cr 15 04 2008 - Communauté de communes du Langeadois

COMPTE RENDU :
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
__________
Séance du Vendredi 15 avril 2008 à Chanteuges
__________
Séance de 19H00
Présents : Mmes Christiane LONJON, Chantal FARIGOULE GUEY, Catherine JAMMES,
Aline MICHEL, Annie PLANTIN, Mathilde PIGEON, Marie-Thérèse ROUBAUD et Maguy
BOUCHE; Mrs Franck NOEL-BARON , Jean-Paul PASCAL, Bernard VISSAC, Stéphane
VISSAC, Joseph VISSAC, Jean-Pierre KREMBSER, Joseph TORRENT, Jean-Hervé
AMBLARD, Gérard BEAUD, Denis FOURY, Jean-Marc CHASSEFEYRE, Fabrice
BRUNET, Roger GAUTHIER, Noël JOUVE, Marc VAN DER WINDT, Serge ROCHER,
Gérard MATHON, Louis BARTHELEMY, Robert CHAUSSE, Gilles RUAT, Roger
PORTAL et Hervé HUGON.
Absents : Mrs Didier MARTIN et Guy BRUSTEL
Excusés : Mrs Alain CUSSAC et Jean-Michel DURAND
Assisté également : Mr Eric AUBERT
Le Conseil de Communauté du Langeadois s’est réuni le vendredi 15 avril 2008 à la Salle
Polyvalente de Chanteuges pour étudier l’ordre du jour suivant :
1- Présentation du Débat d’Orientations Budgétaires 2008
2- Questions diverses
Le Président souhaite la bienvenue à l’ensemble des délégués Communautaires et propose de
débattre du point n°1 relatif au débat d’orientations budgétaires 2008 qui préfigure nos
budgets Communautaires. Il souligne que le PV de la réunion du Conseil d’installation du 8
avril ainsi que celui du bureau Communautaire seront validés et présentés au cours d’une
prochaine séance de l’assemblée délibérante compte tenu du rapprochement des deux
Conseils (8 et 15 avril).
1- PRESENTATION DU DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2008
A la demande du Président de la Communauté et du Vice-Président délégué aux Finances, à la
Programmation et aux Travaux, le DOB 2008 est présenté par Eric AUBERT sous la forme
d’un diaporama.
C.C. du Langeadois
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Ceil de Cté du 15/04/2008
Le DOB se présente en 4 parties :
1. Perspectives économiques nationales et régionales
2. Analyses rétrospectives sur les 4 dernières années
3. Evolution de la dette, de la fiscalité, de la DGF et du personnel.
4. Projets budgets 2008 : comparatif PPI/investissements 2007, orientations BP 2008 et
budgets annexes Ferme du Pradel et ZAE de Chambaret.
Au cours de la présentation, certains nouveaux délégués Communautaires souhaitent avoir des
précisions sur la nature de certains projets et leurs retombées pour le territoire. C’est le cas du
projet d’espace entreprendre, de l’étude sur le sentier pieds nus et l’espace VTT.
Mrs Franck NOEL-BARON et Robert CHAUSSE apportent des informations
complémentaires en soulignant que sur le dossier d’espace entreprendre, aucune décision
quant à sa réalisation n’est encore prise et que ce projet devra faire l’objet d’un vrai débat, que
le dossier du sentier pieds nus était, à ce jour, déprogrammé et qu’enfin l’espace VTT
s’insérait dans une logique d’amélioration de l’offre touristique en complémentarité des
hébergements proposés sur le territoire.
Des explications sont également données par Eric AUBERT sur l’augmentation des charges
de personnel entre 2007 et 2008 (+12 %) suite à la demande d’un délégué Communautaire :
augmentation d’un temps de travail à la halte garderie, remplacement d’agents titulaires, fin
d’un contrat aidé sur un poste d’agent d’entretien et passage à plein temps de cet agent.
Il souligne également que cette hausse est compensée, pour partie, par une recette provenant
d’un remboursement de congé maternité et par une augmentation de la prise en charge des
Communes pour l’agent d’entretien mis à disposition.
Mme le Maire de Prades aborde le dossier de la piscine et de l’étude réalisée au sein du Pays
Lafayette. Elle souhaite en connaître les conclusions.
Mr Robert CHAUSSE, qui a suivi ce dossier au sein du Pays, explique que dans le schéma
conduit par le Pays il est question de la reconstruction d’une piscine à Langeac compte tenu
de l’état de l’équipement actuel.
Mr Joseph TORRENT intervient pour préciser que la piscine ne répond plus aux normes en
vigueur et qu’elle présente de nombreux problèmes structurels. Selon lui, la Commune ne
peut plus se satisfaire d’interventions ponctuelles.
Mme le Maire de Prades et Mr le Maire de Saint-Julien des Chazes interrogent le Président
sur la situation de la ferme du Pradel et plus particulièrement les travaux en cours sur
l’assainissement. Le Président répond qu’aucune demande de travaux n’a été faite à la
Communauté et qu’une rencontre avec l’Association est nécessaire pour connaître leurs
intentions à très court terme et à moyen, long terme. Mme Aline MICHEL rappelle que
l’UCPA recherche un site d’hébergement dans la vallée.
Au terme de cette présentation et de ce débat, qui n’a pas appelé d’autres interventions, le
Président clôt le DOB 2008.
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C.C. du Langeadois
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Ceil de Cté du 15/04/2008
Séance de 21H00
Présents : Mmes Christiane LONJON, Chantal FARIGOULE GUEY, Catherine JAMMES,
Aline MICHEL, Annie PLANTIN, Mathilde PIGEON, Marie-Thérèse ROUBAUD et Maguy
BOUCHE; Mrs Franck NOEL-BARON , Jean-Paul PASCAL, Bernard VISSAC, Stéphane
VISSAC, Joseph VISSAC, Jean-Pierre KREMBSER, Joseph TORRENT, Jean-Hervé
AMBLARD, Gérard BEAUD, Denis FOURY, Jean-Marc CHASSEFEYRE, Fabrice
BRUNET, Alain CUSSAC, Roger GAUTHIER, Noël JOUVE, Jean-Michel DURAND, Marc
VAN DER WINDT, Serge ROCHER, Gérard MATHON, Louis BARTHELEMY, Robert
CHAUSSE, Gilles RUAT, Guy BRUSTEL, Roger PORTAL et Hervé HUGON.
Excusé : Mr Didier MARTIN
Assisté également : Mr Eric AUBERT
L’ordre du jour suivant :
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
8.
9.
10.
11.
12.
Vote du produit de la Taxe Professionnelle Unique 2008
Vote des taux 2008 de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)
Présentation et vote des budgets primitifs 2008 (budget principal et budgets annexes
Ferme du Pradel et ZAE de Chambaret).
Composition de la Commission d’appel d’offres
Election des représentants Communautaires au SICALA
Election des représentants Communautaires au SMAT
Election des représentants Communautaires au SICTOM Issoire/Brioude
Election des représentants Communautaires au Conseil d’Administration de l’office de
Tourisme Intercommunautaire des Gorges de l’allier
Election des représentants Communautaires au Syndicat des Eaux d’Auteyrac pour le
SPANC
Election des représentants Communautaires au SECCOM
Election des représentants Communautaires à l’Assemblée Générale de l’Association
du Pays de Lafayette
Questions diverses
Avant de dérouler l’ordre du jour, le Président propose à l’assemblée de rajouter, au titre des
questions diverses, la proposition de vœu présentée par la Commune de Langeac contre la
suppression d’un poste d’enseignant à l’école maternelle de Jules Ferry. A l’unanimité des
présents, le Conseil accepte que ce point soit rajouté à l’ordre du jour de la séance.
1. VOTE DU PRODUIT DE LA TAXE PROFESSIONNELLE UNIQUE
Le Président présente la délibération en rappelant que la Communauté a opté pour le régime
fiscal de la TPU, que les bases prévisionnelles 2008 sont en progression et que le taux
constant de 11,10 % conduit à un produit fiscal 2008 de 1 347 948 €. Il souligne qu’une partie
de ce produit est reversé aux communes par le biais des attributions de compensation.
Soumise aux votes de l’assemblée, la délibération est adoptée à l’unanimité des présents.
C.C. du Langeadois
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2- VOTE DES TAUX 2008 DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES
MENAGERES (TEOM)
Le Président demande à Mme Mathilde PIGEON de présenter le dossier sur les ordures
ménagères. Elle souligne que pour 2008, l’augmentation est limitée à environ 4% de hausse
comparativement aux fortes hausses des années précédentes. L’éloignement des centres de
traitement des déchets expliquant en partie ces augmentations.
Le Président rajoute que pour cette 4ème année de lissage des taux (sur un maximum de 5ans)
le taux moyen est de 12,94 % pour un coût de 874 878,73 €. L’étude faite en 2007/2008 par
les étudiants de BTS sur la réorganisation de la collecte des déchets sur Langeac pourrait être
approfondie par la Communauté pour conduire à une rationalisation du service.
Mr Robert CHAUSSE, souligne qu’effectivement et comparativement à des ratios calculés
sur l’ensemble de l’Auvergne et sur la France entière le coût du service est élevé sur notre
territoire.
Soumise au vote de l’assemblée, la délibération est adoptée à l’unanimité des présents.
3- PRESENTATION ET VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2008 (BUDGET
PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES FERME DU PRADEL ET ZAE DE
CHAMBARET)
La présentation des budgets est assurée par Mr Robert CHAUSSE, Vice-Président en charge
des Finances, de la Programmation et des Travaux.
BP 2008
En section de Fonctionnement
− Dépenses : Mr CHAUSSE s’attarde sur les postes suivants pour lesquels des
explications sont données :
Eau et assainissement
Val Fleuri + aire des gens du voyage
Energie
Contrat prestations de service : hausse des coûts du transport scolaire
Entretien de bâtiment : travaux prévus à la gendarmerie
Honoraires : solde OPAH + film promotionnel
Publication : journal d’information
Charges de personnel : complément d’agent sur la halte garderie,
remplacement d’agents titulaires, fin de contrat aidé et passage à plein
temps d’un agent d’entretien.
Charges de gestion courante : hausse des cotisations du SICALA, du
SECCOM et de la TEOM.
− Recettes :
Remboursement de personnel : remboursement d’un congé maternité
Produits des services : augmentation des recettes sur le personnel
facturé
Compensation de TP : le chiffre 2008 de la compensation n’est pas
encore communiqué par les services de l’Etat.
La section s’équilibre en Dépenses/Recettes à hauteur de 3 975 076,50 €.
En section d’Investissement
Le Vice-Président liste les principaux projets :
C.C. du Langeadois
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Ceil de Cté du 15/04/2008
Espace VTT
Aire des gens du voyage
Espace entreprendre
Etude ZAE
Etude Halle des Sports
Ecole de Pinols
Val Fleuri
Créance sur ZAE
Ainsi que les principales recettes :
FCTVA
Etat : pour l’aire des gens du voyage et l’école de Lachaud
Conseil Général : pour l’assainissement, l’école de Lachaud, l’école de
Pinols, l’espace entreprendre, l’espace VTT et l’enfance/jeunesse.
Conseil Régional : espace VTT
La Communauté par son autofinancement et ses excédents reportés
La section s’équilibre en Dépenses/Recettes à hauteur de 1 299 760,37 €.
Le Président souligne que ce BP reste un budget qui s’inscrit dans la continuité des actions
engagées et impulsées par l’ancienne équipe. Des arbitrages et modifications pourront
toutefois y être apportés en cours d’année.
Soumis au vote le BP 2008 est adopté à l’unanimité des présents.
Budget Ferme du Pradel
Le Vice-Président souligne qu’il s’agit d’un budget de gestion du site puisque les
investissements sont terminés et que les dépenses engagées donnent lieu à un remboursement
intégral à la Communauté par l’exploitant des lieux.
Ce budget est adopté à l’unanimité des présents.
Budget ZAE de Chambaret
Ce budget concerne l’engagement de la première phase opérationnelle de la création de la
ZAE sur Chambaret. La section de fonctionnement s’équilibre en Dépenses/Recettes à
40 010,44 € avec pour principaux postes une subvention de la DDR et en investissement à
hauteur de 232 000 € avec la fin des acquisitions foncières, les études pré-opérationnelles et
un démarrage de travaux.
Le Président tient à souligner ici que cet équipement est important pour la dynamique de nos
recettes fiscales grâce à l’évolution attendue des bases de TP.
Ce budget est adopté à l’unanimité des présents.
4- COMPOSITION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
Le Président demande à l’assemblée quels sont les volontaires pour siéger à la Commission
d’Appel d’offres. Il souligne que la Présidence est assurée par le Président de la Communauté
de Communes avec comme suppléant la 1ère Vice-Présidente.
Se déclarent candidats :
C.C. du Langeadois
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Ceil de Cté du 15/04/2008
MEMBRES TITULAIRES
Mr Roger GAUTHIER
Mr Denis FOURY
Mr Roger PORTAL
Mr Gérard MATHON
Mr Alain CUSSAC
MEMBRES SUPPLEANTS
Mr Joseph VISSAC
Mme Chantal FARIGOULE GUEY
Mr Louis BARTHELEMY
Mr Serge ROCHER
Mr Bernard VISSAC
A l’unanimité, la composition de la Commission d’Appel d’offres est arrêtée comme cidessus.
5- ELECTION DES REPRESENTANTS COMMUNAUTAIRES AU SICALA
Le Président rappelle brièvement le rôle du SICALA et demande à l’assemblée les candidats
volontaires pour siéger en son sein.
Se déclarent candidats :
DELEGUES TITULAIRES
Mme Mathilde PIGEON
Mr Joseph TORRENT
Mr Franck NOEL-BARON
Mr Louis BARTHELEMY
Mme Aline MICHEL
Mr Jean-Michel DURAND
Mr Jean-Pierre KREMBSER
DELEGUES SUPPLEANTS
Mme Catherine JAMMES
Mme Chantal FARIGOULE GUEY
Mr Jean-Paul PASCAL
Mme Annie PLANTIN
Mr Noël JOUVE
Mr Guy BRUSTEL
Mr Stéphane VISSAC
A l’unanimité, les représentants définis ci-dessus sont acceptés.
6- ELECTION DES REPRESENTANTS COMMUNAUTAIRES AU SMAT
Le Président rappelle aux membres du Conseil que les représentants de la Communauté au
SMAT du Haut Allier sont désignés par notre EPCI sur proposition des Communes.
Il s’agit pour la :
− Commune de Chanteuges :
▪ Délégué titulaire : Mr Philippe DEMEOCQ
▪ Délégué suppléant : Mr Alain CHAZAL
− Commune de Chazelles
▪ Délégué titulaire : Mr Jean SERVANT
▪ Délégué suppléant : Mme Josiane DUMAS
− Commune de Desges
▪ Délégué titulaire : Mr Patrick HUGON
▪ Délégué suppléant : Mme MONTIGNY Cécile
− Commune de Langeac
▪ Délégué titulaire : Mme Marie-Thérèse ROUBAUD
▪ Délégué suppléant : Mme Chantal FARIGOULE GUEY
− Commune de Mazeyrat d’Allier
▪ Délégué titulaire : Mr Denis FOURY
▪ Délégué suppléant : Mr Jean-Marie CHAPON
C.C. du Langeadois
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Ceil de Cté du 15/04/2008
− Commune de Pébrac
▪ Délégué titulaire : Mr Franck VAN DER WINDT
▪ Délégué suppléant : Mme Marie-Catherine MANOURY
− Commune de Pinols
▪ Délégué titulaire : Mr James LOCKARD
▪ Délégué suppléant : Mme Gisèle ROCHE
− Commune de Prades
▪ Délégué titulaire : Mme Aline MICHEL
▪ Délégué suppléant : Mr Pierre BENOIST
− Commune de Saint-Arcons d’Allier
▪ Délégué titulaire : Mr Jean-Michel DURAND
▪ Délégué suppléant : Mr Marc VAN DER WINDT
− Commune de Saint Bérain
▪ Délégué titulaire : Mr El-Hadj Ahmed MEHDEB
▪ Délégué suppléant : Mme Sandrine COLOMBET
− Commune de Saint Julien des Chazes
▪ Délégué titulaire : Mr Fernand PLANTIN
▪ Délégué suppléant : Mr Michel HOURDIER
− Communes de Siaugues Sainte-Marie
▪ Délégué titulaire : Mr Robert CHAUSSE
▪ Délégué suppléant : Mme Isabelle FLACHON
− Commune de Tailhac
▪ Délégué titulaire : Mr Fabrice MARTIN
▪ Délégué suppléant : Mme Christiane LONJON
− Commune de Vissac-Auteyrac
▪ Délégué titulaire : Mme Gaëlle ROUSSET / GERENTON
▪ Délégué suppléant : Mr Hervé HUGON
La représentation des délégués Communautaires au SMAT du Haut Allier est validée à
l’unanimité des présents.
7- ELECTION DES REPRESENTANTS COMMUNAUTAIRES AU SICTOM
ISSOIRE/BRIOUDE
La même logique de désignation des délégués au SMAT s’applique également pour les
délégués Communautaire au SICTOM. Il s’agit pour la :
− Commune de Chanteuges :
▪ Délégué titulaire : Mr Alain FRIN
▪ Délégué suppléant : Mme Bernadette DEBERLE
− Commune de Chazelles
▪ Délégué titulaire : Mr Daniel DELCAUX
▪ Délégué suppléant : Mr Jean-Marie VINCENT
C.C. du Langeadois
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− Commune de Desges
▪ Délégué titulaire : Mr Pascal VISSAC
▪ Délégué suppléant : Mr Jean Paul BISCARAT
− Commune de Langeac
▪ Délégué titulaire : Mme Michèle BOUCHET
▪ Délégué suppléant : Mr Michel VIALLARD
− Commune de Mazeyrat d’Allier
▪ Délégué titulaire : Mr Denis FOURY
▪ Délégué suppléant : Mme Martine PAYS
− Commune de Pébrac
▪ Délégué titulaire : Mr Alain CUSSAC
▪ Délégué suppléant : Mr Noël CUSSAC
− Commune de Pinols
▪ Délégué titulaire : Mr Jean-Louis VIALLEVEILLE
▪ Délégué suppléant : Mr Pierre BONHOMME
− Commune de Prades
▪ Délégué titulaire : Mr Vincent SABATIER
▪ Délégué suppléant : Mr Stéphane PIERRU
− Commune de Saint-Arcons d’Allier
▪ Délégué titulaire : Mr François VEDRINE
▪ Délégué suppléant : Mr Vincent MICHEL
− Commune de Saint Bérain
▪ Délégué titulaire : Mr Gérard MATHON
▪ Délégué suppléant : Mr Franck VIGOUROUX
− Commune de Saint Julien des Chazes
▪ Délégué titulaire : Mr Alain CASTELLAN
▪ Délégué suppléant : Mr Serge MERLE
− Commune de Siaugues Sainte-Marie
▪ Délégué titulaire : Mme Mathilde PIGEON
▪ Délégué suppléant : Mr Philippe Pierre FAVARD
− Commune de Tailhac
▪ Délégué titulaire : Mr Guy LAFOND
▪ Délégué suppléant : Mr Christian BRUSTEL
− Commune de Vissac-Auteyrac
▪ Délégué titulaire : Mr Philippe CHABANON
▪ Délégué suppléant : Mr Roger MALEYSSON
La représentation des délégués Communautaires au SICTOM Issoire/Brioude est validée à
l’unanimité des présents.
C.C. du Langeadois
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Ceil de Cté du 15/04/2008
8- ELECTION DES REPRESENTANTS COMMUNAUTAIRES AU CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DE
L’OFFICE
DE
TOURISME
INTERCOMMUNAUTAIRE DES GEORGES DE L’ALLIER
Le Président demande à Mr Robert CHAUSSE de faire une présentation de l’Office de
Tourisme Intercommunautaire des Georges de l’Allier puisqu’il était le représentant de la
Communauté au sein de cet établissement public.
Mr CHAUSSE explique rapidement les objectifs et compétences de l’Office de Tourisme
Intercommunautaire et souligne qu’un représentant doit y être désigné.
Le Président demande qui est candidat a ce poste. Se déclarent :
- Mr Robert CHAUSSE
- Mr Gérard BEAUD
- Mme Marie-Thérèse ROUBAUD
Il est dès lors procédé à l’élection d’un candidat à bulletin secret. Le Président organise le
vote avec deux assesseurs, Mme Chantal FARIGOULE-GUEY et Mr Jean-Hervé
AMBLARD et un secrétaire Mr Stéphane VISSAC.
Les résultats sont les suivants :
Mr Robert CHAUSSE
Mme Marie-Thérèse ROUBAUD
Mr Gérard BEAUD
Bulletins blancs
18 voix
7 voix
4 voix
3
Mr Robert CHAUSSE est élu comme représentant.
9- ELECTION DES REPRESENTANTS COMMUNAUTAIRES AU SYNDICAT DES
EAUX POUR LE SPANC
Le Président précise que la Communauté doit être représentée au SPANC par trois délégués
titulaires et trois délégués suppléants. Il organise le vote avec deux assesseurs, Mme MarieThérèse ROUBAUD et Mme Chantal FARIGOULE GUEY et d’un secrétaire Mr Stéphane
VISSAC.
Sont candidats :
TITULAIRES
Mr Jean-Pierre KREMBSER
Mr Jean-Hervé AMBLARD
Mr Franck MASSEBOEUF
Mr Jean-Michel DURAND
SUPPLEANTS
Mr Roger GAUTHIER
Mr Gérard BEAUD
Mr Serge ROCHER
Les résultats sont les suivants :
Nombres de bulletins
Suffrages exprimés
Majorité absolue
Mr Jean-Pierre KREMBSER
Mr Jean-Hervé AMBLARD
Mr Jean-Michel DURAND
Mr Franck MASSEBOEUF
Bulletins blancs
C.C. du Langeadois
33
33
17
31
25
25
14
1
9/12
Ceil de Cté du 15/04/2008
Sont élus(es) délégués titulaires
TITULAIRES
Mr Jean-Pierre KREMBSER
Mr Jean-Hervé AMBLARD
Mr Jean-Michel DURAND
Pour les délégués suppléants, il s’agit dans l’ordre de :
-
Roger GAUTHIER
Gérard BEAUD
Serge ROCHER
VOTE DES DELEGUES SUPPLEANTS
Nombre de votants
33
Nombre de suffrages exprimés
33
POUR
33
CONTRE
0
ABSTENTION
0
Sont élus représentants au Syndicat des Eaux d’Auteyrac pour le SPANC :
TITULAIRES
Mr Jean-Pierre KREMBSER
Mr Jean- Hervé AMBLARD
Mr Jean-Michel DURAND
SUPPLEANTS
Mr Roger GAUTHIER
Mr Gérard BEAUD
Mr Serge ROCHER
La représentation des délégués Communautaires au syndicat des eaux pour le SPANC est
validée à l’unanimité des présents.
10- ELECTION DES REPRESENTANTS COMMUNAUTAIRES AU SECCOM
La présentation du SECCOM est assurée par Mrs Franck NOEL-BARON et Jean-Paul
PASCAL. Le Président organise le vote à bulletins secrets, il est accompagné de deux
assesseurs, Mr Roger GAUTHIER et Mr Robert CHAUSSE et un secrétaire Mr Stéphane
VISSAC. Sont candidats :
TITULAIRES
Mr Jean-Marc CHASSEFEYRE
Mme Chantal FARIGOULE GUEY
Mme Marie-Thérèse ROUBAUD
Mr Marc VAN DER WINDT
Mr Franck MASSEBOEUF
Mr Jean-Hervé AMBLARD
Mr Jean-Paul PASCAL
SUPPLEANTS
Mr Fabrice BRUNET
Mr Jean-Pierre MILLE
Mr Joseph TORRENT
Mr Alain CUSSAC
Mr Michel VIALLARD
Mr Franck NOEL-BARON
Les résultats sont les suivants :
Nombres de bulletins
Suffrages exprimés
Majorité absolue
Mr Jean-Marc CHASSEFEYRE
Mme Marie-Thérèse ROUBAUD
C.C. du Langeadois
33
33
17
30
27
10/12
Ceil de Cté du 15/04/2008
Mr Jean-Hervé AMBLARD
Mme Chantal FARIGOULE GUEY
Mr Marc VAN DER WINDT
Mr Jean-Paul PASCAL
Mr Franck MASSEBOEUF
Bulletins blancs
27
26
24
24
12
3
Pour les délégués suppléants, il s’agit dans l’ordre de :
-
Mr Fabrice BRUNET
Mr Joseph TORRENT
Mr Michel VIALLARD
Mr Jean-Pierre MILLE
Mr Alain CUSSAC
Mr Franck NOEL-BARON
VOTE DES DELEGUES SUPPLEANTS
Nombre de votants
33
Nombre de suffrages exprimés
33
POUR
33
CONTRE
0
ABSTENTION
0
Les représentants de la Communauté au SECCOM sont :
TITULAIRES
Mr Jean-Marc CHASSEFEYRE
Mme Marie-Thérèse ROUBAUD
Mr Jean-Hervé AMBLARD
Mme Chantal FARIGOULE GUEY
Mr Marc VAN DER WINDT
Mr Jean-Paul PASCAL
SUPPLEANTS
Mr Fabrice BRUNET
Mr Joseph TORRENT
Mr Michel VIALLARD
Mr Jean-Pierre MILLE
Mr Alain CUSSAC
Mr Franck NOEL-BARON
11- ELECTION DES REPRESENTANTS COMMUNAUTAIRES A L’ASSEMBLEE
GENERALE DE L’ASSOCIATION DU PAYS DE LAFAYETTE
Le Président organise le vote avec deux assesseurs : Mr Joseph VISSAC et Mr Roger
GAUTHIER et un secrétaire Mr Stéphane VISSAC.
Sont candidats(es) :
TITULAIRES
Mr Robert CHAUSSE
Mme Catherine JAMMES
Mr Roger PORTAL
Les résultats sont les suivants :
Nombres de bulletins
Suffrages exprimés
Majorité absolue
Mr Robert CHAUSSE
Mme Catherine JAMMES
Mr Roger PORTAL
Bulletins blancs
C.C. du Langeadois
33
33
17
25
21
14
2
11/12
Ceil de Cté du 15/04/2008
Pour les délégués suppléants, il s’agit dans l’ordre de :
-
Mr Roger PORTAL
Mr Louis BARTHELEMY
VOTE DES DELEGUES SUPPLEANTS
Nombre de votants
33
Nombre de suffrages exprimés
33
POUR
33
CONTRE
0
ABSTENTION
0
Les représentants de la Communauté à l’Assemblée Générale de l’Association du Pays de
Lafayette sont :
TITULAIRES
Mr Robert CHAUSSE
Mme Catherine JAMMES
SUPPLEANTS
Mr Roger PORTAL
Mr Louis BARTHELEMY
12- QUESTIONS DIVERSES
Désignation des membres à la CLECT : le Président informe les membres du Conseil
du rôle tenu par cette commission et demande aux Communes de bien vouloir désigner leurs
représentants.
Vœu de la Commune de Langeac : cette demande de vœu est présentée par Mme le
Maire de Langeac qui souhaite que la Communauté délibère pour le maintien d’un poste
d’enseignant à l’école maternelle Jules Ferry. Après lecture du projet, il est proposé de
modifier la fin de la dernière phrase du 4ème paragraphe et de la rédiger ainsi « … en
considérant le service des enfants de moins de trois ans qu’elle estime nécessaire à toutes les
familles et notamment celles dont les parents travaillent. ».
Ainsi rédigée, la délibération est adoptée par 28 pour, 0 contre et 5 abstentions : Mmes
Mathilde PIGEON et Christiane LONJON et Mrs Serge ROCHER, Noël JOUVE et Roger
PORTAL.
Le Président signale aux délégués que le prochain Conseil Communautaire se tiendra
le 29 mai 2008 à 20h30 à Pinols. Il informe également tous les Maires qu’une réunion est
prévue le 16 juin 2008 à la Communauté pour débattre du PPI et du CG2D.
Fait à Langeac,
Le 05 mai 2008
Le Président,
Franck NOEL-BARON
DIFFUSION : A tous les délégués communautaires, les agents, site internet et panneau
d’affichage de la C.C.L.
C.C. du Langeadois
12/12
Ceil de Cté du 15/04/2008