PROPOSITION DE STATUTS TYPES D`ASBL

Cyclo-Club Beaufays, asbl
Règlement d’ordre intérieur
Ce Règlement d’ordre intérieur précise ou complète certaines dispositions des statuts du Cyclo-club Beaufays, asbl.
DE LA FEDERATION CYCLISTE
Article 1er
Le C.C. Beaufays est affilié à la fédération cycliste F.F.B.C. (Fédération francophone belge de cyclotourisme) sous le
code 1604.
Article 2
Chaque membre demande une licence auprès de la F.F.B.C. via le secrétariat du club.
Il effectue les formalités de demande ou de renouvellement de licence, le paiement de cette dernière ainsi que le
paiement de la cotisation annuelle du club au plus tard pour le 1er décembre, afin de disposer de sa licence (et de
l’assurance qui y est liée) pour le 1er janvier.
DES MEMBRES
Article 3
Le membre doit répondre aux conditions suivantes :
 s'engager à respecter les présentes dispositions ainsi que les Statuts du club, dont il aura préalablement pris
connaissance ;
 être en ordre de cotisation 1 ;
 acquérir l'équipement vestimentaire du club (voir la rubrique ad hoc) ;
 contribuer, sauf empêchement, à l’organisation des randonnées inscrites par le club dans le calendrier de la
fédération.
Tout qui souhaite s’affilier au club participera préalablement à trois sorties avec le groupe, après quoi le C.A. statuera
sur sa demande d'adhésion.
Article 4
Le nombre de membres est au minimum de quatre.
Article 5
Le membre qui souhaite devenir administrateur de l’association doit en outre être majeur et s’être acquitté de la
cotisation, sans discontinuité, depuis trois ans au moins 2.
(1)
Dans la suite du texte, la « cotisation » dont il est fait mention dans les Statuts, comprend à la fois l’affiliation à
la fédération cycliste et la cotisation club, qui sert à couvrir les frais de fonctionnement du club : secrétariat,
déplacements, location de salle, site Internet, etc.
(2)
Cette condition n’est toutefois pas requise lors de la première désignation des administrateurs de l’association.
______________________________________________________________________________________________
Cyclo-club Beaufays asbl – R.O.I. - Version du 17mars 2016
Page 1
Article 6
Lorsqu’un candidat pour le club se présente, chacun se montre attentif à sa bonne intégration, en lui fournissant
toutes les informations utiles et en adoptant envers lui une attitude positive et accueillante.
Article 7
Des sympathisants peuvent témoigner leur soutien au club en s’acquittant de la cotisation club, sans être affiliés
pour autant. Ils sont ainsi tenus informés des activités du club.
DES REUNIONS
Article 8
L’Assemblée générale 3 statutaire a lieu au cours du premier trimestre, si possible en février.
Article 9
Chaque membre est invité à participer aux A.G.. Lorsque le PV de l’A.G. a été distribué, et sauf remarque(s) écrite(s)
dans les huit jours de sa distribution, le contenu de ce dernier entre immédiatement en vigueur, sous réserve de son
approbation ultérieure.
Article 10
Le Conseil d’administration 4 se réunit autant de fois que de besoin pour assurer la gestion correcte et continue du
club.
Chaque réunion du C.A. fait l’objet d’une invitation aux administrateurs avec ordre du jour ainsi que d’un PV, dont
une copie est distribuée à tous les membres, de préférence par courriel.
DES ASPECTS FINANCIERS
Article 11
Il est accordé au trésorier une signature sur les comptes, uniquement pour paiements dûment justifiés. Ces derniers
sont au préalable validés verbalement par un autre membre du C.A. au moins. Un second membre du C.A. sans lien
de parenté avec lui dispose également de la signature sur les comptes.
Article 12
Le trésorier fait rapport verbal sur l’état de la trésorerie à chaque réunion du C.A. Après chaque organisation
(randonnée, repas du club, …), il fournit à ce dernier un bilan détaillé avec justificatifs de toutes les dépenses et
rentrées.
Article 13
L’A.G. désigne, en dehors du C.A., deux membres en qualité de « vérificateurs aux comptes ». Les vérificateurs sont
nommés pour un mandat de deux ans et sont rééligibles.
Le trésorier fournit les comptes détaillés de l’exercice écoulé aux vérificateurs 2 semaines au moins avant l’A.G. Les
vérificateurs s’engagent à ne les diffuser d’aucune manière.
Lors de l'A.G. ordinaire, le trésorier présente, au nom du C.A., l’état de la trésorerie, les comptes de l’exercice échu
ainsi que le budget de l’année en cours. Les vérificateurs proposent à l’A.G. d’approuver les comptes si aucune
anomalie n’a été relevée.
(3)
A.G. dans la suite du texte
(4)
C.A. dans la suite du texte
______________________________________________________________________________________________
Cyclo-club Beaufays asbl – R.O.I. - Version du 17mars 2016
Page 2
Article 14
Une réserve est constituée pour faire face à des dépenses imprévues, à la constitution d’un stock d’équipements
vestimentaires et aux investissements de préparation des randonnées.
Article 15
Outre le montant de la licence de la fédération, le membre âgé de 18 ans au moins le 1er janvier de l'année de la
licence s’acquitte de la cotisation au club dont le montant annuel est de 12 (douze) euros.
Article 16
Le membre effectue ses paiements de préférence par versement ou par virement sur le compte bancaire du club
(BE 46 6343 5942 0236). Les paiements sont effectués d'initiative et sans délai, sans que le trésorier doive intervenir
pour réclamer la somme due.
Article 17
Tout membre qui engage des dépenses pour le club, après accord d'un des membres du C.A., est justement
remboursé en présentant soit une facture, un ticket de caisse ou une note de frais d’indemnité pour déplacement.
Ce justificatif rédigé sur papier libre et dûment signé par le demandeur est remis au trésorier.
Les kilomètres parcourus en véhicule automobile pour l’organisation des randonnées du club ou toute autre mission
sont remboursés à concurrence de 25 (vingt-cinq) cents le kilomètre. Le kilométrage pour assurer le fléchage des
parcours et les ravitaillements est calculé au départ de Beaufays.
DU CALENDRIER
Article 18
Le C.A. établit le calendrier des randonnées du club et le diffuse à tous les membres via le PV de ses réunions.
Article 19
Le calendrier est indicatif mais néanmoins vivement recommandé. Toutefois, il est admis qu’en certaines
circonstances, l’éloignement principalement, le membre roule en dehors de ce calendrier.
Article 20
Le membre prend ses dispositions pour que l'heure de départ soit respectée, ainsi que les distances prévues et les
itinéraires tracés par l'organisateur du jour. S'agissant du choix de la distance, il doit avoir conscience de ses
capacités et de ses limites et dès lors s'engager en toute honnêteté sur le parcours et/ou dans le groupe
correspondant au mieux à son niveau.
Article 21
Le calendrier du club comporte des "sorties club", dont la finalité est de consolider l'esprit de groupe. Chaque
membre est invité à proposer un circuit, seul ou en collaboration avec un collègue. Les participants respectent le
circuit tel que tracé par leur(s) collègue(s), même si l'itinéraire prévu doit être modifié en cours de route suite aux
circonstances du moment.
DE LA SECURITE
Article 22
Le membre porte le casque et utilise un matériel de bonne qualité, en bon état et entretenu régulièrement (freins,
roues, pneus, etc.). Il emporte le matériel nécessaire pour résoudre un problème technique courant (crevaison, …).
______________________________________________________________________________________________
Cyclo-club Beaufays asbl – R.O.I. - Version du 17mars 2016
Page 3
Article 23
Vis-à-vis du code de la route, une attention toute particulière porte sur :

le respect des feux de signalisation ;

le respect des priorités entre usagers ;

l'utilisation des pistes cyclables ;

les règles concernant la circulation de front et les dépassements ;

la circulation à droite sur la chaussée.
Article 24
S’il en dispose, le membre s'engage à emporter son GSM lors des randonnées de manière à pouvoir lancer un appel
ou être contacté à tout moment par un collègue du groupe.
Article 25
Rouler en groupe(s) constitue un des fondements du club. En conséquence :

en cours de route, chacun aura le souci permanent de vérifier qu’aucun des collègues n’est distancé ;

il convient de limiter le nombre de haltes en synchronisant les facteurs déclenchant un arrêt (besoin naturel,
survêtement, etc.); à cette fin, celui qui sollicite l'arrêt se porte d'abord en tête du groupe afin que chacun en
soit avisé. Après chaque arrêt, chacun veille à ce que le groupe reparte de manière unie.
Article 26
Tous les chemins empruntés (routes, RaVel, pistes cyclables, ...) comportent malheureusement des dangers pour les
cyclistes. Ceux qui roulent en tête du groupe veillent à signaler les pièges (trous, obstacles, ...) suffisamment tôt,
chacun ayant ensuite le souci de véhiculer cet avertissement jusqu'en queue du groupe.
DES EQUIPEMENTS VESTIMENTAIRES
Article 27
Le club fournit au prix du jour, les équipements aux couleurs du club. Une commande de réassortiment est placée
chaque année en fin de saison.
Article 28
Le membre qui roule effectivement avec le groupe est tenu d’acquérir au moins un cuissard et un maillot à manches
courtes. L’achat d’autres pièces de l’équipement est laissé à son entière discrétion.
Article 29
Lors de chaque randonnée figurant au calendrier du club, le membre porte l’équipement au nom du club, dans sa
dernière version. Il en va de même pour la prise de photo annuelle du groupe. A défaut de disposer d'un cuissard aux
couleurs du club, il porte un cuissard à forte dominante de noir de manière à préserver la cohérence des
équipements.
Toutefois, par dérogation et à titre transitoire, les équipements Vermarc demeurent admis en randonnée jusque
nouvel avis, à l'exclusion de toute autre version antérieure.
Article 30
Le membre qui quitte le club s'engage à ne plus porter les couleurs du C.C. Beaufays, à tout le moins lors des
randonnées officielles organisées par les clubs ou les fédérations.
______________________________________________________________________________________________
Cyclo-club Beaufays asbl – R.O.I. - Version du 17mars 2016
Page 4
DISPOSITIONS DIVERSES
Article 31
En toutes circonstances, le membre adopte un comportement irréprochable. Il veille notamment au respect des
règles de sécurité, de l'environnement, des biens d'autrui, de ses collègues, des autres usagers et du code de la
route.
Article 32
Une « cagnotte » est constituée par les surplus lors des drinks pendant et/ou après les randonnées. Elle a pour but
d'offrir si possible les boissons lors des A.G. voire lors d'une sortie club. La cagnotte repose sur le principe de
solidarité et de confiance mutuelle et est gérée par son responsable, en dehors de la comptabilité du club.
La quote-part des participants est d'office de 2 (deux) euros. Toutefois, celui qui consomme une boisson dont le prix
est supérieur à ce montant s'acquitte spontanément de la différence.
Article 33
Lors de l’A.G. ordinaire, si la situation des comptes est favorable, le C.A. peut formuler une proposition de
gratification, tenant compte du degré d’implication des membres dans les activités du club. Le C.A. peut toutefois
déroger à cette condition dans certains cas dûment justifiés.
Par "implication dans les activités du club", il faut entendre principalement :
 la contribution à l'organisation des randonnées organisées par le club ;
 la participation aux randonnées programmées par le club ;
 le rôle de signaleur de course(s) cycliste(s) ;
 la participation aux A.G. ;
 la participation, d’une manière générale, aux diverses activités du club.
Article 34
Les trophées reçus lors d'organisations (coupes, chambres à air ou autres) sont distribués, lors de l’A.G. ordinaire,
aux membres réunissant les conditions requises, qu'ils soient ou non présents lors de l'A.G., pour autant toutefois
qu’ils aient préalablement justifié leur absence.
Article 35
Toute adaptation de ce Règlement d’ordre intérieur, à l'initiative du C.A. ou d'un membre, est proposée en A.G. et
requiert au moins la majorité simple des membres présents ou représentés.
Beaufays, le 17 mars 2016.
M. COIBION
JP. DEFAUX
J. SYR
-------------------------------______________________________________________________________________________________________
Cyclo-club Beaufays asbl – R.O.I. - Version du 17mars 2016
Page 5