant les éléments versés au dossier,
Considérant les dispositions spécifiques en matière de
délivrance, à de très jeunes joueurs, de deux licences
dans deux clubs différents,
Par ces motifs, accorde une deuxième licence en faveur
du FC TREMBLAY pour le joueur TREFLE Lylian sur laquelle sera apposée la mention « uniquement en football
non compétitif ».
ceptible d’avoir participé à la dernière rencontre officielle
avec l’une des équipes supérieures de leur club, ces
dernières ne disputant pas de matches officiels le jour
même ou le lendemain,
La Commission,
Pris connaissance des réserves confirmées, pour les
dire recevables en la forme,
Jugeant en première instance,
Considérant que pour la présente saison, les équipes 1,
2 et 3 du FCF JUVISY ESSONNE évoluent toutes trois
dans le Championnat U16 Féminin (l’équipe 1 dans le
groupe A et les équipes 2 et 3 dans le groupe C),
Considérant que ce championnat ne comporte qu’une
division et qu’il n’y a ni montée ni descente,
Considérant que conformément aux dispositions de l’article 14.12.3 du Règlement Sportif Général de la Ligue,
« dans la dernière division d’une compétition au sein de
laquelle deux équipes d’un même
club peuvent évoluer, si l’équipe 1 est maintenue dans
la division tandis que l’équipe 2 est en position
de monter, cette dernière accède à la division supérieure la saison suivante. Elle devient ainsi l’équipe
1 du club la saison suivante. »
Considérant qu’il résulte des dispositions susvisées qu’il
n’y a pas de hiérarchie entre plusieurs équipes d’un
même club dans la dernière division d’une compétition
ou évoluant dans une seule division,
Considérant dès lors qu’en l’absence de dispositions
particulières figurant dans le Règlement précité,
la restriction de participation en équipe inférieure d’une
joueuse d’une équipe supérieure ne peut s’appliquer au
cas d’espèce,
Par ce motif, rejette les réserves comme non fondées et
confirme le résultat acquis sur le terrain.
U14 REGIONAUX
17446930 – FCS BRETIGNY / US CRETEIL LUSITANOS du 05/12/2015
La Commission,
Informe le FCS BRETIGNY d’une réclamation formulée
par l’US CRETEIL LUSITANOS sur la participation des
joueurs MACIEJEWSKI Dorian, BOKUNGU Gedeon,
FEUILLES DE MATCHES
YAWELI Malcom, MAYINDU MATONDO Aurélien,
GRADEL Lucas, DOMBASI Miguel Quentin et MUZEMBO Jeovani, au regard du nombre de joueurs titulaires
U17 - DSR/B
17471817 – EPINAY ACADEMIE / UJA MACCABI PA- de licences « Mutation ».
Demande au FCS BRETIGNY de lui faire parvenir ses
RIS du 06/12/2015
La Commission,
observations éventuelles pour le mercredi 16 Décembre
Informe EPINAY ACADEMIE d’une demande d’évocation 2015.
formulée par l’UJA MACCABI PARIS sur la participation
du joueur BONDODET Wesley, susceptible d’être suspendu,
Demande à EPINAY ACADEMIE de lui faire parvenir
Prochaine réunion le jeudi 17 décembre 2015
ses observations éventuelles pour le mercredi 16 décembre 2015.
CHAMPIONNAT U16 FEMININES à 11
18042967 – FCF JUVISY ESSONNE 3 / FC FEMININ
VAL D’ORGE 1 du 05/12/2015
Réserves du FC FEMININ VAL D’ORGE sur la participation et la qualification de l’ensemble des joueuses
composant l’équipe du FCF JUVISY ESSONNE 3, sus35
Journal Numérique n° 368 du jeudi 17 décembre 2015
e-foot
Procès-Verbaux
vaux soient réalisés pour le 15 septembre 2015 au plus
tard. Un échéancier de travaux avait également été demandé à la Ville, échéancier qui n’a pas été transmis à
la C.R.T.I.S..
La C.R.T.I.S. demande à la Ville de lui communiquer
des informations sur l’avancement des travaux. En tout
état de cause, si les travaux demandés ne sont pas faits
pour le 15 mars 2016, la C.R.T.I.S. déclassera le terrain
susnommé.
Commission Régionale
des Terrains et Installations
Sportives
PROCES-VERBAL N° 21
Réunion du mardi 15 décembre 2015
Président : M. DENIS
Présents : MM. VESQUES – JEREMIASCH – LAWSON – VIVET – ORTUNO – LANOIX
Excusé : M. MARTIN
VILLE DE GOURNAY/S/MARNE (93)
STADE JEAN CLAUDE BOUTIER – NNI 93 033 01 01
La C.R.T.I.S. accuse réception des photos envoyées
par la Ville, faisant apparaître que les travaux dans les
vestiaires demandés par celle-ci ont été effectués (voir
procès-verbal du 31/03/2015).
M. JEREMIASCH, qui suit ce dossier, a repris contact
avec M. BLASIN, Directeur des Services Techniques,
afin de relancer le classement de l’éclairage du terrain
susnommé.
VILLE DE LINAS (91)
STADE DU COSOM – NNI 91 339 01 01
La C.R.T.I.S. accuse réception du fax du 08 décembre
2015 pour une demande de documents pour la construction d’un terrain en gazon synthétique, et envoie des
chemises cartonnées de couleurs verte et jaune. Le retour de celles-ci devra comprendre les documents listés
sur la page de garde.
VILLE DE SEVRAN (93)
STADE JEAN GUIMIER – TERRAIN N° 2 – NNI 93 071
01 02
La C.R.T.I.S. contactera la Ville pour effectuer le contrôle de l’éclairage de ce terrain. Le club sera informé.
VILLE DE MONTREUIL (93)
STADE ROBERT LEGROS – NNI 93 048 01 01
Suite à la panne des projecteurs sur deux des mâts, le
VILLE DE VILLEPINTE (93)
PARC DES SPORTS SCHWENDI-SCHÖNEBÜRG – contrôle d’éclairage n’a pas pu être effectué le 10 décembre 2015. Un nouveau rendez-vous sera pris ultéTERRAIN GUY MOUSSET – NNI 93 078 01 04
La C.R.T.I.S. accuse réception des documents envoyés rieurement.
par la Ville demandés pour le classement du terrain susnommé. M. JEREMIASCH, qui suit ce dossier, contrôlera ces documents et prendra contact avec la Ville.
VILLE DES PAVILLONS SOUS BOIS (93)
STADE LEO LAGRANGE – NNI 93 057 01 02
Les installations visitées le 10 décembre 2015 par M.
ORTUNO de la C.R.T.I.S., en présence de M. RENVILLE DE SAINT OUEN (93)
VENSZ, Responsable des Sports et de M. RAFFARD
STADE BAUER – NNI 93 070 01 01
Suite à un entretien téléphonique avec M. OUDJIDI, représentant le club, dans le cadre d’un classement inigardien du stade, un rendez-vous a été pris pour le tial.
vendredi 18 décembre 2015 à 17 h 00 afin de contrôler En attente des documents (tests in situ), la C.R.T.I.S.
l’éclairage du terrain susnommé. La C.R.T.I.S. remercie classe ce terrain en Foot A 11 SYE provisoire, pour une
la Ville de bien vouloir marquer les 25 points de con- période de six mois maximum et autorise le club à l’utilitrôle. Les imprimés seront fournis par M. JEREMIASCH ser en compétitions officielles en concordance avec le
qui représentera la C.R.T.I.S..
niveau demandé : 5 SYE.
VILLE DE CORBEIL ESSONNES (91)
STADE DE ROBINSON – NNI 91 174 02 01
La C.R.T.I.S. demande si les travaux de la clôture sont
réalisés. Pour rappel, il avait été demandé que ces tra36
VILLE DE SAINT DENIS (93)
STADE AUGUSTE DELAUNE – NNI 93 066 02 02
Suite à une communication téléphonique avec M.
SCHWARTZBART, responsable des installations, et
Journal Numérique n° 368 du jeudi 17 décembre 2015
e-foot
Procès-Verbaux
CLASSEMENT ECLAIRAGE REGIONAL
Commission Régionale
des Terrains et Installations
Sportives
VILLE D’ELANCOURT (78)
STADE PIERRE DE COUBERTIN – NNI 78 080 03 01
Mesures relevées par M. VESQUES le 09 décembre
avec M. ORTUNO de la C.R.T.I.S., un rendez-vous a 2015.
été pris pour le 11 janvier 2016 à 14 h 00, pour un clas- Total des points : 3690 lux
sement initial.
Eclairement moyen : 1148 lux
Le club et la C.D.T.I.S. seront informés.
Facteur d’uniformité : 0,67
Rapport E min/E max : 0,47
Avis favorable pour une confirmation de classement
VILLE D’AULNAY SOUS BOIS (93)
en niveau EFoot A11.
STADE VELODROME SAVIGNY – NNI 93 005 01 02
Les installations ont été visitées le 14 décembre 2015
par M. ORTUNO de la C.R.T.I.S., en présence de M.
HUBERT, Responsable du site et de M. REHOUDJA de
CLASSEMENT TERRAINS SYE
la C.D.T.I.S. du District de la SEINE SAINT-DENIS,
dans le cadre d’une confirmation.
Tests in situ conformes, la C.R.T.I.S. classe ce terrain
en 5 SYE.
VILLE D’AULNAY SOUS BOIS (93)
Information communiquée à la Ville, au club et à la
STADE VELODROME SAVIGNY – NNI 93 056 01 02
C.D.T.I.S. du District de la SEINE SAINT-DENIS.
Installations visitées par M. ORTUNO le 14 décembre
2015. La C.R.T.I.S. envoie le dossier complet, avec imprimé pour une confirmation de classement en 5 SYE,
sous réserve de la validation de la C.F.T.I.S..
CLASSEMENT ECLAIRAGES FEDERAUX
VILLE DE FRANCONVILLE (95)
STADE JEAN ROLLAND – NNI 95 252 01 01
Mesures relevées par M. VIVET le 08 décembre 2015.
Total des points : 7935 lux
Eclairement moyen : 317 lux
Facteur d’uniformité : 0,71
Rapport E min/E max : 0,58
Avis favorable pour une confirmation de classement en niveau E3.
VILLE DE RUEIL MALMAISON (92)
STADE DU PARC N° 2 – NNI 92 063 02 02
Installations visitées par M. DENIS le 03 février 2014. La
C.R.T.I.S. envoie le dossier complet, avec imprimé pour
un classement initial en 5 SYE, sous réserve de la
validation de la C.F.T.I.S..
VILLE DE COURBEVOIE (92)
STADE JEAN BLOT – NNI 92 026 03 01
Installations visitées par M. DENIS le 13 juin 2014. La
C.R.T.I.S. envoie le dossier complet, avec imprimé pour
VILLE DE RUNGIS (94)
un classement initial en 5 SYE, sous réserve de la
STADE GRELINGER – NNI 94 065 01 01
validation de la C.F.T.I.S..
Mesures relevées par M. LAWSON le 03 décembre La C.R.T.I.S. précise que la dimension du terrain et les
2015.
distances des zones de dégagement étaient techniqueTotal des points : 5120 lux
ment impossibles à agrandir compte-tenu de l’emprise
Eclairement moyen : 205 lux
foncière de ce terrain (cf. courriel de la Ville du
Facteur d’uniformité : 0,87
15/04/2013.)
Rapport E min/E max : 0,72
Avis favorable pour une confirmation de classement en niveau E4.
Prochaine réunion le mardi 05 janvier 2016.
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