docLes bocaux de confiture, de cornichons, etc. sont tous bienvenus
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Les bocaux de confiture, de cornichons, etc. sont tous bienvenus
Forum VetroSwiss 2015 Les bocaux de confiture, de cornichons, etc. sont tous bienvenus comme verre usagé Max Zulliger VetroSwiss Forum VetroSwiss 2015 Programme Quantités collectées par couleur et par an Taxes encaissées par an Part du verre non taxé et coûts externes par an Etude pilote 2015 – études consécutives 2016 Questions en suspens Forum VetroSwiss 2015 Quantités collectées par couleur et par an Verre brun = 34’000 tonnes Verre blanc = 102’000 tonnes Verre vert = 204’000 tonnes Total = 340’000 tonnes Taux de recyclage = ca. 95% Forum VetroSwiss 2015 Taxes encaissées par an 35 31 millions de francs 30 Milloins de francs 25 20 15 10 5 0 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 Forum VetroSwiss 2015 Part du verre non taxé et coûts externes par an Part de verre non taxé selon étude pilote Verre brun = 340 tonnes Verre blanc = 4’700 tonnes Verre vert = 2’040 tonnes Total = 7’080 tonnes Forum VetroSwiss 2015 Part du verre non taxé et coûts externes par an Coûts externes liés au verre non taxé selon étude pilote 2015 7’080 tonnes de verre non taxé Total = 7’080 tonnes à CHF 93.50/t = CHF 661’980 Forum VetroSwiss 2015 Part du verre non taxé et coûts externes par an Coûts externes liés au verre non taxé selon études antérieures Part environ 10% = environ 34’000 tonnes de verre non taxé 34’000 tonnes à CHF 93.50/t = CHF 3’179’000 Forum VetroSwiss 2015 Etude pilote 2015 – études consécutives 2016 Etude pilote (Trois communes en Suisse alémanique) Commune de 109’000 habitants: Type petite à moyenne agglomération Commune de 13’200 habitants : Type commune à fort revenu Commune de 5’300 habitants : Type commune suburbaine Forum VetroSwiss 2015 Etude pilote 2015 – études consécutives 2016 Conclusions de l’étude pilote Dans la commune suburbaine, la part de verre non taxé est nettement supérieure à celle dans la commune de type petite à moyenne agglomération Les observations effectuées ne sont pas statistiquement représentatives Par rapport aux études antérieures, l’étude pilote présente une part nettement plus faible de verre non taxé • Forum VetroSwiss 2015 Etude pilote 2015 – études consécutives 2016 Etude consécutive Comme la part des coûts liés au verre non taxé n’est pas négligeable, VetroSwiss proposera à l’OFEV de réaliser en 2016 une étude consécutive basée sur l’étude pilote Cette étude consécutive doit présenter la part statistique exacte de verre non taxé • Forum VetroSwiss 2015 Questions en suspens Dans quelle mesure accepte-t-on que le secteur des boissons prenne en charge les coûts du secteur alimentaire ? Le secteur alimentaire serait-il éventuellement prêt à participer, sur une base volontaire, au système de taxes, sous la forme d’une solution sectorielle ? La Confédération serait-elle prête à contraindre le secteur alimentaire à participer, par voie d’ordonnance ? Comment les assujettis à la taxe et les bénéficiaires des indemnisations évaluent-ils la situation ? Forum VetroSwiss 2015 Je vous remercie de votre attention
