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VILLE DE LA MALBAIE
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SÉANCE ORDINAIRE DU 13 JUIN 2011
ORDRE DU JOUR
1-
Lecture et adoption de l'ordre du jour;
1.1
2-
Lecture et adoption de l’ordre du jour;
Adoption des procès-verbaux :
2.1
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 9 mai 2011;
2.2
Adoption du procès-verbal de la séance d’ajournement du 16 mai
2011;
2.3
Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 mai
2011;
2.4
Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 24 mai
2011;
2.5
Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 6 juin
2011.
3- Avis de motion :
3.1
Avis de motion pour la présentation d’un règlement abrogeant le
règlement no 573-90
4- Adoption des règlements :
4.1.
Règlement 931-11 modifiant le règlement numéro 912-10 quant aux
limites de durée du stationnement dans certains secteurs;
4.2
Règlement 932-11 portant sur un emprunt pour la réalisation de
travaux de pavage de rues en asphalte recyclée.
5- Dérogations mineures :
6- Plans d’implantation et d’intervention architectural recommandés par le CCU :
6.1
Plans d’implantation et d’intervention architectural recommandés par
le CCU;
7- Décisions du Conseil :
7.1
Résolution – Proclamation des Journées de la Culture;
7.2
Résolution – Remerciements à Monsieur Daniel Bouchard,
directeur du Mont Grand-Fonds;
8-
9-
10-
7.3
Résolution – Appui au Musée de Charlevoix dans le cadre de son
activité culturelle «Journées Relève & Tradition»;
7.4
Résolution – Autorisation concernant le «shake down» du Rallye
de Charlevoix;
7.5
Résolution – Adoption de la nouvelle grille de tarification pour les
locations de salles;
7.6
Résolution – Transaction concernant l’usage commercial de
l’immeuble formé du lot 3 562 673 du Cadastre du Québec;
7.7
Résolution – Autorisation de fermeture de rue pour la tenue du
Grand Bazart pour la saison estivale 2011;
7.8
Résolution – Autorisation pour la tenue du Marché public pour la
saison estivale 2011;
7.9
Fermeture du compte # 02-085-28 détenu au près de la Banque
Nationale et ouverture de compte à la Caisse Desjardins de La
Malbaie.
7.10
Nomination pour le comité du Village des Lilas et pour le comité
d’embellissement;
7.11
Demande de permis d’alcool – Manoir Charlevoix.
Adjudication de contrats :
8.1
Adjudication et autorisation de signature de l’Addenda no 4 au
contrat entre la Ville de La Malbaie et Technika HBA Inc. pour la
fourniture de services professionnels d’ingénierie concernant
l’infrastructure réseautique et téléphonique pour le projet de
construction de la bibliothèque Laure-Conan et l’hôtel de Ville;
8.2
Adjudication et autorisation de signature de l’Addenda no 5 au
contrat entre la Ville de La Malbaie et Les Services exp. Inc.
(Tecknika HBA Inc.) pour la fourniture de services professionnels
pour le système de sonorisation et pour l’acquisition d’une
génératrice pour le projet de construction de la bibliothèque LaureConan et l’hôtel de Ville;
8.3
Adjudication de contrats pour la fourniture de béton bitumineux
(# 5220-05-03).
Recommandations de paiements :
9.1
Recommandation eau potable :
3 009.08 $;
9.2
Recommandation bibliothèque :
723 363.91 $;
9.3
Recommandation Mont Grand-Fonds :
Chèques à ratifier au 31 mai 2011 :
Fonds d’administration:
Accès D – Administration :
Accès D – (Règl. 893 immobil.)
Dépôt direct :
15 845.06 $
234 212.75 $
75.35 $
20 667.00 $
1 001.12 $;
TOTAL
11-
______________
270 800.16 $
Comptes à payer au 31 mai 2011:
Fonds d’administration:
1 028 895.09$
Dépôt direct :
30 995.89 $
Dépôt direct - (Règl. 893 immobil.) 1 059.50 $
Règlement 911 (PRECO)
2 599.53 $
Règlement 893 (immobilisations)
774.77 $
TOTAL
12-
Salaires du mois de mai 2011 :
13-
Divers :
______________
1 064 324.78 $
362 410.43 $;
13.1 Transferts budgétaires;
13.2 Dépôt.
14-
Correspondance;
15-
Période de questions;
16-
Levée de la séance.
N.B. : Une séance d’étude sera tenue à 16 h 00.