REGLEMENT INTERIEUR 2015/2016 CENTRE DE LOISIRS

REGLEMENT INTERIEUR 2015/2016
CENTRE DE LOISIRS
Toute famille utilisatrice du centre de loisirs doit avoir pris connaissance du présent règlement
et en avoir accepté les termes par le biais de la fiche de liaison.
Article 1 : Présentation
Le centre de loisirs L’île Au Soleil est géré par l’association Activités Loisirs (Siret : 77625467400018). C‘est une
Association de Parents !!! Pour que l’association fonctionne et que le centre existe, il est nécessaire que les parents se
mobilisent et participent selon leurs disponibilités et à leur rythme à la vie de l’association. Si vous êtes intéressés pour
accompagner lors des sorties, réaliser des travaux de bricolage, pour organiser des temps de rencontres familiales, pour
participer à la construction du projet associatif et éducatif, aux réunions de bureau etc…, n’hésitez pas à prendre contact
avec les animateurs ou les membres du bureau de l’association.
A la demande de l’équipe d’animation, des parents peuvent être amenés à accompagner les enfants durant une sortie ou une
journée de centre de loisirs. Ils sont considérés comme bénévoles et assurés dans le cadre des activités de l’association.
Le centre de loisirs est financé par la CAF et MSA de l’Ardèche, le conseil général de l’Ardèche ainsi que par les
communes du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) Enfance Jeunesse de Bogy, Charnas, Colombier-leCardinal, Félines, Peaugres et Vinzieux. Ce centre de loisirs est agréé Direction Départementale de la Cohésion Sociale et
de la Protection des Populations de l’Ardèche et répond aux exigences de la règlementation en vigueur (hygiène, sécurité,
norme d’encadrement, activités…).
Le projet éducatif et le projet pédagogique sont consultables sur simple demande au centre de loisirs.
Article 2 : Jours et horaires d’ouverture
Le centre de loisirs accueille tous les enfants âgés de 3 à 13 ans (possibilité d’accueil pour les 14 ans) :
• Pour les 3-10 ans, les mercredis hors vacances (sauf jours fériés) de 11h30 à 18h avec ou sans repas selon 3 formules
possibles :
- Après midi (13h30 – 16h30/18h)
- Repas + après midi (11h30/12h15 – 16h30/18h)
- Navette + repas + après midi
Une navette en minibus est proposée gratuitement aux familles au départ des écoles de Félines, Bogy/Colombier,
Charnas entre 11h30 et 12h15. Un animateur récupère les enfants en présence d’un adulte.
•
Pour les 11-13 ans, les mercredis hors vacances (sauf jours fériés) avec ou sans repas à partir de 11h30 avec ou les
après midi à partir de 13h30 (voir planning pour lieu et horaires d’ouvertures) et ponctuellement les samedis à la journée
ou demi -journée à la demande des jeunes en fonction des projets et sorties.
Possibilité de ramassage en minibus les mercredis entre 14h et 15h aux arrêts de bus dans les villages. Obligation de
réserver la place à l’avance.
•
Et pour les 3-13 ans, les vacances scolaires (sauf 1 semaine à Noël, les 2 premières semaines d’août & jours fériés)
de 7h30 à 18h à la journée ou demi-journée avec ou sans repas.
L’enfant doit être accompagné jusqu’à l’intérieur du centre de loisirs et l’adulte doit se faire connaître de l’animateur chargé de
l’accueil.
Accueil matin
Accueil midi
7h30-9h Accueil après midi
11h30-12h15 Accueil soir
13h30-14h
16h30-18h
Si l’enfant n’a pas l’autorisation de rentrer seul, tout enfant doit impérativement être récupéré par les parents ou un adulte habilité
et signalé sur la fiche sanitaire de liaison.
A partir de 18h, votre enfant n’est plus sous la responsabilité du centre de loisirs. Après 18h15 si l’enfant n’a pas été
récupéré, les autorités seront prévenues.
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En cas de retards répétés, l’association se réserve le droit de refuser l’inscription de l'enfant.
Article 3 : Lieux d’accueil
L’accueil se déroule au centre de loisirs « L’île au Soleil », rue de l’égalité (rez-de chaussée de l’école publique) - 07340
Peaugres. Les repas sont livrés par le SHCB de Claveyson dans la Drôme et pris dans les locaux de la cantine scolaire (à
proximité du centre de loisirs). Les enfants restent sous la responsabilité des animateurs avec lesquels ils partagent les repas.
Pour les 11-13 ans, les mercredis et ponctuellement les samedis, l'accueil est ouvert sur les différentes communes du territoire du
Syndicat Intercommunal enfance jeunesse: Félines (salle des jeunes), Peaugres (salle des jeunes), Charnas (salle des fêtes ou
salle des sports), Vinzieux, Bogy et Colombier le Cardinal (salles communales).
Article 4 : Encadrement
L’équipe d’encadrement est composée de :
- Fabien RAMEAU, directeur, titulaire d’une licence professionnel intervention sociale développement et coordination de
projets, du BPJEPS Loisirs tous publics (équivalence BAFD), et du PSC1.
- Maryline CHEVAL, animatrice, titulaire du BAFA, du BEPA services aux personnes option petite enfance et du PSC1, du
Brevet de surveillant de baignade (BSB), et en cours de formation BAFD.
- Florent LATELLA, animateur, jeunesse titulaire du BPJEPS activité physique pour tous, du PSC1 et du BSB.
- Angélique COMBE, animatrice, titulaire du BAFA, du DEUG STAPS, du PSC1 et du BSB.
- Cigrid MICHELAS, animatrice, titulaire du BAFA
La direction se réserve le droit, sans en informer les familles, de renforcer l’équipe d’animation avec l’embauche d’animateurs
vacataires durant les vacances scolaires.
Article 5 : Assurance
Chaque enfant est couvert par l’assurance en responsabilité civile de l’association.
Il vous est fortement conseillé de souscrire une assurance responsabilité individuelle accident couvrant votre enfant dans les
risques de la vie quotidienne (accidents, blessures…)
Article 6 : Droit à l’image (photos et vidéos)
Les activités organisées peuvent impliquer la prise de photographies ou de vidéos. Ces images peuvent être diffusées ou
échangées (presse, bulletins municipaux, blog, Facebook, films…). Si vous autorisez l’exploitation ou la diffusion des images de
votre enfant, vous devez remplir l’autorisation de la fiche de liaison.
Article 7 : Modalités d’inscription et condition d’accès
Aucun enfant ne sera accepté au Centre de Loisirs si son dossier d’inscription n’est pas complet ou mis à jour. Les
familles doivent signaler tout changement en cours d’année susceptible de concerner le centre de loisirs.
Pour la 1ère inscription 2015/2016 de votre enfant, il faut venir aux permanences d’informations et d’inscriptions du centre de
loisirs, les mardis, jeudis et vendredis de 17h à 19h hors vacances scolaires et du lundi au vendredi de 16h30 à 18h durant
les vacances scolaires pour :
• remplir et signer une fiche de liaison qui regroupe les éléments nécessaires à l’accueil de votre enfant (état civil, adresse,
téléphone, vaccinations et informations sanitaires, personne à contacter, autorisations…),
• récupérer et signer un règlement intérieur et une fiche d’inscription par période (mercredis et/ou vacances scolaires)
• fournir un justificatif CAF de quotient familial (attestation)
• apporter vos bons d’aide aux temps libre CAF ou MSA, vos imprimés d’aides CE, ou autres aides si vous en bénéficiez,
• fournir les copies des vaccins du carnet de santé de votre enfant,
• fournir un justificatif d’assurance individuelle accident de votre enfant (ex : copie assurance scolaire)
• prendre l’adhésion familiale de 8€ à l’association Activités Loisirs pour la période du 01/09/2015 au 31/08/2016,
• fournir pour les enfants de 3 ans, un justificatif d’inscription dans un établissement scolaire.
Pour l’inscription aux activités des 3-13 ans, il faut venir récupérer et déposer la fiche d'inscription des mercredis et/ou
vacances scolaires aux horaires de permanences du centre ou la télécharger sur le site de la mairie de Peaugres :
www.peaugres.fr
Cette fiche est à déposer obligatoirement au centre lors des permanences d’inscription, directement auprès des animateurs, dans
la boîte aux lettres ou peut également être envoyée par mail à [email protected]
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Au cas où l’enfant n’a plus de place ou sur liste d’attente, la famille sera contactée par mail ou par téléphone.
Inscription jusqu’à 48h à l’avance. Aucune inscription ne sera prise par téléphone ou sur le répondeur téléphonique du
centre.
Pour les 11-13 ans les mercredis et ponctuellement les samedis, la participation à l’accueil ou aux activités est formalisée entre le
parent et l’animateur Florent au 06 11 68 16 58 / [email protected] (inscription jusqu’à 48h à l’avance).
Les jeunes sont présents du début à la fin de l’accueil ou de l’activité. Ils peuvent se rendre et quitter l’activité seuls sous réserve
de l’accord d’un parent.
Annulation : Toute annulation d’une inscription pour le centre et/ou le repas doit être notifiée par mail, par téléphone, lors des
permanences ou directement auprès des animateurs avant la date indiquée dans le tableau ci-dessous :
Pour les
mercredis
Pour les Vacances scolaires
Jour d’inscription
Mercredi
Lundi
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
Date limite
d’annulation
Vendredi
à 12h
Mercredi
à 12h
Jeudi
à 12h
Vendredi
à 12h
Lundi
à 12h
Mardi
à 12h
Remarque : les messages sur le répondeur téléphonique ou dans la boite aux lettres du centre ne seront pas acceptés.
En cas de non-respect de ce délai, l’inscription au centre, le supplément de la sortie et/ou le repas seront facturés à l’exception des
cas suivants :
• Maladie, sur présentation d’un certificat médical.
• Cas de force majeure :
- Hospitalisation d’un frère ou d’une sœur de l’enfant inscrit ou d’un parent (père ou mère uniquement)
- Intempéries : uniquement en cas de publication d’un arrêté préfectoral limitant la circulation, en cas de chutes de
neige par exemple
- Catastrophes naturelles : incendie, inondation sur présentation d’un justificatif
En cas d’absence facturée, les bons CAF ou MSA ne pourront pas être déduits de la facture des familles bénéficiaires.
Article 8 : Règles de vie
Les enfants doivent se conformer aux règles de vie établies avec eux et affichées au centre de loisirs. Les règles de vie
doivent être entendues et comprises par vous et vos enfants. Elles vous seront transmises par le biais d’un document à signer
avec vos enfants.
En cas de dégradation du matériel par un ou plusieurs enfants, les familles seront facturées.
En cas d’incident d’ordre disciplinaire, les animateurs discutent avec l’enfant. Si cela se reproduit, les parents sont avertis. Selon la
gravité de l’incident, une rencontre peut être demandée aux familles. En cas de non-respect du règlement, l’association se réserve
le droit d’exclure l’enfant temporairement ou définitivement.
Article 9 : Maladie
Tout enfant contagieux ou fiévreux ne sera pas accepté au centre de loisirs. Aucun traitement ou médicament ne pourra
être donné aux enfants sans ordonnance. En aucun cas vous ne devez laisser des médicaments dans la poche ou le sac de votre
enfant sans en avertir la direction et l’équipe d’animation.
En cas d’accident ou de maladie, les parents doivent venir récupérer leur enfant. Si l’état de l’enfant le nécessite, les services
d’urgence sont appelés en même temps que la famille.
Article 10 : Objets personnels
Pour le confort de votre enfant et l’organisation de l’accueil, l’équipe vous demande de bien vouloir munir votre enfant :
• d’un sac à dos
• d’une bouteille d’eau
• du goûter de l’après midi
• d’un pique-nique lors des sorties
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•
•
•
d’une tenue vestimentaire et chaussures adaptées à l’activité
d’un vêtement de pluie
casquette et crème solaire
Enfin, les téléphones, jeux et objets de valeurs (bijoux, montre etc…) ne sont pas autorisés. L’association décline toute
responsabilité en cas de perte, vol ou dégradation.
Article 11 : Tarification
Quotient
familial
Demi-journée
Journée
Repas
QF < 720
QF >= 720
7,50€
11,50€
8€
12€
3.75€
Des aides sont déductibles sur présentation d’un justificatif : bons vacances CAF / MSA, aides Comité d’Entreprise (CE), Chèques
Vacances, Tickets CESU etc…
Tarifs après déduction des bons CAF
Quotient
familial
Demijournée
Journée
0<QF<350
351<QF<475 476<QF<580 581<QF<720
3,65 €
3,90 €
4,35 €
4,55 €
3,80 €
4,30 €
5,20 €
5,60 €
En cas de sortie avec droits d’entrée et frais de transport, un supplément de 5€ sera demandé aux familles.
Pour l’accueil des 11-13 ans les mercredis et samedis hors vacances, en supplément de l’adhésion familiale à l’association, il est
demandé une cotisation annuelle individuelle de 10€ pour participer aux temps d’accueil et d’activités. En cas de sortie, une
participation financière supplémentaire sera demandée aux familles.
Article 12 : Facturation
La facturation est établie mensuellement, et payable à réception de la facture.
Tout justificatif d’aide ou de quotient familial, non remis au 5 du mois suivant, ne sera pas pris en compte.
Les factures sont envoyées au format électronique sur l’adresse e-mail de facturation renseignée sur la fiche
d’inscription.
Si les factures ne sont pas réglées dans les deux mois, les enfants ne pourront être réinscrits.
Article 13 : Courts séjours
Des courts séjours de 1 à 4 nuits maximum peuvent être proposés aux familles.
Le prix des courts séjours est fixé par le bureau de l’association et en fonction du quotient familial.
Les inscriptions se feront un mois avant le début du séjour en versant un acompte de 30% non remboursable.
Le solde sera réglé après le séjour, à réception de la facture.
En cas de maladie ou d’accident durant le séjour, le solde du séjour sera remboursé au prorata du nombre de jours non participés.
Le présent règlement est affiché dans les locaux du centre de loisirs et doit être signé par les parents ou le responsable
légal de l’enfant.
Signature des parents (ou responsable légal):
Lu et approuvé,
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