pvconseil 25 mai 2010
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pvconseil 25 mai 2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE du 25 mai 2010 L’an deux mille dix et le vingt-cinq mai à 19H30, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr PAIN Jean-Paul, maire. Présents : Mr Yann BOUCHERAT, Mme Isabelle CASSEL ; Mme Mireille COLOMB, Mr Benjamin COTTÉ, Mr Julien CRETENET, Mme Marie-Dominique DANJAUME, Mr André HILAIRE, Mr Gilbert JOURDAN Mr Michel JUNILLON, Mme Nadine MANTEAUX, Mr Jean-Paul PAIN, Mme Catherine PETIT, Mlle Sylvaine VASSY. Excusé : Mr Jean-Claude LEZIN Absent : Mr Alain VALLET Secrétaire de séance : Mr Yann BOUCHERAT. URBANISME DECLARATIONS PREALABLES DE TRAVAUX Zeller Alexis, Le Pré des Drix : clôture Vallon Etienne, quartier les Dias : piscine Mauro Salvatore, les Taureaux Ouest : volière DENOMINATION DES VOIES ET CHEMINS RURAUX DE BESAYES - RACCORDEMENT POSTAL Mr le Maire rappelle que la charte d’engagement et de partenariat avec la poste a été signée le 22.10.2008, avec pour objectif l’amélioration de l’accès aux soins, premiers secours et services à la personne, des livraisons et de la distribution du courrier, notamment pour les facteurs remplaçants, ainsi que des déplacements avec GPS. La commission «Environnement » composée d’élus de la commune, a élaboré une liste de noms des voies publiques. Après avoir pris connaissance de cette liste, Le conseil municipal, à l’unanimité : - approuve les dénominations suivantes : Allée du Petit Bois ZD 330 Chemin Bellevue ZD 76 Chemin Courlieu ZC 42 Chemin Couronnelle voie communale n° 4 du carrefour avec ZM 67 vers le nord puis ZM 36 Chemin Champmarié ZM 67 Chemin de Chanouillet chemin communal n° 1 de RD 101 à Saint Didier de Charpey Chemin de l’Egalar ZB 11 + ZB 23 Chemin de l’Evêque ZI 52 Chemin de la Forge ZM 71 et ancienne impasse Champmarié Chemin de la Panetière ZM 148 Chemin de la Passerelle voie communale n° 4 du carrefour avec ZM 36 vers Charpey Chemin de Malamort chemin communal n° 5 de RD 101 à Marches Chemin de Perpéca chemin communal n° 1 de RD 101 à Chatuzange le Goubet Chemin de Saint Flour ZM 103 Chemin de Saint Jean chemin limitrophe entre Chatuzange et Bésayes en limite nord section ZD entre RD 102 et RD 302 Chemin des Badots ZI 21 Chemin des Berges ZK 27 et ZK 22 partie nord-sud Chemin des Blachons ZE 6 RD 101 à Marches Chemin des Bosquets ZD 71 et prolongement en direction de Marches Chemin des Bourbourés chemin limitrophe entre Marches et Bésayes en limite nord de la section ZH Chemin des Chaux Chemin communal n° 6 de RD 101 à Charpey Chemin des Combes ZI 33 Chemin des Coulemelles ZL 16 Chemin des Frênes ZD 18 Chemin des Garennes chemin communal n° 3 de RD 101 à Marches Chemin des Graines ZI 5 Chemin des Holmes ZC 18 et ZC 40 et ZC 41 Chemin des Lièvres ZE 33 de ZE 6 à ZE 25 (partie Ouest Est) Chemin des Lisières ZM 35 Chemin des Massétides ZL 44 et une partie du chemin communal n°5 entre carrefour avec Chemin du Lac et RD 101 Chemin des Morilles ZN 11 Chemin des Noyers ZC 19 Chemin des Pierres ZM 160 Chemin des Rouces Chemin des Thévenins Chemin des Tilleuls Chemin des Verdiers Chemin des Viorzes Chemin des Voupes ZD 34 ZN 44 ET ZN 23 ZK 43 ZC 37 ZM 149 chemin limitrophe entre Chatuzange et Bésayes en limite nord section ZC depuis RD 102 Chemin du Canal ZN 56 et ZN 89 Chemin du Gué chemin communal n°5 entre carrefour Chemin des Massétides-Chemin du Lac et Charpey Chemin du Lac ZK 22 partie Est-Ouest (du Chemin des Massétides au Chemin des Berges) Chemin du Laitier ZI 44 Chemin du Meunier ZN 48 Chemin du Reliard ZL 55 Chemin du Saule ZI 62 Chemin du Verger ZD 104, ZD 109, ZD 113 et ZD 107 Chemin Font du Pibou ancienne Rue Fond du Pibou voie communale n° 4 de RD101 au carrefour avec ZM 67 Chemin Pré du Drix ZM 87 Chemin Source des Trembles ZM 55 Chemin Vieux Hameau ZH 1 Impasse Ancienne Station ZC 15 Impasse Bois des Pies ZL 29 Impasse de Berlhe ZN 176 Impasse de l’Amandier ZL 38 Impasse de l’Oseraie ZN 99 Impasse de la Bergère ZC 44 Impasse de la Bise ZH 23 Impasse de la Fontaine entre OC 53 et OC 54 Impasse de la Plaine ZN 152 Impasse de Paradis ZL 27 Impasse de Pélafol ZI 16 Impasse de Ramas ZB 66 Impasse de Savoye début de ZB 50 puis ZB 52 Impasse des Abélias ZD 228 Impasse des Bergerons entre OD 104 et OD 106 Impasse des Bouleaux ZM 214 Impasse des Buis ZD 197 Impasse des Chènes ZE 33 depuis RD 101 jusqu’à ZE 25 et ZE 25 Impasse des Estivants entre ZM 116 et 118 Impasse des Fossés ZM 19 Impasse des Grandes Terres ZN 80 Impasse des Hérons ZB 20 Impasse des Joncs ZB 19 Impasse des Laboureurs ZM 109 Impasse des Lavandins ZD 336 ZD 343 ZD 354 Impasse des Massettes ZB 52 en prolongement de l’impasse de Savoye Impasse des Ormeaux ZN 28 Impasse des Palombes ZB 32 Impasse des Pariétaires entre OD 199 et OD 228 Impasse des Petites Noix ZC 22 Impasse des Petits Champs ZB 56 Impasse des Presles ZD 167 Impasse des Ramières ZN 20 Impasse des Réservoirs ZL 19 Impasse des Ronciers ZM 154 Impasse des Sorbiers ZD 175 Impasse des Turins ZN 97 Impasse des Vignerons ZM 135 Impasse du Busard ZB 37 Impasse du Levain Impasse du Puisatier Impasse du Serre Impasse du Soleil levant Impasse du Torrent Impasse du Vey Impasse entre Deux Eaux Impasse Fontaine de la Caille Impasse Fontbérard Impasse Varlope Route de Baigne-Renard Route de l’Hermitage Route de Tourniol Route des Bernards Route des Croisées Route des Quatre vents Route du Moulin Route du Royans Route du Train Route pont de Barberolle Rue des Jardins Rue des Sorghos Ruelle des Frimas Traverse du Moulin de Beaulieu entre OC 194 et OC 35 ZD 352 ZD 344 ZD 343 ZB 80 ZD 401 ZD 402 ZK 39 entre OD 112 et OD 120 ZN 27 ZD 464 ZB 6 ZD 436 ZD 437 RD 149 RD 101 entre Alixan et le carrefour avec le chemin communal n° 1 RD 101 du carrefour avec le chemin communal n° 3 à Barbières RD 302 du carrefour avec RD 102 au carrefour avec Chemin de Saint-Jean RD 125 de Saint Vincent la Commanderie à Rochefort Samson RD 102 entre Chatuzange le Goubet et l’entrée nord de Bésayes ZH 15 ZI 15 RD 101 entre le rond-point et le carrefour avec le chemin communal n°3 RD 302 du carrefour avec Chemin de Saint-Jean vers Gare de Marches RD 102 du carrefour avec ZM 103-ZM 67 jusqu’à Charpey entre OC 105 ET OC 127 ZD 157 et ZD 171 ancienne Rue Rompe-cul ZI 18 MARTELAGE ET VENTE BOIS – PROPOSITION ONF Mr le maire fait part au conseil municipal de la proposition faite par l’ONF concernant le martelage et la vente d’une partie du bois de la forêt communale de Bésayes. Après avoir pris connaissance des conditions proposées par ONF, Le conseil municipal, à l’unanimité : - accepte la proposition de l’ONF aux conditions suivantes : * vente de 350 m3 de bois au prix de 20€ le m3 ; commission ONF : 8% ; frais divers : 1 500€ REMPLACEMENT DU MATERIEL : AUTOLAVEUSE, TONDEUSE-DEBROUSSAILLEUSE, VEHICULE COMMUNAL L’autolaveuse et la tondeuse n’étant plus réparables, le conseil municipal donne son accord pour remplacer ce matériel : - autolaveuse : 2 607.28€ TTC (Fournisseur : Comodis) - tondeuse débroussailleuse : 1 440€ TTC(fournisseur : Peillet Parcs et Jardins) Le conseil municipal donne également son accord pour le remplacement du véhicule du service technique, moyennant un coût net de reprise de 8 702.33€ TTC (marque Citroën). DEMANDE DE GARANTIES LOGEMENTS LOCATIFS « PLUS » ET « PLAI » (ancien café Vallon) Afin de compléter le dossier de financement du programme, Habitat Dauphinois sollicite la garantie d’emprunt correspondant au financement PLUS (Programme Locatif à Usage social), PLUS Foncier, PLAI (Programme Locatif Aidé d’Intégration) et PLAI foncier, contracté auprès de la caisse des Dépôts et Consignations. Cette demande concerne les emprunts suivants : - PLUS pour un montant de 12 997,50€ qui correspond à 50% du prêt, les 50% complémentaires étant garantis par le Département. - PLUS Foncier pour un montant de 21 292.50€ qui correspond à 50% du prêt, les 50% complémentaires étant garantis par le Département. - PLAI pour un montant de 37 539.50€ qui correspond à 50% du prêt, les 50% complémentaires étant garantis par le Département. - PLAI Foncier pour un montant de 31 984.50€ qui correspond à 50% du prêt, les 50% complémentaires étant garantis par le Département. Le conseil municipal accepte ces garanties d’emprunt. DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE En ce qui concerne le voyage à Paris pour les classes CM1 et CM2 au mois de mars 2010, le départ ayant du être avancé d’un jour en raison de la grève de la SNCF, l’école sollicite la commune pour un supplément de subvention de 800€ (une subvention de 1 000€ ayant déjà été attribuée pour ce voyage scolaire). Le conseil municipal, à l’unanimité, émet un avis défavorable à cette demande. 22h Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée.