Règlement du Vide-Grenier. Article 1 : L`ape de Jouy

Règlement du Vide-Grenier.
Article 1 : L’ape de Jouy aux arches est organisateur du
vide-greniers se tenant sur les bords de Moselle à JOUY
AUX ARCHES le 9 septembre 2012 de 7h à 17h.
L'accueil des exposants débute à 5h.
Article 2 : Un règlement de 3 € par mètre linéaire est
exigé à l’inscription. Les emplacements sont attribués
par ordre chronologique d'inscription. L’exposant doit
communiquer les renseignements demandés pour son
inscription au registre de la manifestation. Maximun 6
mètres par exposants
Article 3 : Dès son arrivée, l’exposant s'installera à
l’emplacement qui lui est attribué.
ou au 42 grand ‘rue 57130 JOUY-AUX-ARCHES en y
joignant le règlement afin de valider l’inscription avant
le 25 aout 2012
Article 7 : Les objets qui resteront invendus ne devront
en aucun cas être abandonnés sur la chaussée à la fin
de la journée. L’exposant s’engage donc à ramener les
invendus ou à les mettre en décharge. Tout pollueur
identifié pourra être passible d’une amende délivrée par
les autorités compétentes.
Nom, Prénom :
………………………………………………
Né(e) le : ……………………….. à ……………………….
Article 8 : Les stands alimentaires ne sont pas autorisés.
L’association se réserve le droit d’exploitation de la
restauration ou de la sous-traitance.
Adresse complète :.………………………………….
…………...……
Article 9 : La présence à cette journée implique
l'acceptation du présent règlement. Toute personne ne
respectant pas cette réglementation sera priée de quitter
les lieux, sans qu'elle puisse réclamer le remboursement
de sa réservation.
……………………………..………………………………….
Téléphone : ………………………………………..………
Carte d’identité n°……………………………………..……
Article 5 : Les objets exposés demeurent sous la
responsabilité de leur propriétaire. L’organisateur ne
peut en aucun cas être tenu pour responsable des litiges
tels que pertes, vols, casses ou autres détériorations.
L’exposant s'engage à se conformer à la législation en
vigueur en matière de sécurité (produits dangereux,
armes, animaux vivants…). L’organisateur se dégage de
toute responsabilité en cas d'accident corporel.
Article 6 : Les places non occupées après 8h ne seront
plus réservées et pourront être éventuellement
attribuées à d'autres exposants. Les sommes versées
resteront dans ce cas acquises à l’organisateur à titre
d'indemnité. En cas d'impossibilité, l’exposant devra en
aviser l’organisateur au moins 1 semaine avant le début
Délivrée le ………………Par ……………………..………
N° d’immatriculation de mon véhicule :…………………
Réservation de ( 6 mètres maximun/exposants) :
….……..… mètres linéaire x 3 € soit ….…………. €
Paiement :  Espèces  Chèque
Bulletin d’inscription au Vide-Grenier du 9 SEPTEMBRE
2012 à déposer dans la boite aux lettres de l’ape de
Jouy aux arches à l’école primaire de Jouy aux arches

Ne pas jeter sur la voie publique
Article 4 : Il est interdit de modifier la disposition des
emplacements. L’organisateur seul sera habilité à le faire
si nécessaire.
du vide-greniers ; à défaut les sommes versées resteront
acquises à l’organisateur à titre d'indemnité.
Je soussigné (e), . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . , demande l'autorisation d'exercer l'activité
d'exposant pour la journée du 9 septembre2012. Je
reconnais avoir pris connaissance du règlement et
m’engage à m'y conformer.
Renseignements
Et
Inscriptions
Je déclare sur l’honneur :
ne pas être commerçant(e), ni professionnel(le)
 ne vendre que des objets personnels et usagés
(Article L 310-2 du Code de commerce)
 ma non-participation à 2 autres manifestations
de même nature au cours de l’année civile.
(Article R321-9 du Code Pénal)

Je joins à mon inscription la photocopie recto-verso
de ma carte d'identité ainsi que le paiement de ma
réservation à l’ordre de l’APE DE JOUY AUX
ARCHES.
Fait à . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
A
L’APE DE JOUY AUX ARCHES
Le dimanche 9 septembre
2012
[email protected]
De 7 h à 17 h
Ou
Arrivée des exposants dès
5h
Téléphoner au :
06 09 26 05 92
Le. . . . . . . . . . . . . .
Signature :
VIDEGRENIER
Sur les bords de la
Moselle
A Jouy-aux-Arches
Réservez aux particuliers
Ni commerçant,
Ni professionnel.
Restauration
Et
Buvette
sur place