Lundi le 11 janvier 2016

MUNICIPALITÉ D’OTTER-LAKE MUNICIPALITY
Procès verbal / Minutes
lundi le 11 janvier 2016
À la session régulière du Conseil de la Municipalité d’ Otter Lake, tenue à la date susmentionnée à 19H00,
au 15, avenue Palmer (Bureau municipal), et à laquelle sont présent Mairesse Madame KIM CARTIER
VILLENEUVE; mesdames les Conseillères JENNIFER VADNEAU, VICKY DUBEAU, NANCY DAGENAIS et
Messieurs les Conseillers MAURICE LAFLEUR, IVAN LEBLANC, JACQUE GAUTHIER (Maire suppléant)
tous formant quorum sous la présidence du Mairesse.
La Directrice générale Madame ANDREA LAFLEUR est aussi présente.
Madame la Mairesse souhaite la bienvenue aux personnes présentes, et après avoir constaté
qu’il y a quorum ouvre la session.
01-01-2016
IL EST PROPOSÉ PAR CONSEILLER
ET RÉSOLU A L’UNANIMITÉ
JACQUE GAUTHIER
Adoption de l’ordre du jour avec ajouts à « Divers »
1.
Mairesse Mme Kim Cartier-Villeneuve:
OUI
.
2.
Siege/Seat #1 M. Maurice Lafleur:
3.
Siege /Seat #2 Mme Nancy Dagenais:
4.
Siege /Seat #3 Mme Jennifer Vadneau:
5.
Siege /Seat #4 Mme Vicky Dubeau:
6.
Siege / Seat #5 M Ivan Leblanc :
7.
Siege / Seat #6 M Jacque Gauthier :
OUI
Directrice Générale Andrea Lafleur :
02-01-2016
IL EST PROPOSÉ PAR CONSEILLER
ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ
JACQUE GAUTHIER
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MUNICIPALITÉ D’OTTER-LAKE MUNICIPALITY
Procès verbal / Minutes
QUE le procès-verbal de la réunion régulière du conseil le 1 décembre 2015 soit accepté tel
que rédigé.
.
Adopté
03-01-2016
IL EST PROPOSÉ PAR CONSEILLER
ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ
JENNIFER VADNEAU
QUE le procès-verbal de la réunion extraordinaire du conseil le 17 décembre 2015 soit
accepté tel que rédigé.
Adopté
04-01-2016
IL EST PROPOSÉ PAR CONSEILLER
ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ
JACQUE GAUTHIER
QUE le procès-verbal de la réunion extraordinaire budgétaire du conseil le 17 décembre
2015 soit accepté tel que rédigé.
Adopté
05-01-2016
IL EST PROPOSÉ PAR CONSEILLER
ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ
NANCY DAGENAIS
QUE la municipalité d’Otter Lake achète 5 radios de la compagnie CTM Mobile pour le
département d’incendie. Le cout pour les 5 radios incluant la programmation est 2801.25$
taxe inclus.
Adopté
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MUNICIPALITÉ D’OTTER-LAKE MUNICIPALITY
06-01-2016
Procès verbal / Minutes
IL EST PROPOSÉ PAR CONSEILLER
ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ
VICKY DUBEAU
QUE la municipalité d’Otter Lake autorise le chef pompier, Rodney Vadneau, d’embaucher
Mme Caroline Gagné, Mme Mélanie Dumouchel, Mme Natasha St-Aubin et Mme Miranda
Kluke sur le Département d’incendie d’Otter Lake. Les nouveaux membres seront sur une
période probatoire d’un an. Aucun frais ne sera chargé à la municipalité pour la première
année. Après un an les membres seront éligible de prendre la formation Pompier Un
dépendant sur le budget. Le conseil a se moment vont passer une résolution pour approuver
les frais de formation.
Adopté
07-01-2016
IL EST PROPOSÉ PAR CONSEILLER
ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ
IVAN LEBLANC
QUE la municipalité d’Otter Lake écrit une lettre a la Commission Scolaire Hauts-Bois pour
demander l’installation de deux point d’accès pour le Département d’incendie a l’école SteMarie a Otter Lake.
Adopté
08-01-2016
IL EST PROPOSÉ PAR CONSEILLER
ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ
MAURICE LAFLEUR
QUE la municipalité d’Otter Lake augmente le taux de rémunération des employés pour 2016
comme suit :
Taux horaire / salaire : augmentation de 2%, cout de vivre
Adopté
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MUNICIPALITÉ D’OTTER-LAKE MUNICIPALITY
09-01-2016
Procès verbal / Minutes
Considérant qu’il y a des anomalies entre le ministère des ressources naturelles reformes
cadastrales de certaines chemin appartenant à la municipalité de Otter Lake ;
Considérant que la municipalité d’Otter Lake a adoptée la résolution 142-11-2015 pour prendre
possession du chemin Reddington, nouveau numéro cadastral 5 055 363;
Considérant que la municipalité d’Otter Lake a adoptée la résolution 127-10-2015 pour l’achat d’un
morceau de terrain sur le chemin Roy lot # 5 830 826;
Considérant que la municipalité d’Otter Lake a adoptée la résolution 27-02-2014 pour prendre
possession de la promenade Mountview identifié par # de lots 5 057 443, 5 057 444, 5 056 292 et
5 057 445;
Considérant que la municipalité d’Otter Lake a besoin de faire notarié le transfert du chemin
Reddington, Roy, et Mountview;
IL EST PROPOSÉ PAR CONSEILLER
ET RÉSOLU À L’UNANIMITE
JENNIFER VADNEAU
QUE la municipalité d’Otter Lake engage notaire Mireille Alary, pour préparer les documents
nécessaires pour ces transaction et de transféré le lot 5 055 363 comme décrit dans le plan
cadastral du Québec à la municipalité de Otter Lake, de transféré le lot 5 830 826, tel que décrit par
arpenteur Christian Schnob de son plan datée du 23 novembre, 2015 #2828 de ses minute, de
transféré les numéros de lots 5 057 443, 5 057 444, 5 056 292 et 5 057 445 comme décrit dans le
plan cadastral du Québec à la municipalité de Otter Lake et qu’on donne Kim Cartier-Villeneuve,
Mairesse, l'autorisation de signer tous les documents nécessaire pour les transaction.
Adopté
Avis de motion est par les présentes donné par JENNIFER VADNEAU pour modifier le règlement
sur les roulottes numéro 02-05-2013.
Divers
Mairesse Mme Kim Cartier Villeneuve:
Programme SHQ
Élection préfet
Siege #1 M Maurice Lafleur:
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MUNICIPALITÉ D’OTTER-LAKE MUNICIPALITY
Procès verbal / Minutes
Siège #2 Mme Nancy Dagenais:
Siège #3 Mme Jennifer Vadneau :
Siège #4 Mme Vicky Dubeau:
Siège #5 M Ivan Leblanc:
Siège #6 M Jacque Gauthier:
Materiaux utiliser par Construction Terry Richard
Information aux membres du Conseil




Rapport de l’inspecteur en bâtiment
Rapport du maire
Rapport du chef pompier
Rapport Parc Leslie
Correspondance
1. Sébastien Cyr
2. Randy and Nicole Lance
chemin Fleury
ch MacCreadie
10-01-2016
IL EST PROPOSÉ PAR CONSEILLER
ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ
JENNIFER VADNEAU
Que les comptes soient payés
Adopté
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MUNICIPALITÉ D’OTTER-LAKE MUNICIPALITY
Procès verbal / Minutes
CERTIFICATS DES FONDS DISPONIBLES POUR LES COMPTES :
Je soussigné, Andrea Lafleur, directrice générale, certifie par les présentes, qu’il y a des fonds
disponibles pour les fins pour lesquelles les dépenses au total de 108,657.37$ ont été projetées.
Signé à Otter Lake, Québec
Ce 11ieme jour de janvier 2016.
Andrea Lafleur, Directrice générale
Comptes à payer:
108,657.37 $
Factures prépayées:
58,295.35 $
Salaires élus et employés :
31,356.02 $
Totale:
198,308.74 $
Période de questions 30 minutes
11-01-2016
IL EST PROPOSÉ PAR CONSEILLER
ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ
JACQUE GAUTHIER
QUE la réunion soit levée a 19H45.
Adopté
KIM CARTIER VILLENEUVE, Mairesse
ANDREA LAFLEUR, Directrice générale
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