PROCES-VERBAL de la SEANCE du CONSEIL

Collège La VALLEE
CHAPITRE
et
NATURE
de la QUESTION TRAITEE
Rue du 19 Mars 1962 – B.P. 76
91861EPINAY-sous-SENART Cedex
Tel: 01.60.47.02.88
Fax : 01.60.46.66.88
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PROCES-VERBAL de la SEANCE du CONSEIL d'ADMINISTRATION
Séance ordinaire du :
Heure de début de séance :
18h30
Heure de fin de séance : 20h00
NOM Prénom
LIETO Jean –Louis
KERGOURLAY Nathalie
Président de séance
Secrétaire de séance
Nombre de membres présents :
Chapitre
18 puis 19
Nature des questions traitées
Installation du CA et des différentes commissions
I
Affaires financières
II
Bâtiments (Maintenance, travaux à effectuer)
III
Equipement en matériel et mobilier
IV
Transports scolaires
V
Conventions et Contrats
VI
Structures pédagogiques et Postes
(DGH, sectorisation,…)
Projet d'Etablissement et actions pédagogiques
IX
X
Associations en milieu scolaire
XI
Informations diverses
Page de garde - Membres présents et ordre du jour
Annexes
TOTAL
Observations éventuelles
de l'Inspecteur d'Académie ou du C.G.
4
2
Vie Scolaire / Projets culturels et scientifiques /
Santé et prévention…
Formation continue, GRETA
VIII
Qualité
Principal
Principale Adjointe
Quorum : 13
Nbre de
pages
0
VII
09.11.2009
2
2
10
Le : 10.11.2009
Signature du président de séance
Transmis à l'Inspecteur d'Académie
Le : 10.11.2009
Signature du secrétaire de séance
Transmis au Conseil Général
Le : 10.11.2009
Le prochain C.A. aura lieu le lundi 30 novembre 2009 à 18h30
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MEMBRES PRESENTS
et
ORDRE du JOUR
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>>> MEMBRES PRESENTS
Principal :
M. LIETO
Principal adjoint : Mme KERGOURLAY
Gestionnaire :
Mlle THOMAS
CPE :
M. JOLIVET
C.G. et Communes : M. VIALA
Personnalités :
----Personnels d'Enseignement, d'Education et de Surveillance :
M. TOURNIER et Mlle LUCE
Mmes BERARD et SAMRI
Personnels ATOSS : Mlle RIO et Mme GUEDDAR
Parents :
Mmes SOUTON, CRESTE, LABROUSSE, CANU et DE VASCONCELOS
M. SIMON
Elèves :
MM. BARNA et LAULO
>>> MEMBRES ABSENTS
MM. MESSINA, YAHI (excusé), GOSSE(excusé), LEROYER (excusé)
Mmes NTINOU, VIALLE (excusée), SIDIBE, MONJO (excusée), MERRIR, JADAOUI
>>> ORDRE DU JOUR
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
8.
9.
10.
11.
12.
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du Compte rendu du C.A. précédent (28/09/2009)
Résultats des élections
Installation du Conseil d'Administration
Convention "Mutualisation CAE" (Contrat d'accompagnement à l'Emploi)
Avenant à la convention d'aide à la restauration
Convention entre le Collège et le SIVOM
Création d'un CESC indépendant
Annulation de la permanence de la "Réussite Educative"
Autorisation d'une installation de "VIDEO SURVEILLANCE"
Horaires du Collège (nouveau réajustement)
Questions Complémentaires ajoutée à l'ordre du jour le 02/11/2009 :
- Demande de subvention "Mieux se former au Collège"
- Convention Collège – Opéra de Paris
- Convention dispositif préventif de secours
- Création d'une commission des menus
L'ordre du jour est adopté à l'UNANIMITE
Votants : 18
Pour : 18
Contre : 0
Abstention : 0
La présente délibération portera le n° : D. 2009/2010-021
>>> PROCES VERBAL de la SEANCE PRECEDENTE
Aucune remarque relative au P.V. de la séance précédente n'est formulée sinon le fait que les nouveaux
membres n'ont pas eu le compte rendu.
Le Procès Verbal de la séance précédente réunie le 28.09.2009 est adopté.
Votants : 18
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 8
La présente délibération portera le n° : D. 2009/2010-022
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et
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PROCES VERBAL de CONSEIL d'ADMINISTRATION
Chapitre : 0
séance du
: 09.11.2009
N° de séance : 2
Nature : INSTALLATION du C.A.
1. Election des Elèves
Nombre d'électeurs inscrits :
Nombre de votants :
Abstentions :
Blancs ou nuls :
Suffrages exprimés :
50
50
00
00
50
Sont élus :
TITULAIRES (classe)
BARNA P.Emmanuel (306)
LAULO Jérémy (301)
2. Election des ATOSS
Nombre d'électeurs inscrits :
Nombre de votants :
Abstentions :
Blancs ou nuls :
Suffrages exprimés :
Sont élus :
TITULAIRES
Liste d'UNION :
RIO Sophie
Liste AUTONOME
LEROYER Frédéric
SUPPLEANTS (classe)
TOGANDE Yanick (302)
FERGE Dylan (401)
Nombre de voix
30
21
21
16
05
01
15
SUPPLEANTS
Nombre de voix
DESNOS Sylvain
10
GUEDDAR Josiane
5
3. Election des Personnels d'enseignement et d'Education
Nombre d'électeurs inscrits :
61
Nombre de votants :
40
Abstentions :
21
Blancs ou nuls :
01
Suffrages exprimés :
39
Sont élus :
"UNION"
TITULAIRES
GOSSE Cédric
SIDIBE Fatou
TOURNIER Tristan
MONJO Caroline
SAMRI Laïla
VIALLE Isabelle
SUPPLEANTS
PESONEL Romain
LUCE Marine
BERARD Céline
BOTTONE Romain
Page 3
4. Election des Parents
Nombre d'électeurs inscrits :
Nombre de votants :
Abstentions :
Blancs ou nuls :
Suffrages exprimés :
917
138
779
15
123
Sont élus :
"F.C.P.E."
TITULAIRES
SOUTON Karine
CRESTE Florence
MERRIR Farida
LABROUSSE Edith
CANU Catherine
DE VASCONCELOS Rose Marie
SUPPLEANTS
SIMON Marc
CENTEIO Séverine
NB Inscrits Nb Votants Votants/Inscrits
917
138
blanc/nul
15
Exprimés
123
FCPE
123
15.05%
nb sièges
% / inscrits
% /exprimés
%/votants
6
13.41%
100.00%
89.13%
5. Commission Permanente
Conformément aux textes en vigueur, les membres de la Commission Permanente sont élus par leurs
collègues dans chacune des catégories.
Les membres de la commission permanente sont les suivants :
TITULAIRE
SUPPLEANT
M. LIETO
Mme KERGOURLAY
Mlle THOMAS
M. MESSINA
M. GOSSE
Mme SAMRI
Mme MONJO
Mlle LUCE
Mme VIALLE
M. PESONEL
Mlle RIO (M. DESNOS)
Mme SOUTON
Mme CRESTE
Mme LABROUSSE
Mme CANU
Mme DE VASCONCELOS
M. SIMON
M. BARNA (M. TOGANDE)
Qualité
Principal, président
PrincipaleAdjointe
Gestionnaire
Conseiller Général
Professeur "UNION"
Professeure "UNION"
Professeure "UNION"
Suppléante "UNION"
Suppléante "UNION"
Suppléant "UNION"
A.T.O.S.S. "UNION"
Parent "FCPE"
Parent "FCPE"
Parent "FCPE"
Suppléant "FCPE"
Suppléant "FCPE"
Suppléante "FCPE"
Elève
Les membres de la Commission Permanente sont élus conformément aux résultats ci-dessous :
Enseignants :
3 titulaires et 3 suppléants élus à l'unanimité
Parents :
3 titulaires et 3 suppléants élus à l'unanimité
A.T.O.S.S :
1 titulaire et son suppléant élus à l'unanimité
Elèves :
1 titulaire et son suppléant élus à l'unanimité
Votants : 18
Pour : 18
Contre : 0
Abstention : 0
La présente délibération portera le n° : D. 2009/2010-023
Page 4
6. Conseil de Discipline
Conformément aux textes en vigueur, les membres du Conseil de Discipline sont élus par leurs
collègues dans chacune des catégories.
Les membres du Conseil de Discipline sont les suivants :
TITULAIRE
SUPPLEANT
M. LIETO
Mme KERGOURLAY
Mlle THOMAS
M. JOLIVET
M. GOSSE
M. TOURNIER
Mme SIDIBE
Mme SAMRI
Mlle LUCE
M. BOTTONE
Mme BERARD
M. PESONEL
M. LEROYER (Mme GUEDDAR)
Mme SOUTON
Mme CRESTE
Mme LABROUSSE
M. BARNA (M. TOGANDE)
M. LAULO (M. FERGE)
Qualité
Principal, président
Principale Adjointe
Gestionnaire
C.P.E
Professeur "UNION"
Professeur "UNION"
Professeure "UNION"
Professeure "UNION"
Suppléante "UNION"
Suppléant "UNION"
Suppléante "UNION"
Suppléant "UNION"
A.T.O.S.S. "AUTONOME"
Parent "FCPE"
Parent "FCPE"
Parent "FCPE"
Suppléant "FCPE"
Suppléante "FCPE"
Suppléante "FCPE"
Elève
Elève
Les membres du Conseil de Discipline sont élus conformément aux résultats ci-dessous :
Enseignants :
4 titulaires et 4 suppléants élus à l'unanimité
Parents :
3 titulaires et 3 suppléants élus à l'unanimité
A.T.O.S.S :
1 titulaire et son suppléant élus à l'unanimité
Elèves :
2 titulaires et leurs suppléants élus à l'unanimité
Votants : 18
Pour : 18
Contre : 0
Abstention : 0
La présente délibération portera le n° : D. 2009/2010-024
Page 5
COLLEGE LA VALLEE – 0911397Z
MEMBRES du CONSEIL d'ADMINISTRATION 2009-2010
C.P.
C.D.D.
T
T
T
T
T
T
T
REPRESENTANTS DE L'ADMINISTRATION
- Chef d'établissement :
M. LIETO Jean-Louis
- Adjointe :
Mme KERGOURLAY Nathalie
- Gestionnaire :
Mlle HOMAS Elodie
- Conseiller Principal d'Education : M JOLIVET Bertrand
PERSONNALITES
- de la collectivité de rattachement : M. MESSINA
- de la commune siège :
1 – Mme NTINOU
2 – M. YAHI
Suppléant : M. VIALA
- qualifiée (désignée par I.A.)
1 – Mlle JADAOUI Sarah
T
REPRESENTANTS ELUS DES PERSONNELS
--------- au titre des personnels d'enseignement, d'éducation --------
1 – M. GOSSE Cédric (Union)
2 – Mme SIDIBE Fatou (Union)
3 – M. TOURNIER Tristan (Union)
4 – Mme MONJO Caroline (Union)
5 – Mme SAMRI Laïla (Union)
6 – Mme VIALLE Isabelle (Union)
suppléant : M. PESONEL Romain (Union)
suppléante : Mlle LUCE Marine (Union)
suppléante : Mme BERARD Céline (Union)
suppléant : M. BOTTONE Romain (Union)
---------------------
T
T
T
S
S
S
T
T
T
T
S
S
S
S
---------------- au titre des personnels A.T.O.S.S. ---------------
1 – Mlle RIO Sophie (Union)
2 – M. LEROYER Frédéric (Autonome)
Suppléant : M. DESNOS Sylvain (Union)
Suppléante : Mme GUEDDAR Josiane (Autonome)
T
T
S
S
REPRESENTANTS ELUS PARENTS ET ELEVES
-parents
-élèves
C.P.
C.D.D.
1 – Mme SOUTON Carine (F.C.P.E.)
2 – Mme CRESTE Florence (F.C.P.E.)
3 – Mme MERRIR Farida (F.C.P.E.)
4 – Mme LABROUSSE Edith (F.C.P.E.)
5 – Mme CANU Catherine (F.C.P.E.)
6 – Mme DE VASCONCELOS Rose-Marie (F.C.P.E.)
suppléant : M.SIMON Marc (F.C.P.E.)
suppléante : Mme CENTEIO Séverine (F.C.P.E.)
------------------------------------1 – M. BARNA Pierre Emmanuel (306)
suppléant : M. TOGANDE Yanick (302)
2 – M LAULO Jérémy (301)
suppléant : M. FERGE Dylan (401)
>>> Commission permanente
>>> Conseil de discipline
T
T
T
T
T
S
S
S
T
S
S
S
T
S
T1
S1
T2
S2
(T : Titulaire – S : Suppléant)
(T : Titulaire – S : Suppléant)
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Collège La VALLEE
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CHAPITRE
et
NATURE
de la QUESTION TRAITEE
PROCES VERBAL de CONSEIL d'ADMINISTRATION
-
Chapitre : V
séance du
: 09.11.2009
N° de séance : 2
Nature : CONVENTIONS et CONTRATS
1. Convention "Mutualisation C.A.E" (Contrat d'Accompagnement à l'emploi)
La présente convention entre le Collège "La Vallée" et le Lycée "Robert Doisneau" a pour objet l'adhésion
au Groupement de Service mis en place par le lycée pour gérer les opérations de rémunération des C.A.E.
Les membres du C.A. approuvent la convention "Mutualisation C.A.E. liant le collège LA VALLEE
et le Lycée Robert DOISNEAU et autorisent le chef d'établissement à la signer pour l'année scolaire
2009 -2010.
Votants : 18
Pour : 18
Contre : 0
Abstention : 0
La présente délibération portera le n° : D. 2009/2010-025
2. Convention entre le Collège et le SIVOM
La présente convention a pour objet de définir les conditions et les modalités de réalisation de la collecte et
de l'élimination des déchets du Collège conformément aux textes en vigueur.
Les membres du C.A. approuvent la convention entre le collège LA VALLEE et le SIVOM relative à
la collecte et à l'élimination des déchets du Collège et autorisent le chef d'établissement à la signer pour
un montant annuel de 2 661.12 € pour l'année civile en cours .
Votants : 19
Pour : 19
Contre : 0
Abstention : 0
La présente délibération portera le n° : D. 2009/2010-026
3. Convention entre le Collège et l'Opéra de Paris
Dans le cadre de l'opération "Dix mois d'Ecole et d'Opéra", une convention doit être signée entre le
Collège et l'Opéra de Paris afin de financer un "atelier d'expression et de pratique artistique" pour une somme
s'élevant à 2 300.00 €. Cette somme versée à l'établissement est financée par les partenaires de l'Opéra
National de Paris.
Les membres du C.A. approuvent la convention liant le collège LA VALLEE et l'OPERA de PARIS
permettant la mise en place d'un "atelier d'expression et de pratique artistique", autorisent le chef
d'établissement à la signer dans la cadre du programme 2009 -2010 et acceptent la perception de la
somme de 2 300.00 € pour financer cette action.
Votants : 19
Pour : 19
Contre : 0
Abstention : 0
La présente délibération portera le n° : D. 2009/2010-027
Page 7
4. Convention dispositif préventif de secours
Afin de permettre une sécurisation du Cross du Collège (Collège- 2nde du Lycée –Ecoles d'Epinay), il a été
demandé l'intervention de la délégation départementale de l'Unité Mobile de Premier Secours Assistance
Médicale des Yvelines ((UMPSA91). Leur participation fait l'objet d'une convention.
Les membres du C.A. approuvent la convention liant le collège LA VALLEE et l'UMPSA91 dont
l'objet est la sécurisation du CROSS du Collège (10 novembre 2009) pour un montant de 410.21 €.
Votants : 19
Pour : 19
Contre : 0
Abstention : 0
La présente délibération portera le n° : D. 2009/2010-028
5. Avenant à la convention d'Aide à la Restauration
Les membres du C.A. approuvent l'avenant N°6 (Annexe à la délibération n° 2009-EDUC-050 du
C.G.) relatif à la convention type d'aide départementale à la restauration des collégiens liant le collège
LA VALLEE et le Conseil Général de l'Essonne et autorisent le chef d'établissement à le signer.
Votants : 19
Pour : 19
Contre : 0
Abstention : 0
La présente délibération portera le n° : D. 2009/2010-029
6. SUPPRESSION de la convention entre le Collège et la R.E.S.
Au C.A. du 10 mars 2009, une permanence de la Réussite Educative Spinolienne (R.E.S) assurée par une
psychologue avait été mise en place, au sein du Collège.
Afin d'éviter les confusions entre la fonction de l'Assistante sociale du collège, de la Conseillère
d'Orientation Psychologue et de la psychologue mise à disposition par la Réussite Educative Spinolienne, il est
préférable que cette dernière puisse recevoir familles et élèves à l'extérieur de l'Etablissement.
Ce changement de lieu ne modifie pas les modalités de liaison entre le Collège et le R.E.S.
En accord avec la Réussite Educative Spinolienne, les membres du C.A. approuvent la suppression
immédiate de la convention "création d'une antenne de la Réussite Educative au sein de
l'établissement" liant le collège LA VALLEE et la R.E.S.
Votants : 19
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 5
La présente délibération portera le n° : D. 2009/2010-030
Page 8
Collège La VALLEE
CHAPITRE
et
NATURE
de la QUESTION TRAITEE
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PROCES VERBAL de CONSEIL d'ADMINISTRATION
-
Chapitre : VIII
séance du
: 09.11.2009
N° de séance : 2
Nature : VIE SCOLAIRE
PROJETS Culturels et pédagogiques – SANTE/PREVENTION
1. Réajustement des horaires du Collège
- Dans un souci d'harmonisation des horaires avec le lycée M. ELIOT,
- Suite à des problèmes de demi-pension,
Les horaires des sonneries au Collège sont les suivantes depuis le 19 octobre 2009 :
08h30 >>> Prise en charge des élèves dans la cour
08h35 >>> Début des cours
09h30
10h25 >>> Début de la récréation
Récréation
10h40 >>> Prise en charge des élèves dans la cour
11h35
12h30
Période méridienne
13h10
14h05
15h00 >>> Début de la récréation
Récréation
15h15 >>> Prise en charge des élèves dans la cour
16h10
17h05
18h00
12h30
Période méridienne
14h05
2. "MIEUX se FORMER au COLLEGE" : demande de subvention
Dans le cadre de l'opération "Mieux se former au Collège", il est prévu de financer à hauteur de 20.00 €/élève.
Parmi les demandes formulées, l'opération "Collège au Cinéma et 12 actions classées ont été retenues (la 12ème
étant en limite du financement)
N° action
Intitulé de l'action
Demande de subvention
1
Rencontre et spectacles Opéras Bastille et Garnier
1300.00 €
2
Plage du débarquement en Normandie
1388.00 €
3
Plage du débarquement en Normandie
1550.00 €
4
Sortie dans la Somme à Albert
975.00 €
5
Evaluation du Cycle "Course d'Orientation"
500.00 €
6
Répétition des Chorales de l'Essonne
1500.00 €
7
La Chèvrerie
1500.00 €
8
Musée du Louvre
600.00 €
9
Théâtre de Brunoy
230.00 €
10
Théâtre "Café de la gare (anglais – 3èmes)
900.00 €
11
Théâtre "Café de la gare (anglais – 5èmes)
800.00 €
12
Guédelon
1570.00 €
TOTAL de la demande >>>>>
12813.00 €
Page 9
Pour l'opération "Collège au cinéma", une enveloppe maximale de 950.00 € est demandée pour 95 élèves.
Dans le cadre de l'opération "MIEUX se FORMER au COLLEGE – 2009/2010", les membres du
C.A. sollicitent une subvention globale annuelle de treize mille sept cent soixante-trois € (13763.00 € )
dont 950.00 € pour "Collège au cinéma".
Votants : 18
Pour : 18
Contre : 0
Abstention : 0
La présente délibération portera le n° : D. 2009/2010-031
3. Création d'un Comité d'Education à la Santé et à la Citoyenneté (CESC)
Il est souhaitable de créer un C.E.S.C. indépendant au Collège "La Vallée".
Sa constitution serait la suivante : Principal-président, Principale Adjointe, Gestionnaire, CPE (2), Médecin
scolaire, Assistante sociale, Infirmières (2), Agent de maintenance (1), Professeurs du CA (2), Parents du CA
(2), Elèves du CA (2), Représentant de la Mairie (1), Représentant du C.G. soit 18 personnes.
Les membres du C.A. décident de créer un C.E.S.C. (18 membres) pouvant inviter toute personne
complémentaire en fonction des besoins.
Votants : 19
Pour : 19
Contre : 0
Abstention : 0
La présente délibération portera le n° : D. 2009/2010-032
4. Création d'une Commission des Menus
La commission des menus serait la suivante : Principal ou adjoint, Gestionnaire, CPE, Médecin scolaire,
Infirmière (1), Chef Cuisinier et adjoint, 2 élèves demi-pensionnaires et 2 parents soit 11 personnes.
Il est utile de rappeler que les menus doivent être signés par le Chef d'établissement, la Gestionnaire
et le Médecin scolaire.
Les membres du C.A. décident de créer une Commission des Menus (11 membres)
Votants : 19
Pour : 19
Contre : 0
Abstention : 0
La présente délibération portera le n° : D. 2009/2010-033
5. Autorisation d'une installation de "Vidéosurveillance"
- Compte tenu de l'architecture des locaux et des extérieurs dans l'enceinte du Collège,
- Compte tenu de l'escalier extérieur isolé et ne pouvant être surveillé,
- Compte tenu des difficultés liées à l'environnement,
une Vidéosurveillance s'impose.
Les membres du C.A. approuvent la mise en place d'un système de Vidéosurveillance dans le respect
de la législation en vigueur.
Votants : 17
Pour : 17
Contre : 0
Abstention : 0
La présente délibération portera le n° : D. 2009/2010-034
Page 10