Conseil des Sages des Herbiers

Conseil des Sages des Herbiers
Hôtel de Ville – 85500 LES HERBIERS
COMPTE-RENDU
- séance plénière du 17 décembre 2012 Date de convocation : 10 décembre 2012
PRÉSENTS :
Nicole LEBLANC, Présidente - Bernard SENNECHAEL, Vice-président – Paule-Maeva BAUDIOT - Gaston
BLANCHARD - Michel CABARET - Jean-Paul CHARRIER - Marcel CHARRIER - Odette COUSINET - Denise
COUTADEUR - Marie-Françoise DEGOIS - André DUBREIL - Jean-Maurice GONORD - Marie-Claude LERIN - Joseph
PAIN - Any RAPIN - Jean-Pierre RONDEAU - Maurice SOULLARD - Monique BENARD - Martine CHARRIER-HERAULT
- Odette GUEDON - Jacques MAUDET.
EXCUSÉS : Joseph FORTIN, Daniel GABARD, Jean TENAILLEAU
ABSENTE : Catherine COUSSEAU
ORDRE DU JOUR :
1- Séance plénière
- Approbation du compte-rendu de l’Assemblée plénière du 5 novembre 2012 ;
- Commissions municipales par les Sages titulaires ;
- Comptes rendus des activités des Sages :
Synthèse de la réunion régionale du 28 septembre aux Herbiers ;
Compte rendu financier ;
Commentaires sur le compte rendu général envoyé aux Conseils de Sages participants ainsi
qu’aux conférenciers et à M. le Maire.
2- Assemblée générale de l’Amicale des Sages des Herbiers
- Compte rendu des activités de l’année 2012 par Nicole Leblanc, Présidente de l’Amicale
- Compte rendu financier 2012 (compte d’exploitation…) par Bernard Sennechael, Trésorier de l’Amicale
3- Questions diverses
- Pré-projet de la visite à l’Assemblée Nationale en 2013.
1 – SEANCE PLENIERE
- Approbation du compte rendu de l’Assemblée plénière du 5 novembre 2012
La Présidente ouvre la séance et soumet au vote du Conseil des Sages le compte-rendu de séance du 5 novembre
2012 : adoption à l’unanimité.
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- Commissions municipales par les Sages titulaires
Commission Sport (G. Blanchard et M cabaret) réunie le 26 novembre
Compte rendu : G BLANCHARD
Un bilan a été établi lors de la commission Sport avec les enveloppes consommées ou non en cette fin
d’année.
Point travaux 2013
Les grands projets d’investissements en sport pour 2013 seront :
la construction de nouveaux vestiaires et d’un clubhouse au stade Massabielle, le « relamping » du terrain
d’honneur du même stade (mise en conformité avec le niveau de jeu : CFA), l’architecte sélectionné étant
M. Pierre DENIS,
la construction d’un skate park à l’Etenduère,
le stade de la Demoiselle verra aussi se construire de nouveaux vestiaires et un clubhouse pour les
utilisateurs du site (échelle intercommunale).
Avec l’enveloppe des 75 000 € pour l’entretien des bâtiments, il faudra définir dès le début 2013 les priorités à
réaliser, car les chantiers ne manquent pas. Une réflexion de programmation est en cours et devra être présentée
lors du premier semestre 2013.
Concernant le boulodrome, il ne sera, tout compte fait, pas déplacé.
Projets de conventions de mise à disposition d’équipements
Dans le cadre de sa politique de développement des actions en faveur du sport et plus particulièrement de l’aide
apportée aux associations sportives, la Ville des Herbiers a décidé de soutenir le mouvement sportif par la mise à
disposition gratuite d’équipements sportifs municipaux.
La présente convention a pour objet de préciser les rapports entre la ville et le bénéficiaire en ce qui concerne les
modalités d’utilisation de ses équipements sportifs, afin de favoriser le développement de la vie associative et
d’optimiser et sécuriser l’utilisation des dits équipements.
En effet, il a été constaté à plusieurs reprises des incivilités en termes d’utilisation des équipements sportifs, qui
ont fait l’objet d’une réunion avec l’OMS, sous forme de rappel à l’ordre.
La proposition de faire un état des lieux de sortie par les occupants de la salle serait éventuellement une solution.
Commission Solidarité, Famille, Action Sociale et Enfance (F.LIAIGRE et A DUBREIL) : non réunie
Commission Développement et Ressources Techniques (J Tenailleau et JM Gonord) : réunie le 27 novembre
Compte rendu J TENAILLEAU
Construction d’un centre d’accueil enfance à Ardelay – Avenant au marché de travaux
Diverses modifications dans le cadre des travaux pour la construction d’un centre d’accueil enfance à Ardelay sont
apparues représentant une plus value de 1 100,04 € HT.
Avis favorable de la Commission
Restauration de l’Eglise Saint Pierre – Avenants aux marchés de travaux
A la découverte de l’existant, des modifications de prestations se sont avérées nécessaires.
Moins value s’élevant à 212,91 € HT pour le lot 1 et 135,74 € HT pour le lot 2.
Avis favorable de la Commission
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Acquisition à titre gratuit de parcelles à usage de voirie – Chemin de Bel Air
Avis favorable de la Commission
Adhésion à un groupement de commande pour l’acheminement et la fourniture de gaz naturel sur la commune
des Herbiers
Avis favorable de la Commission
QUESTIONS DIVERSES :
Révision du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du bassin Loire-Bretagne (Sdage) –
Lancement de la consultation sur les « Questions importantes et le calendrier de travail »
Il est précisé que cette consultation vise à recueillir toutes les observations et propositions sur les grands enjeux
auxquels le Sdage Loire-Bretagne devra répondre pour progresser vers le bon état des eaux et des milieux
aquatiques. Il définira également le programme et le calendrier de travail pour la révision du Sdage.
La Commission en prend acte.
Réflexion autour de l’astreinte technique
Définition : La fonction d’astreinte est d’assurer « la mise en sécurité des équipements de la ville ».
Un constat collectif est fait sur les interventions réalisées par l’astreinte technique, celles-ci vont à tous azimuts
(exp : alarmes, réenclenchement de disjoncteur, mauvaises manipulations d’utilisateurs, …). Le déplacement des
agents ne se trouve alors pas toujours justifié !
De plus, certains agents de permanence constatent la difficulté d’être compétent en tous domaines (les divers
équipements étant de plus en plus sophistiqués).
Commission Scolaire (G Blanchard et JP Rondeau) : annulée
Compte rendu M RONDEAU
Un comité de pilotage s’est réuni le 5 décembre dernier concernant l’Ecole de la Tibourgère avec quatre
candidatures d’architecte retenues dans le cadre du concours de maîtrise d’œuvre sur esquisse.
Cette réunion a fait l’objet de discussions, de commentaires et d’analyses sur les quatre propositions.
Il a été également présenté au bureau d’adjoints les 4 esquisses de l’école avec pour chacune les points négatifs
et positifs.
Le choix de l’architecte sera fait pour la fin d’année.
Commission Jeunesse (O Cousinet et Charrier-Herault): réunie le 3 décembre
Compte rendu O COUSINET
Bilan des vacances de la Toussaint
Bilan quantitatif :
o 6 jours
o Objectif porte ouverte
o 168 enfants
o 28 enfants par jour
Transfo Graff :
o Budget de 4 760 €
o 6 transformateurs
Solid’Herb 2012 (1ère édition) du 07 au 10 novembre 2012
o 1 patinoire de 100 m²
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14 structures gonflables
2 trampolines
1 piste de curling
1 mur d’escalade
Et pour les 2-5 ans : 4 structures gonflables adaptées et un labyrinthe
Un budget de 7 200 € avec une somme reversée au profit du Téléthon de 4 287 €.
Présentation des séjours « carnet de voyages »
o Séjour super Besse du 25 février au 01 mars 2013, activités : skis, randonnée, luge et tâches de la vie
quotidienne… Budget de 498 € par enfant => montant proposé de 250 € +6 jours de chantiers.
o Séjour à Barcelone du 22 au 27 avril, activités : Parc Guell + maison de Gaudi, Sagrada Familia Quartier
Montjuic et Musée de l’Art catalan, le parc de Port Aventura… Budget entre 10 600 € et 11 000 € soit par
enfant 550 €, proposition de tarif : 275 € et 6 jours de chantier.
Commission Développement Urbain et Cadre de Vie (M Soullard et J Fortin) : réunie le 4 décembre
Compte rendu M SOULLARD
Construction d'un entrepôt par la SAS GROUPE LEROY LOGISTIQUE – installation classée pour la protection de
l'environnement (ICPE) – ouverture de la consultation
Avis favorable de la Commission.
Exploitation d'une unité de fabrication, réparation de pièces en acier inoxydable et traitement de surface inox –
SARL DESIGN INOX VENDEE – avis du Conseil municipal
Avis favorable de la Commission. Se pose incontestablement le souci de pollution avec les jardins « bio » de
Bocainsert situés à proximité du site.
Dénomination d'un parking – cimetière des Pierres Fortes
Suite à la désaffectation d’une partie du cimetière des Herbiers et au déplacement de la caserne des pompiers sur
la ZAC du Grand Fief, un parking de 103 places a été créé.
Afin de mieux localiser ce parc de stationnement, une dénomination en référence avec la Tour des Arts paraît
souhaitable.
Pour affirmer cet espace de stationnement, l’appellation suivante est proposée : Parking des Arts.
Avis favorable de la Commission.
Règlement Local de la Publicité (RLP) : validation des principes du futur règlement
La commission se prononce pour une règlementation très restrictive et souhaite la mise en place d’une
signalétique pour les commerces et zones d’activités.
Révision du PLU
Point d'avancement sur le PADD, les OAP, l'atelier formes urbaines (programme de la visite à la Roche-sur-Yon),
consultation mission sur les périmètres en attente de projet, études annexées.
Place des Droits de L’homme – Calendrier des travaux
A cet effet, il est prévu le déménagement de l’Office de Tourisme du Pays des Herbiers sur la place des Droits de
l’homme dans la période avril-septembre.
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Secteur de l’Aumarière – Point d’avancement
Première proposition de faisabilité. Densité obtenue trop faible au regard de ce qui est demandé (15 logt/ha au
lieu de 25). Il est précisé que l’objectif de 25 logt/ha doit être affiné par le service urbanisme.
Localisation de la partie dévolue au lotissement communal à réétudier : la parcelle visée au Nord de l’opération
était prévue pour faire l’objet d’une réserve pour un futur équipement public.
Avis favorable.
Rue des Flandres-Dunkerque : demande modifiée d’acquisition d’une portion de domaine public
Avis favorable.
Chemin Guignard : demande d'acquisition d'une portion d'un terrain de la ville par un particulier
NB : Le zonage du PLU et le règlement et le plan du lotissement EKHO 4 devront être adaptés.
Avis favorable.
Printemps de l'architecture : présentation d'un parcours architectural ville + communauté de communes
Avis favorable.
GAEC Bienvenue : projet d'unité de méthanisation
L’implantation de l’unité de méthanisation semble être prévue en bordure du contournement du Conseil Général.
Faire préciser les accès envisagés (à voir également avec le CG). Attention à la proximité d’habitat (village du
Coudreau, notamment).
Avis favorable sous réserve de la validation de la gestion des accès par le Conseil Général des distances aux
habitations voisines.
 Commission Développement Économique et Ressources Générales (N Leblanc et J Pain) réunie le 6 décembre
Compte rendu J PAIN
21 points étaient à l’ordre du jour de la Commission DERG ; tous ayant reçu un avis favorable de la commission.
Le Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) présenté au cours de la réunion laisse apparaître les conclusions
suivantes :
 Le maintien de la fiscalité des ménages à son taux actuel
 Une maîtrise des charges de fonctionnement
 Le maintien de la capacité d’autofinancement
 Des investissements planifiés et ajustés sur l’évolution des recettes
Il s’agit tous de « faire mieux avec moins ».
Quelques chiffres :
o Prévisionnel des ressources pour l’année 2012 : environ 20 000 000 €
soit une prévision +1.24 % dans le meilleur des cas pour 2013
o 70 000 € de dépenses pour la Tour des Arts (problème dans la salle de danse)
o Autofinancement de 5 millions d’auros
o La question du passage à l’école de 4 jours et demi.
Projets en cours ou à venir :
o Centre Accueil Enfance d’Ardelay (opérationnel début 2013)
o Projet de construction d’un nouveau Centre Technique Municipal
o Restauration de l’église Saint Pierre – 1ère tranche fini
o Avancement de l’aménagement Place des Droits de l’Homme
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Ouverture d’une Ecole à la Tibourgère, prévision septembre 2015
Extension des vestiaires du complexe Massabielle et relamping du terrain d’honneur
Renouveau du Skate Park
Révision du PLU
Agrandissement du CAE de la Métairie
Construction d’une annexe de la Petite Enfance à la Tibourgère
Mise en place d’une chaufferie bois
Création d’un Hall à la Gare
Restaurant scolaires Notre Dame- Le Petit Bourg
Animation touristique : sanitaires aux normes au Mont des Alouettes et barrières de protection)
Développement culturel : mise en valeur de lieux d’accueil et d’exposition, référence au Château
d’Ardelay et à la Bibliothèque
RD23
Financement du giratoire de Chevrion
Création d’un lotissement communal, site de la Pépinière, rue du Fief du Prieur
Parc du Landreau
Commission Développement Culturel (O. Guedon – B. Sennechael) réunie le 18 avril
Compte rendu B SENNECHAEL
Bilan annuel du Cinéma Grand Ecran
Le bilan annuel du cinéma a été présenté par le Président de l’Association. Un bilan positif et une association
qui compte 50 bénévoles actifs. La fréquentation est quant à elle en baisse depuis quelques années, en
particulier les familles et le jeune public.
Bilan de l’exposition « Princesses et dragons »
La responsable de la programmation nous a présenté la huitième édition du « Livre en Fête », « Au pays des
contes » avec ces princesses, ces ogres et ces dragons. Un exceptionnel succès avec, à ce jour, plus de 500
visiteurs.
A noter : les 5 spectacles proposés par la Communauté de Communes (Mesnard la Barotière, Beaurepaire,
Saint Paul en Pareds, Mouchamps et Saint Mars la Réorthe) ont été tous complets.
Retour des premiers contacts auprès des associations culturelles
Retour des premiers contacts auprès des associations culturelles a été présenté
4 personnes sont désignées pour être à l’écoute des problèmes.
Une demande faite pour l’utilisation des salles a été prise en compte et sera étudiée pour le bien des
associations concernées.
Rémunération des conférenciers des Jeudis de la Tour des Arts
Pour le jeudi de la Tour des Arts, 28 personnes se sont abonnées et une somme de 200 euros a été allouée par
conférencier.
Bilan du festival « Jazz à la Tour 2012 »
Un bon retour sur le festival a été constaté. Il pourrait s’inscrire pour un évènement futur.
Un échange sur les conditions d’accès à l’utilisation et équipement de la « Tour des Arts » a été réfléchi.
Une demande a été faite les Ecoles de Musique pour des projets personnels et par des professeurs.
Il a été décidé que la priorité serait donnée aux services culturels scolaires et aux associations.
Point sur les abonnements 2012-2013
Les demandes d’abonnement sont toujours en hausse pour la programmation à Herbauges.
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Comparatif du nombre d’abonnés depuis 2007 :
ANNEE
2007/2008
2008/2009
2009/2010
2010/2011
2011/2012
2012/2012
NOMBRE D’ABONNES
264
343
618
887
963
965
+ 265.5 % depuis 2007
Répartition géographique des abonnés :
Commission Communication (N Leblanc et M Cabaret) : non réunie
- Comptes rendus des activités des Sages
Synthèse de la réunion régionale du 28 septembre aux Herbiers
Trois Sages du groupe Administration et Communication ont finalisé le compte-rendu de la journée du 28
septembre 2012 : la Présidente en ce qui concerne le déroulement de la rencontre, Michel Cabaret et JeanMaurice Gonord pour les photos et leur mise en page. Un gros travail, Michel réalisant ensuite la reproduction et
la reliure des comptes rendus à envoyer aux Conseils de Sages invités. Les frais de ces tirages seront supportés par
la trésorerie de l'Amicale des Sages.
Précision : la transmission aux Conseils des Sages Invités a été assurée par Nicole Leblanc les 26 et 27 décembre
2012 (préparation des enveloppes et mise sous enveloppes des comptes rendus accompagnés des
développements d’ateliers et des questions/réponses) questions/réponses; le service courrier de la Mairie a
expédié l'ensemble le 27 décembre.
Compte rendu financier de la Réunion régionale du 28 septembre dernier
(annexe 1 ci-joint) :
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Autres points :
 La Présidente fait part de l'invitation Fête de Noël à la Claire Fontaine, le 20 décembre, et a confirmé la
présence de trois personnes.
 En ce qui concerne l'animation de la Semaine Bleue, et après concertation des Sages ayant préparé des
visites, Marie-Françoise Degois a fait part aux conseillères du CLIC/CCAS de la décision des Sages de ne
plus participer à cette manifestation.
En effet, aucune inscription n'a été enregistrée malgré l'éventail proposé, ce qui est d'autant plus
décevant qu'une situation similaire s'était déjà présentée en 2011.
Pour la Confiserie Bonte Pinson, seul le Bois Tissandeau a donné suite, avec quelques résidents.
 Le transport Solidaire : prochaine réunion en février 2013. Il y aurait d'ores et déjà quelques chauffeurs
bénévoles intéressés.
2 – ASSEMBLEE GENERALE DE L’AMICALE DES SAGES DES HERBIERS
- Compte rendu des activités de l’année 2012
(annexe 2 ci-joint)
- Compte rendu financier 2012 (compte d’exploitation…)
(annexe 3 ci-joint)
3 – QUESTIONS DIVERSES
- Pré-projet de la visite à l’Assemblée Nationale en 2013
Les dates restent à définir pour la visite de l’Assemblée Nationale et l’organisation de la journée.
Autres points :
 Souhaits de visite : le centre minier de Faymoreau, le Mémorial de la Vendée…
 Préparation des prochaines élections (renouvellement du Tiers sortant)
 Le conseil des Sages souhaite convier à la prochaine assemblée plénière, M. le Maire puis à une autre
assemblée Mme BESSE.
 Dans l’attente de la réforme pour 2014 et d’un éventuel redécoupage des Cantons, il a été soulevé la
proposition d’inviter des élus du Canton à participer à une assemblée plénière, l’idée d’un Conseil de
Sages Communautaire étant lancée. La Présidente fait remarquer que réflexion et concertation priment
toutefois sur la précipitation ; pour l’heure, dans le canton, seule la ville des Herbiers possède son
Conseil de Sages.
 Aucune autre question n’étant soulevée, la séance est levée à 16h10.
Prochaine réunion du Conseil des Sages :
Lundi 4 février 2013 à 14 h 00 – Salle n° 1 Espace Herbauges
Le Vice Président
Bernard SENNECHAEL
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La Présidente,
Nicole LEBLANC