Le 7 juillet 2006 - Ville de L`Île

VILLE DE L’ÎLE-PERROT
Projet d’ordre du jour – 2012-12-11
Province de Québec
Séance ordinaire
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AVIS est par la présente donné par la soussignée que la séance ordinaire du conseil
municipal de la ville de L’Île-Perrot se tiendra le MARDI 11 décembre 2012, à 19 h 30, en
la salle du conseil Florian-Bleau, 110, boulevard Perrot, L’Île-Perrot, Québec, sous la
présidence de monsieur Marc Roy, maire.
PROJET D’ORDRE DU JOUR
1.
ORDRE DU JOUR
1.1
Adoption de l’ordre du jour
2.
PROCÈS-VERBAL
2.1
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 13 novembre 2012
3.
AFFAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL
3.1
Autorisation de participation – happening 2013 de la Fondation des soins de
Vaudreuil-Soulanges
Calendrier des séances du conseil - modification
Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil – dépôt
Registre des déclarations des élus sur un don, une marque d’hospitalité ou tout
autre avantage reçu et dont la valeur excède 200 $ - dépôt
3.2
3.3
3.4
4.
DIRECTION GÉNÉRALE
4.1
Nouvelle gare sur L’Île – demande à l’agence métropolitaine de transport –
aménagement des sites
5.
RESSOURCES HUMAINES
5.1
Confirmation du statut d’emploi – inspecteur en bâtiment – monsieur Alexandre
Piuze
Embauche – surintendant aux travaux publics – monsieur Mario Dupont
Embauche – surveillants de patinoires
Embauche – préposé à la bibliothèque – madame Monic Normandin
Embauche – préposé à la bibliothèque – madame Sylvie Bourdon
Embauche – préposé à la bibliothèque – madame Michèle Deschênes
Embauche – préposé à la bibliothèque – madame Johanne Vottero
5.2
5.3
5.4
5.5
5.6
5.7
1
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Province de Québec
Séance ordinaire
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6.
TRÉSORERIE ET TECHNIQUE INFORMATIQUE
6.1
Approbation de dépenses – demande de subvention pour l’amélioration du réseau
routier – Grand Boulevard entre le boulevard Perrot et le boulevard Don-Quichotte
Approbation de dépenses – demande de subvention pour l’amélioration du réseau
routier – rues Boischatel, des Ormeaux et Rébec
Déboursés et registre des chèques au 30 novembre 2012
Financement par billet (257 600 $) - adjudication
Financement par billet (257 600 $) – concordance et courte échéance
Mandat – Claude Renaud Audio visuel – fourniture et installation d’un
moniteur/téléviseur
6.2
6.3
6.4
6.5
6.6
7.
GREFFE
7.1
7.9
Adjudication du contrat – appel d’offres numéro 2012-13 PUB – services
professionnels en évaluation foncière
Adjudication du contrat – appel d’offres numéro 2012-14 INV – services d’entretien
ménager de la bibliothèque municipale
Adjudication du contrat – appel d’offres numéro 2012-20 INV – location de
machinerie avec opérateur
Adoption du règlement numéro 641 intitulé : « Règlement décrétant une dépense et
un emprunt de 242 000 $ pour l’acquisition d’une rétroexcavatrice pour le service
des travaux publics
Élection générales 2013 – vote électronique
Assurances générales – renouvellement 2013
Avis de motion – règlement numéro 627-2 – règlement modifiant le règlement
numéro 627 établissant un programme d’aide financière visant la revitalisation du
secteur central
Avis de motion – règlement numéro 642 – règlement sur les tarifs relatifs à la
règlementation d’urbanisme
Entente – la société canadienne de la Croix-Rouge – services aux sinistrés
8.
LOISIRS
7.2
7.3
7.4
7.5
7.6
7.7
7.8
9.
BIBLIOTHÈQUE
9.1
Mandat – Les solutions de rangement Prisma Inc. – fourniture et installation de
rayonnage – bibliothèque municipale Guy-Godin
10.
INCENDIE
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Projet d’ordre du jour – 2012-12-11
Province de Québec
Séance ordinaire
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11.
11.1
11.2
11.3
11.4
11.5
11.6
11.7
ÉMISSION DE PERMIS ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Dérogation mineure – 45, 2e avenue (lot 1 575 545)
Frais de parc – lot 1 575 850 (281, 6e avenue)
PIIA – C-25 – 397, Grand Boulevard (Karaté de L’Île) - enseigne
PIIA – C-27 – 392-3, Grand Boulevard (Esthétique Makia) - enseigne
PIIA – C-40 – 150, 2e avenue (Toilettage) - enseigne
PIIA – C-40 – 36, Grand Boulevard (Centre Serca) - enseigne
PIIA – C-40 – 38, Grand Boulevard (Centre animalier Serca) - enseigne
12.
SERVICES TECHNIQUES ET INGÉNIERIE
13.
USINES
14.
VOIRIE
15.
HORTICULTURE
16.
PÉRIODE DE QUESTION
17.
LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE
17.1
Levée de l’assemblée - adoption
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Lucie Coallier, OMA
Greffière
Le 7 décembre 2012
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