Rapport d`activité du CH La Chartreuse

Transcription

RAPPORT D’ACTIVITE
ET DE GESTION 2013
- Synthétique -
Centre Hospitalier La Chartreuse
1 Bd Chanoine Kir  BP 23314  21033 DIJON CEDEX  03 80 42 48 48
EDITO
Le rapport d’activité et de gestion 2013 traduit la richesse des missions confiées à notre
établissement et valorise les compétences déployées par les professionnels dans les différents pôles
et structures du Centre Hospitalier La Chartreuse.
Sous une forme synthétique depuis 2012, il permet de comprendre rapidement notre organisation,
notre activité et nos résultats de gestion et de mettre en évidence les faits marquants de l’année pour
chaque direction et chaque pôle d’activité médicale ou médico-technique. Il facilitera, je l’espère, la
compréhension de notre organisation par nos partenaires et financeurs.
J’ai souhaité conserver cette année encore un rapport sous la forme d’une présentation détaillée pour
que vous puissiez retrouver le fonctionnement de chaque structure, reconnaître la place de chacun
dans notre organisation collective et partager cette information par une meilleure connaissance des
activités des uns et des autres. Ce rapport détaillé est tenu à votre disposition mais ne fait pas l’objet
d’une diffusion large comme le rapport synthétique, compte tenu de son volume très important.
Le rapport d’activité et de gestion 2013, au-delà de l’organisation et du cadre règlementaire dans
lequel s’inscrit sa présentation, nous servira d’aide-mémoire collectif pour valoriser les différents
projets qui ont été travaillés tout au long de l’année 2013 et retenus dans le CPOM 2013-2017 signé
en deux temps en 2012 (grandes orientations) et 2013 (objectifs opérationnels) avec l’Agence
Régionale de Santé.
Il me donne l’occasion avec le Président du Conseil de Surveillance et le Président de la CME de
remercier tous les professionnels de l’établissement qui ont œuvré au quotidien tout au long de
l’année 2013 pour offrir aux personnes qui nous sont confiées des soins de qualité.
Le Directeur,
Bruno MADELPUECH
TABLE DES MATIÈRES
DESCRIPTIF DE L’ETABLISSEMENT
1
PRESENTATION
CHIFFRES CLES 2013
1
5
MOMENTS IMPORTANTS DE L'ANNEE 2013
9
DONNEES GENERALES D’ACTIVITE
10
TOTAL DE L’ACTIVITE
SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT EN 2013
10
11
12
13
14
INSTANCES
15
ACTIVITES DE GESTION
20
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
DIRECTION DES SERVICES ECONOMIQUES ET TECHNIQUES
20
25
28
33
37
ACTIVITES CLINIQUES
44
ORGANIGRAMME
44
45
53
61
69
77
85
LE BUDGET GENERAL ET LES BUDGETS ANNEXES EN 2013
COMPTE FINANCIER 2013
LES DEPENSES DELEGUEES
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES ET SYSTEME D’INFORMATION
DIRECTION QUALITE-RISQUES-USAGERS / DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES
DIRECTION DES SOINS INFIRMIERS, DE REEDUCATION ET MEDICO-TECHNIQUES
POLE A : POLE DIJONNAIS DE PSYCHIATRIE GENERALE
POLE B : SECTEUR ADULTE SUD COTE D’OR
FIPG : FEDERATION INTERPOLAIRE DE PSYCHIATRIE GENERALE
POLE C (ISCO) : INTERSECTEUR SUD COTE D’OR DE PSYCHIATRIE INFANTO-JUVENILE
POLE D : STRUCTURES GERIATRIQUES
POLE E : STRUCTURES DE PRISE EN CHARGE SOMATIQUE ET MEDICO-TECHNIQUE
DESCRIPTIF DE L’ETABLISSEMENT
PRESENTATION
INFORMATIONS INSTITUTIONNELLES SUR L’ETABLISSEMENT

PRESENTATION DE L’ENTITE JURIDIQUE GESTIONNAIRE
Le CH La Chartreuse est un établissement psychiatrique qui a été érigé en établissement public
autonome par arrêté du 30 octobre 1970. Autrefois couvent, celui-ci est devenu la propriété du
département en 1833 qui avait décidé d’établir un hospice départemental.
L’établissement regroupe 5 secteurs de psychiatrie adulte (secteurs 2, 4, 5, 6 et 7), un secteur de
pédopsychiatrie (ISCO), un EHPAD et une USLD (Les Vergers).
Sa capacité d’accueil est la suivante :
310 lits de psychiatrie adulte
75 lits pour les personnes âgées (USLD + EHPAD)
120 places de psychiatrie adulte pour une prise en charge au plus près du domicile (8 CMP,
5 HJ et 11 CATTP)
68 places de psychiatrie infanto-juvénile, soit : 7 CMP, 8 CATTP et 7 HJ
25 places en SMPR

LE DIRECTEUR : Bruno MADELPUECH

ORGANIGRAMME DE DIRECTION
Brigitte LORRIAUX, Directeur des Ressources Humaines
Martine DUPONT, Secrétaire Générale, Direction Qualité Risques Usagers et Direction des
Affaires Générales
Christine COQUAZ, Directeur des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
Pierre BIBOULET, Directeur des Services Techniques et Logistiques
Joël FISZKA, Directeur des affaires financières-système d’information

PRESIDENT DE CME : Dr Jean-Pierre CAPITAIN
1
1

PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE : Roland PONSAA

ORGANISATION DE LA GOUVERNANCE
Le Directoire est présidé par le Directeur M. Bruno MADELPUECH.
Le Conseil de Surveillance est, en 2013, présidé par M. Roland PONSAA.
Le Centre Hospitalier La Chartreuse est composé de 7 Pôles, par délibération du Conseil de
Surveillance de juillet 2009 :
-
le Pôle A : pôle dijonnais de psychiatrie générale,
-
le Pôle B : secteur adulte Sud Côte d’Or,
-
la FIPG : Fédération Interpolaire de Psychiatrie Générale,
-
le Pôle C (ISCO) : Intersecteur Sud Côte d’Or de Psychiatrie Infanto-juvénile,
-
le Pôle D : structures gériatriques,
-
le Pôle E : structures de prises en charge somatique et médico-technique,
-
le Pôle F : structures support (administratives et logistiques).
Tous les pôles cliniques et médico-techniques ont signé des contrats de pôle qui intègrent
l’intéressement aux résultats.
Des délégations de gestion ont été données aux responsables des pôles cliniques et médicotechniques ; elles sont de portée modeste et pourront s’étendre, en fonction du regroupement
en pôles élargis.
INFORMATIONS SUR LA PLACE DE L’ETABLISSEMENT DANS SON
ENVIRONNEMENT

CONTRAT PLURIANNUEL D’OBJECTIFS ET DE MOYENS
Un CPOM socle comportant 11 orientations a été signé en Novembre 2012. Ces orientations ont été
déclinées en objectifs opérationnels en 2013.

GRANDS AXES DU CPOM
Orientation n°1 : Apporter une réponse à la problématique de la permanence des soins, en cohérence
avec le schéma cible du SROS
Conforter le dispositif d'accueil en urgence UMAO, renforcer l'écoute et organiser l'articulation avec
UHCD et copilotage des SSC en lien avec le CHU.
Orientation n°2 : Utiliser la télémédecine pour répondre aux besoins de santé locaux
Utiliser la télémédecine pour répondre aux besoins de santé locaux - Télé conseil et télé expertise.
2
Orientation n°3 : Conforter la place de la psychiatrie adulte dans l'agglomération dijonnaise en lien
avec le CHU afin d'améliorer notamment l'organisation dans les filières de prise en charge depuis la
prévention jusqu'à la réadaptation
Développer une offre de soins différenciée pour l'addiction,
Développer une offre de soins différenciée pour les jeunes adultes,
Développer une offre de soins différenciée pour les personnes âgées,
Développer les CLSM pour Dijon Ville et Grand Dijon,
Finaliser l'accord cadre avec le CHU incluant les conventions concernant le laboratoire et l'hygiène.
Orientation n°4 : Positionner le CH La Chartreuse dans une dynamique régionale pour la formation et
le recrutement de professionnels et au travers de centres de ressources (CRIAVS, SMPR, CSAPA),
et d'activités dont la couverture régionale voire inter-régionale est à coordonner avec d'autres
établissements (sismothérapie, sommeil, recherche...)
Positionner la chartreuse dans une dynamique régionale : CRIAVS,
Développer une plateforme technique régionale avec le CHU,
Développer un projet culturel et patrimonial et un projet socio-culturel,
Conforter le SMPR en lien avec l’UHSA (Cf. accord cadre CHU) et améliorer la prise en charge en
milieu carcéral,
Mise en place d'une organisation avec le CHU et les autres CH psychiatriques pour la gestion des
postes médicaux et des internes.
Orientation n°5 : En pédopsychiatrie, formaliser avec les 2 autres établissements des protocoles et
des modalités de prise en charge des enfants et adolescents permettant de répondre aux situations
de crises et au suivi des patients en lien avec les structures sociales et médico-sociales
Consolider la filière ados avec le CHU et Semur en Auxois et les partenaires médico-sociaux par
l'ouverture d'un CMP orienté sur les troubles nutritionnels et les jeunes suicidants,
Conforter les missions et le rayonnement sur le territoire de l'Adosphère par la création d'une équipe
mobile de l'Adosphère,
Soutenir le projet d’équipe de liaison maman-bébé CHU : Création d'une équipe mobile,
Fiche n°28 : Conforter les partenariats avec les structures sociales et médico-sociales.
Orientation n°6 : Conforter les missions départementales de soutien et sécuriser et compléter les
prises en charge
Développer les soins somatiques pour l'ensemble de l'établissement,
Assurer la réorientation de certains patients dans des structures correspondant à leur état de santé,
Augmenter le nombre de place du SAMSAH et son déploiement territorial et mettre en place un
dispositif de coordination type centre de ressources « handicap psychique »,
Développer le Foyer d'Accueil Médicalisé (FAM),
Contribuer à diminuer les hospitalisations supérieures à 90 jours par la recherche d'autres modalités
de soins que les unités de psychiatrie générale.
3
3
Orientations n°7 et 8 : Mettre en œuvre, participer et adhérer à la CHT de Côte d'Or
Mettre en place le projet de CHT et développer les coopérations territoriales pour améliorer la prise
en charge des patients nécessitant des soins psychiatriques,
Orientation n°9 : Améliorer la qualité et la sécurité des soins
Evaluation
Suivre les objectifs en termes de qualité et de sécurité des soins avec des indicateurs de suivi
déclinés par pôles,
Conduire le programme d'actions de l'établissement en matière de qualité et risques,
Améliorer les résultats des Indicateurs de Performance et d'Amélioration de la Qualité et Sécurité des
Soins (IPAQSS),
Mettre en œuvre la méthode du patient traceur dans chaque filière sur le patient traceur.
Risques
Publier le document unique actualisé,
Organiser la centralisation des contrôles internes,
Améliorer le dispositif de prévention du risque infectieux,
Informatiser le circuit des Evénements Indésirables,
Améliorer la sécurité médicamenteuse avec un programme d'actions,
Mettre en place la cartographie des risques à priori,
Organiser la centralisation des contrôles internes.
Usagers
Améliorer l'implication des usagers et répondre à leurs attentes,
Obtenir une Certification sans réserve.
Orientation n°10 : Travailler à l'accréditation des activités biologiques
Obtenir l'accréditation du laboratoire et organiser la liaison avec le CHU.
Orientation n°11 : Assurer les missions du service public confiées à l'établissement
Contribuer à la permanence des soins en établissement,
Participer à l’enseignement universitaire et postuniversitaire et au développement professionnel
continu des praticiens hospitaliers et non hospitaliers,
Développer des actions de recherche, en lien avec le CHU,
Mettre en place la formation initiale et le DPC du personnel paramédical et la recherche dans leur
domaine de compétence,
Développer des actions de santé publique et action d'éducation pour la santé,
Lutter contre l'exclusion sociale,
Optimiser la prise en charge des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques sans
consentement,
Développer le projet buccodentaire.
4
CHIFFRES CLES 2013
LES RESSOURCES HUMAINES
Effectifs en Equivalent
Temps Plein (ETPR)
Personnel non médical
Personnel administratif
Personnel médico-technique
1042,92
121,89
8,67
Personnel soignant éducatif
794,47
Personnel technique
117,89
Personnel médical
56,53
dont Praticiens hospitaliers (temps
plein et temps partiel)
43,89
LA PRODUCTION DES SERVICES ÉCONOMIQUES ET TECHNIQUES
Domaine du Centre Hospitalier : 25 hectares et 25 sites extrahospitaliers
Surface à entretenir (Hors Œuvre Brute) : 102 344 m²
Restauration :
484 633 repas produits (normes MEAH), soit 1362 repas distribués par jour
12 600 repas ont également été commandés au CHU (appui exceptionnel suite sinistre)
Blanchisserie : 330 tonnes de linge traité
Transports : parc de 98 véhicules et engins
La Haute Autorité de Santé a certifié l’établissement, avec une
recommandation (prise en charge de la douleur), en novembre 2011.
5
5
ORGANISATION DE LA PSYCHIATRIE DU DÉPARTEMENT DE LA
CÔTE D’OR
La Côte d’Or est divisée en plusieurs
secteurs géographiques.
Le CH La Chartreuse gère cinq secteurs
géographiques (secteurs 2, 4, 5, 6, 7) pour la
prise en charge des adultes.
Secteur/
Coordonnateur
Fédération
des structures
2
Dr Girod
5
Dr Serot
SMPR
Dr Meyer
FGP
Dr Taillandier
Pôle B
4
Dr Beauvalot
Pôle Côte d’Or sud de psychiatrie générale
6
Dr Didi Roy
Dr MILLERET
7
Dr Moulard
FRR
Dr Petit
SEDEP
Dr Petit
USALP
Dr Petit
Unité JB Pussin
Dr Petit
SAMSAH
Dr Capitain
ELIPSES
Dr Vincent
Pôle et chef de pôle
Pôle A
Pôle dijonnais de psychiatrie générale
Dr CAPITAIN
Fédération Interpolaire de psychiatrie générale
(Réinsertion, Réadaptation et accompagnement)
Dr PETIT
6
Pôle et chef de pôle
Pôle C - ISCO
Psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent
Dr BESSE
Secteur/
Coordonnateur
Fédération
des structures
Intersecteur
Dr Besse
Dr Pingaud
Dijon et
Dr Malbranche
agglomération
Dr Dorlet
Dr Jacob
Sud Côte d’Or
Dr Labopin
Structures
EHPAD
Dr Lechenet
gériatriques
USLD
Dr Lechenet
Bloc médical
Dr Royer-Rigaud
DIM
Dr Maach
UCDM
Dr Maach
Pharmacie
M. Vailleau
Laboratoire
Mme Coffart
Direction
M. Madelpuech
DAFSI
M. Fiszka
DQRU-DAG
Mme Dupont
DRHF
Mme Lorriaux
DSET
M. Biboulet
DSIRMT
Mme Coquaz
Pôle D
Dr LOMBARD
Pôle E
Structures de prise en charge somatique et
médico-technique
M. VAILLEAU
Pôle F
Structures de
Management
et de gestion des ressources
M. MADELPUECH
La pédopsychiatrie est, quant à elle, intersectorielle et couvre le sud de la Côte d’Or. (ISCO :
Intersecteur Sud de Côte d’Or).
7
7
LES PRISES EN CHARGE EN 2013
Adultes
Enfants et adolescents
2 591
72 (séjours thérapeutiques)
HDJ : Hôpital de Jour
o 644 en HDJ
o 293 en HDJ
HDN : Hôpital de Nuit
o 36 en HDN
Consultations en CATTP et CMP
8 835
2 023
9 715
2 031
Patients pris en charge à temps complet dont
Foyer d’Accueil Médicalisé Pussin
Patients pris en charge à temps partiel *
CATTP : Centre d’Accueil Thérapeutique à Temps Partiel
CMP : Centre Médico Psychologique
Patients pris en charge
11 721 patients ont été suivis en 2013 dont 566 patients en soins sans consentement, soit 4,83 %
* Attention : un patient peut passer d’un type de prise en charge à un autre au cours de la même année. Il peut donc être comptabilisé dans les
différentes catégories, ce qui interdit l’addition des colonnes.
LES LITS ET PLACES EN 2013
Psychiatrie Adultes
Personnes âgées
dont
USLD (Unité de Soins Longue Durée)
EHPAD (Etablissement d’Hébergement pour
Personnes Agées Dépendantes)
Foyer Accueil Médicalisé
Pédopsychiatrie
Total
8
Nombre
de lits
Nombre de places
(prise en charge à
domicile)
Total
310
120
430
75
75
42
33
20
0
68
68
405
188
593
QUELQUES MOMENTS IMPORTANTS DE L’ANNÉE 2013
REPRIS DANS LA LETTRE DE LA DIRECTION
JANVIER
JUIN
Cérémonie des vœux et des
Journée d’échanges Psychiatrie
médaillés
et Justice
Présentation du nouvel
2
Espace Documentaire
et patrimoine »
ème
Journée d’étude « Archives
SEPTEMBRE
FEVRIER
Rencontres sportives autour
Hommage rendu à la
d’un ballon de football
collaboration entre les
Journées Européennes du
équipes de production
Patrimoine
alimentaire du CHU et du CH
Journée de formation ISCO
La Chartreuse
Journée des nouveaux
arrivants
OCTOBRE
Exposition aux Vergers dans le
cadre de la Semaine Bleue 2013
MARS
Semaine d’information sur la
Santé Mentale
8
ème
édition du Festival
« Vieillir et agir ensemble »
10
ème
journée européenne de
la Dépression : « Dépression
et travail »
Itinéraires Singuliers
NOVEMBRE
Conférence UNAFAM :
AVRIL
« Contribution au Parcours de
la personne en souffrance
Accueil d’une délégation
psychique »
québécoise au CH La
Semaine de la sécurité des
Chartreuse
patients
2ème journée d’étude
Bourgogne / Franche-Comté
MAI
Inondations au CH La
Chartreuse
DECEMBRE
Fête de Noël aux Vergers
Accueil des internes
9
9
DONNEES GENERALES D’ACTIVITE
TOTAL DE L’ACTIVITE
Indicateurs
2013
Nombre de journée en Hospitalisation complète (adultes)
100 079
Nombre de journée en Hospitalisation complète (FAM)
7 154
Nombre de journée en Hospitalisation complète (Vergers)
27 105
Nombre de journée en Hospitalisation complète (enfants)
258
Nombre de journée en Hospitalisation à temps partiel (HJ + HN) (adultes)
25 908
Nombre de journée en Hospitalisation à temps partiel (HJ + HN) (enfants)
7 385
Nombre de séances en CATTP (adultes)
29 506
Nombre de séances en CATTP (enfants)
8 693
Nombre d’actes EDGAR (adultes)
93 834
Nombre d’actes EDGAR (enfants)
18 377
Nombre d’entrées (adultes)
3 337
Nombre d’entrées (Vergers)
14
Nombre de sorties (adultes)
3 393
Durée moyenne d’hospitalisation (adultes) (hors SEDEP, UMAO, PUSSIN)
36,4
Nombre de nouveaux patients
4 743
Pourcentage de nouveaux patients
35,4%
Taux d’entrées directes
23,9%
Nombre de patients chroniques = patients de + de 3 mois au 31/12
48
Pourcentage de patients chroniques
21,2%
Nombre de subsistances (en jours)
15 465
Pourcentage de subsistance
15,6%
Nombre de jours sur lit d’appoint
754
Nombre d’isolement contention (en jours)
4 696
Principaux diagnostics (4 principaux en %)
F2 – Schizophrénie, troubles schizotypiques et troubles délirants
28,7%
F3 – Troubles de l’humeur
23,1%
F4 – Troubles névrotiques, troubles liés à des facteurs de stress et troubles
somatoformes
9,8%
F1 – Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de substances
psychoactives
10
9,2%
LE BUDGET GÉNÉRAL ET LES BUDGETS ANNEXES EN 2013
BUDGET GÉNÉRAL = 61 966 198 €
6 833 882 €
3 567 930 €
1 267 983 €
Charges de personnel
50 296 403 €
Charges à caractère médical
Charges à caractère hôtelier et général
Charges d’amortissement, de dépréciations et provisions, financières et exceptionnelles
RÉPARTITION DES DÉPENSES
225 986 €
Remboursement de la
dette
Immobilisations
2 787 781 €
BUDGETS
1 057 124 €
USLD
EHPAD
501 677 €
2 388 619 €
CSAPA
SAMSAH
167 061 €
FAM
1 387 610 €
11
11
COMPTE FINANCIER 201 3
Compte Financier du Budget général H - Année 2013
RECETTES
Libellés
Dotation
T1 Dotation annuelle de financement
Réalisation
Réa-Dot
Ecart en %
50 982 715
51 724 828
742 113
1,5%
T2 Produits hospitaliers
4 650 000
4 603 461
-46 539
-1,0%
T3 Autres produits
2 923 135
5 643 402
2 720 267
93,1%
58 555 850
61 971 692
3 415 842
5,8%
Total recettes
DEPENSES
Libellés
Dotation
Réalisation
Réa-Dot
Ecart en %
T1 Personnel crédits limitatifs
34 504 001
31 820 236
-2 683 765
-7,8%
T1 Personnel crédits évaluatifs
14 093 640
18 476 167
4 382 527
34,1%
T1 S/total Personnel
48 597 641
50 296 403
1 698 762
3,5%
T2 Médical
1 020 000
1 267 983
247 983
24,3%
T3 Hôtelier et général
5 611 009
6 833 882
1 222 873
21,8%
T4 Amortissements/provisions
3 327 200
3 567 930
240 730
7,2%
58 555 850
61 966 198
3 410 348
5,5%
0
5 494
5 494
0,0%
Total dépenses
Excédent 2012 du Budget H
Résultats d'exploitation 2013 du CH La Chartreuse Dijon
Libellés
Résultats d'exploitation
: excédent (+) ou
déficit (-)
Total Budget
d'exploitation
Résultat en %
Budget H
général
Budget B
USLD
Budget E
EHPAD
3 852,80
650,81
1 536,05
19 248,56 1005,69
31 787,45
58 555 850 2 282 354
1 306 171
159 824
543 708 988 418
63 836 326
0,96%
3,5%
5 493,54
0,01%
0,2%
0,1%
Section Hébergement
2509,43
8,08
Section Dépendance
1 060,36
23,17
283,01
619,56
Section Soins
Section sociale
Toutes sections
12
Budget P0 Budget P1 Budget Total des 6
CSAPA
SAMSAH P2 FAM
budgets
0,1%
71,17
4 787,26
128,60
-28 238,70
3852,80
650,81
-23 451,44
199,77
0,05%
44 810
90 694
31 443
- Formation et mission
- Activité d'ergothérapie
- Entretien et réparation matériel
MONTANT INTERESSEMENT
2 634 294
497 236
- Dépenses hôtelières
TOTAL DEPENSES
664 183
2 972
Titre 3
- Entretien et réparation matériel et outillage médicaux
90 089
168 690
- Examens à l'extérieur
- Activité et séjours thérapeutiques
357 560
1 079 600
- Produits pharmaceutiques
- Petit matériel et fournitures médicales
1 698 911
271 200
- Dépenses de crédit de remplacement (intérim)
Titre 2
271 200
Objectif (1)
Titre 1
Nature
2 530 732
18 605
73 521
44 931
426 505
500 026
7 147
77 816
222 758
311 036
1 097 469
1 709 079
321 627
321 627
Réel (2)
2012
24 190
-103 562
-12 838
-17 173
121
-70 731
-100 621
4 175
-12 273
54 068
-46 524
17 869
17 315
50 427
50 427
2 637 602
31 443
86 970
45 830
497 236
661 479
2 972
96 101
168 690
357 560
1 079 600
1 704 923
271 200
271 200
Ecart (2-1) Objectif (1)
COMPTES DELEGUES
TOTAL CH LA CHARTREUSE
2 420 117
21 242
64 680
28 743
444 234
558 899
3 021
82 353
204 896
257 325
1 067 908
1 615 503
245 715
245 715
Réel (2)
2013
-93 576
-89 420
11 989
-110 615
2 637
-10 201
-217 485
-8 841
-22 290
-16 188
58 873
-102 580
-17 087
-4 126
49
17 729
4 537
-13 748
-53 002
-17 862
-53 711
36 206
-100 235
-29 561
-75 912
-25 485
-11 692
-75 912
-25 485
Ecart (2-1)
Ecart réel
2013/2012
extrait "La loi HPST à l'hôpital : les clé pour comprendre" : [...] le directeur
peut mettre en place une délégation de signature [...] afin d'engager des
dépenses dans les domaines expressément listés par les textes à savoir:
- dépenses de crédits de remplacement des personnels non permanents;
- dépenses de médicaments et de dispositifs médicaux;
- dépenses à caractère hôtelier;
- dépenses d'entretien et de réparation des équipements à caractère
médical et non médical;
- dépenses de formation de personnel.
LES DEPENSES DELEGUEES
13
13
SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT EN 2013
CUMUL SDDE (Décision du Directeur)
Nombre admissions en SDDE
537
100,00%
Nombre de SDDE Procédure NORMALE
336
62,57%
Nombre de SDDE URGENCE
65
12,10%
Nombre de SDDE PI
136
25,33%
Nombre de saisine du JLD
272
Nombre de passage devant le JLD
239
Nombre annulation audience
33
Nombre programme de soins (PSP)
50
Nombre de mainlevées du JLD
7
Nombre de levées médecins
425
Nombre de requête de levées par tiers
37
CUMUL SDRE (Décision du Représentant de l'Etat)
52
100,00%
6
11,54%
Nombre SDRE MAIRIE
18
34,62%
Nombre SDRE D 398 (Maison d'arrêt)
25
48,08%
Nombre SDRE 122-1 (Irresp. Pénale)
3
5,77%
Nombre admissions en SDRE
Nombre SDRE PREFET
Nombre de saisine du JLD
28
Nombre de passage devant le JLD
19
Nombre annulation audience
9
Nombre programme de soins (PSP)
4
Nombre de mainlevées du JLD
2
Nombre de levées PREFET
Nombre de transfert à l'UHSA
34
5
CUMUL PAR UNITE (SDDE + SDRE)
14
ALTAIR
70
VAN GOGH
109
J.SCHOTTE
112
UPG
126
BUFFON
135
INSTANCES
Instances
Composition
Conseil de
surveillance
Monsieur Roland PONSAA (Président)
Représentant les collectivités
territoriales
M. Jean-Yves PIAN,
Adjoint au Maire de Dijon
Représentant l’établissement de
coopération intercommunale à fiscalité
propre dont la commune siège est
membre
M. Didier MARTIN
Attributions
Le Conseil de Surveillance
assure une mission de
contrôle permanent de la
gestion.
Il donne un avis sur la
stratégie de l’établissement.
Nombre de
réunions en
2013
4 réunions du
Conseil de
Surveillance
ont eu lieu en
2013
Représentant le Conseil Général de la
Côte d’Or
Mme Emmanuelle COINT
M. Claude VINOT
Représentant du personnel médical et
non médical de l’établissement
M. Pascal HIERRO
Mme le Dr Jacqueline LAVAULT
M. le Dr Frédéric PETIT
M. Jérôme LALLEMANT
Mme Françoise PILLIN
Personnalités qualifiées
Mme Carmen FRANCIN-ROLET
Mme Marie-Françoise JAN
Mme Rolande RENAUD
M. le Dr Francis PHILIPPE
Membres avec voix consultative
M. le Dr Jean-Pierre CAPITAIN,
Mme Jacqueline CORNU,
M. Christophe LANNELONGUE, ou
M. Pascal AVEZOU
Mme le Dr Isabelle ROYER
Mme Jocelyne BATHIARD, représentant la Caisse d’Assurance Maladie
Participent également
M. Bruno MADELPUECH, Directeur,
assisté de :
- Mme Brigitte LORRIAUX, Directeuradjoint ;
- M. Pierre BIBOULET Directeur-adjoint ;
- M. Joël FISZKA, Directeur-adjoint ;
- Mme Martine DUPONT, Directeuradjoint ;
- Mme Christine COQUAZ, Directrice
des soins
M. Patrick JEHL, Trésorier
15
15
Directoire
Membres de droit
M. Bruno MADELPUECH, (Président)
M. le Dr Jean-Pierre CAPITAIN (VicePrésident)
Mme Christine COQUAZ, (Présidente
de la Commission des Soins Infirmiers,
de Rééducation et Médico-Techniques)
Le Directoire assure une
mission de conseil et d’appui
du Directeur général dans la
gestion et la conduite de
l’établissement
13 réunions du
Directoire ont
eu lieu en
2013
Collège des chefs de pôle et
coordonnateur de la fédération
interpôlaire de psychiatrie générale
La CME est l’instance
représentative des personnels
médicaux au CH.
6 réunions de
la CME ont eu
lieu en 2013
- Membres de droit
Dr Pierre BESSE
Dr Jean-Pierre CAPITAIN (Président)
Dr Marie LOMBARD
Dr Gérard MILLERET
Dr Frédéric PETIT (Vice-Président)
M. Jean-Louis VAILLEAU
A titre principal, la CME
contribue à l’élaboration de la
politique d’amélioration
continue de la qualité et de la
sécurité de soins et à
l’élaboration des projets
relatifs aux conditions
d’accueil et de prise en charge
des usagers.
Membres nommés par le Directeur
M. le Dr Gérard MILLERET
M. Jean-Louis VAILLEAU
M. le Dr Jean-Damien BARRA
Mme Brigitte LORRIAUX
Commission
Médicale
d’Etablissement
(CME)
Collège des Praticiens Hospitaliers
ou responsables de structures
internes
- En qualité de titulaires
Dr Alain LABOPIN
Dr Dominique SEROT
Dr Didier MALTAVERNE
Dr Marie-Claude VINCENT
Dr Christine MEYER
Dr Pascale MARTIN-BERTHOLE
Dr Samuel MOULARD
Dr Pascal HERAIL
Dr Isabelle ROYER-RIGAUD
Dr Jacqueline LAVAULT
Dr Véronique PHILIPPOT
Dr Agnès LAPRAY
Mme Elisabeth COFFART
Dr Joël LEREUIL
Dr Christine POMMIER
Dr Souad MAACH
- En qualité de suppléants
Dr Marie-Alix DORLET
Dr Jean-Damien BARRA
Dr Pierre MALBRANCHE
Collège des personnels temporaires
ou non titulaires et des personnels
contractuels
Sous collège des assistants des
hôpitaux
- En qualité de titulaires
Dr Juliette MARTIN
Dr Vincent LO BIANCO
16
La CME est également une
instance consultative à part
entière sur l’ensemble des
questions relatives à la
gestion et à la conduite de
l’établissement.
La CME est structurée en
sous-commissions : Comité de
lutte contre les infections
nosocomiales, Comité du
médicament et des dispositifs
médicaux stériles, commission
d’activité médicale, etc.
- En qualité de suppléants
Siège vacant
Siège vacant
Sous collège des praticiens attachés et
praticiens contractuels
- en qualité de titulaires
Siège vacant
Siège vacant
- en qualité de suppléants
Siège vacant
Siège vacant
Collège des internes
- Internes de spécialité
Mme Ophélie GRANON (titulaire)
M. William VOLLMER (suppléant)
- Internes de médecine générale
M. Ambroise MARTIN
- Internes en pharmacie
M. Alexandre PICARD
Siègent en outre avec voix
consultative :
Le président du directoire ou son
représentant, le président de la
commission des soins infirmiers, de
rééducation et médico-techniques, le
représentant du comité technique
d'établissement, élu en son sein, les
coordonnateurs qui ne siègent pas
dans le collège des PH coordonnateurs
ou responsables de structures internes,
le médecin responsable du service de
la santé au travail, le Pharmacien
désigné par le Directeur
d’établissement.
Comité
Technique
d’Etablissement
(CTE)
Le CTE est l’instance
représentative des personnels
non-médicaux du CH.
Président de droit
M. Bruno MADELPUECH
Représentants du Personnel
Collège A- Agents de Catégorie A
Titulaires
Mme Annie DAUPHIN
M. Pascal HIERRO
Mme Valérie AUTISSIER
Mme Sylvie GAVAZZI
CFDT
CFDT
CGT
CGT
Suppléants
M. Arnaud DEMARSON
Mme Pascale VEROT
M. Michel LECAMP
M. Christian MARC
CFDT
CFDT
CGT
CGT
6 réunions du
CTE ont eu
lieu en 2013
Comme la CME, il reste une
instance consultative et est
ainsi consulté et informé sur
les questions relatives au
fonctionnement et à la gestion
de l’établissement.
Collège B – Agents de Catégorie B
Titulaires
Mme Francoise PILLIN
CFDT
17
17
M. Jean-François LEMAIRE
M. Jérôme LALLEMANT
CFDT
CGT
Suppléants
M. Serge BRINAS
M. Jean-Philippe MAITRE
Mme Nathalie GUENIOT
CFDT
CFDT
CGT
Collège C – Agents de catégorie C
Titulaires
Mme Nathalie CHARLOPIN
Mme Dominique FEVRE
Mme Andrée PEAN
Mme Sophie KRAHENBUHL
Mme Anne-Marie CARRIERE
CFDT
CFDT
CFDT
CGT
CGT
Suppléants
M. Thierry LOGLISCI
Mme Isabelle RENARD
Mme Evelyne DUPARCHY
Mme Adeline POMAREL
Mlle Estelle COLARD
CFDT
CFDT
CFDT
CGT
CGT
Représentant de la Commission
médicale d’Etablissement
Dr Samuel MOULARD (titulaire)
Siège Vacant (suppléant)
Comité
d’Hygiène, de
Sécurité & des
Conditions de
Travail (CHSCT)
M. Bruno MADELPUECH, Président de
droit ou son représentant
Mme LORRIAUX, Directeur-Adjoint
Représentants des personnels
médecins, pharmaciens et
odontologistes
Docteur Frédéric PETIT (titulaire)
vacant (suppléant)
Représentants du Syndicat CFDT
Titulaires
M. Jean-Philippe MAITRE
Mme Fabienne GRAPIN
Mme Florence GOREZ
M. Maurice LEHOUX
Suppléants
Mme Elisabeth PIGNOLET
Mme Sophie JUCHNIEWSKI
Mme Françoise PILLIN
Mme Dominique DUMOULIN
Représentants du Syndicat CGT
Titulaires
Mme A-Marie POISOT
Mme Nathalie GUENIOT
Suppléants
Mme Delphine CHRETIEN
Mme Michèle LEMERLE
18
Le CHSCT contribue à la
protection de la santé
physique et mentale et à la
sécurité des travailleurs de
l'établissement. Il participe à
l'amélioration des conditions
de travail et veille au respect
des prescriptions légales de
son domaine de compétence.
Pour réaliser ses missions, le
CHSCT est chargé des
actions suivantes :
- analyser les conditions de
travail et les risques
professionnels auxquels
peuvent être exposés les
travailleurs de l'établissement
(notamment les femmes
enceintes),
- analyser l'exposition des
salariés à des facteurs de
pénibilité,
- contribuer à la promotion de
la prévention des risques
professionnels et formuler des
propositions d'amélioration,
- procéder à des inspections
des lieux de travail,
- proposer des actions de
prévention du harcèlement
moral et sexuel.
9 réunions du
CHSCT ont eu
lieu en 2013
A titre consultatif
Dr Albane CHAILLOT, Médecin du
Travail
M. Pierre BIBOULET, Directeur, Adjoint
chargé de la Logistique
M. Frédéric PETIT, Ingénieur, chargé
de l’entretien et de la bonne marche
des installations
Mme Christine COQUAZ, Directeur des
Soins
CRUCQ
Membres avec voix délibérative
M. Bruno MADELPUECH (Président)
ou son représentant (Mme DUPONT)
Titulaires
Dr Jacqueline LAVAULT
M. Alain WEYRICH
Mme JAN (UNAFAM)
Mme PLASSARD (UDAF)
Suppléants
Dr Alain LAROME
Mme PIERRE
M. DECOMBARD
Mme MIELCAREK
Membres consultatifs
Mme Christine COQUAZ
M. Joël FISZKA
- réaliser des enquêtes
notamment à la suite
d'accidents du travail, en cas
de maladies professionnelle
ou de danger grave et
imminent.
Le CHSCT est informé par
l'employeur des visites de
l'inspecteur du travail et peut
lui présenter des observations.
La CRUQPC a pour rôle de
veiller au respect des droits
des usagers et de contribuer à
l’amélioration de la qualité de
l’accueil des personnes
malades, de leurs proches et
de la prise en charge.
5 réunions de
la CRUCQ ont
eu lieu en
2013
La Commission facilite les
démarches des personnes et
veille à ce qu’elles puissent, le
cas échéant, exprimer leurs
griefs auprès des
responsables de
l’établissement, entendre les
explications de ceux-ci et être
informées des suites de leurs
demandes. Si les difficultés
persistent des médiations
peuvent également être
proposées aux usagers
réclamants.
La CRUQPC se réunit
notamment pour examiner les
réclamations, les demandes
de dossiers médicaux, les
contentieux et émettre des
recommandations pour
améliorer les droits des
usagers.
19
19
ACTIVITES DE GESTION
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
DESCRIPTION GENERALE DES MISSIONS ET DES ACTIVITES
Missions transversales assurées par la DRH
Impulsion de la politique de gestion des ressources humaines,
Gestion du temps de travail dans l’établissement,
Gestion prévisionnelle des métiers et des compétences,
Evaluation des personnels,
Suivi des indicateurs relatifs au personnel,
Production du bilan social,
Préparation et mise en œuvre du projet social,
Mise à jour du document unique des risques professionnels et politique de prévention des risques
professionnels,
Suivi budgétaire des dépenses de personnel,
Suivi des contrats de pôle dans le domaine des effectifs,
Suivi du dialogue social.
Les missions de la Cellule Carrière
Gestion des recrutements : embauches par voie directe, organisation des concours et des
recrutements, gestion des remplacements en lien avec les pôles et la Direction des soins,
Suivi des évolutions de carrière des agents : gestion des avancements de grades et d’échelon,
organisation des CAP locales et des élections,
Gestion des affectations et mouvements des personnels : organisation des mobilités internes et
externes,
Accompagnement et information des agents en vue de la constitution de leur dossier de retraite,
Relation auprès d’organismes extérieurs partenaires : CGOS, CNRACL.
Les missions de la Cellule paie
Assurer le paiement des salaires en fonction des évènements liés à l’activité de chaque agent,
Suivi du bon déroulement de la paie, de son mandatement en lien avec la Trésorerie,
Supervision de la gestion du temps de travail des agents et des plannings,
Suivi de l’absentéisme et instruction des dossiers accidents de travail/maladie professionnelle et des
reclassements de personnel,
Réponse aux enquêtes diverses, tenue des indicateurs relatifs à la gestion des effectifs.
20
Les missions de la cellule Affaires Médicales
Gestion des postes médicaux, des relations avec l'Agence Régionale de Santé (ARS) et le Centre
National de Gestion (CNG),
Gestion des carrières des médecins : contrats, grades et échelons, absences et décisions,
Gestion de la paie et tenue administrative et informatique des dossiers.
Les missions du service de la Formation continue
Définition de la politique de formation de l’établissement et mise en œuvre des actions correspondantes,
Repérage et analyse des besoins en formation dans la perspective des parcours professionnels
individuels et du développement des compétences requises et de leur évolution,
Elaboration, mise en œuvre, suivi et évaluation du plan de formation,
Gestion des relations avec les partenaires professionnels et institutionnels de la formation.

L’ORGANISATION GENERALE
21
21

LES FAITS MARQUANTS DE L’ANNEE 2013
La direction des ressources humaines impulse la politique institutionnelle en matière de gestion des ressources
humaines, notamment dans son volet social. Elle assure le suivi des dossiers individuels des agents. Elle
contribue plus globalement au soutien des projets de l’établissement en liaison avec les autres directions
fonctionnelles ou services concernés dans une vision stratégique.
Son activité s'articule autour de quatre objectifs principaux :
1/ Choisir, qualifier et adapter le personnel
Cette mission englobe la gestion des mouvements du personnel (recrutements, départs, changements
d'affectation...), la gestion de la formation, l'évaluation et la notation des agents, ainsi que la réalisation d'actions
d'aide à la mobilité, à la polyvalence et à la reconversion des personnes. Elle va de pair avec la mise en place
des outils d'une gestion prévisionnelle des emplois et des compétences.
Les recrutements par concours ont été limités afin d’essayer de faire coïncider les effectifs avec les projets de
maîtrise des dépenses du titre 1 vus avec chaque pôle.
Cette année, la DRH a travaillé autour de la construction de la démarche de développement professionnel
continu des professions de santé médicale et non médicale (DPC) en formalisant le projet d’être reconnue
comme fournisseur de formation agréé.
Cette démarche a été rendue possible par le nombre importants de formateurs en interne.
2/ Améliorer les moyens et les structures en place
Cet objectif se traduit dans l'élaboration et le suivi du budget du personnel non médical, ainsi que dans l'évolution
du tableau des effectifs. La D.R.H. assure un rôle d'appui et de conseil technique auprès des cadres
opérationnels et des équipes, pour la promotion de nouvelles organisations du travail et l'amélioration des
conditions de travail, en coopération étroite avec la Direction des Soins, les autres directions fonctionnelles et le
service de santé au travail et pathologie professionnelle.
Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l’audit des risques psycho sociaux a permis
d’établir le bilan de l’existant par le complément des réponses au questionnaire de l’année précédente. On a
constaté avec regret toutefois que les groupes de rencontre des personnels dont les thèmes avaient été choisis
en fonction de ces réponses n’ont pas fonctionné comme attendu. En 2013, le comité de pilotage composé
notamment des membres du CHSCT a évalué le bilan présenté par le consultant et a considéré qu’il n’était pas à
la hauteur des attentes. Les travaux ont donc été relancés ce qui a retardé la présentation du plan d’action,
reportée à 2014.
En revanche, comme annoncé, le consultant chargé de mettre à jour le document unique a été choisi pour
rencontrer tous les services selon une méthode qui a été choisie avec le comité de pilotage composé des
membres du CHSCT.
Le budget des remplacements, toutes modalités confondues, a connu une baisse de 6,3%, en deçà des 30 %
escomptés. Le ralentissement programmé du recours à l’intérim a permis cette diminution des dépenses,
cependant infléchie par l’augmentation des remplacements en interne.
22
L’objectif fixé en 2013 était que tous les agents bénéficient d’un entretien d’évaluation. Cet objectif a été rempli.
La procédure d’évaluation a même été menée pour la première fois pour tous les agents en CDI, conformément
à la clause prévue à leur contrat individuel et aux orientations nationales. Après cette première, l’outil privilégié
de la gestion prévisionnelle des métiers et des compétences connaitra de nouveaux développements en fonction
de l’évaluation réalisée à la fin de la campagne de notation. L’investissement en temps pour les cadres devrait
avoir des conséquences positives sur la qualité de la prise en charge des patients, objectif premier de la
démarche. Le lien entre évaluation et compétence devra être recherché de manière encore plus étroite.
L’intégration de l’activité de formation dans la gestion des personnels tant sur le plan individuel que collectif s’est
poursuivie avec la préparation de la mise en œuvre de l’obligation de développement professionnel continu.
Celle-ci oblige en effet à resserrer les liens entre les activités du service et la situation des personnes en fonction
des compétences requises pour chaque poste pour la prise en charge des patients.
Le programme de la GPMC a visé plus particulièrement le métier d’AMA qui a abouti à la production de fiches de
poste différentes selon les services d’affectation. Le projet lui-même n’est pas achevé avec les autres étapes
d’une organisation plus transversale des AMA et la constitution « d’un collège AMA ». Celui-ci organisera luimême la mise en œuvre des évolutions de son métier comme la mise en place de la dictée numérique et de
l’agenda électronique dans le cadre de la tenue du dossier patient.
3/ Concilier les enjeux institutionnels et les souhaits individuels
La D.R.H. veille à la bonne application des règles statutaires - notamment en matière de rémunération et
d'avancement - et de gestion du temps de travail. Elle assure la continuité des relations avec les partenaires
sociaux et négocie avec eux la politique sociale. Elle tient à ce titre le secrétariat du Comité Technique
d'Etablissement ainsi que celui des Commissions Administratives Paritaires. Elle a également à traiter de
situations individuelles spécifiques, aussi bien sur le plan social (service social, C.G.O.S.) que sur le plan
disciplinaire.
Parmi les dossiers individuels, elle a géré un recours contentieux relatif à la reconnaissance d’un accident de
travail et un dossier disciplinaire de révocation d’un agent titulaire.
4/ Organiser le fonctionnement de la DRH
Pour le projet de service 2014-2018 de la DRH, le consultant chargé d’aider à la préparation de ce projet de
service a été choisi, un comité de pilotage composé, un groupe de travail constitué et un pré-diagnostic établi. Le
consultant aura pour mission, en tant que tiers, d’organiser la consultation des partenaires internes de la DRH
pour recenser leurs besoins et leurs attentes et les traduire en programme d’action du projet de service. Il
permettra notamment aussi de prendre en compte officiellement dans l’organisation de la DRH les obligations
fixées par les référentiels qualités dans ce domaine.
Sans attendre le projet de service, les collaborations avec les autres directions ont progressé notamment avec la
mise en place d’un groupe chargé d’évoquer tous les dossiers individuels qui demandent un suivi particulier.
Dans ce domaine, la DRH a commencé à définir des procédures visant à maintenir les agents dans l’emploi
malgré les restrictions dont ils peuvent être victimes en raison de leur état de santé.
23
23

24
LES PRINCIPAUX INDICATEURS DE LA DIRECTION
Effectifs
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
Personnel non médical ETPR : 1042.9
Femmes : 73% Hommes : 27%
Catégorie A : 404 Catégorie B : 218 Catégorie C : 420
Titulaires, stagiaires et CDI : 937.9
CDD et autres : 105
Age moyen : 41.4 ans
Agents occupant des emplois de nuit : 133
Agents occupant des emplois à horaires alternants : 394
Personnel Médical ETPR (hors internes) : 56.5
Age moyen : 50.6
Femmes : 52.1% Hommes : 47.9%
Mouvements
•
•
•
•
•
Nombre de recrutements : 51
Départs : 70
Nombre de contrats intérimaires : 896
Changements d'affectation interne : 170
Agents à temps partiel sur temps plein : 107
Formation continue
•
•
•
•
•
Départs en formation : 1725
Catégorie A : 816 (47 %)
Catégorie B : 448 (26 %)
Catégorie C : 461 (27 %)
Départs en études promotionnelles : 4
Données sociales
•
•
•
•
•
•
•
Nombre moyen de jours d'absence par agent : 22.4
Taux d'absentéisme : 6.5 %
Nombre de déclarations AT : 106
Nombre de déclarations MP : 3
Nombre de journées de CET stockées : 3909
Personnel médical : 2382 Personnel non médical : 1527
Agents bénéficiant d'horaires de grossesse : 41
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES ET SYSTEME D’INFORMATION
La Direction des affaires financières et du système d’information est un ensemble hétérogène d’une trentaine
d’agents assurant quatre activités principales : les finances, les admissions, les tutelles et l’informatiquetéléphonie. C’est une direction fonctionnelle reposant sur des cadres bénéficiant d’une très forte technicité avec,
pour chacun, un management différencié compte tenu de la diversité tant du nombre que de la qualification de
leurs collaborateurs.
Comme pour 2012, la direction des Affaires financières a été le service pilote, avec la direction des Services
économiques, de la nouvelle version CPagei pour les modules économat-finances et tutelles. Il s’agit de
nouvelles versions de très grande ampleur car les logiciels ont été entièrement réécrits en mode Web. Par
ailleurs, la démarche de la Fiabilisation des comptes est entrée en application en 1
ère
année pleine apportant
davantage de rigueur comptable dans la gestion et le suivi budgétaires. De ce point de vue, les échanges
réguliers, presque quotidiens avec la Trésorerie, sont une aide bienvenue.
Le Bureau des admissions et frais de séjour s’est rapidement adapté à la mise en œuvre de la tarification à
l’activité (T2A) de l’unité Eole, ce qui a représenté un changement culturel important comme avaient pu le vivre
les hôpitaux MCO il y a quelques années. Pour ce qui est du Bureau des Soins Sans Consentement (BSSC), il a
dû faire preuve d’une grande productivité du fait d’un accroissement de +25% des placements SDDE+SDRE
alors même que la rigueur des formalités s’accentuait par les exigences des avocats de plus en plus spécialisés
du Barreau de Dijon. Et pourtant, les levées ordonnées par le Juge des Libertés et de la Détention ont
légèrement baissé de 10 à 9 par rapport à l’année précédente, ce qui reste très modeste sur près de 600
mesures dont 258 avec audiences.
Le Service des tutelles, d’une façon rigoureuse et méthodique, en a fini avec le premier cycle du renouvellement
de plus de 300 mesures de protection juridique. Ce service est référent quant au niveau de compétence et de
qualification exigé, ce qui lui permet de continuer d’assurer ses missions auprès du CHU de Dijon et de l’EHPAD
de Saint-Jean-de-Losne. Toujours afin d’améliorer le service rendu, a été mise en place une régie itinérante
apportant l’argent de poche directement aux majeurs protégés des unités fermées ou ne pouvant pas se
déplacer.
L’équipement en ordinateurs, photocopieurs et téléphones continue de progresser. De nouvelles applications
informatiques se mettent en place contribuant à l’amélioration des conditions de travail de tous. Il est clair que le
Service informatique est un partenaire indispensable au GIP CPage pour l’expérimentation et la mise en œuvre
de la nouvelle version CPagei. L’autre évènement particulièrement marquant en 2013 a été l’inondation suite à la
crue de l’Ouche survenue dans la nuit du 5 au 6 mai montrant la vulnérabilité de la localisation en sous-sol des
installations informatiques et téléphoniques.
25
25


L’établissement est pilote de la nouvelle version CPagei pour le module Economat-Finances et le module
Tutelles.
Suite à l’engagement partenarial signé fin 2012, la démarche de la Fiabilisation des comptes est opérationnelle
en 1ère année pleine grâce aux échanges réguliers avec la Trésorerie.
Le Service des admissions et Frais de séjour s’est rapidement adapté à la grande nouveauté qu’a constituée la
facturation à l’activité (T2A) de l’unité Eole.
Le Bureau des soins sans consentement a fait preuve d’une grande productivité due à une augmentation de
+25% des placements alors même que la rigueur formelle des dossiers administratifs s’accentuait par les
demandes des avocats.
Suite à la mise en œuvre de la Réforme de la protection juridique, le 1er cycle du renouvellement de plus de 300
mesures s’est achevé. Par ailleurs, une régie itinérante a été mise en place apportant directement dans les
unités fermées l’argent de poche des majeurs protégés.
26
La mise en œuvre du Schéma directeur du système d’information s’est poursuivie. L’inondation du mois de mai a
mis en évidence la vulnérabilité de l’installation en sous-sol des équipements informatiques et téléphoniques.

• Situation budgétaire mensuelle.
Service financier et
contrôle de gestion
• Suivi infra-annuel du Plan Global de Financement Pluriannuel
(PGFP).
• Tableaux de bord mensuels des contrats de pôle : 576 tableaux
de bord.
• Comptabilité analytique annuelle (compte financier retraité).
• Situation journalière de la trésorerie.
Bureaux des entrées et
des soins sans
consentement
• Profil de facturation de l’établissement : 20 693 dossiers de
facturation.
• Suivi des restes à recouvrer et analyse des créances
irrécouvrables.
• Statistiques mensuelles des mesures de soins psychiatriques et
audiences JLD : 537 SDDE et 52 SDRE, 258 audiences JLD.
• Statistiques sur les mesures de protection juridique : 295
mesures.
Service des tutelles
• Suivi du renouvellement des mesures de tutelles : 159
mesures.
• Suivi des comptes de chaque mesure de protection juridique :
8,9 M€ de patrimoine à gérer.
• Suivi des recettes des frais de gestion.
Service informatique et
téléphonie
• Suivi du parc matériel informatique, téléphonie et
photocopieurs : 32 ordinateurs remplacés, 20 nouveaux
ordinateurs et 1 copieur remplacé, 3 nouveaux photocopieurs.
• Suivi des interruptions de services - calcul du taux de
disponibilité des applications critiques.
• Suivi des projets du Schéma Directeur du système
d'informations (SDSI).
27
27
DIRECTION QUALITE-RISQUES-USAGERS / DIRECTION DES AFFAIR ES
GENERALES
La Secrétaire Générale assure la coordination de deux directions, la Direction des Affaires générales,
qui comprend trois services : la Coordination des projets, le Centre de Documentation et le Service
Communication, chacun composé de 2 personnes, et la Direction Qualité Risques Usagers, qui se
divise en 3 services, la Qualité (3 personnes), la Gestion des Risques (2 personnes) et la Relation
avec les Usagers (1 personne).
LES MISSIONS ET L’EQUIPE DE LA DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (DAG)
Contribution au pilotage général
La Direction des Affaires Générales, placée sous la responsabilité de Madame DUPONT, a pour
mission de coordonner l’avancement de la mise en œuvre des différents projets de la Chartreuse et
de contribuer aux objectifs stratégiques de l’établissement.
Amandine CLAVEL assure, sous la responsabilité de Mme DUPONT, la réalisation de ces missions,
aidée par Angéline MIELLET, assistante des projets.
Parmi ses missions, la Direction assure la coordination du suivi de la contractualisation avec les pôles
et l’évaluation du respect des contrats de pôle, notamment la préparation du CPOM et du projet
d’établissement.
Pilotage du service communication
Mme Nathalie CHUPIN, Chargée de Communication, assure la mise en œuvre et le suivi du plan de
communication interne et externe de l’établissement, aidée par une assistante en communication,
provisoirement.
Pilotage des activités de documentation
Mme Laure ALEXANDRE-DUBAND, Responsable Documentaliste, assure le fonctionnement
quotidien du Centre de Documentation, en collaboration avec Mme Yazila BENBADIS.
LES MISSIONS ET L’EQUIPE DE LA DIRECTION QUALITE RISQUES USAGERS (DQRU) :
Coordination du programme Qualité et Risques et coordination de la préparation à la certification
Parmi les différents projets, la DQRU assure la direction opérationnelle de l’avancement du
programme qualité et risques et le suivi de la certification. A cet effet, elle coordonne les différents
services, en animant 2 groupes de pilotage et 11 comités techniques sur l’ensemble des thématiques
organisationnelles et professionnelles. Elle fédère les avis des services pour le développement de
méthodes de travail et d’outils communs.
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Mme Gaëlle MICHEL est responsable du service Qualité. Elle a pour mission de coordonner la mise
en œuvre des plans d’amélioration de la qualité, en relation avec les chefs de projet de chaque
groupe de travail. Elle est aidée dans cette mission par Mme Emilie GEORGEOT, assistante du projet
qualité, qui contribue à la mise en place du projet qualité et risques 2013-2017, par la gestion des
plannings, des réunions et des documents de preuve notamment. Par ailleurs, elle est chargée de
préparer et de conduire la démarche de certification et d’assurer les relations avec la Haute Autorité
de Santé (HAS).
Mme Fatima EL HOUSSAINI assure la mise à jour de la base de gestion documentaire par la mise en
forme et la diffusion de l’ensemble des procédures et leur intégration dans l’espace documentaire.
Elle assure également le traitement des enquêtes internes.
Mme Isabelle ROMEY GUILLAUMIN, Gestionnaire de risques assure la coordination du programme
de prévention et de la gestion des risques. Elle assure le secrétariat permanent du Comité Gestion
des Risques et Vigilances-CLIN, présidé par le Docteur MARTIN-BERTHOLE, et l’animation de la
cellule hebdomadaire d’analyse des risques. Mme DI LORETO, cadre supérieur de santé assure la
coordination du programme de gestion des risques associés aux soins avec le Docteur MARTINBERTHOLE.
Mlle Mériam CHATRI, contribue au suivi du programme de gestion des risques par la gestion de la
base de données relative aux fiches d’événements indésirables, leur traitement statistique et le suivi
des actions correctives et préventives, en lien avec les principaux responsables de l’établissement et
le CHSCT.
Pilotage des Relations avec les Usagers et des Affaires juridiques
Mlle Charlotte GIRAULT, Juriste-Chargée des Relations avec les Usagers, assure un appui juridique
aux unités en matière de droit de la santé.
Par ailleurs, elle veille au respect du droit des patients, en application de la loi du 4 mars 2002. Elle
assure notamment la préparation et le suivi de la CRUQPC (Commission des Relations avec les
Usagers et Qualité de la Prise en Charge), placée sous la présidence de Mme Dupont, par délégation
du Directeur.
Toute l’équipe de la Direction est engagée dans l’accompagnement des projets des pôles et dans la
coordination des différentes procédures transversales nécessaires à l’amélioration des organisations
et des pratiques, en liaison avec tous les professionnels concernés.
29
29


L’année 2013 a été marquée par les éléments suivants, dans chacune des responsabilités :
Contribution aux objectifs stratégiques : le secrétariat général a été organisé pour :
Accompagner les projets prioritaires du projet d’établissement et coordonner la mise au point d’une
méthodologie pour préparer le projet d’établissement 2013-2017.
Mettre en place un dispositif de suivi du plan de régulation budgétaire en septembre 2013 afin
d’assurer la pérennité de l’établissement par la mise en œuvre d’une politique de maîtrise budgétaire.
Assurer le suivi des enquêtes externes : 60 enquêtes ont été traitées au cours de l’année 2013.
Suivre la réalisation des contrats de pôle : des tableaux de bord mensuels de pilotages ont été
diffusés en 2013 à tous les gestionnaires de pôles afin de disposer d’indicateurs de suivi.
La Direction des Affaires Générales dans sa mission de suivi du renouvellement des autorisations
des structures de l’établissement, a engagé en 2013 la préparation des évaluations internes des
structures médico-sociales du FAM et du SAMSAH pour une mise en œuvre effective en 2014,
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et l’autorisation d’activité de soins de médecine à orientation addictologique en hospitalisation
complète de l’unité Eole en octobre 2013.
Réalisation des objectifs fonctionnels : la Direction Qualité Risques Usagers a poursuivi ses actions :
Conduire le projet qualité afin de préparer au mieux la visite de certification prévue en avril 2015 :
11 comités et 28 groupes de travail ont produit des recommandations et des évaluations en 2013,
coordonnés par la responsable qualité et risques. Une demande de report de la visite de certification
a été formulée auprès de la HAS en juin 2013. La visite de certification aura lieu en avril 2015.
68 personnes ont été sensibilisées à la méthode du patient traceur entre mai et octobre 2013.
Mettre en œuvre un programme de prévention et de gestion des risques :
Le traitement des risques inclut désormais des actions préventives, et/ou des actions d’atténuation
et/ou de récupération lorsque les actions préventives sont insuffisantes. Une organisation destinée à
faire face aux situations de crise (inondations de mai 2013) a été mise en place et diffusée à
l’ensemble des professionnels concernés.
Le suivi des actions préventives et correctives est envoyé une fois par trimestre à tous les
responsables d’actions, la Commission Hôtelière Logistiques et Technique a rempli son rôle dans la
coordination des dysfonctionnements logistiques et techniques et le groupe cartographie des risques
a validé la typologie des risques associés aux soins et débuté le travail de hiérarchisation des
risques.
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31

LES PRINCIPAUX INDICATEURS 2013 DE LA DIRECTION
Effectifs
Qualité : Pilotage
• Coordination : 1 Directeur adjoint
• DAG : 6 emplois permanents et 1 emploi avenir
• DQRU : 4 emplois permanents et 1 emploi avenir
•
•
•
•
•
2 groupes de pilotage
11 comités techniques
28 groupes de travail
57 réunions de suivi
47 chefs de projet
Qualité : Formation /
Information
• 2 réunions de formation en amphi
• 6 lettres OQS
Qualité : suite
autoévaluation 2014
• 51% des critères en amélioration
• 37% des critères sont stables
• 12% des critères à améliorer
Usagers
Qualité : Outils
d’évaluation et
procédures
• 14 enquêtes ou audits
• 25 EPP coordonnées sur le plan méthodologique
• 34 procédures diffusées
Affaires juridiques
• 62 recherches juridiques
• 16 demandes de rédaction de contrats/conventions
• 2 demandes de gestion de dossiers d'assurance impliquant un patient
Affaires générales
•
•
•
•
•
Gestion des Risques
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• 77 réclamations traitées
• 29 rencontres avec les usagers
• 69 demandes de dossiers médicaux
80 projets en portefeuille
40 projets CPOM
2 projets réalisés (EOLE / Micro PASA)
3 projets débutés (Télémédecine / Patient traceur / IPAQSS)
95 réunions conduites
• 533 signalements analysés dont :
- 6 évènements graves niveau 4 (dommage grave et irréversible, arrêt
de fonctionnement, risque vital immédiat)
- 63 unités déclarantes
- 122 signalements à l'Observatoire national des Violences en milieu de
Santé
Communication
• 249 actions de communication dont 221 en interne et 68 en externe
• 24 502 documents diffusés sur 9 supports différents et 77 affiches
créées
• 95 actualités intranet publiées et 70 messages envoyés en diffusion
générale
Documentation
• 58 537 documents référencés
• 1 568 visites au centre de documentation
DIRECTION DES SOINS INFIRMIERS, DE REEDUCATION ET
MEDICO-TECHNIQUES
La direction des soins occupe une place centrale dans la gestion d’un établissement hospitalier et
dans la mise en œuvre de ses projets.
Au plan stratégique le président de la CSIRMT, membre de droit du directoire participe activement,
auprès du chef d’établissement et du président de la CME, à la mise en œuvre du projet
d’établissement et des objectifs du CPOM. Dans un contexte d’organisation polaire, son rôle
d’animation de l’équipe de cadres supérieurs de santé est primordial pour assurer la cohésion des
politiques de soin et de gestion des ressources humaines.
Les cadres supérieurs de santé sont aujourd’hui, plus que jamais, des pièces maitresses dans la
bonne gestion des activités et des ressources.
Leur rôle est essentiel pour l’atteinte d’un niveau de performance optimal dans les établissements de
santé :
Amélioration continue de la qualité
Gestion des risques liés aux soins
Respect du droit des usagers.
Efficience médico-économique
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33


La politique de soins du centre hospitalier la Chartreuse s’inscrit dans une volonté de répondre aux
attentes et aux besoins de la population en termes de santé publique sur le territoire d’intervention de
l’établissement.
Elle intègre une nécessaire coordination entre les acteurs tout au long de la prise en charge, de
l’évaluation de l’état de santé du patient à l’entrée, à la transmission des informations nécessaires à
la continuité des soins lors de la sortie.
Elle veille à favoriser le maintien du lien qui caractérise la prise en charge en psychiatrie et le
développement des actions susceptibles de préparer la sortie du patient et son accompagnement
dans la cité.
Elle promeut une prise en charge globale, bio psycho sociale et privilégie toute action susceptible
d’améliorer la santé psychique et physique, et la qualité de vie du patient.
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Elle reconnaît le patient et son entourage comme acteurs à part entière de la prise en charge et les
intègre, autant que faire se peut, dans l’élaboration des plans de soins et des projets de vie.
Enfin, elle positionne la compétence des équipes comme préalable à toute politique d’amélioration
continue de la qualité des soins.
Cette politique de soins s’appuie sur deux principes intangibles :

Intégrer une dimension éthique dans chacune de nos actions,

Promouvoir en toute occasion la bientraitance pour les patients et pour les professionnels.
Un des éléments marquant de l’année 2013 est sans doute d’avoir pu continuer à diminuer de façon
signifiante les accueils des patients sur des lits d’appoint. Cela a permis d’améliorer la qualité de la
prise en charge des patients dans les services d’admission.
Cette qualité a pour effet de « dédramatiser » un premier contact avec la psychiatrie tant pour le
patient que pour son entourage, permettant de ce fait une prise en charge optimisée.
Le projet de Soins arrivant à son terme en 2013, une réflexion a été amorcée afin d’en définir les axes
: 2 axes d’amélioration sont retenus et constituent le socle du projet de soins. Ils sont déclinés en 10
fiches projet.
Chaque projet est piloté par un ou plusieurs cadres de santé, dont au moins un cadre supérieur de
santé. Il fait l’objet d’une fiche synthétique élaborée par les pilotes et validée par le directeur des
soins et la CSIRMT. Cette fiche, véritable feuille de route pour les pilotes, est déclinée en plans
d’actions.
La pluridisciplinarité des membres des groupes projet sera recherchée et les chefs projets veilleront à
intégrer à la réflexion tous les acteurs concernés :
Dans le domaine du soin, la participation des médecins, psychologues, personnels socio-éducatifs
hospitaliers et non hospitaliers, mais aussi les représentants d’associations et d’usagers sera
recherchée.
Dans le domaine de la formation et de la recherche, le partenariat avec les écoles et les instituts de
formation, mais aussi avec l’université sera renforcé.
Dans le domaine du management, la collaboration avec les personnels administratifs et techniques
sera favorisée.
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35

Nombre de journées de remplacement assurées par
l’équipe de suppléance
• CIBLE : 2634 jours
• RESULTATS : 1260 jours
• TAUX : 48 %
• CIBLE : 3
Nombre de réunions de la CSIRMT
• RESULTATS : 4
• TAUX : 133 %
• CIBLE : 4
Nombre de réunions du CRPV
• RESULTATS : 4
• TAUX : 100 %
• CIBLE : /
Nombre de stages terrain
• RESULTATS : 25
• TAUX : /
Nombre de professionnels formés aux gestes
d’urgence
• CIBLE : 100
• RESULTATS : 72
• TAUX : 72 %
• CIBLE : 45
Nombre de professionnels formés à la self-sauvegarde
• RESULTATS : 30
• TAUX : 70 %
• CIBLE : /
Nombre d’étudiants infirmiers accueillis en stage
• RESULTATS : 319
• TAUX : /
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DIRECTION DES SERVIC ES ECONOMIQUES ET TECHNIQUES
Les fonctions, charges et activités qui résultent des missions de la DSET, sont déterminées par la
réglementation et confiées par le directeur de l'établissement au directeur adjoint.
Approvisionnement, fonctions comptables et patrimoniales
Les missions propres confiées par la M21 et le directeur ordonnateur au directeur des services
économiques et techniques sont :
l'engagement des commandes,
la gestion des magasins, la tenue des stocks, le contrôle des livraisons,
la conservation des biens matériels,
la liquidation des factures.
Plans d'investissement, maintenance et renouvellement du patrimoine immobilier et des équipements
La DSET a pour mission, sous l'autorité du chef d'établissement, de concevoir, conduire, et contrôler
la politique d'investissement et de maintenance du patrimoine et des équipements techniques en
dirigeant l'ensemble des services logistiques et techniques..
Contribution à la marche générale de l'établissement
La DSET a une mission de conseil et de reporting auprès du directeur général.
Celle-ci s'exerce au cours des réunions de direction et des réunions singulières avec le directeur,
auxquelles participent l'attaché d'administration et l'ingénieur chargé des services techniques.
A l'occasion de ces réunions, sont présentés et analysés tous les projets et comptes rendus des
missions confiées par le directeur ainsi que le suivi des affaires courantes.
Qualité et sécurité
La DSET veille à la qualité et à la sécurité de l'ensemble des activités mises en œuvre. Cette mission
s'exerce au travers de la politique d'achat, la mise en œuvre du plan de travaux, les activités de
maintenance et le suivi des recommandations des organismes externes de contrôle.
L'ingénieur a la charge spécifique de veiller à la sécurité incendie et au respect des règles de sécurité
en matière de travaux.
Planification des moyens, des activités - Conduite de projets
Le directeur adjoint a une mission de planification des moyens et des activités et de conduite de
projet. Cette mission s'exerce à plusieurs niveaux : soit à raison des missions d'étude confiées
ponctuellement à la DSET, soit par l'analyse des données générales de fonctionnement de
l'établissement ou propres à la DSET.
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37
Ces activités de type prospectif débouchent sur la confection de plans spécifiques :
préparation du plan directeur immobilier résultant de la mise en œuvre du projet
d'établissement,
élaboration des plans de travaux et d'équipement,
établissement et suivi des budgets correspondant aux activités de la direction (achats de
fournitures et services, équipements travaux),
projection de l'évolution de l'organisation des unités du service, du système d'information
propre à son champ d'activité, des effectifs et des compétences disponibles avec en fil
directeur un accroissement de la productivité et de la qualité de service.
Encadrement
Pour mener à bien l'ensemble de ses missions, une activité d'encadrement est nécessaire. Celle-ci
est exercée par la DSET elle-même pour un petit nombre de collaborateurs ; chaque unité de travail
dispose ensuite de sa propre structure hiérarchique qui varie en fonction de sa taille ainsi que de la
nature et de la complexité des tâches accomplies. Au-delà de la DSET, la ligne hiérarchique est ainsi
prolongée par 18 cadres (2 au niveau N-1, 8 au niveau N-2 et 9 au niveau N-3) sur les 120 qui le
composent.

La DSET comprend 3 secteurs d'activités : Administratif, Logistique et Technique ; les deux premiers
étant connus habituellement sous l'appellation Services Economiques.
le secteur administratif, outre l'administration générale de la DSET, assure la fonction achats
au travers de plusieurs équipes spécialisées et s’appuie notamment sur une cellule
marchés/contrats au service de l'ensemble de l'établissement, un secrétariat, ainsi qu’un
chargé de mission relations clients-fournisseurs issu de la filière soignante,
le secteur logistique englobe les fonctions restauration et logistique proprement dites à savoir
les magasins (dont la fonction linge), le transport (hors patients) et le nettoyage (hors services
de soins),
les services techniques comprennent un secteur bureau d'études et cinq ateliers : sécurité
incendie, plomberie-chauffage, électricité-matériels-garage-biomédical, menuiserie-peintureserrurerie, et jardins & voirie. Dans le cadre du projet de service en construction, une nouvelle
unité en cours de création, a été rattachée aux services techniques : sécurité générale-parc
de véhicules-standard.
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
Sur le plan purement événementiel, les inondations survenues en mai 2013 ont remis en scène la
vulnérabilité du site historique sur lequel l'établissement est implanté, tout en confirmant la capacité
de réaction de l'ensemble des services soignants, administratifs et logistiques pour faire face aux
difficultés, ainsi que la disponibilité de nos partenaires du CHU pour nous venir en aide.
Il faut noter un absentéisme conjoncturel important fin 2013.
En matière de travaux
Les opérations les plus importantes terminées, ou quasiment terminées fin 2013, sont la rénovation
de l'unité Régis pour servir de pavillon de rotation, et celle de la Cuisine, pour la mise en place d'un
circuit de traitement des produits conforme à la réglementation, qui a été prolongée par l'engagement
dans la procédure d'obtention de l'agrément sanitaire permettant la vente de repas à l'extérieur.
Consolidations des réalisations récentes – les projets d'avenir
Audit SCNH :
Fin 2011, le service avait connu des difficultés de fonctionnement fortement accentuées par un
absentéisme important. Après une période transitoire en 2012 au cours de laquelle plusieurs essais
d'organisations ont été tentés, la réalisation d'un audit externe d'organisation a été décidée au
printemps 2013.
Le compte-rendu de cet audit, livré en septembre 2013, est important car il a mis en évidence le fait
que les personnels étaient plutôt favorables à la mise en place d'un outil de mesure de la qualité,
souhaitaient pouvoir s'approprier des espaces de travail sur lesquels la responsabilité de la qualité de
leur travail puisse être reconnue, qu'ils avaient bien conscience des exigences qui se font jour en
matière de productivité du travail, et qu'ils étaient en attente de mesures concrètes pour leur
permettre d'atteindre ces objectifs. Depuis l'outil de mesure de la qualité a été défini et mis en place et
un groupe de travail très ouvert a été constitué qui a commencé ses travaux début 2014 avec des
objectifs extrêmement concrets qui ont été détaillés devant les représentants du personnel et bien
accueillis par le CTE.
La Commission Hôtelière Logistique et Technique (CHLT) a définitivement trouvé sa place parmi
les instances de l'établissement malgré son caractère non officiel :
En fin d'année 2013 a été décidée de renouveler complètement l'approche des incidents de
nature logistique en substituant une procédure de traitement immédiat à la déclaration par le
biais des fiches d'événements indésirables largement inopérantes en la matière. Cette
nouvelle procédure est entrée en application le 10 avril 2014.
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Une matinée par semaine est consacrée au bilan du traitement des incidents gérés au fil de
l'eau pendant la semaine précédente ;
Une action présentée à la CHLT a été engagée dans le domaine de la restauration pour
évaluer la qualité de la prestation et mieux faire connaître l'activité de ce service.
Fonction linge et organisation générale de la DSET :
La réforme de cette fonction linge s'est avérée longue à réaliser concrètement. Une baisse sensible
des observations défavorables formulées par les services a été enregistrée en 2013. Les nouvelles
procédures mises en œuvre début 2014 ont à nouveau provoqué quelques dysfonctionnements
rapidement résolus. Le projet a progressé tout au long de l’année 2013.
Le Projet de Service
Il est toujours en cours d'élaboration, mais avance normalement : l'axe majeur défini "Mise en place
d'une Gestion des Demandes d'intervention et de la Maintenance Assistée par Ordinateur (GMAO)"
s'est avéré pertinent eu égard aux constats effectués ayant abouti à la réforme du traitement des
incidents logistiques et à ceux évoqués supra à propos de la fonction linge.
Il y a de réels enjeux :
économiques, que l'actualité vient confirmer, pour l'existence de la DSET sous sa forme
actuelle,
de qualité de service et d'organisation pour les unités de soins, principaux clients de la DSET,
de maintien de l'emploi, de carrière, de formation et de qualité de vie au travail pour les
personnels.
La prochaine étape de construction du projet de service est de définir, avec les personnels,
l'organisation du service technique, qui, au niveau des Ateliers, va permettre de donner toute sa
dimension à la fonction principale de ce service, la maintenance, et au niveau du Bureau d'études, de
remplir avec le plus d'efficacité possible sa fonction stratégique, la gestion du patrimoine immobilier et
des travaux.
Pool de remplacement :
Dans le cadre de ce projet de service, et toujours en liaison avec les événements survenus et les
constats effectués en cours d'année, nécessité est apparue fin 2013, de créer un pool de
remplacement, encore à l'état de projet en 2014. Des mesures préventives ont été prises pour
améliorer la gestion du présentéisme et des remplacements. Ce projet devra être validé dans le cadre
de la procédure d’élaboration du projet de service et du projet d’établissement.
41
41
Les outils de coordination :
Les outils de coordination sont tout à fait classiques : des réunions périodiques systématiques sont
mises en place par domaine d'activité et de responsabilité avec compte-rendu et suivi de
l'avancement des objectifs et des tâches.
Quelques documents sont par ailleurs particulièrement formalisés : l'enregistrement du courrier, le
plan de travaux, le plan d'équipement, le tableau d'enregistrement des demandes de réparation,
l'enregistrement et les échéances des marchés, le suivi des contrats, les tableaux de suivi budgétaire,
le suivi des effectifs, le plan alimentaire, le suivi des véhicules, divers tableaux relatifs à la
maintenance, aux contrôles périodiques, aux consommation d'eau, de gaz et d'électricité.
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
EFFECTIF
• 120
SURFACES
• Surfaces intra-hospitalières : 74 949 m 2
• Surface du parc : 25 ha
• Surfaces extra-hospitalières : 9 653 m 2
• Nombre de lignes de commandes : 18 265 (hôteliers,
ACHATS
ENERGIES
RESTAURATION
LINGE
NETTOYAGE
MAINTENANCE /
REPARATIONS
Appui logistique à l’organisation
de réunions et de manifestations
événementielles
Parc automobile
alimentation et techniques)
• Nombre d'appels d’offres et MAPA : 20
• Nombre de contrats suivis : 109
• Consommation d’eau : 38 500 M3
• Consommation d’electricité : 2 295 009 KWh
• Consommation de chauffage : 10 500 000 kWh
• Nombre de repas : 484 633
• Coût matière par repas : 2,285 €
• Linge hôtelier traité : 330 148 tonnes
• Linge patient traité : 37 371 kg
• Surfaces entretenues par le SCNH : 13 300 m²
• Demandes de réparations : 4 216
• Demandes refusées : 23
• Manifestations traitées : 318
• 175 h de travail (hors temps de préparation alimentaire et de
coordination administrative)
• Nombre de véhicules et engins : 98
• Nombre de réservations : 3604
• 155 400 km parcourus
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43
ACTIVITES CLINIQUES
ORGANIGRAMME
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POLE A : POLE DIJONNAIS DE PS YCHIATRIE GENERALE
L’EQUIPE DU POLE : SON ORGANISATION, SON EVOLUTION

EDITO
L’année 2013 a été marquée par la finalisation du CPOM 2013-2017 où figurent plusieurs projets du
pôle A : les psychoses émergentes, l’UMAO, l’équipe mobile de géronto-psychiatrie, le CMP postpénal, le développement de la victimologie et la réaffirmation du rôle régional du C.R.I.A.V.S.
Cette année est également celle du plan de régulation budgétaire, qui a mobilisé l’établissement et le
pôle A en particulier durant l’été sur des aspects conjoncturels portant surtout sur l’intérim. On peut
parler d’une réelle sensibilisation alors même que les délégations de gestion restent limitées.
L’activité est restée soutenue avec une file active de 5277 patients (5197 en 2012) dont 3053 pris en
charge uniquement en ambulatoire.
2083 patients ont été pris en charge à temps complet (2077 en 2012), dont 1302 exclusivement en
hospitalisation (1312 en 2012).
Pour autant on note une légère diminution de l’activité (- 1,23 %) que l’on retrouve en ambulatoire
(- 2,04 %) et surtout pour l’hospitalisation à temps partiel (- 33,33 %). Pour ce dernier chiffre, il y a
lieu de tenir compte des modifications concernant le recueil d’activité, notamment pour les prises en
charge en CATTP.

INTRODUCTION
Le pôle A recouvre les deux secteurs de psychiatrie de Dijon. L’alliance de ces 2 secteurs a été
réalisée il y a une vingtaine d’années avec un projet commun de création d’une fédération de
géronto-psychiatrie qui est aujourd’hui rattachée au pôle. S’y ajoutent le SMPR et le CRIAVS.
Les différents projets initiés par le pôle permettent de répondre au mieux aux besoins des patients :
Projet concernant l’unité médicale d’accueil et d’orientation : une équipe mobile d’intervention et un
CMP renforcé. Il s’agit d’apporter une réponse adaptée aux besoins des patients, des familles ou
aidants et des partenaires du réseau. Etre dans la continuité des soins avec une écoute et un accueil
en dehors des heures d’ouverture des CMP.
Projet concernant les jeunes adultes (16-25 ans) : une unité d’hospitalisation et une prise en charge
coordonnée avec l’extra hospitalier. Ce projet nécessite de développer les liens avec le service de
pédopsychiatrie
ainsi
qu’avec
les
structures
sociales
et
médico-sociales
du
territoire
afin de coordonner le parcours de soins des jeunes patients. Ce projet concernera finalement les
psychoses émergentes à partir d’un CMP-CATTP spécifique.
45
45
Projet concernant les personnes âgées de plus de 60 ans : une équipe mobile de géronto-psychiatrie
qui pourrait intervenir à la fois auprès de l’usager mais également auprès des professionnels des
EHPAD et autres structures accueillant des personnes âgées.
Projet concernant la population spécifique des détenus :
un volet sur l’accès aux soins pour tous,
un volet sur la prévention du suicide,
un volet sur l’éducation thérapeutique en lien avec les addictions alcooliques et la
consommation de substances psychoactives,
Projet d’un CMP post-carcéral.

Le pôle A est composé de différentes structures :
1 unité médicale d’accueil et d’orientation intersectorielle,
5 unités d’hospitalisation à temps plein dont 4 unités de psychiatrie générale (Altaïr,
Cassiopée, Van Gogh et Camille Claudel) et 1 unité de géronto-psychiatrie,
3 CMP-CATTP dont 1 pour personnes âgées de plus de 65 ans (Les Coteaux du Suzon,
Carnot et Beauce en Vergy),
4 Hôpitaux de jour dont 2 pour personnes âgées de plus de 65 ans (Les Coteaux du Suzon,
la Villa des Perrières, Dijon Sud, Beauce en Vergy, le Cantou),
1 SMPR,
1 CSAPA,
1 CRIAVS,
1 consultation en victimologie.

L’ORGANISATION MEDICALE
L’équipe médicale comporte 15 praticiens hospitaliers intervenant sur une ou plusieurs unités :
Dr Jean-Pierre CAPITAIN : responsable de pôle, référent de Van Gogh, référent du CMP
« Les Coteaux du Suzon »,
Dr Jacqueline LAVAULT : praticien hospitalier, responsable de l’UMAO, intervenant au CMP
« Les Coteaux du Suzon »,
Dr Jean Claude GIROD : praticien hospitalier, coordonnateur du secteur 2, référent de
Camille Claudel, intervenant au CMP « Les Coteaux du Suzon » et l’hôpital de jour « la Villa
des Perrières »,
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Dr Pascal HERAIL : praticien hospitalier référent de l’unité d’hospitalisation de gérontopsychiatrie et intervenant sur Camille Claudel et « Les Coteaux du Suzon »,
Dr Christine LESAGE : praticien hospitalier, référent des hôpitaux de jour et CATTP « la Villa
des Perrières » et « Les Coteaux du Suzon »,
Dr Pierre CAPON : praticien hospitalier, référent de l’hôpital de Jour « le Cantou » et
intervenant sur le CMP « Les Coteaux du Suzon »,
Dr Dominique SEROT : praticien hospitalier, coordonnateur du secteur 5 et référent d’Altaïr,
intervenant au CMP Carnot,
Dr Agnès LAPRAY : praticien hospitalier, référent de l’hôpital de jour Dijon Sud,
Dr Laetitia DALLE : praticien hospitalier, référent du CMP/CATTP Carnot, intervenant à l’unité
d’hospitalisation Altaïr,
Dr Laurence COGNET, praticien hospitalier, référent de l’unité d’hospitalisation Cassiopée,
Dr Astrid MURAT : praticien hospitalier, référent de l’hôpital de jour/CATTP Beauce en Vergy,
référent domicile personnes âgées dépendantes, intervenant à l’unité d’hospitalisation Altaïr,
Dr Stéphane TAILLANDIER, praticien hospitalier coordonnateur de la fédération de gérontopsychiatrie, référent du CMP Beauce en Vergy, intervenant au CMP « Les Coteaux du
Suzon »,
Dr Christine MEYER : praticien hospitalier, référent du SMPR,
Dr Alice THOMSON : praticien hospitalier, référent du CSAPA,
Dr Jean Damien BARRA: praticien hospitalier intervenant au CRIAVS et au SMPR, depuis le
départ du Docteur CHAMBERT.

L’EQUIPE : COMPETENCES, AFFECTATION…
Le pôle A comprend des équipes pluridisciplinaires :
Grade
Effectifs en ETPR
Cadre supérieur de santé
1
Cadres de santé
7,67
Psychologues
10,12
Infirmiers (ère)s
127,89
Aides-soignants
12,27
AMA
Assistants socio-éducatifs
10
0,86
Assistants sociaux du service social
2,2
Ergothérapeutes
3,07
Animateur
0,7
Adjoint administratif
0,9
Aide de laboratoire
0,5
47
47
Grade
Effectifs en ETPR
AEQ
0,02
Moniteur éducateur
Intendantes
ASHQ
1
2
32,91
TOTAL
213,11

LES CONCERTATIONS AU SEIN DU POLE
Le cadre supérieur de santé se réunit deux fois par mois avec les cadres de santé. Le chef de pôle et
du cadre supérieur de santé se réunissent une fois par quinzaine et à la demande. Les psychologues
se réunissent une fois par mois.
Un conseil de pôle a eu lieu le 30/09/2013.
Les collèges médicaux des anciens secteurs se réunissent une fois par mois.
Des échanges non formalisés existent entre le chef de pôle et les coordonnateurs de secteur ou de
fédération.
PRESENTATION DES ACTIVITES
UMAO (Unité Médicale d’Accueil et d’Orientation)
L’unité accueille des patients de tous les secteurs de psychiatrie du CH la Chartreuse où ils
bénéficient d’une consultation infirmière et médicale (psychiatrique et somatique) avant d’être
orientés dans les différentes unités du CH si l’hospitalisation s’avère nécessaire. L’Unité Médicale
d’Accueil et d’Orientation gère toutes les consultations ou hospitalisations non programmées. Elle
comporte 3 lits. La file active est de 2260 patients en 2013 (2281 en 2012).
Unité d’hospitalisation VAN GOGH
L’unité d’admission fermée Van Gogh accueille des patients domiciliés sur le 2ème secteur de
psychiatrie générale pour des soins psychiatriques sans consentement en hospitalisation complète de
courte durée. Elle comporte 21 lits. La file active est de 198 patients en 2013.
Unité d’hospitalisation CAMILLE CLAUDEL
L’unité d’admission ouverte de court séjour Camille Claudel accueille des patients domiciliés sur le
2ème secteur de psychiatrie générale pour des soins psychiatriques en hospitalisation libre. Elle
comporte 21 lits. La file active est de 333 patients en 2013.
Unité LES COTEAUX DU SUZON
L’unité « les Coteaux du Suzon » accueille des patients adultes du 2ème secteur de psychiatrie
générale. Elle est constituée d’un CMP-CATTP-hôpital de jour. Elle comporte 13 places d’hôpital de
jour. La file active est de 1008 patients en 2013.
48
Unité LA VILLA DES PERRIERES
L’unité « la Villa des Perrières » accueille des patients psychotiques chroniques adultes du 2ème
secteur de psychiatrie générale. Elle est constituée d’un CATTP-hôpital de jour. Elle comporte 15
places d’hôpital de jour. La file active est de 61 patients en 2013.
Unité d’hospitalisation ALTAÏR
L’unité d’admission fermée Altaïr accueille des patients domiciliés sur le 5ème secteur de psychiatrie
générale pour des soins psychiatriques sans consentement en hospitalisation complète de courte
durée. Elle comporte 21 lits. La file active est de 166 patients en 2013.
Unité d’hospitalisation CASSIOPEE
L’unité d’admission ouverte de court séjour Cassiopée accueille des patients domiciliés sur le 5ème
secteur de psychiatrie générale pour des soins psychiatriques en hospitalisation libre. Elle comporte
21 lits. La file active est de 303 patients en 2013.
Unité DIJON SUD (Hôpital de jour intra-hospitalier) * anciennement regroupée avec Carnot
L’unité Dijon Sud accueille des patients psychotiques chroniques adultes du 2ème et du 5ème
secteur de psychiatrie générale. Elle est constituée d’un CATTP-hôpital de jour. Elle comporte 13
places d’hôpital de jour. La file active de l’unité Dijon Sud et l’unité Carnot est de 73 patients en 2013
(92 en 2012).
Unité CARNOT * anciennement regroupée avec Dijon Sud
L’unité Carnot accueille des patients adultes du 5ème secteur de psychiatrie générale. Elle est
constituée d’un CMP-CATTP. La file active de l’unité Dijon Sud et l’unité Carnot est de 918 patients
en 2013.
UPG (Unité d’Hospitalisation de Géronto-Psychiatrie)
L’unité d’admission de court séjour de géronto-psychiatrie accueille des patients âgés de 65 ans et
plus, domiciliés sur les secteurs 2 et 5 de psychiatrie générale. Elle comporte 18 lits. La file active est
de 142 patients en 2013.
Unité BEAUCE EN VERGY
L’unité Beauce en Vergy accueille des patients de plus de 65 ans domiciliés sur les secteurs 2 et 5 de
psychiatrie générale. Elle est constituée d’un CMP-CATTP-hôpital de jour extra hospitalier. Elle
comporte 10 places d’hôpital de jour. La file active est de 436 patients en 2013.
Unité LE CANTOU
L’unité « Le Cantou » accueille des patients âgés de plus de 65 ans domiciliés sur les secteurs 2 et 5
de psychiatrie générale. Elle est constituée d’un CATTP-HOPITAL DE JOUR intra hospitalier. Elle
comporte 10 places d’hôpital de jour. La file active est de 36 patients en 2013.
49
49
LES DOMICILES PROTEGES POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES
Dans le cadre d’une convention de partenariat avec la FEDOSAD (Fédération Dijonnaise des Œuvres
de Soutien à Domicile), les domiciles protégés pour personnes âgées dépendantes sont de petites
unités de vie qui hébergent des patients âgés de plus de 60 ans psychiquement et physiquement
dépendants. Les domiciles disposent de places sur Dijon et son agglomération. La file active est de
75 patients-résidants en 2013.
SMPR (Service Médico-Psychologique Régional)
Le SMPR est une unité d’hospitalisation de jour située au cœur de la maison d’arrêt de Dijon. Elle
comporte 25 places d’hospitalisation à temps partiel. La file active est de 655 patients en 2013.
CSAPA (Centre de Soins, d’Accompagnement et de Prévention en Addictologie)
Le CSAPA est une unité de consultation située au sein de la maison d’arrêt de Dijon. La file active est
de 248 patients en 2013.
Centre de Ressources pour les Intervenants auprès des Auteurs de Violence Sexuelle
Conformément au cahier des charges, le centre Ressources n’intervient pas directement dans le suivi
des patients.
LE POLE ET SES EFFECTIFS
Total surface
pôle A : 9 318 m²
50
L’ACTIVITE ET LES PRINCIPALES PATHOLOGIES PRISES EN CHARGE
Indicateurs
2013
2012
0
32
Nombre de journées en hospitalisation complète
35 277
35 407
Nombre de journées en hospitalisation à temps partiel
21 376
21 222
Nombre de séances de CATTP
4 873
4 866
Nombre d'actes EDGAR (CMP)
48 204
53 380
Nombre d'entrées
1 205
1 416
Nombre de sorties
1 297
1 441
Van Gogh
37,68
34,7
Camille Claudel
22,42
20,3
Altaïr
43,64
35,9
Cassiopée
22,87
20,3
Géronto-psychiatrie
42,18
46,5
1 885
1 867
35,7 %
36 %
Nombre de séjours thérapeutiques
Durée moyenne d’hospitalisation :
Nombre d’isolement contention (en jour)
521
1182 (+ 52,7%)
Schizophrénie, troubles schizophréniques et troubles délirants
29,93 %
38,7 %
Troubles de l’humeur
27,78 %
27,8 %
Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de
12,81 %
9,5 %
10,17 %
8,8 %
Principaux diagnostics:
substances psycho-actives
Troubles névrotiques, troubles liés à des facteurs de stress et
troubles somatoformes
51
51
LES PROJETS, CONTRAT DE POLE 2011, CPOM 2013
I. OBJECTIFS STRATEGIQUES DES CONTRATS DE POLES
Tous les
secteurs
Créer une unité d'hospitalisation pour jeunes adultes de 18 à 25 ans, pilotée
par le secteur 2,
Créer un CMP/CATTP pour jeunes adultes,
Développer la consultation de victimologie,
Engager la réflexion pour rechercher une organisation visant à améliorer la
prise en charge des patients de Dijon Sud (CMP CATTP Hôpital de Jour),
Maintenir 2 unités ouvertes dont une aurait une spécificité en addictologie en
lien avec le pôle B (Eole) et la seconde serait une unité de la dépression,
pilotée par le secteur 5,
Maintenir les 2 unités de soins psychiatriques sans consentement,
Offre de soins psychiatriques sur Dijon avec l'unité d'accueil : aller vers les
contrats locaux de Santé Mentale.
SMPR
Créer un CMP pour assurer le relais du suivi des personnes sortant de
prison,
Développer les soins ambulatoires en détention : consultations et activités
thérapeutiques.
Géronto
Contribuer à l'étude sur la création de la 2ème unité de géronto psychiatrie,
Créer l'équipe mobile de géronto et la rattacher au CMP de Beauce en
Vergy.
UMAO
Engager une réflexion sur l'organisation de l'UMAO pour mieux répondre
aux besoins de prise en charge.
CRIAVS
Veiller au respect des objectifs priorisés.
II. ORIENTATIONS CPOM
n°2 : Utiliser la télémédecine pour répondre aux besoins de santé locaux
Utiliser la télémédecine pour répondre aux besoins de santé locaux - télé conseil et télé expertise.
n°4 : Positionner le CH La Chartreuse dans une dynamique régionale pour la formation et le
recrutement de professionnels et au travers de centres de ressources, et d'activités dont la
couverture régionale voire inter-régionale est à coordonner avec d'autres établissements
Mise en place d'une organisation avec le CHU et les autres CH psychiatriques pour la gestion des
postes médicaux et des internes.
N°11 : Assurer les missions de service public confiées à l’établissement
La permanence des soins en établissement,
L’enseignement universitaire et post-universitaire - Le développement professionnel continu des
praticiens hospitaliers et non-hospitaliers,
Développer des actions de recherche en liens avec le CHU (CCOMS, Centre de psychothérapie),
Mettre en place la formation initiale et le DPC des sages-femmes et du personnel paramédical et
la recherche dans leur domaine de compétence,
Développer des actions de santé publique et action d’éducation pour la santé,
Développer le projet buccodentaire.
52
POLE B : SECTEUR ADULTE SUD COTE D’OR

EDITO
D’une manière générale l’année 2013 reste une année d’adaptation qui a permis de voir une
transition avec la prise de fonction du Docteur Yves BEAUVALOT en début d’année, remplaçant le
Docteur Alain LAROME qui a fait valoir ses droits à la retraite.
Dans les trois secteurs nous pouvons noter une augmentation des activités avec une file active de
5694 patients en 2013, soit une augmentation de 250 patients par rapport à 2012 dont la file active
était de 5444. Nous avons pu faire face à cette situation de manière positive grâce au développement
d’un partenariat efficace avec l’extérieur.
Certes, nous souffrons encore de la vacance de postes médicaux ; une de nos collègues n’a pu
reprendre son travail pour des raisons de santé et deux postes d’assistants ne sont pas actuellement
pourvus au sein du 6ème secteur. Cette situation reste préjudiciable et doit être révisée durant
l’année 2014. Je tiens à saluer le travail qui a pu être fait malgré de telles difficultés en essayant
d’aménager au mieux la demande de soins.
L’orientation pour un travail plus spécialisé par le 6ème secteur dans le domaine des neurosciences
est encore largement appréciée. Ainsi nous avons encore une fois remarqué l’intérêt porté par un
large public lors de « la Journée du Sommeil » qui s’est déroulée au sein de l’unité spécifique de
notre établissement.
Notons aussi l’amélioration des relations avec nos collègues médecins généralistes. L’apport des
résultats de l’Enquête nationale et de la réflexion qui s’en est suivie après le colloque de restitution de
novembre 2012 nous permet une autre démarche en essayant de faciliter l’accès aux soins ou tout au
moins de se coordonner le mieux possible. Les projets en cours grâce aux membres du Conseil Local
de Santé Mentale, avec des communes appartenant au 4ème et 7ème secteur, montrent bien la
place importante que peut avoir la Santé Mentale dans notre Société. Il y a lieu d’en tenir compte,
l’oublier serait dommageable.
Plusieurs actions ont pu être mises en place durant l’année 2013 que ce soit durant la Semaine
d’Information en Santé Mentale ou lors de forums tenus sur la municipalité de Longvic mais aussi
notons le succès rencontré lors de la « Semaine Européenne de la dépression » fin octobre.
Nous avons pu aussi organiser le mieux possible l’accueil et la formation de nos jeunes internes par
le biais de présentations cliniques mais aussi dans l’intégration de programmes d’enseignements
durant l’année scolaire.
Le développement des activités de l’Espace Psychothérapique est à impliquer à ce mouvement
enrichissant aussi pour les équipes soignantes.
En conséquence, malgré les difficultés énoncées précédemment nous avons pu répondre à cette
augmentation d’activités en essayant le mieux possible d’adapter les demandes. Saluons l’efficacité
de certaines unités permettant une prise en charge plus dynamique en lien avec l’extérieur. Elle
atténue « l’embolisation » déplorable de certains lits hospitaliers où il est difficile de faire la part entre
le social et le sanitaire. Mais est-ce autant clivé qu’on veut bien le dire ?
Gérard MILLERET,
Chef de pôle
53
53

INTRODUCTION
Le Pôle B correspond aux secteurs psychiatriques géographiques 4ème, 6ème et 7ème, alliant la
banlieue sud de Dijon (Quetigny, Longvic, Genlis, Chenôve, Sennecey les Dijon, Neuilly les Dijon,
Perrigny les Dijon…) et le Sud Côte d’Or (Beaune, Pouilly-en-Auxois, Auxonne, Seurre…). Sont
associées des structures spécialisées (addictologie, unité de sommeil, unité de sismothérapie,
espace psychothérapique), un travail spécifique au sein de la Cité.
Les Centres Médico Psychologiques ont une place essentielle dans le système de soins assurant un
meilleur partenariat avec les acteurs de santé (médicaux ou paramédicaux) mais aussi avec les
milieux sociaux éducatifs. La mise en place dans la banlieue sud d’un Conseil Local de Santé
Mentale correspond à des communes appartenant aux 4ème et 7ème secteurs psychiatriques.
Il nous a permis aussi de développer, outre nos réseaux professionnels et sociaux, des relations avec
les Elus locaux, la Justice, les familles, les usagers… et aussi améliorer nos objectifs à la fois de
prévention et de continuité des soins.
Nous avons poursuivi notre partenariat avec le Centre Collaborateur OMS, le Mouvement
International Citoyenneté et Santé Mentale…
Cet axe de psychiatrie communautaire poursuit le partenariat efficace traduit dans l’activité de notre
Conseil Local de Santé Mentale. Les actions lors de la Semaine Nationale d’Information en Santé
Mentale, la semaine Européenne de la Dépression, la journée Nationale du Sommeil ont permis un
rassemblement grand public et une médiatisation non négligeable.
D’autres axes nous ont ainsi permis de définir un certain nombre de projets : la construction en
partenariat avec le Centre Hospitalier Universitaire d’une Fédération en Addictologie. Nous assurons
sur le Centre Hospitalier une consultation spécialisée dans ce domaine et les sevrages s’effectuent à
présent pour toute forme de produit.
Un travail spécifique dans le domaine des neurosciences inclut l’unité de sommeil et un centre
régional de sismothérapie. Il développe une complémentarité dans ce domaine avec des bilans et
actions spécialisées.
L’espace psychothérapique connaît un intérêt de plus en plus grand auprès des professionnels de
notre établissement.
54

Pôle B est composé de trois secteurs de psychiatrie générale :
Secteur 4
unités intra-hospitalières : Jacques Schotte (service fermé), Bellevue,
unités extra-hospitalières : CMP/HJ Chenove, CMP Quetigny.
Secteur 6
unités intra-hospitalières : Unité de Psychiatrie Générale (service fermé), Unité de la
Dépression, Sismothérapie, Unité de Sommeil, Explorations fonctionnelles, Eole,
unité extra-hospitalière : CMP/CATTP Beaune, Psychiatrie de liaison.
Secteur 7
unités intra-hospitalières : Buffon (service fermé), Rameau,
unités extra-hospitalières : CMP/CATTP/HJ Auxonne, CMP/CATTP/HJ Longvic, CMP/CATTP
Seurre.

L’équipe médicale est composée de 19 intervenants sur une ou plusieurs unités :
Dr MILLERET : médecin chef de pôle, référent du CMP/CATTP/HJ Longvic et CMP/CATTP Seurre,
Secteur 4
Dr BEAUVALOT : praticien hospitalier, coordonnateur du secteur 4, référent de l’unité
Bellevue,
Dr HERNANDEZ : praticien hospitalier, référent de l’unité Jacques Schotte,
Dr LEREUIL : praticien hospitalier, référent du CMP/HJ Chenove,
Dr LO BIANCO : assistant spécialiste,
Dr POMMIER : praticien hospitalier, référent du CMP Quetigny,
Dr GUICHERD : assistant spécialiste.
Secteur 6
Dr DIDI : praticien hospitalier, coordonnateur secteur 6, référent de la Sismothérapie et de
l’Unité de la Dépression,
Dr KELLERMANN : praticien hospitalier, CH de Beaune, CMP/CATTP Beaune,
Dr MALTAVERNE : praticien hospitalier, référent de l’Unité de Psychiatrie Générale et du
CMP/CATTP Beaune,
55
55
Dr PHILIPPOT : praticien hospitalier, référent de l’unité Eole,
Dr NICOLLEAU : praticien hospitalier, référent des Explorations fonctionnelles et de l’Unité de
Sommeil,
Dr CHIFFOLOT-DEFFAR : médecin assistant, Unité de la Dépression,
Dr OLIVE-ABERGEL : médecin assistant, Unité de Psychiatrie Générale.
Secteur 7
Dr MOULARD : praticien hospitalier, coordonnateur du secteur 7, référent de l’unité Buffon et
du CMP/CATTP/HJ Auxonne
Dr PETIT : praticien hospitalier, référent de l’unité Rameau,
Dr YSETTI : praticien hospitalier du secteur 7,
Dr BERRESSA : assistant des hôpitaux, secteur 7,
Dr GAGNEPAIN : assistant des hôpitaux, secteur 7.

56
Grade
Effectif en ETPR
Adjoints administratifs
1,2
A.M.A.
10,95
Aides-soignants
14
Animateur
0,4
ASHQ
37,58
Assistantes sociales
2,8
Ergothérapeutes
2,93
Cadre de Santé et Faisant Fonction
9,32
Cadre Supérieur de Santé
2
Infirmiers
140,43
Intendantes
2,8
Psychologues
11,29
TOTAL
235,7

Le conseil de pôle se réunit une fois par an ou exceptionnellement. Les médecins du pôle se
réunissent une fois par trimestre, les coordonnateurs de service une fois par mois. Au secteur 7, les
réunions entre les médecins et les cadres de santé ont lieu une fois par mois. Les assistants
médicaux se réunissent deux fois par an, les internes quatre fois par an, les psychologues du pôle
deux fois par an, les assistantes sociales du pôle deux fois par an, les ergothérapeutes deux fois par
an.
La file active totale du Pôle B est de 5694 patients en 2013.
Les unités intra-hospitalières ont pour mission de répondre au mieux aux situations de crise mais
aussi d’assurer l’articulation et la coordination des prises en charge à l’extérieur de la structure
hospitalière :
Secteur 4
Unité JACQUES SCHOTTE : la file active est de 202 patients en 2013.
Unité BELLEVUE : la file active est de 360 patients en 2013.
Secteur 6
Unité de PSYCHIATRIE GENERALE : la file active est de 263 patients en 2013.
Unité de LA DEPRESSION : la file active est de 393 patients en 2013.
EOLE (unité inter-sectorielle addictologie) : la file active est de 254 patients en 2013.
Secteur 7
Unité BUFFON : la file active est de 269 patients en 2013.
Unité RAMEAU : la file active est de 257 patients en 2013.
Les Centres Médico-Psychologiques : dans chaque secteur, des consultations (CMP intra) ont lieu
dans les Centres Opérationnels.
Secteur 4
CMP/CATTP/HDJ CHENOVE : accueil, consultations, visites à domicile, activités thérapeutiques,
musicothérapie, coordination avec partenaires de santé. La file active est de 655 patients en 2013.
57
57
CMP QUETIGNY : accueil, consultations, visites à domicile, coordination avec partenaires de santé.
Participation aux activités mises en place sur ville de Longvic. La file active est de 505 patients en
2013.
Secteur 6
CMP/CATTP BEAUNE : accueil, consultations, visites à domicile, activités thérapeutiques,
coordinations dans la Cité, travail de liaison avec Hôpital de Beaune, consultations et coordination
intra-hospitalière et avec partenaires de santé. La file active est de 673 patients en 2013.
PSYCHIATRIE DE LIAISON : la file active est de 436 patients en 2013.
Secteur 7
CPM/CATTP/HJ MARCO CAVALLO - Longvic : accueil, consultations, visites à domicile, activités à
l’intérieur de la Cité en partenariat avec la ville de Longvic (artistique Barbatruc, école de musique,
sport : escalade, marche, gymnastique douce), coordination avec partenaires de santé. La file active
est de 729 patients en 2013.
CMP/CATTP/HJ CHATEAU PROST - Auxonne : accueil, consultations, visites à domicile, activités
thérapeutiques, coordination avec partenaires de santé, activités ouvertes sur la Cité (école de
musique, théâtre…). La file active est de 482 patients en 2013.
CMP/CATTP - SEURRE : accueil, consultations, visites à domicile, coordination avec les partenaires
de santé. La file active est de 365 patients en 2013.
Total surface
pôle B : 9 782 m²
58
Indicateurs
Nombre de journées en Hospitalisation complète
2013
2012/2013
45 884
- 3,24 %
Nombre de journées en Hospitalisation à temps partiel (HJ + HN)
4 532
-8,12 %
Nombre de séances en CATTP
6 380
- 3,69 %
39 496
- 1,72 %
Nombre d'entrées
2 109
+ 7,32 %
Nombre de sorties
2 081
+ 1,01 %
Jacques Schotte
36,3
- 24,6 %
Bellevue
18,8
- 39,5 %
UD
16,4
- 4,0%
UPG
28,0
+ 6,8 %
Eole
22,1
- 6,7 %
Buffon
25,5
+ 31,4 %
Rameau
25,3
+ 0,39 %
2 080
+ 6,83 %
Nombre d'actes EDGAR
Durée moyenne d'hospitalisation :
Nombre d'isolement contention (en jours)
36,5 %
1 181
- 21,2 %
Principaux diagnostics (4 principaux en %) :
Troubles de l'humeur :
32,4 %
Schizophrénie, troubles schizophréniques et troubles délirants
31,1 %
Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de substances
10,5 %
psycho-actives
Troubles névrotiques, troubles liés à des facteurs de stress et troubles
8,9 %
somatoformes
LES PROJETS, CONTRAT DE POLE 2011 , CPOM 2013
I. OBJECTIFS STRATEGIQUES DES CONTRATS DE POLE
Tous les
secteurs
Réfléchir à l'évolution des unités d'entrée et des services extra hospitaliers,
Définir des objectifs fédérateurs par type d'activité,
Promouvoir le concept du Conseil Local de Santé Mentale avec le CHU et le
59
59
Grand Dijon,
Construire un projet commun de prise en charge en alcoologie,
Construire un projet commun de formation,
Etudier et mettre en œuvre le rapprochement du secteur 6 avec les secteurs 4
et 7, dans des domaines à définir.
Secteur 4
Préparer et mettre en œuvre un projet de centre psychothérapique,
Contribuer au projet de géronto psychiatrie.
Promouvoir les activités spécifiques relatives à l'exploration du sommeil et à la
Secteur 6
consultation mémoire,
Préparer un projet régional de centre de sismothérapie.
Contribuer au projet de géronto psychiatrie,
Secteur 7
Réfléchir à la mise en place de structures alternatives à l'hospitalisation,
Poursuivre le travail de recherche/action à partir de l'enquête nationale du
CCOMS.
II. ORIENTATION CPOM
N° 1 : Apporter une réponse à la problématique de la permanence des soins, en cohérence
avec le schéma cible du SROS
Conforter le dispositif d'accueil en urgence UMAO, renforcer l'écoute et organiser l'articulation
avec UHCD et copilotage des SSC en lien avec le CHU.
N° 2 : Utiliser la télémédecine pour répondre aux besoins de santé locaux
Utiliser la télémédecine pour répondre aux besoins de santé locaux - télé conseil et télé
expertise.
N°4 : Positionner le CH La Chartreuse dans une dynamique régionale pour la formation et le
recrutement de professionnels et au travers de centres de ressources, et d'activités dont la
couverture régionale voire inter-régionale est à coordonner avec d'autres établissements
Mise en place d'une organisation avec le CHU et les autres CH psychiatriques pour la gestion
des postes médicaux et des internes.
N°11 : Assurer les missions de service public confiées à l'établissement
La Permanence des soins en établissement,
Développer des actions de santé publique et action d'éducation pour la santé,
Développer le projet buccodentaire,
La prise en charge des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques sans consentement,
Les actions d'éducation et de prévention pour la santé et leur coordination : Dépistage et PEC
des patients diabétiques.
60
FIPG : FEDERATION INTERPOLAIRE DE PSYCHIATRIE GENERALE

INTRODUCTION
Les rapports étoffés présentés par les médecins et les cadres des unités fonctionnelles de la FIPG
témoignent cette année encore de l’implication des équipes de ces différentes unités mais aussi de
l’hétérogénéité des pratiques dans notre Fédération (cf rapports présentés par le SEDEP et par
BACHELARD) ce qui rend une introduction synthétique assez difficile.
Je souhaite néanmoins cette année focaliser cette courte réflexion introductive sur trois questions :
1/ Le regroupement au sein d’une Fédération intersectorielle (maintenant Interpolaire) il y a près de
20 ans des différentes unités sectorielles impliquées dans la réinsertion des patients suivis au long
cours constitue-t-elle encore actuellement la solution la plus adaptée aux besoins des patients et aux
souhaits des équipes de secteur de psychiatrie ? ou faudrait-il, comme certains semblent le
considérer, envisager un « r(é)attachement » de ces unités aux secteurs qui les ont créées
initialement ?
Sans répondre trop vite à cette interrogation (et par là-même clore une réflexion qui me semble-t-il est
à mener dans le cadre de la préparation du projet médical), je voudrais néanmoins souligner le risque
que comporterait à mes yeux un tel « retour en arrière sectoriel », alors que la dynamique actuelle
porte plutôt vers la mutualisation des moyens :
- exposer les unités de la Fédération à un risque de précarisation, voire de disparition dans un
contexte d’économie budgétaire qui devrait se maintenir encore quelques années
- se priver d’un espace d’élaboration et d’initiatives quant à la politique de réinsertion et de soins au
long cours menée dans notre établissement.
2/ Comment approfondir la réflexion quant aux parts respectives du sanitaire et du médico-social
dans la politique de réinsertion-réhabilitation menée par notre CH, ou pour le formuler autrement,
comment penser, sans les dissocier, les parcours de vie – parcours de soins de nos patients pris en
charge au long cours ?
Il faut ici rappeler comment notre établissement a été amené pendant des décennies (et ces
initiatives ont été menées conjointement par les soignants et les équipes de Direction qui se sont
succédées) à créer par redéploiement sur ses moyens propres différentes structures de réinsertion,
dans un contexte de clivage, durable dans notre département, entre le sanitaire et le médico-social. Il
faut aussi déplorer qu’au moment où un rapprochement de ces deux champs s’était engagé
(permettant la création d’un FAM et d’un SAMSAH) des problèmes budgétaires (essentiellement au
niveau du Conseil Général) ont bloqué, pour des années probablement, la poursuite de l’extension et
l’extériorisation du FAM et du SAMSAH, compromettant durablement la poursuite de cette
collaboration sanitaire/médico-social.
61
61
3/ Comment donner une place (qui n’existait pas jusqu’alors) au champ des approches cognitives
(thérapies cognitivo-comportementales, remédiations cognitives) dans les pratiques de réinsertionréhabilitation de la FIPG sans pour autant en faire le nouveau paradigme exclusif de l’approche
soignante et thérapeutique des pathologies psychotiques, (ce qui paraît se dessiner dans certaines
publications) ?
Remercions à cette occasion les Drs MARTIN et SEROT pour leur récente communication sur ce
sujet qui a permis une clarification de ces questions qui devrait nous éviter toute polémique
dogmatique et inciter certains soignants de la FIPG à envisager une formation à ces techniques.

La FIPG est composée de 14 structures :
Unités et structures intra-hospitalières
Unités extra-hospitalières
- USALP
- CATTP-Maison communautaire Maison Matisse
- OASIS
- CATTP-Maison communautaire Lucie-en-Carrois
- ARC-en-CIEL
- CATTP Bachelard
- Atelier du Cèdre
- Accueil familial SESAME
- Atelier Art-thérapie
- Appartements Protégés
- FAM J-B PUSSIN
- SAMSAH le Trait d’Union
- Atelier thérapeutique ARDOR
- ELIPSES

L’équipe médicale comporte 8 praticiens hospitaliers référents des structures :
Dr PETIT Frédéric : Praticien hospitalier, médecin coordonnateur de la FIPG, référent de :
Maison Matisse, Atelier art-thérapie,
Dr BEAUVALOT Yves : Praticien hospitalier, référent de : Lucie-en-Carrois, Oasis,
Dr BENETTI Maud : Praticien hospitalier (CHU), vacataire intervenant à la Maison Matisse,
Dr CAPITAIN J-Pierre : Praticien hospitalier, référent de : Appartements Protégés, SESAME,
SAMSAH, Arc-en Ciel,
Dr LARÔME Alain : Praticien hospitalier, référent de l’atelier thérapeutique Ardor,
Dr LO BIANCO Vincent : Praticien hospitalier, référent de : USALP, FAM J.B Pussin, Atelier
du Cèdre,
Dr SEROT Dominique : Praticien hospitalier, référent du CATTP Bachelard,
Dr VINCENT Marie-Claude : Praticien hospitalier, référent d’ELIPSES.
62

La FIPG comprend des équipes pluridisciplinaires :
Grade
Effectif en ETPR
3,12
A.E.Q.
0,5
Aide-soignant
51,4
Aide de laboratoire
0,5
Animateur
0,7
A.S / Aide médico psychologique
1,99
ASHQ
26,33
Assistant médico-administratif
2,53
Assistant socio-éducatif – Educateur spécialisé
3,86
Assistant socio-éducatif – Educateur service social
1,2
Cadre de santé
4,83
Cadre socio-éducatif
1
1
Ergothérapeute cadre de santé
1
Ergothérapeute
2,21
Infirmier
60,15
Intendante
1
Moniteur éducateur
2,5
Ouvrier professionnel qualifié
0,67
Psychologue
2,38
Total
168,87

Des réunions hebdomadaires sont planifiées entre le cadre supérieur de santé et les cadres de santé.
Des réunions de coordination entre les médecins, le cadre supérieur de santé, les cadres de santé,
les assistantes sociales, les psychologues, etc, sont organisées tous les mois.
Le Conseil de Fédération, lui, se réunit une à deux fois par an.
Toutes ces rencontres permettent de partager les informations, de débattre des problématiques
d’organisation, de personnels, de suivi des projets et d’amélioration des prises en charge. Chaque
réunion fait l’objet d’un ordre du jour et d’un compte-rendu.
63
63
Unité d’Hospitalisation USALP (Unité de Soins et d'Accompagnement Long Personnalisé)
Cette unité a une capacité de 30 places. Elle accueille des patients adultes présentant des troubles
psychiatriques chroniques graves nécessitant une prise en charge spécifique au long cours. La file
active est de 30 patients en 2013.
Foyer d’Accueil Médicalisé JEAN-BAPTISTE PUSSIN
Ce Foyer d’Accueil Médicalisé a une capacité de 19 places + 1 place de séjour temporaire. C’est un
lieu de vie pour personnes adultes psychotiques stabilisées. Son optique est de favoriser le maintien
des acquisitions relationnelles, d’autonomie et de socialisation des patients à travers un
accompagnement soignant et éducatif tant dans la vie quotidienne qu’autour d’un projet sur
l’extérieur. L’équipe dispense des projets de soins individualisés à travers les activités, les journées et
les séjours thérapeutiques, et favorise la participation des patients à la vie du Foyer.
L’accompagnement médical et soignant s’organise en réponse aux différents besoins des patients.
C.A.T.T.P. MAISON MATISSE
La Maison Matisse a une capacité de 15 places. Le projet de soin repose sur une équipe
pluridisciplinaire regroupant un pôle éducatif et un pôle thérapeutique ; il a pour objectif d’offrir un
cadre contenant adapté à la pathologie des patients psychotiques et en même temps, de proposer un
espace d’échanges avec l’environnement social. La prise en charge consiste à remobiliser les
capacités créatrices du sujet, afin que puisse s’engager un processus de transformation qui l’amène à
prendre soin de lui-même et retrouver une autonomie psychique et personnelle. La file active est de
29 patients en 2013.
C.A.T.T.P. LUCIE-EN-CARROIS
Cette maison communautaire a une capacité de 20 places. C’est un lieu de vie pour personnes
adultes psychotiques chroniques qui soutient le maintien des capacités relationnelles, d’autonomie et
de socialisation des résidents à travers un accompagnement soignant et éducatif dans les actes de la
vie quotidienne.
Elle propose également divers loisirs, activités créatives ou thérapeutiques à travers l’animation de
divers ateliers et sorties thérapeutiques, mais aussi par sa participation à des projets socioculturels.
C’est un lieu qui permet l’instauration d’une relation d’aide et d’une écoute empathique face à la
souffrance psychique des résidents et également un accompagnement médical et infirmier en
réponse aux problèmes somatiques des résidents. La file active est de 20 patients en 2013.
64
Accueil Familial S.E.S.A.M.E.
L’accueil familial offre un cadre de vie au sein d’une cellule familiale avec un accompagnement dans
la vie quotidienne.
Le service SESAME collabore avec le Conseil Général qui a pour mission d’évaluer les demandes
d’agrément, d’organiser le contrôle des accueillants familiaux, de réaliser le suivi social et médicosocial des personnes accueillies. L’équipe infirmière contribue à la continuité des prises en charge
des personnes handicapées psychiques adultes vivant en famille d’accueil. Elle collabore avec les
secteurs de psychiatrie du Centre Hospitalier de la Chartreuse.
La file active est de 16 personnes en 2013.
Appartements Protégés
Ce service de suivi à domicile ou en institution contribue à la continuité des soins en lien avec les
secteurs. Il intervient dans le cadre d’un projet de soin individuel personnalisé et concourt à
l’accompagnement des personnes en partenariat avec d’autres professionnels de santé, du médicosocial ou du social. La file active est de 35 personnes en 2013.
SAMSAH Le Trait d’Union (Service d'Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés)
Ce service médico-social de suivi à domicile intervient dans le cadre d’un projet individuel
personnalisé, prenant en compte les champs d’intervention suivants : la santé, la vie quotidienne,
l’accès ou le maintien au logement, la gestion administrative et budgétaire, l’intégration sociale et à la
vie relationnelle, la vie professionnelle.
C.A.T.T.P. BACHELARD
Le Centre de Jour BACHELARD est une structure de soins et de thérapie. Centre d’Accueil
Thérapeutique à temps partiel (CATTP), il contribue à favoriser une existence autonome par des
actions de soutien individuel et de thérapies de groupe. La file active est de 231 personnes en 2013.
Atelier Thérapeutique A.R.D.O.R.
Cet atelier vise à utiliser la réalité du travail comme outil thérapeutique afin de faire émerger chez les
patients des capacités de création, de satisfaction et d’identité. La file active est de 23 personnes en
2013.
Atelier du Cèdre
L’atelier du Cèdre a pour vocation première le soin en participant, en liaison avec les unités
d’hospitalisation, à la prise en charge globale de patients au long cours à travers les activités
proposées. L’atelier thérapeutique du Cèdre accueille en groupe, sur prescription médicale, les
patients autour de diverses propositions de travaux tant institutionnels qu’individualisés dans le cadre
d’un accompagnement professionnel infirmier et éducatif.
65
65
Il s’agit d’offrir un soin inscrit dans la durée et dans une approche globale et humanisante de la vie,
en proposant un espace « temps/lieu » ressource qui, au travers de l’Activité, du Faire et Faire
ensemble doit permettre :
d’accompagner la personne et de dynamiser son projet de vie,
de maintenir, développer et valoriser ses capacités et compétences individuelles et sociales,
de préparer éventuellement à une orientation extrahospitalière.
Art-Thérapie
L’atelier d’Art-Thérapie est une structure de soin intra-hospitalière qui organise des prises en charges
thérapeutiques axées sur la dynamique des processus d’expression.
Unité d’Hospitalisation ARC-en-CIEL et OASIS
Ces 2 unités unité accueillent 24 patients. Elles ont pour mission de donner des soins psychiatriques
spécifiques par l’hébergement en hospitalisation complète à des patients déficients mentaux profonds
souffrant de troubles graves du comportement. Elle permet d’accompagner ces patients dans les
tâches de la vie quotidienne en suppléant aux handicaps ou en facilitant l’accès à l’autonomie. La file
active est de 25 personnes en 2013.
ELIPSES
Prend en charge les besoins en santé mentale des personnes en situation de précarité et d’exclusion
par la mise en œuvre d’équipes mobiles spécialisées en psychiatrie selon les modalités définies par
la Circulaire 2005-521 du 23 Novembre 2005.
66
Total surface
FIPG : 11 244 m²
Indicateurs
Nombre de journées en Hospitalisation complète (y compris JB Pussin)
2013
2012/2013
26 632
+ 1,68 %
0
18 228
- 4,77 %
Nombre d'actes EDGAR (y compris Elipses pour 2013)
10 525
+ 74,23 %
Nombre d'entrées
23
Nombre de sorties
15
26
67
67
Toutes
les
Organiser la FIPG en recherchant les points de convergence entre les structures,
unités
Réfléchir sur la création d'un pôle médico-social regroupant le FAM (Foyer
d'accueil médicalisé) et le SAMSAH (Service d'Accompagnement Médico-Social
pour Adultes Handicapés),
FRR
Gérer le FAM de 20 places, en intra, puis étudier l'extension à 34 places, en 2012,
et l'extériorisation de la structure en vue d'une capacité totale de 42 places,
Engager une réflexion pour le centre d'ergothérapie,
Développer les activités de médiations culturelles et sportives et s'impliquer dans
le projet culturel.
Réaliser une étude de faisabilité du projet de restructuration des locaux, initiée par
SEDEP
le Dr Labopin et l'équipe, à partir d'une étude des besoins : créer des petites
unités pour déficients profonds.
SAMSAH
Poursuivre l'extension de la structure : 32 places en 2012, 50 places prévues fin
2013 et extension territoriale au-delà de cette capacité.
Créer une Permanence d'Accès aux Soins de Santé en psychiatrie (PASS),
ELIPSES
Assurer le lien territoire-hôpital pour l'ensemble du département,
Etudier les besoins en cours sur demande de la Direction Départementale de la
Cohésion Sociale et du Conseil Général.
II. ORIENTATIONS CPOM
N° 6 : Conforter les missions départementales de soutien et sécuriser et compléter les
prises en charges
Contribuer à diminuer les hospitalisations supérieures à 90 jours par la recherche d'autres
modalités de soins que les unités de psychiatrie générale.
N° 11 : Assurer les missions de service public confiées à l'établissement
Lutter contre l'exclusion sociale et permettre l’accès aux soins pour les personnes en situation
de précarité (ELIPSES, liens entre PASS et ELIPSES, CHRS).
68
POLE C (ISCO) : INTERSECTEUR SUD COT E D’OR DE PSYCHIATRI E INFANTOJUVENILE

EDITO
L’Intersecteur Sud de Côte d’Or est un immense territoire qui, en chiffres et en termes de population,
dépasse largement les quotas préconisés par le Ministère de la Santé sur le territoire national. En
effet, nous représentons 4 secteurs adultes ; la recommandation étant généralement de 2 à 3 (bassin
de population ISCO : 274 359 dont population moins de 19 ans : 66 988. En comparaison : secteur
pédopsy du CHU : 165 355 habitants dont 39 042 moins de 19 ans).
La psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent du CH La Chartreuse – pôle C met tout en œuvre pour
offrir une organisation des soins la plus adaptée aux besoins et à la répartition géographique de ses
habitants. Rappelons que la majorité des unités du pôle est externalisée pour être au plus près de la
population, répondant en cela aux missions du secteur.
Les caractéristiques de notre pôle sont :
- la répartition des unités sur l’ensemble de l’intersecteur au plus près des habitants,
- le travail en réseau avec le service de pédopsychiatrie du CHU,
- le travail en réseau avec les structures médico-sociales dont l’Adosphère,
- le travail institutionnel dans chaque unité permettant l’élaboration de projets de soins personnalisés,
- des structures intersectorielles pour la prise en charge des autistes (méthode TEACCH) avec
accentuation de la collaboration avec le CRA.

INTRODUCTION
La psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent continue son engagement dans un esprit d’ouverture. La
mise en place de nombreux projets correspondant aux besoins de la population démontre le
dynamisme et la motivation de l’ensemble des acteurs du Pôle. Chaque projet : ouverture de l’Hôpital
de Jour pour Adolescents le Prisme en 2008, consultation père, mère, bébé, EMDR, thérapie
familiale, etc. est le fruit d’une longue réflexion, entre le chef de service, et ses collaborateurs.
Certains projets sont aussi mis en place en collaboration avec le secteur de pédopsychiatrie du CHU.
La répartition géographique des structures au plus proche de la population nécessite d’avoir une
organisation des soins adaptable et pertinente. La diversité et la spécificité des professionnels de
pédopsychiatrie rendent le remplacement de ceux-ci difficile lors de leur départ (mutation, départ
retraite, maternité…).
69
69
Avec une file active qui progresse d’année en année, le pôle C (Intersecteur Sud de Côte d’Or)
continue d’élargir sa collaboration avec les différents partenaires qui gravitent autour de la petite
enfance, l’enfance et l’adolescence en termes de territoire.
Au travers des différents projets qu’il élabore, le service de pédopsychiatrie s’inscrit dans une
politique dynamique et positive de la prise en charge des jeunes.
Les différents projets permettant de compléter et diversifier les prises en charge sont :
Projet concernant la petite enfance : « Equipe mobile de liaison en périnatalité » «père / mère /
enfant », en étroite collaboration avec les maternités du CHU de Dijon et de Beaune ainsi que les
services de pédopsychiatrie du CHU, et de pédiatrie du CHU et de l’hôpital de Beaune. Cette
nouvelle activité serait en lien avec le projet du développement d’un accueil « père / mère / bébé »,
(la Fontaine aux Berlingots et Ombrelle).
Projet global « prévention /soin » pour adolescents qui se construit sur plusieurs axes :
un axe de prévention : travail sur la prévention du suicide et sur les addictions. Et réflexion
sur les jeunes en situation de précarité,
un axe de soin : faciliter l’articulation des filières de soins du jeune : de la consultation (CMP),
aux différents modes de prise en charge : CATTP, HDJ, hospitalisation complète, (réflexion
conjointe avec le service de pédopsychiatrie du CHU),
un axe éducation thérapeutique : en lien avec l’IREPS.
L’action de réseau, avec les partenaires dont la Maison des Adolescents qui travaillent autour de la
pédopsychiatrie, reste une de nos priorités pour favoriser et maintenir les enfants dans un cadre au
plus près de la normalité.

Le pôle I.S.C.O est composé de 9 structures déclinées ainsi :
5 structures extra-hospitalières (CMP-CATTP-HDJ) situées sur Dijon, Beaune et Genlis :
CMP-CATTP-HDJ « La Fontaine aux Berlingots » à Dijon, accueillant des enfants de la
naissance à 6 ans,
CMP-CATTP-HDJ « Les Rondeaux » à Dijon, accueillant des enfants de 7 à 12 ans (parfois
jusqu’à 16 ans),
CMP-CATTP-HDJ « Centre de Guidance Infantile » Beaune, accueillant des enfants de la
naissance à 6 ans,
CMP-CATTP-HDJ « Arlequin », à Beaune, accueillant des enfants de 7 à 16 ans,
70
CMP-CATTP-HDJ « Centre de Jour du Château » à Genlis, accueillant des enfants de la
naissance à 16 ans,
CMP-CATTP de pédopsychiatrie de Seurre (antenne implantée sur le CMP adulte de Seurre).
3 structures intersectorielles :
CMP-CATTP « Upsilon », extra-hospitalière, spécialisée dans la prise en charge des
adolescents, unité intersectorielle avec le CHU de Dijon, accueillant les adolescents de 12 à
18 ans (ou plus pour suivis plus longs),
HDJ « Le Prisme », accueillant des adolescents de 12 à 16 ans,
CMP-CATTP « Arpège » intra-hospitalière spécialisée dans la prise en charge des enfants
autistes ou atteints de troubles envahissants du développement.
Une consultation PERE/MERE/BEBE qui se déroule sur le CH au centre opérationnel du Pôle C.
1 unité pédagogique avec du personnel enseignant mis à disposition par l’Education Nationale affecté
dans chaque site.

L’équipe médicale comporte 7 praticiens hospitaliers étant chacun référent d’une unité :
Dr Pierre BESSE : médecin chef de service, responsable de pôle, référent d’Upsilon,
Dr Pierre MALBRANCHE : praticien hospitalier, référent de la Fontaine aux Berlingots,
Dr Marie-Alix DORLET : praticien hospitalier, référent des Rondeaux,
Dr Audrey PINGAUD : praticien hospitalier, référent du Prisme et de l’unité Arpège,
Dr Patricia PLUMET: praticien hospitalier (60% ETP), Centre de jour du Château GENLIS,
Dr Cécile JACOB : praticien hospitalier (60 % ETP), référent du Centre de Guidance Infantile
et de l’unité de Seurre,
Dr Stéphanie LECLERCQ : praticien hospitalier contractuel (80% ETP), Centre Arlequin.

Le pôle I.S.C.O comprend des équipes pluridisciplinaires avec des personnels soignants et éducatifs :
Grade
Effectif en ETPR
Cadre supérieur
1
Cadres de santé
5,81
Infirmier(ère)s
22,36
Educateur(trice)s spécialisé(e)s - Moniteur-éducateur(trice)s
12,45
71
71
Grade
Effectif en ETPR
Orthophonistes
3,87
Psychomotriciennes
5,29
Ergothérapeutes
0,6
Animateurs : musicothérapeutes, arthérapeutes, théâtre, éducateur sportif,
1,8
Psychologues
11,02
Assistantes sociales
2,36
Moniteurs éducateurs
3
AMA
7,17
1,16
Agents des services hospitaliers
5,31
TOTAL
83,2

Le chef de service organise une réunion avec les praticiens une fois par mois. Le cadre supérieur de
santé se réunit une fois par semaine avec les cadres de santé. Une réunion entre les médecins et le
cadre supérieur de santé est planifiée tous les trimestres. Les psychologues se réunissent une fois
par mois. Les rééducatrices, quant à elles, se réunissent tous les trimestres.
Toutes ces rencontres permettent de partager les informations, de débattre des problématiques
d’organisation, de personnels, de suivi des projets et d’amélioration des prises en charge. Chaque
réunion fait l’objet d’un ordre du jour et d’un compte-rendu.
ARPEGE
L’unité Arpège est une unité spécialisée accueillant des enfants autistes, en CATTP et proposant des
soins à une population d’enfants âgés de 2 à 16 ans. La file active est de 28 patients en 2013 (24 en
2012).
Hôpital de Jour pour Adolescents LE PRISME
Le Prisme met à profit la souplesse de l’hospitalisation de jour afin de réduire, voire d’éviter une
hospitalisation à temps plein ou de favoriser la mise en place de soins intensifs et personnalisés
intégrés dans le cursus scolaire et social de l’adolescent. La file active est de 78 patients en 2013 (79
en 2012).
72
LES RONDEAUX
L’unité des Rondeaux est constituée d’un CMP-CATTP-Hôpital de Jour. Cette structure propose des
soins à une population d’enfants de 6 à 16 ans pour l’Hôpital de Jour, et jusqu’à 11 ans en CATTP.
La file active est de 221 patients en 2013 (211 en 2012).
LA FONTAINE AUX BERLINGOTS
La Fontaine aux Berlingots accueille des enfants, en Hôpital de Jour, Centre d’Accueil Thérapeutique
à Temps Partiel et Consultation Médico-Psychologique, de la période périnatale jusqu’aux 6 ans de
l’enfant. La file active est de 128 patients en 2013 (118 en 2012) dont 66 nouveaux patients.
Centre de Guidance Infantile L’OMBRELLE
L'unité L'Ombrelle est constituée d'un CMP-CATTP-Hôpital de Jour. Cette structure propose des
soins à une population d'enfants de la naissance à 7 ans. La file active est de 182 patients en 2013
(181 en 2012), dont 86 vus pour la première fois.
UNITE DE PEDOPSYCHIATRIE DE SEURRE
La structure enfant-adolescent de Seurre propose d’accueillir les enfants en souffrance psychique de
la naissance à 16 ans dans les locaux du CMP adulte du 7ème secteur. Elle dispose d’une journée
(le lundi), où la structure est fermée aux patients adultes et les locaux entièrement à disposition des
enfants. Il semble que ce fonctionnement ait atteint ses limites. La file active est passée de 95
patients en 2010 à 128 patients en 2013 (123 en 2012).
CENTRE DE JOUR DU CHATEAU DE GENLIS
Le Centre de Jour du Château est ouvert depuis janvier 1995 sur 4 pôles d’activités (centre médicopsychologique et de rééducation, CATTP, HDJ et Espace Pédagogique). La file active est de 428
enfants en 2013, dont 195 nouveaux (422 en 2012).
UPSILON
L’unité intersectorielle Upsilon accueille des adolescents de 12 à 18 ans en CMP et CATTP.
La file active est de 431 patients en 2013 (406 en 2012).
ARLEQUIN
Accueille les enfants du bassin beaunois de 6 à 16 ans en 3 pôles d’activités différenciés et
complémentaires : Centre Médico-Psychologique (CMP), Centre d’Accueil Thérapeutique à Temps
Partiel (CATTP) et Hôpital de Jour (HDJ). La file active en 2013 est de 490 (450 en 2012), avec 250
premières demandes.
Mise en place de groupes composés d’adolescents: ADOJOUR (12-14 ans) et ADOSSOIR (13-16
ans).
En 2013, nos liens avec le CH de BEAUNE ont été renforcés par la mise en place d’une permanence
deux fois par semaine d’une consultation médicale spécialisée dans le service de pédiatrie. Celle-ci a
73
73
permis de renforcer les liens avec ce partenaire privilégié et de simplifier les protocoles
d’hospitalisations.
La collaboration avec nos différents partenaires, notamment le CMPP de BEAUNE nous permet de
cibler plus efficacement les demandes.
CONSULTATION PERE/MERE/BEBE
La file active est de 67 patientes et de 341 actes.
CMP : Consultation nouvellement crée depuis deuxième semestre 2012, enregistrée sous Chartreuse
ISCO.
74
Indicateurs
2012
2013
300
255
5 863
3 905
Nombre de journées en séjours thérapeutiques
10 645
Nombre d'actes EDGAR
19 096
28 365
90
+ 7,1 %
773
868
Nombre d'entrées
38,3 %
Principaux diagnostics (4 principaux en %) :
Troubles du comportement et troubles émotionnels apparaissant
38,6 %
habituellement durant l'enfance ou l'adolescence
Troubles du développement psychologique
34,9 %
Troubles névrotiques, troubles liés à des facteurs de stress et
13,8 %
troubles somatoformes
Troubles de la personnalité et du comportement
4,2 %
I. Objectifs stratégiques des contrats de pôles
Stabiliser l’activité et adapter les ressources et les partenariats,
Faire évoluer les réponses cliniques et organisationnelles au plus près des patients,
Stabiliser l'organisation en clarifiant les ressources matérielles ou humaines, au CGI
Tous les
secteurs
Ombrelle à Beaune,
Conserver l'antenne d'Auxonne en liaison avec Genlis,
Rechercher des locaux adaptés et sûrs pour la FAB et intégrer un accueil
père/mère/bébé,
Réaménagement des locaux d'Arlequin,
Consultations EMDR.
Arpège
Prisme
Renforcer le cadre conventionnel des réseaux notamment avec le CRA et la MDA.
Upsilon
Seurre
Autonomiser la pédopsychiatrie à Seurre.
75
75
II. Orientations CPOM
N°3 : Conforter la place de la psychiatrie adulte dans l'agglomération dijonnaise en lien avec
le CHU afin d'améliorer notamment l'organisation dans les filières de prise en charge depuis
la prévention jusqu'à la réadaptation
Offrir un accueil adapté et spécialisé pour les personnes souffrant de dépression.
N°5 : En pédopsychiatrie, formaliser avec les deux autres établissements des protocoles et
des modalités de prise en charge des enfants et adolescents permettant de répondre aux
situations de crises et au suivi des patients en lien avec les structures sociales et médicosociales
Consolider la filière ados avec le CHU et Semur en Auxois et les partenaires médico sociaux par
l'ouverture d'un CMP orienté sur les troubles nutritionnels et les jeunes suicidant,
Conforter les missions et le rayonnement sur le territoire de l’Adosphère par la création d'une
équipe mobile de l'Adosphère,
Soutenir le projet d’équipe de liaison maman-bébé CHU : création d'une équipe mobile,
Conforter les partenariats enfance-handicap-psy (autisme).
Développer des actions de recherche, en lien avec le CHU (CCOMS, Centre de psychothérapie).
76
POLE D : STRUCTURES GERIATRIQUES

EDITO
Pour le pôle D, l’année 2013 a été une année marquée principalement par le suivi du nouveau contrat
de pôle, par une nouvelle gouvernance aux Vergers et la mise en place d’infirmières référentes et de
sous-commissions, par la poursuite de la réflexion sur le « micro PASA » (Pôle d’Activités Spécifiques
Adaptées), et enfin par la préparation de la prochaine certification, notamment à l’approche de la
méthode du patient traceur..
Eléments marquants de l’année 2013 dans la prise en charge des résidents et l’organisation du pôle :
Les réunions du Conseil de la Vie Sociale en mars (élection des nouveaux membres / avancées du
projet Micro PASA / résultats de l’enquête de satisfaction 2012 et plans d’actions / les conditions de
vie au travail des agents des Vergers) et novembre (Projet micro PASA, projet café familles,
informations sur le nouveau management et les sous commissions), avec affichage des compte
rendus sur les panneaux destinés aux familles dans les 2 unités,
La poursuite des Projets de Vie Individualisés : systématiques à chaque entrée avec tableau bord,
permettant de fédérer les soignants sur la prise en soins des résidents,
La poursuite des EPP engagés depuis 2006, avec intégration de l’EPP sur l’hygiène bucco-dentaire
(HBD) à celle en cours au CH, mais celle-ci est à relancer du fait du départ de Mme Coquaz,
Directrice des soins infirmiers,
La poursuite de l’implication des médecins / cadres des Vergers dans la politique qualité du CH,
Le projet PASA : revu à minima, sans dotation de personnels supplémentaire, rebaptisé « Micro
PASA », finalement validé par les directions fonctionnelles en décembre 2013, pour un démarrage
prévu au 15 janvier 2014,
La nouvelle organisation managériale des cadres de santé :
•
Positionnement d’un cadre de santé sur les 2 unités,
•
Lors des congés du cadre de santé, remplacement de celui-ci par le faisant fonction de cadre
supérieur,
•
Mission d’assistant de pôle pour le FFCSS,
•
Délégation de certaines missions à l’intendante, la secrétaire, infirmière référente,
77
77
•
Nouvelle modalité dans l’élaboration des plannings.
La création de sous commissions de travail sur les thèmes suivants: les conditions de vie au travail,
sous-commission hôtelière (service aux repas et hygiène des locaux), matériel et travaux, linge et
produit d’incontinence, communication.

INTRODUCTION
Le service EHPAD / USLD « Les Vergers » est un établissement public. Il est ouvert depuis février
1995 à l’emplacement des anciens vergers du Centre Hospitalier La Chartreuse, d’où son nom.
En 2013, l’analyse des forces et des faiblesses du pôle révèle le constat suivant :
Points forts : la qualité des soins dispensés aux résidents de l’entrée à la fin de vie et la satisfaction
de leurs familles,
Points faibles : les difficultés de gestion du personnel (absentéisme, demandes de mobilité,
motivation du travail en gériatrie).
L’activité du pôle est stable depuis plusieurs années.
Au 31 décembre 2013, il y a eu 17 sorties (17 décès, tous survenus aux Vergers). La moyenne d’âge
des résidents est de 81,39 ans et reste stable également par rapport aux années précédentes.

L'établissement comprend 75 lits : 42 lits USLD (Unité de Soins de Longue Durée), 33 lits EHPAD
(Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes) répartis sur deux unités,
Vergers 1 et Vergers 2, respectivement 37 et 38 lits. La qualification USLD ou EHPAD est affectée au
résident selon les critères Pathos et non au lit ; elle est actualisé à l’entrée du résident puis chaque
année lors d’une coupe Pathos, réalisée par l’équipe médicale et paramédicale.
Au rez-de-chaussée se trouvent les services généraux, l’accueil et l’administration, les bureaux
médicaux, le secteur de réadaptation fonctionnelle autour du plateau technique kinésithérapie ;
également l’aumônerie, le salon de coiffure et le cabinet d’esthétique.
78

L’équipe médicale comporte 2 praticiens hospitaliers :
Dr Marie LOMBARD, Médecin gériatre Responsable du Pôle, temps partiel 60%,
Dr Martine LÉCHENET, Médecin gériatre à temps plein exercé à 80%.
La présence médicale est effective aux Vergers tous les matins du lundi au vendredi et la plupart des
après-midi, ou joignables par téléphone les nuits de semaine. Les astreintes de weekend sont
organisées en collaboration avec les quatre médecins séniors du Bloc Médical.

Le pôle A comprend des équipes pluridisciplinaires. A noter, les interventions de la coiffeuse, des
kinésithérapeutes, et d’un pédicure-podologue du bloc médical.
Grade
Effectif en ETPR
Cadre de santé faisant fonction de cadre supérieur
1
Cadre de santé
1
IDE
12,4
Aides-Soignantes
26,96
ASHQ
15,56
Animateur
1
Art thérapeute
0,6
Intendante
1
Psychologue
0,2
Assistante sociale
0,1
Adjoint des Cadres hospitaliers (ACH)
0,5
1
Maitre ouvrier
2
Kinésithérapeute
0,3
Réparateur en pharmacie
0,4
TOTAL
64,52

Les réunions institutionnelles entre les cadres de santé et les médecins ont lieu toutes les semaines.
Les réunions institutionnelles animées par les cadres de santé avec les agents de leur unité ont lieu
tous les trimestres.
79
79
Les cours de gérontologie dispensés par les médecins des Vergers aux agents sont dispensés deux
fois par trimestre.
Les analyses de pratiques, animés par une psychologue externe au service, sont effectuées
trimestriellement dans chaque unité.
Les réunions relatives aux EPP (contention, chutes, dénutrition, hygiène bucco-dentaire) et au
«groupe douleur» sont planifiées une fois par an.
Le Conseil de pôle se réunit également une fois par an.
Les Conseils de la Vie Sociale se réunissent quant à eux deux fois par an.
Enfin, il est proposé aux familles des résidents de se rassembler aux Vergers de la Chartreuse une
fois par an.
Toutes ces rencontres font l’objet d’un ordre du jour et d’un compte rendu.
ORGANISATION DE LA PRISE EN CHARGE
Accueil du patient : ce thème prioritaire du projet de soins 2010/2015 a conduit à la mise en place
d’un groupe de travail pluridisciplinaire à partir de février 2011 : s’en est suivi une refonte du livret
d’accueil aboutie en 2012 et une réflexion sur la communication au sein des Vergers.
Sortie du patient : le courrier de décès accompagné du bilan complet du séjour du résident est
adressé à tous les médecins correspondants dans les 8 jours suivant le décès (indicateur à 100% sur
l’audit Dossier Patient).
PARTICIPATION AUX DÉMARCHES D’AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ ET DE LA SÉCURITÉ
DES SOINS
Les référents qualité et risques sont maintenus : le Dr Léchenet est référent des risques infectieux et
membre du CLIN. Le Dr Lombard est référent de l’EPP au Centre Hospitalier La Chartreuse.
Les personnels du pôle participent activement aux :
instances CLAN, CLUD, COMEDIMS et Comité du médicament du CH, correspondants
hygiène,
groupes de travail comme la commission des risques liés aux soins, la commission linge, la
prévention des AES.
Dossier Patient : concernant l’accès du patient à son dossier, une seule demande d’un ayant droit a
été enregistrée en 2012 mais n’entrant pas dans le cadre de la loi, elle a été jugée non recevable.
Par ailleurs, un audit a été réalisé en juillet 2012 et présenté lors d’un Staff EPP le 17 janvier 2013.
80
Evaluation des pratiques professionnelles :
Troubles nutritionnels : une EPP est en cours depuis 2006 avec suivi de l’indicateur
poids/IMC dans les dossiers des résidents ; participation active au CLAN,
La prévention des risques liés à la Contention : une EPP en cours depuis 2006 également,
avec suivi de l’indicateur % de contentions,
La prévention des chutes avec suivi des indicateurs (N chutes et N fractures du col fémoral).

ACTIVITES PROPOSEES AUX PATIENTS
La population accueillie est très dépendante aussi bien sur la plan des capacités physiques que
psychiques ; les animations proposées sont donc adaptées et évaluées, afin de satisfaire au mieux
les résidents et leurs familles, également les agents qui participent en collaboration avec l’animatrice
et l’art-thérapeute.
Nombre de participants
Activités
Nombre de fois
Gymnastique douce
1 fois par mois
Entre 5 et 8
Pâtisserie
1 fois par mois
2
Jeux ludiques
6 à 8 fois par mois
Entre 1 et 5
Ecoute musicale (intervenants)
4 – 5 fois dans l’année
25 environ par étage
Ecoute musicale (support)
A chaque atelier individuel
ou collectif
/ séance
1 à 15
Jeux de mémoire
2 à 4 fois dans le mois
Individuel ou à 5
Activités manuelles
3 – 4 fois par semaine
Entre 1 et 6
Sorties thérapeutiques
1 fois par mois / étage
4
Repas thérapeutiques dépendants
1 fois par mois / étage
5
Repas animation ou pique-nique
1 fois par mois
10
Sorties à pieds
De mai à septembre
Individuel
Activité zoothérapie
5 – 6 fois / an
Entre 15 et 20
Manucure – toucher modelage
2 à 4 fois par mois
Individuel
Relaxation
4 fois par mois
Individuel
Anniversaire
Arrêt
Fêtes de l’année
4 fois par an
Atelier danse
1 fois par mois de mars à
octobre
Tous les résidents + familles
10
81
81
ACTIVITES PROPOSEES PAR L’ART-THERAPEUTE
Les ateliers individuels (23 résidents)
peinture : acrylique, gouache, aquarelle,
craies et pastels,
modelage, argile, pâte à modeler,
collage.
mosaïque,
plâtre.
Les ateliers collectifs (15 résidents) se déroulent dans l’un des cantons du service.
Activité jardinage,
Atelier collectif : peinture, collage, modelage…,
Atelier couture.
L’œuvre collective (sculpture) réalisée par les résidents et les personnels des Vergers, dans le cadre
de la « semaine bleue ».
Total surface
pôle D : 3 489 m²
82
Indicateurs
Nombre de journées en Hospitalisation complète
Nombre de sorties
Retour de mutation :
Nb d'hospitalisations :
- Psychiatrie
- Médecine
- Chirurgie
- SAU / SOC
Nb total de jour(s) d’hospitalisations
- Psychiatrie
- Médecine
- Chirurgie
- SAU / SOC
Provenance
CH
Extérieur
2013
2012/2013
27 105
14
17
+ 0,12 %
- 0,22 %
- 0,05 %
11
3
3
4
1
- 0,26 %
39
6
31
1
5
9
- 0,37 %
- 0,1 %
Taux d'occupation
EHPAD
USLD
98,74%
98,97%
98,56%
- 0,14 %
- 0,01 %
- 0,1 %
Moyenne d'âge
Nb de PA ≤60 ans
Nb de PA ≥90 ans
81,39 ans
2
19
- 1,35 %
+ 100 %
0%
48
- 0,04 %
62
12
1
216
+ 8,77 %
- 7,69 %
- 66 %
+ 50 %
463
+4%
Nombre de contentions
Troubles des fonctions supérieures
Majeurs
Modérés
Sans
Nb de chutes
PMP (Pathos Moyen Pondéré : reflète la prise en charge globale des
pathologies de tous les résidents)
EHPAD
USLD
GMP (Gir Moyen Pondéré : niveau moyen de dépendance des
résidents)
EHPAD
USLD
Etats pathologiques (4 principaux)
Psychiatrie
Gastro-entérologie
Cardio-vasculaire
Uro-néphrologie
291
599
873
852
890
74
69
66
65
+ 4,2 %
- 1,4 %
0%
+ 14 %
83
83
Le suivi du contrat de pôle sur la trame des objectifs du PS 2010/2015.
La poursuite du Micro PASA aux Vergers du CH, complété par un café famille au 2ème
trimestre 2014.
La préparation à la prochaine certification en avril 2015, avec notamment la méthode du patient
traceur.
La réflexion sur le prochain projet de service 2015 / 2020.
84
POLE E : STRUCTURES DE PRIS E EN CHARGE SOMATIQU E ET MEDICOTECHNIQUE

INTRODUCTION DU CHEF DE PÔLE
Le pôle E rassemble le DIM, les activités médicales non psychiatriques, biologiques, odontologiques
et pharmaceutiques de La Chartreuse. Au moment où le parcours du patient est privilégié, il permet
d’assurer une prise en charge globale des patients, dès leur admission au sein de l’établissement, en
cours d’hospitalisation et après leurs sorties, dans une perspective de santé publique. L’existence
d’un plateau technique complet au sein d’un établissement psychiatrique constitue un apport original
et adapté à nos patients qui souffrent de façon croissante de pathologies intriquées entrainant une
morbidité importante.
En plus de leurs activités propres, les praticiens du pôle participent ou animent nombre de
commissions institutionnelles et groupes de travail (CGRV, CLUD, CLAN, COMEDIMS, Ethique,
Qualité). Ils s’impliquent aussi dans les EPP transversales de l’établissement.
Cette diversité entraîne quelques fragilités : une certaine dispersion géographique, et un nombre
d’agents réduits pour chaque métier, qui rend difficile la mutualisation et handicape les équipes en
cas de maladie ;
Parmi les points marquants de 2013, il faut d’abord insister sur l’inondation du mois de mai. Au-delà
des lourds dégâts matériels, elle a conduit les équipes du Bloc à maintenir une partie de leurs
activités dès que possible et jusqu’à la fin des travaux dans des conditions matérielles et
psychologiques difficiles. 15 000 dossiers de l’UCDM ont été perdus et une perte d’activité a été subie
par la plupart des intervenants. La crue a enfin perturbé le remplacement d’une partie du matériel de
radiologie, qui n’a pu fonctionner de façon correcte pendant toute l’année. Plus positifs ont été la
montée en puissance de l’activité du dentiste, l’engagement du laboratoire dans la démarche
d’accréditation et l’animation par la pharmacie d’un CREX sur le circuit du médicament.
Les responsables de chaque structure présentent en détail le bilan de l’année et leurs projets qui
viendront s’intégrer au futur projet médical.
L’année 2013 a donc été une année difficile, marquée par plusieurs aléas, avec les dégâts et la perte
d’activité dus à la crue, pour les équipes du bloc médical, l’absence sur toute l’année de l’un des 2
praticiens pour la pharmacie. Gageons que l’adoption de ce nouveau projet médical, dans un
contexte général restreint, puisse tracer une perspective motivante et sécurisante pour les équipes et
améliorer la prise en charge des patients dans tous ses aspects.
J.L.VAILLEAU
85
85

Le pôle est composé de 5 structures :
Bloc médical :
Suivi somatique des patients hospitalisés au sein des unités,
Consultations de médecine interne (Dr Royer),
Consultations de médecine gériatrique (Dr Martin Berthole),
4 internes de médecine,
Odontologie (Dr Denis),
Consultations de spécialités :
- ORL (Dr Creuzot),
- Ophtalmologie (Dr Chazal Mazza),
- Cardiologie (Dr Caillaux),
- Pneumologie (Dr Devilliers),
- Neurologie (Dr Gras - Dr Noblet),
- Gynécologie (Dr Malbranche),
- Tabacologie (Dr Maach),
- Dermatologie (Dr Sallin – Solary),
- Radiologie (Dr Martin),
Equipe paramédicale :
- Infirmières,
- Kinésithérapeutes,
- Diététiciennes,
- Podologue,
Equipe opérationnelle d’hygiène hospitalière
Laboratoire d’analyses biologiques
Biologiste (Dr Coffart),
Biologiste attaché (Dr Bonnet),
Cadre de santé partagé avec la pharmacie,
Equipe de techniciennes de laboratoire,
Secrétariat partagé avec la pharmacie.
Pharmacie
Pharmaciens hospitaliers (Dr Vailleau et Dr Alizon),
1 interne en pharmacie,
Cadre de santé partagé avec le laboratoire,
Equipe de préparateurs en pharmacie,
Secrétariat partagé avec le laboratoire.
86
Département d’Information Médicale (DIM)
Pharmacien hospitalier (Dr Maach),
Technicien supérieur hospitalier informaticien,
Secrétaire médicale.
Unité Centralisée des Dossiers Médicaux (UCDM)
Adjoint administratif.

L’ORGANISATION MEDICALE ET PHARMACEUTIQUE
L’équipe médicale du Bloc Médical
Dr Isabelle ROYER : praticien hospitalier médecine interne coordonnateur du Bloc Médical,
référent des unités Eole, J.Schotte, Bellevue, Altaïr, USALP,
Dr Pascale MARTIN BERTHOLE : praticien hospitalier médecine générale, référent des
unités Van Gogh, C. Claudel, Oasis, Gérontopsychiatrie, Cantou, coordonnateur de la gestion
des risques associée aux soins,
Dr Souad MAACH : praticien hospitalier médecine générale, consultations de tabacologie,
référent des unités Rameau, Arc en Ciel, médecin coordonnateur du D.I.M et U.C.D.M,
Dr Steeve DUONG : assistant, référent des unités Cassiopée, Unité de la Dépression,
Psychiatrie Générale, Buffon et J.B Pussin,
Dr Frédéric DENIS : praticien hospitalier, responsable de l’unité fonctionnelle d’Odontologie,
4 internes de médecine générale.
L’équipe de la pharmacie
Jean Louis VAILLEAU : praticien hospitalier pharmacien, responsable de la pharmacie du
CH, chef du pôle E,
Brigitte ALIZON : praticien hospitalier pharmacien,
Un Interne en pharmacie.
L’équipe du laboratoire d’analyses médicales
Elisabeth COFFART : praticien hospitalier biologiste, responsable du laboratoire du CH,
Bénédicte BONNET : praticien hospitalier biologiste attaché.
L’équipe médicale du Département d’Information Médicale et de l’Unité Centralisée des Dossiers
Médicaux
Dr Souad MAACH : praticien hospitalier somaticien.
87
87

Grade
Effectif en ETPR
0,12
Cadre de santé
0,88
Infirmières
2
Kinésithérapeutes
1,7
Diététiciennes
2
Infirmier Hygiéniste
1
Ambulanciers
2
ASH
1,29
Manipulatrice en Radiologie
0,86
Préparateurs en pharmacie hospitalière
4,9
Intendantes
0,2
AMA
2,09
Agent administratif
2,29
Technicien Supérieur Hospitalier
0,5
Techniciennes de laboratoire
3,22
Pédicure/podologue
0,35
TOTAL
25,4

Jean Louis Vailleau, chef du pôle E, pharmacien,
Frédéric Mouchon, assistant du pôle E, cadre supérieur de santé,
Joël Fiszka, Directeur délégué au pôle E, Directeur des services financiers,
Ghislaine Carrière, assistant de gestion, adjoint des cadres.
Des réunions hebdomadaires sont planifiées entre le chef de pôle et l’assistant de pôle.
Le chef de pôle et les praticiens hospitaliers se réunissent tous les trimestres.
Le Conseil de pôle, lui, se réunit deux fois par an.
BLOC MEDICAL : le Bloc Médical gère l’organisation de la prise en charge somatique selon le
parcours du patient. Cette année, il y a eu une forte augmentation des consultations par rapport à
2012, avec 15 130 consultations de médecine somatique dans les unités de soins.
88
UMAO (Unité Médicale d’Accueil et d’Orientation) : une permanence est assurée du lundi au vendredi
afin de réaliser un examen somatique d’entrée pour les patients admis au Centre Hospitalier La
Chartreuse. Ceci nécessite donc la disponibilité d’un équivalent de médecin temps plein. Cet examen
d’entrée est fondamental car il permet de réorienter si besoin le patient, de repérer les pathologies
associées et d’initier le suivi somatique. (1407 consultations en 2013). L’audit « dossier patienté »
réalisé en août 2013 a montré que 100% des patients ont bénéficié d’un examen somatique.
Dans les pavillons d’admissions : une visite journalière est assurée pour régler les différents
problèmes somatiques signalés lors du passage à l’UMAO puis par les équipes des unités de soins,
sans compter les appels en urgence et l’organisation du suivi somatique à la sortie.
L’unité de GERONTOPSYCHIATRIE nécessite un suivi quotidien des patients du fait des pathologies
habituelles chez les sujets âgés (intrication somato-psychique constante).
L’unité EOLE nécessite également une implication quotidienne, du médecin somaticien : examen
systématique d’entrée un lundi sur deux, puis suivi régulier de ces patients.
La SEDEP, l’USALP (Unité de Soins et d’Accompagnement Long Personnalisé) et l’Unité JeanBaptiste PUSSIN (Foyer d’Accueil Médicalisé Préfigurateur : Pré-Fam) : ces patients sont pris en
charge sur le plan somatique uniquement par les médecins du Bloc Médical qui sont en pratique leur
médecin traitant.
Les patients de la Fédération de Réinsertion Réadaptation qui sont dans des structures externes sont
vus en consultation au Bloc Médical.
Des consultations de médecine interne et de médecine générale et de tabacologie sont assurées au
Bloc Médical, ainsi que certains soins spécifiques. Les médecins du bloc assurent de nombreuses
actions de santé publique dans l’établissement, tant par les consultations que leur participation aux
différents groupes de travail et instances (CLAN, CluD, COMEDIMS, CLIN, Hygiène, Comité
Tabac…). Pour information, ils ont participé à 395 réunions, 126 synthèses et sont présents dans
quasiment toutes les instances. Grâce à une collaboration avec la pharmacie pour les suivis
thérapeutiques ainsi qu’avec le laboratoire (transmissions systématiques des examens biologiques
perturbés), le suivi somatique des patients hospitalisés est optimisé. La proximité du laboratoire et de
la pharmacie permet un échange d’informations rapide et facile avec les équipes soignantes..
L’odontologie a pris toute sa place au sein de l’établissement. Le chirurgien-dentiste à mi-temps a mis
en place une activité cohérente de prise en charge odontologique des patients hospitalisés :
Prise en charge des soins urgents,
Dépistages et mise en place de programmes d’éducation thérapeutique,
89
89
Consultations externes pour les signataires de convention avec le CH ou adressés pour des
consultations spécialisés,
Formation des personnels médicaux et paramédicaux,
Actions de santé publique (Quinzaine du sourire et Handi’sourire),
Coopération inter hospitalière pour des projets de recherche multicentrique.
Les Médecins spécialistes (1446 consultations) :
Ils assurent une fonction essentielle pour le dépistage et le soin des pathologies fréquemment
rencontrées :
dépistage des cancers (ORL, pneumologie), diagnostic et suivi des comorbidités souvent
associées, en particulier du fait du tabagisme et de l’alcoolisme,
suivis neurologiques, cardiologiques et ophtalmologiques,
prise en charge tout à fait particulière de la gynécologie en psychiatrie.
La présence de praticiens attachés spécialistes exerçant au Bloc Médical contribue également
grandement à l’accès aux soins de proximité pour les patients hospitalisés au sein du Centre
Hospitalier La Chartreuse.
L’odontologie :
Le chirurgien-dentiste est un élément important de la prise en charge des patients et la création d’un
poste de PH à 0.5 est l’élément déterminant du projet bucco-dentaire de l’établissement :
165 consultations(*),
117 actes de chirurgie,
33 prothèses.
L’activité externe a permis une facturation s’élevant à 35 876 Euros pour l’année 2013 (patients
relevant d’unités Chartreuse ayant un statut d’externe, patients non hospitalisés et patients des 4
structures ayant conventionné à ce jour avec le CH).
Une collaboration avec le CH de Semur en Auxois a été mise en place afin de permettre la prise en
charge de patients ayant besoins de soins dentaires sous anesthésie générale.
(*) L’activité a été quasiment interrompue durant 3 mois suite à l’inondation du 3 mai 2013.
L’activité en intra-hospitalier doit trouver un équilibre entre les soins de première nécessité auxquels il
faut répondre et la mise en place de programmes de prévention primaire.
Pour cela, le transfert de l’activité prévention, dépistage et éducation thérapeutique auprès des
infirmiers est indispensable.
Le développement de l’activité externe se dessine comme une nécessité face à la demande
enregistrée. Centre de référence régionale pour la maladie mentale et les soins somatiques qui y sont
90
associés, l’établissement doit se positionner pour répondre à une demande de soins difficiles à
organiser dans les schémas actuels.
Enfin, la recherche dans ce domaine est pauvre et le groupe de travail que je pilote doit poursuivre
ses travaux pour la mise place d’une étude épidémiologique sur la santé orale des patients
schizophrènes hospitalisés au long cours.
LABORATOIRE DE BIOLOGIE MEDICALE
Les actions prioritaires en 2013 ont été dictées par le calendrier de l’accréditation des laboratoires.
Un premier dossier finalisé en décembre 2012 a permis au laboratoire d’avoir la qualification
Bioqualité en janvier 2013.
Un autre dossier a été envoyé en mai 2013 au Cofrac section santé humaine; il a permis au
laboratoire de prouver qu’il satisfait aux exigences portant sur les conditions d’entrée effective dans
la démarche d’accréditation (option B).
Le nombre d’actes réalisés au laboratoire est de 71 784 soit 55790 sans les forfaits (sécurité et
préanalytiques) correspondant à une activité de 1 215 876 B.
L’accréditation du laboratoire a été actée comme élément du projet médical.
Le prochain dépôt de dossier conduira à une visite du Cofrac, sur site, pendant plusieurs jours avec
intervention de deux experts, l’un qualiticien et l’autre référent biologiste.
Cette étape demande un investissement en temps très important pour tout le personnel du laboratoire
pour finaliser la rédaction des documents et la mise en place effective de toutes les
recommandations.
PHARMACIE
La pharmacie assure la dispensation des médicaments et dispositifs médicaux à l’ensemble des
patients hospitalisés. L’analyse de la totalité des prescriptions est effectuée grâce au logiciel
Cristalnet, (27 000 prescriptions en 2013).
L’approvisionnement annuel en médicaments représente près de 512.000€ (-5.22%) et, pour les
dispositifs médicaux, près de 46.000€ en 2012. Le service assure une dispensation à délivrance
individuelle pour 115 lits dont 75 de long séjour et EHPAD.
Dans l’attente du projet d’automatisation, pour favoriser l’identification des traitements jusqu’à leur
administration, une activité de reconditionnement a été poursuivie pour 20 000 unités et un surconditionnement a été instauré pour 37 000 unités sur 5 mois.
La tenue régulière d’un CREX pluri-professionnel a permis d’instaurer une dynamique de sécurisation
du circuit du médicament.
91
91
Si la psychiatrie et les neuroleptiques retard (NLR) constituent la part principale du budget de la
pharmacie, les traitements somatiques tiennent une part importante, l’infectiologie fait l’objet d’une
attention particulière pour éviter l’apparition de résistances.
600 000
500 000
400 000
Psychiatrie (hors NLR)
NLR
Ttt démences
Infectiologie
Somatique
300 000
200 000
100 000
0
2009
2010 2011 2012
2013
DEPARTEMENT D’INFORMATIONS MEDICALES – UNITE CENTRALISEE DES DOSSIERS
MEDICAUX
Le Département d’Information Médicale coordonne le recueil de l’activité de l’établissement, participe
à l’élaboration des tableaux de bords des pôles, établit les rapports annuels d’activité. Les données
d’activité sont envoyées tous les 3 mois à l’A.R.S. Des contrôles qualité et exhaustivité des données
sont envoyés mensuellement à tous les services.
A partir d’octobre 2013, l’activité de l’unité Eole devient unité de médecine et entre dans le champ du
PMSI (T2A). Un nouveau module de Cristal Net est mis en place, les télétransmissions de l’activité
deviennent mensuelles, et permettent une valorisation.
Le Collège du D.I.M. se réunit deux fois par an : l’activité de l’établissement est analysée de manière
détaillée et comparative, un point est fait sur les déploiements des modules Cristal Net.
Le D.I.M. est également en charge du déploiement du logiciel Cristal Net et coordonne le groupe de
travail correspondant.
Mme le Dr MAACH est responsable du projet « dossier patient » et l’ensemble de l’équipe du D.I.M.
est membre de la cellule d’identitovigilance.
L’Unité Centralisée des Dossiers Médicaux recense 185 958 dossiers. L’année 2013 a été marquée
par la crue qui a malheureusement détruit 15 045 dossiers.
Les secrétariats détiennent les dossiers des années 2010 à 2013.
Nous sommes toujours dans l’attente d’un nouveau logiciel d’archivage qui permettrait un gain de
place lors du classement des nouveaux dossiers.
Consultation de tabacologie
La consultation d’aide au sevrage tabagique débutée en décembre 2011 accueille des patients
hospitalisés ou suivis dans les structures extrahospitalières.
92
224 consultations ont été réalisées en 2013 et 243 en 2012. A noter que l’indisponibilité des locaux
du Bloc Médical pendant plusieurs semaines a ralenti l’activité de tabacologie.
Objectifs stratégiques des contrats de pole
Aider à l’optimisation de la valorisation de l’activité de l’unité Eole,
Poursuivre le travail dossier patient,
Intégrer l’amélioration de l’exhaustivité du recueil d’activité dans les contrats de pôles,
Déploiement de l’informatisation : intégrer les comptes rendus d’hospitalisation dans Cristal
Net, expérimenter le dossier patient aux Vergers, déployer l’agenda électronique.
ODONTOLOGIE
Dr DENIS
Total surface
pôle E :
1 915 m²
Indicateurs
Nombres de consultations ou actes par spécialité :
Cardiologue
Dermatologue
Gynécologue
Neurologue
Ophtalmologue
ORL
Pneumologue + radio thorax
Podologue
Radiologue
Somaticiens
2013
133
44
71
26
236
265
489
1 356
397
15 130
2012/2013
- 68 %
- 16 %
- 50 %
- 56 %
- 25 %
- 7,5 %
- 27 %
+4%
+ 20,7 %
93
93
I. OBJECTIFS STRATEGIQUES DES CONTRATS DE POLE
BLOC
Adapter le fonctionnement du bloc à la nouvelle loi du 5 juillet 2011,
Mettre en place le projet bucco-dentaire.
Formaliser et élargir un groupe de travail pour avancer vers le dossier patient
informatisé pour les versants infirmiers et médicaux,
DIM
UCDM
Obtenir une amélioration de l'exhaustivité du recueil de l'activité, en l'intégrant dans
les différents contrats de pôle,
Contribuer à l'analyse médico et pharmaco-économique : créer un outil pour croiser
les données cliniques et économiques.
Mettre en place la sensibilisation aux nouvelles dispositions concernant la
sécurisation du circuit du médicament,
Poursuivre la coopération avec le CHU : former les étudiants de 5ème année
Pharmacie
hospitalo-universitaire, accueil externes et internes, garde commune des internes
sur les 2 établissements,
Maintenir à son niveau la dispensation individuelle et évaluer les moyens
nécessaires à son développement et à l'apport de l'automatisation.
Assurer dans l'immédiat le déploiement du nouveau Système de gestion de
Laboratoire
Laboratoire, la mise en service du serveur de résultats dans CristalNet et la
prescription connectée.
II. Orientation CPOM
N°6 : Conforter les missions départementales de soutien et sécuriser et compléter les prises
en charge
Développer les soins somatiques pour l'ensemble de l'établissement.
N°10 : Travailler à l'accréditation des activités biologiques
Obtenir l'accréditation du laboratoire et organiser la liaison avec le CHU.
Développer des actions de recherche, en lien avec le CHU.
94
Service Communication – 19 septembre 2014

Rapport d`activité du CH La Chartreuse

Transcription

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