football - Comité d`établissement Aircelle Gonfreville l`Orcher (76)

C o m i t é
FOOTBALL
d ’ E t a b l i s s e m e n t
AIRCELLE LE HAVRE
CH Réglé : ……………………… €
ESP Possibilité de régler en trois fois (indiquez ci-dessous les dates d’encaissement)
1- ……………………………. 2- ……………………… 3- ……………………
……………………...
Fiche d’adhésion 2014 - Catégorie …………………
OUVRANT DROIT : NOM - PRÉNOM : ................................................. Matricule : ..............
………………………………………………………………………………………….
OUVRANT ET AYANT DROIT
Adulte Enfant EXTERIEUR
Adulte Enfant ADHERENT : NOM : ......................................... Prénom : ...........................................................
Adresse : ......................................................................................................................................
Code Postal : .................................................... Ville : ................................................................
Tel. Personnel :.................................................. Date de naissance : .........................................
Sexe : Masculin Féminin
E-mail : .....................................................
Pour les ouvrants droit AIRCELLE LE HAVRE :
L.H : ..................................
C.F : ............................... Tel. usine : ...................................... ..
Si vous occupez une fonction dans le bureau de la section, merci de nous l’indiquer (ex : trésorier) :……………………
La cotisation* est obligatoire.
Voir article 4 du règlement.
ACTIVITÉ « Sports et Loisirs »
Débutants /Poussins
U 13 - U15 - U18
Senior / Vétéran
Frais de mutation*
Ouvrants et ayants droit
27 €
27 €
32 €
65 €
Extérieurs
42 €
42 €
67 €
65 €
*Chèque de caution
Pour tout renseignement veuillez vous adresser aux membres du bureau :
Président :
Secrétaire :
Trésorier :
LE MERRER Jean-Luc
POISSON François
PFHURTER Ludovic
N° Poste usine
51 46 41
02 35 51 21 22
51 46 41
N’oubliez pas de signer le règlement au dos de cet imprimé pour preuve d’acceptation de celui-ci.
.H:\NOUVEAU H\SECRETARIAT\ACTIVITES\SPORT\ADHESION SECTION\2014\football 2014.doc
REGLEMENT
Art. 1
La pratique des sports collectifs ou individuels et l’accès à la culture au sein des sections du Comité
sont réservés aux ouvrants droit et ayants droit de l’Etablissement Aircelle.
Les sections sont, sous certaines conditions, ouvertes aux hors statut et extérieurs dans la mesure
où cela ne gêne pas la pratique d’un Ayant Droit et n'entraîne pas de surcoût pour le Comité.
Art. 2
Sont considérés comme Ouvrants Droit :
A)
B)
C)
Les salariés de l’Etablissement sous contrat AIRCELLE LE HAVRE.
Les salariés du Comité d’Etablissement.
Les retraités de l’Etablissement AIRCELLE LE HAVRE
Sont considérés comme Ayants Droit :
D)
E)
Epouse ou époux d’un membre du personnel, des catégories A) B) et C).
La concubine ou le concubin d’un membre du personnel, des catégories A) B) ou C), sur
présentation d’une pièce justificative (certificat de concubinage).
F)
Les enfants des membres du personnel vivant sous le même toit des catégories A) B) et D)
jusqu’à 18 ans.
F bis) Les jeunes qui, à l’âge de 18 ans, sont déjà dans une section, bien qu’étant extérieurs,
pourront bénéficier du tarif ayant droit sous deux conditions :
1. Apporter la preuve qu’ils sont à la charge de leurs parents (sans revenu : fournir
obligatoirement la feuille d’impôt ou de non imposition).
2. Que l’activité exercée n’entraîne pas de budget ou de dépenses supplémentaires pour le
C.E. ou la section.
Art. 3
Sont considérés comme « Extérieurs » : les salariés d’autres entreprises travaillant sur le site
AIRCELLE LE HAVRE.
Art. 4
Pour toute activité dans CHAQUE section, une COTISATION ANNUELLE est obligatoire. Le
minimum est de 10 € pour les ouvrants droit et ayants droit, 29 € pour les adultes extérieurs
et 17 € pour les enfants extérieurs.
Art. 5
Pour le 31 décembre de chaque année, chaque adhérent devra s’acquitter de cette cotisation fixée
par le Comité d’Etablissement.
Art. 6
Les ententes avec les Municipalités, Associations ou autres Comités d'Entreprise seront soumises à
des protocoles d’accord examinés par le Comité d’Etablissement AIRCELLE LE HAVRE
Art. 7
Les différents bureaux sont priés dès réception de ce document, de prendre toutes les dispositions
nécessaires, afin de satisfaire aux critères définis ci-dessus.
Art. 8
La candidature des extérieurs devra être ratifiée par le président de la section et avalisée par le
Comité d’Etablissement AIRCELLE LE HAVRE.
Les difficultés d’application de ce présent règlement devront être soumises, par le bureau de la
section concernée, à la commission correspondante pour examen.
Nous rappelons que chaque section constituée se doit de tenir une assemblée générale chaque année à laquelle
participe de droit et obligatoirement un membre du Comité d’Etablissement ou de la commission concernée
mandaté par le Comité d’Etablissement.
Signature :
.H:\NOUVEAU H\SECRETARIAT\ACTIVITES\SPORT\ADHESION SECTION\2014\football 2014.doc