Lundi 27 juin 2016 à 18 h 30 en Mairie de TORCY

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Lundi 27 juin 2016 à 18 h 30 en Mairie de TORCY
Lundi 27 juin 2016 à 18 h 30
en Mairie de TORCY
ORDRE DU JOUR
Appel Nominal
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte rendu de la séance du 23 mai 2016
Question N° 1
- Compte rendu des décisions du Maire
 N° D/2016-050 – Création d’une régie de recettes auprès du service accueil/état civil pour
l’encaissement des produits liés aux activités périscolaires organisées par la Ville de Torcy :
restauration, nouvelles activités périscolaires (NAP) et autres
 N° D/2016-051 – Reprise du réseau d’eaux pluviales du secteur Bourbon – La Rotonde –
Désignation de l’attributaire des travaux
 N° D/2016-052 – Voirie communale 2016 – Choix de l’entreprise de voirie pour l’exécution des travaux
 N° D/2016-053 – Acquisition d’un camion avec tribenne affecté aux services techniques –
Désignation du fournisseur
 N° D/2016-054 – Mutation des abonnements de téléphonie mobile
Question N° 2
- ATD 71 – Désignation des représentants de la commune
Question N° 3
- Versement de subventions péri éducatives
Question N° 4
- Mise en œuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale :
4.1 – Extension du périmètre de la Communauté Urbaine Creusot – Montceau aux communes
de Morey, Perreuil, Essertenne, Saint-Romain sous Gourdon, Saint-Micaud, Mont- SaintVincent et Mary
4.2 – Dissolution du Syndicat Intercommunal d’aménagement de la base nautique et de plein
air Le Creusot - Torcy
Question N° 5
- Informations diverses
Question N° 6
- Questions diverses
Toute correspondance doit être adressée de manière impersonnelle à :
Monsieur le Maire
Hôtel de Ville - Avenue de Bourgogne - 71210 Torcy

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