droit des affaires

LICENCE 3ème ANNEE BIBLIOGRAPHIE SUCCINCTE et INDICATIVE
2010-2011
Il est vivement recommandé de se procurer ces ouvrages dans leur dernière
édition
MATIERES à coefficient 3
DROIT ADMINISTRATIF – LES BIENS
J. Morand-Deviller, Cours de droit administratif des biens, Montchrestien, 4ème édition
un indispensable:
M. Long, P. Weil, G. Braibant, P. Delvolve, B. Genevois, Les grands arrêts de la
jurisprudence administrative, Sirey
DROIT DES SOCIETES 1 (et 2)
Manuels de travail :
COZIAN, VIANDIER, DEBOISSY, Droit des Sociétés, Litec, 23ème éd. 2010
Ph. MERLE : Droit commercial - Sociétés commerciales, éd. Dalloz, 13ème éd. 2009
B. DONDERO, Droits des Sociétés, Hypercours, Dalloz, 2009.
Outils de recherche
GUYON : Droit des affaires, tome 1, Litec
LE CANNU : Droit des sociétés, éd. Montchrétien
DROIT EUROPEEN
1) Manuels
- BLUMANN (C.), DUBOUIS (L.), Droit institutionnel de l’Union européenne, Litec, éd.
Du Jurisclasseur, coll. « Manuels », 3ème éd., 2007.
- GAUTHIER (M.), Droit institutionnel de l’Union européenne, PUF, coll. « Licence »,
2010, 250 pp.
- JACQUE (J.-P.), Droit institutionnel de l’Union européenne, Dalloz, coll. « Cours »,
6ème éd., 2010.
- PERTEK (J.), Droit des institutions de l’Union européenne, PUF, coll. « Thémis »,
2006.
2) Pour approfondir l’analyse
- QUERMONNE (J.-L.), Le système politique de l'Union européenne, Montchrestien,
coll. « Clefs », 7ème éd., Paris, 2009, 156 pp.
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3) Traités européens
- Les textes des traités européens sont disponibles sur le site
http://europa.eu/index_fr.htm en version consolidée.
- Le droit de l'Union européenne est disponible en ligne par la base http://eurlex.europa.eu/
4) Jurisprudence
- MASCLET (J.-C.), Les grands arrêts du droit communautaire, PUF, coll. « Que saisje ? », 3ème éd., 2007.
DROIT DES CONTRATS SPECIAUX
Les indications bibliographiques données ci-dessous ne sont justement que des indications. Sentezvous libre d'utiliser les ouvrages de votre choix, en fonction de vos préférences.
MALAURIE, AYNES et GAUTIER
Droit civil – Contrats spéciaux – édition Dufrénois
PUIG –Contrats spéciaux , Dalloz Hypercours
BENABENT – Contrats spéciaux, éd Montchrestien
MATIERES à coefficient 1
REGIME DE L’OBLIGATION
F. TERRE, Ph. SIMLER, Y. LEQUETTE, Droit civil, les obligations, à paraître chez
Dalloz
MALAURIE (P.) et AYNES (L.), Droit civil, Obligations, par MALAURIE (P.),
AYNES (L.) et STOFFEL-MUNCK (P.), Defrénois
RELATIONS INDIVIDUELLES DU TRAVAIL
Jean Emmanuel RAY
Droit du travail, droit vivant , édition Liaison, 18ème éd. 2009
RELATIONS COLLECTIVES DE TRAVAIL
B. Teyssié, "Droit du travail – Relations collectives", éd. Litec, 6ème éd 2009
Pour couvrir les deux semestres :
J. PELISSIER , A. SUPIOT, A. JEAMMAUD, Droit du travail, Dalloz, coll. Précis,
24ème éd., 2008
J. PELISSIER, A. LYON-CAEN, A. JEAMMAUD, E. DOCKES, les grands arrêts de
droit du travail , Dalloz, 4ème éd., 2008
F. GAUDU et R. VATINET, Traité des contrats, Les contrats de travail, LGDJ, 2001
F. FAVENNEC-HERY et P.Y. VERKINDT, Droit du travail, LGDJ, 7ème éd. 2007
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ANGLAIS JURIDIQUE :
I. NOBLE , Droit, Science politique, Montchrestien
INTRODUCTION AU DROIT COMPARE
Veuillez trouver ci-joint le nom de deux des ouvrages de base du cours:
René David et Camille Jauffret-Spinosi, Les grands systèmes de droit
contemporains, Précis Dalloz, 11ème édition,
et
Michel Fromont, Grands systèmes de droit étrangers, mémento
Dalloz, 3ème edition
En combinant ces deux ouvrages, on couvre à peu près le cours.
Au cas où l'étudiant ne peut ou ne veut absolument pas acquérir les deux, il est
préférable qu'il choisisse le David et Spinosi, qui est plus complet.
DROIT INTERNATIONAL PUBLIC
1) Manuels, Mémentos
- ALEDO (L.-A.), Le droit international public, Paris, Dalloz, coll.
« Connaissance du droit », 2009, 159 pp.
- COMBACAU (J.), SUR (S.), Droit international public, Paris, Montchresion,
coll. « Domat – Droit public », 8ème éd., 2008, 818 pp.
- DUPUY (P.-M.), KERBRAT (Y.), Droit international public, Paris, Dalloz, coll.
« Précis », 10ème éd., 2010, 948 pp.
- DAILLIER (P.), FORTEAU (M.) NGUYEN QUOC DINH, PELLET (A.), Droit
international public, Paris, LGDJ, coll. « Traités », 8 ème éd., 2009, 1722 pp.
2) Recueil de documents
- DUPUY (P.-M.), KERBRAT (Y.), Les grands textes de droit international public,
Paris, Dalloz, 7ème éd., 2010.
3) Jurisprudence
- EISEMANN (P.-M.) et PAZARTZIS (P.) [Dir.], La jurisprudence de la Cour
internationale de justice, Paris, Pedone, 2008, 1007 p.
- TCHIKAYA (B.), Mémento de la jurisprudence – Droit international public, n°
131, Hachette Supérieur, « Les fondamentaux », 5ème éd., 2010.
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF
GOHIN (Olivier) Contentieux administratif, Litec, dernière édition
M. Deguergue, Procédure administrative contentieuse, ed. Montchrestien, coll.
"Focus Droit", dernière édition.
LIBERTES PUBLIQUES
COLLIARD Claude-Albert, LETTERON Roseline, « Libertés publiques », Dalloz, coll.
Précis
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