Page 1/3 Modalités des Prestations Vacances Adultes proposées

Modalités des Prestations Vacances Adultes proposées par le CE RSI France
Pour les prestations Vacances Adultes, chaque salarié du CE RSI France dispose par année
budgétaire d’un compte de 21 unités non reportables.
Pour une facilité de gestion chaque type de prestation Vacances Adultes est défini avec une
lettre et l’année du budget d’imputation. Ceci correspond alors à la référence de la prestation.
A chacune de ces références est associé un nombre d’unités.
Le compte d’unité est calculé selon la référence de la prestation et non selon les dates réelles
des prestations.
Exemple : Un voyage comportant la référence A2008 qui se déroule en janvier 2009 sera imputé
au niveau du compte salarié sur 2008.
Ainsi, chaque salarié peut combiner avec ses 21 unités, différentes prestations Vacances
Adultes.
Pour cette année, il existe 5 grandes familles de prestations organisées par le CE RSI France :
Nbre d’unité
Réf
Type de prestation
A2008
Voyage en France ou à l'Etranger
B2008
Gîte et camping de moins de 7 jours
C2008
Week-end avec transport
ou
Séjour sans transport
14 unités
D2008
Week-end sans transport
7 unités
E2008
Escapades
3 unités
21 unités
1 unité/jour
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CE RSI FRANCE - Siège du CE : 2, rue Auguste Comte 92170 Vanves – France
SIRET : 49514575700029 - Agrément tourisme AG 094.04.001
Email : [email protected]
Tous les salariés du CE RSI France ainsi que leurs ayants-droit (conjoint(e) et enfants à charge
âgés de moins de 18 ans)(1) peuvent bénéficier de cette prestation au tarif subventionné, les
personnes extérieures peuvent participer au tarif tiers (tarif plein).
(1) Attention : la définition des ayants droits est plus restrictive pour cette prestation que dans
la modalité générale des prestations du CE RSI France ; pour rappel : en présence d’une modalité
spécifique à l’activité, celle-ci prime sur les conditions décrites dans les modalités générales.
Le CE RSI France réserve un certain nombre de places auprès de différents prestataires.
En fonction des inscriptions, il se peut que certaines prestations soient complètes, dans ce cas, le
CE RSI France procédera à un tirage au sort.
Les personnes non retenues seront automatiquement prioritaires pour un autre séjour.
La participation du CE RSI France aux activités Vacances Adultes est fonction du quotient
familial et déterminée par la grille suivante :
Rappel :
Pour connaître votre quotient familial vous pouvez consulter le site agora rubrique « mon
compte ».
Le calcul du quotient familial (QF) pour l’année 2008 est issu de la déclaration d’imposition sur le
revenu de 2006 et est effectué par votre CSRH.
Les tranches de définition du quotient familial appliquées, sont celles en vigueur au CCUES.
Pour le CE RSI France, la situation Agora validée est la référence pour l’attribution des
subventions.
Ainsi, la mise à jour de votre compte salarié-e est indispensable pour bénéficier des prestations
calculées à partir du QF, proposées par le CE RSI France.
Pour cela, tout salarié dépendant du CE RSI France devra avoir fait valider son compte AGORA
par son CSRH, en se connectant sur le site Agora (www.agora.intranoo.net). Votre compte doit
être validé chaque année.
A défaut de validation du compte salarié, le calcul de la subvention se fera sur la base de la
tranche la plus haute.
En ce qui concerne votre adresse actuelle et vos ayants-droits (conjoints et enfants à charge
fiscalement) ils doivent apparaître dans le Tableau des bénéficiaires, à défaut, c’est le tarif
tiers (tarif plein) qui sera appliqué.
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SIRET : 49514575700029 - Agrément tourisme AG 094.04.001
Email : [email protected]
Attention, si vous avez fait le choix de ne pas communiquer votre adresse, vous prenez acte que
votre CE sera dans l’impossibilité de vous faire bénéficier des prestations et des offres dans le
domaine des Activités Sociales et culturelles.
Définition des services annexes proposés aux prestations Vacances Adultes
Assurance Multi-risques
Pour les prestations Vacances Adultes une assurance annulation (non obligatoire) est proposée.
Vous pouvez prendre connaissance des modalités et conditions sur le site du CE RSI France
rubriques Vacances/Modalités Générales.
Pré-acheminement
Pour ne pas pénaliser les collègues situés loin des aéroports de départs, le CE RSI France a le
souci d’assurer une péréquation nationale entre les lieux de départs.
Avant septembre 2008
Il participera aux frais de déplacement des salariés et de leurs ayant-droit vers les lieux de
départ distants situés dans une autre région pour les voyages proposés par le CE (référence
prestation A2008).
A partir de Septembre 2008 :
Le CE RSI France proposera un plus grand nombre de voyage au départ de province et étendra
sa participation aux frais de pré-acheminement aux week-ends avec transport (références
prestation A2008 et C2008) selon les conditions décrites dans la modalité Pré-acheminement.
Vous pouvez prendre connaissance de ces modalités sur le site du CE RSI France dans la rubrique
Vacances/Modalités Générales.
Pour des raisons de sécurité, nous encourageons les salariés à privilégier les moyens de
transports en commun.
Modalités de règlement
Les prestations Vacances Adultes pourront être réglées par les salariés par Chèques-Vacances,
mais il doit y avoir aucune inscription manuscrite sur ceux-ci : NE PAS INSCRIRE CE RSI ....
Nous vous conseillons de les transmettre au CE RSI France sous forme de courrier recommandé.
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