le rhone en europe

RHÔNE, MÉDITERRANÉE ET
CORSE
LE RHÔNE
À quelle session se rattacher?
E Europe: le Rhône, fleuve international, dont
le haut bassin est en dehors de l ’Union
Européenne
LE RHÔNE
E
Prend sa source en
Suisse
E
Traverse le Léman
E
Passe en France
À quelle session se rattacher?
E Europe: le Rhône, fleuve international, dont
le haut bassin est en dehors de l ’Union
Européenne
E Méditerranée: le Rhône est le premier
fleuve méditerranéen en termes de débit
LE RHÔNE
E
Se jette dans la
Méditerranée
À quelle session se rattacher?
E Europe: le Rhône, fleuve international, dont
le haut bassin est en dehors de l ’Union
Européenne
E Méditerranée: le Rhône est le premier
fleuve méditerranéen en termes de débit
E Îles-bassins: la Corse, partie intégrante du
territoire de l ’agence, possède son propre
comité de bassin
LE BASSIN RMC
E
E
E
Comprend le Rhône
Comprend les côtiers
méditerranéens
Comprend la Corse
LE RHÔNE ET LA DIRECTIVE CADRE
EUROPÉENNE
E
E
E
La Directive Cadre Européenne prévoit la mise en
place de districts hydrographiques
La Suisse n ’est pas membre de l ’Union
Européenne, et le district Rhône se limitera à la
partie française de son bassin versant
Néanmoins, le Rhône fait l ’objet d ’une
coopération internationale pour sa partie
commune à la Suisse et à la France
LA CIPEL
LA COMMISSION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES EAUX DU LÉMAN
E
Créée par la Suisse et la France en 1963
E
Composée de 2 délégations officielles
E
Présidée alternativement par l ’un et l ’autre
pays
Animée par un Secrétariat général
E
Se réunit au moins une fois par an
E
Dispose de commissions spécialisées
E
LA CIPEL
LA COMMISSION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES EAUX DU LÉMAN
Résultats :
E
E
E
la qualité du Léman et de
ses affluents s ’améliore
les concentrations en
phosphates ont été
divisées par 3
la coopération
transfrontalière francosuisse fonctionne bien
DE RMC À RM&C
E Au départ: un comité de bassin RMC et une
agence RMC
E Depuis 3 mois: un comité de bassin RM, un
comité de bassin Corse, une agence RM&C
E Donc: une agence, deux comités de
bassins, et deux districts hydrographiques
UN MONTAGE ORIGINAL A
CONSOLIDER
E Un déséquilibre entre les deux bassins: 14
millions d ’habitants en RM, 250000 en
Corse
E Des priorités différentes dans les deux
bassins (notamment pour l ’eau potable)
E Mais un seul outil financier
E Faire fonctionner un nouveau comité de
bassin
DES SOLUTIONS PRAGMATIQUES
E Initier nos nouveaux partenaires à la
« technicité » de nos outils
E Instaurer une concertation permanente
E « Prouver le mouvement en marchant »