URBANISME - Mairie de La Clusaz

URBANISME
PERMIS D’AMENAGER
er
Du 1 novembre 2015 au 31 octobre 2016
PA-15/01 : SARL MAROLI par Gaston POLLET-VILLARD - Le Var
Renouvellement demande de création circuit glace et bureau d’accueil
Favorable avec réserve le 27/11/2015
PA-15/02 : Commune de La Clusaz - Le Crêt du Loup. Aménagement
d’un boarder-cross d’une superficie inférieure à 2 hectares, sur le
domaine skiable, avec mise en place de 2 locaux, type containers
nécessaires au stockage du matériel
Favorable le 12/01/2016
AT-15/11 : Sarl ALTITUDE par POLLET-THIOLLIER Philippe - 477 Route
du Col des Aravis - Résidence Altitudes
Ad’ap oct.nov. 2015 : Etablissement location d’appartement
Favorable le 21/01/2016
AT-15/12 : Sarl ATIF-FORM COIFFURE par RUPHY Céline - 39 Passage
du Mont Blanc - Immeuble Le Slalom. Porte d’accès trop étroite
impossibilité de travaux (murs maîtres) et WC non accessible
Favorable le 01/04/2016
AT-15/13 : METAFORM COIFFURE SARL par RUPHY Céline - 330
Route des Grandes Alpes - Immeuble les Rocailles
Demande de dérogation ad’ap installation plan incliné courant 2016
Favorable le 01/04/2016
AUTORISATION DE TRAVAUX
ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP)
Du 1er novembre 2015 au 31 octobre 2016
AT-15/15 : Eurl MELGAN par BERGERET Nathalie - 461 Route du Col
des Aravis - Chalet Sport. Demande de dérogation mise aux normes
magasin de sport
Favorable le 26/01/2016
AT-15/03 : Sarl DEVIMONT Agence Clusalp - 310 Route du Col des
Aravis. Demande de dérogation mise aux normes accessibilité
Favorable avec réserve le 29/12/2015
AT-15/16 : Sarl RMT Restaurant La Calèche par CAVAGLIA Martine
55 Place de l’Eglise. Mise en conformité pour la lisibilité (hiver
2015), installation d’un plateau monte-escalier (automne 2018),
aménagement des sanitaires (printemps 2018)
Favorable le 21/01/2016
AT-15/04 : GERFAUD-VALENTIN Sandrine - 85 Résidence de l’Eglise
- Espace Beauté. Demande de dérogation pour aménagement
accessibilité handicapés
Favorable avec réserve le 29/12/2015
AT-15/05 : Sarl La Motrosse par THOUVENIN Patrice - 435 Route du
Col des Aravis - Le Tétras - Copropriété le Coq de Bruyère
Demande de dérogation : la rampe d’accès au commerce empêcherait
la fermeture métallique de la boutique “Le Tétras”
Favorable le 04/04/2016
AT-15/06 : Sarl LE SAUBADIA par PICOT Yann - 57 Route du Col des
Aravis. Demande de dérogation pour rendre accessible pâtisseriesalon de thé «Le Sabaudia»
Favorable le 21/01/2016
AT-15/07 : Sarl WOODCORE par LASSAILLY Cyril - 25 Place du Pré
de Foire. Demande de dérogation accessibilité ERP : commerce de
location et vente d’articles de sport
Favorable le 25/01/2016
AT-15/08 : Sarl BJSW Restaurant l’Arbé par ALLEMAND Bernard
411 Route du Col des Aravis. Demande de dérogation mise aux
normes accessibilité
Favorable le 01/04/2016
AT-15/09 : SAS LLAM par DUBOIS Laurent Restaurant L’Ourson - 27
Passage du Mont Blanc. Demande de dérogation mise aux normes
accessibilité
Favorable tacite le 19/03/2016
AT-15/10 : Eurl LA TIBADE par POLLET-THIOLLIER Philippe - 201 Place
de l’Eglise - Ski Service. Demande de dérogation accessibilité ERP :
commerce de location et vente d’articles de sport
Favorable le 21/01/201
AT-15/17 : SATELC par LESTAS Pierre - 418 Route des Chenons
Restaurant la Trace. Mise en conformité WC publics du Restaurant la
Trace du bas du TC de Balme (sept. oct.)
Défavorable le 25/01/2016
AT-15/18 : SATELC par LESTAS Pierre - Restaurant La Bergerie Sommet du TC de Balme. WC non conformes : projet création WC
publics accessibles
Favorable tacite le 24/05/2016
AT-15/19 : Sarl L’AIGUILLE par REMONNAY Philippe – 6 Place Yves
Pollet-Villard - Passion Glisse. Partie principale du magasin accessible,
par contre partie location / vente de ski non accessible d’où demande
de dérogation
Favorable le 25/01/2016
AT-15/22 : Sarl CHRISTIANIA par POLLET-VILLARD Olivier – 77 Route
du Col des Aravis. Demande de dérogation ERP-accessibilité + Ad’ap
pour l’Hôtel Christiania quant au Restaurant Le Bistro, il est accessible
Favorable le 28/01/2016
AT-15/23 : Sarl Hôtel Le Bellachat par GALLAY Maurice - 3815 Route
des Confins. Projet d’amélioration de l’établissement dans quelques
années, mais pour l’instant demande d’Ad’ap pour impossibilité de
réaliser l’ascenseur pour accessibilité
Favorable le 28/01/2016
AT-15/24 : FAVRE Bernard pour Balibar - 35 Route des Confins
Agenda : accès à l’établissement immédiat, circulation intérieure :
printemps 2016, information-signalisation : printemps 2016, sanitaireséquipements : printemps 2017, sanitaires : demande de dérogation.
Favorable le 01/04/2016
AT-15/25 : COLLOMB-PATTON André - 124 Route des Grandes Alpes
Local commercial loué à la saison demande dérogation pour accessibilité
Défavorable le 28/01/2016
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URBANISME
AT-15/26 : Etablissement COLLOMB-PATTON SARL (par Jacques
C.P.) - 140 Route des Grandes Alpes - Restaurant la Cordée
Demande de dérogation pour impossibilité accessibilité toilettes pour
handicapés
Favorable le 28/01/2016
AT-16/13 : CARLINA BEAULIEU par RUPHY Jean-Luc - 118 Chemin
des Eboulis - Hôtel Beaulieu. Ad’ap janvier 2017-2018-2019 +
demande de dérogation
Favorable le 04/10/2016
AT-15/27 : BOUFTOUH Stéphane “La Gourmandise”» - 33 Route de la
Piscine. Demande dérogation pour hauteur banque d’accueil
Défavorable le 01/04/2016
DECLARATIONS PREALABLES
Du 1er novembre 2015 au 31 octobre 2016
AT-15/28 : Eirl PERRILLAT-AMEDEE Jérémie pour “Les Pousse-Midi
de Jéremie” - 148 Route des Grandes Alpes
Réfection du magasin et mise aux normes guichet à la bonne hauteur
Favorable le 01/04/2016
AT-16/01 : JLF par CHALDOREILLE Gérard pour Hôtel Le Gotty - 20
Route du Col de la Croix-Fry. Réalisation en cours d’étude de deux
chambres aux normes handicapés
Défavorable le 10/05/2016
AT-16/03 : GUESDON-MORIN Annie pour Restaurant-Pub La Grolle
3-7 Chemin du Pré de Foire. Mise en place d’une rampe d’accès côté
restaurant de février à avril 2016 demande de dérogation accès bar
et pour WC
Favorable le 04/04/2016
AT-16/04 : Sarl Les Sapins par JAKKEL David - 105 Chemin des
Riffroids. Travaux de mise en conformité ERP et demande de dérogation
Défavorable le 29/08/2016
AT-16/05 : Sarl COJAK par JAKKEL David - 33 Place de l’Eglise - Hôtel
Restaurant Les Airelles. 2 dérogations : accès à la chambre pas adapté
aux PMR en fauteuil roulant aux étages sanitaires et salle de fitness
se trouvant au sous-sol, l’escalier ne permet pas l’accès aux PMR en
fauteuil roulant (impossibilité d’installer ascenseur ou élévateur) travaux
à envisager : dénivelé du seuil d’entrée (rampe amovible), accueil,
circulation intérieure, installer des signalétiques visuelles
Favorable le 29/08/2016
AT-16/06 : SATELC par Pierre LESTAS - 418 Route des Chenons Restaurant la Trace. Redépôt dossier suite précédent avis défavorable
(AT 15/X0017 du 21/01/16) mise en conformité WC publics
Favorable le 24/05/2016
AT-16/07 : Eirl Les Pousse-midi de Jérémie par PERILLAT-AMEDEE
Jérémie - 148 Route des Grandes Alpes.Rénovation d’un commerce
(vente de fromages et charcuteries) au RDC d’un immeuble :
aménagement intérieur et modification des vitrines existantes zone
réception du public, salle de préparation des commandes, sanitaire
Favorable le 24/05/2016
AT-16/10 : Eurl LE PETIT MONTAGNARD par JAKKEL Raphaël - 9
Route de la Piscine - Restaurant La Montagne. Travaux de mise en
conformité + ad’ap + dérogation
Favorable le 19/07/2016
AT-16/12 : CARLINA BEAULIEU par RUPHY Jean-Luc - 138 Chemin
des Eboulis - Hôtel Carlina. Ad’ap : janvier 2017 janvier 2018 janvier
2019 + demande de dérogations
Favorable le 04/10/2016
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DP-15/099 : POLLET-VILLARD Marie-France - Route de la Croix Fry La
Praise. Réfection façade sud du grenier à l’identique, toit en tavaillons
Favorable avec réserve le 20/11/2015
DP-15/101 : EARL La Ferme des Corbassières par Yvan DONZELGONET - 98 Chemin du Var - Le Var Ouest. Réfection partie pan de
toiture côté confins, actuellement en tôle par du tavaillon
Favorable avec réserve le 12/01/2016
DP-15/102 : COMMUNE DE LA CLUSAZ par son maire André VITTOZ
- 256 Route de l’Etale Copropriété Les Lauzes
Installation par la commune de La Clusaz d’un abri bus (type ancien
mazot) sur un enrochement de faible hauteur de dimension 4,5 X 2,5
Favorable avec réserve le 13/11/2015
DP-15/104 : SAS TMP par THEVENET Patrick - L’Adroit
Division en vue de construire
Défavorable le 17/11/2015
DP-15/105 : GALLAY Maurice pour Hôtel Bellachat - 3815 Route
des Confins. Entretien des pâlines des balcons de chambres et de
la terrasse ainsi qu’une partie du bardage et des volets avec les
couleurs existantes
Favorable avec réserve le 17/11/2015
DP-15/106 : GORD Daniel - 64 Chemin des Chevriers
Création d’une porte d’accès sur façade sud en bois, teinté idem chalet
Favorable avec réserve le 17/11/2015
DP-15/107 : BORGEOT Vincent - 275 Route des Confins Prérol - Sous
le Crêt. Modification d’ouvertures (2 fenêtres remplacées par une
porte-fenêtre coulissante)
Favorable avec réserve le 25/11/2015
DP-15/108 : MIGNOT Franck - 69 Impasse de la Ruade - Les Tollets
Régularisation : réfection complète à l’identique terrasse Sud,
extension terrasse Ouest avec garde-corps...
Défavorable le 02/12/2015
DP-15/110 : COLLOMB-PATTON Jacques - 2708 Route du Col de la
Croix Fry - Coverie. Modification du projet par rapport au précédent
dépôt DP 15/X0109 du 20/11/15 retiré : remplacement du bardage
existant (foncé) par bardage en mélèze étuvé brossé, (pas étendu
au 1er étage), les volets teintés foncé seront ramenés à la teinte du
bardage mélèze, réfection toiture en tavaillon avec isolation
Favorable avec réserve le 17/12/2015
DP-15/111 : MIGNOT Franck et MORTREUIL Pascal - 69 Impasse de
la Ruade. Sur parcelle B 2026, réfection à l’identique de la terrasse
S avec suppression de l’empiétement sur la parcelle mitoyenne B
2025 Extension terrasse sur façade O avec 2 marches d’escalier aux
extrémités N S
Favorable avec réserve le 07/12/2015
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DP-15/112 : VERMEULEN Jacques - 332 Route de la Graillère Chalet Aiguepierre. Construction d’un garage et d’un abri terrasse
Défavorable le 04/02/2016
DP-15/113 : PECORARI Carole - 238 Route des Confins
Habillage bois, modification d’une fenêtre existante et création d’un
petit balcon
Favorable avec réserve le 04/01/2016
DP-15/115 : Le Confessionnal “Le Bal” par François BASTARD - 66
Route des Grandes Alpes. Claustras pour la fermeture périphérique
de la terrasse partie fixe haut mobile ossature en aluminium anodisé
et panneau de verre aluminium couleur marron RAL 7006
Favorable le 05/01/2016
DP-15/116 : COLLOMB-GROS Didier - 392 Chemin du Batieu
Remplacement de la porte-fenêtre et de la fenêtre par une baie +
mise en place d’un volet roulant
Favorable avec réserve le 12/01/2016
DP-15/117 : FONCIA GBI pour Copropriété SUN VALLEY par
ZIMBACA Annie - 42 Route de Plattuy. Réfection toiture en tavaillon
Favorable avec réserve le 13/01/2016
DP-15/118 : Sarl PLOUCHARD Jean-Yves pour GERVAIS Jérôme
- 3084 Route de Plattuy - Chalet Sommaya. Transformation de la
fenêtre de la cuisine en porte-fenêtre de même taille : L 1400 X
h 2150 pour accès terrasse Ouest. Les matériaux et lasure sont
identiques à l’existant
Favorable avec réserve le 12/01/2016
DP-16/001 : PERRILLAT-MERCEROT Bérangère - 1795 Route du
Col des Aravis. Réfection toiture en tavaillons
Favorable avec réserve le 29/01/2016
DP-16/002 : GIROUD-ROZIER Michèle - 226 Route des Confins Le
Bossonnet. Vélux en toiture. Dimension : 55X78
Favorable avec réserve le 01/02/2016
DP-16/003 : LANTELME Isabelle - 200 Impasse chez le Minthe
Modification de l’avant toit
Favorable avec réserve le 02/02/2016
DP-16/004 : AGNELLET Fabien - 117 Chemin Noré
Première façade : agrandissement d’une fenêtre en baie vitrée de
2,50 m de largeur, transformation d’une fenêtre en porte d’entrée.
Deuxième façade : agrandissement baie vitrée existante à 2,10 m
en homogénéité avec baie de l’étage supérieur
Favorable avec réserve le 02/02/2016
DP-16/005 : ROCHE Jean-François - 252 Route du Crêt du Merle Les Tollets. Réfection toiture - Réfection bardage - Création de deux
auvents d’entrée - Création d’un balcon en façade ouest
Favorable avec réserve le 09/05/2016
DP-16/006 : SLIWA Bertrand - 300 Route des Fiaux - Copropriété
Les Chalets du Florilège - Chalet Le Bleuet. Création de deux vélux
sur le haut de la toiture aval du chalet Le Bleuet de l’ensemble
immobilier Les Chalets du Florilège
Défavorable le 04/04/2016
DP-16/008 : THEVENET Patrick pour copr. la Résidence du Centre
Bât. D - 68 Route de l’Etale Résidence du Centre Bât. D
Rénovation toiture en tavaillon, habillage soubassement en pierre
de taille des Aravis, agrandissement ouvertures en façade SE,
agrandissement vélux existants
Favorable le 03/03/2016
DP-16/009 : BOOST Claire - 83 Chemin du Mont Charvet - Chalet
Ayounghila. Réfection complète de la toiture en tavaillon avec
isolation, changement des garde-corps existants, modifications
ouvertures en façades, création d’un balcon à l’étage, création de
vélux en toiture (2 par pan) réaménagement intérieur du chalet :
aménagement d’un vide sanitaire à l’arrière du chalet, surface de
plancher créée sera compensée par création vide sur séjour au
dernier étage, réorganisation des espaces intérieurs sans création
de surface de plancher
Favorable avec réserve le 11/04/2016
DP-16/010 : COMBE Martine - 266 Route de la Piscine - Copropriété
Le Viking. Création d’une fenêtre en façade (en lieu et place de la
demande de pose de vélux lors de la DP 15/X0027 accordée le
12/05/15)
Favorable le 13/06/2016
DP-16/011 : HAZAN André - 668 Route des Confins
Réfection de la toiture en tavaillon
Favorable avec réserve le 15/03/2016
DP-16/013 : PATUREL Jedjega - 1157 Route des Confins Travaux d’isolation extérieure : bardage, crépi, pierre des Aravis en
soubassement, remplacement garde-corps balcon, remplacement
menuiseries extérieures, agrandissement fenêtre niveau 0 en baie
coulissante, accès handicapés ch. O création ouverture baie fixe en
face est
Favorable avec réserve le 17/03/2016
DP-16/014 : BARUT Roger - 689 Route des Riondes
Réfection toiture en tavaillon bois canadiens
Favorable avec réserve le 17/03/2016
DP-16/015 : SCI 3 Y par JEANNEROD Alexandre - 31 Impasse
des Merles. Création 4 fenêtres de toit + agrandissement d’une
fenêtre de toit + modification fenêtre en façade Nord
Favorable avec réserve le 17/03/2016
DP-16/016 : Indivision BASTARD-ROSSET/COLLOMB-CLERC - D
909 Route du Col des Aravis - La Ferme des Aravis d’En Haut
Remblaiement terrain en contre bas de l’exploitation agricole pour
accès tracteurs et bétail : décapage terre végétale à moins 0,30 m
et hauteur 0,00 à 2,60 à 0,00 pour aménager le terrain sur 7.050 m²
Favorable le 14/03/2016
DP-16/017 : GRAND Suzanne - 74 Chemin du Pré de Foire
Ravalement des 4 façades : partie crépi blanc cassé
Favorable avec réserve le 30/03/2016
DP-16/018 : CAILLAT Jean-Christophe - 55 Impasse des Merles
Création local à skis et abri de jardin accolé au chalet existant
Défavorable le 30/03/2016
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URBANISME
DP-16/019 : BARIATTI-HAISSLY Christine - 1789 Route du Crêt
du Merle - La Fracette. Habillage du soubassement du chalet en
pierres sèches de la région et mur à la chaux, nouveau toit en
tavaillon, création de deux fenêtres de toit (pan Nord et pan Sud)
Favorable avec réserve le 24/05/2016
DP-16/020 : EIRL Les Pousse-midi de Jérémie par PERILLATAMEDEE Jérémie - 148 Route des Grandes Alpes
Modification des vitrines en rez-de-chaussée du commerce existant
Favorable avec réserve le 11/04/2016
DP-16/021 : Communauté de Communes de la Côte d’Albâtre par
COLIN Gérard - 96 Route des Fiaux - Chalet Sunset
Travaux de mise en sécurité incendie : désenfumage / ajout de
deux cheminées en toiture des chalets A-B-C contenant des parties
locaux à sommeil
Favorable avec réserve le 12/04/2016
DP-16/023 : VERMEULEN Jacques - 332 Route de la Graillère
Construction d’un garage et abri de terrasse
Favorable le 24/05/2016
DP-16/024 : SCI CRET DU MERLE par BOURGEOIS Martine - 1663
Route du Crêt du Merle Copropriété La Fracette. Ouverture de deux
baies vitrées sur les faces avant et arrière à l’identique du voisin,
remplacement des barrières et poteaux du balcon à l’identique des
chalets voisins (Galabert et Ceccon), remplacement des volets à
l’identique des chalets voisins
Favorable avec réserve le 14/04/2016
DP-16/025 : MEROTTO Pascale - 121 Chemin des Faux - Le Var
d’En Haut. Pose d’un abri de jardin
Favorable avec réserve le 18/04/2016
DP-16/026 : BOLLARD Philippe - 1575 Route des Confins
Agrandissement balcon existant sur la partie ouest pour créer une
terrasse
Favorable le 27/06/2016
DP-16/027 : PRESSARD Didier - 60 Chemin des Eboulis - Le
Panorama
Habillage à l’identique des balcons existants de la terrasse avec
palines verticales et mains courantes, remplacement des portes
fenêtres et vitrages, ouverture de l’alège basse pour pose porte
fenêtre coulissante, dépose des stores bannes
Favorable avec réserve le 20/04/2016
DP-16/028 : SAS ATHERAC par FRAGNOUD Alberte - Syndic de
Copropriété Le Pivert - 11 Chemin de la Taillat. Création d’un auvent
au-dessus des garages non fermés (6), largeur 1,20 m ossature en
bois et couverture en tavaillon
Favorable avec réserve le 21/04/2016
DP-16/029 : CUTTAZ Claude - 717 route des Riondes
Réfection bardage à l’identique + isolation, réfection des gardecorps, mélèze chauffé brossé (couleur naturelle)
Favorable avec réserve le 25/04/2016
DP-16/030 : AGNELLET Yves - 1846 Route de Plattuy
Modification de pente de toiture + couverture en tavaillon
Défavorable tacite le 28/07/2016
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DP-16/031 : Sas Agence ATHERAC pour Copropriété Les
Laurentides - 122 Chemin des Greffions. Réfection à l’identique du
pan ouest de la toiture en tavaillon
Favorable avec réserve le 25/04/2016
DP-16/032 : SAS Agence ATHERAC pour Cop. Résidence des
Granges- 41 Route des Confins. Réfection de la toiture en tavaillon
du bâtiment E de la Résidence des Granges
Favorable le 26/04/2016
DP-16/033 : ROZES Denis - Crèvetout
Rénovation ossature des balcons
Défavorable le 08/07/2016
DP-16/034 : ARAVIS BURGNIARD IMMOBILIER par Yohann
BURGNIARD pour Copropriété La Porte des Aravis - 495 Route du
Col de la Croix Fry. Mise en place d’un bloc boîte aux lettres sur une
structure bois avec toiture 2 pans en tavaillons
Favorable le 03/06/2016
DP-16/035 : POLLET-VILLARD Yannick - 186 Route du Crêt du Merle
Réfection bardage (volets/pâlines balcon) en mélèze brut thermo
brossé en planches horizontales (idem à l’existant). Réfection
pâlines balcon identique bardage, réfection volets en épicéa thermo
brossé
Favorable le 06/05/2016
DP-16/036 : SERRANO Philippe - 408 Chemin du Batieu
Réfection de la toiture en tavaillon
Favorable avec réserve le 10/05/2016
DP-16/037 : MANIERE Christophe - 303 Route du Col de la Croix
Fry
Abri de jardin
Favorable avec réserve le 10/05/2016
DP-16/038 : GIRAUD Damien - 131 Chemin de l’Eau Farouche
Modification des ouvertures et modification de la terrasse existante
Défavorable le 21/06/2016
DP-16/039 : SAS BEAUREGARD par Gaston POLLET-VILLARD 90 Sentier du Bossonnet. Ouverture d’une porte à la place d’une
fenêtre en façade Est de l’Hôtel Beauregard
Favorable avec réserve le 25/07/2016
DP-16/040 : SUMMERS Michael - 102 Chemin de la Forêt Copropriété Les Merisiers. Création d’un vélux en toiture
Favorable avec réserve le 13/05/2016
DP-16/041 : ARDUINI Marco - 2749 Route de l’Etale - Envers les
Etages. Réfection de la toiture à l’identique
Favorable avec réserve le 18/05/2016
DP-16/042 : FOUCHERE Nicolas - 60 Chemin des Eboulis - Le
Panorama. Construction d’un abri ouvert pour barbecue et jacuzzi
(de 12 m²) sur la partie arrière de la terrasse avec toit pente de
30 % en tavaillon avec arrêt de neige. Evacuation des eaux de
ruissellement raccordées sur égout des eaux de pluie sur partie
arrière du bâtiment
Défavorable le 04/07/2016
URBANISME
DP-16/043 : COLLOMB-CLERC Julia - 1975 route du Col des Aravis
Remplacement d’une fenêtre par une baie vitrée correspondant à
la salle de séjour
Favorable avec réserve le 24/05/2016
DP-16/055 : SCI FLOWER NOEL par BODENHEIMER Dominique - 6
Impasse des Chamois
Transformation du préau existant en pierre pour cabane d’enfants
Défavorable le 26/07/2016
DP-16/044 : CHAVANEL Henri - 81 Passage des Deux Torrents
Chalet Anousté Remplacement des bardages avec isolation, des
volets, des garde-corps et des portes extérieures, réfection façades
crépies, reprise des bandes de rives des garages
Favorable le 28/06/2016
DP-16/056 : THOVEX Dominique - 97 Route de la Graillère - La
Ferme à Marie - Les Granges
Murs de soutènement : garde roue, garde corps, réfection murs en
pierre au Sud de la parcelle, rétablissement de l’accès existant au
Sud de la ferme, réaménagement, création d’un parking 6 places à
l’Est de la ferme
Défavorable le 21/06/2016
DP-16/045 : THELLIEZ Stéphanie - 40 Chemin du Pré de Foire
Modification d’ouvertures en face Ouest et Est, création d’un outeau
en face Sud, création d’un abri parking en face ouest, sablage et
traitement des bois de teinte miel à gris
Défavorable le 03/08/2016
DP-16/046 : Sarl Les Damiers d’Annecy pour copropriété Les
Chalets du Florilège par BRETEUIL Stéphane - 187 Route des Fiaux
- Chalet Le Daphné. Surcouverture du toit et de l’auvent en tavaillon
de mélèze + remplacement de 3 vélux (3 reposés)
Favorable le 31/05/2016
DP-16/048 : SCI TULLISSY et SCI TULLANDA par DE LA TULLAYE
Michel - 1948-1962 Route des Confins
Sablage, changement huisseries, modification garde-corps,
réfection toiture en tavaillon création vélux, habillage soubassement
en pierre de taille, modification local à ski, création place parking
extérieur
Favorable le 13/07/2016
DP-16/049 : SCI 4 B par BOURREAU Jean-Philippe - 21 Montée à
Claudius. Pose de pierres de pays sur l’ensemble du soubassement,
remplacement de l’auvent des garages et des garde-corps, bois de
charpente, autres bois en vieux bois et couverture en tavaillon
Défavorable le 07/06/2016
DP-16/050 : ROHANN par BURGNIARD Yohann - 60 Chemin des
Eboulis - Le Panorama. Mise en place de volets roulants intégrés à
la construction et ne se positionnant pas en avant du mur sur le lot
41 avec habillage des garde-corps en conformité avec la DP 16-27
accordée précédemment.
Défavorable le 07/06/2016
DP-16/051 : PONTAROLLO Marie-Christine - 1951 Route du Col
des Aravis. Réfection de la toiture de la maison en tavaillon
Favorable le 08/06/2016
DP-16/052 : CAILLAT Jean-Christophe - 55 Impasse des Merles Chalet Le Hérisson
Sur imprimé de déclaration préalable : création d’un local non clos
accolé au chalet pour skis et jardin, et sur descriptif : création
local... + rénovation chalet avec descriptif
Favorable le 17/08/2016
DP-16/054 : ZURCHER Robert - 30 Chemin des Pistes du Soleil Copropriété La Piste du Soleil. Ravalement de l’ensemble du chalet
par gommage et application d’un traitement bois type saturateur
aspect vieux bois grisé
Favorable le 08/07/2016
DP-16/057 : PICOT Yann pour Le Sabaudia - 57 Route du Col des
Aravis - Travaux côté Place Jean Premat
Modification «changement du groupe réfrigéré silencieux»
Favorable le 28/06/2016
DP-16/058 : BURGAT-CHARVILLON Corinne - 22 Passage
des Novalles. Travaux d’amélioration de l’isolation thermique /
remplacement de la baie vitrée par fenêtres coulissantes
Favorable le 28/06/2016
DP-16/059 : GOY Magalie - 946 Route de Plattuy
Réfection toiture en tavaillons
Favorable le 28/06/2016
DP-16/060 : SATELC par Pierre LESTAS - Domaine skiable de
Balme Arrivée du TC de Balme. Mise en place rampe d’accès,
remplacement porte actuelle, fermeture de la fenêtre existante,
bardage identique à l’existant
Favorable le 28/06/2016
DP-16/061 : LE SABAUDIA par PICOT Yann - 57 Route du Col des
Aravis
Changement des vitrines avec élargissement de la porte pour accès
handicapés (porte automatique)
Favorable le 12/08/2016
DP-16/062 : MILLET Françoise - 62 Impasse des Foins - Belvédère
de la Rochette
Grenier en bois servant d’abri de jardin de 3,5 x 2,5 toit en tavaillon
Défavorable le 01/07/2016
DP-16/063 : BOCQUET Simone - 2704 Route du Crêt du Merle
Travaux de rénovation du toit en tavaillons rénovation des balcons
et des bardages extérieurs (teintes et coloris identiques à l’existant)
Favorable le 04/07/2016
DP-16/064 : PECORARI Carole - 238 Route des Confins - Chalet
Le Mouflon
Modification souche de cheminée, habillage bois, porte d’entrée
supprimée, remplacement et couverture d’un escalier extérieur
existant
Défavorable tacite le 11/10/2016
DP-16/065 : Commune de La Clusaz par André VITTOZ, maire - 262
Route de Grand Maison - Foyer des Chardons
Entretien de l’aspect extérieur du Foyer des Chardons, remplacement
à l’identique des pâlines des balcons, remplacement à l’identique
des pâlines de la passerelle d’accès au foyer
Favorable le 11/07/2016
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URBANISME
DP-16/066 : Sarl Belle Edelweiss par THEVENET Patrick - 68 Route
de l’Etale Bât. D Résidence du Centre
Dépose de la couverture, des chevrons et des pannes de la toiture,
pose de nouvelles pannes et chevrons, pose d’une couverture
avec isolation, étanchéité et couverture en tavaillon, habillage
du soubassement en pierre de taille des aravis, agrandissement
d’ouvertures en façade S-E, agrandissement d’ouvertures et balcon
en façade N-O, modification des pâlines de balcon en face S-O et S-E,
création d’un outeau en toiture sur le pan S-O
Défavorable le 11/08/2016
DP-16/067 : SCI CLEM par MARESCAUX Jacques - 248 Impasse
chez la Minthe
Chalet d’enfants en madriers + couverture en tavaillon + balcon
Favorable le 19/07/2016
DP-16/068 : ATHERAC par COURJARET Laurent pour Copropriété Les
Hespérides - 87 Traverse des Domaines Copropriété Alcyon-Biblos
Réfection des revêtements peinture des bardages des façades Est,
Sud et Ouest (y compris volets bois) teinte uniforme pâline
Favorable le 19/07/2016
DP-16/069 : ATHERAC par Laurent COURJARET pour copropriété Le
Pré Vincent - 223-239 Impasse des Hauts des Verriers
Ravalement des façades et boiseries des balcons du bât. B
Favorable le 19/07/2016
DP-16/070 : Commune de La Clusaz par son maire André VITTOZ 1652 Route de l’Etale
Création plateforme au-dessus fosse à fumier existante, mise en place
barrière bois pour zone de stockage matériel du service des pistes,
sécurisation toiture de la ferme avec démontage de la cheminée.
Favorable le 30/06/2016
DP-16/071 : CHATAIN Danielle - 74 Impasse des Prodon - La Rochette
Sablage des éléments bois de façade : structure bois, lames de
bardage, volets et garde-corps (pâlines et structure) traitement lazure
Favorable le 25/07/2016
DP-16/072 : SCI OUZON par VITTOZ Noël - 153 Route des Grandes
Alpes. Couverture surface construite par toit deux pans posé sur des
consoles bois suspendues aux consoles existantes
Défavorable le 26/07/2016
DP-16/073 : THOVEX Dominique - 97 Route de la Graillère - Les
Granges
Aménagement d’une cour et d’un parking, remise à niveau du parking
à l’est de la ferme, création d’un mur de soutènement
Favorable le 30/09/2016
DP-16/074 : GRAS Georges - 85 Impasse des Merles
Projet initial pas complété entièrement DP 16/X0053, redépôt :
habillage façade, modif. baie, réfection garde-corps, création terrasse
Favorable le 27/07/2016
DP-16/075 : BERTHIER Nicolas- 84-110 Impasse du Petit Prince - Les
Fiaux. Détachement d’un terrain à bâtir de 1000 m²
Sursis à statuer le 26/07/2016
DP-16/076 : SYNDIC FONCIA GBI pour Copropriété Le Keranguen par
BETEMPS Nicole - 22 Passage des Novalles
Rénovation du garage : charpente à refaire avec matériaux neufs
6 I lesnewsdubélier I www.laclusaz.org
couleur et matériaux identiques à l’existant, renforcement de la dalle
en béton armé, volume inchangé
Défavorable le 03/08/2016
DP-16/077 : Copropriété Les Clarinettes par GLAREY Josiane - 1146
Route du Col des Aravis
Ravalement façade : sablage du bardage pour couleur plus claire +
pâlines balcons et volets à l’identique
Favorable le 03/08/2016
DP-16/078 : Copropriété L’Eau Farouche par GIRAUD Damien - 186
Chemin de l’eau farouche. Modification des ouvertures et création
d’une terrasse compl. avec création d’un pilier centré en façade Sud
augmentation emprise au sol de 2 m² sans création de surface de
plancher
Favorable le 04/08/2016
DP-16/080 : SATELC par Pierre LESTAS - chef-lieu
Local transformateur enterré de 12,25 m² : une face apparente - la
toiture recouverte de terre
Favorable le 17/08/2016
DP-16/081 : PERRILLAT Géraldine - 2919 Route de l’Etale
Rénovation toiture après incendie
Favorable le 03/08/2016
DP-16/082 : Commune de Puteaux par son Maire Mme CECCALDIRAYNAUD Joëlle pour Hôtel Le Crêt du Loup - 522 Route du Col
des Aravis. Réfection du sas d’entrée par conception nouvelle porte
d’entrée et des encadrements des baies vitrées ainsi que la création
d’une enseigne supplémentaire à l’identique existante, les pâlines des
terrasses seront refaites à l’identique de l’existant
Favorable le 16/08/2016
DP-16/083 : Consorts JACQMIN par Hervé JACQMIN- 1997 Route
de Plattuy. Ravalement façades du chalet à l’identique
Favorable le 22/08/2016
DP-16/084 : THOVEX Dominique - 97 Route de la graillère
Agrandissement des fenêtres existantes remplacées par la création
de fenêtres double avec poteau bois au milieu suivant photos et
croquis joints
Favorable le 30/08/2016
DP-16/085 : EURL Produits de Terroir et Gastronomie «La Cheminée
Savoyarde» - 18 Place de la Perrière
Création d’une porte automatique remplacement du bardage
Favorable le 19/10/2016
DP-16/086 : GIROUD Michèle - 226 Route des Confins
Clôture de 1 mètre de hauteur. Piquets bois ; Barres horizontales
entre piquets (2 lames) Bois naturel
Favorable le 17/08/2016
DP-16/087 : SCI MinT’Chiot Fieu par LOYER F-X - 33 Route de
la Piscine. Agrandissement de la porte d’entrée du commerce
Modification d’une vitrine (vieux bois)
Favorable le 30/08/2016
DP-16/088 : BETEMPS Jean - 172 Impasse du Petit Prince
Réfection toiture en tavaillons
Favorable le 01/09/2016
URBANISME
DP-16/090 : Syndicat des copropriétaires «Le Stembogen» par
Patrick GOUTARD - 1071 Route du Col des Aravis
Réfection toiture en tavaillon ainsi que l’auvent du garage
Favorable le 05/09/2016
DP-16/091 : GOUTARD Patrick - 1075 Route du Col des Aravis -Le
Stembogen. Agrandissement balcon situé au deuxième étage par
adjonction terrasse en bois sur pilotis en façade Est d’environ 12 m²
Défavorable le 14/10/2016
DP-16/092 : MERMILLOD-BLONDIN Karine - 209 Route des
Riondes - Les Gémeaux. Création d’une fenêtre de toiture,
modification d’une fenêtre de toiture existante changement des
baies vitrées et fenêtres de façade
Favorable le 06/10/2016
DP-16/093 : Agence Athérac Syndic par Laurent COURJARET pour
Copropriété Résidence du Centre Bât. D - 68 Route de l’Etale
Dépose de la couverture, des chevrons et des pannes de la toiture,
pose de nouvelles pannes et chevrons, pose d’une couverture
avec isolation, étanchéité et couverture en tavaillons, habillage
du soubassement en pierre de taille des Aravis, agrandissement
d’ouvertures en façade Sud-Est, agrandissement d’ouvertures et
balcon en façade nord-ouest et sud-est, modif. pâlines de balcon
en façade SO et SE, agrandissement des 4 vélux en toiture sur le
pan sud-ouest
Favorable le 18/10/2016
DP-16/095 : GORD Jean-Yves - 681 Route du Crêt du Merle
Démontage de la couverture en tavaillon existante et remise en
place d’une couverture neuve en tavaillon
Favorable le 23/09/2016
DP-16/098 : SERIGNAT Serge - 100 Hameau de Prérol
Cadre en bois avec baie fixe en double vitrage
Favorable le 27/09/2016
DP-16/099 : DALL’AGLIO Vittorio - 31 Chemin du Nant Thovex - Le
Prérol - Copropriété l’Armoise
Création escalier extérieur pour accès direct à l’appartement
Favorable le 27/10/2016
DP-16/100 : SATELC par LESTAS Pierre - 414 route des Chenons
- Balme. Aménagement aire de lavage pour dameuses devant
garage balme avec bassin de rétention et séparateur hydrocarbure
Favorable le 03/10/2016
DP-16/101 : SDC Hameau de Beauregard par FONCIA GBI - 1480
Route des Riondes Chalet A
Réfection toiture en tavaillon chalet A
Favorable le 30/09/2016
DP-16/102 : SDC Hameau de Beauregard par FONCIA GBI - 1492
Route des Riondes Chalet C
Réfection toiture en tavaillon chalet C
Favorable le 30/09/2016
DP-16/103 : MAISTRE Bernard - 187 Impasse du Carre
Réfection toiture en tavaillons mazot
Favorable le 04/10/2016
DP-16/107 : SARL AZAD par Tony PAPAZIAN - 35 Place du Pré de
Foire. Terrasse côté champ Giguet : remplacement d’une barrière
existante par un pare-vent en aluminium gris anthracite hauteur
154 cm longueur 8 mètres (6mètres et 2 mètres)
Défavorable le 18/10/2016
DP-16/108 : QUERON Georgette - 37 Route de la Piscine Immeuble les Deux Vallées. Changement de la porte de garage
Favorable le 18/10/2016
PERMIS DE CONSTRUIRE
Du 1 novembre 2015 au 31 octobre 2016
er
PC-11/07 01 : Commune de La Clusaz par son maire André VITTOZ
- 44 Route de La Patton - La Piclière
Aménagement intérieur et ouvertures pour ERP (musée du
reblochon et musée du ski du Hameau des Alpes)
Favorable le 10/11/2015
PC-15/17 : SAS ASSAS ASSET MANAGEMENT par TROLLET
Romain - 195 Route de la Piscine - «Les Domaines». Construction
hôtel
Favorable le 04/11/2015
PC-15/19 : VIVES Stéphane et autres demandeurs - 303 Route de
Crozat. Création d’une terrasse, d’un balcon, d’un auvent et d’un
abri (appartement VIVES)
Défavorable le 08/12/2015
PC-14/02 01 : SCI La Zénitude SAJ par SCHOFIELD Sabine - 3588
Route des Confins - Le Hameau du Crêt Braffaz
Agrandissement garage existant
Favorable avec réserve le 27/11/2015
PC-15/22 : THOVEX Eddy - Le Fernuy d’en Haut - 2660 Route de
Plattuy. Extension et rénovation Chalet Le Petit Calvi
Rejet implicite le 05/12/15 confirmé le 08/12/15
PC-15/24 : Sarl BJB par OCCELLI Maxime
Réaménagement terrasse + snack du Relais de l’Aiguille
Favorable avec réserve le 11/04/2016
PC-15/26 : POLLET-VILLARD Gaston - 15 Sentier du Bossonnet
Aménagement d’un logement supplémentaire dans un chalet
existant abritant 1 logement.
Favorable avec réserve le 08/01/2016
PC-15/26 T01 : SARL du Parc par Olivier POLLET-VILLARD - 15
Sentier du Bossonnet. Transfert de pétitionnaire : POLLET-VILLARD
Gaston à Sarl du Parc par POLLET-VILLARD Olivier
Favorable le 07/10/2016
PC-15/27 : SARL Neige et Construction - Le Tendieu
Construction de 2 collectifs de 5 et 4 appartements
Sursis à statuer le 09/06/2016
PC-15/28 : AGNELLET Marc - Les Chenons - Sous le Frau
Construction abri matériel agricole - Construction de 2 collectifs de
5 et 4 appartements
Favorable avec réserve le 08/04/2016
lesnewsdubélier I www.laclusaz.org I 7
URBANISME
PC-15/29 : SARL La Neige par ROCHE Véronique - 214 Route du
Crêt du Merle - Lieu-dit Les Tollets
Construction d’un chalet d’habitation de 83,70 m² et restructuration
d’un mazot existant (abri de jardin)
Favorable le 06/06/2016
PC-16/02 : GAEC Chèvrerie des Confins par Didier AGNELLET - 120
Parking de l’Arpette
Agrandissement salle de traite + laiterie contre bâtiment existant
Favorable le 28/06/2016
PC-16/03 : CLAVEL Frédéric - 91 Impasse du Petit Nant
Aménagement appartement dans combles, rénovation toiture pan
ouest, et extension abri voiture
Favorable le 30/08/2016
PC-16/04 : COLLOMB-GROS Sébastien - 300 Chemin des Cudres
Création deux garages avec casquette en tavaillons
Favorable le 18/08/2016
PC-16/05 : PROVIN-CORRE Nicolas - route du Col des Aravis
lieu-dit Les Aravis d’en Haut. Rénovation et aménagement chalet
d’alpage
Rejet implicite le 26/06/2016
PC-16/06 : Commune de La Clusaz par son Maire André VITTOZ Parking de l’Arpette - Les Confins
Extension du centre technique de damage du ski nordique,
création d’un garage pour 2 dameuses en extension du garage
actuel, aménagement d’un sanitaire public à l’usage des skieurs
et randonneurs à l’intérieur du bâti existant. + dossier AT pour ERP
inc. et access. lié.
Favorable le 22/06/2016
8 I lesnewsdubélier I www.laclusaz.org
PC-16/08 : GERGONNE Michel - 331 Route de La Graillère
Garage enterré 1 place + 1 place extérieure
Défavorable le 09/08/2016
PC-16/09 : SYANE par AMOUDRY Jean-Paul - Passage des Deux
Torrents. Bâtiment pour accueillir les terminaisons de câbles de
fibres optiques et les équipements actifs opérateurs : local enterré
avec isolation et étanchéité, toiture terrasse végétalisée, mur de
parement en gabbions pour raccord au terrain naturel, réfection
surfacique
Favorable le 05/09/2016
PC-16/10 : PLAA Marie-Rose et COLLOMB-CLERC Etienne - Le
Fernuy
Construction hangar pour matériel agricole
Favorable le 20/10/2016
PC-16/11 : SAS COFA Promotion - 2369 Route du Col des Aravis
Les Têtes. Construction d’un chalet bois couvert en tavaillon et
soubassement en pierre 1 logement pour la vente
Défavorable le 07/09/2016
PC-16/14 : SATELC par Pierre LESTAS - Le Crêt du Merle
Local rangement matériel de la Satelc et des pistes
Favorable le 07/10/2016
PC-16/15 : Commune de La Clusaz par André VITTOZ son maire Crêt du Loup
Construction poste de secours (pour les pistes) : chalet bois
comportant un garage, un vestiaire et réfectoire et une infirmerie
Favorable le 04/10/2016