Réunion du conseil

COMMISSION SCOLAIRE ENGLISH-MONTRÉAL
RÉUNION DU CONSEIL ― LE MERCREDI 21 DÉCEMBRE 2016 À 16 h 30
SALLE DE CONFÉRENCE LAURENCE PATTERSON
6000, AVENUE FIELDING, MONTRÉAL
ORDRE DU JOUR
Décision requise
Approbation
1.
Adoption de l’ordre du jour
2.
Réunion à huis clos
2.1
Motion de suspension et de réunion à huis clos
2.2
Rapport annuel 2015-2016
2.2.1 Entente de partenariat
2.2.2 Contrats de service (Loi 15)
2.2.3 Rapport d’affectation de personnel - Loi sur la gestion et le contrôle des effectifs
(Loi 15)
2.3
Négociations locales – Mise à jour mensuelle
2.4
Liste d’admissibilité pour directeur adjoint dans les écoles
2.5
Projet visant le gymnase/les salles de classe de Vincent Massey
2.6
Rapport de la Présidente
2.7
Rapport de la Directrice générale
3.
Adoption des résolutions de la réunion à huis clos
4.
Première période de questions
5.
Adoption du procès-verbal des réunions tenues le :
5.1
16 novembre 2016
5.2
23 novembre 2016
6.
Affaires relevant du procès-verbal
Information
7.
Rapports mensuels
7.1
CCSAS (Comité consultatif des services de l’adaptation scolaire)
7.2
CCP (Comité central de parents)
7.3
CGTSIM (Comité de gestion de la taxe scolaire de l’île de Montréal)
7.4
EMSAC (English Montreal Student Advisory Committee)
7.5
ACSAQ (Association des commissions scolaires anglophones du Québec)
Approbation
8.
Recommandations du Comité financier
8.1
Augmentation budgétaire – Nettoyage du système CVC
8.2
Processus d’élaboration du budget 2017-2018
8.3
Demande pour procéder à un appel d’offres public – Services de vérification externe
8.4
Système d’achat coopératif CGTSIM
8.5
Allocation de sommes pour l’entretien des bâtiments – Mesures spéciales pour 2016-2017 –
Mesures 50621, 50622, 50625, 50626
Approbation
9.
Nominations administratives pour 2016-2017
Approbation
10.
Consultation – Politique HR-9 – Nominations administratives au niveau de l’école - Restriction
relative au mandat
Approbation
11.
Modification de commande excédant 10 % de la valeur contractuelle
11.1 T-3194R - Collège Vincent Massey - Projet de maçonnerie
Approbation
Approbation
Information
Information
Information
Information
Information
Information
Information
Information
Approbation
Approbation
2
ORDRE DU JOUR
(suite)
Approbation
12.
Profils des membres du Comité de gouvernance 2016-2017
Approbation
13.
Nouveau programme d’histoire en 3e et 4e secondaire
Information
14.
Rapport des inscriptions au 30 septembre et ressources pédagogiques
Information
15.
Mise à jour du plan d’affectation 2016-2017 - APPA
Information
16.
Recommandation du Comité des ressources humaines
16.1 Critères applicables aux enseignants pour effectuer de la suppléance à la CSEM
Information
17.
Marketing/Anciens élèves
18.
Deuxième période de questions
19.
Sujets divers
20.
Clôture de la réunion