Chapitre Saint-Nizier

Transcription

Chapitre Saint-Nizier (Lyon)
1192-1790
15 G 1-574
Répertoire numérique établi par René Lacour
1968
INTRODUCTION
Historique
On trouve mention d’une église Saint-Nizier dès 1242 et le pape Innocent IV lui accorda des indulgences en
1251 et 1252. Mais le chapoitre Saint-Nizier ne fut véritablement constitué qu’en 1305. Il était le chapitre
bourgeois par excellence : c’était dans l’église Saint-Nizier que les bourgeois de Lyon tenaient leur assemblée.
Il avait à sa tête un sacristain, secondé par un chantre, un curé, des sous-maîtres et des secrétaires. Les
chanoines étaient assistés de prêtres habitués et de perpétuels. De nombreuses confréries étaient rattachées au
chapitre.
Historique de la conservation et du classement
Le fond sdu chapitre fut versé aux archives du district en 1791. Il a été heureusement complété par le don
important fait par M. Varille en 1964. René Lacour en a assuré le classement et publié le répertoire en 1970.
Sources complémentaires
Archives départementales du Rhône
8B
Tribunal de la conservation des privilèges des foires de Lyon.
8 B 887
François FORREL, prêtre de Saint-Nizier : reçus de location, factures, titres
ecclésiastiques, 1671-1719.
8 B 921/1-2 GERIN, prêtre de Saint-Nizier : inventaires, actes, titres ecclésiastiques, arbres
généalogiques, suppliques au Parlement, livres de dépenses, mémoires, 1745-1750.
8 B 946/1
GUIGUET, chanoine syndic du chapitre de Saint-Nizier, demeurant rue Mercière à Lyon,
conseiller au parlement de Dombes, 1755-1766.
2 E Franc Lyonnais
2 E 28
Plan du territoire de Neuville. Plans n° 3, 7-8 : […] terres appartenant au chapitre SaintNizier, 1788-1790.
10 G Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon).
10 G 489
Mémoire pour Mgr de Montazet contre P. de Montfort prétendant à un canonicat à SaintNizier en présence du chapitre de Lyon, 1781.
10 G 528
Prééminence sur le chapitre de Saint-Nizier. Fondation de la collégiale par l’archevêque et
le chapitre de Saint-Jean. Statuts du chapitre collégial (1306 n. st., 1316, 1320, 1322).
Reconnaissance par le chapitre de Saint-Nizier de la prééminence de la cathédrale (1414),
1306-1414.
10 G 529
Prééminence sur le chapitre de Saint-Nizier. Droit de past perçu par le chapitre cathédral
(1438). Consentement à des fondations à Saint-Nizier (1401, 1417, 1540). Serment des
chanoines de Saint-Nizier (XVe s.). Processions et rituels (1758-1776), 1401-1776.
10 G 662
Juridiction de la Cour commune entre l’archevêque et le chapitre primatial sur les clercs
étrangers délinquants dans les limites du cloître. Juridiction de la Cour commune sur le
chapitre de Saint-Nizier, 1402.
10 G 664
Juridiction de la Cour commune entre l’archevêque et le chapitre primatial sur les clercs
étrangers délinquants dans les limites du cloître. Juridiction sur les chapitres de Saint-Nizier
et de Saint-Just, 1687-XVIIIe s.
2
10 G 702
10 G 830
10 G 860
10 G 1445
10 G 1508
10 G 1518
10 G 1519
10 G 1520
10 G 1631
10 G 1634
10 G 1643
10 G 2180
États du vin entré dans la ville pour les chapitres de Saint-Jean, Saint-Just, Saint-Nizier,
Saint-Paul, Ainay, le couvent des Célestins, l’abbaye de Saint-Pierre, les prieurés de la
Plâtrière, Saint-Irénée, les curés de Saint-Pierre, Saint-Vincent et Saint-Michel, 1671-1676.
Cartes terristes dressées par Pallin, commissaire à terrier, dans les quartiers de Saint-Nizier,
Saint-Vincent et Serin et du Port-Charlet, 1730.
Crues de maisons sur le long de la Saône, rive gauche et rive droite (quartier du Change,
Saint-Jean, Saint-Nizier, rue Mercière). Permis de construire et reconnaissance. Transaction
du 21 juillet 1629 sur le partage des crues entre l’archevêque et le chapitre, 1257-1620.
Droits de l’archevêque sur les biens des chanoines de Saint-Nizier morts ab intestat (1386).
Doyen. Canonicats de Saint-Nizier à la nomination du doyen (copies d’actes du XVe s.).
Archidiacre. Prééminence sur le chapitre de Saint-Nizier, copie des titres de fondation,
collations de canonicats et de dignités par l’archidiacre (XVe s.-1564), affirmation par
l’archidiacre de ses droits de présences (1580-1665), procès entre l’archidiacre et le
chapitre de Saint-Nizier sur la préséance (1737-1744), réception de l’archidiacre à SaintNizier (1751), mémoire pour l’archidiacre (XVIIIe s.), XVe s.-1751.
Suite du procès entre l’archidiacre et le chapitre de Saint-Nizier, 1737-1741.
Suite du procès entre l’archidiacre et le chapitre de Saint-Nizier, 1741-1742.
Perpétuels. Procès entre le chapitre et les perpétuels de Saint-Nizier, fin du XVIIe s.
Perpétuels. Préséance des chanoines de Saint-Nizier sur les perpétuels de Saint-Jean aux
processions, 1466 n. st.
Procès entre les chapitres et les perpétuels de Saint-Nizier (1677-1692),
Vente de servis à l’Église de Lyon et au chapitre de Saint-Nizier, à Dargoire,
reconnaissances (1322). Investisons, baux à ferme, procédures en reconnaissances, droit de
queste, rénovation de terrier, aliénation de directe (1619-1753), 1322-1753.
11 G Chapitre Saint-Martin d’Ainay (Lyon).
11 G 63
Affiliation d’autres établissements ecclésiastiques : […] chapitre Saint-Nizier de Lyon […],
1224-1605.
11 G 450
Cartes terristes et plan de la rente noble d’Ainay (XVIIIe s.). Plan n° 1 : […] maisons place
de la Fromagerie de Saint-Nizier.
12 G Chapitre Saint-Just (Lyon).
12 G 112
Droits honorifiques du chapitre : contestations, procès.
4H
Cordeliers de Saint-Bonaventure (Lyon).
4H7
Accord entre les Cordeliers et le chapitre Saint-Nizier au sujet du nombre des cloches des
sonneries, de la confession des malades et de la communion, XVIIe s.
8H
Franciscains Picpus (Lyon).
8 H 227
Couvent de Trévoux : Acquisition de terres et titres de propriétés antérieurs ; paiement de milods
au chapitre Saint-Nizier de Lyon, 1593-1727.
8 H 385
Rentes dues par le couvent à l’archevêché de Lyon […] au chapitre Saint-Nizier […], 16661778.
13 H Grands Augustins.
13 H 32
Sépultures. Réglementation générale : conflit avec […] le chapitre Saint-Nizier, 1302-1658.
14 H Augustins déchaussés de la Croix-Rousse (Lyon).
14 H 16
Conventions de mitoyenneté passées par les augustins déchaussés avec les prébendiers de la
chapelle des vignerons dépendant du chapitre Saint-Nizier, 1630-1656.
17 H Chartreux (Lyon).
17 H 51
Fondations de messes et d’anniversaires : Jean le Roux, prêtre habitué de Saint-Nizier
(1624-1632) ; Nicolas Ménard, chanoine de Saint-Nizier (1628-1650).
17 H 106
Affranchissements de directe et autres droits accordés aux Chartreux par […] le chapitre
Saint-Nizier, 1619-1632.
17 H 111
Droits de lods et ventes et redevances diverses dus par les Chartreux au chapitre SaintNizier : consultations, titres produits, procès, transactions, etc., 1452-1675.
17 H 117
Droits de lods et ventes et redevances diverses dus par les Chartreux […] au chapitre SaintNizier, 1586-1745.
3
27 H Abbaye Saint-Pierre-les-Nonnains (Lyon).
27 H 32-37
Conservation des reliques de Saint-Ennemond : procès entre l’abbaye de
Saint-Pierre et le chapitre Saint-Nizier, 1255-1507.
27 H 155
Plans géométriques des héritages de tous les fonds, maisons, et héritages
situés dans la ville de Lyon et au faubourg de la Croix-Rousse ; qui sont
mouvants de la rente noble de l'abbaye royale de Saint-Pierre de Lyon,
fait pendant les années 1755 et 1756.
26 plans représentant les possessions de l'abbaye Saint-Pierre et les rentes qui
lui sont dues, comprenant de nombreux détails sur l'architecture et la
végétation présente à l'époque. Pour les propriétés du chapitre Saint-Nizier,
voir les plans 13 et 21.
32 H Ursulines (Lyon).
32 H 30 Rentes passives dues par le couvent au chapitre Saint-Nizier, 1675-1765.
32 H 41 Pensions foncières dues au couvent sur des maisons sises à Lyon, notamment par le chapitre
Saint-Nizier : constitution, cessions, reconnaissances, quittances, procès, 1627-1789.
41 H Bernardines (Lyon).
41 H 44 Redevances dues par les bernardines : chantrerie de Saint-Nizier, 1708-1774.
41 H 45 Redevances dues par les bernardines : prébende Saint-Sicaire fondée en l’église Saint-Nizier,
1619-1775.
44 J
Famille Chaponay.
44 J 30 Reconnaissance par Jean II de Chaponay en faveur du chapitre de Saint-Nizier d’une pension
fondée en 1459 par Marguerite de Chaponay, soeur de Jean I (copie de 1480 avec au dos-:
quittance définitive du chapitre de Saint-Nizier en faveur de Jean II de Chaponay, 1493).
44 J 90 Remise par Hélène Albisse, épouse de Nicolas I de Chaponay, au chapitre de Saint-Nizier, pour
une fondation de messe (8 février 1542).
44 J 97 Commission de messe à Saint-Nizier, au profit de Paul de Chaponay (1664).
44 J 800 Chapelle Saint-Jacques. Demande d’intervention de la confrérie de Saint-Jacques au chevalier
de Chaponay et à Pierre-Elisabeth de Chaponay, comme descendants des fondateurs de la
chapelle Saint-Jacques pour éviter la suppression de la confrérie et la maimise du chapitre de
Saint-Nizier sur la chapelle (1775-1776) ; procès entre Pierre III de Chaponay et le chapitre de
Saint-Nizier : mémoires du procureur Perrodon, pièces de procédure (1722-1725).
44 J 801 Chapelle Saint-Jacques : dessin de la façade de la chapelle, XVIIIe s.
149 J Château de la Salle.
149 J 92 Deux copies de la fondation faite par Hector Guerrier, chanoine à Saint-Nizier, d’un
anniversaire le jour de la Saint Joseph dans l’église de Saint-Nizier (1520).
149 J 97 Deux sentences du présidial de Lyon pour reconnaître une pension au chapitre de Saint-Nizier
contre Claude Guerrier (1559).
149 J 99 Contrat passé par François Guerrier au profit des chanoines et du chapitre de Saint Nizier de
Lyon (1565).
149 J 100 Rachat ou amortissement d’une pension due au Chapitre de Saint Nizier, fondée par Hector
Guerrier en 1520, rachetée par Marie Guerrier, veuve de Pierre de Baillon (1617).
1 Q-2 Q Biens nationaux.
1 Q 460 Déclarations et inventaires des biens et revenus ecclésiastiques : chapitre Saint-Nizier, 17901791.
1 Q 1052 Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques : chapitre Saint-Nizier, 1790-an
VI.
1 Q 1172 Demandes de réparations, devis et rapports d’architectes, adjudications de réparations, 1790-an
IX.
2 Q 166 État de consistance des biens nationaux. Sommier des biens et revenus des domaines nationaux
de 1e origine, an IV.
2 Q 218 Sommier des baux des biens nationaux de 1e origine antérieurs au séquestre, 1790-1793.
2 Q 223 Baux à ferme et à loyer : chapitre Saint-Nizier, 1790-an XII.
2 Q 319 Sommier des domaines nationaux de première origine et des rentes, an II-an IV.
PL
Plans extraits des fonds d’archives et recotés selon leurs dimensions.
4
1 PL 96 Bord de Saône, carte terriste. Indication des terriers et rentes de Saint-Nizier, Saint-Pierre et
Saint-Paul.
3 PL 375 Place Saint-Nizier, petite rue Mercière : carte terriste, XVIIIe s.
3 PL 377 Quartier compris entre les rues de l'Aumône, grande rue de la Grenette, de la Draperie et de la
Poulaillerie de Saint-Nizier : carte terriste, XVIIIe s.
3 PL 378 Quartier de la place Saint-Nizier et de la petite rue Mercière : carte terriste, XVIIIe s.
3 PL 489 Plan général de la ci-devant église paroissiale Saint-Nizier et des rues adjacentes à Lyon, 1799.
Archives municipales de Lyon
CC 56
Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1518). Quincieu : prêtres des
églises Saint-Jean, Saint-Paul et Saint-Nizier de Lyon.
CC 57
Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de
Lyon (1555). Pensions dues aux gens d'Église et aux laïcs : Guillaume Palerne, chanoine de
Saint-Nizier.
La collégiale de Saint-Nizier possède cent vingt-quatre pensions, toutes en numéraire. elles sont
dues par : les héritiers de feu François de La Lisse, sur la maison où pend l'enseigne des
Forces (3 1.) ; Humbert Vassely, horloger (7 1.18 s.) ; maître Dalphin ou Daulphin, notaire (20
s.) ; Nicolas de Bavière, peintre, (22 s. 5 d.) ; Jeanne Guerrier (5 1.) ; sire Jérôme Guerrier
(121. 10 s.) ; le seigneur du Serpillet (3 1.) ; Ennemond Perrin, rue de l'Hôpital (20 s.) ;
Luxembourg de Gabiano, pour sa maison d'habitation de la rue Mercière (561.), etc.
CC 308 - Traité fait le 10 octobre 1388 entre les chapitres de Saint-Jean, de Fourvière, de Saint-Paul, de
Saint-Nizier, le couvent d'Ainay, le commandeur de Saint-Georges, le prieur de la Platière et les
habitants de la ville, par lequel lesdits chapitres s'engagent à payer certaine somme pendant
vingt ans, pour les fortifications et réparations de la ville; ledit traité homologué par arrêt du
Parlement de Paris, le 24 du même mois.
- Sentence du bailli de Mâcon, sénéchal de Lyon, rendue le 23 janvier 1394 entre le fermier du
dixième du vin se vendant en détail, et le sieur Joly, sacristain de Saint-Nizier, qui condamne ce
dernier au payement dudit droit, dont il se prétendait exempt par privilège que le Pape lui avait
accordé.
1 GG 1-220
Paroisse Saint-Nizier : registres paroissiaux (1545-1792).
Bibliothèque municipale de Lyon
Fonds ancien
Ms 1400 Offices notés de la consécration du maître autel de Saint-Nizier et de Saint-Ennemond, évêque
de Lyon et martyr (XVe s.)
Ms 1587 Recueil de documents sur l’histoire de Lyon. Fol. 15 : Mention du vol de deux ciboires dans
l'église Saint-Nizier, nuit du 12 décembre 1713.
Ms 1596 - Reconnaissance d'une rente de 12 deniers tournois et d'une pension de 25 livres tournois sur
une vigne sise à Lyon, montée Saint-Sébastien, en faveur de la chantrerie de l'église SaintNizier, par Pierre Caponi, florentin, bourgeois et citoyen de Lyon ; 14 mai 1560.
- Arrêts du Conseil d'État intéressant le chapitre de l'église Saint-Nizier de Lyon. 1688 et
1690.
Ms 1710 Église de Saint-Nizier de Lyon. Inventaire des objets d'argent servant au culte et mis sous
scellés dans les petites archives par les administrateurs du district, décembre 1791.
Ms 1711 Certaines et diverses reliques qui ont esté trouvées dans une boite carrée, lesquelles, ce
jourd'huy XXVe octobre 1575, ont esté remises et baillées à Mons. le secrétaire de Sainct
Nizier... » de Lyon1.
Ms 2076 Répertoire des anniversaires de l'église Saint-Nizier de Lyon, XVe s.
Ms 2077 « Compte de la grande procuration de l'église collégialle Sainct-Nizier de Lyon que rend me
Jean Poinct, chanoyne et grand procureur d'icelle, à messieurs les secrestain, chanoynes et
chappitre de ladite église, et c'est pour une année, laquelle a commencé à Noël de mil six cens
et neuf et finit à Noël dernier mil six cens et dix ».
Ms 2079 « Compte de la chapelle canoniale de l'église collégialle Saint-Nizier de Lyon que rend par
devant vous, messieurs les secrestain, chanoines et chapitre de ladite esglise, me Nicolas
1
Copie de l’original conservé aux Arch. dép. Rhône :15 G 109.
5
Michaud, l'un desdits chanoines et procureur de ladite chapelle, de ce qu'il a receu et livré pour
ung an escheu à la St-Jean, mil six centz et unze ».
Ms 2080 Chapelle Saint-Jacquême.
- Abénevis d'une parcelle de territoire situé à Lyon, derrière la chapelle Saint-Jacquème, par Je
chapitre de l'église Saint-Nizier, à Étienne, barbier, mari de Guicharde, barbière. (« Stephano
barberio, marito Guicharde barberie »). Mars 1267 (copie XVe s.).
- Procès entre ledit chapitre et Pierre de Chaponay, chevalier, seigneur de Morancé, au sujet de
la propriété de ladite chapelle, berceau de la municipalité lyonnaise. Mémoire pour le chapitre.
8 juin 1725.
- Sentence rendue le 20 juin 1725 par la sénéchaussée de Lyon sur les conclusions de Jourdan
de Saint-Lager, procureur du Roi, et le rapport de Charrier de la Roche, président et lieutenant
particulier audit siège, contre ledit Pierre de Chaponay, les courriers, confrères et pèlerins de la
chapelle Saint-Jacquème et Jacques Buisson, prêtre, prébendier de ladite chapelle.
Fonds Coste
Ms 108 « Mémoire à consulter pour les chapitres des églises collégiales de Saint-Just, Saint-Paul et
Saint-Nizier de Lyon. » Concerne l'affaire de la nouvelle liturgie. XVIIIe s.
Ms 110 « Liber intonationum ad usum cantoris ecclesiae Sancti Nicetii. Prima pars. [Secunda pars.]
Lugduni, a Jacobo Girod, MDCCLXXXI. » Deux tomes en un volume. Tome I. Fêtes de la
Conception de la Vierge, de Noël, de S. Étienne, de S. Jean l'Évangéliste, Circoncision, S.
Joseph, Épiphanie, S. Antoine, Conversion de S. Paul, Purification, Annonciation, la Cène, S.
Matthieu. Tome II. S. Nizier, évêque de Lyon ; Ascension, Pentecôte, S. Pothin, Trinité, FêteDieu, S. Jean-Baptiste, SS. Pierre et Paul, Irénée, François Régis, Transfiguration, Assomption,
Consécration du grand autel de l'église de Saint-Nizier, Nativité de la Vierge, S. Ennemond,
Toussaint, Commémoration des morts, S. Charles Borromée.
Ms 276 Mémoire sur les tènements de la colline de Saint-Sébastien à Lyon, mouvant de la directe des
églises et couvents de Lyon et principalement de l'église de Saint-Nizier, XVIIIe s.
Ms 334 Mémoire pour l'église collégiale de Saint-Nizier de Lyon touchant la préséance, XVIIIe s.
Ms 335 - Quittance de la somme de 84 livres, délivrée à Louis Riondet, marchand de Lyon, par Michel
Fourneau, menuisier, pour fabrication d'un banc en bois de noyer dans l'église de Saint-Nizier,
au devant de la chapelle de la Trinité
- Adrien d'Assier, peintre (né à Lyon en 1630, marié à Anne Huart), confesse avoir reçu
comptant de Louis Riondet, bourgeois de Lyon, la somme de 550 livres pour payement d'un «
tableau à l'huile représentant le mariage de la Vierge avec S. Joseph, comme aussi pour avoir
fourni le cadre doré dud. tableau, sur lequel cadre sont les armes d'icelluy sr Riondet, ensemble
le boisage par derrier led. tableau, ferrure nécessaire et posage d'icelluy dans l'église St
Nizier ».
- Chapitre de l'église collégiale de Saint-Nizier. 9 janvier 1672. Remerciements à Louis Riondet
pour le don dudit tableau.
- Autre chapitre du 18 août 1713. Autorisation de déplacer le banc appartenant audit Riondet,
plus haut cité.
Ms 337 14 pièces concernant Pierre-Alexandre Bertrand de Montfort, prêtre du diocèse de Vaison,
nommé par le Roi, suivant brevet de joyeux avènement du 14 juillet 1774, à une place de
chanoine vacante en l'église collégiale de Saint-Nizier de Lyon, nomination contrariée par
l'archevêque de Lyon. Notification du brevet au doyen du chapitre de Lyon, requête au Grand
Conseil, réquisition, dénonciation, arrêt du Grand Conseil (26 juillet 1780) permettant à
l'intéressé de prendre possession dudit canonicat, etc. Dates extrêmes des pièces : 2 juin 178010 août 1781.
Ms 338 Mémoire pour les curé, fabriciens, notables et possédant fonds de l'église de Saint-Nizier de
Lyon contre le chapitre de ladite église. Présenté aux membres du Directoire du département de
Rhône-et-Loire. Février 1791.
Ms 355 Registre de la confrérie de la Sainte-Trinité de Lyon, commençant à l'an 1306 et finissant au 29
mai 1792. Fol. 85 v°: Chapitre de l'église de Saint-Nizier. 4 septembre 1486. Délibération
accordant aux confrères de la Sainte-Trinité une place dans ladite église, afin d'y bâtir une
chapelle et une cave pour y enterrer les corps desdits confrères, « laquelle place s'étand depuis
la chapelle S. Siccaire jusqu'à la chapelle de l'héritier de feu Barthélemy Buyer, laquelle
chapelle dud. Buyer se bâtit présentement ».
Ms 1041 Représentations au chancelier et au Parlement, par la Cour des monnaies, sénéchaussée et siège
présidial, bureau des finances, chapitres des églises de Saint-Just, Saint-Paul, Saint-Martin
6
d'Ainay, Saint-Nizier, au sujet des lettres patentes du 29 avril 1763, accordant la régie du grand
collège de Lyon aux Pères de l'Oratoire. Mai 1763.
Archives nationales (site de Paris)
LL 980
Monuments ecclésiastiques. Collations des bénéfices de l'archevêché de Lyon, 1520-1521.
Bibliographie
LAPRA (Abbé), Le culte de la Sainte Vierge et de Saint Pothin dans l'église Saint-Nizier, Lyon, 1885.
GRAND (A.), « La confrérie des vignerons ou jardiniers de Lyon et la prébende de la Trinité » dans Revue du
Lyonnais, 1890, 5e série, t. 10, p. 459-480.
GUIGUE (Georges), Le livre des confréries de la Trinité de Lyon (1306-1792), publié d’après le manuscrit
original, Lyon, 1898.
GUIGUE (Georges), Inventaire du Trésor de Saint-Nizier de Lyon (1365-1373). Liste des sépultures de la
paroisse (1346-1348), Lyon, 1899.
MARTIN (Jean-Baptiste), Histoire des églises et chapelles de Lyon, Lyon, 1908-1909, vol. 1, p. 349-358.
TRICOU (Jean), Armorial du chapitre Saint-Nizier de Lyon (1632-1670), Lyon, 1952.
MERAS (Mathieu), « L’église Saint-Nizier » dans Revue du Comité Centre Presqu'ile de Lyon, n°8, 1982, p.
19-20.
HOURS (Henri), « La création du chapitre Saint-Nizier » dans Bulletin de la Société historique, archéologique
et littéraire de Lyon, t. XXIII, 1993, p. 113-117.
HOURS (Henri), « Saint-Nizier dans l'histoire de Lyon » dans Cahiers des amis de l'église Saint-Nizier de
Lyon, 1993, n° 1.
DATRY (Frantz), Le logement à Lyon dans la paroisse Saint-Nizier à la fin du XVIIIe siècle, Lyon 2, 19951996.
PERRACHON (Amélie), La vie spirituelle du chapitre Saint-Nizier au XVIIIsiècle, Lyon 2, 1996-1997.
POWELL (M.G.), « L´origine bourgeoise du prestige spirituel de Saint-Nizier » dans Cahiers des amis de
l´église Saint-Nizier de Lyon, 1997, n° 7.
LOISEAU (Marina), L’ensemble canonial de Saint-Nizier, maîtrise, Lyon 2, 2005.
7
SOMMAIRE
15 G 1-9 Inventaires.
15 G 1-5
Cartulaire et inventaire des titres du chapitre, XVIIIe s.
15 G 6
Brouillard d’inventaires, XVIIIe s.
15 G 7
Minutes d’inventaires, XVIIIe s.
15 G 8
Répertoire et inventaire des titres, papiers et registres du chapitre Saint-Nizier de
Lyon, dressé par Jacques Battenay, archiviste, 1747.
15 G 9
Minute de l’inventaire Battenay, 1747.
15 G 10-82
15 G 10
15 G 11
15 G 12
15 G 13
15 G 14
15 G 15
15 G 16
15 G 17
15 G 18
15 G 19
15 G 20
15 G 21
15 G 22
15 G 23
15 G 24
15 G 25
15 G 26
15 G 27
15 G 28
15 G 29
15 G 30
15 G 31
15 G 32
15 G 33
15 G 34
15 G 35
15 G 36
15 G 37
15 G 38
15 G 39
15 G 40
15 G 41
15 G 42
15 G 43
15 G 44
15 G 45
Actes capitulaires.
1338-1365.
1450-1452.
1462-1470.
1485-1490.
1496-1501.
1497-1498.
1501-1508.
1519-1543.
1519-1522.
1525-1528.
1534-1539.
1539-1544.
1547-1556.
1550-1556.
1563-1564.
1564-1566.
1566-1567.
1567-1569.
1569-1571.
1561-1573.
1573-1576.
1576-1579.
1579-1582.
1582-1584.
1585-1587.
1587-1590.
1590-1593.
1593-1599.
1600-1604.
1604-1608.
1609-1612.
1613-1617.
1618-1625.
1625-1628.
1629-1632.
1632-1635.
8
15 G 46
15 G 47
15 G 48
15 G 49
15 G 50
15 G 51
15 G 52
15 G 53
15 G 54
15 G 55
15 G 56
15 G 57
15 G 58
15 G 59
15 G 60
15 G 61
15 G 62
15 G 63
15 G 64
15 G 65
15 G 66
15 G 67
15 G 68
15 G 69
15 G 70
15 G 71-77
15 G 78
15 G 80
15 G 81-82
1636-1643.
1643-1647.
1647-1655.
1655-1659.
1659-1662.
1663-1667.
1667-1670.
1670-1673.
1673-1679.
1679-1688.
1688-1695.
1696-1700.
1700-1706.
1707-1710.
1711-1714.
1715-1720.
1721-1728.
1728-1739.
1740-1750.
1750-1753.
1753-1758.
1759-1762.
1763-1770.
1771-1785.
1785-1790.
Doubles, 1647-1785.
Extraits d’actes capitulaires, 1563-1710.
Registre des minutes des actes capitulaires, 1591-1610.
Inventaire méthodique des actes capitulaires, XVIIIe s.
15 G 83-99
Privilèges et droits honorifiques.
15 G 83-92
Privilèges, 1251-1744.
15 G 93-99
Droits honorifiques, 1308-1782.
15 G 100-101 Statuts.
15 G 100
Statuts et règlements, 1315-1787.
15 G 101
Fondations et règlements du chapitre, 1781.
15 G 102-125 Spirituel.
15 G 102-108 Offices, 1242-1782.
15 G 109
Reliques, 1308-1528.
15 G 110-125 Anniversaires et fondations, 1305-1790.
15 G 126-161 Personnel.
15 G 126-133 Chanoines, 1402-1787.
15 G 134-143 Dignités, 1309-1786.
15 G 144-146 Prêtres habitués, 1489-1775.
15 G 147-153 Prêtres perpétuels, 1401-1783.
15 G 154-155 Clergeons, 1448-1754.
15 G 156-161 Confréries, 1466-1774.
15 G 162-574 Temporel.
15 G 162-457 Administration générale, 1296-1790.
15 G 458-574 Propriétés du chapitre hors de Lyon, 1286-1790.
9
RÉPERTOIRE
15 G 1-9
Inventaires.
XVIIIe s.
15 G 1-5
15 G 1
15 G 2
15 G 3
15 G 4
15 G 5
Cartulaire et inventaire des titres du chapitre, XVIIIe s.
Tome1, liasses 1 à 9.
Tome II, liasses 9 bis à 28 ter.
Tome III, liasses 29 à 39.
Tome IV, liaisses 40 à 58.
Tome V, liaisses 59 à 75.
15 G 6
Brouillard d’inventaires, XVIIIe s.
15 G 7
Minutes d’inventaires, XVIIIe s.
15 G 8
Répertoire et inventaire des titres, papiers et registres du chapitre SaintNizier de Lyon, dressé par Jacques Battenay, archiviste, 1747.
15 G 9
Minute de l’inventaire Battenay, 1747.
15 G 10-82
Actes capitulaires.
1338-1790
15 G 10
1338-13651.
15 G 11
1450-1452.
15 G 12
1462-1470.
15 G 13
1485-1490.
15 G 14
1496-1501.
15 G 15
1497-1498.
15 G 16
1501-1508.
15 G 17
1519-15432.
15 G 18
1519-1522.
15 G 19
1525-1528.
15 G 20
1534-1539.
15 G 21
1539-1544.
15 G 22
1547-1556.
15 G 23
1550-15563.
15 G 24
1563-1564.
15 G 25
1564-1566.
1
A la fin de ce registre se trouvent les documents suivants, publiés par Georges Guigue (Inventaire du trésor de Saint-Nizier, Lyon,
1899 :
a) Inventaire du trésor de Saint-Nizier : 1365 (fos 56 et 57) ;
b) Inventaire du trésor se Saint-Nizier : 1373(fos 56 bis, ter et quater) ;
c) Reddition de comptes du trésorier : 1375-1380 (fo 58) ;
d) Liste des sépultures : 1348 (fos 59, 65, 71, 72,78, 79, 84, 89, 90) ;
e) Reddition des comptes des receveurs : 1348 (fol. 94, 95 et 96) ;
f) Acte capitulaire déterminant les fonctions du trésorier : 13 septembre 1342 (fos 5 v° et 6).
2
Minute.
3
Minute.
10
15 G 26
1566-1567.
15 G 27
1567-1569.
15 G 28
1569-1571.
15 G 29
1561-1573.
15 G 30
1573-1576.
15 G 31
1576-1579.
15 G 32
1579-1582.
15 G 33
1582-1584.
15 G 34
1585-1587.
15 G 35
1587-1590.
15 G 36
1590-1593.
15 G 37
1593-1599.
15 G 38
1600-1604.
15 G 39
1604-1608.
15 G 40
1609-1612.
15 G 41
1613-1617.
15 G 42
1618-1625.
15 G 43
1625-1628.
15 G 44
1629-1632.
15 G 45
1632-1635.
15 G 46
1636-1643.
15 G 47
1643-1647.
15 G 48
1647-1655.
15 G 49
1655-1659.
15 G 50
1659-1662.
15 G 51
1663-1667.
15 G 52
1667-1670.
15 G 53
1670-1673.
15 G 54
1673-1679.
15 G 55
1679-1688.
15 G 56
1688-1695.
15 G 57
1696-1700.
15 G 58
1700-1706.
15 G 59
1707-1710.
15 G 60
1711-1714.
15 G 61
1715-1720.
15 G 62
1721-1728.
15 G 63
1728-1739.
15 G 64
1740-1750.
15 G 65
1750-1753.
11
15 G 66
1753-1758.
15 G 67
1759-1762.
15 G 68
1763-1770.
15 G 69
1771-1785.
15 G 70
1785-17901.
15 G 71-77
15 G 71
15 G 72
15 G 73
15 G 74
15 G 74
15 G 76
15 G 77
Doubles, 1647-1785.
1647-1670.
1785-1790.
1711-1734.
1734-1750.
1750-1761.
1762-1772.
1772-1785.
15 G 78
15 G 78
15 G 79
Extraits d’actes capitulaires, 1563-1710.
1563-1710.
1713-1763.
15 G 80
Registre des minutes des actes capitulaires, 1591-1610.
15 G 81-82
15 G 81
15 G 82
Inventaire méthodique des actes capitulaires, XVIIIe s.
Première partie
Seconde partie.
15 G 83-99
Privilèges et droits honorifiques.
1251-1782
15 G 83-92
15 G 83
15 G 84
15 G 85
15 G 86
Privilèges, 1251-1744.
Indulgences accordées à l’église Saint-Nizier par le pape Innocent IV
(1251)2 et 1252) ; l’antipape Clément VII (1394), les archevêques de
Lyon Louis de Villars (1303 et 1307), Pierre de Savoie (1318 et 1320),
Guillaume de Sure (1337), Henri de Villars (1349 et 1352) ; rôle des
indulgences, 1251-1486.
Erection de Saint-Nizier en église collégiale et fondation du chapitre
Saint-Nizier par Louis de Villars, archevêque de Lyon, 1305.
Confirmation des privilèges du chapitre Saint-Nizier par les antipapes
Clément VII et Benoît XIII, les rois de France et les archevêques de Lyon,
1307-1578.
Privilèges et exemptions divers.
Immunité des chanoines délinquants à l’égard de la justice royale : immunité
du cimetière de Saint-Nizier ; dispense de résidence des chanoines dans les
cures dont ils sont pourvus ; exemption des droits de lods et ventes vis-à-vis
de l’archevêque ; exemption du péage de Rochetaillée3 ; exemption du
logement des gens de guerre, exemption du droit d’entrée sur les vins, 13251690.
15 G 87
15 G 88-90
Contestations entre les chapitres Saint-Jean et Saint-Nizier au sujet de la
provision de chanoines de ce dernier chapitre en cours de Rome, 14661468.
Procès intenté par le chapitre Saint-Nizier devant le bailli de Mâcon,
sénéchal de Lyon, puis en parlement et en cour de Rome contre
1
Les documents cotés 15 G 71 à 77 proviennent d’un don de M. Varille en 1964 (cf. 12 J pour les autres pièces contenues dans ce don).
La bulle de 1251 a été publiée par Elie Berger dans Registres d’Innocent IV, 1884-1920, t. 3, n° 5606.
3
Rochetaillée : Rhône, canton Neuville, arrondissement Lyon.
2
12
15 G 88
15 G 89
15 G 90
15 G 91-92
15 G 91
15 G 92
15 G 93-99
15 G 93
15 G 94
l’archevêque de Lyon et le chapitre de l’église cathédrale pour la défense
de ses privilèges, 1398-1406.
Pièces de procédure,1398-1406.
Exposé des motifs devant le bailli de Mâcon, sénéchal de Lyon,
14031.
Requête présentée au Parlement au sujet de la saisie du temporel
Saint-Nizier à la demande de l’archevêque de Lyon, 14032.
Procès engagé au Parlement par le chapitre Saint-Nizier contre
l’archidiacre et le chapitre Saint-Jean pour la défense de ses privilèges,
1736-1744.
1736-1741.
1742-1744.
Droits honorifiques, 1308-1782.
Droit du chapitre sur les dîmes et sur le banvin ; rente de 20 sols viennois
par semaine due au chapitre sur le sceau de l’officialité : titres constitutifs,
1402.
Droit sur le sceau de l’officialité.
Procédures et transactions, 1308-1629.
15 G 95-96
15 G 95
15 G 96
15 G 97-99
15 G 97
Droit de marché. Procès entre le chapitre et les échevins de Lyon qui
avaient autorisé des merciers et des marchands de fromage à exercer leur
commerce sur la place Saint-Nizier 1559-1659.
1559-1571.
1576-1659.
Impôts dus au roi, 1672-1782.
Taxes sur le clergé.
Rôle du chapitre Saint-Nizier, actes divers, 1691-1739.
15 G 98
Droits d’amortissement et de franc-fief.
Quittances, procédures, actes divers3, 1672-1773.
15 G 99
Droits de lods et vente.
Contestations entre le chapitre et le lieutenant général au bailliage de Bourg
parce que le chapitre réclamait le lods à un marchand lyonnais qui avait
acheté à un marchand de Bourg une maison sise rue Grolée, 1779-1782.
15 G 100-101
Statuts.
1315-1787
15 G 100
Statuts et règlements, 1315-1787.
15 G 101
Fondations et règlements du chapitre, 1781.
15 G 102-125
Spirituel.
1242-1790
15 G 102-108
15 G 102
Offices, 1242-1782.
Cérémonies, processions, habits de chœur.
Réglementations, affaires diverses4, 1322-1782.
15 G 103
Enterrements.
Réglementation ; procès du chapitre avec les augustins et les cordeliers,
affaires diverses1, 1242-1774.
1
Rouleau.
Rouleau.
3
Voir aussi Bibl. mun. Lyon, fonds ancien, ms 1596 : Arrêts du conseil d’Etat intéressant le chapitre de l’église Saint-Nizier (15991590).
4
Voir aussi Bibl. mun. Lyon, fonds ancien, ms 1400 : Offices notés de la consécration du maître autel de Saint-Nizier et de SaintEnnemond, évêque de Lyon et martyr (XVe s.).
2
13
15 G 104
Distributions et livraisons faites aux chanoines pour les offices, 17221760.
15 G 105-106 Registre des distributions faites aux chanoines pour les offices, 17221780.
15 G 105
1722-1760.
15 G 106
1761-1780.
15 G 107
Procès entre le chapitre Saint-Nizier et les douze perpétuels de l’église
cathédrale de Lyon au sujet de la préséance aux offices et processions,
1465.
15 G 108
Procès entre les chapitres de Saint-Nizier et de Fourvière au sujet des
préséances aux offices et processions2, 1467-1723.
Pièces produites à l’un des procès remontant à 1192.
15 G 109
Reliques, 1308-1528.
Reliques de Saint-Ennemond : procédures engagées par le chapitre pour
établir que le corps de Saint-Ennemond a bien été inhumé en l’église SaintNizier ; procès entre le chapitre et l’abbaye de Saint-Pierre au sujet de la
possession du corps de Saint-Ennemond ; translation des reliques de SaintEnnemond sous le maître-autel3.
15 G 110-125
15 G 110
15 G 111
Anniversaires et fondations, 1305-1790.
Registre des anniversaires, pensions et testaments4, 1444-1692.
Extraits de fondations et tableau des rétributions payées par le chapitre
pour acquitter les fondations dans le chœur, 1521-1790.
15 G 112-120 Testements portant fondations d’anniversaire (ordre chronologique),
1305-1772.
15 G 112
André Durand (1305), Giraude Durand (1306), Guillemette de
Monfertier (1311), Guionet marquis de Pusignan (1315), Jean Pupon,
chevalier (1330), Anselme de Dureth, professeur de droit à la cour
archiépiscopale (1339), Guillome Semaud, curé de Marbois (1343),
Etienne de Mirigny, curé de Dargoine (1348), Jean Caulis (1353),
Jomaret Volet (1355), Jeanne de Varet, veuve Veyturat (1358), Jean
de Villardière, chanoine de saint-Nizier (1358), Renaude Deschamps
(1360), 1305-1360.
15 G 113
Jean de Neurs (1361), Henri Clinie (1361), Laurent de Villardière
(1361), Pierre de Vernay (1370), Pierre Avoneule (1372), Jean de
Farges, chanoine de Saint-Nizier (1380), Martin de l’Orme (1381),
Jean Calet (1382), Amphelise du Péage, femme Garnier (1382),
Michelet Baconnet (1382), Albert de Montil (1382), Gillet de
Cazeaux (1382), Jean Guifroi(1383), Christin de Dortène (1387),
Jean Duc (1387), Jean Geay (1387), Barthélémy Brevet (1388), Jean
Sambou (1388), 1361-1388.
15 G 114
Francoise veuve Monfermet (1390), Marguerite de Forest (1396),
Robert de Rozier (1397), Etienne Manisse (1398), Girine Darbot
(1398), Jean Cibuin (1399), Michel Ponchon (1404), Jean de Ravière
(1404), Guillaume de la Tour (1406), Jean de Faton (1408), Geoffroy
Faure (1409), 1390-1409.
1
Publié dans Cartulaire Lyonnais, t. 1, p. 455, n°374 : fixation par Aymeric, archevêque de Lyon, des droits des chapelains des églises
de Lyon sur les dépouilles de leurs paroissiens qui auront élu leur sépulture chez les Frères Prêcheurs (1242).
2
Voir aussi Bibl. mun. Lyon, fonds ancien, ms 1398, fol. 94 : acte du 27 mai 1359 au nom de Guillaume de Thurey,archevêque de Lyon,
réglant la préséance entre les églises Saint-Croix, Saint-Etienne, Saint-Just, Saint-Paul, Saint-Thomas de Fourvière et Saint-Nizier dans
les cérémonies suivants : procession des Rogations et autres processions générales, port des bannières sur l’eau à la fête de Notre-Damedes-Miracles, et ordre de préséance du clergé de ces églises dans le chœur de l’église cathédrale. Ibidem : fonds Coste, ms 334 : Mémoire
pour l’église Saint-Nizier de Lyon touchant la préséance (XVIIe s.).
3
Voir aussi à la Bibl. mun. Lyon, fonds ancien, ms 1711 : inventaire des reliques de Saint-Nizier (1675).
4
Voir aussi à la Bibl. mun. Lyon, fonds ancien, ms 2076 : répertoire des anniversaires de l’église Saint-Nizier de Lyon (XVe s.).
14
15 G 115
Veuve Jeanne de Savigny (1412), Jean de Brindas (1413) Nicolas de
Verdonne (1413), Jacquernet Michon (1418), Mathieu Laurent,
chapelain perpétuel de Saint-Nizier (1420), Jean de Loconconnay
(1421) Regnault de Courcelles (1421), Jean Bayard, chanoine de
Saint-Nizier (1422), Guy Bailly (1422), Jean Baudier (1422),
Berthollet Truffat (1424), 1412-1424.
15 G 116
Humbert Dussez, alias Balaffier, chapelain perpétuel (1430), Etienne
Barrot et Barthélémy Badier (1431), Hervé le Bâtard (1431), Hugues
de Bourg (1434), Humbert de Varey (1439), Etienne Gambier (1439),
Jacquemette de Saint-Barthélémy, veuve Marchissy (1440), Bernarde
de Saint-Barthélémy (1440), Pierre Gaigneur (1440), Rollet Barlet
(1441), Geoffroy Faivre (1441), Geoffroy Malaret (1442), 14301442.
15 G 117
Geoffroy Lamaret (1447), Mathieu Moine (1450), Gillet de
Chaveyriat (1456 et 1461), Guillaume de Saint-Georges (1457),
Gérard de Varey (1459), Jean Fèvre (1464), Jean de Fleys (1466),
Jean Grand (1471 et 1476), Claude Rochefort (1476), Martinet Legay
(1477), Marguerite Perret (1480), Claude Tantillon (1480) André
Rousset (1482), Ginette Fargette (1482), 1447-1482.
15 G 118
Clémence Garin (1483), Pierre Questeur (1483), Pierre de Revedis
(1483), Ennemonde de Villars, veuve Tantillon (1483), Jean de la Fay
(1483), Claude Lavier (1483), Michel de Genas (1483), Clémence
Chéronne, veuve Garin (1485), Claude Gruet (1486), Benoît Ponat
(1487), François Philibert (1489), 1483-1489.
15 G 119
Jean de Bourges (1489), Mathieu de Fontanelle (1489), Claudie
Bacherine (1489), Claude Michard (1491), Françoise Rochefort,
veuve de la Fay (1493), Catherine Palmière, femme de Chaponnay
(1496), Jeanne Brandelin (1497), Guyotte Freschier (1497), Eléonore
de la Rate, veuve de Varey (1498), Augustine de la Fay (1499), Janin
Cryaud (1499), Marguerite Dodieu (1500), Jeanne Berthière (1500),
Mathieu Audebert (1502), Guillaume Georges (1502), Guichard de
Pavie, infirmier de l’abbaye d’Ainay (1503), Guillemette Cusset
(1503), Bernarde Vaucher (1504), Claude Lemaistre(1505),
Ennemond Lemaistre (1505), Jeanne Chastanière (1508), Ginette
Perrin (1510), Antoine de Vaugrinieuse (1511), Pierre Gérard, prêtre
habitué (1515), Antoinette de Saint-Barthélémy (1515), 1489-1515.
15 G 120
Isabelle Dodieu (1518), Antoine Chastel (1521), Pierre Fayer (1522),
Perrette Picori (1523), veuve Jacquemette Advise (1527), Laurentin,
sacristain (1531), Pierre Chalende, chanoine (1532), Michel des
Préaulx (1537), Ennemonde des Granges, veuve Clavel (1540), Anne
de Beaumont (1541), Jean Paris (1546), Antoine de Jussieu (1547),
Jean des Gouttes, chanoine (1550), Antoine Chastel (1553), Benoît
Joyet (1557), Françoise Coyaud (1559), Pierre Palerme, prêtre
habitué (1562), Pierre Sue (1569), Jean Benoît (1578), Jean Coyaud
(1594), Maurice Paris, chanoine (1604), de Jussieu (1605), Jean
Rambiot (1605), Catherine Martin (1605), François Grégoire (1616),
Louis Michon (1624), Jacques de la Fay et Blaise Roux (1637), veuve
Gros (1708), Pierrette Bozont (1739), femme Dupuy (1747), Philippe
Paradis (1772), 1518-1772.
15 G 121-125 Testaments portant fondations d’anniversaires et de sermons, 1315-1754.
15 G 121
Jean d’Albi, chanoine (1347), André de Chaponnay (1366), Pierre
Confesse (1438), Hugues de Varey (1463), André Peron (1474),
1347-1474.
15 G 122
Barthélémy Cousin (1426), Jean cardinal de Saint-Laurent (1437),
Barthélémy Verchère, custode de Saint-Croix (1438), Jean d’Avritis
(1439), Barthélémy Turet (1454), Jean d’Amanzé, vicaire général
(1477), Perronet Allier (1478), 1426-1478.
15
15 G 123
15 G 124
15 G 125
15 G 126-161
Vidimus de plusieurs clauses (1315), veuve Lasnier (1407), Albert
Rollet, perpétuel (1433), Jean de Liliat, prêtre habitué (1502), Amy
Lane, prêtre (1532), Catherine de Madières (1617), Jacques de Muy
(1617), André Basson, prêtre et sous-maître (1628), James Fradet
(1653), Jacques Bonand, chanoine (1660), Jean Soisson, écuyer
(1692), consulat de Lyon (1754), 1315-1754.
Morizet, Châtelet, chanoine, 1492.
Perronin Fournier (1358), Pierre Palerme, chanoine de l’Ile-Barbe
(1561), 1358-1561.
Personnel.
1309-1787
15 G 126-133
15 G 126
Chanoines, 1402-1787.
Accord (1402) entre l’archevêque de Lyon et le chapitre de l’église
cathédrale au sujet de la collation des canonicats de Saint-Nizier ;
règlements divers relatifs aux canonicats, 1402-1708.
15 G 127
Provisions, mises en possession et permutations de canonicats ;
réitérations de grades des chanoines, titres cléricaux des chanoines (rentes
annuelles et viagères de 100 livres), discipline1, 1616-1787.
15 G 128
Options de prébendes canoniales et conflits relatifs à ces prébendes, 15641781.
15 G 129
Options de maisons canoniales, 1586-1738.
15 G 130
Procès entre le chapitre et Pierre de Chastre, chanoine, au sujet de la
pension que celui-ci réclamait au chapitre comme compensation à sa
maison canoniale, 1692-1701.
15 G 131-132 Répartition des lods et mi-lods entre les chanoines, 1678-1773.
15 G 131
1678-1778.
15 G 132
1737-1773.
15 G 133
Actes passés par les chanoines : acquisitions, échanges, procès, etc., 15601781.
Jean Grolée (1560-1576), Martin Gotelle (1576), Rollet (1605), Claude
Damoux (1611), Clémençon (1665), Robert (1683-1695), de l’Isle (1687),
Falais (1742), Sourd (1781) ; papiers personnels d’Antoine Robert, chanoine.
15 G 134-143
Dignités, 1309-1786.
15 G 134-137 Sacristie, 1309-1786.
15 G 134
Droits et prérogatives du sacristain.
Dîmes de la paroisse Saint-Nizier, droits curiaux sur les mariages, patronage
de l’église de Genas2, oblations, présantation des vicaires, maisons de la
sacristie, distributions, titres divers : concessions, contestations, accords,
transactions, etc. 1330-1786.
15 G 135
15 G 136
Procès engagé devant le sénéchal de Lyon, puis devant les requêtes
du palais et devant le Parlement entre le chapitre et Jean Alegrain,
sacristain, au sujet des droits et prérogatives du sacristain,1496-1500.
Procès engagé dans le sénéchal de Lyon, entre Jean Margat,
sacristain, et le chapitre au sujet des droits et prérogatives du
sacristain, 1683-1693.
Pièces produites au procès remontant à 1630.
15 G 137
15 G 138
Droits du sacristain sur la cure et les dîmes de Millery3 concessions,
reconnaissances, contestations, etc., 1309-1708.
Chantrerie, 1315-1758.
1
Cf. Tricou (Jean) : Armorial du chapitre Saint-Nizier de Lyon (1632-1670).
Genas : Rhône, canton Givors, arrondissement Lyon.
3
Millery : Rhône, canton Givors, arrondissement Lyon.
2
16
Nominations de chantres ; droits et privilèges du chantre ; propriétés de la
chantrerie, procès, titres divers1.
15 G 139-142 Cure, 1349-1773.
15 G 139
Titres divers.
Reconnaissance de pension envers le vicaire, extrait baptistaire2, 1566-1747.
15 G 140
Fabrique.
Nominations de fabriciens, désignations et rétributions par la fabrique des
prédicateurs de carême, concessions de bancset de tombeaux ; réparations et
travaux divers à l’église, louage de chaises, 1349-1773.
15 G 141
Partage des revenus provenant du louage des boutiques et étals situés
près de l’église Saint-Nizier.
Contestation entre le chapitre et la fabrique, sentence arbitrale, 1652-1655.
15 G 142
15 G 143
Appel devant le sénéchal de Lyon, puis devant le Parlement, de la
sentence arbitrale de 1655 entre le chapitre et la fabrique, 1675-1661.
Offices divers, 1561-1772.
Sous-maîtres et secrétaires du chapitre : nominations, états des revenus, titres
divers.
15 G 144-146
15 G 144
15 G 145
15 G 146
15 G 147-153
15 G 147
15 G 148
15 G 149
15 G 150
15 G 151
15 G 152
15 G 153
15 G 154-155
15 G 154
Prêtres habitués, 1489-1775.
Discipline, actes divers, 1489-1775.
Procès entre le chapitre et les prêtres habitués au sujet des officies, des
messes anniversaires, des cierges et des habits de chœur, 1500-1515.
Procès entre le chapitre et Pierre Falais, prêtre habitué, au sujet des
rétributions que ce dernier prétendait lui être dues pour assistance aux
offices, 1738-1744.
Prêtres perpétuels, 1401-1783.
Fondation des perpétuels ; nominations, collations et destitutions des
perpétuels, 1401-1698.
Discipline des perpétuels,1672-1680.
Pensions et droits honorifiques des perpétuels,1566-1736.
Etats des revenus et comptes des perpétuels, 1566-1715.
Procès en parlement entre le chapitre et les perpétuels au sujet de la
participation des perpétuels aux offices et de la part des revenus qui leur
échoit, 1670-1677.
Procès et transaction entre le chapitre et les perpétuels au sujet de
l’exécution de l’arrêt de 1677 sur la participation aux offices et la
distribution des revenus3, 1672-1779.
Suppression de huit perpétuels et de sept titres de prébendes et érection de
quatre nouveaux canonicats ; procès avec l’archidiacre à ce sujet, 17801783.
Clergeons, 1448-1754.
Fondations de pensions en faveur des clergeons ; titres divers relatifs à ces
pensions ; concession faite par le chapitre d’une maison aux clergeons ;
école des clergeons, 1448-1710.
1
Voir aussi à Bibl. mun. Lyon, fonds ancien, ms 1596 : reconnaissance d’une rente de 12 deniers tournois et d’une pension de 25 livres
tournois sur une vigne sise à Lyon, montée Saint-Sébastien, en faveur de la chantrerie de Saint-Nizier, par Pierre Craponi, Florentin,
bourgeois et citoyen de Lyon (14 mai 1560).
2
Voir aussi Bibl. mun. Lyon, fonds ancien, ms 2312 : recueil : f° 9 : extrait baptistaire fait à Saint-Nizier de Catherine Vignon, fille de
François Vignon, marchand pelletier à Lyon (4 semptembre 1614).
3
Voir aussi à la Bibl. mun. Lyon, fonds Coste, ms 336 : mémoire pour les perpétuels de Saint-Nizier contre les chanoines de la même
église (1779).
17
15 G 155
Titres divers relatifs aux pensions des clergeons.
Reconnaissances, quittances, procès, etc. ; comptes, etc. ; réceptions de
clergeons, 1517-1754.
15 G 156-161
Confréries, 1466-1774.
15 G 156-159 Confrérie des pèlerins de Saint-Jacques, 1565-1721.
15 G 156
Statuts, 1719.
15 G 157
Contestations, procès, transactions, entre le chapitre et la confrérie au
sujet de la jouissance de la chapelle Saint-Jacques, 1565-1691.
Pièces produites aux procès remontant à 1222.
15 G 158
15 G 159
15 G 160
Procès criminel intenté à la sénéchaussée de Lyon par le chapitre
contre plusieurs confrères coupables de contravantion aux
ordonnances de la sénéchausée et de violences envers un chanoine,
1719-1721.
Contestations et procès entre le chapitre et la confrérie au sujet de la
jouissance de la chapelle de Saint-Jacques, 1719-1721.
Confrérie du Saint-Sacrement.
Testaments portant fondations de messes, rentes et pensions, 1622-1691.
15 G 161
Confrérie de Sainte-Anne.
Statuts, fondations, comptes, noms des confrères par date de réception, 14661774.
15 G 162-574
Temporel.
1277-1790
15 G 162-457
Administration générale, 1296-1790.
15 G 162
État des biens et revenus du chapitre1, 1716-1779.
15 G 163-171 Bâtiments et mobilier, 1295-1789.
15 G 163
Eglise Saint-Nizier et chapelle de Notre-Dame de la Rue-Neuve.
Réparations, plan de l’église, installation des tapisseries dans l’église2, 15211632.
15 G 164-166
15 G 164
15 G 165
15 G 166
Chapelle canoniale, 1295-1722.
Fondation, titres de propriété et de rente, 1295-1722.
Reconnaissances de pensions en faveur de la chapelle, 15291658.
Pensions dues à la chapelle.
Reconnaissances, quittances, procès, titres divers3, 1486-1705.
15 G 167-168
15 G 167
15 G 168
15 G 169-170
15 G 169
15 G 170
15 G 171
Maisons canoniales, 1313-1785.
Acquisitions par chapitre de maisons sises près de l’église et du
cimetière de Saint-Nizier et rue Gentil, 1321-1710.
Construction et reconstruction, démolition, réparations
alignements, procès (1720-1721) du chapitre avec les prêtres de
Saint-Charles pour une question de mitoyenneté, titres divers,
1313-1785.
Boutiques situées autour de l’église Saint-Nizier, 1627-1789.
Baux de boutiques consentis par le chapitre,1627-1789.
Procès intentés par le chapitre pour le paiement des loyers,
1663-1786.
Maison de l’Isle Saint-Nizier.
1
Pour l’état de consistance des biens du chapitre en 1790, voir 1 Q 1052, 2 Q 166.Voir aussi la publication : « Arrêtés qui ordonnent la
partition de tout le revenu de l’église et du chapitre de Saint-Nizier de Lyon » (extraits des registres du Parlement du 26 juin 1676) s.l.n.d
in- 4°, 4 p.)
2
voir aussi Bibl. mun. Lyon, fonds ancien, mss 1587, 1650, 1710 et fonds Coste, ms 335.
3
Voir aussi Bibl. mun. Lyon, fonds ancien, ms 2079 : compte de la chapelle canoniale de l’église Saint-Nizier (1612).
18
Construction, louages, revenus et charges, 1705-1713.
15 G 172-184 Terriers et lièves, 1346-1781.
15 G 172
Fragments de terriers pour des terres sises à Lyon, Quincieux, SaintAndéol-le-Château, Sain-Martin-de-Cornas, Sathonay1, 1346-1479.
15 G 173
Terrier pour des possessions du chapitre sises à Lyon (rues Gentil, de
la Gerbe, de Villard, côte Saint-Vincent), Béchevelin, Millery et
Iringy2, 1452-1482.
15 G 174
Fragments et parangons de terriers, 1560-1565.
15 G 175
Lièves et fragments de lièves, 1465-1596.
15 G 176
Terrier établi par Perrin, Croppet, Graner, Gomel, Cotereau, Saunier,
Hubert, Pargat et autres et portant sur des terres sises à la côte SaintSébastien, dans les rues Mercière, Gentil, de la Monnaie, de la
Poulaillerie, Bourgchanin, Blancherie, Gaudinière et place SaintNizier, 1541-1670.
15 G 177
Terrier établi par Ramadier, Gord, Papillon, Jayoud, Labrayère et
autres, portant sur des terres sises aux côtes Saint-Vincent et SaintSébastien, au clos des Chartreux, aux Courtines du Rhône, à la
Lorette, dans les rues de la Monnaie, de la Poulaillerie, Gentil,
Mercière, Ecorchebœuf, Blancherie, Gaudinière et place Saint-Nizier,
1606-1672.
15 G 178
Terrier établi par Saunier et portant sur des terres sises à Saint-GenisLaval3, 1618-1620.
15 G 179
Terrier établi par Papillon et portant sur des terres sises à Lyon côte
Saint-Sébastien et rues de la Monnaie, de l’Ecorcherie, Paty,
Gaudinière, Gentil, 1678-1686.
15 G 180
Copie du terrier Papillon, 1678-1686.
15 G 181
Terrier établi par Clerc et portant sur des terres sises à Millery et à
Lyon, rues Blancherie, Gaudinière et Besson, place Saint-Jacques et
courtines du Rhône, 1687-1705.
15 G 182
Terrier établi par Saulnier-Roche et portant sur des terres sises à
Lyon, côte Saint-Sébastien et rues Neuve, Gentil et de la VieilleMonnaie, 1711-1749.
15 G 183
Terrier établi par Baroud et Pourra et portant sur des terres sises à
Lyon, rues de la Vieille-Monnaie, Blancherie, Gentil, Vaudran,
Moricaud, place Saint-Nizier, montée de la Croix-Rousse, montée des
Carmélites, quai de Retz, 1756-1781.
15 G 184
Cartes terristes portant sur des terres sises à Millery et à Lyon, côte
des Carmélites, rue Bourgehanin, rue des Bouquetiers, rue Mercière,
rue Gentil, rue Neuve, place de la Fromagerie, rue de la Tourette et
faubourg Saint-Georges, 1693-1766.
15 G 185
Dîmes.
Paiement des fermages : procès entre le chapitre et trois fermiers des dîmes à
Couzon4, 1779-1781.
15 G 186-303 Rentes et pensions, 1296-1786.
15 G 186-195 Rente noble, 1318-1786.
15 G 186
Parangon des terriers de la rente noble du chapitre à Lyon,
1775.
15 G 187
Liève de la rente noble d’après le terrier Pourra (1756), 17731786.
1
Quincieux : Rhône, canton Neuville, arrondissement Lyon.
Millery : Rhône, canton Givors, arrondissement Lyon; Irigny : Rhône, canton Saint-Genis-Laval, arrondissement Lyon.
3
Saint-Genis-Laval : ch.-l. canton du Rhône, arrondissement Lyon.
4
Couzon-au-Mont-d’Or : Rhône, canton Neuville-sur-Saône, arrondissement Lyon.
2
19
15 G 188
15 G 189
15 G 190
Plan de la rente noble, 1776.
Mémoires relatifs à la rente noble à Lyon, XVIIe s.
Reconnaissances de redevances faites au chapitre à cause de sa
rente noble à Lyon, reçues par Papillon, notaire, 1678-16861.
Cartes terristes de la rente noble à Lyon, rues Gaudinière,
Tupin, Rompin, Patien, de la Blancherie, quai de Retz, XVIIeXVIIIe s.
Procès et titres divers relatifs à la rente noble à Lyon, 16261779.
Rente noble de la Tour du Champ à Thurins2.
15 G 191
15 G 192
15 G 193
Procès, titres divers, 1404-1615.
15 G 194
Rente noble des Quatre Seigneurs à côte Saint-Sébastien à
Lyon.
Reconnaissances de redevances, copies de terriers et de lièvres ; procès et
transaction avec le chapitre de Saint-Just et l’abbaye de Saint-Pierre au sujet
de cette rente, cartes terristes, 1440-1755.
15 G 195
Rentes de Villeneuve et de Savigneux près de Villars-lesDombes3.
Titres de propriété, état des revenus, 1318-1319.
15 G 196-200
15 G 196
Rentes et pensions diverses, 1490-1784.
Rentes et pensions dues par le chapitre.
Extraits d’actes capitulaires, constitutions, obligations, reconnaissances,
quittances au profit du Grand Hôpital du Pont-du-Rhône, de l’Hôpital des
Incurables et du chapitre de Fourvière, 1702-1772.
15 G 197-199
Rentes et pensions dues au chapitre.
15 G 197-198 Terriers, 1597-1784.
15 G 197
Établi par Gorret, 1597-1670.
15 G 198
Établi par Pourra, 1745-1784.
15 G 199
Registre des pensions dues au chapitre, 1563-1672.
15 G 200
Cahiers de reconnaissances de pensions et notes concernant les
pensions, 1490-1719.
15 G 201-260 Pensions à Lyon, 1344-1777.
15 G 201-259
Titres de pensions appartenant au chapitre à Lyon.
Fondations, reconnaissances, quittances, procès et transactions, 1344-1777.
15 G 201
Rues Longue, Ferrandière, Gentil, Thomassin et de
l’Hôpital, 1420-1700.
15 G 202-206 Rue Mercière, 1375-1617.
15 G 202
1375-1412.
15 G 203
1423-1433.
15 G 204
1439-1474.
15 G 205
1476-1546.
15 G 206
1523-1617.
15 G 207
Pension de 56 sols sur une maison située dans la rue allant
des Célestins aux Jacobins, 1515-1600.
15 G 208
Pensions sur des maisons sises rue Mercière et rue de la
Boucherie-Saint-Paul, 1484-1755.
15 G 209
Rue Neuve, 1383-1397.
1
Don Varille, 1964.
Thurins : Rhône, canton Vaugneray, arrondissement Lyon.
3
Villars-les-Dombes : ch.-l. canton Ain, arrondissement Trévoux.
2
20
15 G 210
Maison sise rue Neuve et appartenant à Guillemet de Reims,
escouffier (pension de 6 florins), 1379-1431.
15 G 211
Maison sise rue Neuve et appartenent à Jean de Blassins,
1381-1440.
15 G 212-213 Maison rue Neuve, 1431-1655.
15 G 212
1431-1487.
15 G 213
1488-1655.
15 G 214-216 Rue Grenette, 1392-1755.
15 G 214
1392-1442.
15 G 215
1456-1507.
15 G 216
1542-1755.
15 G 217
Rue de la Platière, rue Grenette et rue de la Croisette, 14821745.
15 G 218-222 Places et rues voisines du cimetière de Saint-Nizier, 13561762.
15 G 218
1356-1395.
15 G 219
1397-1414.
15 G 220
1417.
15 G 221
1420-1457.
15 G 222
1458-1762.
15 G 223-224 Rue de l’Archidiacre, 1388-1613.
15 G 223
1388-1479.
15 G 224
1432-1613.
15 G 225
Rue Buisson, 1409-1605.
15 G 226
Rue de la Croisette, 1348-1667.
15 G 227
Rue de la Porcherie, rue de Villard, rue Noire, rue VieilleBoucherie, 1397-1705.
15 G 228-230 Rue de l’Aumône, 1379-1624.
15 G 228
1379-1705.
15 G 229
1431-1466.
15 G 230
1469-1624.
15 G 231-232 Rue Bourgchanin, 1372-1617.
15 G 231
1372-1440.
15 G 232
1441-1617.
15 G 233
Rue de l’Arbre-Sec, rue du Portail-Vieux, 1390-1620.
15 G 234
Pont de Saône, rue Saint-Antoine, 1412 n. st.-1702.
15 G 235
Rue de l’Herberie, rue Pizay, 1380-1620.
15 G 236
Rue Sainte-Catherine, rue de la Platière, rue Terraille, 14571659.
15 G 237
Côte Saint-Vincent, paroisse Saint-Vincent, territoire de
Chasselin, 1450-1649.
15 G 238
Côte Saint-Sébastien, 1432-1696.
15 G 239
Quartiers Saint-Georges, Saint-Jean, côte de la Baleine,
Bellecour, les Deux-Amants, Vaise, 1380-1777.
15 G 240
Rue Dubois, rue de la Bombarde, rue du Palais, rue des
Etableries, rue Lanterne, rue du Charbon-Blanc, rue
Malpertuis, paroisse Saint-Michel, 1508-1694.
15 G 241
Rue du Puits-Pelu, 1389-1476.
15 G 242-244 Rue allant du Puits-Pelu au Grand-Hôpital, 1412-1703.
21
15 G 242
1412-1472.
15 G 243
1473-1494.
15 G 244
1500-1703.
15 G 245
Rue du Port-Charlet, 1428 n. st.-1613.
15 G 246
Quartier des Jacobins, quartier des Cordeliers, rue de la
Panneterie, rue Ecorcheboeuf, rue Raisin, 1308-1465.
15 G 247-249 Rue Vaudran, 1387-1762.
15 G 247
1387-1429.
15 G 248
1466-1529.
15 G 249
1531-1762.
15 G 250
Rue de la Pêcherie,1385-1701.
15 G 251
Rue de la Monaie, rue du Plâtre, rue Ecorcheboeuf, rue de la
Triperie, 1431-1720.
15 G 252
Rue des Hébergeries, 1344 n. st.-1541.
15 G 253
Clos Saint-Pierre, rue du Palais-Grillet, rue de la Gerbe,
1456-1723.
15 G 254-255 Rue Bonneveau, 1376 n. st.-1608.
15 G 254
1376 n. st-1425.
15 G 255
1436-1608.
15 G 256
Rue allant du Puits-Gaillot à la rue Bonneveau, rue Pépin,
rue allant du Puits de la Croisette aux Cordeliers, 14141475.
15 G 257
Rue Blancherie, rue Henri, 1377-1637.
15 G 258
Rue de Bourg-neuf, quartier, du Puits-de-Mal-Conseil, rue
Tramassac, quartier de la Platière, 1402-1483.
15 G 259
Quartiers divers de Lyon (non spécialement désignés),
1518-1775.
15 G 260
Procès entre le chapitre et Claude de Paulat, seigneur de la Tour
et de Theizé1, en remboursement des arrérages d’une pension
due par les échevins de Lyon et cédée au chapitre en 1566 par
Jean de la Tour, 1588-1609.
15 G 261-303 Pensions hors de Lyon, 1296-1704.
15 G 261-297
Titres de pensions appartenant au chapitre hors de Lyon.
Fondations, reconnaissances, quittances, procès et transactions, 1351-1704.
15 G 261
15 G 262
15 G 263
15 G 264
15 G 265
15 G 266
15 G 267
15 G 268
Albigny2, 1549-1704.
Bully3, 1530.
Charly4, 1406-1487.
Chasselay5, 1538-1648.
Chassieu6, 1458.
Chazay-d’Azergues7, 1522-1617.
Chazelles8, 1496.
Civrieux-d’Azergues9, 1409 n. st.
1
Theizé : Rhône, canton Le Bois-d’Oingt, arrondissement Villefranche.
Albigny : Rhône, canton Neuville-sur-Saône, arrondissement Lyon.
3
Bully : Rhône, canton L’Arbresle, arrondissement Lyon.
4
Charly : Rhône, canton Saint-Genis-Laval, arrondissement Lyon.
5
Chasselay : Rhône, canton Limonest, arrondissement Lyon.
6
Chassieu : Isère, canton Meyzieu, arrondissement Vienne.
7
Chazay-d’Azergues : Rhône, canton Anse, arrondissement Villefranche.
8
Chazelles-sur-Lyon : Loire, canton Saint-Galmier, arrondissement Montbrison.
9
Civrieux-d’Azergues : Rhône, canton Limonest, arrondissement Lyon.
2
22
15 G 269
Collonges1, 1413-1473.
15 G 270
Couzon2, 1678.
15 G 271
Caluire et la Chana3, 1491 n. st.-1518.
15 G 272
Fontaines4, 1495.
15 G 273
Grigny5, 1568.
15 G 274
Ecully6, 1425-1487.
15 G 275
L’Ile-Barbe7, 1365 n. st.-1483.
15 G 276
Jonage8, 1438-1445.
15 G 277
Limonest9, 1481-1482.
15 G 278
Lissieu10, 1475.
15 G 279
Loyes11, 1576.
15 G 280
Millery12, 1478-1479.
15 G 281
Monthieux13, 1504.
15 G 282
Montluel14, XVe s.
15 G 283
Oullins15, 1431-1445.
15 G 284
Rontalon16, 1687.
15 G 285
Saint-Cyr-au-Mont-d’Or17, 1445-1481.
15 G 286
Saint-Foy-lès-Lyon18, 1477.
15 G 287
Saint-Genis-Laval19, 1410 n. st.
15 G 288
Saint-Germain-au-Mont-d’Or20, 1548-1586.
15 G 289
Saint-Symphorien-sur-Coise21, 1410-n. st.
15 G 290
Thil22, 1351.
15 G 291
Villefranche23, 1532-1606.
15 G 292
Vourles24, 1586.
15 G 293-294 Villeurbanne25, 1413-1654.
15 G 293
Pension fondée par Guichard du Bourg, 1488-1541.
15 G 294
Villeurbanne, 1413-1654.
15 G 295
Béchevelin, Bourgchanin, 1356-1506.
1
Collonges-au-Mont-d’or : Rhône, canton Limonest, arrondissement Lyon.
Couzon-au-Mont-d’Or : Rhône, canton Neuville-sur-Saône, arrondissement Lyon.
3
Caluire : Rhône : canton Neuville-sur-Saône, arrondissement Lyon.
4
Fontaines-Saint-Martin : Rhône, canton Neuville-sur-Saône, arrondissement Lyon
5
Grigny : Rhône, canton Givors, arrondissement Lyon.
6
Ecully : Rhône, canton Limonest, arrondissement Lyon.
7
L’Ile-Barbe : Rhône, comm. Saint-Rambert-l’Ile-Barbe, canton Limonest, arrondissement Lyon.
8
Jonage : Isère, canton Meyzieu, arrondissement Vienne.
9
Limonest : ch.-l. de canton Rhône, arrondissement Lyon.
10
Lissieu : Rhône, canton Limonest, arrondissement Lyon.
11
Loyes : Ain, canton Limonest, arrondissement Lyon.
12
Millery : Rhône, canton Givors, arrondissement Lyon.
13
Monthieux : Ain, canton Villars-les-Dombes, arrondissement Trévoux.
14
Montluel : ch.-l. canton Ain, arrondissement Trévoux.
15
Oullins : Rhône, canton Saint-Genis-Laval, arrondissement Lyon.
16
Rontalon : Rhône, canton Mornant, arrondissement Lyon.
17
Saint-Cyr-au-Mont-d’or : Rhône, canton Limonest, arrondissement Lyon.
18
Saint-Foy-lès-Lyon : Rhône, canton Saint-Genis-Laval, arrondissement Lyon.
19
Saint-Genis-Laval : ch.-l. canton Rhône, arrondissement Lyon.
20
Saint-Germain-au-Mont-d’Or : Rhône, canton Neuville-sur-Saône, arrondissement Lyon.
21
Saint-Symphorien-sur-Coise : ch.-l. canton du Rhône, arrondissement Lyon.
22
Thil : Ain, canton Montluel, arrondissement Trévoux.
23
Villefranche, ch.-l. arrondissement Rhône.
24
Vourles : canton Saint-Genis-Laval, arrondissement Lyon.
25
Villeurbanne : ch.-l. canton Rhône, arrondissement Lyon.
2
23
15 G 296
Bron, Vaulx-en-Velin, Vénissieux1, 1417-1495.
15 G 297
Genas. Pusignan2, 1471-1597.
15 G 298-303 Titres de pensions sur des maisons sises à Lyon et dont il n’est pas
fait mention de l’appartenance à l’égard du chapitre (classement
chronologique), 1296-1509.
15 G 298
1296-1307.
15 G 299
1398-1408.
15 G 300
1409-1423.
15 G 301
1425-n. st.-1452.
15 G 302
1455-1493.
15 G 303
1500-1509.
15 G 304-425 Chapelles et prébendes, 1362-1780
15 G 304-340 Prébende de la Madeleine ou du collecteur,
15 G 304
Inventaire des titres de la prébende, 1471-1421.
15 G 305
Copie faite au XVIe s. de l’inventaire précédent, 1417-1421.
15 G 306
Inventaires des titres et documents de la prébende, 1411-XVIe
s.
15 G 307
Fondations de la prébende par Jean Joly, sacristain du chapitre,
1408.
15 G 308-309
Acquisitions par Jean Joly, au profit de la prébende, de
pensions, de terres et de maisons sises à Lyon et à
Villeurbanne3, 1379-1412.
15 G 308
1379-1400.
15 G 309
1401-1412.
15 G 310
Adjudication des biens de Jean Joly au profit de la prébende et
interdiction faite par le roi de troubler les prébendiers de la
Madeleine dans la possession de leurs biens, 1412-1414-n. st.
15 G 311
Règlement fait par Aimé de Talaru, archevêque de Lyon, pour
l’union et l’administration des biens légués à la prébende par
Jean Joly, 1417-1421.
15 G 312
Testaments et fondations en faveur de la prébende et procès
relatifs à ces testaments, 1415-1585.
15 G 313
Nominations et provisions de prébendiers, prises de
possessions ; permutations, contestations, entre les prébendiers,
1553-1757.
15 G 314
Prérogatives de la prébende.
Procès entre les prébendiers et le chapitre Saint-Nizier, au sujet du paiement
des droits de lods et ventes à l’abbaye de Saint-Pierre pour des biens sis à
Montribloud, 1467.
15 G 315
15 G 316
15 G 317
15 G 318
15 G 319
15 G 320
15 G 321
Fragments de terriers de la prébende, 1391-1521.
Terriers de la prébende, signé Galet, 1521-1526.
Copie (1591) du terrier précédent, 1521-1526.
Inventaires des pensions de la prébende et état des pensions
dues aux prébendiers, XVe s.-1614.
Comptes et fragments de comptes, 1410-1779.
Réparations aux maisons de la prébende, 1575-1779.
Actes divers de gestion.
1
Bron, Vaulx-en-Velin et Venissieux ; Rhône, canton Villeurbanne, arrondissement Lyon.
Genas et Pisignan : Isère, canton Meyzieu, arrondissement Vienne.
3
Villeurbanne : ch.-l. canton Rhône, arrondissement Lyon.
2
24
Servis dus à l’abbaye de l’Ile, Barbe, pensions dues au chapitre et à
l’archidiacre, louages, paiements d’impôts, etc., 1412-1768.
15 G 322
15 G 323-340
Options de maisons canoniales par les prébendiers, 1573-1758.
Titres de propriété de la prébende sur des terres, maisons et
redevances.
15 G 323-335 Lyon, 1362-1776.
15 G 323
Place Saint-Nizier, rue Longue et rue de la
Draperie, 1416-1733.
15 G 324
Rue Neuve, 1410-1752.
15 G 325
Rue Gentille, 1517-1732.
15 G 326
Rue Vaudran (ou de la Poulaillerie), 1407-1674.
15 G 327
Rue de Montribloud et du Pas-Etroit, 1563-1751.
15 G 328
Rue de l’Archidiacre, 1464-1609.
15 G 329
Rue du Bourgneuf, 1526-1554.
15 G 330
Rue de la Gerbe, rue de l’Aumône, rue Mulet, rue
de la Vieille-Monnaie, 1590-1730.
15 G 331
Paroisse Saint-Vincent, 1568-1719.
15 G 332
Tènement des Baronnières près de la porte SaintGeorges.
Ventes passées entre particuliers de terres sises au tènement, 1362-n. st.1397.
15 G 333
Acquisitions de terres et de vignes sises au
tènement par Jean Joly, puis par la prébende ;
partage du tènement ; compromis avec le chapitre
Saint-Jean au sujet de la directe du tènement ;
transaction avec les échevins de Lyon au sujet de la
démolition d’une maison sise au tènement, 1401-n.
st.-1618.
15 G 334
Procès soutenus par la prébende au sujet de sa
directe du ténement, 1612-1644.
15 G 335
Pensions dues à la prébende au sujet du tènement
acquisitions, reconnaissances, quittances, procès,
1612-1776.
15 G 336-340 Hors de Lyon, 1423-1780.
15 G 336
Vienne1, 1423.
15 G 337
Neuville-sur-Saône2, 1667-1780.
15 G 338
Orliénas3, 1492.
15 G 339
Saint-Foy-lès-Lyon4, 1516-n. st.
15 G 340
Rochefort et Saint-Martin-en-Haut5, 1487-1613.
15 G 341-344 Prébende de la Sainte-Trinité, 1344-1759.
15 G 341-342
Testements portant fondations de pensions et d’anniversaires en
faveur de la prébende, 1400-16696.
15 G 341
1400-1447.
15 G 342
1527-1669.
15 G 343
Gestion de la prébende.
1
Vienne : ch.-l. d’arrondissement Isère.
Neuville-sur-Saône : ch.-l. canton Rhône, arrondissement Lyon.
3
Orliénas : Rhône, canton Mornant, arrondissement Lyon.
4
Saint-Foy-lès-Lyon : Rhône, canton Saint-Genis-Laval, arrondissement Lyon.
5
Rochefort : Rhône, comm. Saint-Martin-en-Haut, canton Saint-Symphorien-sur-Coise, arrondissement Lyon.
6
Voir aussi Bibl. mun. Lyon, fonds ancien, ms 1463 : Consécration de l’autel de la chapelle de la Sainte-Trinité en l’église Saint-Nizier
par Mgr de Saint-Georges, archevêque de Lyon (8 juin 1724).
2
25
Baux à ferme à rentes, réparations, conflits avec le chapitre1, 1488-1759.
15 G 344
Procès engagés par la prébende pour le paiement des
redevances qui lui sont dues, 1344-1604.
15 G 345-347 Prébende Saint-Nicolas, 1505-1786.
15 G 345
Fondations de la prébende et fondations d’anniversaires et de
pensions en faveur de la prébende, 1505-1577.
15 G 346
Nominations de prébendiers et contestations entre les
prébendiers, 1575-1782.
15 G 347
Reconnaissances de redevances en faveurs de la prébende et
procès relatifs à ces redevances ; gestion de la prébende, 15491786.
15 G 348-353 Autre prébende Saint-Nicolas, 1396-1768.
15 G 348
Fondation de la prébende par Jean de Farges, chantre de SaintNizier, et acquisitions par Jean de Farges de terres et de
redevances en faveur de la prébende ; inventaire des biens de
Jean de Farges, 1396-1408-n.st.
15 G 349
Testaments portant fondations en faveur de la prébende, 14601583.
15 G 350
Nominations de prébendiers ; union (1578) de la prébende à
celle de Saint-Sicaire, 1577-1604.
15 G 351-352
Titres de propriété de la prébende sur des terres et redevances à
Lyon, 1408-1768.
15 G 351
1408-n. st.-1433.
15 G 352
1436-1768.
15 G 353
Terres et redevances à Vaulx-en Velin, Irigny, Sainte-Foy-lèsLyon, Vénissieux et Oullins2, 1414-1445.
15 G 354-357 Prébendes diverses, 1482-1788.
15 G 354
Prébende de Saint-Barthélémy, dite des Buyers.
Nominations de prébendiers, titres de propriétés, inventaires des titres, etc.,
1658-1788.
15 G 355
Prébende de Saint-Claude ou de Notre-Dame-de-Pitié.
Fondations d’anniversaires et de pensions en faveur de la prébende :
nomination de prébendiers ; procès en matière de pensions ; institution de la
chapelle du Saint-Nom-de-Jésus dans la prébende, 1482-1730.
15 G 356
Prébende de Sainte-Agathe ou des Voysins.
Fondation de la prébende par André Voysin, bourgeois de Lyon ; testaments
portant fondations d’anniversaires et de pensions en faveur de la prébende ;
nominations de prébendiers ; titres divers, 1649-1768.
15 G 357
Prébende du Reposoir.
Fondation de la prébende pour Claude Paquelet, marchand bourgeois de
Lyon ; titres des pensions dues à la prébende ; nominations de prébendiers,
1526-1704.
15 G 358-362
15 G 358
15 G 359
15 G 360
Prébende de Notre-Dame-de-Grâce, 1491-1770.
Fondation (1491) de la prébende par Humbert de Varey et
Création (1648) de la confrérie, 1491-1670.
Fondations d’anniversaires et de pensions en faveur de la
confrérie, 1491-1670.
1
Voir aussi Bibl. mun. Lyon, fonds Coste, ms 335 : Quittance de la somme de 84 livres délivrée à Louis Riondet, marchand à Lyon, par
Michel Fourneau, menuisier, pour fabrication d’un banc en bois de noyer dans l’église Saint-Nizier devant la chapelle de la SainteTrinité (13 août 1661).
2
Vaulx-en-Velin et Vénissieux : Rhône, canton Villeurbanne, arrondissement Lyon.
26
15 G 361
Louages, rapports des courriers. Réparations, etc., 1596-1770.
15 G 362
Titres de propriété de la prébende sur des terres et redevances.
Reconnaissances, quittances, procès, etc., 1582-1697.
15 G 363-371
15 G 363
15 G 364
15 G 365
Prébende de Sainte-Anne ou Saint-Eustache, 1381-1787.
Fondation (1454) de la prébende par Pierre de Beaujeu, dit
Aynard, bourgeois lyonnais ; testaments portant fondations
d’anniversaires et de pensions en faveur de la prébende, 14541774.
Réparations, paiement des impôts, comptabilité, baux à ferme, etc., 16351787.
15 G 366
Confréie des Quinze-Joies de la Vierge (rattachée à la
prébende).
Délibérations, réparations, comptabilité, 1741-1777.
15 G 367
15 G 368
Terriers et fragments de terriers de la prébende, 1381-1530.
Titres de propriété de la prébende portant sur des pensions pour
des maisons sises à Lyon, 1495-1760.
Titres de propriété de la prébende sur des maisons sises à
Lyon,rue Gentil et rue de Villard.
15 G 369
Baux à loyer, descriptions et inventaires de ces immeubles, procédures
relatives à un mur mitoyen, etc., 1717-1777.
15 G 370-371
15 G 370
15 G 371
Titres de propriété de la prébende sur des terres et redevances
sises hors de Lyon, 1462-1705.
Nievroz près Montluel et Flacé1, 1566-1676.
Teritoire de Montluyer ou de Pragonnard (paroisse SaintGenis-Laval)2.
Extraits de terriers, quittances, reconnaissances, 1462-1705.
15 G 372-390
15 G 372
15 G 373
15 G 374
15 G 375
Prébende de Saint-Sicaire, 1323-1774.
Fondation (1466) de la prébende pa Etienne Dupin, apothicaire,
et union (1604) de la prébende à celle de Saint-Nicolas, 14661612.
Testaments et clauses de testaments portant fondations de
pensions et d’anniversaires en faveur de la prébende ou de la
chapelle ayant précédé la prébende, 1323-1712.
Inventaires des fondations et pensions de la prébende, XVIe s.
Personnel.
Institutions et permutations de prébendiers, 1582-1613.
15 G 376
Réparation aux maisons, 1498-1774.
15 G 377-386
15 G 377
15 G 378
15 G 379
15 G 380
15 G 381
1
2
Lyon, 1398-1770.
Rue Gentil, 1624-1731.
Côte Saint-Sébastien, 1413-1691.
Rue de l’Arbre-Sec, 1553-1705.
Rue de la Gerbe, 1621-1770.
Rue Confort, 1606-1615.
Niévroz : Ain, canton Montluel, arrondissement Trévoux ; Fracé : Saône-et-Loire, canton et arrondissement Mâcon.
Saint-Genis-Laval : ch.-l. canton Rhône, arrondissement Lyon.
27
15 G 382
15 G 383
15 G 384
15 G 385
15 G 386
Rue de l’Archidiacre, 1464-1470.
Rue Vieille-Boucherie, 1554-1687.
Rue Saint-Antoine, 1620-1621.
Carrière de Vaudran, 1398-1450.
Quartiers divers de Lyon.
Rue de l’Enfant-qui-Pisse, rue Buisson, quartier Saint-Côme, paroisse
d’Ainay, 1570-1768.
15 G 387-390
Titres de propriété de la prébende sur des terres et redevances
hors Lyon, 1419-1700.
15 G 387
Neuville, Fontaines-sur-Saône, Fleurieu-sur-Saône1, 15101556.
15 G 388
Limonest, Saint-Didier-au-Mont-d’Or, Craponne2, 14671700.
15 G 389
Sainte-Foy-lès-Lyon, Charly, Millery3, 1420-1516.
15 G 390
Vénissieux Thoissey4, 1419-1521.
15 G 391-392 Prébende du Saint-Sépulcre, 1482-1761.
Fondée par Pierre de la Bastie, sacristain.
15 G 391
15 G 392
15 G 393-394
15 G 393
15 G 394
15 G 395-396
15 G 395
15 G 396
15 G 397-398
15 G 397
15 G 398
15 G 399-400
15 G 399
15 G 400
15 G 401-403
Nominations de prébendiers, contestationx entre les
Fondation de pension, reconnaissance de pension, procès en
matière de pension, 1482-1746.
Prébende de Saint-Maurice, 1551-1757.
Fondation (1595) de la prébende par Benoît Thomas, marchand
teinturier à Lyon et nominations de prébendiers, 1595-1757.
Titres de propriété de la prébende sur des terres et redevances,
1551-1716.
Prébende de Saint-Michel, 1399-1566.
Fondation de la prébende par Michel Ponchon, marchand
drapier à Lyon, 1399.
Lyon, Ville franche et Charentay5, 1412-1556.
Prébende des Villards (Saint-Jean et Saint-Pierre-sous-le-Clocher),
1468-1578.
Fondations de messes et d’anniversaires en faveur de la
prébende par la famille Villard ; nomination d’un prébendier,
1471-1578.
Lyon, 1468-1527.
Prébende de Saint-Pierre et Saint-André, 1407-1641.
Fondation de la prébende par André Marin, notaire à Lyon,
1407.
Lyon et Orliénas6 ; inventaire des pensions de la prébende,
1417-1641.
Prébende de Sainte-Barbe et Sainte-Elisabeth, 1494-1662.
1
Fontaines-sur-Saône et Fleurieu-sur-saône : Rhône, canton Neuville-sur-Saône, arrondissement Lyon.
Saint-Didier-au-Mont-d’Or : Rhône, canton Limonest, arrondissement Lyon ; Craponne : Rhône, canton Vaugneray, arrondissement
Lyon.
3
Saint-Foy-lès-Lyon et Charly : Rhône, canton Saint-Genis-Laval, arrondissement Lyon.
4
Vénissieux : Rhône, canton Villeurbanne, arrondissement Lyon ; Thoissey : ch.-l. canton Ain, arrondissement Trévoux.
5
Charentay : Rhône, canton Belleville, arrondissement Villefranche.
6
2
28
15 G 401
15 G 402
15 G 403
15 G 404-405
15 G 404
15 G 405
15 G 406-407
15 G 406
15 G 407
Fondation de la prébende par Claude Bequelut, prêtre habitué ;
fondation de messe en faveur de la prébende ; union de la
prébende à la sous-maîtrise du chapitre, 1494-1662.
Nominations et provisions de prébendiers ; contestations entre
les prébendiers, 1534-1600.
Titres de propriété de la prébende sur des terres et redevances,
1581-1662.
Prébende de Saint-Catherine, .1377-1738.
Fondation (1408) de la prébende par Catherine de Montbrison
et nominations de prébendiers, 1408-1608.
Béchevelin, Saints-Foy-lès-Lyon et Montagny1, 1377-1738.
Prébende du Saint-Esprit, 1412-1785.
Fondation (janvier 1412 n. st.-1785)de la prébende par Antoine
Grand, bourgeois de Lyon et docteur en droit ; testament
portant fondation d’anniversaire en faveur de la prébende ;
droit de patronage de la prébende ; nominations et démissions
de prébendiers, 1412 n. st.-1785.
Lyon.
Acquisitions, reconnaissance, quittances, procès, 1414-1757.
15 G 408-411
15 G 408
15 G 409
15 G 410
Prébende de Saint-Denis, 1383-1700.
Fondation de la prébende par Gille de Cuisette, bourgeois de
Lyon, 1383.
Testaments portant fondation d’anniversaires et de pensions en
faveur de la prébende, 1418-1584.
Nominations de prébendiers ; contestations entre prébendiers ; différend avec
les fabriciens de Saint-Nizier au sujet d’un banc obtenu par eux près de la
chapelle de la prébende, 1617-1666.
15 G 411
Lyon.
Acquisitions, reconnaissances, quittances, procès, 1464-1700.
15 G 412-419
15 G 412
Prébendes diverses, 1372-1772.
Prébende de Saint-Claude.
Procès en matière de pensions, 1596-1603.
15 G 413
Prébende à l’autel privilégié.
Fondation de la prébende par Jean Artaud, échevin de Lyon ; fondation de
messes, 1664-1772.
15 G 414
Prébende de Saint-Jacques.
Procès en matière de pension ; titre de propriété sur une maison sise place
Saint-Nizier, quittances pour réparations, 1646-1725.
15 G 415-416
15 G 415
15 G 416
15 G 417-419
1
Prébende de Saint-Sébastien ou de la Vierge, 1388-1699.
Concession d’un emplacement pour la chapelle et fondation
(1505) de la prébende par Jean Buyer ; testament portant
fondation en faveur de la prébende ; autorisation donnée aux
confrères du Saint-Sacrement d’utiliser la chapelle, 14861699.
Titres de propriété de la prébende sur des terres et
redevances à Lyon, 1388-1526.
Prébende de Notre Dame-de-la-Rue-Neuve, 1372-1537.
29
15 G 417
15 G 418
15 G 419
Fondation de la prébende et érection d’un autel, 1372-1485.
Nominations de prébendiers, 1432-1537.
Oblations dues à la prébende.
Contestation entre le sacristain et le chapitre au sujet de ces oblations, 1454.
15 G 420-425 Chapelles, 1344-1789.
15 G 420-422
Chapelle des jardiniers et des vignerons (Sainte-Trinité), 13441789
15 G 420
Personnel.
Nominations des chapelains. Contestations, 1522-1771.
15 G 421
Gestion.
Réparations, paiements du droit d’amortissement, gestion d’Antoine Robert,
chapelain, 1604-1722.
15 G 422
15 G 423
Titres de propriété de la chapelle à Lyon et dans la région
lyonnaise, 1344-1789.
Chapelle des marchands et des merciers.
Fondation, titres divers, 1487-1592.
15 G 424
Chapelle des cordonniers.
Fondation, titres divers, 1480-1723.
15 G 425
Chapelle des charpentiers (Saint-Joseph).
Titres divers, 1480-1748.
15 G 426-436 Administration et comptabilité, 1496-1790.
15 G 426
Actes d’administration générale du chapitre.
Affermages, quittances, procès, etc., 1496-1776.
15 G 427-435 Comptes de la grande procuration1, 1597-1789.
15 G 427
15972.
15 G 428
1638-1642.
15 G 429
1643-1644.
15 G 430
1737.
15 G 431
1740-1743.
15 G 432
1786.
15 G 433
1787.
15 G 434
1788.
15 G 435
1789.
15 G 436
Situation de caisse, 1er janvier-3 mai 1790.
15 G 437-438 Archives, 1683-1787.
15 G 437
Mémoire de quelques papiers qui sont aux grandes archives, 1711.
15 G 438
Enregistrement des récépissés de ceux qui ont retiré des titres ou
papiers des grandes archives selon les ordres du chapitre, 1683-1787.
15 G 439-457 Propriétés du chapitre à Lyon, 1277-1789.
Titres de propriétés du chapitre : acquisitions, reconnaissances, quittances,
procès, etc.
15 G 439
15 G 440-441
15 G 440
1
2
Maisons sises aux environs de l’église, du cloître et du cimetière de
Saint-Nizier, 1363-1788.
Maison allant de l’église Saint-Nizier à la rue de l’Herberie, 13531575.
1353-1575.
Voir aussi Bibl. mun. Lyon, fonds ancien, ms 2077 : Comptes de la grande procuration de l’église Saint-Nizier de Lyon (1610-1611).
Don Beyssac, 1925.
30
15 G 441
15 G 442
15 G 443
15 G 444
15 G 445
15 G 446
15 G 447
15 G 448
15 G 449
15 G 450
15 G 451
Procès entre le chapitre et Claudine de Saint-Paul au sujet des
milods et servis à payer pour cette maison et au sujet des portes
et fenêtres qui y ont été ouvertes, 1585-1587.
Maisons sises près de la chapelle Saint-Jacques, rue Longue, rue des
Forces et place de la Fromagerie, 1381-1789.
Maisons sises rue de la Gerbe, 1454-1775.
Maisons sises rue gentil (rue de l’Archidiacre), 1513-1779.
Maisons sises rue Grenette, rue Neuve, rue Thomassin, rue PuitsPelu, rue de la Croisette, 1590-1757.
Maisons sises rue Ecorchebœuf, 1462-1694.
Maisons sises rue Mercière, 1364-1620.
Maisons sises rue Confort, rue de l’Hôpital, rue Raisin, rue
Ferrandière, 1535-1778.
Maisons sises rue Blancherie et près des courtines du Rhône, 12791769.
Maisons sises rue Gaudinière, 1610-1762.
Maison sise rue Vaudran (rue de la Poulaillerie).
Procès entre le chapitre et l’archevêque relatif à la propriété de cette maison ;
actes divers, 1281 n. st.-1788.
Pièces produites au procès remontant à 1281 n. st.
15 G 452
Maisons sises côte Saint-Sébastien.
Acquisitions, reconnaissances, affermages, différends, en particulier avec la
prieuré de la Platière, 1277-1778.
15 G 453
15 G 454
Maisons sises côte Saint-Marcel, 1393-1667.
Maison sise côte Saint-Vincent.
Contestations et accords avec les chartreux et les prêtres de l’Oratoire, actes
divers, 1610-1758.
15 G 455
Maisons sises rue Vieille-Monnaie.
Contestations et accords avec l’abbaye de Saint-Pierre et les ursulines ; actes
divers, 1515-1775.
15 G 456
15 G 457
Maisons et terres sises quartier Saint-Georges, rue Patier, rue
Bourgchanin, quartier Saint-Irénée, quartier de Béchevelin, quartier
de la Guillotière, territoire de Montribloud, 1455-1779.
Maisons et terres sises dans divers quartiers de Lyon non identifiés,
1337-1773.
15 G 458-574
Propriétés du chapitre hors de Lyon, 1286-1790.
15 G 458-496 Lyonnais et Beaujolais, 1286-1790.
15 G 458-487 Givors et Bans1, 1466-1790.
15 G 458
Fondations en faveur de la cure, offices, titres de propriété de la
cure, extraits de pièces annexes aux registres paroissiaux, 13841787.
15 G 459
Contestations pour les limites des cures de bans, Givors et
Loire2, 1470.
15 G 460
Droits curiaux.
Contestations entre le curé et les habitants, 1466-1472.
15 G 461
1
2
Union de la cure de Bans-Givors au chapitre Saint-Nizier,
1559-1567.
Bans : Rhône, comm. et canton Givors, arrondissement Lyon.
Loire : Rhône, canton Condrieu, arrondissement Lyon.
31
15 G 462
15 G 463
Personnel. Nominaitns de curés, procès entre le chapitre et les
habitants au sujet de l’institution d’un vicaire à Givors, 15801779.
Dîmes.
Reconnaissances, affermages, procès entre le chapitre et le curé au sujet de la
portion congrue de ce dernier, 1520-1787.
15 G 464
Réparations de l’église et de la chapelle Saint-Nicolas.
Concession de bancs en l’église et procès à ce sujet entre les luminiers et
Charles-Louis Bavet, notaire à Givors, 1645-1776.
15 G 465-487
Juridiction (en union avec le chapitre Saint-Jean),
15 G 465-470 Procédure civile, 1665-1790.
15 G 465-467 Plumitifs d’audiences, 1714-1790.
15 G 465
1714-1725.
15 G 466
1731-1747.
15 G 467
1782-1790.
15 G 468
Enquêtes, 1716-1789.
15 G 469
Sentences et ordonnances, 1714-1789.
15 G 470
Actes divers de procédure, 1665-1789.
15 G 471-476 Procédure criminelle, 1714-1790.
15 G 471-474 Plaintes, informations, interrogatoires, sentences,
procès-verbaux divers, 1714-1790.
15 G 471
1714-1732.
15 G 472
1733-1740.
15 G 473
1741-1784.
15 G 474
1785-1790.
15 G 475
Procès-verbaux de découvertes de cadavres de noyés
ou d’accidentés, 1718-1789.
15 G 476
Déclarations de grossesse, procès-verbaux d’enfants
trouvés, 1723-1789.
15 G 477-486 Juridiction gracieuse, 1714-1790.
15 G 477-479 Successions, acceptations et répudiations, partages,
inventaires après décès, 1714-1790.
15 G 477
1714-1739.
15 G 478
1740-1777.
15 G 479
1784-1790.
15 G 480-481 Saisies, scellés, ventes judiciaires, 1714-1790.
15 G 480
1714-1743.
15 G 481
1744-1790.
15 G 482
Tutelles,
curatelles,
émancipations,
demandes
d’internement, 1715-1790.
15 G 483
Nominations et rapports d’experts, 1715-1790.
15 G 484
Cautions, 1718-1765.
15 G 485
Compulsoires, 1742-1766.
15 G 486
Nominations d’officiers de justice, 1785-1788.
15 G 487
Police.
Ordre public, voirie, hygiène, corporations, affaires diverses, 1680-1789.
15 G 488-493
15 G 488
Fontaines-Saint-Martin, 1410-1783.
Personnel.
Nomination du prébendier, 1568-1569.
32
15 G 489
Fondations au profit de la prébende et titres de propriété de la
prébende, 1687-1771.
Dîmes.
15 G 490
Reconnaissances, baux à ferme, contestations et accords avec l’archevêque
de Lyon, le curé de Fontaines, les habitants de Fontaines et le tiers-ordre de
Saint-François établi à Fontaines, 1410-1774.
15 G 491-493
15 G 491
Cure de Fontaines, 1449-1783.
Administration, extraits de pièces annexes aux registres
paroissiaux, 1728-1783.
15 G 492
Procès et accord entre les luminiers de Fontaines-SaintMartin et ceux de Fontaines-Notre-Dame au sujet des frais
du culte, 1491.
15 G 493
Titres de propriété et de pensions, 1449-1594.
15 G 494-496 Divers, 1286 n. st.-1629.
Titres de propriété du chapitre.
15 G 494
Saint-Genis-Laval, Oullins, Irigny et Sainte-Foy-les-Lyon,
1347-1629.
15 G 495
Saint-Andéol-le-Château, Saint-Romain-en-Gier, Millery,
Thurins, 1315-1629.
15 G 486
Anse, Theizé, 1286 n. st.-1382.
15 G 497-522 Forez, 1309-1775.
15 G 497-520 Roanne,1309-1775.
15 G 497-517
Rente noble, 1309-1774.
15 G 497
Fragment de terrier (non signé), 1309.
15 G 498
Terrier signé Parinpreni, 1335-1336.
15 G 499
Terrier signé Davites, 1372-1394.
15 G 500
Terrier signé Geneti, 1402-1403.
15 G 501
Terrier signé Sinz, 1402-1413.
15 G 502
Terrier signé Margal, 1445-1461.
15 G 503
Terrier signé Plassard, 1445-1461.
15 G 504
Terrier signé Gravier, 1497-1498.
15 G 505
Terrier signé Valence, 1540-1556.
15 G 506
Terrier Valence prolongé, 1540-1557.
15 G 507
Extrait en forme de deux terriers Valence, par Gorrel, 15401557.
15 G 508
Terrier signé Besmoy, 1596-1601.
15 G 509
Terrier signé Duverney, 1607-1609.
15 G 510
Terrier signé Vincent, Fleury, Renaud et Romieu, 16451654.
15 G 511
Terrier signé Bonnefond, 1645-1654.
15 G 512
Terrier signé Châtelus (avec cartes terristes), 1765-1774.
15 G 513
Liève signée Phéline, 1609.
15 G 514
Liève signée Boneton, 1669.
15 G 515
Liève non signés, d’après le terrier Bonnefond, 1709.
15 G 516
Autre liève non signée, d’après le terrier Bonnefond, 17091735.
15 G 517
Conventions pour le renouvellement du terrier de la rente
noble, vente de la rente noble, reconnaissances, titres divers,
1637-1772.
15 G 518
Directe.
33
Acquisitions et reconnaissances de redevances pour des terres sises à
Roanne, Mably et Riorges ; procès et accord entre le chapitre et les jésuites
de Roanne au sujet de servis dus par ces derniers sur des fonds sis à Roanne,
1337-1716.
15 G 519
Dîmes.
Reconnaissances, quittances, correspondance, procès et transactions du
chapitre avec le prieur de Marcigny, les jésuites de Roanne, le prieuré de
Riorges, les monastères de Sainte-Elisabeth de Roanne et les monastères de
Beaulieu ; actes divers, 1317-1775.
15 G 520
Droit de patronage de la cure.
Reconnaissances, quittances, baux à ferme, nominations des curés, procès
entre le chapitre et le curé, entretien de l’église, fournitures d’ornements,
actes divers, 1315-1770.
15 G 521-522
Sauvain, 1328-1766.
15 G 521
Reconnaissances, déclaration de l’archevêque de Lyon, procès
avec le curé, 1328-1734.
15 G 522
Reconnaissances, procès, 1598-1766.
15 G 523-571 Bresse et Bugey,
15 G 523-528 Bény et Bourcia, 1391-1785.
15 G 523
Inventaire des titres des prébendes de Bény et Bourcia, 1724.
15 G 524
Directe.
Division des revenus entre chanoines et prébendiers, baux à ferme des dîmes
et revenus, comptes, 1486-1770.
15 G 525-526
15 G 525
Dîmes, 1400-1785.
Procès et transactions avec le seigneur de Bourcia et les
habitants de Bény ; fixation des limites des dîmeries des
chapitres Saint-Nizier et Saint-Pierre de Mâcon ;
dénombrement des fonds soumis à la dîme dans la paroisse
de Bény ; titres divers, 1498-1785.
15 G 526
Contestations et transactions entre le chapitre et les curés de
Bény au sujet de la portion congrue de ces derniers et
l’entretien d’un vicaire, 1400-1785.
15 G 527-528
Cure, 1391-1779.
15 G 527
Acquisitions au profit de la cure ; transaction entre le curé et
les habitants pour les droits curiaux ; droit de patronage du
chapitre, nomination du curé, 1391-1540.
15 G 528
Service divin, entretien de l’église et fourniture
d’ornements, 1626-1779.
15 G 529-534 Curtafond, 1309-1772.
15 G 529-532
Directe, 1411-1772.
15 G 529
Terriers, cartes terristes, 1585-1719.
15 G 530
Lièves, 1585.
15 G 531
Testament de Pierre de Chasles, chanoine de Saint-Nizier,
léguant plusieurs maisons aux prébendiers de Curtafond, 8
janvier 1411 n. st.
15 G 532
Reconnaissances de redevances, procès pour paiement de
redevances, 1427-1772.
15 G 533
Dîmes.
Délimitation de la dîmerie ; procès entre le chapitre et les curés au sujet de
portions congrues de ces derniers ; affaires diverses, 1309-1748.
15 G 534
Cure.
34
Offrande à l’église, réparations des bâtiments, fonds dépendant de la cure,
1311-1766.
15 G 535-536
15 G 535
Joyeux en Bresse, 1313-1633.
Dîmes.
Procès et transactions entre le chapitre et les curés au sujet des dîmes ;
fixation des limites des dîmeries de Joyeux et de Montellier, 1313-1615.
15 G 536
Cure.
Droit de patronage du chapitre sur la cure et procès et transactions avec les
curés à ce sujet, 1484-1633.
15 G 537-540
15 G 537
Sainte-Croix et Montellier, 1276-1684.
Sainte-Croix.
Procès entre le chapitre et le curé de Sainte-Croix au sujet des dîmes de la
paroisse ; titres de propriété ; droits curiaux ; union de la cure de SainteCroix à la prébende, 1393-1684.
15 G 538-540
15 G 538
Montellier, 1276-1646.
Dîmes, procès, transactions, délimitations des dîmeries de
Montellier et de Joyeux, 1429-1461.
15 G 539-540 Cure, 1276-1646.
15 G 539
Droits curiaux et fondations, provisions et mises en
possession de la cure, bail à ferme de la cure, 12761646.
15 G 540
Titres de propriété, 1418-1453.
15 G 541-558 Saint-Didier-de-Chalaronne, 1344-1781.
15 G 541-542
Directe, 1432-1745.
15 G 541
Titres de propriété du chapitre sur des terres sises à SaintDidier et dans les environs.
Acquisitions, échanges, reconnaissances, quittances, etc., 1432-1520.
15 G 542
15 G 543-548
15 G 543
15 G 544
15 G 545
Procès entre le chapitre et les quatre prébendiers de SaintDidier au sujet du partage des revenus de la prébende, 15401745.
Cure de Saint-Didier, 1344-1760.
Fondation d’anniversaires et de pensions en faveur de la
cure, 1393-1460.
Titres de propriété de la cure sur des terres sises à SaintDidier et aux environs, donations, acquisitions,
reconnaissances, quittances, procès, etc., 1448-1538.
Droit de patronage du chapitre.
Translation en l’église des reliques de Saint-Didier : reconnaissance du droit
de patronage par le vicaire perpétuel ; union (1499) par Alexandre VI de la
cure à la mense capitulaire de Saint-Nizier ; statuts des sociétaires de SaintDidier ; conventions pour la desserte de la cure, 1334-1733.
15 G 546
Droits curiaux.
Donation par le chapitre à l’un de ses chanoines ; procès entre le chapitre et
les habitants au sujet de ces droits, 1344-1533.
15 G 547
15 G 548
Procès (1609) entre le chapitre et le procureur général près
la cour du parlement des Dombes au sujet de la cure de
Saint-Didier mal desservie par des vicaires ; arrêt du
parlement (1612) rétablissant un curé à Saint-Didier et à
Thoissey ; institution d’un second vicaire ; réparations de
l’église et de la maison curiale, 1577-1760.
Chapelle de Thoissey dépendant de la cure de Saint-Didier.
Transaction entre le curé de Saint-Didier et les habitants de Thoissey au sujet
des offices ; fondations de messes en la chapelle ; érection (1691) de la
chapelle en cure, 1456-1691.
35
15 G 549-557
15 G 549
15 G 550
15 G 551
15 G 552
15 G 553
15 G 554
15 G 555
15 G 556
15 G 557
Dîmes de Saint-Didier de Chalaronne, 1344-1781.
Acquisitions de dîmes ; accords et transactions passés par le
chapitre au sujet de la possession des dîmes, 1473-1760.
Délimitation de la dîmerie de Saint-Didier et de celle
d’Illiat ; contestation avec le curé d’Illiat, 1676-1754.
Plans de la dîmerie, 1766.
Administration des dîmes, baux à ferme et contestations à ce
sujet ; paiement des redevances sur les dîmes au prince
souverain des Dombes, 1344-1781.
Procès entre le chapitre et plusieurs paroissiens de SaintDidier au sujet du paiement des dîmes, 1602-1656.
procès et transactions avec le chapitre et les vicaires
perpétuels de la paroisse au sujet des dîmes, 1464-1490.
Procès entre le chapitre et les curés au sujet de la possession
des dîmes et des novales, 1580-1672.
Procès entre le chapitre et Benoît Bertet, curé de la paroisse,
au sujet de la portion congrue de ce dernier sur les dîmes,
1699-1701.
Procès entre le curé et Pierre Baudet, curé de la paroisse, au
sujet de la part de ce dernier sur les dîmes et les novales,
1733-1736.
15 G 558
Dîmes de Vannans, de Mizérieux et de Jujurieux ; acquisitions
de ces dîmes, procès et transactions, notamment avec les
prêtres sociétaires de Châtillon-les-Dombes, le chapitre SaintAndré de Châtillon et le chapitre de Pont-de-Vaux au sujet des
dîmes ; titres divers, 1439-1776.
15 G 559-568 Saint-Étienne-de-Chalaronne, 1354-1776.
15 G 559-561
Directe, 1493-1740.
15 G 559
Acquisitions par le chapitre de terres sises à Saint-Étienne et
aux environs, 1528-1547.
15 G 560
Liève de la rente de Saint-Étienne, 1493.
15 G 561
Aveux et dénombrements passés aux princes des Dombes ;
redevances payées à ces princes, 1402-1740.
15 G 562-565
Dîmes, 1354-1776.
15 G 562
Acquisitions des dîmes par le chapitre, 1459-1467.
15 G 563
Baux à ferme des dîmes, 1354-1733.
15 G 564
Procès entre le chapitre et les habitants de la paroisse au
sujet du paiement des dîmes, 1567-1637.
15 G 565
procès et transactions entre le chapitre et les curés de la
paroisse au sujet des dîmes et des novales, 1544-1776.
15 G 566-568
Cure, 1406-1760.
15 G 566
Fondations en faveur de la cure, 1428-1510.
15 G 567
Reconnaissance du droit de patronage du chapitre; union de
la cure au chapitre, 1406-1612.
15 G 568
Service divin, réparations de l’église, 1573-1760.
15 G 569-571 Divers, 1277-1763.
Titres de propriété du chapitre.
15G 569
15 G 570
15 G 571
Miribel, Beynost, Niévroz, La Chapelle-en-Bresse, 1277-1328.
Genay, Saint-André-de-Corcy, 1322-1763.
Montanay, Sathonay, Trévoux, Thoissey, 1326-1700.
36
15 G 572-574 Dauphiné, 1281-1604.
15 G 572
Chavagnieu.
Droit de patronage de la cure : transactions entre le chapitre et le curé ; titres
de propriété de la cure, 1281-1580.
15 G 573-574
15 G 573
15 G 574
Genas, 1360-1604.
Terriers, titres de propriété du chapitre, 1360-1477.
Contestations entre le chapitre et le curé, 1540-1604.
37

Chapitre Saint-Nizier

Transcription

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