Commissions communales et intercommunales

Les Commissions Communales
Le Conseil Municipal fixe leur nombre et leur désignation.
Elles sont toutes présidées de droit par le Maire.
Ces commissions sont chargées d’étudier des sujets relevant de leur compétence, d’élaborer des projets
avant de les soumettre au conseil Municipal qui prend les décisions finales.
Liste des commissions
Bâtiments et travaux
Rapporteurs
Bernard COUDERT
Voirie et réseaux
Raphaël GABILLON
Eclairage public
Bernard COUDERT
Urbanisme
Raphaël GABILLON
Environnement - cadre de vie
Claude FAIVRE
Finances - budget
Gérard CARAZ
Scolaire - Périscolaire
Gérard CARAZ
Personnel
Mireille BOUVIER
Membres
Raphaël GABILLON
Philippe HERNANDEZ
Sandrine LEDEZ
Lilian GALAMAND
Bernard COUDERT
Christian PERON
Guillaume ARGOUD
Claude FAIVRE
Raphaël GABILLON
Claude FAIVRE
Guillaume ARGOUD
Sandrine LEDEZ
Lilian GALAMAND
Bernard COUDERT
Aménagement espaces publics - espaces verts
Isabelle PACALET
Sandrine LEDEZ
Laëtitia AVONT
Stéphanie SANCHEZ
Bois, terrains, agriculture
Christian PERON
Philippe HERNANDEZ
Guillaume ARGOUD
Bernard COUDERT
Raphaël GABILLON - Claude FAIVRE
Christian PERON - Lilian GALAMAND
Cantine - garderie
Isabelle PACALET
Laëtitia AVONT
Lilian GALAMAND
Réforme rythmes scolaires
Cindy COLLION
Laëtitia AVONT
Lilian GALAMAND
Recrutement
Gérard CARAZ
Laëtitia AVONT
Christian PERON
Gestion personnel: administratif, technique
Gérard CARAZ
Claude FAIVRE
Lilian GALAMAND
Liste des commissions
Rapporteurs
Habitat - logements locatifs
Cimetière
Information et communication
Membres
Raphaël GABILLON
Lilian GALAMAND
Bernard COUDERT
Claude FAIVRE
Stephen ROBIN
Guillaume ARGOUD
Stéphanie SANCHEZ
Laëtitia AVONT
Sandrine LEDEZ
Cindy COLLION
Culture - vie associative
Claude FAIVRE
Lilian GALAMAND
Isabelle PACALET
Laëtitia AVONT
Fêtes et cérémonies
Claude FAIVRE
Laëtitia AVONT
Isabelle PACALET
Jeunesse - Bibliothèque
Gérard CARAZ
Stéphanie SANCHEZ
Cindy COLLION
Composition du C.C.A.S. (Centre Communal d’Action Sociale)
Présidé par le Maire, le C.C.A.S. est composé en nombre égal de membres élus en son sein par le
Conseil Municipal et de membres nommés par le Maire.
Présidente: Mireille BOUVIER
Membres du Conseil Municipal:
Stéphanie SANCHEZ
Isabelle PACALET
Cindy COLLION
Christian PERON
Membres extérieurs :
Nicole COLLION
Laëtitia LOPES
Alphonse NORMAND
Henri THIVOLLE
Commission Communale des Impôts Directs
Conformément au Code Général des Impôts, une nouvelle commission communale a été constituée.
Elle est composée, outre le Maire qui en assure la présidence, de 6 membres titulaires et de
6 membres suppléants désignés par le Préfet sur une liste de contribuables de 24 personnes dressée par
le Conseil Municipal.
Commissaires titulaires
- Bruno CHOLLIER (résidant à Bossieu)
- Michel CHOMAT
- Françoise BULLY
- Jacky FAYANT
- Didier BERGER
- Stéphane BOUVARD
Commissaires suppléants
- René ROUX (résidant à Faramans)
- Joël AVALLET
- Séverine LEAUMENT
- Anne-Marie COMBE
- Nicole COLLION
- Bernard BARATIER
Représentation de la commune au Conseil Communautaire
Le Conseil Communautaire est composé selon la loi du 31 décembre 2012 et de la majorité des délibérations
des communes de 35 délégués titulaires.
A noter que les communes qui n’ont qu’un délégué titulaire bénéficient également d’un délégué suppléant:
tel est le cas pour les communes de Chalon, Pisieu et Julien de l’Herms.
Le Conseil Communautaire est convoqué et réuni par son Président une fois par mois (sauf au mois
d’août) en session ordinaire et autant que de besoins: en moyenne 11 fois par an.
Il élit pour 6 ans, parmi les délégués titulaires des communes un bureau qui comprend 11 membres parmi
lesquels: un Président qui convoque le Conseil Communautaire, préside ses séances, fixe l’ordre du jour et
10 vice-présidents formant ainsi le Bureau Communautaire.
Le Bureau Communautaire, sur convocation du Président, se réunit aussi souvent qu’il est nécessaire pour
l’exercice de ses attributions et au minimum le 2ème lundi de chaque mois (sauf août).
Les réunions de bureau sont décentralisées à tour de rôle dans chaque commune.
Représentation de la commune
Titulaire
Délégués communautaires
Suppléant
Mireille BOUVIER
Bernard COUDERT
Vice-Présidente
Tourisme - Camping
Société Publique Locale
SPL Mandrin - Chambaran
Centre Ile du Battoir
Conseil Administration CIB
Mireille BOUVIER
Vice-Présidente
Mireille BOUVIER
Membre du bureau
Mireille BOUVIER
Organismes extérieurs
Chaque commune doit être représentée et participer au travail des syndicats qui ont été crées pour apporter
des services à la population d’un secteur géographique défini avec des moyens communs.
Liste des commissions
Titulaires
Suppléants
Syndicat Intercommunal des
Eaux Dolon-Varèze
Raphaël GABILLON
Sandrine LEDEZ
Guillaume ARGOUD
Bernard COUDERT
Syndicat d'Aménagement
Bièvre-Liers-Valloire
Claude FAIVRE
Mireille BOUVIER
Bernard COUDERT
Christian PERON
Bernard COUDERT
Isabelle PACALET
Syndicat des Energies du
Département
de l'Isère
Syndicat mixte de la maison de
retraite
"Le Dauphin Bleu"
Les Commissions Intercommunales
Liste des commissions
Vices - Présidents
Délégués de la commune
titulaire :
Finances
Philippe MIGNOT
Habitat
Claude NICAISE
Développement économique
Voirie
Environnement
Gérard BECT
Christian FANJAT
Claude NICAISE
Mireille Bouvier
Stephen ROBIN
suppléant: Raphaël GABILLON
titulaire : Mireille BOUVIER
suppléant : Lilian GALAMAND
titulaire : Claude FAIVRE
suppléant: Gérard CARAZ
titulaire: Christian PERON
suppléant : Guillaume ARGOUD
titulaire : Claude FAIVRE
suppléant: Christian PERON
Bâtiments
titulaire: Bernard COUDERT
Jean-Paul MONTAGNIER suppléant : Raphaël GABILLON
Défense incendie
titulaire: Bernard COUDERT
Jean-Paul MONTAGNIER suppléant: Christian PERON
Petite enfance
Angéline APPRIEUX
titulaire: Laëtitia AVONT
suppléant : Cindy COLLION
Mireille BOUVIER
titulaire: Stéphanie SANCHEZ
suppléant : Isabelle PACALET
Culture - Patrimoine
Sylvie DEZARNAUD
titulaire: Gérard CARAZ
suppléant : Stéphanie SANCHEZ
Equipements sportifs
Patrick DURAND
Tourisme - Camping
Nouvelles Technologies
Enseignement musical
Communication
Elisabeth TYRODE
Patrick DURAND
Elisabeth TYRODE
titulaire: Philippe HERNANDEZ
suppléant : Stephen ROBIN
titulaire: Bernard COUDERT
suppléant : Sandrine LEDEZ
titulaire: Cindy COLLION
suppléant : Laëtitia AVONT
titulaire: Sandrine LEDEZ
suppléant : Lilian GALAMAND