Liasse n°315 « Affermage de l`ancien lit du Canal à Foucaud »

Liasse n°315 « Affermage de l`ancien lit du Canal à Foucaud »

Liasse n°315
« Affermage de l’ancien lit du Canal à Foucaud »
N° de pièce
Analyse
Chronologie Aperçu
1à3
Bail à ferme consenti à M.Birot.
1813-1820
4 à 37
Affaire Birot : pièces de procédure, jugements.
1820-1826
Correspondance.
1813-1826
38