Comité des services communautaires et de protection

Comité des services communautaires et de protection
Ordre du jour 20
Le jeudi 8 décembre 2016
9 h 30
Salle Champlain
Marc Desjardins, Coordonnateur de comité permanent
613-580-2424 x28821
[email protected]
Membres du comité :
Présidente : Conseillère D. Deans
Vice-président: Conseiller R. Brockington
Conseillers : R. Chiarelli, G. Darouze, K. Egli, M. Fleury, J. Mitic, T. Nussbaum,
S. Qadri, M. Qaqish
L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute
question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en
téléphonant au service d’information du comité visé.
Des formats accessibles et des aides à la communication sont disponibles sur
demande.
DÉCLARATIONS D’INTÉRÊT
ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX
Procès-verbal 19 - 17 novembre 2016
COMITÉ DES SERVICES COMMUNAUTAIRES ET DE PROTECTION
ORDRE DU JOUR 20
LE JEUDI 8 DÉCEMBRE 2016
2
BUREAU DU GREFFIER MUNICIPAL ET DE L'AVOCAT GÉNÉRAL
1.
RAPPORT DE SITUATION - DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET
MOTIONS DU COMITÉ DES SERVICES COMMUNAUTAIRES ET DE
PROTECTION POUR LA PÉRIODE SE TERMINANT LE 1 DÉCEMBRE 2016
ACS2016-CCS-GEN-0032
À L’ÉCHELLE DE LA VILLE
Que le Comité des services communautaires et de protection prenne
connaissance de ce rapport.
2.
PROPOSITION DE NOM COMMÉMORATIF – PARC PATRICK-DUGAS
ACS2016-CCS-GEN-0033
INNES (2)
Que le Comité des services communautaires et de protection
recommande au Conseil d’approuver la proposition à nommer le futur
parc au 550, rue Compass, « parc Patrick-Dugas ».
3.
PROPOSITION DE NOM COMMÉMORATIF – PARC JOE-LEWIS
ACS2016-CCS-GEN-0034
STITTSVILLE (6)
Que le Comité des services communautaires et de protection
recommande au Conseil d’approuver la proposition à nommer le futur
parc dans le lotissement Potter’s Key, situé aux 6111 et 6141, chemin
Hazeldean, « parc Joe-Lewis ».
COMITÉ DES SERVICES COMMUNAUTAIRES ET DE PROTECTION
ORDRE DU JOUR 20
LE JEUDI 8 DÉCEMBRE 2016
4.
PROPOSITION DE NOM COMMÉMORATIF – ÉTANG PROPOSAL
ACS2016-CCS-GEN-0036
GLOUCESTER-SOUTHGATE (10)
Que le Comité des services communautaires et de protection
recommande au Conseil d’approuver la proposition à nommer l’étang à
l’intérieur du parc Fawn Meadow situé au 165, promenade Meandering
Brook « étang Proposal ».
5.
PROPOSITION DE NOM COMMÉMORATIF – PARC ALBERT-ARGUEBLACK
ACS2016-CCS-GEN-0035
STITTSVILLE (6)
Que le Comité des services communautaires et de protection
recommande au Conseil d’approuver la proposition à nommer le futur
parc au 735, avenue Rosehill, « parc Albert-Argue-Black ».
6.
PROPOSITION DE NOM COMMÉMORATIF – PATINOIRE CHRISPHILLIPS
ACS2016-CCS-GEN-0039
KANATA-SUD (23)
Que le Comité des services communautaires et de protection
recommande au Conseil d’approuver la proposition à nommer une
patinoire extérieure à l’intérieur du parc Kristina-Kiss situé au 100,
chemin Akerson « patinoire Chris-Phillips ».
7.
PROPOSITION DE NOM COMMÉMORATIF – PATINOIRE CHRIS- NEIL
ACS2016-CCS-GEN-0038
KANATA-SUD (23)
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COMITÉ DES SERVICES COMMUNAUTAIRES ET DE PROTECTION
ORDRE DU JOUR 20
LE JEUDI 8 DÉCEMBRE 2016
Que le Comité des services communautaires et de protection
recommande au Conseil d’approver la proposition à nommer une
patinoire extérieure à l’intérieur du parc Meadowbreeze situé au 98,
promenade Meadowbreeze « patinoire Chris-Neil ».
8.
PROPOSITION DE NOM COMMÉMORATIF – PARC RAY-MCCAFFREY
ACS2016-CCS-GEN-0037
RIDEAU-GOULBOURN (21)
Que le Comité des services communautaires et de protection
recommande au Conseil d’approuver la proposition à nommer le futur
parc au 170 voie Hickstead, “parc Ray-McCaffrey”.
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES ORGANISATIONNELS
FINANCES MUNICIPALES
9.
BUDGETS PRÉLIMINAIRES DE FONCTIONNEMENT ET
D’IMMOBILISATIONS DE 2017 – COMITÉ DES SERVICES
COMMUNAUTAIRES ET DE PROTECTION
ACS2016-CCS-CPS-0005
À L’ÉCHELLE DE LA VILLE
Que le Comité des services communautaires et de protection examine
les sections pertinentes des Budgets préliminaires d’immobilisations et
de fonctionnement de 2017 et qu’il présente ses recommandations au
Conseil, siégeant à titre de Comité plénier, aux fins d’examen lors de sa
réunion prévue du 14 décembre 2016.
POINTS À HUIS CLOS*
4
COMITÉ DES SERVICES COMMUNAUTAIRES ET DE PROTECTION
ORDRE DU JOUR 20
LE JEUDI 8 DÉCEMBRE 2016
INFORMATION DISTRIBUÉE AUPARAVANT
A
NOMINATION D’UN MEMBRE SUPPLÉANT AU COMITÉ CONSULTATIF
SUR L’ACCESSIBILITÉ
ACS2016-CCS-GEN-0030
À L’ÉCHELLE DE LA VILLE
AVIS DE MOTIONS (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)
DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS
AUTRES QUESTIONS
LEVÉE DE LA SÉANCE
PROCHAINE RÉUNION
Le jeudi 16 février 2016
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COMITÉ DES SERVICES COMMUNAUTAIRES ET DE PROTECTION
ORDRE DU JOUR 20
LE JEUDI 8 DÉCEMBRE 2016
6
*Avis
Les points indiqués à huis clos ne sont pas soumis aux audiences ni aux
discussions publiques. Toute personne a le droit de demander une enquête
indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une
séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur put se procurer, sans frais, le
formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en
personne auprès du président de la réunion en question. Les demandes restent
confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent
aucuns frais pour le demandeur.
Nota : 1. Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre
nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera
mise à la disposition du Conseil municipal et de la population.
2. À moins d’avis au contraire, les rapports nécessitant un examen par le
Conseil municipal seraient normalement présentés au Conseil le
14 décembre 2016 dans le rapport no 20 du Comité des services
communautaires et de protection
3. Les points énumérés sous « Communications » et « Information distribuée
auparavant » ne font pas partie de l’ordre du jour régulier et ne feront pas
l’objet de discussion par le Comité, à moins qu’ils ne soient ajoutés à l’ordre
du jour en vertu du paragraphe 89.(3) du Règlement de procédure.