Matériel mobilier crèche

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2009
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
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N° 66.2009
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal :
En exercice :
Qui ont pris part à la délibération :
29
29
28
Pour : 28
Contre : 0
Date de la convocation : 20 mai 2009
L'an deux mille neuf et le vingt huit mai à dix huit heures quinze minutes, le Conseil Municipal de la
Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sur
convocation régulière, sous la présidence de Monsieur ANDRE, Maire.
Présents : MM. ANDRE. MONTAGNER. GARRIGUES. Mmes GOUT. FOISSAC. M. FERRARI. Mmes
BALAGUE. LACROIX. MM. BOISSET. GADEN. DUBLIN. Mme ARMENGAUD. M. MONGIN. Mme
GOBBO. M. MERCADIER. Mmes LATGE. LABORDE. DUMAS. M. THOMAS. Mme ALEXANDRE.
MM. VICENS. POUVILLON. Mmes SABARY-DESCARGUES. VALAT. BOLOGNESI-FOURCADE.
Pouvoirs : M. RAYNAUD à Mme ARMENGAUD. M. LOUBET à M. GARRIGUES. M. MANERO à M.
ANDRE.
Absents excusés : Mmes DIONNET. MM. LOUBET. MANERO. RAYNAUD.
Secrétaire de séance : M. GARRIGUES.
Objet de la délibération : MATERIEL ET MOBILIER CRECHE LUTINS – DEMANDE DE
SUBVENTION AUPRES DE LA CAF ET DU CONSEIL GENERAL
La mise en service prochaine, à la rentrée de septembre 2009, de l’extension de la crèche les Lutins nécessite
l’acquisition de matériel et de mobilier. Le coût d’acquisition de ces matériel et mobilier sur la base des devis
suivants, s’élève au total à 10 357.84 € HT 12 387.98 € TTC
- Mathou : 6 328.85 € HT
- UGAP (mobilier) : 2 110.73 € HT
- Camel diam : 292 € HT
- Nathan : 1 082.78 € HT
- UGAP (informatique) : 543.48 € HT
Cet équipement peut faire l’objet d’une aide financière de la part de la CAF et du Conseil général.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de solliciter la CAF et le Conseil général pour une
subvention au taux le large possible.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que-dessus.
Le Maire,
Gérard ANDRE
Document signé électroniquement
Commune d’Aucamville – 31140