plan gerants majoritaires

PLAN GERANTS MAJORITAIRES
(SOUSCRIT EN COMPLEMENT DU CONTRAT LA RETRAITE / SCENARIO RETRAITE)
Type de contrat
Régime de Prévoyance des Gérants Majoritaires
Cotisations
Prévoyance : en pourcentage de la base des garanties (à partir d'1 plafond de la sécurité sociale)
Complémentaire santé : en pourcentage du plafond annuel de la Sécurité Sociale.
Garanties
DECES / INVALIDITE ABSOLUE et DEFINITIVE : Versement d'un capital aux bénéficiaires désignés (en cas de
décès) ou à l’assuré (en cas d’IAD). Le capital garanti est réduit de 8 % par an à partir de son 65ème anniversaire
jusqu'à son 74ème anniversaire.
Capital décès / IAD
DECES OU INVALIDITE PERMANENTE ET TOTALE
Tout assuré
Majoration par enfant à charge
DECES SIMULTANE- DECES ou INVALIDITE ABSOLUE et DEFINITIVE
POSTERIEUR DU CONJOINT
Par enfant à charge
Maladie
Accident
300 %
100 %
600 %
200 %
150 %
150 %
Cotisation 2005 : 1,20 % - Cotisation 2006 : 1,30 %
RENTE D'EDUCATION : Versement d'une rente, exprimée en pourcentage de la base des garanties, à chaque
enfant à charge au jour du décès de l'assuré. Le montant annuel de cette rente augmente en fonction de l'âge de
l'enfant.
Age de l'enfant
Rente d’éducation
Montant de la rente annuelle
10 %
15 %
20 %
Enfant de moins de 12 ans
Enfant de 12 à 18 ans
Enfant de 18 à 25 ans en cas d'études supérieures
25 %
Enfant inadapté (Titulaire de la carte d’invalidité - Quel que soit l'âge)
Cotisation 2005 : 0,40 % par enfant (maximum 3 fois) – Cotisation 2006 : 0,45 %
Rente de conjoint
RENTE DE CONJOINT : Versement d'une rente viagère au conjoint. Le montant annuel de cette rente est égal à
autant de fois 1 % de la base des garanties que d'années séparant l'âge au moment du décès de l’assuré de l'âge
de 65 ans.
Exemple : si l'âge de l'assuré au moment du décès est de 45 ans, la rente sera égale à 1 % x (65 - 45) soit 20 %
de la base des garanties.
Cotisation 2005 : 1,30 % - Cotisatoin 2006 : 1,40 %
INCAPACITE – INVALIDITE (jusqu'au 65ème anniversaire de l'assuré) :
Incapacité : En cas d'incapacité temporaire ou de longue maladie, versement après une franchise de 30 jours,
ramenée à 3 jours en cas d’accident ou d’hospitalisation, d'une indemnité journalière égale à 100 % de
la base des garanties.
Incapacité – Invalidité
2005
Invalidité : En cas d'invalidité permanente partielle ou totale d’un assuré, versement d’une rente dont le montant
annuel est déterminé comme suit en pourcentage de la base des garanties suivant la catégorie
d’invalides :
Catégorie d'invalides
1ère
2ème
3ème
Taux
51 %
85 %
85 %
Exonération des cotisations – Maintien des garanties
Exonération du paiement des cotisations dès l'arrêt de travail et pendant toute la durée du paiement des
prestations.
Maintien des garanties Décès, Invalidité, Rente d'éducation et Rente de Conjoint, pendant toute la durée du
paiement des prestations.
Cotisation 2005 : 2,3 % - Cotisation 2006 : 2,50 %
Cotisations
Soins de santé 2005
Option C
Isolé :
2,38 % du PASS (1.73 %)
Famille : 5,90 % du PASS (4,02 %)
Option D
Isolé :
2,91 % du PASS
Famille : 7,06 % du PASS
(2.05 %)
(4,87 %)
Option C
Isolé :
2,59 % du PASS (1.89 %)
Famille : 6,43 % du PASS (4,38 %)
Option D
Isolé :
3,17 % du PASS
Famille : 7,70 % du PASS
(2.23 %)
(5,31 %)
(ALSACE MOSELLE )
Cotisations
Soins de santé 2006
(ALSACE MOSELLE )
Revalorisation des
prestations
En cas de maintien de garanties après suspension ou cessation du paiement des cotisations, les prestations sont
indexées au 1er juillet de chaque année d'après la valeur du point AGIRC.
Fiscalité
Les cotisations (sauf celles relatives à la garantie sous forme de capital) sont déductibles dans le cadre de la loi
Madelin.
Document non contractuel
FRAIS MEDICAUX, CHIRURGICAUX ET DE MATERNITE
OPTION C
COMPLEMENTAIRE SANTE : Remboursement des soins de santé, en complément des prestations des assurances sociales, à concurrence
des plafonds de remboursement définis au contrat et dans la limite des frais réels déclarés.
Bénéficiaires : Assuré, conjoint, concubin notoire et enfants à charge.
Generali Santé Assistance : Garantie en complément de la garantie "Complémentaire Santé", elle :
- prend en charge le transfert ou la garde des enfants s'ils sont seuls, ainsi que des animaux (chiens, chats), en cas d'hospitalisation
imprévue,
- procure en cas d'urgence un médecin, une ambulance et les premiers médicaments nécessaires,
- permet, en cas d'urgence, de dialoguer avec un médecin par téléphone, conseille dans toutes les démarches de santé.
LIMITES DES REMBOURSEMENTS
REFUSES PAR LA
NATURE DES SOINS
PRIS EN CHARGE PAR LA SECURITE SOCIALE
CONVENTIONNES
HOSPITALISATION
HONORAIRES
100 % des frais réels
PROTHESE NON DENTAIRE
SOINS DENTAIRES
PROTHESE DENTAIRE
Inlays/Onlays
ORTHODONTIE
80 % des frais réels
NEANT
100 % des frais réels
HOSPITALIER
ORTHOPEDIE
NON CONVENTIONNES
sous déduction des prestations des Assurances Sociales
FORFAIT JOURNALIER
CHAMBRE PARTICULIERE
SECURITE SOCIALE
CONVENTIONNES
NON CONVENTIONNES
100 % des frais réels
80 % des frais réels
300 % des prestations des Assurances Sociales
NEANT
250 % du tarif de convention des Assurances Sociales
NEANT
250 % du tarif de convention des Assurances Sociales
100 % du tarif de convention des Assurances Sociales
OPTIQUE (1)
- Verres
- Monture
- Lentilles, verres de
contact
- lentilles jetables
90 % des frais réels sous déduction des prestations des Assurances Sociales
6 % du plafond mensuel de la Sécurité Sociale
NEANT
10 % du plafond mensuel de la Sécurité Sociale
5 % du plafond mensuel de la Sécurité Sociale
PHARMACIE-ANALYSES
ECHOGRAPHIE,
RADIOGRAPHIE,
TICKET MODERATEUR
NEANT
TICKET MODERATEUR
NEANT
Forfait de 15 % du plafond mensuel de la Sécurité Sociale
NEANT
SCANNER, R.M.N.
TRANSPORT DES MALADES
CURE THERMALE
MATERNITE
(1) -
Forfait de 25 % du plafond mensuel de la Sécurité Sociale
(doublé en cas d’accouchement gémellaire)
N'est pris en charge, par exercice civil et par bénéficiaire, qu'une paire de lunettes ou une paire de lentilles
cornéennes ou un remboursement cumulé pour les lentilles jetables.
Document non contractuel
FRAIS MEDICAUX, CHIRURGICAUX ET DE MATERNITE
OPTION D
COMPLEMENTAIRE SANTE : Remboursement des soins de santé, en complément des prestations des assurances sociales, à concurrence
des plafonds de remboursement définis au contrat et dans la limite des frais réels déclarés.
Bénéficiaires : Assuré, conjoint, concubin notoire et enfants à charge.
Generali Santé Assistance : Garantie en complément de la garantie "Complémentaire Santé", elle :
- prend en charge le transfert ou la garde des enfants s'ils sont seuls, ainsi que des animaux (chiens, chats), en cas d'hospitalisation
imprévue,
- procure en cas d'urgence un médecin, une ambulance et les premiers médicaments nécessaires,
- permet, en cas d'urgence, de dialoguer avec un médecin par téléphone, conseille dans toutes les démarches de santé.
LIMITES DES REMBOURSEMENTS
NATURE DES SOINS
PRIS EN CHARGE PAR LA SECURITE SOCIALE
REFUSES PAR LA
SECURITE SOCIALE
HOSPITALISATION
HONORAIRES
CONVENTIONNES
NON CONVENTIONNES
100 % des frais réels
90 % des frais réels
sous déduction des prestations des Assurances Sociales
FORFAIT JOURNALIER
100 % des frais réels
HOSPITALIER
CHAMBRE PARTICULIERE
ORTHOPEDIE
PROTHESE NON DENTAIRE
SOINS DENTAIRES
PROTHESE DENTAIRE
Inlays/Onlays
ORTHODONTIE
NEANT
CONVENTIONNES
NON CONVENTIONNES
100 % des frais réels
90 % des frais réels
300 % du tarif de convention des Assurances Sociales
NEANT
400 % du tarif de convention des Assurances Sociales
NEANT
400 % du tarif de convention des Assurances Sociales
200 % du tarif de convention des Assurances Sociales
OPTIQUE (1)
- Verres
100 % des frais réels sous déduction des prestations des Assurances Sociales
NEANT
- Monture
- Lentilles
Verres de contact
- lentilles jetables
8 % du plafond mensuel de la Sécurité Sociale
12 % du plafond mensuel de la Sécurité Sociale
6 % du plafond mensuel de la Sécurité Sociale
PHARMACIE-ANALYSES
ECHOGRAPHIES,
RADIOGRAPHIES,
100 % des frais réels sous déduction des prestations des Assurances Sociales
NEANT
TICKET MODERATEUR
NEANT
Forfait de 15 % du plafond mensuel de la Sécurité Sociale
NEANT
SCANNERS, R.M.N.
TRANSPORT DES MALADES
CURE THERMALE
MATERNITE
1) -
Forfait de 30 % du plafond mensuel de la Sécurité Sociale
(doublé en cas d’accouchement gémellaire)
N'est pris en charge, par exercice civil et par bénéficiaire, qu'une paire de lunettes ou une paire de lentilles
cornéennes ou un remboursement cumulé pour les lentilles jetables.
Document non contractuel
LA DEMANDE DE SOUSCRIPTION
La demande d’adhésion n’est enregistrée que si les éléments d’information suivants sont renseignés :
-
Le code apporteur ainsi que son nom, numéro de fax et l’identité de l’inspecteur ;
-
La nature du produit souscrit ;
-
La clause bénéficiaire ;
-
La nature et la périodicité des cotisations.
-
Les noms des personnes, les dates, les lieux doivent être inscrits en lettres capitales d’imprimerie ;
Le questionnaire de santé doit comporter des réponses très précises (date, durée, traitement, séquelles, etc.).
Les traits ne sont pas considérés comme des réponses. Ils doivent toujours être signés par la personne à assurer.
Si un examen médical est prévu, il doit être obligatoirement effectué par un médecin agréé par Generali assurances-vie.
La proposition doit toujours préciser le mode de règlement retenu par le souscripteur, pour l’acquittement des cotisations.
-
Soit par prélèvement automatique (obligatoire si la périodicité des cotisations est mensuelle)
-
Soit par Titre Interbancaire de Paiement
-
Soit par chèque (libellé à l’ordre de GENERALI assurances-vie)
Le paiement doit être effectué par le souscripteur.
Pièces à remettre au souscripteur.
L’apporteur doit toujours remettre au souscripteur :
- L’exemplaire « adhérent» de la demande d’adhésion dûment complétée et signée ;
- Un exemplaire des conditions générales du contrat précisant notamment les conditions de renonciation.
Cas du paiement de la cotisation par l’entreprise pour un gérant majoritaire :
Les cotisations versées sur un contrat Madelin sont des charges personnelles déductibles du revenu du gérant majoritaire.
Ces cotisations peuvent être prises en charge par la SARL. Dans ce cas, elles son considérées comme des compléments de
rémunération soumis aux charges sociales et déductibles des bénéfices sociaux de la société.
La société ne fait que prendre en charge le paiement des cotisations; le gérant est le souscripteur du contrat.
La cotisation pour le contrat Madelin étant un complément de rémunération, il doit être approuvé par un procès verbal d'assemblée
générale antérieur à la souscription du contrat.
Si les cotisations Madelin sont précomptée par la société :
- La société règle les cotisations directement à l'assureur.
- Dans sa déclaration fiscale (2042), le gérant majoritaire doit uniquement inscrire sa rémunération nette dans la case AJ.
Attention dans ce dernier cas à ne pas remplir la case "DD" (comme en cas de non précompte) ...
ÂGE DE L’ASSURE
L’âge de l’assuré, déterminé en nombre d’années à la date d’effet, est calculé par différence de millésime entre l’année de naissance
de l’assuré et l’année de souscription.
SELECTION MEDICALE PREVOYANCE
Calcul des bases de garanties Prévoyance :
La base des garanties est celle indiquée au certificat d’adhésion. Elle est fixée forfaitairement en fonction du plafond annuel de la
Sécurité Sociale.
Base des garanties : minimum 1 plafond annuel de la Sécurité Sociale (Dérogation à l’initiative de l’ inspecteur :1/2 plafond).
Maximum des garanties : 4 plafonds annuels de la Sécurité Sociale (au delà: consulter l’inspecteur GENERALI)
Si le contrat est souscrit sur la base d’un ½ plafond, seule l’option C, de la garantie Frais de santé, peut être choisie.
Les créateurs d'entreprise ont la possibilité de souscrire un PGM sur la base d'une garantie de 0,5 PASS (au lieu du minimum de 1)
avec une réduction commerciale de 50 % la première année. Ces conditions particulières sont accordées sur la base d'un KBIS lors de
la souscription.
Pour la 2ème année, les garanties restent 0,5 PASS mais au tarif normal cette fois et doivent passer à 1 PASS à partir de la 3ème
année.
Si le contrat est souscrit sur la base d’½ plafond, seule l’option Santé C peut être choisie.
Sélection médicale, Détermination du capital :
Capital décès
:base des garanties*(3+ nombre d’enfants).
Rente de conjoint
:base des garanties*1%*(65-âge du conjoint à la date de souscription)*20
Rente d’éducation :base des garanties*15%*nombre d’enfants*10
AGE ASSURE
MONTANT ASSURE
Jusqu’à 40 ans
De 41 à 50 ans
De 51à 60 ans
Plus de 61 ans
Capital<= 3 PASS
QS
QS
QS
QS
3 PASS <Capital<= 6 PASS
QS
QS
QS
REM *
REM+BS1+ECG1
REM+BS1+ECG1
6 PASS <Capital<= 10 PASS
REM+HIV
REM+BS1
10 PASS <Capital<= 17 PASS
REM+BS1
REM+BS1+ECG1
17 PASS <Capital<= 50 PASS
50 PASS <Capital<= 168 PASS
168 PASS < Capital
QS
REM*
REM
HIV
BS1*
BS2*
ECG1
ECG2
BZ
PSA
REM+BS1+ECG1 REM+BS1+ECG2
REM+BS2+ECG2+ REM+BS2+ECG2+
REM+BS2+ECG1 REM+BS2+ECG2
PSA
PSA
REM+BS2+ECG2+ REM+BS2+ECG2+
REM+BS2+ECG2 REM+BS2+ECG2
PSA
PSA
REM+BS2+ECG2+ REM+BS2+ECG2+ REM+BS2+ECG2+ REM+BS2+ECG2+
PSA+BZ
PSA+BZ
PSA+BZ
PSA+BZ
Questionnaire de Santé
Rapport médical par médecin agréé par la Cie et analyse d’urines par bandelettes réactives (sucre, albumine, hémoglobine,
nitrites, leucocytes)
Rapport médical par médecin agréé par la Cie et analyse complète d’urine par laboratoire
Analyse de sang test HIV 1 et HIV 2
Analyse de sang (formule 1)
Analyse de sang complète (formule 2)
Examen cardio-vasculaire avec éléctrocardiogramme au repos (toujours avec tracés et conclusions du cardiologue)
ECG1 + Electrocardiogramme d’effort (toujours avec tracés et conclusions du cardiologue)
Recherche de cocaïne dans les urines
Dosage sanguin antigène spécifique de la prostate
*BS1
Formule 1
NFS, Glycémie à jeun, Triglycérides, Acide urique, Créatinine, Gamma GT
Transaminases, Cholestérol total, HDL du Cholestérol, Rapport Cholestérol total / HDL, Test HIV (HIV 1 HIV 2 – Elisa),
Sérologies des hépatites B et C (si HbsAg positif, faire dosage HbeAg)
Protéine C réactive
*BS2
Formule 2
NFS, Glycémie à jeun, Triglycérides, Acide urique, Créatinine, Gamma GT
Transaminases, cholestérol total, HDL du cholestérol, Rapport Cholestérol total / HDL, Test HIV (HIV 1 HIV 2 – Elisa),
Sérologies des hépatites B et C (si HbsAg positif, faire dosage HbeAg)
Protéine C réactive
Bilirubine (totale, directe), Phosphatases alcalines, Hémoglobine Glycosylée
Azotémie
Validité des documents relatifs aux formalités médicales :
Au maximum 6 mois pour le rapport médical, maximum 3 mois pour les analyses.
Seuls les documents originaux feront l’objet d’études.
Dans le cadre de la préservation du secret médical, toutes pièces médicales transmises par fax seront détruites.
REMBOURSEMENT DES HONORAIRES MEDICAUX
Les honoraires médicaux sont remboursés par la compagnie directement au médecin examinateur, pour autant que les formalités
médicales réalisées aient pour finalité la souscription d’un nouveau contrat.
Dans les autres cas et notamment en cas de remise en vigueur du contrat, les examens éventuels sont à la charge du contractant.
SELECTION MEDICALE RETRAITE
Tout assurable doit compléter un questionnaire de santé auquel sera éventuellement joint un rapport confidentiel sur sa situation
personnelle et financière. GENERALI assurances-vie se réserve le droit d’exiger des formalités supplémentaires si les premiers
résultats sont jugés insuffisants pour apprécier le risque.
Calcul du capital sous risque du contrat retraite :
Option 1 : 5 fois la cotisation annuelle
Option 1A / 1A RI ou Option 2: 15 fois la rente totale
Ce montant est à ajouter aux capitaux sous risque de la temporaire (et des éventuelles garanties complémentaires).
AGE ASSURE
MONTANT ASSURE
Jusqu’à 40 ans
De 41 à 50 ans
De 51à 60 ans
Plus de 61 ans
Capital<= 3 PASS
QS
QS
QS
QS
3 PASS <Capital<= 6 PASS
QS
QS
QS
REM *
6 PASS <Capital<= 10 PASS
REM+HIV
REM+BS1
REM+BS1+ECG1
REM+BS1+ECG1
10 PASS <Capital<= 17 PASS
REM+BS1
REM+BS1+ECG1
17 PASS <Capital<= 50 PASS
50 PASS <Capital<= 168 PASS
168 PASS < Capital
REM+BS1+ECG1 REM+BS1+ECG2
REM+BS2+ECG2+ REM+BS2+ECG2+
REM+BS2+ECG1 REM+BS2+ECG2
PSA
PSA
REM+BS2+ECG2+ REM+BS2+ECG2+
REM+BS2+ECG2 REM+BS2+ECG2
PSA
PSA
REM+BS2+ECG2+ REM+BS2+ECG2+ REM+BS2+ECG2+ REM+BS2+ECG2+
PSA+BZ
PSA+BZ
PSA+BZ
PSA+BZ
Rapport confidentiel à partir de 1 050 000 €
QS
REM*
REM
HIV
BS1*
BS2*
ECG1
ECG2
BZ
PSA
Questionnaire de Santé
Rapport médical par médecin agréé par la Cie et analyse d’urines par bandelettes réactives (sucre, albumine, hémoglobine,
nitrites, leucocytes)
Rapport médical par médecin agréé par la Cie et analyse complète d’urine par laboratoire
Analyse de sang test HIV 1 et HIV 2
Analyse de sang (formule 1)
Analyse de sang complète (formule 2)
Examen cardio-vasculaire avec éléctrocardiogramme au repos (toujours avec tracés et conclusions du cardiologue)
ECG1 + Electrocardiogramme d’effort (toujours avec tracés et conclusions du cardiologue)
Recherche de cocaïne dans les urines
Dosage sanguin antigène spécifique de la prostate
*BS1
Formule 1
NFS, Glycémie à jeun, Triglycérides, Acide urique, Créatinine, Gamma GT
Transaminases, Cholestérol total, HDL du Cholestérol, Rapport Cholestérol total / HDL, Test HIV (HIV 1 HIV 2 – Elisa),
Sérologies des hépatites B et C (si HbsAg positif, faire dosage HbeAg)
Protéine C réactive
*BS2
Formule 2
NFS, Glycémie à jeun, Triglycérides, Acide urique, Créatinine, Gamma GT
Transaminases, cholestérol total, HDL du cholestérol, Rapport Cholestérol total / HDL, Test HIV (HIV 1 HIV 2 – Elisa),
Sérologies des hépatites B et C (si HbsAg positif, faire dosage HbeAg)
Protéine C réactive
Bilirubine (totale, directe), Phosphatases alcalines, Hémoglobine Glycosylée
Azotémie
Validité des documents relatifs aux formalités médicales :
Au maximum 6 mois pour le rapport médical, maximum 3 mois pour les analyses.
Seuls les documents originaux feront l’objet d’études.
Dans le cadre de la préservation du secret médical, toutes pièces médicales transmises par fax seront détruites.
REMBOURSEMENT DES HONORAIRES MEDICAUX
Les honoraires médicaux sont remboursés par la compagnie directement au médecin examinateur, pour autant que les formalités
médicales réalisées aient pour finalité la souscription d’un nouveau contrat.
Dans les autres cas et notamment en cas de remise en vigueur du contrat, les examens éventuels sont à la charge du contractant.