1. III. DROIT ROMAIN 0. PUBLICATIONS PERIODIQUES A

1.
III. DROIT ROMAIN
0. PUBLICATIONS PERIODIQUES
A. SOURCES
10. Ecrits non juridiques
11. Commentaires d’écrits non juridiques
20. Inscriptions et documents divers (tablettes de cire ostraka)
30. Sources juridiques préjustiniennes
31. Recueils de sources
32. Sources isolées
33. Traductions
40. Corpus iuris civilis
41. Traductions
50. Sources byzantines (= postjustiniennes)
51. Traductions
60. Recueils de sources diverses
61. Traductions
B. OUVRAGES AUXILIAIRES
10.
20.
30.
40.
50.
60.
70.
80.
Dictionnaires et lexiques de l’Antiquité
Langue latine : histoire, syntaxe, latin juridique
Dictionnaires de langue juridique, index spécialisés
Index de critique des sources (interpolations)
Méthode exégétique
Recueils de casus
Bibliographies de droit romain
Paléographie et épigraphie
C. OUVRAGES GENERAUX
10. Philosophie et théorie du droit romain (nature et essence du droit romain)
20. Méthodologie et didactique du droit romain
2.
III. DROIT ROMAIN
30. Histoire
31. Histoire romaine
32. Histoire de la littérature ; culture et droit
33. Histoire économique et sociale
D. DROIT COMPARE DE L’ANTIQUITE
10. Introduction à l’étude des droits antiques ; ouvrages généraux
20. Droits de l’Orient
30. Monographies
E. DROIT GREC
10. Sources
20. Ouvrages auxiliaires (dictionnaires, lexiques)
30. Ouvrages généraux
31. Histoire grecque
32. Droit grec
40. Droit public grec
50 Droit privé grec
51. Exposés généraux et varia
52. Droit de la personne et de la famille
53. Droit des biens
54. Droit des obligations
55. Droit successoral
60. Droit judiciaire grec
70. Droit pénal grec
F. DROIT DES PAPYRUS
10. Sources
20. Ouvrages auxiliaires (dictionnaires, lexiques)
3.
III. DROIT ROMAIN
30. Ouvrages généraux
31. Histoire
32. Papyrologie
33. Généralités sur le droit des papyrus
40. Droit public des papyrus
50. Droit privé des papyrus
51. Exposés généraux et varia
52. Droit de la personne et de la famille
53. Droit des biens
54. Droit des obligations
55. Droit successoral
60. Droit judiciaire des papyrus
70. Droit pénal des papyrus
G. TRAITES ET MANUELS GENERAUX
10. Ouvrages d’ensemble
20. Histoire du droit romain
30. Droit public romain
40. Droit privé romain
41. Ancien droit
42. Droit classique
50. Droit vulgaire et postclassique
60. Droit de Justinien
70. Droit byzantin
80. Droit romain médiéval
H. HISTOIRE DES SOURCES
10. Exposés d’ensemble sur les sources du droit romain
4.
III. DROIT ROMAIN
20. Etudes particulières des différentes sources
21. Lois, plébiscites, sénatus-consultes
22. Constitutions impériales
23. Inscriptions et documents divers
24. Edits
25. Coutume
30. Exposés d’ensemble sur la science juridique romaine
40. Etudes particulières de jurisconsultes et de leurs ouvrages
50. Etudes des sources postclassiques
60. Etudes sur le droit de Justinien
70. Critique de textes (textstufenforschung, histoire de la transmission des
textes, miscellanées, exégétiques)
71. Palingénésie
72. Interpolations (sauf Ind Itp : B 40)
J. DROIT PUBLIC ROMAIN
10. Exposés généraux
20. Très ancien droit romain, rex et gentes
30. Questions de droit « constitutionnel »
31. Droit de cité et droit des pérégrins (capitis demi nution ; ius post
liminii)
32. Les classes
33. Les assemblées populaires
34. Le sénat
35. Les magistratures
36. Le principat et l’empire
40. Questions de droit « administratif »
41. Organisation de l’administration
42. Les provinces, municipes et colonies
43. L’armée
44. Réglementation relative à l’agriculture, au régime des eaux, des
mines et carrières
45. Finances et monnaies
46. Religions
5.
III. DROIT ROMAIN
K. DROIT PRIVE ROMAIN : PROBLEMES GENERAUX
10. Généralités et varia
20. Subdivisions du droit romain (ius gentium, ius naturale, problèmes de
« systématiques », …)
30. Technique juridique romaine (ex : fiction, conversion,…)
M. DROIT PRIVE ROMAIN : LES PERSONNES
10.
20.
30.
40.
Généralités
Personnes physiques (+ catégories de personnes)
Esclaves, affranchis et colons
Personnes morales
N. DROIT PRIVE ROMAIN : LA FAMILLE
10. Généralités
20. Mariage
21. Concubinat
30. Régimes matrimoniaux (donations entre époux)
40. Divorce
50. Paternité et filiation
51. Filiation naturelle
52. Adoption
53. Emancipation
60. Pécules
70. Tutelle et curatelle
P. DROIT PRIVE ROMAIN : LES BIENS
10. Généralités
20. Subdivisions des biens (mancipi, corporels, genera, extra comercium,
biens collectifs,…)
30. La possession
6.
III. DROIT ROMAIN
40. La propriété
41. Notion, généralités et limitations
42. Copropriété (communio)
43. Acquisition et perte du droit de propriété (usucapion, mancipatio, in
iure cessio…accession,…)
44. rei vindicatio et autres actions
50. Les démembrements de la propriété
51. Généralités
52. Servitudes
53. Usufruit, usage, habitation
54. Superficie
55. Emphytéose
Q. DROIT PRIVE ROMAIN : LES OBLIGATIONS
10. Généralités
20. Subdivisions, objet et modalités des obligations
21. Classification des obligations
22. Obligations naturelles
23. Objets de l’obligation (0. alternatives)
24. Termes et conditions
25. Impenses et droit de rétention
3. Délits
31.
32.
33.
34.
35.
36.
Généralités
Furtum et rapina
Iniuria
Damnum iniuria datum (Lex Aquilia)
Autres délits civils (prétoriens : Q 43)
Délits commis par des alieni iuris ou des animaux, actions noxales
40. Contrats
41. Généralités (causes ds.ctrts)
42. Formalisme et preuve (simulation)
43. Consentement : interprétation, vices et nullités (délits prétoriens)
44. Contrats verbis (stipulatio,…)
45. Contrats réels
451. Mutuum
452. Commodat (+ precarium)
453. Dépôt
7.
III. DROIT ROMAIN
46. Contrats consensuels
461. Vente
462. Louage
463. Société
464. Mandat
47. Contrats litteris (expensilatio, syngrapha,…)
48. Contrats innommés et pactes prétoriens
49. Donations
50. Quasi-contrats
51. Généralités
52. Gestion d’affaires
53. Condictio indebiti
54. Autres condictiones
60. Transmission des obligations
61. Généralités
62. Délégation
63. Procuratio in rem suam et représentation
70. Garantie des obligations
71. Généralités (action paulienne)
72. Garanties personnelles : corréalité, solidarité, indébilité,
cautionnement)
73. Garanties réelles : fiducia, gage, hypothèque
80. Extinction des obligations
81. Généralités
811. Responsabilité (étendue + risques, F.M.)
812. Demeure et depositio
813. Clauses pénales
82. Exécution
83. Datio in solutum
84. Remise de dette (+ transaction)
85. Novatio
86. Compensatio
87. Praescriptio longi temporis
88. Autres causes d’extinction (résolution)
R. DROIT PRIVE ROMAIN : LES SUCCESSIONS
10.
20.
30.
40.
généralités
Successions testamentaires (sauf R 60)
Successions ab intestat
Successions déférées à l’encontre du testament
8.
III. DROIT ROMAIN
50. Acquisition et répudiation des successions
60. Legs et fidéicommis ; donatio mortis causa
S. DROIT JUDICIAIRE PRIVE
10. Généralités et varia
11. Organisation judiciaire (les différents tribunaux et juges)
20. Vengeance privée et intervention de l’Etat
30. Actions de la loi
40. Procédure formulaire
50. Procédure extraordinaire (cognitio extra ordinem)
60. Procédures particulières (interdits, in integrum restitutio,…)
70. Questions spéciales
71. Représentation en justice, pluralité de demandeurs ou de
défendeurs
72. Actio, exceptio, péremption, prescription
73. Litis aestimatio et contestatio et effet consomptif
74. Effets de la sentence, problème de concurrence d’actions
75. Procédure par défaut
76. Exécution des sentences
77. Charge de la preuve
78. Appel
T. DROIT PENAL ET PROCEDURE PENALE
10.
20.
30.
40.
Généralités et varia
Organisation judiciaire et procédure pénale
Délits particuliers
Exécution des sentences
U. ECOLE HISTORIQUE ET PANDECTISTES ALLEMANDS
10. Manuels et traités généraux
11. Traités de l’Ecole historique
12. Manuels de Pandectes
13. Littérature secondaire
9.
III. DROIT ROMAIN
20. Droit des personnes
30. Droit de la famille
40. Droit des biens
50. Droit des obligations
60. Droit des successions
70. Droit judiciaire privé
W. RECUEILS D’ECRITS DE ROMANISTES (Gesammelte schriften)
Y. HOMMAGES, MELANGES ET CONGRES