descriptif legal - Acacia Location

ACACIA LOCATIONS SAISONNIERES Groupe ODALYS - Les Pléiades 1, Bat C - 860, rue René Descartes - CS 40362 - 13799 Aix en Provence cedex 3
Tél : 0033 (0)4 42 25 88 34 - Fax : 033 (0)4 99 61 14 80 - E-mail : [email protected]
Garatie Financière et R.C.P. : LLOYD'S France - 4, rue des Petits Pères - 75002 Paris - Carte Professionnelle de Gestion N° A06-3976 Préfecture des
Bouches du Rhône SARL au capital de 10 000 Euros - N° SIRET 434 698 668 00036 (2010 B 1540) - Code NAF 703A - TVA Intracommunautaire FR 80434698668
DESCRIPTIF LEGAL
(ARRETE DU 16 MAI 1967 - BOSP DU 18 MAI 1967)
Location N° : 3718
Catégorie : 2 soleils
Villa récente avec piscine
>> LA VILLA
NOMBRE MAXIMUM DE PERSONNES : 10 - UNE VILLA DE 160 M2 - IMPLANTEE SUR UN TERRAIN DE 3500 M2
Location villa avec piscine à Fuveau, dans les Bouches du Rhône. Entre vignes et garrigue, cette agréable villa pourra accueillir jusqu'à 10 personnes dans 4 chambres dont 1 au rez de chaussée avec
une salle d'eau et un WC privatifs. Les 3 autres sont à l'étage et se partagent une salle de bains. Le reste du rez de chaussée est composé du salon/SAM, de la cuisine et du cellier. L'endroit est
agréable, il reste très naturel, les cigales berceront vos siestes et vos baignades. NE-0215-T
>> DESCRIPTION DU BIEN A LOUER
VILLA :
PROXIMITE :
Surface totale : 160 m2 ; Surface terrain : 3500 m2 ; Nombre de chambres : 4 ; Nombre de couchages : 10
Centre ville à 800 m, Commerces à 800 m, Gare SNCF à 20 Km, Mer à 40 Km, Aéroport à 35 Km, Golf à 4 Km, Tennis à 800 m,
VUE DE LA LOCATION :
Piscine, campagne, vigne
SITUATION :
Abords de village, campagne
LOCATION - LIEU & ACCES :
ANNEE DE CONSTRUCTION :
01/01/2008
TYPE D'HABITATION :
Toutes les villas disposent de tout le confort de base : électricité, eau chaude et eau froide, sanitaire intérieur.
>> HABITATION PRINCIPALE
NIVEAU PIECE
SURFACE
RDC
salon / SAM
58M2
Carrelage
B
B
2 FENETRES + 3 BAIES
JARDIN PISCINE VILLA
RDC
Cuisine
16M2
Carrelage
B
B
1 FENETRE + 1 BAIE
TERRASSE JARDIN VILLA PISCINE
S
RDC
Chambre 1 + SDD + WC
18M2
1 lit 2 pers 160 + 1 lit 1 pers 90
Carrelage
B
B
1 BAIE
JARDIN VILLA PISCINE
S
Etage
Chambre 2
12M2
1 lit 2 pers 140
Parquet
B
B
1 FENETRE
JARDIN VILLA PISCINE
S
Etage
Chambre 3
10M2
1 lit 2 pers 140
Parquet
B
B
1 FENETRE
JARDIN VILLA PISCINE
S
RDC
SDD + WC Ch 1
5M2
Carrelage
B
B
1 FENETRE
ENTREE JARDIN
N
Etage
SDB avec douche
6M2
Carrelage
B
B
1 FENETRE
CIEL
E
RDC
2 WC dont 1 indépendant
B
B
B
B
B
B
1 fenêtre
Jardin, piscine et villas
S
Etage
1 WC indépendant
Etage
Chambre 4
>> EQUIPEMENT - CONFORT
CUISINE :
EQUIPEMENT :
CLIMATISATION - CHAUFFAGE :
AUDIOVISUEL :
SECURITE :
>> PISCINE - EXTERIEUR
PISCINE :
TENNIS :
BARBECUE :
ANIMAUX :
11M2
NATURE DU
COUCHAGE
1 lit 2 pers 140 + 1 lit 1 pers 90
NATURE
DU SOL
Parquet
ETAT GENERAL
DE LA PIECE
ETAT DU
MOBILIER*
NOMBRE DE
FENETRES*
VUE PRINCIPALE
ORIENTATION
S/N/E/O
Equipée; Hotte aspirante. Frigo américain. 4 plaques fonctionnant avec : Induction
Lave linge ; Sèche linge ; Lave vaisselle ; Four ; Micro-ondes ;
Chauffage central ;
Télévision ; DVD ; Chaine HIFI ; Prise téléphone ;
Alarme.
Sécurisée. Entretenue. Protection piscine: VOLET ROULANT
Dimension : Profondeur minimum 0.90 m, Profondeur maximum 1.65 m, Longeur 12.00 m, Largeur 5.00 m.
LA PISCINE EST RESERVEE EXCLUSIVEMENT AUX LOCATAIRES.
Non.
Portable.
Pour les animaux, nous contacter.
>> COMMENTAIRES D'ACACIA
Équipement intérieur: 2 lits pliants pour BB et 2 chaises hautes. TNT, 3TV, Home cinéma, Internet Wifi, chauffage central au sol (plancher chauffant/rafraîchissant). Équipement extérieur: 1 plancha et
1 BBQ , 5 bains de soleil, 14 chaises/fauteuils, 3 tables, tennis de table. 4/5 places de parking sur le terrain non clos, arrosage automatique enterré. NB: 2 appartements sont mitoyens à la villa. Ils
sont séparés de la villa par des haies de bambous, aucun vis à vis. Locataires très discrets. L'usage de la piscine ainsi que du jardin vous sera exclusivement réservé.
>> RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES - Loi du 30 juillet 2003
Le propriétaire nous a déclaré que sa propriété fait l’objet de risques naturels et technologique, dont vous trouverez le détail en page annexe.
*Légende: T=Très bien, B=Bien, I=Insuffisant, M=Moyen
LOCATION N°: 3718
Ministère de l'Ecologie
et du Développement Durable
Etat des risques naturels et technologiques
en application des articles L 125 - 5 et R 125 - 26 du code de l'environnement
1. Cet état des risques est établi sur la base des informations mises à disposition par arrêté préfectoral
2. Adresse
Code postal : 13710
Ville : Fuveau
3. Situation de l'immeuble au regard d'un ou plusieurs plans de prévention de risques naturels prévisibles (PPRn)
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
prescrit
: NON
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
appliqué par anticipation
: NON
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
approuvé
: NON
Les risques naturels pris en compte sont :
Inondation
Crue torrentielle
Remontée de nappe
Avalanche
Mouvement de terrain
Sécheresse
Séisme
Cyclone
Volcan
Feux de forêt
Autre :
4. Situation de l'immeuble au regard d'un plan de prévention de risques technologiques (PPRt)
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt
approuvé : NON
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt
préscrit* : NON
Les risques technologiques pris en compte sont :
Effet thermique
Effet de suppression
Effet toxique
5. Situation de l'immeuble au regard du zonage réglementaire pour la prise en compte de la sismicité
en application du décret 91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique , modifié par le décret n°2000-892 du 13
septembre 2000
L'immeuble est situé dans une commune de sismicité
zone Ia
zone Ib
zone II
zone III
zone 0
vendeur/bailleur - acquéreur/locataire
6. CATASTROPHES NATURELLES (CAT/NAT)
Le propriétaire atteste ne jamais avoir perçu d'indemnité dans le cadre de CAT/NAT.
7. Bailleur
N° de villa : 3718
8. Locataire
Nom Prénom :
9. Date
à
20150207
Le présent état des risques naturels et tecnologiques est fondé sur les informations mises à disposition par le préfet du département.
En cas de non respect, l'acquéreur ou le locataire peut poursuivre la résolution du contrat ou demander au juge une diminution du prix.
[V de l'article 125-5 du code de l'environnement]