Chapitre Saint-Martin-d`Ainay (Lyon) 1107-1794 11 G 1-895
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Chapitre Saint-Martin-d`Ainay (Lyon) 1107-1794 11 G 1-895
Chapitre Saint-Martin-d’Ainay (Lyon) 1107-1794 11 G 1-895 Répertoire numérique établi par René Lacour 1968 INTRODUCTION La majeure partie des archives de l’abbaye d’Ainay, du moins celles qui restèrent après le pillage de l’abbaye par les bandes du baron des Adrets en 1562, est conservée aux Archives départementales du Rhône. Mais par suite de circonstances historiques, deux fonds importants concernant cet établissement sont conservées hors des Archives du Rhône. Sources complémentaires Archives municipales de Lyon. Archives de la Charité. B 239 C 38 Foi et hommage rendu au prince souverain des Dombes par l’abbaye d’Ainay pour les dîmes qu’elle possède dans cette souveraineté. Traité entre les recteurs de l’Aumône générale de Lyon et l’abbaye d’Ainay au sujet des enterrements, 1685. Bibliothèque municipale de Lyon. Fonds ancien Ms 1385 Ms 1463 Recueil de pièces sur les églises et couvents de Lyon, fol. 9 : analyses de plusieurs actes du grand cartulaire Mélanges historiques sur Lyon, fol. 96, extrait du missel d’Ainay ; fol. 98, note sur le bréviaire d’Ainay. Fonds Morin-Pons N°228-230 Quittances de fondations en l’église Saint-Martin-d'Ainay par Louis de Loras, seigneur de Monplaisant, commandant de la noiblesse du Dauphiné, 1744-1753. Fonds Coste Ms 41 Ms 91 Ms 247 Ms 248 Ms 249 Ms 250 Ms 251 Ms 252 Ms 253 Ms 254 Gabriel Symeoni, Florentin, né en 1509, mort à Turin vers 1570, L'origine et le antichità di Lione, fol. 11 : « Figura dell' isola d'Inea [île d'Ainay]. Lione. » Recueil des statuts de l'église de Lyon. Copie du XVIIIe s., p. 213 : Serment que prêtent […] les abbés de Saint-Rambert et d'Ainay, 1333 Cartulaire des fondations et des anniversaires de l'abbaye d'Ainay. Clauses de testaments, traités, donations en faveur de ladite abbaye, 1260-1376. Grand Cartulaire de l'abbaye d'Ainay. Recueil formé par ordre de Barthélemy de Civins, abbé d'Ainay, 1332-1361. Inventaire sommaire des actes contenus dans le grand Cartulaire de l'abbaye d'Ainay. Jean-Marie de La Mure. Chronique de l'abbaye d'Ainay. En tête, dédicace à Camille de Neufville, archevêque de Lyon, abbé d'Ainay ; à la fin, éloge de ce prélat. Inventaire des actes contenus dans le grand Cartulaire d'Ainay, par Claude de La Bessette, 1678 ». « Inventaire des titres et papiers de l'abbaye d'Ainay, apartenants à monseigneur le cardinal de La Rochefoucaud, archevêque de Bourges et abbé de ladite abbaye. Fait par sieur Joseph Batteney, archiviste et commissaire en droits seigneuriaux, le 17 juillet 1750 ». Vente par Pierre de Buisi à l'abbaye d'Ainay d'un moulin avec ses appartenances, situé au-dessous de Chazay d'Azergues (Rhône), mars 1231. Bulle d'Alexandre IV, « Exhibita nobis dilectorum filiorum », unissant à la manse d'Ainay la maison de « Gueriis » (Cuires, Rhône) et ses dépendances. Ms 255 Ms 256 Ms 257 Ms 258 Ms 259 Ms 260 Ms 267 Ms 370 Ms 1208 Naples, 2 des ides d'avril, première année, 12 avril 1255. Original plomb. Reproduit dans le grand Cartulaire, Coste, n°2564, fol. 15, et dans l'imprimé, t.I, p. 32. Bulle du pape Alexandre IV, « Ne pro aliena culpa a divinis laudibus », portant que, dans le temps d'un interdit, les religieux du monastère d'Ainay peuvent célébrer, « non pulsatis campanis », à voix basse les offices divins, « dummodo causam non dederint interdicto ». Bulle de Clément IV, « Ut tue sollicitudinis et circumspectionis industria monaste rium tuum », permettant à l'abbé d'Ainay de changer ou révoquer les prieurs et les obédienciers dépendant de lui. Viterbe, 1er juillet, 2e année, 1226. Bulle du pape Grégoire X, « Indempnitati monasterii vestri paterna volentes sollicitudine precavere », déclarant que les religieux d'Ainay ne sont pas tenus de payer les dettes de leurs prédécesseurs, à moins que ces dettes n'aient été faites pour l'utilité du monastère. Lyon, 15 octobre, 3e année, 1274. Union du prieuré de Saint-Maurice d'Anthon (Isère) à l'abbaye d'Ainay, pour augmenter la pitance des religieux de ladite abbaye. 29 avril 1316. Charges et revenus de l'abbaye d'Ainay. — « Intrata e cariché dé frumento e vino della badia d'Esnay. » — « Intrata in danari della badia di Esnay da Lione per uno anno intiero ». L'abbé Sudan, ancien archiviste de l'église de Lyon. Billet autographe signé à M. Naudet. Demande de renseignements sur les titres de l'abbaye d'Ainay emportés à Marseille par Lazare-Victor de Jarente, abbé d'Ainay. Bulle de Grégoire IX « Gratum gerimus.. », confirmant le traité passé entre les Frères Prêcheurs de Lyon et l'abbaye d'Ainay, touchant le tènement « retro Templum », aujourd'hui place des Jacobins) concédé auxdits religieux par Durand de Fuer pour y bâtir leur couvent, tènement relevant de la directe de ladite abbaye. Procès-verbal de la visite faite par Barthélemy de Civins, abbé d'Ainay et official de Lyon, au nom de l'archevêque Henri de Villars-Thoire, à l'abbaye de l'Ile-Barbe, pour la réformation des officiers et des religieux de ladite abbaye, 1352. Terrier passif des fonds et héritages situés en la paroisse d'Écully, appartenant à M. André Barety, écuyer, conseiller, secrétaire du Roi, 1783 ; fol. 56 : rente de l’infirmerie d’Ainay. Bibliothèque nationale de France. Ms lat. 11027 Petit cartulaire SOMMAIRE 11 G 1-23 Inventaires. 11 G 24-38 Actes capitulaires. 11 G 39-71 Spirituel et droits honorifiques. 11 G 39-42 Privilèges et exemptions, 1107-1782. 11 G 43-48 Droits honorifiques, 1195-1794 11 G 49-56 Anniversaires et fondations, 1202-1788. 11 G 57-62 Cartulaires, 1135-XVIIIe s. 11 G 63-69 Affiliation d’autres établissements ecclésiastiques, 1224-1779. 11 G 70-71 Sécularisation de l’abbaye, 1628-1781. 11 G 72-186 Personnel. 11 G 72-80 Offices, dignités et canonicats, 1291-1788. 11 G 81-186 Prébendes affectées aux dignités, 1214-XVIIIe s. 11 G 187-403 Juridiction. 11 G 187-207 Généralités, 1286-1788 11 G 208-231 Procédure civile, 1625-1790 11 G 232-314 Procédure criminelle, 1349-1790. 11 G 315-390 Juridiction gracieuse, 1621-1790. 11 G 391-393 Police, 1625-1786. 11 G 394-403 Juridiction du cloître d’Ainay exercée par le chapitre après l’union de la justice d’Ainay à la sénéchaussée de Lyon, 1744-1790. 11 G 404-895 Temporel du chapitre. 11 G 404-583 Administration générale, 1301-1789 11 G 584-634 Possessions et dépendances du chapitre à Lyon et dans les faubourgs de la ville, 1202-1790. 11 G 635-857 Possessions et dépendances du chapitre dans le diocèse de Lyon (ordre alphabétique), 1135-1790. 11 G 858-895 Possessions et dépendances du chapitre dans d’autres diocèses, 1249-1785. RÉPERTOIRE 11 G 1-23 Inventaires. Fin XIVe s.-1781 11 G 1 11 G 2 11 G 3 11 G 4 11 G 5 11 G 6 11 G 7 11 G 8 11 G 9 11 G 10 11 G 11 11 G 12 11 G 13 11 G 14 11 G 15 11 G 16 11 G 17 Répertoire des titres du monastère d’Ainay, fin XIVe s. Titres des redevances dues au monastère d’Ainay tant dans la ville de Lyon que dans les lieux voisins, XVe s. Inventaire des terriers, papiers, titres et documents conservés au monastère d’Ainay, 1577. Inventaire des titres, papiers et terriers du monastère d’Ainay, 1582. Inventaire des titres, papiers et terriers du monastère d’Ainay, expédition du précédent, 1582 Inventaire des titres du monastère d’Ainay, fin XVIe s. Inventaire des titres du monastère d’Ainay rédigé par André jambe, bourgeois de Lyon, fermier des droits du monastère, 1607. Inventaire des titres du monastère d’Ainay rédigé par Gaspard Jacquet, héritier d’Antoine Jacquet, économe du monastère, 1611. Inventaire des titres du monastère d’Ainay remis à la sénéchaussée de Lyon par Antoine Gaiffier, religieux du monastère, 1628. Inventaire des titres des bénéfices appartenant à l’abbé d’Ainay, 1633. Inventaire des titres des bénéfices appartenant à l’abbé d’Ainay (copie de l’inventaire précédent, 1633. Inventaire des titres de l’abbaye d’Ainay, 1666. Inventaire des titres du chapitre d’Ainay, après 1684. Inventaire des titres du chapitre d’Ainay rédigé par Michel, 1721. Inventaire des titres et papiers trouvés dans les archives de la mense du chapitre d’Ainay, 1724. Inventaire des titres et bénéfices du chapitre d’Ainay fait après la mort de de Vaubécour, abbé d’Ainay, par Pupil, lieutenant général en la sénéchaussée de Lyon, 1737. Inventaire des titres du chapitre d’Ainay rédigé par Michel, 1740. 11 G 18 11 G 19 11 G 20-23 11 G 20 11 G 21 11 G 22 11 G 23 11 G 24-38 Minute de l’inventaire général des archives du chapitre d’Ainay établi par Joseph Battenay, 17461. Expédition de l’inventaire Battenay, 1746. Inventaire des titres du chapitre d’Ainay établi par l’abbé Christophe Gouvillier, 1781. Fondations, dotations, privilèges ; sécularisation de l’abbaye, statuts, règlements, visites ; associations et agrégations ; provisions des abbés, officiers et forains ; preuves de noblesse des chanoines ; gros fruits, études, résidence et assistance ; projets de réunion ; grades et indults ; maisons canoniales, non canoniales et fonds de Lyon ; union de la cure de Saint-Michel ; chapelle du Saint-Esprit et annexe de la Madeleine ; vicaires, fabriciens et ornements ; cures et droits curiaux ; droits utiles, épaves, sels etc. ; francs-fiefs, nouveaux acquêts et amortissements ; assemblées du clergé, décimes etc. ; prébendes et chapelles ; îles et brotteaux. Possessions du chapitre : Affoux, Grigny, Millery et Givors, Chamboeuf, Veauche et Veauchette, Châteauneuf et SaintPierre-du-Palais, Massieu-en-Dombes, Meyzieux-enDauphiné. Possessions du chapitre : Pont-de-Veyle, Sainte-Madeleinede-la-Calme, sacristie de Saint-Julien, rentes du Plat et du Perron, Champagnieux, Saint-Priest et Manissieux, la PartDieu, Saint-Jean-des-Vignes ; pensions ou rentes sur le clergé, les états du Languedoc, les tailles et l’Hôtel de ville de Lyon ; testaments, anniversaires et fondations ; pensions à la ville et à la campagne ; pensions dues par le chapitre, réfusions du bâton de Saint-Martin. Réfusions dues par divers prieurés ; rente de l’aumônerie ; rente de la pitancerie ; pensions perdues, prescrites ou remboursées ; pièces ne concernant pas Ainay ; cartulaires ; fermes ; actes capitulaires ; comptes. Actes capitulaires. 1538-1783 11 G 24 11 G 25 11 G 26 11 G 27 11 G 28 11 G 29 11 G 30 11 G 31 11 G 32 1538-1561 1569-1583 1611-1622 1622-1631 1631-1640 1636-1649 1649-1655 1655-1668 1588-1607 Extraits et copies d’actes capitulaires. 11 G 33 11 G 34 11 G 35 11 G 36 11 G 37 11 G 38 1 1668-1696 1696-1716 1716-1730 1743-1761 1771-1776 Actes capitulaires contrôlés, 1730-1783. L’inventaire Battenay, établi le 17 juillet 1750, est conservé à la Bibl. mun. De Lyon, fonds Coste, ms n°252. 11 G 39-71 Spirituel et droits honorifiques. 1107-1788 11 G 39-42 Privilèges et exemptions, 1107-1782. 11 G 39 Donations et privilèges accordés à l’abbaye d’Ainay par les papes, (1107-1448) et les archevêques de Lyon, (1198) ; accord entre l’abbaye d’Ainay et l’archevêque de Lyon au sujet des droits de juridiction, (1256) ; fixation des droits et charges de l’abbé et des religieux (1475, 1480), 1107-1480. 11 G 40 Règlements en faveur de l’abbaye d’Ainay ordonné par l’évêque d’Albano, 1251 ; confirmation des statuts de l’abbaye d’Ainay par Innocent IV, 1252 ; règlements pour la réception et la profession des religieux pour leur nourriture et leur pitance, pour la tenue des assemblées capitulaires, pour les prébendes, reliques et indulgences ; acceptation de la réforme de l’ordre de Saint-Benoît, 1251-1680. 11 G 41 Statuts de réforme de l’Assemblée d’Ainay prononcés en chapitre général par l’abbé Barthélémy de Civins, 1347. 11 G 42 Règlements du chapitre intervenus après la sécularisation de 1684 ; service divin, liturgie, missel, processions, établissement d’un baschœur ; suppression des prébendes canoniales ; droit pour le chapitre d’assister aux assemblées générales du clergé ; autorisation aux chanoines de confesser dans les limites de la paroisse d’Ainay, 16851782. 11 G 43-48 Droits honorifiques, 1195-1794 11 G 43 Droits d’épaves sur la Saône et le Rhône ; exemption des péages des subsides de la ville, des droits sur les entrées des vins et du dixième ; droit de l’abbaye de prendre deux bennes de sel sur chaque transport déchargé dans la ville et une benne sur chaque transport passant par la ville (droit réduit à trois puis deux minots), 1195-1794. 11 G 44 Droit de franc-fief, de nouveaux acquêts et d’amortissement : déclarations, quittances, contestations, affaires diverses, 1295-1471. 11 G 45 Mandement et instruction du roi sur les nouveaux acquêts faits par les gens d’église depuis quarante ans et les droits d’amortissement qui doivent lui être payés à ce sujet, 1404. 11 G 46 Indemnité dues au roi : déclarations, contestations, affaires diverses, 1640-1774. 11 G 47 Droits de lods et de milods ; droits d’usage sur la valeur des monnaies ; droits d’échange : arrêtés de règlement, contestations, procès, accords, quittances etc., 1476-1774. 11 G 48 Foi et hommage au roi et au prince des Dombes ; décimes ; dons gratuits ; emprunts et subventions diverses accordées au roi par les assemblées générales du clergé ; part du chapitre Saint-Martind’Ainay dans ces subsides et contestations relatives à cette part, 15941778. 11 G 49-56 Anniversaires et fondations, 1202-1788. 11 G 49-51 Testaments et actes divers émanant d’archevêques, d’évêques, de prélats et autres personnalités ecclésiastiques ou laïques portant fondations d’anniversaires et de messes en faveur de l’abbaye d’Ainay, 1202-1375. 11 G 49 1202-1309 11 G 50 1310-1346 11 G 51 1350-1375 11 G 52 Testaments d’Alix de Civins, veuve de Jean Remos de Montilier, et de ses deux fils, tous les deux religieux en l’abbaye d’Ainay, par lesquels ils fondent deux anniversaires en l’abbaye d’Ainay, 1356. 11 G 53 11 G 54-56 Double des testaments précédents, 1356. Testaments et actes divers portant fondations d’anniversaires et de messes, 1382-1788. 11 G 54 1382-1395 11 G 55 1400-1485 11 G 56 1501-1788 11 G 57-62 Cartulaires, 1135-XVIIIe s. 11 G 57 Cartulaire de l’abbaye d’Ainay, 1135-1286. 11 G 58 Extraits du cartulaire (copies, XVIIIe s.) 11 G 59 Cartulaire de l’abbaye d’Ainay, dit cartulaire Michel, 1558-1703. 11 G 60 Sommaire de plusieurs anciens titres et documents. 11 G 61 Recueil contenant copie de divers actes intéressant le chapitre d’Ainay, 1714-1725. 11 G 62 Registre des actes concernant le chapitre d’Ainay reçu par Genevrier, notaire à Lyon, 1714-1725. 11 G 63-69 Affiliation d’autres établissements ecclésiastiques, 1224-1779. 11 G 63 Monastère de Filly-en-Chablais, Cluny, Saint-Chef, Caen, Tournus, Ambronay, La Beaume, La Chaise-Dieu, Luxeuil, La GrandeChartreuse, Bèze, chapitre Saint-Nizier de Lyon, 1224-1605. 11 G 64-67 Cure de Saint-Michel de Lyon, 1304-1739. 11 G 64 Droit de patronage de l’abbaye, puis du chapitre et procès relatifs à ce droit ; réfusions dues à l’abbaye, 1304-1708. 11 G 65 Union de la cure à la communauté des prêtres catéchistes, puis au chapitre de Saint-Martin-d’Ainay ; transfert du service paroissial de Saint-Michel à Saint-Martin-d’Ainay, 1655-1714. 11 G 66 Union de la cure à un canonicat, puis à la prévôté de SaintMartin-d’Ainay : contestations, arbitrages, actes divers, 17141725. 11 G 67 Union de la cure à Saint-Martin-d’Ainay : concordat, cession de la dîme de Meyzieux au prévôt, 1731-1739. 11 G 68 Chapelle du Saint-Esprit du Pont du Rhône unie à la cure de SaintMichel puis au chapitre Saint-Martin-d’Ainay. Union à la cure ; contestation avec l’Hôtel-Dieu de Lyon ; administration de la chapelle ; nomination des fabriciens ; traitements et discipline des vicaires amovibles ; inventaire des meubles et effets ; démolition de la chapelle, 1676-1779. 11 G 69 Projet d’union des manses abbatiales et capitulaires de l’abbaye de Savigny au chapitre Saint-Martin-d’Ainay, 1742-1764. 11 G 70-71 Sécularisation de l’abbaye, 1628-1781. 11 G 70 Procédures, enquêtes, consentements, actes divers, bulle du pape Innocent XI sécularisant l’abbaye, 1628-1684. 11 G 71 Application de la sécularisation et union à la mense archiépiscopale : procédure, enquête, enregistrement au parlement, actes divers, 16851781. 11 G 72-186 Personnel. 1214-XVIIIe s. 11 G 72-80 Offices, dignités et canonicats, 1291-1788. 11 G 72 Provisions des abbés et autres dignitaires, réceptions des chanoines, permutations de bénéfices, résignations de fonctions, suppressions d’offices et de canonicats, bénéfices forains, 1291-1788. 11 G 73 11 G 74 11 G 75 11 G 76 11 G 77 11 G 78 11 G 79 11 G 80 Registre de nominations de chanoines faites par Camille de Neufville, abbé d’Ainay, 1636-1648. Preuves de noblesse des chanoines, listes des abbés et chanoines, 1700-1784. Assistances et résidences des chanoines, études faites par eux ; certificats de scolarité ; revenus des chanoines, 1716-1785. Notifications de grades faites au chapitre de Saint-Martin-d’Ainay par divers ecclésiastiques, 1754-1776. Règlement fixant les obligations de l’abbé de Saint-Martin-d’Ainay envers les religieux, vers 1390. Livraisons de vin, ornements d’église, réception de certains religieux, contestations : transaction entre l’abbé de Saint-Martin-d’Ainay et les religieux de l’abbaye, 1364. Contestations. Obligations pour le sacristain de contribuer aux réparations de l’église, 1397. Mense conventuelle : accord entre l’abbé commendataire et les religieux, 1575. Titre d’abbé d’Ainay : procès entre Marcel Chevalier et Pierre d’Épinac, archevêque de Lyon. Nomination du prieur claustral : contestations entre l’abbé et le chapitre. Réception des chanoines : transaction entre l’abbé et le chapitre. Répartition des revenus : procès entre les chanoines. Discipline. Sanctions prises par les abbés d’Ainay contre certains dignitaires et religieux pour manquements aux règles morales ou négligences graves dans l’exercice de leurs fonctions, 1336-1575. 11 G 81-186 Prébendes affectées aux dignités, 1214-XVIIIe s. 11 G 81-104 Sacristie, 1214-XVIIIe s. 11 G 81 Terrier des reconnaissances de redevances au profit de la sacristie, XIVe s. 11 G 82-84 Terrier des redevances en cire dues à la sacristie de SaintMartin-d’Ainay. 11 G 82 1382 11 G 83 1442-1512 11 G 84 Copie des terriers de 1382 et 1442 11 G 85 Liève des réfusions en cire dues à la sacristie, 1502-1518. 11 G 86 Registre de reconnaissances et de quittances de redevances en cire, 1600-1625. 11 G 87 Titres des redevances dues à la sacristie hors la porte SaintGeorges et à l’aumônerie en la paroisse de Sathonay en Dombes, 1327-1770. 11 G 88 Bron et Saint-Just : terrier de la sacristie de Saint-Martind'Ainay pour des terres sises dans ces paroisses, 1415. 11 G 89-104 Saint-Priest et Manissieux en Dauphiné, 1214-XVIIIe s. 11 G 89 Acquisitions de terres, de dîmes, de rentes et de pensions ; procès et transactions, fois et hommages rendus à l’abbaye, 1252-1701. 11 G 90 Acquisitions de cens et de servis, abénévis de terres, gestion des domaines, 1214-1592. 11 G 91 Minute incomplète d’un terrier au profit du vestiaire d’Ainay établi par Amelot, 1340-1341. 11 G 92 Expédition (XVIe s.) du précédent terrier, 1340. 11 G 93 Terrier de reconnaissance de rentes passées au profit de frère Sibuet de Pise, custode de l’hôpital de Saint-Fons et moine d’Ainay, établi par Chasseing, 1354. 11 G 94 Terrier de la sacristie d’Ainay établi par Frareti, 1356. 11 G 95 11 G 96 11 G 97 Copie du terrier Frareti, 1356. Fragment de terrier, 1367-1376. Terrier de la sacristie établi pour frère jacques Terrail par Claude Hébuterin, 1512. 11 G 98 Copie du terrier Hébuterin, 1512. 11 G 99 Traduction du terrier Hébuterin, 1512. 11 G 100 Terrier de la sacristie établi par Aynand, 1529. 11 G 101 Liève des revenus censuels et autres devoirs, fin XIVe s. 11 G 102 Liève, XVe s. 11 G 103 Liève, début XVIe s. 11 G 104 Plans, XVIIIe s. 11 G 105-125 Pitancerie, 1254-XVIIIe s. 11 G 105 Terrier des reconnaissances de réfusions passées par les prieurs dépendant de l’abbaye d’Ainay au profit de la pitancerie, 1442-1458. 11 G 106 Double du terrier précédent, 1442-1458. 11 G 107 Terrier de la pitancerie établi par Tupinier, notaire, 1498. 11 G 108 Rentes de la pitancerie à Saint-Genis-Laval, Brignais, Irigny, Saint-Laurent d’Agny, Saint-Symphorien-le-Château, Chavanay et Izieux : reconnaissances de redevances, procès etc., 1263-1346. 11 G 109 Vente de cens faite à la pitancerie d’Ainay par Hugonet Eybraud, de Saint-Martin-en-Haut, sur des terres sises à Vaneyrieu, Rosans et Chavagnieu, 1317. 11 G 110 Vente de cens faite à la pitancerie d’Ainay par Aymon de Bron, damoiseau, sur des terres sises à Saint-Martin-en-Haut, 1317. 11 G 111 Rentes et dîmes de la pitancerie à Saint-Genis-Laval, Yzeron, Orliénas, Vernaison, Chavanay, Sainte-Colombe-en-forez : reconnaissances, baux à ferme etc., 1476-1750. 11 G 112 Rentes de la pitancerie à Vaulx-en-Velin, Saint-Fons, Bron, Saint-Laurent-en-Viennois, Genas, Saint-Georges d’Espéranche : ventes, reconnaissances, procès etc., 12541388. 11 G 113 Vente faite à la pitancerie de cens sur des terres sises à Falavier, Saint-Georges d’Espéranche, Heyrieux et Chandieu, 1344. 11 G 114 Rentes de la pitancerie à Chandieu, Rocieu, Saint-Quentin, Saint-Georges d’Espéranche, Falavier, Saint-Didier, Genas, Meyzieux, Champagnieux, Saint-Fons, Vénissieux : ventes, reconnaissances, procès etc., 1344-1413. 11 G 115 Rentes de la pitancerie à Lyon, Bron, Vénissieux, Charbonnières, Chassieu, Chassagne, Champagnieux, Rillieux : ventes, reconnaissances, procès etc., 1442-1602. 11 G 116 Registre des reconnaissances de rentes dues à la pitancerie, 1534. 11 G 117 Livre de la pitancerie, XVIe s. 11 G 118 Liève des rentes nobles dépendant de la pitancerie, XVIIIe s. 11 G 119 Liève de la rente noble de la chamarerie (réunie à la pitancerie) à Vénissieux, Décines, Charpieu, Meyzieux, Chassieu, Miribel, 1321-1370. 11 G 120 Registre des reconnaissances de rentes dues au vestiaire (réuni à la pitancerie) à Bron, 1449-1485. 11 G 121 Terrier du vestiaire d’Ainay à Bron, établi par Vulpille, 15231527. 11 G 122 Copie du terrier Vulpille, 1523-1527. 11 G 123 Autre copie du terrier Vulpille, 1523-1527. 11 G 124-125 Prieuré de Chavanay (réuni à la pitancerie), 1266-1495. 11 G 124 Dîme : accord entre le prieur de Chavanay et un habitant de Condrieu, 1266. Acte de réunion du prieuré à la pitancerie, 1315. Droit de procuration : procès avec l’archevêque de Lyon, 1451. Acquisitions de terres. Affermages des dîmes et revenus du prieuré. 11 G 125 Délimitation des dîmeries de Chavanay et du Pélussin : procès entre la pitancerie et l’abbaye de Saint-Pierre de Vienne, 1485-1495. Dîme de Chavanay : procès entre la pitancerie et l’archevêque de Vienne, 1499. Affermages des dîmes et revenus du prieuré. 11 G 126 Célérerie. Fragments de terriers contenant reconnaissances de droits de la célérerie d’Ainay sur une terre sise au territoire de Terrenoire., début XVIe s. 11 G 127-179 Aumônerie, 1264-1780. 11 G 127 Terrier de l’aumônerie pour des terres sises à Massieux et Vimy, 1368-1373. 11 G 128 Terrier de l’aumônerie pour des terres sises à Lyon, Sathonay, Genay, Massieux, Meyzieux, Parcieux, Irigny, Chazay-d’Azergues, 1403-1491. 11 G 129 Terrier de l’aumônerie dit Kyrie Eleison pour des terres sises à Saint-Just, Sainte-Foy-lès-Lyon, Irigny, Villiers, Oyssel, Feurs etc., 1415-1489. 11 G 130 Terrier de l’aumônerie dit Dominus Vobiscum (copie partielle du terrier Kyrie Eleison collationné par Pichon, 1415-1489. 11 G 131 Terrier de l’aumônerie, autre copie du terrier Kyrie Eleison collationnée par Pichon, 1415-1489. 11 G 132 Terrier de l’aumônerie (copie du terrier Kyrie Eleison collationnée par le notaire Dubost en 1613, 1415-1489. 11 G 133 Terrier de l’aumônerie (copie du terrier Kyrie Eleison non signée, 1415-1489. 11 G 134 Terrier de l’aumônerie sur des terres sises à Parcieux, Sathonay, Genay, Massieux, 1467-1494. 11 G 135 Terrier de l’aumônerie sur des terres sises en diverses localités, 1492-1602. 11 G 136 Terrier de l’aumônerie sur des terres sises à Saint-Just, Sainte-Foy-lès-Lyon et Villeurbanne, établi par Pichon, 1500-1535. 11 G 137 Terrier de l’aumônerie (copie du terrier Pichon, 1500-1535. 11 G 138 Terrier de l’aumônerie (copie partielle du terrier Pichon, 1500-1535. 11 G 139 Terrier de l’aumônerie (copie avec additions du terrier Pichon, 1500-1538. 11 G 140 Terrier de l’aumônerie sur des terres sises à Lyon et à la Guillotière, établi par Pichon, 1533-1539. 11 G 141 11 G 142 11 G 143 11 G 144 11 G 145 11 G 146 11 G 147 11 G 148 11 G 149 11 G 150 11 G 151 11 G 152 11 G 153 11 G 154 11 G 155 11 G 156 11 G 157 11 G 158 11 G 159 11 G 160 11 G 161 11 G 162 11 G 163 11 G 164 11 G 165 11 G 166 Terrier de l’aumônerie, expédition avec quelques additions du terrier Pichon, 1521-1539 Terrier de l’aumônerie, extraits du terrier Pichon, 1533-1538. Terrier de la rente d’Ainay due à l’aumônerie sur des terres sises à Lyon et dans les environs, dit Terrier Patri, 16001623. Terrier de l’aumônerie établi par Dufournel et Guérin, 16271651. Copie du terrier Dufournel et Guérin, 1627-1651. Terrier de l’aumônerie : minute établie par Guérin, notaire, 1692-1704. Copie du terrier Guérin avec additions jusqu’en 1719, 16921719. Terrier de l’aumônerie (copie du terrier Guérin avec additions jusqu’en 1727, 1692-1727. Terrier de l’aumônerie (copie des terriers Guérin avec additions jusqu’en 1736, établi par Genevrier, 1692-1736. Minute d’un terrier de l’aumônerie (sans signature, 1737. Terrier de l’aumônerie, établi par Poncelet, notaire, 1746. Terrier de l’aumônerie, dit Terrier Nathan, établi par Roche, Cabaret, Fromental et Poncelet, 1745-1754. Liève de la rente due à l’aumônerie d’Ainay à Lyon et dans le voisinage, XVIe s. Double de la liève précédente, XVIe s. Liève de la rente de l’aumônerie au-delà du Rhône, XVIe s. Liève de la rente de l’aumônerie à Meyzieux, Irigny et Fourvière, XVIe s. Liève de la rente de l’aumônerie de Lyon, XVIe s. Liève de la rente noble d’Ainay due à l’aumônerie à Lyon sur la côte Saint-Sébastien, la rue Montribloud et le clos SaintPierre, 1617. Liève à quatre confins de la rente noble d’Ainay due à l’aumônerie à Lyon rue Bourgchanin, 1623. Liève à quatre confins de la rente de l’aumônerie à Lyon, la Guillotière, Saint-Irénée et Sainte-Foy-lès-Lyon, XVIIe s. Liève de la rente de l’aumônerie à Fontaines, Massieux, Genay, Parcieux et Sathonay, XVIIe s. Liève de la rente de l’aumônerie à Lyon, La Guillotière, Saint-Just et Saint-Irénée, XVIIe s. Liève de la rente noble due à l’aumônerie à Lyon, Saint-Just, Saint-Irénée et Sainte-Foy-lès-Lyon, XVIIIe s. Copie de la liève précédente avec mentions de reconnaissances reçues en 1750 par le notaire Poncelet, XVIIe s. Liève confinée des rentes nobles de l’aumônerie et de la pitancerie, renouvelée par Benoît Nathon et Eustache Joure, 1751. Rentes, servis et pensions dus à l’aumônerie et à la sacristie à Lyon dans le quartier Saint-Michel et dans les rues Bourgchanin, de la Barre, et des Basses-Brayes : ventes, reconnaissances, quittances, contestations, cartes et plans, 1419-1770. 11 G 167 Rentes dues à l’aumônerie à Lyon, rue Bourgchanin, rue de la Triperie et sur la courtine du Rhône : reconnaissances, quittances, procès, transactions, cartes et plans, 1473-1758. 11 G 168 Rentes dues à l’aumônerie rue Ferrandière ou Raisin, place Grenouille, rue Gentille ou de l’Archidiacre : reconnaissances, quittances, procès, transactions, plans, 1235-1760. 11 G 169 Rentes dues à l’aumônerie à Lyon, rue Montribloud ou Mulet, rue du Pas-Étroit ou du Bât-d’Argent, rue de la Sirène, rue allant de la Fromagerie au Plâtre, rue du Saint-Esprit ou du Puits de Mal-Conseil : ventes, donations, reconnaissances, quittances, enquêtes, procès, transactions, 1423-1736. 11 G 170 Rentes dues à l’aumônerie sur une maison sise à Lyon à l’angle des rues Mulet et de la Sirène : procès entre l’abbé et le chapitre d’Ainay, 1760-1772. 11 G 171 Rentes de l’aumônerie en les paroisses Saint-Georges et Saint-Irénée : titres des redevances sur des maisons sises rue du Sablet, rue des Prêtres, rue Portefroc, territoire de Montagnieu ou des Theunes, côte de Trion, 1738-1752. 11 G 172-173 La Part-Dieu, 1357-1755. 11 G 172 Acquisitions de rentes et de servis au profit de l’aumônerie, 1357-1755. 11 G 173 Liève, XVIe s. 11 G 174-179 Meyzieux-en-Dauphiné, 1264-1780. 11 G 174 Dîmes affectées à l’aumônerie : procès et transactions entre l’aumônier et les curés au sujet du droit de patronage de la cure et des revenus des dîmes de la paroisse, 1264-1444. 11 G 175 Procès entre Jean Coste, aumônier de l’abbaye d’Ainay, et Robert Couette, curé de Meyzieux, au sujet de la perception des dîmes de la paroisse, 1412-1416. 11 G 176 Compromis entre l’aumônier d’Ainay et le curé de Meyzieux au sujet de la perception des dîmes de vin, de chanvre et d’agneaux dans la paroisse, vers 1420. 11 G 177 Sentences de l’officialité de Lyon reconnaissant à frère Jean Vaille, aumônier de Saint-Martin-d'Ainay, le droit de percevoir la moitié de la dîme de vin et d’agneaux dans la paroisse de Meyzieux et d’exercer son droit de patronage sur la cure, et rejetant les prétentions de Claude Viennes, curé de la paroisse, 1440. 11 G 178 Dîmes : baux à ferme de la dîme portion congrue du curé, charges du décimateur (réparations de l’église, fourniture de vases sacrés et d’ornements, terriers, 1535-1780. 11 G 179 Procédures devant la sénéchaussée de Lyon et le parlement de Grenoble au sujet des pailles de froment et de seigle des dîmes, 1618-1622. 11 G 180-186 Infirmerie, 1409-XVIIIe s. 11 G 180 Terrier de l’infirmerie d’Ainay à Vaise et à Écully, établi par Pierre de Condes, 1409-1433. 11 G 181 Terrier de l’infirmerie d’Ainay à Lyon, Saint-Just, Vaise, Écully, Saint-Didier-au-Mont-d’Or, étable par bellièvre, Sève, Bailly, Gonnier, Reynard, Mortier, 1448-1472. 11 G 182 Terrier de l’infirmerie d’Ainay à Lyon, Saint-Just, Vaise, Écully, Saint-Cyr-au-Mont-d’Or, établi par Meygret et Cachibo, 1504-1519. 11 G 183 11 G 184 11 G 185 11 G 186 11 G 187-403 Double du terrier Meygret-Cachibo, 1504-1519. Terrier de l’infirmerie à Lyon, Vaise, Écully, Saint-Didierau-Mont-d’Or, établi par Valentin, 1534-1535. Liève de l’infirmerie établie d’après le terrier de Condes, XVIIIe s. Liève de l’infirmerie établie d’après le terrier Bellièvre, 1448-1533. Juridiction. 1286-1790 11 G 187-207 Généralités, 1286-1788 11 G 187-188 Organisation générale, 1286-1763 11 G 187 Délimitations de la juridiction de l’abbaye de Saint-Martind'Ainay, reconnaissances, contestations, procès etc., 12861635. 11 G 188 Union de la justice de l’abbaye de Saint-Martin-d'Ainay à celle de la sénéchaussée et siège présidial de Lyon, 16731763. 11 G 189-191 Ordonnances royales, 1639-1788 11 G 189 Édits et ordonnances royaux concernant l’ensemble du royaume, 1705-1779. 11 G 190 Édits et ordonnances royaux concernant la ville de Lyon, 1639-1773. 11 G 191 Ordonnances de police, 1680-1788. 11 G 192 Testaments : enregistrement, 1781 11 G 193-195 Notaires, 1392-1569 11 G 193 Protocole de Mercier, notaire, 1392-1406. 11 G 194 Minutes de Vernay et Chaudon, notaires, 1517. 11 G 195 Minutes de Bossu, notaire, 1566-1569. 11 G 196-204 Greffe, 1624-1787. 11 G 196-197 Registre des présentations et décharges de pièces, 1624-1779. 11 G 196 1624-1695 11 G 197 1696-1779 11 G 198 Distributions de procès, 1764-1787. 11 G 199 Distributions d’appointements en droit, 1759-1760. 11 G 200 Distributions de sentences d’ordre, 1752-1772. 11 G 201 Distributions de congés d’adjuger, 1723-1767. 11 G 202 Distributions d’incidents de criées, 1721-1750. 11 G 203 Distributions de prix de criées, 1717-1750. 11 G 204 Registre des produits du greffe, 1717-1720. 11 G 205-207 Divers, 1538-1781. 11 G 205 Inventaire des minutes civiles et criminelles de la juridiction d’Ainay, 1624-1719. 11 G 206 Collection de sentences et ordonnances, 1624-1640. 11 G 207 Mémoires et actes divers relatifs à des procès ne concernant pas le chapitre et communiqués au chapitre pour information, 1538-1781. 11 G 208-231 Procédure civile, 1625-1790 11 G 208-215 Audiences, 1642-1790. 11 G 208-209 Plumitifs. 11 G 208 1642-1674 11 G 209 1675-1708 11 G 210-211 Registre. 11 G 210 1703-1731 11 G 211 1731-1744 11 G 212 1744-1767 11 G 213 1767-1789 11 G 214 Plumitifs, 1745-1789. 11 G 215 Plumitifs de l’hôtel, 1700-1790. 11 G 216-217 Enquêtes, 1625-1787 11 G 216 1625-1726 11 G 217 1730-1787 11 G 218 Réponses catégoriques, 1627-1786 11 G 219-226 Sentences, ordonnances, expédients, 1625-1790 11 G 219 1625-1658 11 G 220 1659-1679 11 G 221 1680-1699 11 G 222 1700-1707 11 G 223 1708-1728 11 G 224 1729-1746 11 G 225 1747-1770 11 G 226 1771-1790 11 G 227-228 Déclarations de dépens, 1625-1787. 11 G 227 1625-1735 11 G 228 1736-1787 11 G 229-231 Actes divers de procédure : assignations, significations, congés, défauts etc., 1625-1790. 11 G 229 1625-1719 11 G 230 1722-1732 11 G 231 1733-1790 11 G 232-314 Procédure criminelle, 1349-1790. 11 G 232 Audiences : registres d’audiences criminelles, 1674-1675, 1788-1790 11 G 233-308 Procédures, 1349, 1625-1790 11 G 233 Procédure intentée à la requête de l’abbé d’Ainay contre plusieurs paroissiens de Vernaison accusés d’avoir battu à mort un pêcheur de cette paroisse, 1349. 11 G 234-308 Plaintes, informations, interrogatoires, sentences, procèsverbaux, divers, 1625-1790. 11 G 234 1625-1626 11 G 235 1627 11 G 236 1628-1630 11 G 237 1631-1633 11 G 238 1634-1635 11 G 239 1636-1637 11 G 240 1638-1639 11 G 241 1640-1641 11 G 242 1642-1643 11 G 243 1643-1645 11 G 244 11 G 245 11 G 246 11 G 247 11 G 248 11 G 249 11 G 250 11 G 251 11 G 252 11 G 253 11 G 254 11 G 255 11 G 256 11 G 257 11 G 258 11 G 259 11 G 260 11 G 261 11 G 262 11 G 263 11 G 264 11 G 265 11 G 266 11 G 267 11 G 268 11 G 269 11 G 270 11 G 271 11 G 272 11 G 273 11 G 274 11 G 275 11 G 276 11 G 277 11 G 278 11 G 279 11 G 280 11 G 281 11 G 282 11 G 283 11 G 284 11 G 285 11 G 286 11 G 287 1646-1647 1648-1651 1652-1653 1654-1657 1658-1659 1660-1663 1664-1665 1666-1668 Procédure intentée contre Jacques Colombet, maître sellier, et ses compagnons et domestiques accusés de charivari et coups et blessures ayant entraîné la mort d’Étienne Tisserand : quatre condamnations à mort, 1668-1670. 1669-1671 1672-1674 1675-1676 1677 1678 1679-1680 1681 1682-1683 1684-1685 1686 1687 1689-1690 1691 1692 1693-1694 1695 1696 1697 1698 1699 1700 1701 1702-1703 1704-1705 1706-1709 1710 1711 Recueil de procédures criminelles (octobre 1711, janvier 1712. 1712 1713-1714 1715 1716-1717 1718-1719 1720-1722 1723-1724 11 G 288 11 G 289 11 G 290 11 G 291 11 G 292 11 G 293 11 G 294 11 G 295 11 G 296 11 G 297 11 G 298 11 G 299 11 G 300 11 G 301 11 G 302 11 G 303 11 G 304 11 G 305 11 G 306 11 G 307 11 G 308 11 G 309-310 1725-1727 1728-1729 1730-1732 1733-1735 1736-1739 1740-1742 1743-1744 1745-1751 1759-1766 1767-1768 1769-1770 1771-1772 1773-1775 1776 1777-1778 1779 1780 1781-1783 1784-1785 1786-1787 1788-1790 Déclarations de grossesse : procès-verbaux de plaintes en déclaration de grossesse, 1633-1789. 11 G 309 1633-1712 11 G 310 1713-1789 11 G 311-314 Découvertes de cadavres : procès-verbaux de découverte et d’identification de cadavres de personnes noyées, accidentées ou suicidées, 1625-1790. 11 G 311 1625-1675 11 G 312 1676-1679 11 G 313 1700-1765 11 G 314 1766-1790 11 G 315-390 Juridiction gracieuse, 1621-1790. 11 G 315 Réception d’officiers du chapitre, 1673-1787 11 G 316 Sentences arbitrales, 1697-1730 11 G 317 Séparation de corps et de biens, 1692-1783 11 G 318-355 Successions2 : acceptations et répudiations de successions, partages, inventaires après décès, 1625-1790. 11 G 318 1625-1632 11 G 319 1633-1641 11 G 320 1641-1646 11 G 321 1647-1652 11 G 322 1653-1655 11 G 323 1656-1662 11 G 324 1663-1665 11 G 325 1666-1671 11 G 326 1672-1674 2 Cf. aussi 11 G 399. 11 G 327 1676-1679 11 G 328 1681-1694 11 G 329 1697-1701 11 G 330 1702-1705 11 G 331 1706-1707 11 G 332 1708-1724 11 G 333 1725-1726 11 G 334 1727-1730 11 G 335 1731-1732 11 G 336 1733-1736 11 G 337 1737-1741 11 G 338 1742-1744 11 G 339 1746-1748 11 G 340 1749-1753 11 G 341 1754-1755 11 G 342 1756-1757 11 G 343 1758-1762 11 G 344 1763-1766 11 G 345 1767-1770 11 G 346 1771-1775 11 G 347 1776-1777 11 G 348 1778-1780 11 G 349 1781 11 G 350 1782-1783 11 G 351 1784 11 G 352 1785 11 G 353 1786-1787 11 G 354 1788 11 G 355 1789-1790 3 11 G 356-373 Saisies : saisies, scellés, inventaires, ventes judiciaires, 1621-1790. 11 G 356 1621-1637 11 G 357 1638-1652 11 G 358 1653-1665 11 G 359 1666-1677 11 G 360 1678-1699 11 G 361 1700-1705 11 G 362 1706-1726 11 G 363 1727-1732 11 G 364 1733-1737 11 G 365 1738-1743 11 G 366 1744-1753 11 G 367 1754-1764 11 G 368 1765-1769 11 G 369 1770-1772 11 G 370 1773-1776 11 G 371 1777-1780 3 Cf. aussi 11 G 400. 11 G 372 1781-1785 11 G 373 1786-1790 4 11 G 374-386 Tutelles : curatelles, émancipations, autorisations de justice pour femmes mariées, 1625-1790. 11 G 374 1625-1657 11 G 375 1659-1694 11 G 376 1697-1707 11 G 377 1708-1730 11 G 378 1731-1736 11 G 379 1737-1744 11 G 380 1745-1750 11 G 381 1751-1760 11 G 382 1761-1765 11 G 383 1766-1770 11 G 384 1771-1777 11 G 385 1778-1783 11 G 386 1784-1790 11 G 387-388 Expertises: nominations et rapports d’expert, 1634-1787. 11 G 387 1634-1700 11 G 388 1701-1787 11 G 389 Cautions, consignations, 1626-1785 11 G 390 Compulsoires5 : vérifications d’écritures, rectifications d’actes publics, 1629-1786 11 G 391-393 Police, 1625-1786. 11 G 391 Corporations : réglementation et surveillance des corporations par les officiers du chapitre, 1625-17866. 11 G 392 Vérification des poids et mesures, 1655-17847. 11 G 393 Affaires diverses : bans de vendanges, fournitures de pain bénit, paiement des dîmes, établissement de loteries et de jeux publics, enquêtes de commodo et incommodo, 1632-1747. 11 G 394-403 Juridiction du cloître d’Ainay exercée par le chapitre après l’union de la justice d’Ainay à la sénéchaussée de Lyon, 1744-1790. 11 G 394 Procédure civile : enquêtes, sentences, actes divers de procédure, 1764-1790 11 G 395 Procédure criminelle : plaintes, informations, interrogatoires, sentences, procès-verbaux divers, 1766-1790 11 G 396-397 Police, 1780-1789. 11 G 396 Corporations : réglementation et surveillance des corporations par les officiers du cloître, 1780-1787. 11 G 397 Affaires diverses : voirie, poids et mesures, cabarets, abordage des bateaux etc., 1781-1789. 11 G 398-403 Juridiction gracieuse, 1744-1790. 11 G 398 Réception d’officiers du chapitre, 1764-1789. 11 G 399 Successions : acceptations et répudiations, partages, inventaires après-décès, 1762-1790. 11 G 400 Saisies, scellés, inventaires, ventes judiciaires, 1744-1788. 4 Cf. aussi 11 G 401. Cf. aussi 11 G 403. 6 Cf. aussi 11 G 396. 7 Cf. aussi 11 G 397. 5 11 G 401 11 G 402 11 G 403 11 G 404-895 Tutelles, curatelles, 1771-1788. Rapports d’expert, 1779. Compulsoires, 1774-1786. Temporel du chapitre. 11 G 404-583 Administration générale, 1301-1789 11 G 404-407 Affaires générales, 1523-1789. 11 G 404 Dénombrement du temporel de l’abbaye ; liste des prieurés et cures à la collation de l’abbaye ; répartition des revenus et droit de dépouille des religieux : transactions entre l’abbé et les religieux ; baux à ferme des revenus de l’abbaye ; comptes rendus des recettes et dépenses ; notes historiques sur l’église et l’abbaye d’Ainay ; traité passé avec Christophe Gouvillier, prêtre, pour le classement des archives, 15231781. 11 G 405 Cartulaire des titres de propriété, 1644-1671. 11 G 406 Recueil de documents divers : reconnaissances de rentes, louages, procurations, procès etc., 1653-1697. 11 G 407 Tableaux des revenus et charges du chapitre, 1789. 11 G 408-420 Bâtiments et mobilier, 1528-1786. 11 G 408 Description des bâtiments et fonds dépendant de l’abbaye d’Ainay, 1694. 11 G 409 Description de l’église, des bâtiments et du cloître d’Ainay, ainsi que des églises de Vaise, Chasselay, Civrieuxd’Azergues, Marcilly-d’Azergues et Chazay-d’Azergues, 1694. 11 G 410-414 Maisons canoniales, 1528-1786. 11 G 410-411 Procès-verbaux de visite, réparations, procès, 15281786. 11 G 410 1528-1753 11 G 411 1755-1786 11 G 412-413 Procès en la sénéchaussée de Lyon entre le chapitre de Saint-Martin-d'Ainay et Jean Baptiste Bouesse, chanoine de ce chapitre, au sujet du murage d’une fenêtre, 1750-1752. 11 G 412 Pièces de procédure, 1750-1752. 11 G 413 Mémoire et factums imprimés publiés, 1751-1752. 11 G 414 Procès avec les Économats de Lyon au sujet de la succession du chanoine de Saint-Vidal, du chapitre d’Ainay, et notamment de sa maison canoniale, 17811782. 11 G 415 Procès-verbaux de toisage du château de Cuires et de visite des bâtiments dépendant du chapitre à Orliénas, Vernaison, Vaise, Sainte-Colombe et Epercieux, 1616-1693. 11 G 416 Procès-verbal de visite des dépendances du chapitre d’Ainay, 1694. 11 G 417 Double du procès-verbal précédent, 1694. 11 G 418 Réparations et aménagements des bâtiments de l’église : baux à ferme du palais abbatial, refontes des cloches, emplacements du cimetière, fournitures d’ornements ; contestations relatives aux enterrements, baptêmes et mariages, 1383-1785. 11 G 419-420 11 G 419 11 G 420 11 G 421-450 11 G 421 11 G 422 11 G 423 11 G 424 11 G 425 11 G 426 11 G 427 11 G 428 11 G 429 11 G 430 11 G 431 11 G 432 11 G 433 11 G 434 11 G 435 11 G 436 11 G 437 11 G 438 11 G 439 11 G 440 11 G 441 11 G 442 11 G 443 11 G 444 11 G 445 11 G 446 11 G 447 Église Saint-Michel de Lyon, cure et presbytère. Constructions, réparations, 1666-1718. Inventaires des vases sacrés, ornements d’église et meubles remis au chapitre d’Ainay pour les fabriciens de Saint-Michel lors de la translation du service paroissial de cette église en celle de Saint-Martind'Ainay, 1690. Terriers, 1351-1789. Contrats passés entre le chapitre d’Ainay et des commissaires-terristes pour l’établissement de terriers ; fragments de terriers, 1694-1785. Terrier de la rente de l’abbaye d’Ainay à Lyon établi par Masuyer, 1351. Terrier Masuyer : copie faite au XVIIIe s., 1351. Terrier des reconnaissances passées par les prieurés dépendant de l’abbaye d’Ainay, établi par P. Mercier, 13811393. Minute non signée du terrier précédent, 1381-1393. Terriers de l’abbaye établis par Albert, Berjon et Chaudon : copie faite au XVIIIe s., 1392-1450. Terrier de l’abbaye établi par Deynieux, 1440-1459. Terrier de l’abbaye établi par Mercerii, 1445. Terrier de la rente noble d’Ainay établi par Roseti, 14981512. Terrier de la rente de l’abbaye d’Ainay à Lyon établi par Garin, 1509. Terrier Garin : copie, 1510. Terrier de la rente de l’abbaye d’Ainay établi par Ruyer, 1537. Terrier Ruyer : copie faite au XVIIIe s., 1537. Terrier de la rente de l’abbaye d’Ainay établi par Gueyte, 1538. Terrier de la rente de l’abbaye d’Ainay à Lyon établi par Gueyte et Pichon, 1538. Terrier des réfusions et pensions dues à l’abbaye établi par Pichon, 1537-1560 :. Terrier Pichon : double, 1537-1560. Terrier Pichon : copie, 1537-1560. Terrier de la rente noble de l’abbaye d’Ainay à Lyon établi par Folliet, 1558-1578. Terrier des rentes, pensions et droits de patronage dus à l’abbaye établi par Bossu, 1573-1582. Terrier Bossu : double, 1573-1582. Terrier Bossu : expédition, 1573-1595. Terrier de la rente de l’abbaye établi par La Bruyère, 16051610. Terrier de l’abbaye d’Ainay établi par Loÿs, 1620. Terrier de la rente de l’abbaye d’Ainay à Lyon établi par Raval, 1665. Terrier des pensions et réfusions dues au chapitre de SaintMartin-d'Ainay (sans signature, 1780-1789. Parangon des terriers de la rente noble d’Ainay, XVIIIe s. 11 G 448 Répertoire des terriers de l’abbaye d’Ainay, XVIIIe s. 11 G 449 Cartes terristes, XVIe s.-XVIIIe s. 11 G 450 Cartes terristes et plan de la rente noble d’Ainay (XVIIIe s.). 11 G 451-472 Lièves, 1357-1783. 11 G 451-452 Liève des revenus de l’abbaye, 1357-1434. 11 G 451 1357 11 G 452 1434 11 G 453 Liève des réfusions et pensions dues à l’abbaye, 1468. 11 G 454 Liève des revenus de l’abbaye, 1516. 11 G 455 Liève des distributions dues annuellement à l’abbaye, 1532. 11 G 456 Liève des réfusions et pensions dues à l’abbaye, 1556. 11 G 457-462 Liève des revenus de l’abbaye, 1557-1606. 11 G 457 1557 11 G 458 1560 11 G 459 1567 11 G 460 1568 11 G 461 1597 11 G 462 1606 11 G 463 Liève des réfusions et pensions dues à l’abbaye, 1608 11 G 464 Copie du précédent, 1608. 11 G 465 Liève des réfusions dues à l’abbaye par des prieurs, des sacristains et des curés à l’exception de celles dues pour le bâton de Saint-Martin, 1626. 11 G 466 Copie de la liève précédente avec mention du paiement des diverses années, 1626. 11 G 467 Liève des revenus de l’abbaye, 1630. 11 G 468 Liève de la rente noble d’Ainay, 1635. 11 G 469 Liève de la rente noble du chapitre d’Ainay à Lyon et aux environs d’après le terrier Perrichon, 1676-1702. 11 G 470 Liève des rentes nobles, pensions et réfusions, 1701-1719. 11 G 471 Répertoire de la liève précédente, 1719. 11 G 472 Liève des revenus du chapitre, 1783. 11 G 473-522 Rentes et pensions, 1301-1783. 11 G 473 État des pensions annuelles, perpétuelles et foncières dues au chapitre Saint-Martin-d'Ainay par divers particuliers, 1777. 11 G 474 Titres des rentes et pensions dues au chapitre Saint-Martind'Ainay par le clergé de Lyon, les États du Languedoc, l’archevêque d’Aix et l’évêque de Montauban ; rentes sur les tailles de la généralité de Lyon, 1635-1780. 11 G 475 Titres des pensions et rentes dues à l’abbaye, puis au chapitre à Lyon, à l’exception de celles payées par le clergé et l’Hôtel de ville de Lyon, ainsi que des rentes sur les tailles de la généralité, 1417-1783. 11 G 476 Titres des pensions et rentes dues à l’abbaye, puis au chapitre hors de Lyon, 1537-1777. 11 G 477 Affermage des pensions, réfusions, fondations et rentes nobles dues au chapitre ; procès à leur sujet, 1619-1740. 11 G 478-482 Terrier Pichon, 1520-1552. 11 G 478 Terrier des reconnaissances de rentes et pensions dues à l’abbaye de Saint-Martin-d'Ainay à Lyon, la 11 G 479 11 G 480 11 G 481 11 G 482 11 G 483-484 11 G 483 11 G 484 11 G 485 11 G 486-488 11 G 486 11 G 487 11 G 488 11 G 489-490 11 G 489 11 G 490 11 G 491 11 G 492 11 G 493 11 G 494 11 G 495 11 G 496 11 G 497 11 G 498-499 11 G 498 11 G 499 11 G 500 11 G 501 11 G 502 11 G 503 11 G 504 Guillotière, Bron, Charpieu et Saint-Symphorien d’Ozon établi par Pichon, notaire à Lyon, 1520-1552. Double, 1520-1552. Minute, dans un ordre différent, 1520-1552. Expédition, 1520-1552. Fragments, 1520-1552 Terrier Barrrault, 1598-1617. Titres des reconnaissances des pensions et rentes dues à l’abbaye de Saint-Martin-d'Ainay établi par Barrault, notaire, 1598-1617. Expédition, 1598-1617. Terrier des reconnaissances des pensions et rentes dues à l’abbaye d’Orliénas, établi par Legot, notaire, 1607. Terrier Dufournel, 1631-1658. Terrier des reconnaissances des pensions et rentes sur des maisons à Lyon, établi par Dufournel, notaire, 1631-1658. Expédition, 1631-1658. Copie, 1631-1658. Terrier Guérin, 1693-1719. Terrier de reconnaissances de pensions établi par Guérin, notaire, 1696-1703 Expédition, 1693-1719. Fragment de reconnaissances de rentes, 1721. Parangon des pensions dues au chapitre Saint-Martin-d'Ainay fait d’après les terriers Dufournel et Guérin, XVIIIe s. Cahier d’anciennes quittances et d’arrérages de pensions, 1469. Liève des recettes des pensions et rentes dues à l’abbaye d’Ainay établie par Augustin de Gamagio, grand prieur, 1480-1484. Fragment d’inventaire des titres de pension (vers 1550. Liève des pensions et rentes dues à l’abbaye d’Ainay établie par Pichon, notaire, 1557. Liève à quatre confins, servant aussi d’inventaire des titres des rentes et pensions dues à l’abbaye d’Ainay, 1565. Liève des rentes et pensions dues à l’abbaye, 1577-1585. 1577 1585 Extrait des arrérages dus pour la liève à feu Croppet, fermier de l’abbaye d’Ainay, 1592. Liève des rentes et pensions dues à l’abbaye d’Ainay, XVIe s. Liève des rentes et pensions dues au chapitre et par le chapitre d’Ainay, 1715-1764. Réfusions du bâton de Saint-Martin d’Ainay dues chaque année le jour de la Saint-Martin d’hiver par les titulaires de prieurés et offices : établissement de ce droit, contestations et transactions, 1345-1753. Réfusions du bâton de Saint-Martin-d'Ainay et autres réfusions dues par l’abbé, les dignitaires et les prieurés : contestations ; union des prieurs d’Aime et des Granges pour le paiement des réfusions, 1316-1708. 11 G 505-519 Pensions perdues, 1301-1764. Titres des pensions autrefois dues à l’abbaye d’Ainay et perdues depuis. 11 G 505-512 11 G 505 11 G 506 11 G 507 Lyon, 1301-1764. Bourg-Saint-Michel, 1340-1495. Bourg-Saint-Michel et paroisse d’Ainay, 1507-1539. Rue de la Chapellerie, rue de la Platière, rue Écorche-Bœuf, rue du Port-du-Temple, rue Bouteille, rue de la Sirène, 1585-1764. 11 G 508 Rue Bourgchanin, 1472-1523. 11 G 509 Rue Mercière, rue Neuve, rue du Puits-pelu, rue Grenette, rue de l’Hôpital du Pont du Rhône, 14451553. 11 G 510 Rue du Clos-Saint-Pierre, rue de l’Herberie, rue de l’Hôpital, rue Saint-Dominique, 1301-1631. 11 G 511 Paroisse Saint-Georges, rue Tramassac, territoire des Glouettes, 1378-1652. 11 G 512 Rue Saint-Paul, rue de la Saônerie, rue de la Peyrolerie, rue du Bourg-Neuf, 1403-1576. 11 G 513-519 Paroisses hors Lyon, 1426-1612. 11 G 513 Charly, Chavanay, 1449-1525. 11 G 514 Vernaison, Orliénas, Charly, 1477-1534. 11 G 515 Morancé, Chazay-d’Azergues. 11 G 516 Lozanne, Saint-Lager, Dardilly, Poleymieux, SaintGermain-au-Mont-d’Or, 1496-1603. 11 G 517 Meyzieux, Charpieu, la Guillotière, Bron, SaintSymphorien-d’Ozon, Manissieux, 1426-1501. 11 G 518 Genay, Vimy, terre du Buisson, 1483-1604. 11 G 519 Saint-Genis-Laval, Oullins, Sainte-Foy-lès-Lyon, 1465-1612. 11 G 520-521 Titres de maisons et de terre dont il n’est pas fait mention de l’appartenance à l’égard de l’abbaye d’Ainay, 1325-1512. 11 G 520 Lyon, Saint-Genis-Laval, 1325-1373. 11 G 521 Lyon, Bron, la Guillotière, la Chaussagne (mandement de Béchevelin), 1391-1512. 11 G 522 Titres de pensions sises à Lyon ne faisant pas mention de l’abbaye d’Ainay ou concernant des pensions non assignées, 1360-1495. 11 G 523-543 Chapelles et prébendes, 1343-1777. 11 G 523-525 Prébende de Saint-Benoît, dite de Montéléone, 1351-1768. 11 G 523 Fondation par le cardinal de Montéléone pour Louis Salamondi, moine d’Ainay ; provisions ; affermages des revenus, reconnaissances de rentes et de servis, procès etc., 1351-1768. 11 G 524 Terrier établi par Bompain pour des terres situées en Dauphiné, 1471. 11 G 525 Terrier étable par De Aula pour des terres sises à Chazay-d’Azergues, marcilly d’Azergues, Civrieuxd’Azergues, Lozanne, Dommartin, les Chères, 14901494. 11 G 526-527 Chapelle ou prébende de Sainte-Catherine, 1516-1644. 11 G 526 11 G 527 11 G 528-532 11 G 528 11 G 529 11 G 530 11 G 531 11 G 532 11 G 533-537 11 G 533 11 G 534 11 G 535 11 G 536 11 G 537 11 G 538-540 11 G 538 11 G 539 11 G 540 Reconnaissances de rentes, de pensions et de servis, 1516-1632. Procès relatif à une pension due à cette prébende par Catherine de la Rochette, veuve de François Regnault, sieur de Champagnieux, 1634-1644. Chapelle de Saint-Pierre, 1343-1488. Donation de cette chapelle faite à Barthélémy, abbé d’Ainay, par Étienne de Villeneuve, bourgeois de Lyon, 1343 ; fondation de messes en cette chapelle ; reconnaissances de rentes et de pensions, affermages de revenus, 1343-1777. Testament d’Ainard de Villeneuve, bourgeois de Lyon, élisant sépulture en la chapelle Saint-Pierre, construite et fondée par ses ancêtres, et fondant en cette chapelle un anniversaire à chanter chaque année, payable sur une pension léguée par lui (25 novembre 1400. Transaction entre l’abbaye d’Ainay et jean et Pierre de Villeneuve au sujet du paiement des arrérages de la pension de 40 florins fondée par leur ancêtre en la chapelle Saint-Pierre, 1467. Reconnaissance par Jean et Pierre de Villeneuve de la pension de 40 florins par eux due à la chapelle Saint-Pierre, 1467. Procès entre l’abbaye d’Ainay et les frères Humbert, Louis et Ainard de Villeneuve au sujet de la pension de 40 florins par eux due à la chapelle Saint-Pierre, 1487-1488. Chapelle de la Sainte-Vierge et prébende de NotreDame-des-Anges, 1454-1777. Fondations des messes, créations de rentes et de pensions, 1454-1777. Fondation d’une messe faite en la chapelle par frère Guichard de Ronède ou de Papia, infirmier d’Ainay, prieur de Sainte-marie-des-Farges et de Bellegarde, moyennant une pension de 800 livres (6 septembre 1485. Double de l’acte précédent, 1485. Création au profit de la chapelle, par jean de Montrosard, d’une pension de 40 livres pesant sur sa maison forte de Montrosard (6 septembre 1485. Double de l’acte précédent, 1485. Chapelles de Saint-Badulphe, de la Croix et de SainteMadeleine, 1353-1412. Fondation par Étienne Doncieux de deux messes en la chapelle pour lesquelles il donne une rente de 87 sols viennois assise sur ses possessions à Heyrieux et à Marsay, 1353. Fondations de messes et créations de pensions, états des cens dus à la chapelle, 1372-1402. Fondation au profit de la chapelle par Pierre de Châteauvieux de deux messes basses pour laquelle il donne deux pensions, l’une de 12 livres, l’autre de 6 livres, assises sur des maisons à Lyon, 1412. 11 G 541 Chapelle de Saint-André. Fondations de messes, créations de pensions, 1460-1503. 11 G 542 Chapelle non dénommée. Requête de l’abbaye d’Ainay pour obtenir de Jean de La Roche, héritier de feu Pierre de Lavieu, le paiement des 100 livres destinées à la construction de la chapelle, 1404. 11 G 543 Chapelle de Saint-Sébastien et chapelle du Saint-Esprit et de Saint-Christophe. Fondations de messes, créations de pensions, réparations, projet de démolition, 14981772. 11 G 544-556 Fabrique, 1653-1785. 11 G 544 Nomination de procureurs-fabriciens, 1678-1775. 11 G 545 Rentes constituées au profit des pauvres, 1758-1780. 11 G 546 Concessions de bancs, 1699-1754. 11 G 547 Mémoires, quittances, 1725-1739. 11 G 548 Œuvre de la fabrique : délibérations du conseil de fabrique ; traités entre le chapitre et les marguilliers, procès divers, 1681-1778. 11 G 549 Recettes de la cure : contestations entre le chapitre et les fabriciens, 1653-1770. 11 G 550-553 Livre de recettes de la cure, 1726-1762. 11 G 550 1726 11 G 551 1740 11 G 552 1761 11 G 553 1762 11 G 554-555 Registre de recettes de baptêmes, mariages et enterrements, 1782-1785. 11 G 554 1782 11 G 555 1785 11 G 556 Registre des recettes et dépenses pour les pauvres de la paroisse d’Ainay, 1766-1784. 11 G 557-570 Comptabilité, 1692-1789. 11 G 557-567 Livre de compte des recettes et dépenses du chapitre, 16921789. 11 G 557 1692 11 G 558 1703 11 G 559 1731-1732 11 G 560 1739-1740 11 G 561 1740-1741 11 G 562 1742 11 G 563 1743 11 G 564 1744 11 G 565 1754 11 G 566 1776 11 G 567 1789 11 G 568 Journal des recettes et dépenses du chapitre, 1744-1753. 11 G 568 1744 11 G 569 1753 11 G 570 Quittances et pièces comptables diverses, 1742-1781. 11 G 571-582 Affermages, 1406-1789. 11 G 571 Livre des baux à loyer des maisons dépendant de l’abbaye d’Ainay, 1656-1670. 11 G 572-574 Livre des anciens baux à ferme, 1406-1532. 11 G 572 1406-1413 11 G 573 1473-1490 11 G 574 1500-1532 11 G 575 Livre des cens et fermes, 1513-1617. 11 G 576 Livre des baux à ferme et des reconnaissances de rentes dues à l’abbaye, 1611-1621. 11 G 577 Livre des baux à ferme, 1618-1674. 11 G 578 Recueil des fermages et des autres capitulaires, 1641-1646. 11 G 579 Recueil des copies de fermages, 1634-1714. 11 G 580 Livre des baux à ferme et des reconnaissances de rentes, 1727-1731. 11 G 581 Livre des contrats perpétuels, 1605-1663. 11 G 582 Baux d’affermage général, procès avec les fermiers, affaires diverses concernant les baux, 1586-1789. 11 G 583 Archives. Compulsoires des archives du chapitre : mesures prises pour la conservation des archives, 1586-1789 11 G 584-634 Possessions et dépendances du chapitre à Lyon et dans les faubourgs de la ville, 1202-1790. Redevances dues à l’abbaye et au chapitre sur des terres et maisons : titres de propriété, acquisitions, aliénations, procédures, baux à loyer, contestations, transactions, cartes terristes etc. 11 G 584-607 Lyon, 1218-1789. 11 G 584 Terrier des reconnaissances de redevances dues à l’abbaye par les habitants de Lyon et des environs de la ville, 15181529. 11 G 585 Terrier des rentes, pensions, et redevances dues au chapitre sur des maisons sises à Lyon et à la Part-Dieu, établi par Nathon et Cabaret, 1752-1772. 11 G 586 Lièves et états divers de redevances pour des maisons sises à Lyon, 1351-1755. 11 G 587 Quartiers d’Ainay et de Saint-Michel, 1324-1776. 11 G 588 Transaction entre frère Étienne de Châteauvieux, religieux d’Ainay, et ses frères aux termes de laquelle Étienne peut jouir, sa vie durant, de la maison à lui léguée par Pierre de Châteauvieux, son père, 1414. 11 G 589 Quartier d’Ainay, 1294-1789. A noter : transaction avec la compagnie Perrache. 11 G 590 11 G 591 11 G 592 11 G 592 11 G 593 11 G 594 11 G 595 Quartier Saint-Michel, 1296-1786. Iles et Brotteaux, 1260-1780. Rentes du Plat et du Perron, 1540-1754. Acquisition par l’abbaye, pensions, procès et transactions, 1540-1755. Reconnaissances, servis, cartes terristes, lièves, terriers, 1575-1754. Tènement de Bellecour. Transcription faite sur l’ordre de l’abbé d’Ainay (1351) de 24 actes de ventes, 1218-1324. Enquête relative au droit de servis possédé par l’abbaye d’Ainay sur la maison du Temple à Lyon, 1345. 11 G 596-597 11 G 596 11 G 597 11 G 598 11 G 599 11 G 600 11 G 601 Rue Pizay, rue des Écloisons, rue du Garet. Redevances dues à l’abbaye sur des maisons et des terres, 1526-1774. Reconnaissances, quittances, procédures etc., 15261660. Procédures, cartes terristes, 1666-1774. Quartier de Bourgchanin, 1357-1767. Quartier Saint-Nizier, 1454-1753. Quartier Confort : procès avec la commanderie de SaintAntoine, accord avec les Dominicains, 1643-1764. Quartier du Plat, 1728-1788. A noter : procès avec l’archevêque au sujet de la propriété du Palais Royal 11 G 602 11 G 603 11 G 604 11 G 605 11 G 606 Quartier de la Grande-Côte, 1713-1746. Quartier Saint-Paul, 1566-1649. Quartier Saint-Just, 1635-1716. Quartier Saint-Vincent et Saint-Sébastien, 1350-1735. Territoires de Bourbon et de la Gallas : procès du chapitre avec les Chartreux, 1735-1781. 11 G 607 Quartier Saint-Georges, 1309-1760. 11 G 608-611 La Guillotière, 1202-1790. 11 G 608 Tènement de Champagnieux à Béchevelin. Acquisition par l’abbaye du droit de garde et d’avouerie de ce tènement ; bulle de Clément VI autorisant l’abbaye à accenser ses granges en emphythéose ; acquisitions de vignes, prés et terres, 1202-1757. 11 G 609 Redevances dues à l’abbaye et au chapitre sur des maisons et des terres, 1470-1785. 11 G 610-611 Juridiction, 1722-1790. 11 G 610 Plumitif des audiences, 1772-1790. 11 G 611 Police : registre des voitures et carrioles de La Guillotière, 1781-1788. 11 G 612-613 La Croix-Rousse et Cuires, 1471-1785. 11 G 612 Redevances, quittances, baux de dîmes et de revenus, droit de pacage des habitants, procès avec les Bernardines, 14711785. 11 G 613 Terrier de reconnaissances de redevances à Cuires, 1536. 11 G 614-634 Vaise, 1471-1790. 11 G 614 Seigneuries de Vaise, Cuires et la Croix-Rousse. Acquisition de la seigneurie de Vaise ; titres relatifs aux dîmes, aux redevances et aux rentes, 1471-1752. 11 G 615 Redevances dues au chapitre ; reconnaissances quittances, baux de dîmes et de revenus ; contestations relatives au paiement des dîmes, 1619-1790. 11 G 616-634 Juridiction, 1661-1790. 11 G 616-618 Procédure civile, 1699-1789. 11 G 616 Congés et défauts, 1724-1790. 11 G 617 Plumitifs d’audience, 1708-1790. 11 G 618 Enquêtes, réponses catégoriques, sentences, ordonnances, actes divers de procédure, 1699-1789. 11 G 619-624 Procédure criminelle : plaintes, informations, interrogatoires, sentences, procès-verbaux, 1661-1790. 11 G 619 1661-1717 11 G 620 11 G 621 11 G 622 11 G 623 11 G 624 11 G 625-632 11 G 625 11 G 626 11 G 627 11 G 628 11 G 629 11 G 630 11 G 631 11 G 632 11 G 633 11 G 634 1718-1725 1726-1733 1734-1737 1738-1745 1769-1790 Juridiction gracieuse, 1696-1789. Réception des officiers du chapitre, procès-verbal de réparation publique faite par l’ancien greffier du bourg de Vaise au sujet des injures et voies de fait dont il s’était rendu coupable envers le capitainechâtelain de la juridiction, 1723-1788. Successions. Acceptations et répudiations, partages, inventaires après-décès, 1696-1789. 1696-1733 1734-1789 Tutelles, curatelles, émancipations, 1710-1789. Prestations de serment et rapports d’expert, 17301781. Cautions, consignations, 1720-1782. Compulsoires, 1780. Police. Ordonnances de police pour le bourg de Vaise, vérifications des poids et mesures, visites des cabarets, autorisations de voirie, visites du bétail etc., 16951782. Surveillance des corporations, 1704-1785. 11 G 635-857 Possessions et dépendances du chapitre dans le diocèse de Lyon (ordre alphabétique), 1135-1790. 11 G 635-637 Affoux. Dîmes et novales, 1298-1788 11 G 635 Titres et propriétés, procès, baux à ferme, obligations des décimateurs ; réparations de l’église, fournitures des ornements sacerdotaux, 1298-1788. Limites, procès entre le prieur de Montrottier et le curé de Violay, 1515-1518. Vente d’une portion de dîme d’Affoux faite par jean de Chalmazel, seigneur de Saint-Marcel, à André Dodieu, seigneur d’Épercieux, 1577. 11 G 636 11 G 637 11 G 638 Arceu. Vente du tiers de la dîme faite à l’abbaye d’Ainay par les frères Omar et Gautier de Burseu, damoiseaux, 1238 11 G 639 L’Aubépin. Contestation entre l’abbaye d’Ainay et le curé de L’Aubépin au sujet de la dîme, 1655 11 G 640 Bellegarde. Réfusions du bâton de Saint-Martin et autres réfusions dues par le prieuré à l’abbaye d’Ainay, 1334-1772 11 G 641-661 Chambœuf, Veauche et Veauchette, 1323-1786. 11 G 641 Redevances dues par les prieurés à la mense abbatiale, contestations ; union (1457) à la mense conventuelle ; foi et hommage faits au roi de la rente noble, 1323-1723. 11 G 642-645 Arrérages des revenus des prieurés : différend entre frère Guy Bertrand, prieur de Chambœuf et Veauche, et frère Barthélémy Bordon, infirmier d’Ainay et ancien prieur de ces prieurés, 1393-1395. 11 G 642 Sentence arbitrale, 1395. 11 G 643-645 Enquête. 11 G 643 1393-1394 11 G 644 1393-1394 11 G 645 1393-1394 11 G 646-649 Dîmes, 1456-1781. 11 G 646 Limites des dîmeries : procès et transactions avec les religieuses de Jourcey et le chapitre Saint-Just de Lyon et le seigneur de Veauchette ; paiement de la dîme : procès avec les habitants, 1456-1780. 11 G 647 Obligations du décimateur : provisions à la cure, portion congrue du curé, procédures ; décimes et pensions dues au curé, 1541-1773. 11 G 648 Visites et réparations de l’église et du presbytère, fournitures de vases sacrés et d’ornements d’église, 1682-1781. 11 G 649 Baux à ferme des dîmes et des revenus des prieurés : procédures, 1589-1772. 11 G 650-652 Revenus, 1388-1786. 11 G 650 Reconnaissances des rentes, cens et servis ; procès, 1388-1786. 11 G 651-652 Liève des revenus du prieuré de Chambœuf, XVe-XVIe s. 11 G 651 XVe s. 11 G 652 XVIIe s. 11 G 653 Sacristie de Chambœuf. Collations de l’office de sacristain, pensions, affermages des revenus, liève de la prébende de Saint-Théodore dépendant de la sacristie, 1513-1770. 11 G 654 Terrier des prieurés de Chambœuf et Veauche établi au profit de Guichard de Ronede, alias de Papia, infirmier d’Ainay, par Cachibo, notaire à Saint-Galmier, 1470-1494. 11 G 655 Double du terrier Cachibo, 1470-1494. 11 G 656 Terrier des prieurés de Chambœuf et Veauche établi par Jean Dupuy, notaire à Saint-Galmier, 1517-1518. 11 G 657 Double du terrier Dupuy, 1517-1518. 11 G 658 Copie du terrier Dupuy faite en 1599 par les notaires Combet et Champenay, 1517-1518. 11 G 659 Terrier des prieurés de Chambœuf et Veauche établi par Dulac, notaire, 1778-1783. 11 G 660 Expédition du terrier Dulac, 1778-1783. 11 G 661 Parangon de la rente noble de Chambœuf et Veauche établi d’après les terriers précédents, 1785. 11 G 662 Charnay. Vente de cens et servis à Charnay faite à l’abbaye d’Ainay par Girard de Marcy, damoiseau, 1336 11 G 663 Chassagne. Vente à l’abbaye d’Ainay de terres sises en la paroisse de Chassagne, 1503 11 G 664-665 Chasselay, 1253-1785. 11 G 664 Revenus. Acquisition par l’abbaye d’Ainay de cens, rentes et portions de dîmes ; baux à ferme des dîmes ; limites de dîmeries : transactions avec le chapitre Saint-Just et les Célestins de Lyon, 1253-1785. 11 G 665 Dîmes. Paiement : procès en la sénéchaussée de Lyon entre l’abbaye d’Ainay et les paroissiens de Chasselay, 1509-1520. 11 G 666-703 Chazay-d’Azergues, 1197-1789. 11 G 666 Inventaire des titres concernant la rente noble de Chazayd’Azergues, 1751. 11 G 667 Copie de l’inventaire précédent, 1751. 11 G 668 Prieuré, église et cure. Fondations d’anniversaires, ordonnance sur la perception des offrandes des fidèles en l’honneur des reliques de Saint-André de Chazay, 1366 ; transaction entre l’abbaye d’Ainay et les paroissiens au sujet du casuel et du luminaire de l’église ; donations, acquisitions et échanges de terres et de redevances, 1257-1531. 11 G 669-674 Sacristie, 1338-1754. 11 G 669 Reconnaissance de redevances et de réfusions faites par le sacristain à l’abbaye d’Ainay ; baux à ferme des revenus des dîmes ; conventions relatives au service divin ; contestations avec les curés de Civrieuxd’Azergues et de Lozanne au sujet de leur portion congrue, 1476-1754. 11 G 670 Terrier établi par Pierre de Marlieu, 1338. 11 G 671 Terrier, XVe s. 11 G 672 Terrier (suite, XVe s. 11 G 673 Liève, XVIe s. 11 G 674 Registre des redevances dues au sacristain par les tenanciers de Chazay-d’Azergues, 1722-1736. 11 G 675 Château. Obligation pour les habitants des paroisses environnantes d’assurer le guet et la garde et de contribuer à ses réparations ; procès-verbaux des réparations, 1379-1771. 11 G 676-690 Seigneurie, 1251-1787. 11 G 676 Bac et moulin : redevance due aux pauvres des paroisses voisines, 1331-1775. 11 G 677 Communauté d’habitants. Ratification par Innocent IV d’un accord entre l’abbaye d’Ainay et les bourgeois de Chazay au sujet d’us et coutumes du bourg, 1251 ; obligation pour les habitants de Chazay de contribuer à une taille établie par l’abbé d’Ainay pour faire face aux nécessités des guerres, 1380 ; droit de fournage : accord entre l’abbaye d’Ainay et les habitants de Chazay, 1433, 1251-1433. 11 G 678-679 Titres de propriété de l’abbaye, en tant que seigneur de Chazay, sur des terres sises à Chazay et dans les paroisses voisines : ventes, échanges, reconnaissances de rentes, affermages de revenus, 1259-1787. 11 G 678 1259-1425 11 G 679 1434-1787 11 G 680 Rentes, cens et servis due à l’abbaye, seigneur de Chazay, sur des terres sises à Civrieux, Marcilly, Chasselay et Morancé, foi et hommage rendu par Guichard de Vaux, damoiseau, pour ses terres sises à Chazay, 1313. 11 G 681 propriétés, rentes, et dîmes de l’abbaye à Chazay, Chasselay, Marcilly et Poleymieux : acquisitions, échanges, reconnaissances de redevances, contestations, 1373-1789. 11 G 682 Fragment d’un terrier contenant les rentes et biens nobles acquis à Chazay-d’Azergues par l’abbaye d'Ainay de 1260 à 1284, XIIIe s. 11 G 683 Terrier portant sur des propriétés de l’abbaye sises à Chazay, Lozanne, Charnay, Civrieux, Marcilly, Lissieu, les Chères, Dommartin-sur-l’Arbresle, Dardilly, La Tour de Salvagny et Courzieu, établi par Billet, notaire, 1479-1492. 11 G 684 Terrier des redevances dues à l’abbaye d'Ainay à Chazay, établi par Chandieu, 1487. 11 G 685 Fragment de terrier pour les terres de l’abbaye d'Ainay sises à Chazay, XVe s. 11 G 686 Terrier des redevances dues à l’abbaye pour des terres sises à Chazay et Marcilly, XVIe s. 11 G 687 Copie partielle du terrier de l’abbaye à Chazayd’Azergues établi par Michel, 1675. 11 G 688 Fragment d’un terrier pour les terres de l’abbaye sises à Chazay, XVIIIe s. 11 G 689 Fragment d’une liève de la rente noble de l’abbaye d'Ainay en la seigneurie de Chazay, XVe s. 11 G 690 Fragment d’une liève des revenus de l’abbaye à Chazay, Lozanne, Saint-Jean-des-Vignes et Marcilly, XVe s. 11 G 691-703 Juridiction, 1197-1789. 11 G 691 Ordonnance de l’archevêque de Lyon rappelant les amendes prévues pour effusion de sang à propos d’une controverse entre l’abbaye d'Ainay et les Chevaliers de Chazay, 1197 ; vente à l’abbaye d'Ainay de la prévôté de Chazay, 1261 ; limites de la juridiction : accords, notamment avec l’archevêque de Lyon, 1334, 1340, 1342 ; titres divers, 1197-1655. 11 G 692-693 Registres du greffe de la justice de Chazay-d’Azergues, 1319-1407. 11 G 692 1319-1324 11 G 693 1399-1407 11 G 694 Registre de la geôle, 1783. 11 G 695-696 Procédure civile, 1662-1789. 11 G 695 Plumitifs d’audience, 1734-1789. 11 G 696 Enquêtes, sentences, actes divers de procédure, 1662-1789. 11 G 697-698 Procédure criminelle : plaintes, informations, interrogatoires, sentences, procès-verbaux, 1646-1789. 11 G 697 1646-1746 11 G 698 1749-1789 11 G 699-702 Juridiction gracieuse, 1734-1789. 11 G 699 Successions : acceptations, répudiations, partages, inventaires après décès, 1734-1788. 11 G 700 Saisies, scellés, inventaires ; ventes judiciaires, 1734-1784. 11 G 701 11 G 702 Tutelles, curatelles, émancipations, 1745-1789. Prestations de serment, rapports d’expert, 17391740. 11 G 703 Police. Four banal, prix du pain, pain fourni par les fermiers de la dîme, réfection des rues, alignements, rouissage du chanvre, 1742-1755. 11 G 704 Châtillon-d’Azergues. Titres de propriétés de l’abbaye d'Ainay pour des terres sises en la paroisse, 1279-1288 11 G 705 Craponne et Francheville. Titres de propriétés de l’abbaye d'Ainay pour des terres sises en la paroisse, 1433-1483 11 G 706 Dommartin-sur-l’Arbresle. Bail à ferme de la dîme du hameau de la Chicotière, 1785 11 G 707 Frans. Réparations de la chapelle : procès entre le chapitre d’Ainay et les héritiers du prébendier de la chapelle de Notre-Dame de Pitié, 17091711 11 G 708-727 Grigny, Millery, Givors, 1299-1790. 11 G 708 Cure. Nominations ; provisions de vicaires ; service du hameau de Sourzy ; réparations et entretien de l’église, du presbytère et du cimetière ; baux à ferme des revenus ; carte de la dîmerie du côté de Givors, 1614-1787 11 G 709-712 Dîmes et novales de Grigny et Millery, 1346-1782. 11 G 709 Portion congrue : procès et transactions avec les curés ; paiement des dîmes : procès avec les habitants des deux paroisses ; délimitation des dîmeries, 1346-1626. 11 G 710 Dîmes novales dues au curé de Grigny : procès entre l’abbaye et certains habitants, 1523. 11 G 711 Fixations des quotités ; portions congrues des curé&s ; paiement des dîmes : procès avec les habitants des deux paroisses, 1644-1782. 11 G 712 Baux à ferme des dîmes de Grigny, Millery, Sourzy et la plaine de Givors : contestations, procès, 1611-1782. 11 G 713 Rente noble due à l’abbaye à Grigny, Millery, Givors, Irigny et Saint-Genis-Laval ; acquisitions de cens et de servis ; reconnaissances de redevances ; comptabilité ; procédures, 1299-1774. 11 G 714-727 Juridiction, 1711-1790. 11 G 714-723 Grigny, 1713-1790. 11 G 714-717 Procédure civile, 1713-1790. 11 G 714 Plumitifs d’audience, 1753-1785. 11 G 715 présentations de congés et défauts, 1763-1790. 11 G 716 Registres du greffe, 1750-1765. 11 G 717 Enquêtes, sentences, ordonnances, expédients, 1713-1777. 11 G 718 Procédure criminelle : plaintes, informations, interrogatoires, sentences, procès-verbaux, 17261787. 11 G 719 Police. Alignements, vérifications des poids et mesures, divers, 1774-1789. 11 G 720-723 Juridiction gracieuse, 1762-1790. 11 G 720 Réceptions d’officiers du chapitre, 1787. 11 G 721 Successions : acceptations, répudiations, partages, inventaires après décès, 1762-1790. 11 G 722 Saisies, scellés, inventaires, ventes judiciaires, 1762-1790. 11 G 723 Tutelles, curatelles, émancipations, 1765-1790. 11 G 724-727 Millery, 1711-1789. 11 G 725 Délimitation des fonctions du juge de Millery, 1717. 11 G 726 Procédure criminelle : Plaintes, informations, interrogatoires, sentences, procès-verbaux, 17141789. 11 G 727 Juridiction gracieuse : successions, saisies, scellés, inventaires, ventes judiciaires, 1711-1761. 11 G 728-739 Lozanne, Civrieux-d’Azergues, Marcilly-d’Azergues, 1322-1790. 11 G 728 Titres de propriété de l’abbaye et du chapitre sur des terres sises dans les paroisses de Lozanne, Marcilly, Civrieux et Les Chères : acquisitions, échanges, aliénations, fois et hommages, reconnaissances de redevances, affermages de revenus, 1322-1785. 11 G 729 Liève des revenus de l’abbaye à Lozanne, Civrieux, Les Chères et Lissieu, XVIe s. 11 G 730-739 Juridiction, 1719-1790. 11 G 730-731 Procédure civile, 1734-1790. 11 G 730 Registres d’audiences, 1735-1790. 11 G 731 Enquêtes, sentences, actes divers de procédure, 1734-1786. 11 G 732 Procédure criminelle : plaintes, informations, interrogatoires, sentences, procès-verbaux, 1731-1790. 11 G 733-739 Juridiction gracieuse, 1719-1789. 11 G 733 Réceptions d’officiers du chapitre, 1780-1785. 11 G 734-735 Successions : acceptations, répudiations, partages, inventaires après décès, 1729-1789. 11 G 734 1729-1752 11 G 735 1757-1789 11 G 736 Saisies, scellés, inventaires, ventes judiciaires, 17191790. 11 G 737 Tutelles, curatelles, émancipations, 1731-1790. 11 G 738 Rapports d’experts, 1737. 11 G 739 Cautions, 1752. 11 G 740-741 Massieux-en-Dombes, 1526-1790. 11 G 740 Titres de propriété du prieuré sises à Genay : reconnaissances de redevances, procès, 1681-1790. 11 G 741 Terrier des redevances établi par Dupont, notaire, 1526. 11 G 742 Messimy-en-Dombes. Droit de patronage de l’église ; réfusions dues par le curé ; titres relatifs aux dîmes et aux revenus ; procès, affermages des revenus, 1427-1776 11 G 743 Montanay. Terrier, XVe-XVIIe s. 11 G 744 Montluel. Nomination par le duc de Savoie de deux commissaires dans les mandements de Montluel et Miribel, 1453 11 G 745-746 Morancé, 1280-1469. 11 G 745 Fief de Torchy. Droit de rachat des cens et rentes du fief accordé par l’abbaye à Guichard de Varennes, chevalier ; foi et hommage du fief fait à l’abbaye par Guichard de Varennes, 1280 ; vente des cens et servis du fief faite à l’abbaye par Guichard de Varennes, 1290. 11 G 746 Titres de propriété de l’abbaye sur des terres sises en la paroisse de Morancé, 1322-1469. 11 G 747 Mornant, Saint-Laurent-d’Agny, Taluyers, XVe s. Terrier de l’abbaye pour des terres sises à Mornant, Saint-Laurentd’Agny, Taluyers. 11 G 748 Neuville-sur-Saône. Titre d’une redevance due à l’abbaye sur une terrasse sise à Neuvillesur-Saône, 1565 11 G 749-756 Orliénas, 1618-1790. 11 G 749 Baux à ferme des dîmes et revenus ; affermage des dîmes : procès entre le chapitre d’Ainay et un notaire d’Orliénas, 1740-1789. 11 G 750-756 Juridiction, 1618-1790 11 G 750-751 Procédure civile, 1618-1790. 11 G 750 Plumitifs d’audience, 1618-1619, 1762-1790. 11 G 751 Enquêtes, sentences, actes divers de procédure, 1627, 1782-1790. 11 G 752 Procédure criminelle : plaintes, informations, interrogatoires, sentences, procès-verbaux, 1763-1789. 11 G 753-755 Juridiction gracieuse, 1762-1788. 11 G 753 Successions : acceptations, répudiations, partages, inventaires après décès, 1762-1788. 11 G 754 Saisies, scellés, inventaires, ventes judiciaires, 17621772. 11 G 755 Tutelles, curatelles, émancipations, 1762-1772. 11 G 756 Police. Alignements, 1765. 11 G 757-793 Pont-de-Veyle, 1395-1782. 11 G 757 Union du prieuré à l’abbaye d'Ainay ; fois et hommages, aveux et dénombrements faits au roi ; partage des biens du consistoire protestant, contestations ; pension due à l’abbaye d'Ainay par l’hôpital, 1395-1750. 11 G 758 Église. Fondation des prêtres sociétaires ; nominations à la cure, décimes dus par la cure ; réparations ; destruction de l’ancienne église et construction d’une nouvelle, 1740 ; fournitures d’ornements ; droit de cire dû au sacristain de Saint-Étienne de Lyon ; règlement du service divin ; institution d’un vicaire à Laiz, 1496-1774. 11 G 759 Dîmes et novales. Fixation de la quotité de la dïme, procès avec les habitants ; portion congrue : transaction avec le curé ; charges des décimateurs ; réparations de l’église ; fournitures d’ornements ; défrichements, 1539-1780. 11 G 760 Propriétés et pensions autres que celles du consistoire. Acquisitions et aliénations ; reconnaissances de rentes et de servis ; baux à ferme des dîmes et revenus, contestations, 1574-1782. 11 G 761-793 Gestion du temporel, 1406-1781. 11 G 761 Récépissé de terrier et de lièves ; reconnaissances de rentes et de servis ; procès, 1549-1781. 11 G 762 11 G 763 11 G 764 Terrier établi par François Morand, notaire, 1406-1415. Terrier établi par J. de Aula, notaire, 1434-1443. Terrier établi par Bertrand Chalenda, notaire, 14571475. 11 G 765 Terrier établi par Amblard de Aula : minutes, 14951601. 11 G 766 Expédition du terrier précédent établie par Jean de Aula, fils d’Amblard, 1495-1501. 11 G 767 Terrier établi par Claude Favier, notaire, 1518-1521. 11 G 768 Copie du précédent terrier établie par G. Girodet, 15181521. 11 G 769 Terrier établi par Claude Favier et Benoît Teyolard, notaires, 1519-1525. 11 G 770-776 Terrier Raudet, 1577-1579. 11 G 770 Terrier établi par Louis Raudet, notaire, 1577-1579. 11 G 771 Copie partielle du terrier précédent faite par Pin, 1577-1578. 11 G 772 Suite de la copie, 1577-1578. 11 G 773 Suite et fin de la copie, 1577-1579. 11 G 774 Autre copie partielle, 1577-1578 11 G 775-776 Abrégé non signé du terrier à Pont-de-Veyle, Laiz et Mons 11 G 775 s.d. 11 G 776 s.d. 11 G 777-778 Terrier Bernardet, 1627-1709. 11 G 777 Terrier établi par Bernardet, notaire : minute, 16271709. 11 G 778 Expédition faite en 1733, 1627-1709. 11 G 779 Terrier Rivet, notaire : expédition, 1771-1777. 11 G 780 Parangon des terriers Bernardet et Rivet, 1697-1778. 11 G 781 Liève prise sur le terrier Favier, 1518. 11 G 782 Liève, 1533-1536. 11 G 783 Liève : recette des cens et servis, 1598. 11 G 784 Recette manuelle de la rente d’Ainay, 1619-1620. 11 G 785 Liève, 1625-1642. 11 G 786 Recette des servis d’Ainay de 1594 à 1661, 1604-1661. 11 G 787 Recette manuelle du terrier d’Ainay, 1692-1693. 11 G 788 Liève, 1725-1747. 11 G 789 Projet de nouvelle recette manuelle, 1731. 11 G 790 Liève, 1760. 11 G 791 Recette de la rente noble d’Ainay, 1772-1776. 11 G 792 Fragments et minutes de terriers, XVIIe-XVIIIe s. 11 G 793 Cartes terristes, XVIIe-XVIIIe s. 11 G 794 Riorges. Réfusions du bâton de Saint-Martin et autres réfusions dues par le prieuré à l’abbaye d'Ainay ; union du prieuré au collège des Jésuites de Roanne (1613), 1388-1635 11 G 795-797 Rozier, 1317-1634. 11 G 795 Titres de propriété du prieuré sur des terres et des dîmes ; union du prieuré aux Chartreux de Lyon, 1600-1634. 11 G 796 11 G 797 11 G 798-801 11 G 798 11 G 799 11 G 800 11 G 801 11 G 802 Terrier, 1317. Reconnaissances de cens et servis ; baux à ferme des revenus, procès, 1417-1427. Saint-Benoît-de-Cessieu, 1241-1721. Acquisitions de droits par le prieuré, 1241 ; juridiction : compromis de l’abbaye avec le seigneur de Meyrieu ; foi et hommage du fief de Cordon ; parts des curés d’Izieu, Brenier, Cordon et de Jullienan dans la dîme ; revenus du sacristain du prieuré ; redevances dues par les curés d’izieu et de Bregnier ; cartulaire, 1241-1457. Paiement des dîmes : procès entre le prieur et Jean Moret, paroissien de Saint-Benoît-de-Cessieu, 1460-1461. Perception des droits sur la terre de la Montagne de Chablais et de Lanceroux, différend entre le prieuré et le comté de Chambe : enquêtes, 1470. Réfusions du bâton de Saint-Martin et autres réfusions dues par le prieuré à l’abbaye d'Ainay : reconnaissances, quittances, procès, 1381-1721. Ronzières. Titres de propriété de l’abbaye sur des terres sises en la paroisse, 1600 11 G 803-804 Sainte-Colombe-en-Forez, 1332-1786. 11 G 803 Terrier, 1332 11 G 804 Titres de propriété de l’abbaye et du chapitre sur des dîmes de Sainte-Colombe et Épercieux, baux à ferme, 1390-1786. 11 G 805 Saint-Cyr-de-Favières. Titres de propriété de l’abbaye sur des terres sises en la paroisse, 11351282 11 G 806 Saint-Didier-au-Mont-d’Or. Titres de propriété du chapitre sur des terres sises en la paroisse, 17511753 11 G 807 Saint-Genis-Laval. Titres de propriété de l’abbaye et du chapitre sur des terres sises en la paroisse, 1266-1761 11 G 808 Saint-Germain-au-Mont-d’Or. Titres de propriété de l’abbaye sur des terres sises en la paroisse, 12611408 11 G 809 Saint-Jean-des-Vignes. Acquisitions de terres, de rentes, de servis et de pensions au territoire de Rotaval ; administration de ces biens, 1498-1736 11 G 810-812 Saint-Julien-en-Jarez, 1212-1764 11 G 810 Sacristie. Provision de l’office de sacristain ; administration des biens ; procès avec les Jésuites du collège de la Trinité de Lyon ; union de la sacristie à l’église collégiale d’Ainay pour l’établissement en cette église d’un bas-chœur composé d’un maître de chant et de quatre clergeons, 1496-1756. 11 G 811-812 Prieuré, 1212-1764 11 G 811 Droits de justice et de sauvegarde ; réfusions du bâton de Saint-Martin et autres réfusions et redevances dues à l’abbaye d'Ainay ; union au collège de la Trinité de Lyon (Jésuites), 1307-1764. 11 G 812 Provision du prieuré ; procès intenté devant l’officialité par l’archevêque de Lyon à un prieur de Saint-Julienen-Jarez accusé de simonie et de parjure ; droit de patronage du prieuré sur l’église Saint-Pierre de Saint- 11 G 813-819 11 G 813 11 G 814 11 G 815 11 G 816 11 G 817 11 G 818 11 G 819 11 G 820 Chamond ; titres de propriété du prieuré sur des terres sises à Saint-Chamond ; accensement par le prieuré de la maison forte du Fulchet ; dîme : transaction du prieuré avec les habitants de Saint-Romain-les-Athaux, 1212-1483. Sainte-Madeleine-de-la-Calme-en-Forez. Titres de propriété de la chapelle ; excès commis par les officiers forestiers de l’archevêque dans les bois dépendant de la chapelle : procès entre l’abbaye d'Ainay et l’archevêque, 1444 ; procès-verbaux de réparations et de visites de la chapelle ; fournitures d’ornements ; baux à ferme des revenus ; exploitation des bois et plan des bois ; interdiction de la chapelle en raison des excès qui s’y commettaient, 1701-1744. Terrier, 1340. Terrier établi par Montossat, 1486. Terrier, 1536. Fragment de terrier établi par Dubost, 1620. Terrier établi par Bonnefond, 1626. Terrier établi par Bonnefond, 1668 Saint-Maurice-de-Gourdans. Titres de propriété du prieuré ; redevance sur le bois de Malegarde : accord du prieuré avec le duc de Malegarde ; rentes et pensions dues à ce prieuré ; réfusions du bâton de Saint-Martin et autres réfusions et redevances dues par le prieuré à l’abbaye ; baux à ferme des revenus, 1432-1776 11 G 821-824 Saint-Romain-le-Puy, 1236-1734. 11 G 821 Titres de propriété ; droit de juridiction et accord avec le comte de Forez ; rétablissement de la conventualité, 1709 ; baux à femre des revenus ; réfusions du bâton de SaintMartin et autres réfusions et redevances dues par le prieuré à l’abbaye, puis au chapitre, 1236-1754. 11 G 822 Union du prieuré à l’abbaye d'Ainay et translation du service divin du prieuré à l’abbaye, 1666-1710. 11 G 823-824 Procès entre le chapitre de Saint-Martin-d'Ainay et le prieur de Saint-Roman-le-Puy au sujet d’une pension de 700 livres due par le prieur au chapitre, 1711-1734. 11 G 823 1711-1728 11 G 824 1728-1734 11 G 825 Saint-Symphorien-d’Ozon. Titres de propriété ; baux à ferme; réfusions du bâton de Saint-Martin et autres réfusions et redevances dues par le prieuré à l’abbaye et au chapitre, 1425-1739 11 G 826 Saint-Laurent-de-Mure. Titres de propriété du chapitre sur des terres sises en la paroisse, 17661780 11 G 827 Saint-Maurice-de-Beynost. Titres de propriété du chapitre sur une terre sise en la paroisse, 1304 11 G 828 Saint-Rambert-en-Forez. Projet d’union du prieuré et chapitre de Saint-Rambert-en-Forez à l’église collégiale de Saint-Martin-d'Ainay, XVIIIe s. 11 G 829 Saint-Romain-au-Mont-d’Or. Titres de propriété du chapitre sur une terre sise en la paroisse, 1659 11 G 830 Saint-Symphorien-le-Château. Titres de propriété du chapitre sur une terre sise en la paroisse, 1777 11 G 831-832 La Tourette, 1291-1655 11 G 831 Dîmes et redevances dues au prieuré ; baux à ferme ; droits du prieuré sur le village de la Rochette ; pension et portion congrue du curé ; réparations de l’église et fournitures d’ornements, 1291-1638. 11 G 832 Servis et redevances dus au prieuré, procès, 1639-1655. 11 G 833 Tassin, Écully, Dardilly. Titres de propriété de l’abbaye et du chapitre sur des terres sises en la paroisse ; redevances : procès, 1377-1755 11 G 834 Ville-sur-Jarnioux. Titres de propriété de l’abbaye et du chapitre sur des terres sises en la paroisse ; baux à ferme des dîmes et redevances dues au chapitre, 13351782 11 G 835-842 Vernaison, Charly, début XVe s.-1785. 11 G 835-842 Juridiction, début XVe s.-1785 11 G 835 Droit pour l’abbaye de percevoir sur chaque feu de Vernaison un bichet de seigle ; redevances dues à l’abbaye à cause du château de Vernaison ; titres de propriété de l’abbaye et du chapitre sur les deux paroisses ; baux à ferme des dîmes, début XVe s-1785. 11 G 836 Procédure civile : sentences, actes divers de procédure, 1651-1736. 11 G 837 Procédure criminelle : plaintes, informations, interrogatoires, sentences, procès-verbaux, 1643-1716. 11 G 838-841 Juridiction gracieuse, 1651-1761. 11 G 838 Réceptions d’officiers de l’abbaye, 1651. 11 G 839 Successions. Acceptations, répudiations, partages, inventaires après décès, 1648-1652. 11 G 840 Scellés, ventes judiciaires, 1652-1761. 11 G 841 Tutelles, 1651-1713. 11 G 842 Police. Surveillance des corporations, vérifications des poids et mesures, 1651. 11 G 843-856 Yzeron et Châteauvieux, 1478-1790. 11 G 843-844 Dîmes, 1478-XVIIIe s. 11 G 843 Délimitation des dîmeries de Châteauvieux-Yzeron et Thurins : transaction entre les abbés d’Ainay et de l’Ile-Barbe ; baux à ferme, 1478-1785. 11 G 844 Terrier de la rente de Châteauvieux, XVIIIe s. 11 G 845-856 Juridiction, 1726-1790. 11 G 845-847 Procédure civile, 1726-1790. 11 G 845 Registres de présentation, congé et défauts, 17381789. 11 G 846 Plumitifs d’audiences, 1738-1790. 11 G 847 Enquêtes, sentences, actes divers de procédure, 1726-1790. 11 G 848-849 Procédure criminelle : plaintes, informations, interrogatoires, sentences, procès-verbaux, 1738-1790. 11 G 848 1738-1771 11 G 849 1771-1790 11 G 850-855 Juridiction gracieuse, 1735-1790. 11 G 850 Successions. Acceptations, répudiations, partages, inventaires après décès, 1738-1790. 11 G 851 Saisies, scellés, inventaires, ventes judiciaires, 17381790. 11 G 852 Tutelles, curatelles, émancipations, 1738-1790. 11 G 853 Réceptions d’officiers de justice, 1736-1779. 11 G 854 Prestations de serment et rapports d’experts, 17391790. 11 G 855 Cautions, 1740-1788. 11 G 856 Police. Entretien des chemins, échenillage, alignements, enregistrement des arrêtés et déclarations, affaires diverses, 1745-1789. 11 G 857 Droits de patronage, 1329-1712. Droits de patronage de l’abbaye sur les cures de Saint-Nizier-de-Fornas, Chasselay, Marcilly-d’Azergues, Saint-Laurent-de-Mure, Le Colombier, Meyzieux, Sainte-Colombe-en-Forez, Chagnon, Civrieuxd’Azergues, Saint-Pierre-de-Saint-Chamond, Courzieu, Lozanne, SaintSymphorien d’Ozon. 11 G 858-895 Possessions et dépendances du chapitre dans d’autres diocèses, 1249-1785. 11 G 858-863 Diocèse de Vienne, 1282-1785. 11 G 858 Prieuré de Saint-Maurice-d’Anthon, 1316-1396. Livraisons de pain et de vin à l’abbaye d'Ainay ; bail à ferme des revenus du prieuré. 11 G 859 Prieuré de Bozolet, 1491. Vente au prieuré d’une terre sise en la paroisse de Gillonay. 11 G 860 Prieuré de Poulieu, 1634-1785. Arrêt du parlement de Grenoble relatif aux décimes et redevances du prieuré ; baux à ferme des revenus du prieuré. 11 G 861 Prieuré de La Mure et d’Issaines, 1282-1783. Cession par le seigneur d’Issaines de tous les droits qu’il possède sur le prieuré ; réfusion du bâton de Saint-Martin et autres réfusions et redevances dues par le prieuré à l’abbaye ; procédures ; baux à ferme des dîmes et revenus. 11 G 862-863 11 G 862 Prieuré de Vion, 1554-1775. Arrêt du grand Conseil maintenant l’abbaye d'Ainay dans son droit de percevoir la réfusion du bâton de Saint-Martin sur le prieuré, 1554. 11 G 863 Réfusion du bâton de Saint-Martin et autres réfusions et redevances dues par le prieuré à l’abbaye puis au chapitre, 1555-1775. 11 G 864-868 Diocèse du Puy, 1299-XVIIIe s. 11 G 864 Prieuré de Tence, 1457-XVIIIe s. Résignation des fonctions de prieur de Tence par Jean de Boulieu (1457) et collation du prieuré à Antoine de Bourbon (1467) ; possession du prieuré, contestation à François de Boulieu : procès devant l’official de Lyon (1496) ; union du prieuré du collège de la Trinité de Lyon (1579) ; réfusion du bâton de Saint-Martin due par le prieuré à l’abbaye d’Ainay, 1457-XVIIIe s. 11 G 865-867 11 G 865 Prieuré d’Estivareilles, 1299-1580. Provision et collation du prieuré (1496), procès (1497) ; projet d’union du prieuré de l’abbaye d'Ainay (1504) ; collation de la sacristie ; réfusion du bâton de Saint-Martin et autres réfusions et redevances dues par 11 G 866 11 G 867 11 G 868 le prieuré à l’abbaye et procès ; pension due au curé ; état des fonds du prieuré, 1580. Liève des servis du prieuré, 1299. Extraits de reconnaissance faite en faveur du prieuré de plusieurs redevances sur des terres sises dans les mandements de Saint-Bonnet-le-Château et de Miribel, 1341. Prieuré d’Issingeaux, 1568-1757. Réfusion du bâton de Saint-Martin et autres réfusions et redevances dues par le prieuré à l’abbaye puis au chapitre d’Ainay ; procès ; baux à ferme des revenus du prieuré ; portion congrue du curé de Bellecombe : procès. 11 G 869 Diocèse de Valence, 1423 Prieuré de l’Ile-sous-Saint-Vallier. Statuts ; servis et revenus ; preuves de la dépendance du prieuré à l’égard de l’abbaye, procès ; réforme du prieuré. 11 G 870-873 Diocèse de Grenoble, 1268-1777. 11 G 870-872 Prieuré de Lémenc près Chambéry, 1382-1652. 11 G 870 Statuts du prieuré ; servis et revenus ; preuves de la dépendance du prieuré à l’égard de l’abbaye, procès ; réforme du prieuré, 1416-1652. 11 G 871 Droit de l’abbaye d'Ainay sur les dépouilles des religieux du prieuré : procès, 1525-1545. 11 G 872 Réfusion du bâton de Saint-Martin et autres réfusions et redevances dues par le prieuré à l’abbaye d’Ainay, 1382-1613. 11 G 873 Prieuré de Saint-Béron, 1268-1777. Droit de garde du prieuré : sentence arbitrale, 1268-1269 ; réfusion du bâton de Saint-Martin et autres réfusions et redevances dues par le prieuré à l’abbaye ; procès ; dîmes du prieuré, 1268-1777. 11 G 874-877 Diocèse de Genève, 1249-1754. 11 G 874 Prieuré de Douvaine, 1382-1383 Reconnaissance de redevances faite par le prieur en faveur de l’abbaye d'Ainay (. 11 G 875 Prieuré de Thonon, 1249-1629. Titres de propriété du prieuré ; don de la sacristie de Thonon fait par Thomas Bérerd, prieur de Thonon, à Jean François, religieux d’Ainay, 1360 ; reconnaissance de la donation à titre précaire de la juridiction de Thonon faite par le prieur à Gérard et Pierre de Nervier, 1411 ; Réfusion du bâton de Saint-Martin et autres réfusions et redevances dues par le prieuré à l’abbaye d’Ainay, 1249-1629. 11 G 876 Prieuré de Bellevaux, 1335-1707. Reconnaissance d’une redevance due par le prieur au prieur de Contamine ; acquisitions et aliénations de terres ; gestion des domaines ; baux à ferme des revenus du prieuré ; dîmes du prieuré ; réfusion du bâton de Saint-Martin et autres réfusions et redevances dues par le prieuré à l’abbaye puis au chapitre d’Ainay. 11 G 877 Prieuré de Saint-Jean-hors-les-murs à Genève, 1340-1754. Titres de propriété du prieuré ; droit de collation du prieuré par l’abbaye d'Ainay ; réfusion du bâton de Saint-Martin et autres réfusions et redevances dues par le prieuré à l’abbaye puis au chapitre d’Ainay, 1340-1754. 11 G 878-891 Diocèse de Saint-Paul-Trois-Châteaux, 1269-1783. Prieuré de Châteauneuf-du-Rhône et Saint-Pierre-du-Palais. 11 G 878 Possession du prieuré : procès entre l’abbaye d'Ainay et l’évêque de Viviers, 1504-1509 ; séquestre des revenus du prieuré pour subvenir aux réparations, 1537 ; projet d’union du prieuré au chapitre de Saint-Paul-Trois-Châteaux, 15051715. 11 G 879 Arrêt du Grand Conseil maintenant l’abbaye d'Ainay en possession du prieuré contre les prétentions de l’évêque de Viviers, 1512. 11 G 880 Cure, nomination du curé ; portion congrue du curé ; traitement du vicaire ; rétribution des prédicateurs, réparations de l’église ; fournitures de vases sacrés, d’ornements et de luminaire ; visites pastorales, 1583-1783. 11 G 881 Dîmes : procès et transactions ; affectation aux pauvres du 1/24e du revenu des dîmes, 1269-1768. 11 G 882 Propriétés, échanges et aliénations de terres ; décimes dus par le prieuré, contestations, 1578-1709. 11 G 883 Baux à ferme des dîmes et revenus du prieuré, contestations, 1570-1784. 11 G 884-891 Terriers 11 G 884 Terriers, confection et rénovation ; reconnaissances de rentes, procès, 1570-1774. 11 G 885 Terrier du prieuré établi par Bajisti, 1300. 11 G 886 Terrier du prieuré étable par Vireterin, 1368. 11 G 887 Terrier du prieuré, 1331. 11 G 888 Terrier du prieuré, 1455. 11 G 889 Liève des revenus du prieuré, début XVIIe s. 11 G 890 Terrier établi par Gleizal, Goutet, Faure et Colomb, 1598-1670. 11 G 891 Terrier établi par Veyrent, 1754-1774. 11 G 892-895 Diocèse d’Aoste, 1382-1620. Prieuré de Saint-Hilaire-de-Nus 11 G 892 11 G 893 11 G 894 11 G 895 Fois et hommages des fiefs du prieuré ; reconnaissances de cens et de rentes dus au prieuré ; réfusion du bâton de SaintMartin et autres réfusions et redevances dues par le prieuré à l’abbaye d’Ainay, 1382-1620. Terrier des reconnaissances passées par le curé de SaintVincent et d’autres personnes au profit du prieuré, 1411 Terrier des reconnaissances de la rente du prieuré, 1422. Liève des revenus du prieuré, 1411-1434.