CONTRAT D`ÉDITION

PHOTOS OLIVIER DION
CONTRAT D’ÉDITION
Auteurs/éditeurs :
A nouveau dans l’impasse,
les négociations entre
auteurs et éditeurs sur
le contrat numérique ont buté
sur la durée de cession
des droits et la rémunération.
La ministre de la Culture veut
reprendre le dossier mais,
faute de consensus,
la réunion du CSPLA qui
devait approuver le projet est
repoussée à l’automne.
HERVÉ HUGUENY
14.
A
la fin de juin, le projet d’accord « sur le contrat
d’édition à l’ère numérique » était plus proche de
la reconversion en confettis que de la consécration au champagne, alors qu’il était annoncé
quasi signé au Salon du livre. Au lieu d’en arriver à d’aussi regrettables extrémités, le Conseil
supérieur de la propriété littéraire et artistique
(CSPLA), qui supervise les discussions entre le
Conseil permanent des écrivains (CPE) et le
Syndicat national de l’édition (SNE), a sagement
décidé de repousser sa réunion plénière prévue
le 12 juillet prochain. Auteurs et éditeurs s’y seraient renvoyé la responsabilité de l’impasse
dans laquelle se trouvent de nouveau leurs négociations, relancées en septembre 2011 après
quatre années d’échanges infructueux. Dans son
discours suivant l’assemblée générale du SNE,
Aurélie Filippetti, ministre de la Culture, a aussi
jugé bon « de marquer une pause », en rappelant
les éditeurs à leurs responsabilités, notamment
en matière de rémunération, et en s’inquiétant
de la radicalisation des auteurs (qu’elle n’avait
pas encore rencontrés).
1. Pourquoi rediscuter
le contrat d’édition ?
En novembre 2007, Alain Absire, alors président
de la Société des gens de lettres (SGDL), avait
ouvert le débat dont les termes ont peu évolué
depuis. Faut-il un contrat séparé pour le numérique ? La durée d’exploitation concédée
doit-elle rester identique à l’usage établi pour
Livres Hebdo n° 917 - Vendredi 6 juillet 2012
pourquoi ça coince?
Livres Hebdo n° 917 - Vendredi 6 juillet 2012
LaurePécher:ilfautpouvoir
reprendrelesdroitssilesventes
passentsousles50exemplaires
DR
l’imprimé, soit toute la durée de la propriété intellectuelle prenant fin soixante-dix ans après
la mort de l’auteur ? Enfin, pour l’auteur, qu’estce qu’une rémunération « juste et équitable » ainsi
que le stipule le récent article L132-5 du Code
de la propriété intellectuelle (CPI) ?
La loi de 1957 ne prévoyait évidemment pas la
commercialisation d’un livre sous forme numérique, pas plus que le Code des usages signé en
décembre 1980. La fameuse clause d’avenir, introduite au début des années 2000, affirmant
que l’exploitation est concédée sur « tous supports et par tous procédés actuels et futurs », est
pour le moins incertaine juridiquement. Et de
toute façon, elle ne définissait pas de montant
de rémunération pour lesdits moyens encore inconnus au jour de la signature. Il fallait donc discuter d’un avenant.
Depuis la fin des années 2000, les contrats
d’édition contiennent des clauses relatives à
l’exploitation numérique, d’abord alignées sur
celles du livre imprimé. Quelques éditeurs proposent maintenant une rémunération à peu
près égale en valeur absolue entre les deux ///
Laure Pécher, agence Pierre Astier.
Au cœur de l’ultime différend entre le CPE
et le SNE, la notion d’épuisement d’un
livre papier ne peut plus s’analyser de la
même façon, estime Laure Pécher,
responsable des questions juridiques à
l’agence Pierre Astier. « Avec l’impression
à la demande, qui permet de maintenir un
ouvrage en disponibilité permanente, le
stock n’est plus un critère d’appréciation.
Ce qui compte, c’est la commercialisation »,
souligne-t-elle. Dans les contrats, elle
négocie donc une clause prévoyant qu’un
auteur pourra récupérer ses droits si les
ventes de son livre passent sous les
50 exemplaires pendant deux années de
suite, après les deux premières années
d’exploitation. Avec des modalités
différentes, cette disposition existe
d’ailleurs dans le code des usages signé
en… 1980. « L’activité du fonds et la façon
dont l’éditeur l’entretient est la question
importante », insiste Laure Pécher. Elle
dispose d’exemples de titres relancés
dans de petites maisons (Murambi, le livre
des ossements de Boubacar Diop, 4 000
exemplaires depuis sa réédition chez
Zulma), après avoir été oubliés dans une
grande, mais l’inverse existe aussi
(Meurtres pour rédemption de Karine
Giebel, 15 000 exemplaires depuis sa
reprise chez Fleuve noir). La gestion du
fonds deviendra une part grandissante du
métier d’agent, estime Laure Pécher,
réservée quant à l’autoréédition
numérique, qui suppose aussi un gros
travail d’autopromotion par l’auteur.
« Mais surtout, plus les éditeurs rigidifient
leur position, plus ils nous donnent du
travail », constate-t-elle. <
15.
ÉVÉNEMENT
Tombés d’accord en mars sur les principes
d’un contrat d’édition à l’ère numérique, le
CPE et le SNE ont divergé en mai sur la
modification d’un seul article du Code de la
propriété intellectuelle (CPI), le L132-17, qui
n’est pas qu’un détail. Ses 2e et 3e alinéas
actuels définissent les modalités de reprise
des droits d’un livre épuisé, sans distinguer
sa forme : ils datent de l’ère anténumérique.
Laissé en l’état, ce texte rédigé en 1957
pouvait entraîner, en cas d’épuisement du
seul livre imprimé, la récupération des droits
numériques, même s’ils étaient bien
exploités. Ayant pris conscience du risque,
les éditeurs juridiques et scientifiques ont fait
ajouter un alinéa clarifiant la situation. Les
auteurs littéraires se sont sentis coincés :
avec des contrats calés sur toute la durée de
la propriété intellectuelle, ils se voient liés à
vie, pour l’exploitation numérique, à des
éditeurs qui leur abandonneraient
éventuellement des droits imprimés dont ils
ne sauraient que faire.
Ne pas dépendre des droits imprimés.
Pour les éditeurs de tous les secteurs, il est
utile de préserver un avenir qui verrait une
œuvre maintenue disponible en ebook, après
une première phase de vie commerciale
sous la forme classique d’ouvrages imprimés
qu’il ne serait ensuite plus indispensable de
conserver en stock. Mais pour les groupes
d’édition scientifique, juridique et technique,
cet avenir se conjugue déjà au présent : la
nature de leurs contenus est plus adaptée à
un support numérisé qu’imprimé, moins
indispensable en lecture professionnelle. Il
est donc primordial pour eux de ne pas
dépendre des droits imprimés pour conserver
ceux du numérique, d’autant qu’une partie de
leurs auteurs, en science notamment, sont
en révolte contre les tarifs d’abonnement aux
contenus dématérialisés. <
supports. Les jeunes auteurs signent tout sans
discuter. Ceux qui ont déjà quelques livres au
compteur se montrent méfiants. Daniel Pennac,
auteur de la saga Malaussène et d’un récent prix
Renaudot, a ainsi confié à son avocat la négociation de ses avenants avec Gallimard. Paul
Fournel n’a pas plus cédé l’exploitation numérique d’Anquetil tout seul, qui vient d’être publié
au Seuil, et refuse tout avenant sur ses livres antérieurs. « Triste mais pas surpris de l’échec des
discussions entre auteurs et éditeurs », il a fait
une exception pour La liseuse, publié chez P.O.L,
eu égard au thème du livre – le portrait d’un éditeur confronté à l’irruption d’une machine à lire.
C’est pour éviter cette disparité que les repré-
///
16.
2. Sur quoi sont-ils d’accord ?
Auteurs et éditeurs ont accepté le cadre et le
principe des discussions. Instruits par l’échec
des échanges précédents, ils se sont placés sous
l’égide du CSPLA, qui dépend du ministère de
la Culture. Celui-ci a désigné une commission
de 36 membres, présidée par Pierre Sirinelli,
professeur de droit spécialiste de la propriété intellectuelle, secondé par Anissia Morel, conseillère d’Etat. Ramenée à un groupe restreint de
négociateurs uniquement concernés par le livre
(car l’article « contrat d’édition » du Code de la
propriété intellectuelle s’applique aussi aux œuvres audiovisuelles et musicales), cette commission s’est réunie jusqu’à deux fois par mois
depuis septembre. Auteurs et éditeurs se sont
aussi entendus pour limiter les modifications du
CPI, nécessitant une loi et donc un vote au Parlement, et pour renvoyer les modalités d’application du nouveau contrat dans un code des
usages, validé par le ministère de la Culture et
qui s’imposerait à tous.
Les représentants du CPE et du SNE s’accordent
à dire qu’ils ont consenti de nombreuses et considérables concessions, en sous-entendant, chacun de leur côté, que les leurs
sont plus importantes que celles de leur
vis-à-vis. « Les auteurs ont abandonné
leur souhait d’avoir deux contrats séparés, avec des droits numériques à durée
limitée », souligne Jean Claude Bologne,
président de la SGDL, un groupement d’auteurs qui compte, mais qui doit aussi composer avec les 16 autres organisations constituant le CPE. Auteurs et éditeurs ont
néanmoins trouvé un terrain commun à propos d’une clause de rediscussion des conditions
économiques du contrat. Ils ont aussi approuvé
la création d’une commission de conciliation.
Ils ont évacué un différend surgi à propos du caractère automatique de l’éventuelle reprise des
droits numériques. Et ils ont défini l’exploitation permanente et suivie d’un ebook : l’œuvre
doit être exploitée dans sa totalité sous une
forme numérique, figurer au catalogue de
l’éditeur, dans un format technique compatible avec les usages du marché et accessible
sur un ou plusieurs sites – la non-observation d’un de ces critères entraînant la
perte des droits numériques par l’éditeur.
droits numériques ne sont pas exploités, l’éditeur
peut garder les droits imprimés ; par contre, si
les droits imprimés ne sont pas exploités, l’éditeur
perd tout le contrat », déplore le SNE, qui juge ce
point non négociable. Pour les auteurs, il ne
s’agit que d’une bonne logique juridique, découlant de la volonté des éditeurs de maintenir un seul contrat, à partir des droits imprimés
qui commandent tout le reste.
Derrière cette crispation, c’est la question de
la durée qui resurgit : la fluidité du numérique
ligote les auteurs qui ne pourront plus compter sur les ruptures d’exploitation du papier pour
récupérer des droits que leur éditeur conserverait soixante-dix ans après leur mort… « On
enlève une soupape de sécurité », analyse Jean
Claude Bologne. Philippe Robinet, récent cofondateur de Kero, entend cette préoccupation
Pour les maisons
de littérature générale,
cet usage très français
de cession des droits
pour la durée de la
propriété intellectuelle
est une garantie de
stabilité à laquelle il
apparaîtrait aberrant
de renoncer, alors
que se profile une
grande période
d’incertitude.
3. Sur quoi ça bloque ?
Tout s’est grippé à propos de
la réciprocité de récupération des droits : « Certains représentants d’auteurs ont
contesté la symétrie et la cohérence du contrat : selon eux, si les
OLIVIER DION
L’ARTICLE
DE LA DISCORDE
sentants des auteurs souhaitent une adaptation
du Code de la propriété intellectuelle, à laquelle
les éditeurs ont aussi intérêt, pour lever les blocages exercés par leurs auteurs les plus expérimentés.
ÉVÉNEMENT
et propose un contrat de vingt ans renouvelable
pour l’imprimé, et une clause de rediscussion
pour le numérique.
Mais le SNE, comme le CPE, doit aussi faire la
synthèse d’approches différentes. Pour les éditeurs juridiques et techniques, le numérique est
déjà primordial, et il n’est pas question d’en soumettre l’économie à celle de l’imprimé (voir encadré p. 16). Pour les maisons de littérature générale, cet usage très français de cession des
droits pour la durée de la propriété intellectuelle
est une garantie de stabilité à laquelle il apparaîtrait aberrant de renoncer, alors que se profile une grande période d’incertitude. Dans l’interview ouvrant le numéro de la revue Le Débat
consacré au livre et au numérique, Antoine Gallimard explique ainsi la longévité de la maison
qu’il dirige : « La clé de voûte d’un tel dispositif,
son principe de stabilité, c’est la nature et la durée
des droits cédés par l’auteur dans le cadre du
contrat d’édition. »
Alors président du SNE, le P-DG de la première
maison française par la nature de son fonds
s’était montré très attentif à cette question, tout
comme Paul Otchakosvky-Laurens. Président
du groupe Littérature au SNE, éditeur représentant ses pairs au CSPLA, patron d’une maison aussi très littéraire et filiale de Gallimard,
attaché à l’intégrité de son catalogue, « P.O.L »
est assurément plus sensible à la durée des droits
qu’un de ses homologues spécialisés dans le pratique ou les documents d’actualité.
Mais ce qu’ils refusent aux auteurs indigènes,
les éditeurs français l’accordent aux auteurs
américains ou anglais, pour lesquels il serait
ahurissant de céder leurs droits numériques, et
même imprimés, jusqu’à la deuxième ou troisième génération de leur descendance. Avec
leurs agents, Antoine Gallimard estime même
qu’un contrat « d’au moins dix ans » serait un progrès par rapport à la brièveté des engagements
actuels.
4. Quels scénarios
pour la sortie de crise ?
« Les éditeurs gardent l’espoir qu’un accord reste
possible », selon le SNE, qui maintient cependant
sa position concernant la rétrocession des droits.
Aussi en désaccord avec certains points concernant la rémunération des auteurs, le CPE a pour
sa part déclaré qu’il ne voit d’autre solution que
le retour à ses demandes initiales : « un contrat
séparé pour l’édition au format numérique et une
durée limitée (trois ans) pour la cession des droits
numériques ». Une position qui inquiète la ministre de la Culture, Aurélie Filippetti, à qui son
administration déconseille de se lancer dans un
projet de loi non consensuel : « Les amendements
des parlementaires partiraient dans tous les sens,
ce serait ingérable », prévient-on au Service du
livre et de la lecture. La ministre veut donc reprendre le dossier et espère revenir « après l’été
avec de nouvelles propositions ». La réunion du
CSPLA serait reprogrammée, dans une atmosphère pacifiée, début octobre. <
Livres Hebdo n° 917 - Vendredi 6 juillet 2012
Editer c’est un métier,
même pour les auteurs
S
ur le Kindlestore d’Amazon, sœur Blandine et ses enquêtes policières menées
en bord de Saône retrouvent une seconde vie, et caracolent depuis trois
mois en tête des meilleures ventes de livres numériques du site. « J’avais récupéré mes droits assez rapidement, après avoir rompu avec Le
Masque, éditeur de mes premiers titres avec ce personnage, au début des années 2000. De nombreux
lecteurs me redemandaient ces livres, qui n’étaient
plus exploités. Amazon m’a contacté, et m’a proposé de les reprendre en version numérique », explique simplement Philippe Bouin, auteur de romans policiers, maintenant publiés à L’Archipel.
« Plusieurs autres éditeurs numériques m’ont
contacté », assure-t-il. La reprise d’ouvrages épuisés au potentiel oublié est une des facettes de
l’édition, mais Amazon dispose d’avantages inconnus à ce jour, en raison de la dimension de
sa base clients. « Nous observons les demandes
des lecteurs », mentionne le service de presse du
site. Englué dans des problèmes d’accès à Internet depuis quelques semaines, Philippe Bouin
ne sait pas ce que lui ont rapporté ses trois Blandine numérisés (4,48 euros l’aventure), et s’en
préoccupe modérément.
Jean-Claude Dunyach : « Avec une demi-douzaine
de livres, je réalise environ 150 euros de ventes
mensuelles, dont je perçois 70 %. »
Philippe Bouin : « Amazon m’a contacté, et m’a
proposé de reprendre mes romans en version
numérique. »
Recettes encore faibles. Focalisée sur la nouveauté, la littérature de genre (polar, SF, senti- nophiles, Thierry Crouzet, auteur récent de J’ai
mental) entretient peu ses fonds et se prête donc débranché : comment revivre sans Internet après
à ces expérimentations qui supposent quelques une overdose (Fayard), avait posté l’an dernier
compétences technologiques. Elles ne rebutent sur son blog « Comment publier sur Apple
pas Jean-Claude Dunyach, parolier, auteur de iBookstore ». « L’autopublication demande du
nouvelles et de romans de SF (publié à L’Ata- temps, c’est la leçon ; soit tu vends beaucoup et tu
lante, au Fleuve noir et chez J’ai lu), et égale- embauches quelqu’un pour la gestion, soit tu
ment ingénieur chez Airbus. « J’ai récupéré les passes par un éditeur… et tu te simplifies la vie »,
explique aujourd’hui ce midroits de titres épuisés lorsque
litant du projet Indisponile numérique n’existait pas enSoit tu vends
bles.fr, qui dit être revenu à
core. J’aurais peut-être plus de
l’écriture de livres. François
difficultés aujourd’hui. » Debeaucoup et tu
puis six mois, il a entrepris
embauches quelqu’un Bon, qui avait aussi commencé par reprendre ses
leur réédition au format
pour la gestion,
textes, a créé Publie.net, emePub, et non leur autoédisoit tu passes
bauché, continué d’écrire et
tion, insiste-t-il, pour se dépar un éditeur...
d’être publié.
marquer des auteurs soliMais chez les littéraires, ces
taires dont les textes n’ont
et tu te simplifies
expériences technico-éditojamais été validés par un édila vie.
riales soulèvent encore peu
teur. L’essentiel des ventes
THIERRY CROUZET
d’appétence. D’une part, les
vient d’Amazon, même s’il a
fonds sont en général mieux
aussi déposé ses ePub (de
2,66 à 3,20 euros) sur Lulu.com et l’iBookstore suivis, reconnaissent Paul Fournel et Hervé Le
d’Apple. Il reconnaît volontiers que les recettes Tellier, dont la quasi-totalité de la bibliographie
sont encore faibles. « Avec une demi-douzaine de est toujours disponible. « Les auteurs sont très
livres, je réalise environ 150 euros de ventes men- loin de vouloir la mort des éditeurs ; je préfère
continuer à travailler avec le mien, au lieu d’essuelles, dont je perçois 70 %. »
L’auteur d’Etoiles mortes est apprécié dans le mi- sayer de le contourner via Amazon », ajoute Hervé
lieu de la SF et du polar, car il partage volontiers Le Tellier, pourtant cosignataire, dans Le Monde,
son expérience sur des salons du livre ou sur son d’une tribune très irritée contre les « inéquitasite Internet. Autre spécialiste connu des tech- bles droits du livre numérique ». <
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