12 mai 2015

Baie-D’Urfé Service du Greffe
Town Clerk Department Séance ordinaire du conseil municipal Le 12 mai 2015 à 19 h 30 ORDRE DU JOUR A.
OUVERTURE DE LA SÉANCE B.
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1.
Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil municipal du mardi 12 mai 2015. C.
PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC D.
RAPPORTS SUR LES ACTIVITÉS DE LA VILLE 1.
Rapport du commandant Sébastien DeMontigny, Poste de quartier 1 du SPVM. 2.
Rapport du maire sur les activités de la Ville pour le mois d’avril 2015. 3.
Rapports des conseillers sur les activités de la Ville pour le mois d’avril 2015. E.
PROCÈS-­‐VERBAUX 1.
Approbation du procès-­‐verbal de la séance de consultation publique tenue le mardi 14 avril 2015 à 19 h. 2.
Approbation du procès-­‐verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 14 avril 2015 à 19 h 30. 3.
Approbation du procès-­‐verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le jeudi 23 avril 2015 à 9 h. F.
CORRESPONDANCE 1.
Lettre de Mme Virginia Bell demandant l’autorisation d’utiliser le terrain de l’Hôtel de Ville pour la célébration annuelle de la messe en plein air des églises du Lakeshore. 2.
Lettre de M. Gino Fusaro demandant un amendement au règlement de zonage no 875 en ce qui a trait aux murs de soutènement. 3.
Lettre de Mme Elizabeth Williamson demandant qu’il soit permis à l’École Joseph-­‐Henrico de tenir son second duathlon annuel. 4.
Lettre de Mme Michelle Sauvé, directrice du CPE Whiteside Taylor, demandant la permission d’utiliser la Grange Rouge pour le camp d’été de Whiteside Taylor. 5.
Lettre de M. Scott Taylor, éducateur physique à l’École primaire Dorset, demandant la permission et l’aide nécessaire afin de pouvoir accueillir la course de fond junior de la Commission scolaire de Lester B. Pearson. 6.
Lettre de M. Richard Gregson, M. Robert Brown, Mme Helen Fyles et Mme Isabelle-­‐Anne Bisson proposant une initiative commune de la Ville et des citoyens pour faire un nettoyage dans certains secteurs de la Ville. 7.
Lettre de M. Richard Gregson, M. Robert Brown, Mme Helen Fyles et Mme Isabelle-­‐Anne Bisson demandant que la Ville adopte des politiques éclairées et des pratiques améliorées en ce qui a trait à la collecte des déchets et à la gestion des matières organiques, et qu’elle fasse rapport aux citoyens à ce sujet. 8.
Lettre de Mme Francesca Corso, directrice des Grands Frères Grandes Sœurs de l’Ouest de l’Île demandant le soutien financier de la Ville. 9.
Lettre de Mme Kathy Ware demandant la permission d’utiliser la Grange Rouge pour tenir des conférences sur le bien-­‐être. 10.
Lettres (2) de M. Norman Lagendyk demandant une augmentation de la superficie d’implantation présentement permise par le Règlement de zonage no. 875 pour les propriétés situées sur les lots de coin. 11.
Lettre de M. Bob McAlear demandant une modification au Règlement de zonage no. 875 relativement aux bâtiments à occupants multiples dans le secteur industriel. 12.
Lettre de Mme Heidi Ektvedt demandant que des actions et des mesures soient prises en vue d’assurer une sécurité accrue dans les zones scolaires. 13.
Lettre de M. Eric Winn proposant un évènement de nettoyage communautaire à l’échelle de la Ville et demandant le soutien de la Ville à cette fin. G.
ADMINISTRATION 1.
Dépôt du rapport du directeur général pour le mois d’avril 2015. 2.
Entente intermunicipale concernant la tenue d’un appel d’offres commun pour l’acquisition de carburant. 3.
Désignation des lieux de rencontre des séances du conseil. 4.
Projet d’inversion de la canalisation 9B d'Enbridge – Résolution d'appui aux municipalités concernées ainsi qu'à l’Office national de l’énergie (ONÉ) pour demander des tests hydrostatiques. 5.
Nomination de M. Martin Bouthillier au poste d’auxiliaire en date du 13 mai 2015. 6.
Amendement de résolution – Participants au 78e congrès annuel et salon professionnel organisé par la Fédération canadienne des municipalités (FCM) qui aura lieu à Edmonton, Alberta, du 5 au 8 juin 2015. H.
PARCS, LOISIRS ET ENVIRONNEMENT 1.
Contrat de gestion entre la Ville de Baie-­‐D’Urfé et le Yacht Club de Baie-­‐D’Urfé. 2.
Contrat de gestion entre la Ville de Baie-­‐D’Urfé et le Club de tennis de Baie-­‐D’Urfé. 3.
Contrat de gestion entre la Ville de Baie-­‐D’Urfé et le Club aquatique de Baie-­‐D’Urfé. 4.
Convention de location entre la Ville de Baie-­‐D’Urfé et le CPE Whiteside Taylor. 5.
Convention de location entre la Ville de Baie-­‐D’Urfé et la pré-­‐maternelle Whiteside Taylor. 6.
Entente entre la Ville de Baie-­‐D’Urfé et le CPE Whiteside Taylor pour le camp de jour du CPE Whiteside Taylor. I.
SÉCURITÉ PUBLIQUE ET CIRCULATION 1.
Dépôt du rapport sur les activités des Citoyens en patrouille pour le mois d’avril 2015. 2.
Dépôt du rapport sur les activités de Sauvetage Baie-­‐D’Urfé Rescue pour le mois d’avril 2015. 3.
Dépôt du rapport sur les activités de l’unité 8 de la Garde côtière auxiliaire canadienne (Québec) inc. pour le mois d’avril 2015. J.
TRAVAUX PUBLICS ET INFRASTRUCTURES DE LA VILLE 1.
Transfert de fonds – Achat d’équipement d’entretien des pelouses pour le département des travaux publics. K.
URBANISME 1.
Dépôt du procès-­‐verbal de la séance du comité consultatif d’urbanisme tenue le vendredi 23 janvier 2015 à 8h30. 2.
Dépôt du procès-­‐verbal de la séance du comité consultatif d’urbanisme tenue le vendredi 13 février 2015 à 8h30. Ordre du jour – Séance ordinaire du mardi 12 mai 2015 Page 2 sur 3 3.
Adoption du Règlement no 878-­‐24 modifiant le Règlement de permis et certificats no 878, tel qu’amendé, en vue de prolonger le délai d’achèvement des projets de développement et de prolonger le délai imposé pour commencer la construction après la délivrance d'un permis de construction, dans les zones autres que RA. 4.
Adoption du Règlement n° 875-­‐108, modifiant le Règlement de zonage n° 875, tel qu’amendé, en vue de modifier la note 23 du tableau des dispositions particulières concernant les bâtiments à occupants multiples dans le secteur industriel. L.
SERVICES AUX CITOYENS ET AFFAIRES COMMUNAUTAIRES 1.
Soutien financier dans le cadre du Programme de soutien pour l’excellence. M.
FINANCES 1.
Approbation de la liste des dépenses pour le mois d’avril 2015. 2.
Dépôt des états comparatifs des revenus et dépenses au 31 mars 2015. 3.
Dépôt du rapport des vérificateurs pour l’année financière 2014. 4.
Amendement de résolution – Transfert de fonds – Achat d’un véhicule pour le département des travaux publics. 5.
Refinancement d’un prêt venant à échéance le 19 mai 2015 au montant de 129,300 $. N.
LEVÉE DE LA SÉANCE Ordre du jour – Séance ordinaire du mardi 12 mai 2015 Page 3 sur 3