Procédure de vente SDV 20165019 de 166 RESERVOIRS SOUPLE

Procédure de vente SDV 20165019 de 166 RESERVOIRS SOUPLE DU TYPE "SEAL DRUM"
(PRONAL OU SIMTECH) + matériel connexe
1.
Résumé de la procédure de vente
§
§
§
§
§
§
§
§
§
§
§
§
§
2.
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14
Procédure appliquée – service responsable
Publicité - mise à disposition des documents réglant la vente
Conditions de participation – informations à fournir par les candidats acheteurs
Inspection du matériel à vendre par les candidats acheteurs
Réception des offres
Critère d’attribution
Attribution
Pas d'application
Paiement
Enlèvement du matériel
Mesures d’office
Garantie
Litiges
Procédure appliquée – service responsable
a.
La vente du matériel décrit en annexe A sera une vente publique de 166 RESERVOIRS SOUPLE DU
TYPE "SEAL DRUM" (PRONAL OU SIMTECH) + matériel connexe.
b.
Ceci implique qu’il n’y aura pas de négociations et que le prix sera le seul critère d’attribution.
c.
Le montant de l’offre retenue sera augmenté de 5% de frais additionnels.
d.
Il est à remarquer:
- que d'éventuelles actions de chargement et le transport sont à charge de l’acheteur.
- que le matériel concerne du matériel déclassé par la Défense qui est vendu dans l’état dans lequel il se
trouve sans garantie d'étanchéité et de conformité aux exigences actuelles en vue d'un éventuel futur
usage comme réservoir de stockage de produits pétroliers.
e.
Le service responsable pour la présente vente et auquel toute correspondance doit être envoyée est:
DEFENSE
DIRECTION GENERALE MATERIAL RESOURCES
PROCUREMENT DIVISION
SERVICE DES VENTES (SDV)
Quartier Reine ELISABETH
Bloc 4 D 2 local 76
Rue d’Evere, 1
B-1140 – BRUXELLES
BELGIQUE
Tél secrétariat: 0032 2 441 55 23 (fax : 39428)
E-mail: [email protected] Web site: www.mil.be/sales
Responsable de la vente (au sein du Service des Ventes):
FRANCOPHONE:
NEERLANDOPHONE:
ROUSSEAU Luc
1SgtChef
JANSEN Marc
Adjudant
Tel: 0032 2 441 55 22 (direct)
Tel: 0032 2 441 54 65 (direct)
Tel: 0032 2 441 55 23 (secrétariat)
Tel: 0032 2 441 55 23 (secrétariat)
Fax: 0032 2 443 94 28
Fax: 0032 2 443 94 28
E-mail: [email protected]
E-mail: [email protected]
Dossier 20165019
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3.
Publicité - mise à disposition des documents réglant la vente
Publicité est faite par la voie de:
4.
>
La mise à disposition du présent document qui règle la vente sur le web site du Service des Ventes:
www.mil.be/sales.
>
Une publication officielle dans le : ''Bulletin des Adjudications'' à consulter via le site web du public
procurement : www.publicprocurement.be.
>
La mise à disposition du présent document qui règle la vente sur le web site du Service des Ventes:
www.facebook.com/Sales.Defense.be
>
l'Office des Publications Officielles de la Communauté Européenne ( OPOCE)
Conditions de participation – informations à fournir par les candidats acheteurs
Pro mémoire.
5.
Inspection du matériel à vendre par les candidats acheteurs
Le matériel pourra être inspecté pendant les heures de service après rendez-vous avec la Personne
de Contact (POC).
11 lots (N° lots de 1 jusqu'à 11) se trouvent à:
29 Bataillon Logistique
KW / QU DEN TROON
BEVRIJDINGSSTRAAT 31
2280 GROBBENDONK
Inspection du matériel : à partir du 12 decembre 2016 jusqu'au 20 janvier 2017
Le POC est:
6.
Adjudant CLAESSEN Danny, à joindre par N° tél 0032-(0)2/4420810 ou
Luitenant GORIS Bram, à joindre par N° tél 0032-(0)2/4420811.
Réception des offres
a.
Les offres respecteront scrupuleusement le canevas de l'annexe B.
b.
Les prix seront exprimés en EURO. Aucune formule de révision du prix n'est autorisée.
c.
Les offres doivent être envoyées avant le 03 février 2017 vers le service dirigeant, la date de la
poste faisant foi. Les offres resteront valables pendant au moins nonante (90) jours de calendrier à
partir de cette date.
d.
Adresse pour le dépôt des offres: voir § 2 ci-dessus.
e.
Pour être valables, les offres doivent être:
> soit expédiées par la poste, sous pli recommandé, sous double enveloppe avec la mention
SDV 20165019
>
sur l’enveloppe intérieure.
soit délivrées par porteur.
f.
Les offres reçues par fax, téléphone ou e-mail ne seront PAS prises en compte.
g.
LANGUE : les offres devront être établies dans l'une des 3 langues officielles belges,c'est à dire:
soit en FRANCAIS, soit en NEERLANDAIS, soit en ALLEMAND.
h.
7.
Des offres conditionelles ne sont pas autorisées et seront considérées par l'administration comme
des offres non-conformes et non-valides.
Critère d’attribution
a.
Le seul critère d’attribution est le prix.
b.
L’offre la plus haute par lot pour le matériel présenté en vente déterminera le choix.
c.
Des négociations ne sont pas autorisées.
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8.
Attribution
a.
Une proposition d'attribution de la vente sera établie par le Service des Ventes.
b.
Le candidat acheteur dont l’offre par lot est la plus haute sera mis au courant de la notification de
l'attribution et recevra une facture.
Il devra néanmoins tenir compte du fait que l'ordonateur compétent du Ministère de la Défense a le
droit de ne pas attribuer le marché partiellement ou dans sa totalité.
c.
Le fait de ne PAS ATTRIBUER le marché ne donne droit, dans le chef des candidats acheteurs, à
AUCUN DEDOMMAGEMENT.
Une lettre d’information (ou une lettre de NON-ATTRIBUTION) sera envoyée aux candidats
acheteurs non retenus.
9.
Pas d'application
10.
Paiement
a.
Le paiement s’effectue en EURO.
Les modalités de paiement sont mentionnées sur la facture.
b.
c.
11.
Le montant dû doit être payé en une fois dans les trente (30) jours calendrier à compter de la
date d’émission de la facture.
Lorsque le délai contractuel est dépassé, les mesures d'office décrites au § 12, sont
d'application immédiate.
Enlèvement du matériel
Lieu d’enlèvement: voir lieu d’inspection au § 5
a.
Après réception du paiement de la facture, l’acheteur reçoit dans les dix (10) jours calendrier un
bon d’enlèvement pour le matériel acheté. Ce bon est exigé par l’Autorité Militaire locale.
b.
L’enlèvement devra être intégralement terminé endéans les quinze (15) jours calendrier, comptés à
partir de la date d’émission du bon d’enlèvement. Si ce délai est dépassé, les mesures d'office
décrites au § 12, sont d'application immédiate.
c.
d.
L’acheteur doit utiliser les moyens appropriés pour l’enlèvement du matériel.
Les modalités pratiques (date d'enlèvement, accès au lieu d’enlèvement, …) sont à régler entre
l’acheteur et l’Autorité Militaire locale.
e.
Les éventuelles actions de manipulation sur l'endroit d'enlèvement, le démontage, ainsi que le
chargement et le transport du matériel vendu sont à charge de l’acheteur.
f.
L’acheteur est responsable de tous les dommages causés lors de l’enlèvement du matériel, soit aux
agents et/ou biens de l'Administration, soit à des tiers.
De même, l’acheteur est responsable du personnel auquel il confie l’enlèvement du matériel.
Tout dommage est acté dans un procès-verbal établi par l’Autorité Militaire locale, qui sera signé par
les deux parties. Sans contestation écrite endéans les 7 (sept) jours de calendrier, l’Administration
supposera que l'acheteur accepte le contenu du procès-verbal.
L’acheteur est tenu de réparer ou de faire réparer tous les dommages qu’il occasionne.
g.
h.
i.
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12.
Mesures d’office
a.
Retard de paiement:
(1)
Par défaut de paiement à la date mentionnée (voir § 10.b) l’acheteur recevra sous pli
recommandé un rappel de paiement.
(2) Par défaut de paiement endéans les 2 semaines après le rappel de paiement, la vente sera
résiliée de plein droit et le matériel concerné sera remis à la disposition du Service des
Le cas échéant; l’acheteur sera redevable au Service des Ventes une somme équivalente à 10 %
du montant total du marché (avec un minimum de 500 EUR) pour couverture de frais
Cette décision sera notifiée par l’envoi d’une lettre recommandée à l’acheteur, qui sera
considérée comme mise en demeure.
De plus l'acheteur sera exclu de la participation aux ventes organisées par le Service des
Ventes pour une période d’au moins deux années.
b.
Retard d’enlèvement (total ou partiel):
(1)
Aucun enlèvement n’a eu lieu
(a) Par défaut d’enlèvement du matériel à la date convenue (voir § 11.b.), le Service des Ventes
fera parvenir sous pli recommandé un rappel d’enlèvement à l'acheteur.
(b) Par défaut d'enlèvement au quinzième (15e) jour de calendrier compté à partir de la date
d’émission du rappel, la vente est résiliée de plein droit et le matériel concerné sera remis à
la disposition du Service des Ventes.
(c) Le Service des Ventes remboursera à l’acheteur la somme payée, diminuée de 10% (avec un
minimum de 500 EUR) pour couverture de frais administratifs.
(d) Cette décision sera notifiée par l’envoi d’une lettre recommandée à l’acheteur, qui sera
considérée comme mise en demeure.
(e) De plus l'acheteur sera exclu de la participation aux ventes organisées par le Service des
Ventes pour une période d’au moins deux années.
(2) Enlèvement incomplet
(a) Si l’enlèvement n'est pas terminé à la date convenue (voir § 11.b), le Service des Ventes fera
parvenir sous pli recommandé un rappel d’enlèvement à l'acheteur.
(b) Si l’enlèvement n'est pas complètement terminé au quinzième (15e) jour de calendrier
compté à partir de la date d’émission du rappel, la vente est résiliée de plein droit et le
matériel non enlevé est remis à la disposition du Service des Ventes.
(c) Le Service des Ventes remboursera à l’acheteur la somme correspondant au matériel non
enlevé, diminuée de 10% (avec un minimum de 500 EUR) pour couverture de frais
administratifs.
(d) Cette décision sera notifiée par l’envoi d’une lettre recommandée à l’acheteur, qui sera
considérée comme mise en demeure.
(e) De plus l'acheteur sera exclu de la participation aux ventes organisées par le Service des
Ventes pour une période d’au moins deux années.
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13.
14.
Garantie
a.
Le matériel est proposé à la vente dans l’état où il se trouve sans aucune garantie.
b.
De par sa qualification et vu la possibilité d’inspection du matériel prévu au § 5, l’acheteur est
supposé connaître l’état du matériel.
c.
Le transfert de propriété a lieu à la date de réception du paiement.
Litiges
Seuls les Cours et Tribunaux de BRUXELLES sont compétents en matière de litiges.
Afin d’éviter que du matériel saisi soit quand-même encore vendu, l’attention des candidats acheteurs est
attirée sur le fait que lors d’une véritable saisie de biens prévus pour la vente, la vente en question sera
immédiatement annulée et arrêtée, indépendamment du fait si la saisie est effectuée avant ou lors d’une
vente.
Alfons MEERSMAN, Lic
Colonel
Administrateur Militaire
Chef du Service des Ventes
Liste des annexes
- Annexe A: Description détaillée des 166 RESERVOIRS SOUPLE DU TYPE "SEAL DRUM" (PRONAL OU
SIMTECH) + matériel connexe
- Annexe B: Formulaire de soumission (offre)
- Annexe C: Photos du matériel
- Annexe D: List du matériel connexe pour le lot 1
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Annexe A
Emplacement du matériel: 29 Bataillon Logistique GROBBENDONK
Description
Lot 1
Nombre
RESERVOIR SOUPLE DU TYPE "SEAL DRUMS"
(PRONAL) + matériel connexe
16 pièces
Capacité 1.900 l. Longueur 1,575 m. Diamètre 1,350 m. Poids 130
kg
Lot 2
RESERVOIR SOUPLE DU TYPE "SEAL DRUMS"
(PRONAL)
16 pièces
Capacité 1.900 l. Longueur 1,575 m. Diamètre 1,350 m. Poids 130
kg
Lot 3
RESERVOIR SOUPLE DU TYPE "SEAL DRUMS"
(PRONAL)
16 pièces
Capacité 1.900 l. Longueur 1,575 m. Diamètre 1,350 m. Poids 130
kg
Lot 4
RESERVOIR SOUPLE DU TYPE "SEAL DRUMS"
(PRONAL)
16 pièces
Capacité 1.900 l. Longueur 1,575 m. Diamètre 1,350 m. Poids 130
kg
Lot 5
RESERVOIR SOUPLE DU TYPE "SEAL DRUMS"
(PRONAL)
16 pièces
Capacité 1.900 l. Longueur 1,575 m. Diamètre 1,350 m. Poids 130
kg
Lot 6
RESERVOIR SOUPLE DU TYPE "SEAL DRUMS"
(PRONAL)
16 pièces
Capacité 1.900 l. Longueur 1,575 m. Diamètre 1,350 m. Poids 130
kg
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Emplacement du matériel: 29 Bataillon Logistique GROBBENDONK
Description
Lot 7
Nombre
RESERVOIR SOUPLE DU TYPE "SEAL DRUMS"
(SIMTECH)
16 pièces
Capacité 1.900 l. Longueur 1,575 m. Diamètre 1,350 m. Poids 130
kg
Lot 8
RESERVOIR SOUPLE DU TYPE "SEAL DRUMS"
(SIMTECH)
16 pièces
Capacité 1.900 l. Longueur 1,575 m. Diamètre 1,350 m. Poids 130
kg
Lot 9
RESERVOIR SOUPLE DU TYPE "SEAL DRUMS"
(SIMTECH)
16 pièces
Capacité 1.900 l. Longueur 1,575 m. Diamètre 1,350 m. Poids 130
kg
Lot 10
RESERVOIR SOUPLE DU TYPE "SEAL DRUMS"
(SIMTECH)
16 pièces
Capacité 1.900 l. Longueur 1,575 m. Diamètre 1,350 m. Poids 130
kg
Lot 11
RESERVOIR SOUPLE DU TYPE "SEAL DRUMS"
(PRONAL OU SIMTECH)
6 pièces
Capacité 1.900 l. Longueur 1,575 m. Diamètre 1,350 m. Poids 130
kg
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Annexe B
SDV 20165019
Je, soussigné
agissant
Soumission
166 RESERVOIRS SOUPLE DU TYPE "SEAL DRUM" (PRONAL OU SIMTECH) +
matériel connexe
(Nom, Prénom, Profession):
en mon nom propre (1):
(N° national obligatoire)
pour la firme (1):
(Dénomination complète de la firme + N° TVA)
Adresse:
N° Tél:
N° Fax:
E-mail:
déclare:
>
avoir pris connaissance des clauses administratives applicables à la procédure de vente 20165019 et m’y
conformer.
>
>
offrir (montants exprimés en €) pour (voir ci-dessous) NE PAS oublier de signer en dessous du tableau.
maintenir ces prix valables pendant nonante (90) jours de calendrier.
>
respecter les délais de paiement et d’enlèvement prévus dans les clauses administratives de la procédure
de vente SDV 20165019.
(1) Biffez la mention inutile.
Lot
Les offres globales ne seront pas prises en compte!
Soumission (EURO)
Description
En chiffres
001
RESERVOIR SOUPLE DU
TYPE "SEAL DRUMS"
(PRONAL) + matériel
connexe
002
RESERVOIR SOUPLE DU
TYPE "SEAL DRUMS"
(PRONAL)
003
RESERVOIR SOUPLE DU
TYPE "SEAL DRUMS"
(PRONAL)
004
RESERVOIR SOUPLE DU
TYPE "SEAL DRUMS"
(PRONAL)
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En lettres
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005
RESERVOIR SOUPLE DU
TYPE "SEAL DRUMS"
(PRONAL)
006
RESERVOIR SOUPLE DU
TYPE "SEAL DRUMS"
(SIMTECH)
007
RESERVOIR SOUPLE DU
TYPE "SEAL DRUMS"
(SIMTECH)
008
RESERVOIR SOUPLE DU
TYPE "SEAL DRUMS"
(SIMTECH)
009
RESERVOIR SOUPLE DU
TYPE "SEAL DRUMS"
(SIMTECH)
010
RESERVOIR SOUPLE DU
TYPE "SEAL DRUMS"
(SIMTECH)
011
RESERVOIR SOUPLE DU
TYPE "SEAL DRUMS"
(PRONAL OU SIMTECH)
Fait à
, le
2016
Signature
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Annexe C
Photos du matériel
29 Bataillon Logistique
29 Bataillon Logistique
29 Bataillon Logistique
Lot 1
Lot 1
Lots 2 - 6
RESERVOIR SOUPLE DU TYPE "SEAL DRUMS"
(PRONAL) + matériel connexe
RESERVOIR SOUPLE DU TYPE "SEAL DRUMS"
(PRONAL) + matériel connexe
RESERVOIR SOUPLE DU TYPE "SEAL DRUMS"
(PRONAL)
29 Bataillon Logistique
29 Bataillon Logistique
29 Bataillon Logistique
Lots 2 - 6
Lots 7 - 10
Lots 7 - 10
RESERVOIR SOUPLE DU TYPE "SEAL DRUMS"
(PRONAL)
RESERVOIR SOUPLE DU TYPE "SEAL DRUMS"
(SIMTECH)
RESERVOIR SOUPLE DU TYPE "SEAL DRUMS"
(SIMTECH)
29 Bataillon Logistique
29 Bataillon Logistique
Lot 11
Lot 11
RESERVOIR SOUPLE DU TYPE "SEAL DRUMS"
(PRONAL OU SIMTECH)
RESERVOIR SOUPLE DU TYPE "SEAL DRUMS"
(PRONAL OU SIMTECH)
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Bijlage / Annexe D
Bijbehorend materieel bij lot 1/ Matériel connexe pour lot 1
PN
OPW321FAC‐3IN
KA 98/18
H06682M
SV 281‐4
SV 281‐3
NO PRIMARY REF 13‐115‐1345
RRC271TYPE4CLASS1
PL12ABC
PL03232
GEEN PLAN JAN98
PL04647
R505‐100‐SCH‐AO2
SV 291‐012
R505‐100‐SCH‐A02
R505‐100‐SCH‐A02
MS27026‐9
5591K14
5 14 129 12
194636
634A1 1‐2 AL
634 B 1 1/2 IN
633AA1‐1‐2X1‐1‐2
PL 04137
PL04117
99BNLOG REUSE1
9010
1‐AL/6
PL04623
931218
PL05921
A72000096
931215
PL04010
931220
PL05147
MIL‐R‐52255
SC13‐3025
SCA13‐2200
PL02480
24‐04‐46
SCA13‐2199
PL04962
R505‐140‐SCH‐A01
7ILR52255TYPE1
LF22BZ
398/4723
PL04298
931222
PL03449
930702
930703
Name
FITTING ASSEMBLY " L "
INSTALLATION KIT,ENGINE EXHAUST SYSTEM
CHAIN, MESSING, 15 CM LG, USE ON KAMLOK COUPL
TIE DOWN CHAIN,SIDE,SHORT,NR 4,49 CM O/A LG
TIE DOWN CHAIN,LONGITUDIAL,NR 3,111 CM O/A LG
TIE DOWN CHAIN,SIDE,LONG,NR 1,127 CM O/A LG
SHACKLE 3 1/4T
EXTINGUISHER,FIRE 12 KG
TUBE ASSEMBLY,FIRE EXTINGUISHING SYSTEM
12 KG POWDER SEMI‐AUTOMATIC CA SD
BASE,PUMP
PUMP GROUP SOMATI,300 L/MIN, HATZ DIESEL MOTO
SLEEVE,CHAIN ASSEMBLY,450 MM O/A LG
HOSE, ASSEMBLY, SUCTION, FOR LIQUID PETROLEUM
HOSE, ASSY, DISCHARGE, FOR LIQUID PETROLEUM F
COUPLING HALF, QUICK DISCONNECT, KAMLOK TYPE,
COUPLING HALF, QUICK DISCONNECT, KAMLOK TYPE,
CAP, DUST, COUPLING HALF, QUICK DISCONNECT, K
ADAPTER,CHECK VALVE 2 IN
PLUG, DUST, COUPLING HALF, QUICK DISCONNECT,
CAP, DUST, COUPLING HALF, QUICK DISCONNECT, K
COUPLING , QUICK DISCONNECT, KAMLOK TYPE
TEE,DRAINAGE PIPE
VALVE COUPLER ELBOW ASSEMBLY 2 IN TO 1 1/2 IN
FITTING
SWING VALVE GATE 1 1/2 IN
NOZZLE,FUEL AND OIL
PLATE,PROTECTOR,SEAL DRUM
HANDLE,BAIL
PLATE,MOUNTING
STRAP,WEBBING
BRACKET,ANGLE
STRAP,RETAINING
HANDLE,BAIL
HANDLE,BAIL
PATCH ASSEMBLY, MECHANICAL 3/4 IN
GROUND ROD
GROUNDING CABLE
PLATE,BATTERY
LEAD,ELECTRICAL
CABLE ASSEMBLY,SPEC
CRADLE,MILITARY CAN
SCHEDULE VOOR SET SEAL DRUM FOR TRUCK VOLVO
KIT REPAIR COLLAPSIBLE FABRIC TANK 500 GALLON
COLLAPSIBLE 500 GALLON FOR SET RAV SEAL DRUM
TUBE,DOCUMENT,SHIPP
HOLDER,CARD‐LABEL
HOLDER,CARD‐LABEL
HOLDER,CARD‐LABEL
PLATE,IDENTIFICATION
PLATE,IDENTIFICATION
Page 1/1
Quantity
40
38
98
60
120
124
581
30
35
30
40
31
720
310
120
79
10
100
90
30
10
164
152
91
76
10
120
38
72
364
508
133
197
71
70
30
245
152
120
44
62
34
35
53
163
175
64
57
35
69
60