les achats hors armement AMIENS

LE MINISTERE DE LA DEFENSE
LES ACHATS HORS ARMEMENT
Amiens
Jeudi 15 novembre 2012
QUELQUES CHIFFRES
Achats :
Dépenses annuelles : ≈13 Md
Services et fournitures courants et généraux
Téléphonie, informatique
Travaux, maintenance des bâtiments
Armement
67%
hors
armement
33%
Carburants, produits pétroliers
Equipement du combattant
Santé (médicaments, équipements…)
Maintenance matériel terrestre
Maintenance navale
Maintenance aéronautique
1,8 Md € à destination des PME
ORGANISATION ACHAT
Les achats de fournitures
et services généraux
SPAC
Les achats
infrastructures
travaux
DGA / SCA
SID
SCA
7 platesformes achatsfinances
Les achats
d’armement
51 bases de
défenses en
métropole
Soutien de
l’administration
centrale du
ministère
7 Etablissements du
service
d’infrastructure de la
défense
Les achats métier
SSA
Matériel
médical
Médicaments
…
SEA
Produits
pétroliers,
carburants
…
DGA / SCAT
Appareils de
mesure, matériels
techniques…
SIMMT
SIMMAD
Maintenance
matériel
Maintenance
aéronautique
matériel
terrestre
SSF
Maintenance
de la flotte
Produits
alimentaires
Restauration
DIRISI
Matériels
informatiques,
téléphonie
PLATEPLATE-FORME
ACHATS
FINANCES
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
MINISTÈRE DE LA
DÉFENSE
Ile de France
LA
PFAF-IDF
Un organisme extérieur du SCA
fruit de l’interarmisation des commissariats d’armées
« opérateur » dans les domaines Achats, Finances et Logistique
4
PLATEPLATE-FORME
Périmètre
géographique
de la PFAF IDF
MINISTÈRE
DE LA DÉFENSE
ACHATS
FINANCES
MINISTÈRE DE LA
DÉFENSE
Ile de France
PFAF IdF
St-Germain en Laye
LILLE
Effectifs moyens
soutenus AGSC
Paris
Vincennes
Saint Germain en Laye
20000
CREIL
Versailles Satory
EVREUX
Paris Ecole
St Germain
militaire
en Laye
Vincenne
Versailles
Villacoublay s
Satory
MONTLHERY
ORLEANS
BRICY
Périmètre PFAF IDF
3 EMSD
6 BdD, 10 GSBdD, BA 117
Organismes centraux
Villacoublay
Montlhéry
5300
Creil
3700
Evreux
2500
Orléans-Bricy
5700
Lille
BA 117
5500
Soit un total de 43000
5
PLATEPLATE-FORME
ACHATS
FINANCES
Ile de France
MINISTÈRE
DE LA DÉFENSE
Activités
Achats
TYPOLOGIES DE MARCHES PASSES
Prestations de services ( 12)
Nettoyage des locaux / Nettoyage à sec/ MMS
Exploitations chauffage /Enlèvement et traitement des
déchets / Surveillance, accueil, gardiennage
Plonge / Entretien des espaces verts
Entretien station d’épuration /Entretien des installations
d’assainissement / Transport de denrées
Formations professionnelles
Marché de service funéraire PLAN HOMMAGE
Communication/ Recrutement (39)
Location de tentes pour le SIGEM
Train pour l’emploi / Test de psychologie
Plans médias / Reconversion des militaires
Préparation des concours par correspondance
Création et diffusion d’un livre pour enfant (EMAT)
Mise à jour et maintenance pour Logiciel TEAM MATE
Formation pour drône
Émission de TV « Au cœur de l’armée de Terre »
Surveillance de presse écrite et/ou audiovisuelle
Cours par correspondance
Infographie Terre Info Magazine
Duplication de DVD pour Terre Info Magazine
Acquisition de droit de synchronisation musicale
Fourniture d’un éclairage de nuit pour un Festival
Prestations pour un service vocal
Réalisation d'un réseau vidéo Fournitures impression et
façonnage de publicationsRefonte et actualisation d’un
film
Achat du prix littéraire "Erwan Bergot" 2010 et 2011 au
profit de la DRHAT
MINISTÈRE DE LA
DÉFENSE
Fourniture de matériel audiovisuel
Fourniture de matériels photographiques
Objets promotionnels
Marché Participation des Trois Armées Salons ETUDIANT
et STUDYRAMA
Campagne de recrutement des trois armées (Dialogue
compétitif)
Contrôle de cout (campagne de recrutement)
Rachat de droits
MCO Logiciel
Maquette pour magazine
Plateforme d’archivage
Salon NAUTIQUE Marine Nationale
Les Assises de la Mer 2011 DUNKERQUE
Achat de Stand et fournitures annexes (salon nautique,
salon du Livres, salon l’Etudiant
Réception, stockage, préparation de commande et
expédition de fourniture
Identité sonore
Livret Explique moi la vie du soldat Réédition
Achat Espace publicitaire
Organisation des épreuves orales des concours externes
d'admission en première année à l'école navale.
6
PLATEPLATE-FORME
ACHATS
FINANCES
MINISTÈRE DE
LA DÉFENSE
TYPOLOGIES
DES
MARCHES (Suite)
MINISTÈRE DE LA
DÉFENSE
Ile de France
Habillement (17)
Effets de sport
EPI
Effets de musique
Effets d’équitation
Effets de parade
Effets spécifiques garde aux drapeaux
Confection/retouche
Tenues civiles
Insignes réglementaires et passants
Accessoires tenues particulières
Effets du combattant
Effets outre-mer
Tenues de soirée et de cérémonie
Ecussons et flocage lycée militaire
Compléments de sport (flocage et broderie)
Harnais black hawk
Matériel de sport
Campement Couchage Ameublement (6)
Equipement rideaux
Equipement couchage
Mobilier de bureau
Mobilier de chambres
Mobilier locaux collectifs
Vitrines
Matériels de restaurations collectives (2)
Matériel de cuisine (dont cuisson laverie
distribution froid matériel annexe)
Location de matériel pour cuisine provisoire
Divers (5)
Fourniture, livraison et installation d'un
échographe au profit du CNSD
Certification ISO de divers organismes du
commissariat des Armées.
Location et maintenance d'un système
d'impression numérique mixte
Installation des lampes et des bornes électriques
Fourniture matériels médicaux (un système de
mesure du métabolisme, analyseur vo2
métabolisme humain tapis roulant pour test
d'effort médico-sportif, logiciel informatique de
gestion médico-sportif, ergocycle avec capteur de
force, appareil de dépistage visuel et auditif
automatisé, moniteur de mesure de pression
artérielle non invasive automatisé, système
optojump, appareil à onde de choc
extracorporelle, appareil type laser needle)
Vivres
Denrées fourragères pour chevaux
Denrées alimentaires
Segments nationaux du CESGA (5)
Communication
Instruments de musique
Insignes et Fanions
Achat de chevaux
Equipements d’équitation
7
PLATEPLATE-FORME
MINISTÈRE
DE LAAchats
DÉFENSE
Activités
ACHATS
FINANCES
MINISTÈRE DE LA
DÉFENSE
MARCHES NOTIFIES EN 2012 / 2011
Ile de France
40
37
2012
environ 300 marchés
35
en 177 procédures
350 fournisseurs identifiés
30
25
2011
187 marchés
22
20
dont 82% avec PME/PMI
19% avec clauses sociales
16
14
15
12
10
11
10
10
Marchés notifiés 2012
5
Marchés notifiés 2011
0
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Sept
Oct
Nov
Déc
81 marchés notifiés fin avril 2012 contre 51 à la même époque en 2011
8
PLATEPLATE-FORME
ACHATS
FINANCES
Ile de France
MINISTÈRE DEActivités
LA DÉFENSE
L’EVOLUTION DU PORTEFEUILLE DE MARCHES
MINISTÈRE DE LA
DÉFENSE
Env 210-230 M€
Nombre de marchés
800
700
799
600
689
500
598
400
241 marchés non soldés
dont 155 de la Marine
300
200
100
159
0
FIN
2010
AVRIL
2011
JUIN
2011
décembre 2011
Le portefeuille de la PFAF IDF et son évolution
9
RENCONTRE PME AMIENS
Direction Interarmées des Réseaux
d’Infrastructure et des Systèmes d’Information en
Région Nord-Est
DIRISI METZ
La DIRISI assure les fonctions de :
• Opérateur de télécommunications,
• Infogérant des systèmes d’information de la défense,
• Gérant des fréquences,
• Garant de la sécurité des systèmes d’information,
• Centrale d’achat pour les services de télécommunications, les
matériels et les logiciels,
• Mise en œuvre et soutien des SIC opérationnels (OPEX Epervier,
forces prépositionnées en outre-mer et à l’étranger)
DIRISI Rennes
DIRISI IDF
DIRISI Bordeaux DIRISI Brest
DIRISI Lyon
DIRISI Metz
DIRISI Toulon
Les échelons intermédiaires de la DIRISI sont au nombre de 15 et de décomposent en 7
directions locales en métropole et 8 directions outre-mer et à l’étranger.
La DIRISI de Metz
La DIRISI Metz est chargée d’assurer la fourniture des services au profit des
formations de la Défense. En particulier :
• assurer le fonctionnement opérationnel et permanent des SIC fixes en
région de Metz et le raccordement des SIC projetables ;
• réaliser les projets techniques de toute nature (réseaux, déploiement de
SI et SC, messageries,…) ;
• garantir la sécurité des SI ;
• assurer l’achat dans le domaine SIC ;
• gérer l’espace des fréquences du Ministère en région de Metz.
Déploiement des formations DIRISI Metz
Dunkerque
Effectifs: environ 900 personnels civils et militaires
LILLE
Brunssum
Douai
Bruxelles
Valenciennes
Denain
MonsCasteau
Arras
Doullens
Givet
Fassberg
Cambrai
Amiens
Charleville
Saarburg
Beauvais
Noyon
Creil
Senlis
Sissonne
Laon Couvron
Thionville
Compiègne
Bitche
Oberhoffen
Verdun
MONTIGNY
Mourmelon
CHALONS
NANCY
Marolles
Bar-le-Duc
Connantray
FRESCATY
Essey les Nancy
Sarrebourg
Toul
RomillyVilladin
Mailly
Lunéville
ST DIZIER
Joigny
Colmar
DIJON
600 kms
Luxeuil les bains
Müllheim
Belfort
Valdahon
Auxonne
Autun
BESANCON
DIRISI: Direction Interarmées des réseaux d’infrastructure
et des systèmes d’information
CIRISI: Centre Interarmées des réseaux d’infrastructure
et des systèmes d’information
Chalon/Saône
Mâcon
Lons-le saunier
Immendingen
Donaueschingen
Mulhouse
Vesoul
Nevers
Villingen
Epinal
500 kms
Château
Chinon
Fourchambault
Colmar
Meyenheim
Langres
Auxerre
Mutzig
Chaumont
Semoutiers
St Florentin
STRASBOURG
Illkirch
Gresswiller
Saulcy/Meurthe
NANCY
Haguenau
Chenevieres
Brienne Le château
Troyes
Drachenbronn
Neubourg
Phalsbourg
Dieuze
Commercy
Châtres
DIRISI
CIRISI
Antenne
Détachement
METZ
Etain
Suippes
Reims
SIMMAD
Structure
Intégrée du
Maintien en condition opérationnelle des
Matériels
Aéronautiques du ministère de la
Défense
Rencontre Industrie – Ministère de la Défense
15 Octobre 2012 – NANTES -
Missions de la SIMMAD
15Octobre
Octobre 2012
2012
15
Code de la défense, article R. 3233-23 - fixant les attributions de la SIMMAD
« Assurer la meilleure disponibilité des aéronefs et en maîtriser les coûts»
« Garantir la cohérence des actions de maintien en condition opérationnelle et proposer les
actions correspondantes ».
Prise en compte des contraintes réglementaires existantes (projet de décret « navigabilité », CE 2042)
« Améliorer la sécurité des vols au travers des travaux portant sur l'harmonisation interarmées
des processus techniques et sur la navigabilité des aéronefs d'État »
La SIMMAD : acteur central du MCO
dans son périmètre de compétence
Matériels aériens
• Avions de combat
• Avions de transport
• Avions de support opérationnel
• Avions école
• Hélicoptères
• Drones
Matériels aéronautiques
aéroportés ou non
• Missiles et autres armements
air-air, air-sol et sol-air
• SIC
• Matériels d’environnement
• Segment sol systèmes
d’observation spatiale
16
Les flottes
15 Octobre 2012
Mirage & Alphajet
Transport & Écoles
Rafale
BCF
Armement
Soutien
Ops
PATMAR
et Av.
Embarqués
Environnement
SIC
Hélicoptères
Tigre – NH90
17
Implantations géographiques (été 2012)
15 Octobre 2012
Pôle
DIRECTION
(Paris Balard
& Bagneux)
ClermontFerrand
Pôle
PRODUCTION
(Bordeaux)
Cuers
Mont-de-Marsan
Montauban
Marignane
Toulouse
18
Chiffres – clefs
15 Octobre 2012
En 2011, la SIMMAD a procédé au règlement de 1
986 M€ de factures.
Terre
• Armée de l’air :
• Marine :
• Armée de terre :
Marine
Air
1 330 M€
434 M€
222 M€
Total : 1 986 M€
SIAé
• Industrie privée : 1 521 M€
• SIAé : 465 M€
Industrie
privée
19
Activité contractuelle 2011
15 Octobre 2012
En valeur
En nombre
Avenants
82,2 M€
Marchés
32
Avenants
45
Contrats
internes
203,8 M€
Contrats
internes
4
MPPA *
7 M€
MPPA *
235
Marchés
2 143 M€
* MPPA : Marché Passé par Procédure Adaptée
• 316 actes
• 32 marchés notifiés pour 2 143 M€
• 2 796 bons de commande
20
15 Octobre 2012
PRÉSENTATION CARTE ACHAT
Frédéric NGO
Responsable dématérialisation
SGA/MA
21
Définition de la carte d’achat
15 Octobre 2012
Qu’est-ce que la carte achat ?
• carte bancaire internationale
• système de commande et de gestion sécurisé
• mode d’exécution des marchés publics
• moyen de dématérialisation de la commande publique.
Dispositif réglementaire :
• Décret du 26 octobre 2004, généralisant l’utilisation de la carte
d’achat pour exécuter les marchés publics.
• Instruction du 21 avril 2005 :
• Segments éligibles : fournitures et services.
• Pour les travaux, utilisation interdite sauf
d’entretien et de réparation courants.
besoins
22
La carte d’achat de niveau 3 15 Octobre 2012
ou « sur marché à commande »
3 critères d’éligibilité au fonctionnement par carte achat :
• passation régulière de commandes
– donnant lieu à facturation à chaque commande
– environ 15 commandes/factures mensuelles sauf intérêt
d’organisation ou soutien PME/PMI
• cycle d’achat inférieur à 30 jours calendaires
– de la commande à au paiement du fournisseur
• procédure de réception simple et rapide
23
15 Octobre 2012
Intérêts pour les fournisseurs
• Réduction substantielle des délais de paiement
diminution du besoin en fonds de roulement
• Réduction des coûts administratifs et de facturation
paiement automatique
dématérialisation factures
• Gestion des ventes et
commandes mieux adaptée
de
l’administration
des
passation déconcentrée des commandes
gestion des stocks en flux tendus
• Diminution du nombre de litiges et des coûts associés
la carte d’achat favorise la gestion amiable des incidents
(demandes d’avoirs…).
24
Gain du processus carte achat
pour le fournisseur
15 Octobre 2012
réduction du coût moyen de traitement par facture : 54 %
Gain de trésorerie :
(gain de trésorerie en % - base taux de loyer de l’argent 3 %)
45j
55j
75j
85j
0,38
0,46
0,62
0,71
réduction du nombres de relances : 100 %
Réduction du délai de paiement par rapport au DGP : 87%
25
Informations sur la carte achat
15 Octobre 2012
MINDEF
Responsable dématérialisation : Frédéric Ngo
•
[email protected]
•
01 42 19 42 71
Administrateur national : Marguerite Simunek
•
[email protected]
•
01 79 86 35 05
PFAF Sud-Est : Claudine Nandelec
•
[email protected]
•
04 22 42 74 53
BNP PARIBAS
http://carteachat.bnpparibas.com/
26
Dématérialisation des factures
15 Octobre 2012
Gains de temps et optimisation des processus d’échange et de traitement
Traçabilité et sécurité des échanges
Gains environnementaux
Gains financiers sur la reprographie et sur l’archivage
Référence :
Arrêté du 30 décembre 2011 déterminant les procédures de transmission des factures
des fournisseurs de l'Etat sous forme dématérialisée
27
Solution Chorus Factures
15 Octobre 2012
1)
Concentrateur : transmission automatique (>100 factures/mois)
2)
Portail : - dépôt de factures (nombre modéré)
- saisie de factures (faible nombre)
- consultation (statut du traitement des factures)
28
Informations sur Chorus Factures
15 Octobre 2012
Documents de référence, rubrique aide sur le site https://chorusfactures.budget.gouv.fr
Spécifications des formats normalisés XML (UBL 2.0 et UN/CEFACT)
Kit de raccordement technique
Guide utilisateurs du portail
Contact :
[email protected]
29
LE SITE DE PUBLICATION DU MINDEF
Rappel des règles générales de publicité (1ere partie du code)
Montant
du marché
support de
publication
< 15k€
pas de
publicité
> 15k€
et < 90k€
Publicité
adaptée
90 K€
et <130 k€ (fournitures et
services)
< 5M€ (travaux)
BOAMP ou journal
d'annonces légales
profil acheteur
> 130 k€
(fournitures et
services)
> 5M€ (travaux)
JOUE
BOAMP
profil acheteur
Ce que fait le ministère de la défense
Outre le respect des règles mentionnées ci-dessus les entités
d’achats du ministère mettent en ligne leurs consultations
supérieurs à à 15 000 € sur le site :
www.marches-publics.gouv.fr
(la PLACE)
PRESENTATION DE
LA PLATE-FORME DES ACHATS
DE L’ETAT
www.marches-publics.gouv.fr
ADRESSES UTILES
SITES INTERNET
www.achats.defense.gouv.fr
www.ixarm.com (domaine de l’armement)
SITE DE PUBLICATION (LA PLACE)
www.marches-publics.gouv.fr
CONTACTS NATIONAUX
• La Mission Achats du ministère de la défense
– l'officier en chef Xavier Gandiol ([email protected])
– l'attachée principale d'administration Agnès Le Gall-Hamann ([email protected])
• La Mission Ministérielle PME, médiateur du ministère pour les PME
CGA Thierry Perrin - [email protected]
CONTACTS LOCAUX
Acheteurs (PFAF, BDD, ESID…)
Délégué régional aux restructurations de défense : Olivier Félix