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ROYAUME DU MAROC MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR PROVINCE DE TAROUDANNT COMMUNE EL GUERDANE ************* Procès verbal D’appel d’offres ouvert N° :03/BC/2016 Le 10 Mai 2016 à 12 heures, la commission d’appel d’offres, conformément à la décision de l’ordonnateur n° : 01/2016 du 22/03/2016.est composée comme suit : - BRAHIM JNAINE : Président de la commune , ,Président - ABDELLAH NHILI : Président de la commission chargée du budget , affaires ,Membre financières ,programmation , urbanisme et aménagement de territoire - MOHAMED EL HARE : Directeur des services à la commune ,Membre : Chef service technique et gestion des marches à la ,Membre - EL HOUSSAINE AGJIJE commune , - ABDELKABIR ETTAIR : adjoint au service technique - BRAHIM IDDAABBOU : Chef service dépenses à la commune , Membre , a titre consultatif La commission s’est réunie en séance publique dans la salle de réunion à la commune d’El Guerdane en vue de procéder à l’ouverture des plis concernant l’appel d’offres ouvert sur offres de prix n° 03/BC/2016 relatif à l’aménagement du souk hebdomadaire , travaux d’aménagement d’une place publique , travaux d’aménagement urbain 1ere tranche à la commune d’El Guerdane province de Taroudant, conformément à l’avis publié dans : LE JOURNAL ALITTIHAD ALICHTIRAKI N° : 11289 DU 11/04/2016, p : 15 LE JOURNAL LIBERATION N° : 7766 DU 11/04/2016, p : 24 LE PORTAIL www.marchespublics.gov.ma A l’ouverture de la séance, le président dépose sur le bureau tous les plis reçus, à savoir : - STE RAHA PRIM A MACHRAA EL AIN TAROUDANT - STE BELHNA A OULED TEIMA - STE SARAKAM A TAN TAN - STE FORT TRAVAUX A AGADIR - STE MORBO A OULAD BERHIL TAROUDANT - STE ATLAS HBAB A TINGHIR - STE SAMAH ALLAH WALID TRAVAUX (SOWATRAV ) A OULAD TEIMA - STE SANZEBAR A EL GUERDANE TAROUDANT - GROUPEMENT DE STE GENERAL NORD AFRIQUE A CASA ET STE ASCO BATIMENTS A AGADIR - STE TOUDART A AGADIR - STE DU BATIMENT EL WARGA A AGADIR Et invite ensuite les concurrents présents qui n’auraient pas envoyé ou déposé leurs plis, à les lui remettre séance tenante. Ont répondu à cette invitation : - NEANT Le président invite les concurrents qui se sont aperçus que leurs dossiers sont incomplets à produire les pièces manquantes sous enveloppes fermées. Ont répondu à cette invitation : - NEANT La président arrête, alors définitivement la liste des plis reçus ou déposés comme suit : - STE RAHA PRIM A MACHRAA EL AIN TAROUDANT STE BELHNA A OULED TEIMA STE SARAKAM A TAN TAN STE FORT TRAVAUX A AGADIR STE MORBO A OULAD BERHIL TAROUDANT STE ATLAS HBAB A TINGHIR STE SAMAH ALLAH WALID TRAVAUX (SOWATRAV ) A OULAD TEIMA STE SANZEBAR A EL GUERDANE TAROUDANT GROUPEMENT DE STE GENERAL NORD AFRIQUE A CASA ET STE ASCO BATIMENTS A AGADIR - STE TOUDART A AGADIR - STE DU BATIMENT EL WARGA A AGADIR Le président s’assure de la présence des membres dont la présence est obligatoire. Le président remet le support écrit contenant l’estimation des couts détaillé des prestations qui est d’un montant de 1.139.502 ,00 dhs (Un million cent trente neuf mille cinq cent deux dhs ) Les membres de la commission paraphent le support de l’estimation des couts des prestations. Le président cite les journaux, et les références de publication au portail des marchés publics ; dans lesquels l’avis d’appel d’offres a été publié. Le président demande aux membres de la commission de formuler leurs réserves ou observations sur les vices éventuels qui entachent la procédure. Le président ouvre les enveloppes extérieures des plis contenant les dossiers des concurrents, cite dans chacun d’eux la présence des enveloppes exigées. Il ouvre ensuite l’enveloppe portant la mention «dossiers administratif et technique », énonce les pièces contenues dans chaque dossier (administratif et technique) et dresse un état des pièces fournis par chaque concurrent. Cette formalité accomplie, la séance publique est suspendue, les concurrents et le public se retirent de la salle. Ensuite, la commission se réunit à huit clos pour examiner les dossiers administratifs et techniques des concurrents, elle écarte les concurrents ci-après pour les motifs suivants : Concurrents STE BELHNA A OULED TEIMA Motifs des éliminations détaillés Manque de références techniques demandées STE SARAKAM A TAN TAN Manque de références techniques demandées STE MORBO TAROUDANT Manque de références techniques demandées A OULAD BERHIL STE SANZEBAR A EL GUERDANE TAROUDANT L’objet de l’appel d’offre est erroné sur la caution provisoire GROUPEMENT DE STE GENERAL NORD AFRIQUE A CASA ET STE ASCO BATIMENTS A AGADIR STE TOUDART A AGADIR Manque de références techniques demandées STE DU BATIMENT EL WARGA A AGADIR Manque de références techniques demandées Manque de références techniques demandées Elle arrête ensuite la liste des concurrents admissibles en précisant ceux dont les dossiers comportent des erreurs matérielles, ou des discordances à rectifier, à savoir : A- Liste des concurrents admissibles sans réserves - STE RAHA PRIM A MACHRAA EL AIN TAROUDANT STE FORT TRAVAUX A AGADIR STE ATLAS HBAB A TINGHIR STE SAMAH ALLAH WALID TRAVAUX (SOWATRAV ) A OULAD TEIMA B- Liste des concurrents admissibles avec réserves Concurrents Objet de la réserve NEANT / La séance publique est alors reprise et le président : Donne lecture de la liste des concurrents admissibles cités ci-dessus en précisant aux concurrents admis avec réserves l’objet de celles-ci ; Rend, contre décharge, aux concurrents écartés présents leurs dossiers à l’exception des éléments d’information ayant été à l’origine de leur élimination. Il s’agit de : - STE BELHNA A OULED TEIMA - STE SARAKAM A TAN TAN - STE MORBO A OULAD BERHIL TAROUDANT - STE SANZEBAR A EL GUERDANE TAROUDANT - GROUPEMENT DE STE GENERAL NORD AFRIQUE A CASA ET STE ASCO BATIMENTS A AGADIR - STE TOUDART A AGADIR - STE DU BATIMENT EL WARGA A AGADIR Le président procède ensuite à l’ouverture des enveloppes des concurrents admissibles portant la mention «offres financières » et donne lecture de la teneur des actes d'engagement, comme suit : Concurrents Montant des actes d’engagement en dhs STE RAHA PRIM A MACHRAA EL AIN 1.018.927,68 TAROUDANT STE FORT TRAVAUX A AGADIR 912.972,00 STE ATLAS HBAB A TINGHIR 1.117.896,00 STE SAMAH ALLAH WALID TRAVAUX (SOWATRAV 884.604,00 ) A OULAD TEIMA Les membres de la commission paraphent les actes d’engagement et les bordereaux des prix - détail estimatif. La commission poursuit alors ses travaux à huis-clos. Elle écarte les concurrents suivants pour les motifs ci-après : Concurrents Motifs des éliminations NEANT / Elle procède ensuite à la vérification des opérations arithmétiques des offres des concurrents admissibles et rectifie les erreurs de calculs relevées dans leurs actes d’engagement et rétablit les montants exacts des offres concernées. Ces rectifications donnent les résultats suivants : Montant des Montant des actes actes Concurrents d’engagement D’engagement avant rectifiés rectification STE RAHA PRIM A MACHRAA EL AIN 1.018.927,68 1.000.934,40 TAROUDANT STE FORT TRAVAUX A AGADIR 912.972,00 912.972,00 STE ATLAS HBAB A TINGHIR 1.117.896,00 1.117.896,00 STE SAMAH ALLAH WALID TRAVAUX 884.604,00 884.604,00 (SOWATRAV ) A OULAD TEIMA La commission procède ensuite au classement des offres des concurrents suivant les critères fixés au règlement de la consultation. Ce classement donne les résultats suivants : 1. 2. 3. 4. STE SAMAH ALLAH WALID TRAVAUX (SOWATRAV ) A OULAD TEIMA STE FORT TRAVAUX A AGADIR STE RAHA PRIM A MACHRAA EL AIN TAROUDANT STE ATLAS HBAB A TINGHIR L’offre la plus avantageuse est l’offre présentée par la TRAVAUX (SOWATRAV ) A OULAD TEIMA STE SAMAH ALLAH WALID La commission invite, par lettre avec accusé de réception le concurrent ayant présenté l’offre la plus avantageuse qui est STE SAMAH ALLAH WALID TRAVAUX (SOWATRAV ) A OULAD TEIMA dans un délai de 8 jours à : - Produire les pièces du dossier administratif prévues par le règlement de consultation. - Fournir les justifications des prix unitaires jugés anormalement basses et excessives Le président de la commission suspend la séance et fixe la date de 19/05/2016 à 12 h pour la reprise des travaux de la séance. Fait à El Guerdane., le 10/05/2016 LE PRESIDENT Les membres : - ABDELLAH NHILI : - MOHAMED EL HARE : - EL HOUSSAINE AGJIJE : - ABELKABIR ETTAIR ROYAUME DU MAROC MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR PROVINCE DE TAROUDANNT COMMUNE EL GUERDANE ************* Procès verbal D’appel d’offres ouvert N° :03/BC/2016 Le 19 Mai 2016 à 12 heures, la commission d’appel d’offres, conformément à la décision de l’ordonnateur n° : 01/2016 du 22/03/2016.est composée comme suit : - BRAHIM JNAINE : Président de la commune , ,Président - ABDELLAH NHILI : Président de la commission chargée du budget , affaires ,Membre financières ,programmation , urbanisme et aménagement de territoire - MOHAMED EL HARE : Directeur des services à la commune ,Membre : Chef service technique et gestion des marches à la ,Membre - EL HOUSSAINE AGJIJE commune , - ABDELKABIR ETTAIR : adjoint au service technique - BRAHIM IDDAABBOU : Chef service dépenses à la commune , Membre , a titre consultatif la commission d’appel d’offres reprend la séance. La commission s’assure du support ayant servi de moyen d’invitation du concurrent concerné. Elle vérifie les pièces et la réponse reçue. La commission examine les pièces et la réponse reçue et les juge acceptables, et décide de proposer au maître d’ouvrage de retenir l’offre du concurrent ayant présenté l’offre la plus avantageuse, qui est présentée par STE SAMAH ALLAH WALID TRAVAUX (SOWATRAV ) A OULAD TEIMA , pour un montant de : 884.604,00 dhs ( Huit cent quatre vingt quatre mille six cent quatre dirhams) Fait à El Guerdane., le 10/05/2016 Le président Les membres : - ABDELLAH NHILI : EL HOUSSAINE AGJIJE : - MOHAMED EL HARE : ABELKABIR ETTAIR :