Chapitre Saint-Martin-d`Ainay (Lyon) 1107-1794 11 G 1-895

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Chapitre Saint-Martin-d`Ainay (Lyon) 1107-1794 11 G 1-895
Chapitre Saint-Martin-d’Ainay (Lyon)
1107-1794
11 G 1-895
Répertoire numérique établi par René Lacour
1968
INTRODUCTION
La majeure partie des archives de l’abbaye d’Ainay, du moins celles qui restèrent après le pillage de
l’abbaye par les bandes du baron des Adrets en 1562, est conservée aux Archives départementales du
Rhône. Mais par suite de circonstances historiques, deux fonds importants concernant cet
établissement sont conservées hors des Archives du Rhône.
Sources complémentaires
Archives municipales de Lyon.
Archives de la Charité.
B 239
C 38
Foi et hommage rendu au prince souverain des Dombes par l’abbaye d’Ainay
pour les dîmes qu’elle possède dans cette souveraineté.
Traité entre les recteurs de l’Aumône générale de Lyon et l’abbaye d’Ainay au
sujet des enterrements, 1685.
Bibliothèque municipale de Lyon.
Fonds ancien
Ms 1385
Ms 1463
Recueil de pièces sur les églises et couvents de Lyon, fol. 9 : analyses de
plusieurs actes du grand cartulaire
Mélanges historiques sur Lyon, fol. 96, extrait du missel d’Ainay ; fol. 98, note
sur le bréviaire d’Ainay.
Fonds Morin-Pons
N°228-230
Quittances de fondations en l’église Saint-Martin-d'Ainay par Louis de Loras,
seigneur de Monplaisant, commandant de la noiblesse du Dauphiné, 1744-1753.
Fonds Coste
Ms 41
Ms 91
Ms 247
Ms 248
Ms 249
Ms 250
Ms 251
Ms 252
Ms 253
Ms 254
Gabriel Symeoni, Florentin, né en 1509, mort à Turin vers 1570, L'origine et le
antichità di Lione, fol. 11 : « Figura dell' isola d'Inea [île d'Ainay]. Lione. »
Recueil des statuts de l'église de Lyon. Copie du XVIIIe s.,
p. 213 : Serment que prêtent […] les abbés de Saint-Rambert et d'Ainay, 1333
Cartulaire des fondations et des anniversaires de l'abbaye d'Ainay. Clauses de
testaments, traités, donations en faveur de ladite abbaye, 1260-1376.
Grand Cartulaire de l'abbaye d'Ainay. Recueil formé par ordre de Barthélemy
de Civins, abbé d'Ainay, 1332-1361.
Inventaire sommaire des actes contenus dans le grand Cartulaire de l'abbaye
d'Ainay.
Jean-Marie de La Mure. Chronique de l'abbaye d'Ainay. En tête, dédicace à
Camille de Neufville, archevêque de Lyon, abbé d'Ainay ; à la fin, éloge de ce
prélat.
Inventaire des actes contenus dans le grand Cartulaire d'Ainay, par Claude de
La Bessette, 1678 ».
« Inventaire des titres et papiers de l'abbaye d'Ainay, apartenants à monseigneur
le cardinal de La Rochefoucaud, archevêque de Bourges et abbé de ladite
abbaye. Fait par sieur Joseph Batteney, archiviste et commissaire en droits
seigneuriaux, le 17 juillet 1750 ».
Vente par Pierre de Buisi à l'abbaye d'Ainay d'un moulin avec ses
appartenances, situé au-dessous de Chazay d'Azergues (Rhône), mars 1231.
Bulle d'Alexandre IV, « Exhibita nobis dilectorum filiorum », unissant à la
manse d'Ainay la maison de « Gueriis » (Cuires, Rhône) et ses dépendances.
Ms 255
Ms 256
Ms 257
Ms 258
Ms 259
Ms 260
Ms 267
Ms 370
Ms 1208
Naples, 2 des ides d'avril, première année, 12 avril 1255. Original plomb.
Reproduit dans le grand Cartulaire, Coste, n°2564, fol. 15, et dans l'imprimé, t.I,
p. 32.
Bulle du pape Alexandre IV, « Ne pro aliena culpa a divinis laudibus », portant
que, dans le temps d'un interdit, les religieux du monastère d'Ainay peuvent
célébrer, « non pulsatis campanis », à voix basse les offices divins, « dummodo
causam non dederint interdicto ».
Bulle de Clément IV, « Ut tue sollicitudinis et circumspectionis industria
monaste rium tuum », permettant à l'abbé d'Ainay de changer ou révoquer les
prieurs et les obédienciers dépendant de lui. Viterbe, 1er juillet, 2e année, 1226.
Bulle du pape Grégoire X, « Indempnitati monasterii vestri paterna volentes
sollicitudine precavere », déclarant que les religieux d'Ainay ne sont pas tenus
de payer les dettes de leurs prédécesseurs, à moins que ces dettes n'aient été
faites pour l'utilité du monastère. Lyon, 15 octobre, 3e année, 1274.
Union du prieuré de Saint-Maurice d'Anthon (Isère) à l'abbaye d'Ainay, pour
augmenter la pitance des religieux de ladite abbaye. 29 avril 1316.
Charges et revenus de l'abbaye d'Ainay. — « Intrata e cariché dé frumento e
vino della badia d'Esnay. » — « Intrata in danari della badia di Esnay da Lione
per uno anno intiero ».
L'abbé Sudan, ancien archiviste de l'église de Lyon. Billet autographe signé à
M. Naudet. Demande de renseignements sur les titres de l'abbaye d'Ainay
emportés à Marseille par Lazare-Victor de Jarente, abbé d'Ainay.
Bulle de Grégoire IX « Gratum gerimus.. », confirmant le traité passé entre les
Frères Prêcheurs de Lyon et l'abbaye d'Ainay, touchant le tènement « retro
Templum », aujourd'hui place des Jacobins) concédé auxdits religieux par
Durand de Fuer pour y bâtir leur couvent, tènement relevant de la directe de
ladite abbaye.
Procès-verbal de la visite faite par Barthélemy de Civins, abbé d'Ainay et
official de Lyon, au nom de l'archevêque Henri de Villars-Thoire, à l'abbaye de
l'Ile-Barbe, pour la réformation des officiers et des religieux de ladite abbaye,
1352.
Terrier passif des fonds et héritages situés en la paroisse d'Écully, appartenant à
M. André Barety, écuyer, conseiller, secrétaire du Roi, 1783 ; fol. 56 : rente de
l’infirmerie d’Ainay.
Bibliothèque nationale de France.
Ms lat. 11027 Petit cartulaire
SOMMAIRE
11 G 1-23
Inventaires.
11 G 24-38
Actes capitulaires.
11 G 39-71
Spirituel et droits honorifiques.
11 G 39-42
Privilèges et exemptions, 1107-1782.
11 G 43-48
Droits honorifiques, 1195-1794
11 G 49-56
Anniversaires et fondations, 1202-1788.
11 G 57-62
Cartulaires, 1135-XVIIIe s.
11 G 63-69
Affiliation d’autres établissements ecclésiastiques, 1224-1779.
11 G 70-71
Sécularisation de l’abbaye, 1628-1781.
11 G 72-186 Personnel.
11 G 72-80
Offices, dignités et canonicats, 1291-1788.
11 G 81-186
Prébendes affectées aux dignités, 1214-XVIIIe s.
11 G 187-403 Juridiction.
11 G 187-207 Généralités, 1286-1788
11 G 208-231 Procédure civile, 1625-1790
11 G 232-314 Procédure criminelle, 1349-1790.
11 G 315-390 Juridiction gracieuse, 1621-1790.
11 G 391-393 Police, 1625-1786.
11 G 394-403 Juridiction du cloître d’Ainay exercée par le chapitre après l’union de la justice
d’Ainay à la sénéchaussée de Lyon, 1744-1790.
11 G 404-895 Temporel du chapitre.
11 G 404-583 Administration générale, 1301-1789
11 G 584-634 Possessions et dépendances du chapitre à Lyon et dans les faubourgs de la ville,
1202-1790.
11 G 635-857 Possessions et dépendances du chapitre dans le diocèse de Lyon (ordre
alphabétique), 1135-1790.
11 G 858-895 Possessions et dépendances du chapitre dans d’autres diocèses, 1249-1785.
RÉPERTOIRE
11 G 1-23
Inventaires.
Fin XIVe s.-1781
11 G 1
11 G 2
11 G 3
11 G 4
11 G 5
11 G 6
11 G 7
11 G 8
11 G 9
11 G 10
11 G 11
11 G 12
11 G 13
11 G 14
11 G 15
11 G 16
11 G 17
Répertoire des titres du monastère d’Ainay, fin XIVe s.
Titres des redevances dues au monastère d’Ainay tant dans la ville de
Lyon que dans les lieux voisins, XVe s.
Inventaire des terriers, papiers, titres et documents conservés au
monastère d’Ainay, 1577.
Inventaire des titres, papiers et terriers du monastère d’Ainay, 1582.
Inventaire des titres, papiers et terriers du monastère d’Ainay,
expédition du précédent, 1582
Inventaire des titres du monastère d’Ainay, fin XVIe s.
Inventaire des titres du monastère d’Ainay rédigé par André jambe,
bourgeois de Lyon, fermier des droits du monastère, 1607.
Inventaire des titres du monastère d’Ainay rédigé par Gaspard
Jacquet, héritier d’Antoine Jacquet, économe du monastère, 1611.
Inventaire des titres du monastère d’Ainay remis à la sénéchaussée de
Lyon par Antoine Gaiffier, religieux du monastère, 1628.
Inventaire des titres des bénéfices appartenant à l’abbé d’Ainay,
1633.
Inventaire des titres des bénéfices appartenant à l’abbé d’Ainay
(copie de l’inventaire précédent, 1633.
Inventaire des titres de l’abbaye d’Ainay, 1666.
Inventaire des titres du chapitre d’Ainay, après 1684.
Inventaire des titres du chapitre d’Ainay rédigé par Michel, 1721.
Inventaire des titres et papiers trouvés dans les archives de la mense
du chapitre d’Ainay, 1724.
Inventaire des titres et bénéfices du chapitre d’Ainay fait après la
mort de de Vaubécour, abbé d’Ainay, par Pupil, lieutenant général en
la sénéchaussée de Lyon, 1737.
Inventaire des titres du chapitre d’Ainay rédigé par Michel, 1740.
11 G 18
11 G 19
11 G 20-23
11 G 20
11 G 21
11 G 22
11 G 23
11 G 24-38
Minute de l’inventaire général des archives du chapitre d’Ainay établi
par Joseph Battenay, 17461.
Expédition de l’inventaire Battenay, 1746.
Inventaire des titres du chapitre d’Ainay établi par l’abbé Christophe
Gouvillier, 1781.
Fondations, dotations, privilèges ; sécularisation de l’abbaye,
statuts, règlements, visites ; associations et agrégations ;
provisions des abbés, officiers et forains ; preuves de
noblesse des chanoines ; gros fruits, études, résidence et
assistance ; projets de réunion ; grades et indults ; maisons
canoniales, non canoniales et fonds de Lyon ; union de la
cure de Saint-Michel ; chapelle du Saint-Esprit et annexe de
la Madeleine ; vicaires, fabriciens et ornements ; cures et
droits curiaux ; droits utiles, épaves, sels etc. ; francs-fiefs,
nouveaux acquêts et amortissements ; assemblées du clergé,
décimes etc. ; prébendes et chapelles ; îles et brotteaux.
Possessions du chapitre : Affoux, Grigny, Millery et Givors,
Chamboeuf, Veauche et Veauchette, Châteauneuf et SaintPierre-du-Palais,
Massieu-en-Dombes,
Meyzieux-enDauphiné.
Possessions du chapitre : Pont-de-Veyle, Sainte-Madeleinede-la-Calme, sacristie de Saint-Julien, rentes du Plat et du
Perron, Champagnieux, Saint-Priest et Manissieux, la PartDieu, Saint-Jean-des-Vignes ; pensions ou rentes sur le
clergé, les états du Languedoc, les tailles et l’Hôtel de ville de
Lyon ; testaments, anniversaires et fondations ; pensions à la
ville et à la campagne ; pensions dues par le chapitre,
réfusions du bâton de Saint-Martin.
Réfusions dues par divers prieurés ; rente de l’aumônerie ;
rente de la pitancerie ; pensions perdues, prescrites ou
remboursées ; pièces ne concernant pas Ainay ; cartulaires ;
fermes ; actes capitulaires ; comptes.
Actes capitulaires.
1538-1783
11 G 24
11 G 25
11 G 26
11 G 27
11 G 28
11 G 29
11 G 30
11 G 31
11 G 32
1538-1561
1569-1583
1611-1622
1622-1631
1631-1640
1636-1649
1649-1655
1655-1668
1588-1607
Extraits et copies d’actes capitulaires.
11 G 33
11 G 34
11 G 35
11 G 36
11 G 37
11 G 38
1
1668-1696
1696-1716
1716-1730
1743-1761
1771-1776
Actes capitulaires contrôlés, 1730-1783.
L’inventaire Battenay, établi le 17 juillet 1750, est conservé à la Bibl. mun. De Lyon, fonds Coste, ms n°252.
11 G 39-71
Spirituel et droits honorifiques.
1107-1788
11 G 39-42
Privilèges et exemptions, 1107-1782.
11 G 39
Donations et privilèges accordés à l’abbaye d’Ainay par les papes,
(1107-1448) et les archevêques de Lyon, (1198) ; accord entre
l’abbaye d’Ainay et l’archevêque de Lyon au sujet des droits de
juridiction, (1256) ; fixation des droits et charges de l’abbé et des
religieux (1475, 1480), 1107-1480.
11 G 40
Règlements en faveur de l’abbaye d’Ainay ordonné par l’évêque
d’Albano, 1251 ; confirmation des statuts de l’abbaye d’Ainay par
Innocent IV, 1252 ; règlements pour la réception et la profession des
religieux pour leur nourriture et leur pitance, pour la tenue des
assemblées capitulaires, pour les prébendes, reliques et indulgences ;
acceptation de la réforme de l’ordre de Saint-Benoît, 1251-1680.
11 G 41
Statuts de réforme de l’Assemblée d’Ainay prononcés en chapitre
général par l’abbé Barthélémy de Civins, 1347.
11 G 42
Règlements du chapitre intervenus après la sécularisation de 1684 ;
service divin, liturgie, missel, processions, établissement d’un baschœur ; suppression des prébendes canoniales ; droit pour le chapitre
d’assister aux assemblées générales du clergé ; autorisation aux
chanoines de confesser dans les limites de la paroisse d’Ainay, 16851782.
11 G 43-48
Droits honorifiques, 1195-1794
11 G 43
Droits d’épaves sur la Saône et le Rhône ; exemption des péages des
subsides de la ville, des droits sur les entrées des vins et du dixième ;
droit de l’abbaye de prendre deux bennes de sel sur chaque transport
déchargé dans la ville et une benne sur chaque transport passant par la
ville (droit réduit à trois puis deux minots), 1195-1794.
11 G 44
Droit de franc-fief, de nouveaux acquêts et d’amortissement :
déclarations, quittances, contestations, affaires diverses, 1295-1471.
11 G 45
Mandement et instruction du roi sur les nouveaux acquêts faits par les
gens d’église depuis quarante ans et les droits d’amortissement qui
doivent lui être payés à ce sujet, 1404.
11 G 46
Indemnité dues au roi : déclarations, contestations, affaires diverses,
1640-1774.
11 G 47
Droits de lods et de milods ; droits d’usage sur la valeur des
monnaies ; droits d’échange : arrêtés de règlement, contestations,
procès, accords, quittances etc., 1476-1774.
11 G 48
Foi et hommage au roi et au prince des Dombes ; décimes ; dons
gratuits ; emprunts et subventions diverses accordées au roi par les
assemblées générales du clergé ; part du chapitre Saint-Martind’Ainay dans ces subsides et contestations relatives à cette part, 15941778.
11 G 49-56
Anniversaires et fondations, 1202-1788.
11 G 49-51
Testaments et actes divers émanant d’archevêques, d’évêques, de
prélats et autres personnalités ecclésiastiques ou laïques portant
fondations d’anniversaires et de messes en faveur de l’abbaye
d’Ainay, 1202-1375.
11 G 49
1202-1309
11 G 50
1310-1346
11 G 51
1350-1375
11 G 52
Testaments d’Alix de Civins, veuve de Jean Remos de Montilier, et
de ses deux fils, tous les deux religieux en l’abbaye d’Ainay, par
lesquels ils fondent deux anniversaires en l’abbaye d’Ainay, 1356.
11 G 53
11 G 54-56
Double des testaments précédents, 1356.
Testaments et actes divers portant fondations d’anniversaires et de
messes, 1382-1788.
11 G 54
1382-1395
11 G 55
1400-1485
11 G 56
1501-1788
11 G 57-62
Cartulaires, 1135-XVIIIe s.
11 G 57
Cartulaire de l’abbaye d’Ainay, 1135-1286.
11 G 58
Extraits du cartulaire (copies, XVIIIe s.)
11 G 59
Cartulaire de l’abbaye d’Ainay, dit cartulaire Michel, 1558-1703.
11 G 60
Sommaire de plusieurs anciens titres et documents.
11 G 61
Recueil contenant copie de divers actes intéressant le chapitre
d’Ainay, 1714-1725.
11 G 62
Registre des actes concernant le chapitre d’Ainay reçu par Genevrier,
notaire à Lyon, 1714-1725.
11 G 63-69
Affiliation d’autres établissements ecclésiastiques, 1224-1779.
11 G 63
Monastère de Filly-en-Chablais, Cluny, Saint-Chef, Caen, Tournus,
Ambronay, La Beaume, La Chaise-Dieu, Luxeuil, La GrandeChartreuse, Bèze, chapitre Saint-Nizier de Lyon, 1224-1605.
11 G 64-67
Cure de Saint-Michel de Lyon, 1304-1739.
11 G 64
Droit de patronage de l’abbaye, puis du chapitre et procès
relatifs à ce droit ; réfusions dues à l’abbaye, 1304-1708.
11 G 65
Union de la cure à la communauté des prêtres catéchistes,
puis au chapitre de Saint-Martin-d’Ainay ; transfert du
service paroissial de Saint-Michel à Saint-Martin-d’Ainay,
1655-1714.
11 G 66
Union de la cure à un canonicat, puis à la prévôté de SaintMartin-d’Ainay : contestations, arbitrages, actes divers, 17141725.
11 G 67
Union de la cure à Saint-Martin-d’Ainay : concordat, cession
de la dîme de Meyzieux au prévôt, 1731-1739.
11 G 68
Chapelle du Saint-Esprit du Pont du Rhône unie à la cure de SaintMichel puis au chapitre Saint-Martin-d’Ainay.
Union à la cure ; contestation avec l’Hôtel-Dieu de Lyon ;
administration de la chapelle ; nomination des fabriciens ; traitements et
discipline des vicaires amovibles ; inventaire des meubles et effets ;
démolition de la chapelle, 1676-1779.
11 G 69
Projet d’union des manses abbatiales et capitulaires de l’abbaye de
Savigny au chapitre Saint-Martin-d’Ainay, 1742-1764.
11 G 70-71
Sécularisation de l’abbaye, 1628-1781.
11 G 70
Procédures, enquêtes, consentements, actes divers, bulle du pape
Innocent XI sécularisant l’abbaye, 1628-1684.
11 G 71
Application de la sécularisation et union à la mense archiépiscopale :
procédure, enquête, enregistrement au parlement, actes divers, 16851781.
11 G 72-186
Personnel.
1214-XVIIIe s.
11 G 72-80
Offices, dignités et canonicats, 1291-1788.
11 G 72
Provisions des abbés et autres dignitaires, réceptions des chanoines,
permutations de bénéfices, résignations de fonctions, suppressions
d’offices et de canonicats, bénéfices forains, 1291-1788.
11 G 73
11 G 74
11 G 75
11 G 76
11 G 77
11 G 78
11 G 79
11 G 80
Registre de nominations de chanoines faites par Camille de Neufville,
abbé d’Ainay, 1636-1648.
Preuves de noblesse des chanoines, listes des abbés et chanoines,
1700-1784.
Assistances et résidences des chanoines, études faites par eux ;
certificats de scolarité ; revenus des chanoines, 1716-1785.
Notifications de grades faites au chapitre de Saint-Martin-d’Ainay par
divers ecclésiastiques, 1754-1776.
Règlement fixant les obligations de l’abbé de Saint-Martin-d’Ainay
envers les religieux, vers 1390.
Livraisons de vin, ornements d’église, réception de certains religieux,
contestations : transaction entre l’abbé de Saint-Martin-d’Ainay et les
religieux de l’abbaye, 1364.
Contestations. Obligations pour le sacristain de contribuer aux
réparations de l’église, 1397. Mense conventuelle : accord entre
l’abbé commendataire et les religieux, 1575. Titre d’abbé d’Ainay :
procès entre Marcel Chevalier et Pierre d’Épinac, archevêque de
Lyon. Nomination du prieur claustral : contestations entre l’abbé et le
chapitre. Réception des chanoines : transaction entre l’abbé et le
chapitre. Répartition des revenus : procès entre les chanoines.
Discipline. Sanctions prises par les abbés d’Ainay contre certains
dignitaires et religieux pour manquements aux règles morales ou
négligences graves dans l’exercice de leurs fonctions, 1336-1575.
11 G 81-186
Prébendes affectées aux dignités, 1214-XVIIIe s.
11 G 81-104 Sacristie, 1214-XVIIIe s.
11 G 81
Terrier des reconnaissances de redevances au profit de la
sacristie, XIVe s.
11 G 82-84
Terrier des redevances en cire dues à la sacristie de SaintMartin-d’Ainay.
11 G 82
1382
11 G 83
1442-1512
11 G 84
Copie des terriers de 1382 et 1442
11 G 85
Liève des réfusions en cire dues à la sacristie, 1502-1518.
11 G 86
Registre de reconnaissances et de quittances de redevances en
cire, 1600-1625.
11 G 87
Titres des redevances dues à la sacristie hors la porte SaintGeorges et à l’aumônerie en la paroisse de Sathonay en
Dombes, 1327-1770.
11 G 88
Bron et Saint-Just : terrier de la sacristie de Saint-Martind'Ainay pour des terres sises dans ces paroisses, 1415.
11 G 89-104
Saint-Priest et Manissieux en Dauphiné, 1214-XVIIIe s.
11 G 89
Acquisitions de terres, de dîmes, de rentes et de
pensions ; procès et transactions, fois et hommages
rendus à l’abbaye, 1252-1701.
11 G 90
Acquisitions de cens et de servis, abénévis de terres,
gestion des domaines, 1214-1592.
11 G 91
Minute incomplète d’un terrier au profit du vestiaire
d’Ainay établi par Amelot, 1340-1341.
11 G 92
Expédition (XVIe s.) du précédent terrier, 1340.
11 G 93
Terrier de reconnaissance de rentes passées au profit de
frère Sibuet de Pise, custode de l’hôpital de Saint-Fons
et moine d’Ainay, établi par Chasseing, 1354.
11 G 94
Terrier de la sacristie d’Ainay établi par Frareti, 1356.
11 G 95
11 G 96
11 G 97
Copie du terrier Frareti, 1356.
Fragment de terrier, 1367-1376.
Terrier de la sacristie établi pour frère jacques Terrail
par Claude Hébuterin, 1512.
11 G 98
Copie du terrier Hébuterin, 1512.
11 G 99
Traduction du terrier Hébuterin, 1512.
11 G 100
Terrier de la sacristie établi par Aynand, 1529.
11 G 101
Liève des revenus censuels et autres devoirs, fin XIVe
s.
11 G 102
Liève, XVe s.
11 G 103
Liève, début XVIe s.
11 G 104
Plans, XVIIIe s.
11 G 105-125 Pitancerie, 1254-XVIIIe s.
11 G 105
Terrier des reconnaissances de réfusions passées par les
prieurs dépendant de l’abbaye d’Ainay au profit de la
pitancerie, 1442-1458.
11 G 106
Double du terrier précédent, 1442-1458.
11 G 107
Terrier de la pitancerie établi par Tupinier, notaire, 1498.
11 G 108
Rentes de la pitancerie à Saint-Genis-Laval, Brignais, Irigny,
Saint-Laurent
d’Agny,
Saint-Symphorien-le-Château,
Chavanay et Izieux : reconnaissances de redevances, procès
etc., 1263-1346.
11 G 109
Vente de cens faite à la pitancerie d’Ainay par Hugonet
Eybraud, de Saint-Martin-en-Haut, sur des terres sises à
Vaneyrieu, Rosans et Chavagnieu, 1317.
11 G 110
Vente de cens faite à la pitancerie d’Ainay par Aymon de
Bron, damoiseau, sur des terres sises à Saint-Martin-en-Haut,
1317.
11 G 111
Rentes et dîmes de la pitancerie à Saint-Genis-Laval, Yzeron,
Orliénas, Vernaison, Chavanay, Sainte-Colombe-en-forez :
reconnaissances, baux à ferme etc., 1476-1750.
11 G 112
Rentes de la pitancerie à Vaulx-en-Velin, Saint-Fons, Bron,
Saint-Laurent-en-Viennois,
Genas,
Saint-Georges
d’Espéranche : ventes, reconnaissances, procès etc., 12541388.
11 G 113
Vente faite à la pitancerie de cens sur des terres sises à
Falavier, Saint-Georges d’Espéranche, Heyrieux et Chandieu,
1344.
11 G 114
Rentes de la pitancerie à Chandieu, Rocieu, Saint-Quentin,
Saint-Georges d’Espéranche, Falavier, Saint-Didier, Genas,
Meyzieux, Champagnieux, Saint-Fons, Vénissieux : ventes,
reconnaissances, procès etc., 1344-1413.
11 G 115
Rentes de la pitancerie à Lyon, Bron, Vénissieux,
Charbonnières, Chassieu, Chassagne, Champagnieux,
Rillieux : ventes, reconnaissances, procès etc., 1442-1602.
11 G 116
Registre des reconnaissances de rentes dues à la pitancerie,
1534.
11 G 117
Livre de la pitancerie, XVIe s.
11 G 118
Liève des rentes nobles dépendant de la pitancerie, XVIIIe s.
11 G 119
Liève de la rente noble de la chamarerie (réunie à la
pitancerie) à Vénissieux, Décines, Charpieu, Meyzieux,
Chassieu, Miribel, 1321-1370.
11 G 120
Registre des reconnaissances de rentes dues au vestiaire
(réuni à la pitancerie) à Bron, 1449-1485.
11 G 121
Terrier du vestiaire d’Ainay à Bron, établi par Vulpille, 15231527.
11 G 122
Copie du terrier Vulpille, 1523-1527.
11 G 123
Autre copie du terrier Vulpille, 1523-1527.
11 G 124-125
Prieuré de Chavanay (réuni à la pitancerie), 1266-1495.
11 G 124
Dîme : accord entre le prieur de Chavanay et un
habitant de Condrieu, 1266. Acte de réunion du prieuré
à la pitancerie, 1315. Droit de procuration : procès avec
l’archevêque de Lyon, 1451. Acquisitions de terres.
Affermages des dîmes et revenus du prieuré.
11 G 125
Délimitation des dîmeries de Chavanay et du Pélussin :
procès entre la pitancerie et l’abbaye de Saint-Pierre de
Vienne, 1485-1495.
Dîme de Chavanay : procès entre la pitancerie et l’archevêque de
Vienne, 1499.
Affermages des dîmes et revenus du prieuré.
11 G 126
Célérerie. Fragments de terriers contenant reconnaissances de droits
de la célérerie d’Ainay sur une terre sise au territoire de Terrenoire.,
début XVIe s.
11 G 127-179 Aumônerie, 1264-1780.
11 G 127
Terrier de l’aumônerie pour des terres sises à Massieux et
Vimy, 1368-1373.
11 G 128
Terrier de l’aumônerie pour des terres sises à Lyon,
Sathonay, Genay, Massieux, Meyzieux, Parcieux, Irigny,
Chazay-d’Azergues, 1403-1491.
11 G 129
Terrier de l’aumônerie dit Kyrie Eleison pour des terres sises
à Saint-Just, Sainte-Foy-lès-Lyon, Irigny, Villiers, Oyssel,
Feurs etc., 1415-1489.
11 G 130
Terrier de l’aumônerie dit Dominus Vobiscum (copie partielle
du terrier Kyrie Eleison collationné par Pichon, 1415-1489.
11 G 131
Terrier de l’aumônerie, autre copie du terrier Kyrie Eleison
collationnée par Pichon, 1415-1489.
11 G 132
Terrier de l’aumônerie (copie du terrier Kyrie Eleison
collationnée par le notaire Dubost en 1613, 1415-1489.
11 G 133
Terrier de l’aumônerie (copie du terrier Kyrie Eleison non
signée, 1415-1489.
11 G 134
Terrier de l’aumônerie sur des terres sises à Parcieux,
Sathonay, Genay, Massieux, 1467-1494.
11 G 135
Terrier de l’aumônerie sur des terres sises en diverses
localités, 1492-1602.
11 G 136
Terrier de l’aumônerie sur des terres sises à Saint-Just,
Sainte-Foy-lès-Lyon et Villeurbanne, établi par Pichon,
1500-1535.
11 G 137
Terrier de l’aumônerie (copie du terrier Pichon, 1500-1535.
11 G 138
Terrier de l’aumônerie (copie partielle du terrier Pichon,
1500-1535.
11 G 139
Terrier de l’aumônerie (copie avec additions du terrier
Pichon, 1500-1538.
11 G 140
Terrier de l’aumônerie sur des terres sises à Lyon et à la
Guillotière, établi par Pichon, 1533-1539.
11 G 141
11 G 142
11 G 143
11 G 144
11 G 145
11 G 146
11 G 147
11 G 148
11 G 149
11 G 150
11 G 151
11 G 152
11 G 153
11 G 154
11 G 155
11 G 156
11 G 157
11 G 158
11 G 159
11 G 160
11 G 161
11 G 162
11 G 163
11 G 164
11 G 165
11 G 166
Terrier de l’aumônerie, expédition avec quelques additions
du terrier Pichon, 1521-1539
Terrier de l’aumônerie, extraits du terrier Pichon, 1533-1538.
Terrier de la rente d’Ainay due à l’aumônerie sur des terres
sises à Lyon et dans les environs, dit Terrier Patri, 16001623.
Terrier de l’aumônerie établi par Dufournel et Guérin, 16271651.
Copie du terrier Dufournel et Guérin, 1627-1651.
Terrier de l’aumônerie : minute établie par Guérin, notaire,
1692-1704.
Copie du terrier Guérin avec additions jusqu’en 1719, 16921719.
Terrier de l’aumônerie (copie du terrier Guérin avec additions
jusqu’en 1727, 1692-1727.
Terrier de l’aumônerie (copie des terriers Guérin avec
additions jusqu’en 1736, établi par Genevrier, 1692-1736.
Minute d’un terrier de l’aumônerie (sans signature, 1737.
Terrier de l’aumônerie, établi par Poncelet, notaire, 1746.
Terrier de l’aumônerie, dit Terrier Nathan, établi par Roche,
Cabaret, Fromental et Poncelet, 1745-1754.
Liève de la rente due à l’aumônerie d’Ainay à Lyon et dans le
voisinage, XVIe s.
Double de la liève précédente, XVIe s.
Liève de la rente de l’aumônerie au-delà du Rhône, XVIe s.
Liève de la rente de l’aumônerie à Meyzieux, Irigny et
Fourvière, XVIe s.
Liève de la rente de l’aumônerie de Lyon, XVIe s.
Liève de la rente noble d’Ainay due à l’aumônerie à Lyon sur
la côte Saint-Sébastien, la rue Montribloud et le clos SaintPierre, 1617.
Liève à quatre confins de la rente noble d’Ainay due à
l’aumônerie à Lyon rue Bourgchanin, 1623.
Liève à quatre confins de la rente de l’aumônerie à Lyon, la
Guillotière, Saint-Irénée et Sainte-Foy-lès-Lyon, XVIIe s.
Liève de la rente de l’aumônerie à Fontaines, Massieux,
Genay, Parcieux et Sathonay, XVIIe s.
Liève de la rente de l’aumônerie à Lyon, La Guillotière,
Saint-Just et Saint-Irénée, XVIIe s.
Liève de la rente noble due à l’aumônerie à Lyon, Saint-Just,
Saint-Irénée et Sainte-Foy-lès-Lyon, XVIIIe s.
Copie de la liève précédente avec mentions de
reconnaissances reçues en 1750 par le notaire Poncelet, XVIIe
s.
Liève confinée des rentes nobles de l’aumônerie et de la
pitancerie, renouvelée par Benoît Nathon et Eustache Joure,
1751.
Rentes, servis et pensions dus à l’aumônerie et à la sacristie à
Lyon dans le quartier Saint-Michel et dans les rues
Bourgchanin, de la Barre, et des Basses-Brayes : ventes,
reconnaissances, quittances, contestations, cartes et plans,
1419-1770.
11 G 167
Rentes dues à l’aumônerie à Lyon, rue Bourgchanin, rue de la
Triperie et sur la courtine du Rhône : reconnaissances,
quittances, procès, transactions, cartes et plans, 1473-1758.
11 G 168
Rentes dues à l’aumônerie rue Ferrandière ou Raisin, place
Grenouille,
rue
Gentille
ou
de
l’Archidiacre :
reconnaissances, quittances, procès, transactions, plans,
1235-1760.
11 G 169
Rentes dues à l’aumônerie à Lyon, rue Montribloud ou
Mulet, rue du Pas-Étroit ou du Bât-d’Argent, rue de la Sirène,
rue allant de la Fromagerie au Plâtre, rue du Saint-Esprit ou
du Puits de Mal-Conseil : ventes, donations, reconnaissances,
quittances, enquêtes, procès, transactions, 1423-1736.
11 G 170
Rentes dues à l’aumônerie sur une maison sise à Lyon à
l’angle des rues Mulet et de la Sirène : procès entre l’abbé et
le chapitre d’Ainay, 1760-1772.
11 G 171
Rentes de l’aumônerie en les paroisses Saint-Georges et
Saint-Irénée : titres des redevances sur des maisons sises rue
du Sablet, rue des Prêtres, rue Portefroc, territoire de
Montagnieu ou des Theunes, côte de Trion, 1738-1752.
11 G 172-173
La Part-Dieu, 1357-1755.
11 G 172
Acquisitions de rentes et de servis au profit de
l’aumônerie, 1357-1755.
11 G 173
Liève, XVIe s.
11 G 174-179
Meyzieux-en-Dauphiné, 1264-1780.
11 G 174
Dîmes affectées à l’aumônerie : procès et transactions entre
l’aumônier et les curés au sujet du droit de patronage de la
cure et des revenus des dîmes de la paroisse, 1264-1444.
11 G 175
Procès entre Jean Coste, aumônier de l’abbaye d’Ainay, et
Robert Couette, curé de Meyzieux, au sujet de la perception
des dîmes de la paroisse, 1412-1416.
11 G 176
Compromis entre l’aumônier d’Ainay et le curé de Meyzieux
au sujet de la perception des dîmes de vin, de chanvre et
d’agneaux dans la paroisse, vers 1420.
11 G 177
Sentences de l’officialité de Lyon reconnaissant à frère Jean
Vaille, aumônier de Saint-Martin-d'Ainay, le droit de
percevoir la moitié de la dîme de vin et d’agneaux dans la
paroisse de Meyzieux et d’exercer son droit de patronage sur
la cure, et rejetant les prétentions de Claude Viennes, curé de
la paroisse, 1440.
11 G 178
Dîmes : baux à ferme de la dîme portion congrue du curé,
charges du décimateur (réparations de l’église, fourniture de
vases sacrés et d’ornements, terriers, 1535-1780.
11 G 179
Procédures devant la sénéchaussée de Lyon et le parlement
de Grenoble au sujet des pailles de froment et de seigle des
dîmes, 1618-1622.
11 G 180-186 Infirmerie, 1409-XVIIIe s.
11 G 180
Terrier de l’infirmerie d’Ainay à Vaise et à Écully, établi par
Pierre de Condes, 1409-1433.
11 G 181
Terrier de l’infirmerie d’Ainay à Lyon, Saint-Just, Vaise,
Écully, Saint-Didier-au-Mont-d’Or, étable par bellièvre,
Sève, Bailly, Gonnier, Reynard, Mortier, 1448-1472.
11 G 182
Terrier de l’infirmerie d’Ainay à Lyon, Saint-Just, Vaise,
Écully, Saint-Cyr-au-Mont-d’Or, établi par Meygret et
Cachibo, 1504-1519.
11 G 183
11 G 184
11 G 185
11 G 186
11 G 187-403
Double du terrier Meygret-Cachibo, 1504-1519.
Terrier de l’infirmerie à Lyon, Vaise, Écully, Saint-Didierau-Mont-d’Or, établi par Valentin, 1534-1535.
Liève de l’infirmerie établie d’après le terrier de Condes,
XVIIIe s.
Liève de l’infirmerie établie d’après le terrier Bellièvre,
1448-1533.
Juridiction.
1286-1790
11 G 187-207 Généralités, 1286-1788
11 G 187-188 Organisation générale, 1286-1763
11 G 187
Délimitations de la juridiction de l’abbaye de Saint-Martind'Ainay, reconnaissances, contestations, procès etc., 12861635.
11 G 188
Union de la justice de l’abbaye de Saint-Martin-d'Ainay à
celle de la sénéchaussée et siège présidial de Lyon, 16731763.
11 G 189-191 Ordonnances royales, 1639-1788
11 G 189
Édits et ordonnances royaux concernant l’ensemble du
royaume, 1705-1779.
11 G 190
Édits et ordonnances royaux concernant la ville de Lyon,
1639-1773.
11 G 191
Ordonnances de police, 1680-1788.
11 G 192
Testaments : enregistrement, 1781
11 G 193-195 Notaires, 1392-1569
11 G 193
Protocole de Mercier, notaire, 1392-1406.
11 G 194
Minutes de Vernay et Chaudon, notaires, 1517.
11 G 195
Minutes de Bossu, notaire, 1566-1569.
11 G 196-204 Greffe, 1624-1787.
11 G 196-197
Registre des présentations et décharges de pièces, 1624-1779.
11 G 196
1624-1695
11 G 197
1696-1779
11 G 198
Distributions de procès, 1764-1787.
11 G 199
Distributions d’appointements en droit, 1759-1760.
11 G 200
Distributions de sentences d’ordre, 1752-1772.
11 G 201
Distributions de congés d’adjuger, 1723-1767.
11 G 202
Distributions d’incidents de criées, 1721-1750.
11 G 203
Distributions de prix de criées, 1717-1750.
11 G 204
Registre des produits du greffe, 1717-1720.
11 G 205-207 Divers, 1538-1781.
11 G 205
Inventaire des minutes civiles et criminelles de la juridiction
d’Ainay, 1624-1719.
11 G 206
Collection de sentences et ordonnances, 1624-1640.
11 G 207
Mémoires et actes divers relatifs à des procès ne concernant
pas le chapitre et communiqués au chapitre pour information,
1538-1781.
11 G 208-231 Procédure civile, 1625-1790
11 G 208-215 Audiences, 1642-1790.
11 G 208-209
Plumitifs.
11 G 208
1642-1674
11 G 209
1675-1708
11 G 210-211
Registre.
11 G 210
1703-1731
11 G 211
1731-1744
11 G 212
1744-1767
11 G 213
1767-1789
11 G 214
Plumitifs, 1745-1789.
11 G 215
Plumitifs de l’hôtel, 1700-1790.
11 G 216-217 Enquêtes, 1625-1787
11 G 216
1625-1726
11 G 217
1730-1787
11 G 218
Réponses catégoriques, 1627-1786
11 G 219-226 Sentences, ordonnances, expédients, 1625-1790
11 G 219
1625-1658
11 G 220
1659-1679
11 G 221
1680-1699
11 G 222
1700-1707
11 G 223
1708-1728
11 G 224
1729-1746
11 G 225
1747-1770
11 G 226
1771-1790
11 G 227-228 Déclarations de dépens, 1625-1787.
11 G 227
1625-1735
11 G 228
1736-1787
11 G 229-231 Actes divers de procédure : assignations, significations, congés,
défauts etc., 1625-1790.
11 G 229
1625-1719
11 G 230
1722-1732
11 G 231
1733-1790
11 G 232-314 Procédure criminelle, 1349-1790.
11 G 232
Audiences : registres d’audiences criminelles, 1674-1675, 1788-1790
11 G 233-308 Procédures, 1349, 1625-1790
11 G 233
Procédure intentée à la requête de l’abbé d’Ainay contre
plusieurs paroissiens de Vernaison accusés d’avoir battu à
mort un pêcheur de cette paroisse, 1349.
11 G 234-308
Plaintes, informations, interrogatoires, sentences, procèsverbaux, divers, 1625-1790.
11 G 234
1625-1626
11 G 235
1627
11 G 236
1628-1630
11 G 237
1631-1633
11 G 238
1634-1635
11 G 239
1636-1637
11 G 240
1638-1639
11 G 241
1640-1641
11 G 242
1642-1643
11 G 243
1643-1645
11 G 244
11 G 245
11 G 246
11 G 247
11 G 248
11 G 249
11 G 250
11 G 251
11 G 252
11 G 253
11 G 254
11 G 255
11 G 256
11 G 257
11 G 258
11 G 259
11 G 260
11 G 261
11 G 262
11 G 263
11 G 264
11 G 265
11 G 266
11 G 267
11 G 268
11 G 269
11 G 270
11 G 271
11 G 272
11 G 273
11 G 274
11 G 275
11 G 276
11 G 277
11 G 278
11 G 279
11 G 280
11 G 281
11 G 282
11 G 283
11 G 284
11 G 285
11 G 286
11 G 287
1646-1647
1648-1651
1652-1653
1654-1657
1658-1659
1660-1663
1664-1665
1666-1668
Procédure intentée contre Jacques Colombet, maître
sellier, et ses compagnons et domestiques accusés de
charivari et coups et blessures ayant entraîné la mort
d’Étienne Tisserand : quatre condamnations à mort,
1668-1670.
1669-1671
1672-1674
1675-1676
1677
1678
1679-1680
1681
1682-1683
1684-1685
1686
1687
1689-1690
1691
1692
1693-1694
1695
1696
1697
1698
1699
1700
1701
1702-1703
1704-1705
1706-1709
1710
1711
Recueil de procédures criminelles (octobre 1711,
janvier 1712.
1712
1713-1714
1715
1716-1717
1718-1719
1720-1722
1723-1724
11 G 288
11 G 289
11 G 290
11 G 291
11 G 292
11 G 293
11 G 294
11 G 295
11 G 296
11 G 297
11 G 298
11 G 299
11 G 300
11 G 301
11 G 302
11 G 303
11 G 304
11 G 305
11 G 306
11 G 307
11 G 308
11 G 309-310
1725-1727
1728-1729
1730-1732
1733-1735
1736-1739
1740-1742
1743-1744
1745-1751
1759-1766
1767-1768
1769-1770
1771-1772
1773-1775
1776
1777-1778
1779
1780
1781-1783
1784-1785
1786-1787
1788-1790
Déclarations de grossesse : procès-verbaux de plaintes en
déclaration de grossesse, 1633-1789.
11 G 309
1633-1712
11 G 310
1713-1789
11 G 311-314 Découvertes de cadavres : procès-verbaux de découverte et
d’identification de cadavres de personnes noyées, accidentées ou
suicidées, 1625-1790.
11 G 311
1625-1675
11 G 312
1676-1679
11 G 313
1700-1765
11 G 314
1766-1790
11 G 315-390 Juridiction gracieuse, 1621-1790.
11 G 315
Réception d’officiers du chapitre, 1673-1787
11 G 316
Sentences arbitrales, 1697-1730
11 G 317
Séparation de corps et de biens, 1692-1783
11 G 318-355 Successions2 : acceptations et répudiations de successions, partages,
inventaires après décès, 1625-1790.
11 G 318
1625-1632
11 G 319
1633-1641
11 G 320
1641-1646
11 G 321
1647-1652
11 G 322
1653-1655
11 G 323
1656-1662
11 G 324
1663-1665
11 G 325
1666-1671
11 G 326
1672-1674
2
Cf. aussi 11 G 399.
11 G 327
1676-1679
11 G 328
1681-1694
11 G 329
1697-1701
11 G 330
1702-1705
11 G 331
1706-1707
11 G 332
1708-1724
11 G 333
1725-1726
11 G 334
1727-1730
11 G 335
1731-1732
11 G 336
1733-1736
11 G 337
1737-1741
11 G 338
1742-1744
11 G 339
1746-1748
11 G 340
1749-1753
11 G 341
1754-1755
11 G 342
1756-1757
11 G 343
1758-1762
11 G 344
1763-1766
11 G 345
1767-1770
11 G 346
1771-1775
11 G 347
1776-1777
11 G 348
1778-1780
11 G 349
1781
11 G 350
1782-1783
11 G 351
1784
11 G 352
1785
11 G 353
1786-1787
11 G 354
1788
11 G 355
1789-1790
3
11 G 356-373 Saisies : saisies, scellés, inventaires, ventes judiciaires, 1621-1790.
11 G 356
1621-1637
11 G 357
1638-1652
11 G 358
1653-1665
11 G 359
1666-1677
11 G 360
1678-1699
11 G 361
1700-1705
11 G 362
1706-1726
11 G 363
1727-1732
11 G 364
1733-1737
11 G 365
1738-1743
11 G 366
1744-1753
11 G 367
1754-1764
11 G 368
1765-1769
11 G 369
1770-1772
11 G 370
1773-1776
11 G 371
1777-1780
3
Cf. aussi 11 G 400.
11 G 372
1781-1785
11 G 373
1786-1790
4
11 G 374-386 Tutelles : curatelles, émancipations, autorisations de justice pour
femmes mariées, 1625-1790.
11 G 374
1625-1657
11 G 375
1659-1694
11 G 376
1697-1707
11 G 377
1708-1730
11 G 378
1731-1736
11 G 379
1737-1744
11 G 380
1745-1750
11 G 381
1751-1760
11 G 382
1761-1765
11 G 383
1766-1770
11 G 384
1771-1777
11 G 385
1778-1783
11 G 386
1784-1790
11 G 387-388 Expertises: nominations et rapports d’expert, 1634-1787.
11 G 387
1634-1700
11 G 388
1701-1787
11 G 389
Cautions, consignations, 1626-1785
11 G 390
Compulsoires5 : vérifications d’écritures, rectifications d’actes
publics, 1629-1786
11 G 391-393 Police, 1625-1786.
11 G 391
Corporations : réglementation et surveillance des corporations par les
officiers du chapitre, 1625-17866.
11 G 392
Vérification des poids et mesures, 1655-17847.
11 G 393
Affaires diverses : bans de vendanges, fournitures de pain bénit,
paiement des dîmes, établissement de loteries et de jeux publics,
enquêtes de commodo et incommodo, 1632-1747.
11 G 394-403
Juridiction du cloître d’Ainay exercée par le chapitre après l’union de la
justice d’Ainay à la sénéchaussée de Lyon, 1744-1790.
11 G 394
Procédure civile : enquêtes, sentences, actes divers de procédure,
1764-1790
11 G 395
Procédure criminelle : plaintes, informations, interrogatoires,
sentences, procès-verbaux divers, 1766-1790
11 G 396-397 Police, 1780-1789.
11 G 396
Corporations :
réglementation
et
surveillance
des
corporations par les officiers du cloître, 1780-1787.
11 G 397
Affaires diverses : voirie, poids et mesures, cabarets,
abordage des bateaux etc., 1781-1789.
11 G 398-403 Juridiction gracieuse, 1744-1790.
11 G 398
Réception d’officiers du chapitre, 1764-1789.
11 G 399
Successions : acceptations et répudiations, partages,
inventaires après-décès, 1762-1790.
11 G 400
Saisies, scellés, inventaires, ventes judiciaires, 1744-1788.
4
Cf. aussi 11 G 401.
Cf. aussi 11 G 403.
6
Cf. aussi 11 G 396.
7
Cf. aussi 11 G 397.
5
11 G 401
11 G 402
11 G 403
11 G 404-895
Tutelles, curatelles, 1771-1788.
Rapports d’expert, 1779.
Compulsoires, 1774-1786.
Temporel du chapitre.
11 G 404-583 Administration générale, 1301-1789
11 G 404-407 Affaires générales, 1523-1789.
11 G 404
Dénombrement du temporel de l’abbaye ; liste des prieurés et
cures à la collation de l’abbaye ; répartition des revenus et
droit de dépouille des religieux : transactions entre l’abbé et
les religieux ; baux à ferme des revenus de l’abbaye ;
comptes rendus des recettes et dépenses ; notes historiques
sur l’église et l’abbaye d’Ainay ; traité passé avec Christophe
Gouvillier, prêtre, pour le classement des archives, 15231781.
11 G 405
Cartulaire des titres de propriété, 1644-1671.
11 G 406
Recueil de documents divers : reconnaissances de rentes,
louages, procurations, procès etc., 1653-1697.
11 G 407
Tableaux des revenus et charges du chapitre, 1789.
11 G 408-420 Bâtiments et mobilier, 1528-1786.
11 G 408
Description des bâtiments et fonds dépendant de l’abbaye
d’Ainay, 1694.
11 G 409
Description de l’église, des bâtiments et du cloître d’Ainay,
ainsi que des églises de Vaise, Chasselay, Civrieuxd’Azergues, Marcilly-d’Azergues et Chazay-d’Azergues,
1694.
11 G 410-414
Maisons canoniales, 1528-1786.
11 G 410-411
Procès-verbaux de visite, réparations, procès, 15281786.
11 G 410
1528-1753
11 G 411
1755-1786
11 G 412-413
Procès en la sénéchaussée de Lyon entre le chapitre de
Saint-Martin-d'Ainay et Jean Baptiste Bouesse,
chanoine de ce chapitre, au sujet du murage d’une
fenêtre, 1750-1752.
11 G 412
Pièces de procédure, 1750-1752.
11 G 413
Mémoire et factums imprimés publiés, 1751-1752.
11 G 414
Procès avec les Économats de Lyon au sujet de la
succession du chanoine de Saint-Vidal, du chapitre
d’Ainay, et notamment de sa maison canoniale, 17811782.
11 G 415
Procès-verbaux de toisage du château de Cuires et de visite
des bâtiments dépendant du chapitre à Orliénas, Vernaison,
Vaise, Sainte-Colombe et Epercieux, 1616-1693.
11 G 416
Procès-verbal de visite des dépendances du chapitre d’Ainay,
1694.
11 G 417
Double du procès-verbal précédent, 1694.
11 G 418
Réparations et aménagements des bâtiments de l’église : baux
à ferme du palais abbatial, refontes des cloches,
emplacements du cimetière, fournitures d’ornements ;
contestations relatives aux enterrements, baptêmes et
mariages, 1383-1785.
11 G 419-420
11 G 419
11 G 420
11 G 421-450
11 G 421
11 G 422
11 G 423
11 G 424
11 G 425
11 G 426
11 G 427
11 G 428
11 G 429
11 G 430
11 G 431
11 G 432
11 G 433
11 G 434
11 G 435
11 G 436
11 G 437
11 G 438
11 G 439
11 G 440
11 G 441
11 G 442
11 G 443
11 G 444
11 G 445
11 G 446
11 G 447
Église Saint-Michel de Lyon, cure et presbytère.
Constructions, réparations, 1666-1718.
Inventaires des vases sacrés, ornements d’église et
meubles remis au chapitre d’Ainay pour les fabriciens
de Saint-Michel lors de la translation du service
paroissial de cette église en celle de Saint-Martind'Ainay, 1690.
Terriers, 1351-1789.
Contrats passés entre le chapitre d’Ainay et des
commissaires-terristes pour l’établissement de terriers ;
fragments de terriers, 1694-1785.
Terrier de la rente de l’abbaye d’Ainay à Lyon établi par
Masuyer, 1351.
Terrier Masuyer : copie faite au XVIIIe s., 1351.
Terrier des reconnaissances passées par les prieurés
dépendant de l’abbaye d’Ainay, établi par P. Mercier, 13811393.
Minute non signée du terrier précédent, 1381-1393.
Terriers de l’abbaye établis par Albert, Berjon et Chaudon :
copie faite au XVIIIe s., 1392-1450.
Terrier de l’abbaye établi par Deynieux, 1440-1459.
Terrier de l’abbaye établi par Mercerii, 1445.
Terrier de la rente noble d’Ainay établi par Roseti, 14981512.
Terrier de la rente de l’abbaye d’Ainay à Lyon établi par
Garin, 1509.
Terrier Garin : copie, 1510.
Terrier de la rente de l’abbaye d’Ainay établi par Ruyer,
1537.
Terrier Ruyer : copie faite au XVIIIe s., 1537.
Terrier de la rente de l’abbaye d’Ainay établi par Gueyte,
1538.
Terrier de la rente de l’abbaye d’Ainay à Lyon établi par
Gueyte et Pichon, 1538.
Terrier des réfusions et pensions dues à l’abbaye établi par
Pichon, 1537-1560 :.
Terrier Pichon : double, 1537-1560.
Terrier Pichon : copie, 1537-1560.
Terrier de la rente noble de l’abbaye d’Ainay à Lyon établi
par Folliet, 1558-1578.
Terrier des rentes, pensions et droits de patronage dus à
l’abbaye établi par Bossu, 1573-1582.
Terrier Bossu : double, 1573-1582.
Terrier Bossu : expédition, 1573-1595.
Terrier de la rente de l’abbaye établi par La Bruyère, 16051610.
Terrier de l’abbaye d’Ainay établi par Loÿs, 1620.
Terrier de la rente de l’abbaye d’Ainay à Lyon établi par
Raval, 1665.
Terrier des pensions et réfusions dues au chapitre de SaintMartin-d'Ainay (sans signature, 1780-1789.
Parangon des terriers de la rente noble d’Ainay, XVIIIe s.
11 G 448
Répertoire des terriers de l’abbaye d’Ainay, XVIIIe s.
11 G 449
Cartes terristes, XVIe s.-XVIIIe s.
11 G 450
Cartes terristes et plan de la rente noble d’Ainay (XVIIIe s.).
11 G 451-472 Lièves, 1357-1783.
11 G 451-452
Liève des revenus de l’abbaye, 1357-1434.
11 G 451
1357
11 G 452
1434
11 G 453
Liève des réfusions et pensions dues à l’abbaye, 1468.
11 G 454
Liève des revenus de l’abbaye, 1516.
11 G 455
Liève des distributions dues annuellement à l’abbaye, 1532.
11 G 456
Liève des réfusions et pensions dues à l’abbaye, 1556.
11 G 457-462
Liève des revenus de l’abbaye, 1557-1606.
11 G 457
1557
11 G 458
1560
11 G 459
1567
11 G 460
1568
11 G 461
1597
11 G 462
1606
11 G 463
Liève des réfusions et pensions dues à l’abbaye, 1608
11 G 464
Copie du précédent, 1608.
11 G 465
Liève des réfusions dues à l’abbaye par des prieurs, des
sacristains et des curés à l’exception de celles dues pour le
bâton de Saint-Martin, 1626.
11 G 466
Copie de la liève précédente avec mention du paiement des
diverses années, 1626.
11 G 467
Liève des revenus de l’abbaye, 1630.
11 G 468
Liève de la rente noble d’Ainay, 1635.
11 G 469
Liève de la rente noble du chapitre d’Ainay à Lyon et aux
environs d’après le terrier Perrichon, 1676-1702.
11 G 470
Liève des rentes nobles, pensions et réfusions, 1701-1719.
11 G 471
Répertoire de la liève précédente, 1719.
11 G 472
Liève des revenus du chapitre, 1783.
11 G 473-522 Rentes et pensions, 1301-1783.
11 G 473
État des pensions annuelles, perpétuelles et foncières dues au
chapitre Saint-Martin-d'Ainay par divers particuliers, 1777.
11 G 474
Titres des rentes et pensions dues au chapitre Saint-Martind'Ainay par le clergé de Lyon, les États du Languedoc,
l’archevêque d’Aix et l’évêque de Montauban ; rentes sur les
tailles de la généralité de Lyon, 1635-1780.
11 G 475
Titres des pensions et rentes dues à l’abbaye, puis au chapitre
à Lyon, à l’exception de celles payées par le clergé et l’Hôtel
de ville de Lyon, ainsi que des rentes sur les tailles de la
généralité, 1417-1783.
11 G 476
Titres des pensions et rentes dues à l’abbaye, puis au chapitre
hors de Lyon, 1537-1777.
11 G 477
Affermage des pensions, réfusions, fondations et rentes
nobles dues au chapitre ; procès à leur sujet, 1619-1740.
11 G 478-482
Terrier Pichon, 1520-1552.
11 G 478
Terrier des reconnaissances de rentes et pensions dues
à l’abbaye de Saint-Martin-d'Ainay à Lyon, la
11 G 479
11 G 480
11 G 481
11 G 482
11 G 483-484
11 G 483
11 G 484
11 G 485
11 G 486-488
11 G 486
11 G 487
11 G 488
11 G 489-490
11 G 489
11 G 490
11 G 491
11 G 492
11 G 493
11 G 494
11 G 495
11 G 496
11 G 497
11 G 498-499
11 G 498
11 G 499
11 G 500
11 G 501
11 G 502
11 G 503
11 G 504
Guillotière, Bron, Charpieu et Saint-Symphorien
d’Ozon établi par Pichon, notaire à Lyon, 1520-1552.
Double, 1520-1552.
Minute, dans un ordre différent, 1520-1552.
Expédition, 1520-1552.
Fragments, 1520-1552
Terrier Barrrault, 1598-1617.
Titres des reconnaissances des pensions et rentes dues à
l’abbaye de Saint-Martin-d'Ainay établi par Barrault,
notaire, 1598-1617.
Expédition, 1598-1617.
Terrier des reconnaissances des pensions et rentes dues à
l’abbaye d’Orliénas, établi par Legot, notaire, 1607.
Terrier Dufournel, 1631-1658.
Terrier des reconnaissances des pensions et rentes sur
des maisons à Lyon, établi par Dufournel, notaire,
1631-1658.
Expédition, 1631-1658.
Copie, 1631-1658.
Terrier Guérin, 1693-1719.
Terrier de reconnaissances de pensions établi par
Guérin, notaire, 1696-1703
Expédition, 1693-1719.
Fragment de reconnaissances de rentes, 1721.
Parangon des pensions dues au chapitre Saint-Martin-d'Ainay
fait d’après les terriers Dufournel et Guérin, XVIIIe s.
Cahier d’anciennes quittances et d’arrérages de pensions,
1469.
Liève des recettes des pensions et rentes dues à l’abbaye
d’Ainay établie par Augustin de Gamagio, grand prieur,
1480-1484.
Fragment d’inventaire des titres de pension (vers 1550.
Liève des pensions et rentes dues à l’abbaye d’Ainay établie
par Pichon, notaire, 1557.
Liève à quatre confins, servant aussi d’inventaire des titres
des rentes et pensions dues à l’abbaye d’Ainay, 1565.
Liève des rentes et pensions dues à l’abbaye, 1577-1585.
1577
1585
Extrait des arrérages dus pour la liève à feu Croppet, fermier
de l’abbaye d’Ainay, 1592.
Liève des rentes et pensions dues à l’abbaye d’Ainay, XVIe s.
Liève des rentes et pensions dues au chapitre et par le
chapitre d’Ainay, 1715-1764.
Réfusions du bâton de Saint-Martin d’Ainay dues chaque
année le jour de la Saint-Martin d’hiver par les titulaires de
prieurés et offices : établissement de ce droit, contestations et
transactions, 1345-1753.
Réfusions du bâton de Saint-Martin-d'Ainay et autres
réfusions dues par l’abbé, les dignitaires et les prieurés :
contestations ; union des prieurs d’Aime et des Granges pour
le paiement des réfusions, 1316-1708.
11 G 505-519
Pensions perdues, 1301-1764.
Titres des pensions autrefois dues à l’abbaye d’Ainay et perdues depuis.
11 G 505-512
11 G 505
11 G 506
11 G 507
Lyon, 1301-1764.
Bourg-Saint-Michel, 1340-1495.
Bourg-Saint-Michel et paroisse d’Ainay, 1507-1539.
Rue de la Chapellerie, rue de la Platière, rue
Écorche-Bœuf, rue du Port-du-Temple, rue
Bouteille, rue de la Sirène, 1585-1764.
11 G 508
Rue Bourgchanin, 1472-1523.
11 G 509
Rue Mercière, rue Neuve, rue du Puits-pelu, rue
Grenette, rue de l’Hôpital du Pont du Rhône, 14451553.
11 G 510
Rue du Clos-Saint-Pierre, rue de l’Herberie, rue de
l’Hôpital, rue Saint-Dominique, 1301-1631.
11 G 511
Paroisse Saint-Georges, rue Tramassac, territoire des
Glouettes, 1378-1652.
11 G 512
Rue Saint-Paul, rue de la Saônerie, rue de la
Peyrolerie, rue du Bourg-Neuf, 1403-1576.
11 G 513-519
Paroisses hors Lyon, 1426-1612.
11 G 513
Charly, Chavanay, 1449-1525.
11 G 514
Vernaison, Orliénas, Charly, 1477-1534.
11 G 515
Morancé, Chazay-d’Azergues.
11 G 516
Lozanne, Saint-Lager, Dardilly, Poleymieux, SaintGermain-au-Mont-d’Or, 1496-1603.
11 G 517
Meyzieux, Charpieu, la Guillotière, Bron, SaintSymphorien-d’Ozon, Manissieux, 1426-1501.
11 G 518
Genay, Vimy, terre du Buisson, 1483-1604.
11 G 519
Saint-Genis-Laval, Oullins, Sainte-Foy-lès-Lyon,
1465-1612.
11 G 520-521
Titres de maisons et de terre dont il n’est pas fait
mention de l’appartenance à l’égard de l’abbaye
d’Ainay, 1325-1512.
11 G 520
Lyon, Saint-Genis-Laval, 1325-1373.
11 G 521
Lyon, Bron, la Guillotière, la Chaussagne
(mandement de Béchevelin), 1391-1512.
11 G 522
Titres de pensions sises à Lyon ne faisant pas mention
de l’abbaye d’Ainay ou concernant des pensions non
assignées, 1360-1495.
11 G 523-543 Chapelles et prébendes, 1343-1777.
11 G 523-525
Prébende de Saint-Benoît, dite de Montéléone, 1351-1768.
11 G 523
Fondation par le cardinal de Montéléone pour Louis
Salamondi, moine d’Ainay ; provisions ; affermages
des revenus, reconnaissances de rentes et de servis,
procès etc., 1351-1768.
11 G 524
Terrier établi par Bompain pour des terres situées en
Dauphiné, 1471.
11 G 525
Terrier étable par De Aula pour des terres sises à
Chazay-d’Azergues, marcilly d’Azergues, Civrieuxd’Azergues, Lozanne, Dommartin, les Chères, 14901494.
11 G 526-527
Chapelle ou prébende de Sainte-Catherine, 1516-1644.
11 G 526
11 G 527
11 G 528-532
11 G 528
11 G 529
11 G 530
11 G 531
11 G 532
11 G 533-537
11 G 533
11 G 534
11 G 535
11 G 536
11 G 537
11 G 538-540
11 G 538
11 G 539
11 G 540
Reconnaissances de rentes, de pensions et de servis,
1516-1632.
Procès relatif à une pension due à cette prébende par
Catherine de la Rochette, veuve de François
Regnault, sieur de Champagnieux, 1634-1644.
Chapelle de Saint-Pierre, 1343-1488.
Donation de cette chapelle faite à Barthélémy, abbé
d’Ainay, par Étienne de Villeneuve, bourgeois de
Lyon, 1343 ; fondation de messes en cette chapelle ;
reconnaissances de rentes et de pensions, affermages
de revenus, 1343-1777.
Testament d’Ainard de Villeneuve, bourgeois de
Lyon, élisant sépulture en la chapelle Saint-Pierre,
construite et fondée par ses ancêtres, et fondant en
cette chapelle un anniversaire à chanter chaque
année, payable sur une pension léguée par lui (25
novembre 1400.
Transaction entre l’abbaye d’Ainay et jean et Pierre
de Villeneuve au sujet du paiement des arrérages de
la pension de 40 florins fondée par leur ancêtre en la
chapelle Saint-Pierre, 1467.
Reconnaissance par Jean et Pierre de Villeneuve de
la pension de 40 florins par eux due à la chapelle
Saint-Pierre, 1467.
Procès entre l’abbaye d’Ainay et les frères Humbert,
Louis et Ainard de Villeneuve au sujet de la pension
de 40 florins par eux due à la chapelle Saint-Pierre,
1487-1488.
Chapelle de la Sainte-Vierge et prébende de NotreDame-des-Anges, 1454-1777.
Fondations des messes, créations de rentes et de
pensions, 1454-1777.
Fondation d’une messe faite en la chapelle par frère
Guichard de Ronède ou de Papia, infirmier d’Ainay,
prieur de Sainte-marie-des-Farges et de Bellegarde,
moyennant une pension de 800 livres (6 septembre
1485.
Double de l’acte précédent, 1485.
Création au profit de la chapelle, par jean de
Montrosard, d’une pension de 40 livres pesant sur sa
maison forte de Montrosard (6 septembre 1485.
Double de l’acte précédent, 1485.
Chapelles de Saint-Badulphe, de la Croix et de SainteMadeleine, 1353-1412.
Fondation par Étienne Doncieux de deux messes en
la chapelle pour lesquelles il donne une rente de 87
sols viennois assise sur ses possessions à Heyrieux et
à Marsay, 1353.
Fondations de messes et créations de pensions, états
des cens dus à la chapelle, 1372-1402.
Fondation au profit de la chapelle par Pierre de
Châteauvieux de deux messes basses pour laquelle il
donne deux pensions, l’une de 12 livres, l’autre de 6
livres, assises sur des maisons à Lyon, 1412.
11 G 541
Chapelle de Saint-André. Fondations de messes,
créations de pensions, 1460-1503.
11 G 542
Chapelle non dénommée. Requête de l’abbaye d’Ainay
pour obtenir de Jean de La Roche, héritier de feu Pierre
de Lavieu, le paiement des 100 livres destinées à la
construction de la chapelle, 1404.
11 G 543
Chapelle de Saint-Sébastien et chapelle du Saint-Esprit
et de Saint-Christophe. Fondations de messes, créations
de pensions, réparations, projet de démolition, 14981772.
11 G 544-556 Fabrique, 1653-1785.
11 G 544
Nomination de procureurs-fabriciens, 1678-1775.
11 G 545
Rentes constituées au profit des pauvres, 1758-1780.
11 G 546
Concessions de bancs, 1699-1754.
11 G 547
Mémoires, quittances, 1725-1739.
11 G 548
Œuvre de la fabrique : délibérations du conseil de fabrique ;
traités entre le chapitre et les marguilliers, procès divers,
1681-1778.
11 G 549
Recettes de la cure : contestations entre le chapitre et les
fabriciens, 1653-1770.
11 G 550-553
Livre de recettes de la cure, 1726-1762.
11 G 550
1726
11 G 551
1740
11 G 552
1761
11 G 553
1762
11 G 554-555
Registre de recettes de baptêmes, mariages et enterrements,
1782-1785.
11 G 554
1782
11 G 555
1785
11 G 556
Registre des recettes et dépenses pour les pauvres de la
paroisse d’Ainay, 1766-1784.
11 G 557-570 Comptabilité, 1692-1789.
11 G 557-567
Livre de compte des recettes et dépenses du chapitre, 16921789.
11 G 557
1692
11 G 558
1703
11 G 559
1731-1732
11 G 560
1739-1740
11 G 561
1740-1741
11 G 562
1742
11 G 563
1743
11 G 564
1744
11 G 565
1754
11 G 566
1776
11 G 567
1789
11 G 568
Journal des recettes et dépenses du chapitre, 1744-1753.
11 G 568
1744
11 G 569
1753
11 G 570
Quittances et pièces comptables diverses, 1742-1781.
11 G 571-582 Affermages, 1406-1789.
11 G 571
Livre des baux à loyer des maisons dépendant de l’abbaye
d’Ainay, 1656-1670.
11 G 572-574
Livre des anciens baux à ferme, 1406-1532.
11 G 572
1406-1413
11 G 573
1473-1490
11 G 574
1500-1532
11 G 575
Livre des cens et fermes, 1513-1617.
11 G 576
Livre des baux à ferme et des reconnaissances de rentes dues
à l’abbaye, 1611-1621.
11 G 577
Livre des baux à ferme, 1618-1674.
11 G 578
Recueil des fermages et des autres capitulaires, 1641-1646.
11 G 579
Recueil des copies de fermages, 1634-1714.
11 G 580
Livre des baux à ferme et des reconnaissances de rentes,
1727-1731.
11 G 581
Livre des contrats perpétuels, 1605-1663.
11 G 582
Baux d’affermage général, procès avec les fermiers, affaires
diverses concernant les baux, 1586-1789.
11 G 583
Archives. Compulsoires des archives du chapitre : mesures prises
pour la conservation des archives, 1586-1789
11 G 584-634
Possessions et dépendances du chapitre à Lyon et dans les faubourgs de la
ville, 1202-1790.
Redevances dues à l’abbaye et au chapitre sur des terres et maisons :
titres de propriété, acquisitions, aliénations, procédures, baux à loyer,
contestations, transactions, cartes terristes etc.
11 G 584-607 Lyon, 1218-1789.
11 G 584
Terrier des reconnaissances de redevances dues à l’abbaye
par les habitants de Lyon et des environs de la ville, 15181529.
11 G 585
Terrier des rentes, pensions, et redevances dues au chapitre
sur des maisons sises à Lyon et à la Part-Dieu, établi par
Nathon et Cabaret, 1752-1772.
11 G 586
Lièves et états divers de redevances pour des maisons sises à
Lyon, 1351-1755.
11 G 587
Quartiers d’Ainay et de Saint-Michel, 1324-1776.
11 G 588
Transaction entre frère Étienne de Châteauvieux, religieux
d’Ainay, et ses frères aux termes de laquelle Étienne peut
jouir, sa vie durant, de la maison à lui léguée par Pierre de
Châteauvieux, son père, 1414.
11 G 589
Quartier d’Ainay, 1294-1789.
A noter : transaction avec la compagnie Perrache.
11 G 590
11 G 591
11 G 592
11 G 592
11 G 593
11 G 594
11 G 595
Quartier Saint-Michel, 1296-1786.
Iles et Brotteaux, 1260-1780.
Rentes du Plat et du Perron, 1540-1754.
Acquisition par l’abbaye, pensions, procès et
transactions, 1540-1755.
Reconnaissances, servis, cartes terristes, lièves, terriers,
1575-1754.
Tènement de Bellecour. Transcription faite sur l’ordre de
l’abbé d’Ainay (1351) de 24 actes de ventes, 1218-1324.
Enquête relative au droit de servis possédé par l’abbaye
d’Ainay sur la maison du Temple à Lyon, 1345.
11 G 596-597
11 G 596
11 G 597
11 G 598
11 G 599
11 G 600
11 G 601
Rue Pizay, rue des Écloisons, rue du Garet. Redevances dues
à l’abbaye sur des maisons et des terres, 1526-1774.
Reconnaissances, quittances, procédures etc., 15261660.
Procédures, cartes terristes, 1666-1774.
Quartier de Bourgchanin, 1357-1767.
Quartier Saint-Nizier, 1454-1753.
Quartier Confort : procès avec la commanderie de SaintAntoine, accord avec les Dominicains, 1643-1764.
Quartier du Plat, 1728-1788.
A noter : procès avec l’archevêque au sujet de la propriété du Palais
Royal
11 G 602
11 G 603
11 G 604
11 G 605
11 G 606
Quartier de la Grande-Côte, 1713-1746.
Quartier Saint-Paul, 1566-1649.
Quartier Saint-Just, 1635-1716.
Quartier Saint-Vincent et Saint-Sébastien, 1350-1735.
Territoires de Bourbon et de la Gallas : procès du chapitre
avec les Chartreux, 1735-1781.
11 G 607
Quartier Saint-Georges, 1309-1760.
11 G 608-611 La Guillotière, 1202-1790.
11 G 608
Tènement de Champagnieux à Béchevelin. Acquisition par
l’abbaye du droit de garde et d’avouerie de ce tènement ;
bulle de Clément VI autorisant l’abbaye à accenser ses
granges en emphythéose ; acquisitions de vignes, prés et
terres, 1202-1757.
11 G 609
Redevances dues à l’abbaye et au chapitre sur des maisons et
des terres, 1470-1785.
11 G 610-611
Juridiction, 1722-1790.
11 G 610
Plumitif des audiences, 1772-1790.
11 G 611
Police : registre des voitures et carrioles de La
Guillotière, 1781-1788.
11 G 612-613 La Croix-Rousse et Cuires, 1471-1785.
11 G 612
Redevances, quittances, baux de dîmes et de revenus, droit de
pacage des habitants, procès avec les Bernardines, 14711785.
11 G 613
Terrier de reconnaissances de redevances à Cuires, 1536.
11 G 614-634 Vaise, 1471-1790.
11 G 614
Seigneuries de Vaise, Cuires et la Croix-Rousse. Acquisition
de la seigneurie de Vaise ; titres relatifs aux dîmes, aux
redevances et aux rentes, 1471-1752.
11 G 615
Redevances dues au chapitre ; reconnaissances quittances,
baux de dîmes et de revenus ; contestations relatives au
paiement des dîmes, 1619-1790.
11 G 616-634
Juridiction, 1661-1790.
11 G 616-618
Procédure civile, 1699-1789.
11 G 616
Congés et défauts, 1724-1790.
11 G 617
Plumitifs d’audience, 1708-1790.
11 G 618
Enquêtes,
réponses
catégoriques,
sentences,
ordonnances, actes divers de procédure, 1699-1789.
11 G 619-624
Procédure
criminelle :
plaintes,
informations,
interrogatoires, sentences, procès-verbaux, 1661-1790.
11 G 619
1661-1717
11 G 620
11 G 621
11 G 622
11 G 623
11 G 624
11 G 625-632
11 G 625
11 G 626
11 G 627
11 G 628
11 G 629
11 G 630
11 G 631
11 G 632
11 G 633
11 G 634
1718-1725
1726-1733
1734-1737
1738-1745
1769-1790
Juridiction gracieuse, 1696-1789.
Réception des officiers du chapitre, procès-verbal de
réparation publique faite par l’ancien greffier du
bourg de Vaise au sujet des injures et voies de fait
dont il s’était rendu coupable envers le capitainechâtelain de la juridiction, 1723-1788.
Successions. Acceptations et répudiations, partages,
inventaires après-décès, 1696-1789.
1696-1733
1734-1789
Tutelles, curatelles, émancipations, 1710-1789.
Prestations de serment et rapports d’expert, 17301781.
Cautions, consignations, 1720-1782.
Compulsoires, 1780.
Police. Ordonnances de police pour le bourg de Vaise,
vérifications des poids et mesures, visites des cabarets,
autorisations de voirie, visites du bétail etc., 16951782.
Surveillance des corporations, 1704-1785.
11 G 635-857
Possessions et dépendances du chapitre dans le diocèse de Lyon (ordre
alphabétique), 1135-1790.
11 G 635-637 Affoux.
Dîmes et novales, 1298-1788
11 G 635
Titres et propriétés, procès, baux à ferme, obligations des
décimateurs ; réparations de l’église, fournitures des
ornements sacerdotaux, 1298-1788.
Limites, procès entre le prieur de Montrottier et le curé de
Violay, 1515-1518.
Vente d’une portion de dîme d’Affoux faite par jean de
Chalmazel, seigneur de Saint-Marcel, à André Dodieu,
seigneur d’Épercieux, 1577.
11 G 636
11 G 637
11 G 638
Arceu.
Vente du tiers de la dîme faite à l’abbaye d’Ainay par les frères Omar et
Gautier de Burseu, damoiseaux, 1238
11 G 639
L’Aubépin.
Contestation entre l’abbaye d’Ainay et le curé de L’Aubépin au sujet de
la dîme, 1655
11 G 640
Bellegarde.
Réfusions du bâton de Saint-Martin et autres réfusions dues par le
prieuré à l’abbaye d’Ainay, 1334-1772
11 G 641-661 Chambœuf, Veauche et Veauchette, 1323-1786.
11 G 641
Redevances dues par les prieurés à la mense abbatiale,
contestations ; union (1457) à la mense conventuelle ; foi et
hommage faits au roi de la rente noble, 1323-1723.
11 G 642-645
Arrérages des revenus des prieurés : différend entre frère Guy
Bertrand, prieur de Chambœuf et Veauche, et frère
Barthélémy Bordon, infirmier d’Ainay et ancien prieur de ces
prieurés, 1393-1395.
11 G 642
Sentence arbitrale, 1395.
11 G 643-645
Enquête.
11 G 643
1393-1394
11 G 644
1393-1394
11 G 645
1393-1394
11 G 646-649
Dîmes, 1456-1781.
11 G 646
Limites des dîmeries : procès et transactions avec les
religieuses de Jourcey et le chapitre Saint-Just de Lyon
et le seigneur de Veauchette ; paiement de la dîme :
procès avec les habitants, 1456-1780.
11 G 647
Obligations du décimateur : provisions à la cure,
portion congrue du curé, procédures ; décimes et
pensions dues au curé, 1541-1773.
11 G 648
Visites et réparations de l’église et du presbytère,
fournitures de vases sacrés et d’ornements d’église,
1682-1781.
11 G 649
Baux à ferme des dîmes et des revenus des prieurés :
procédures, 1589-1772.
11 G 650-652
Revenus, 1388-1786.
11 G 650
Reconnaissances des rentes, cens et servis ; procès,
1388-1786.
11 G 651-652
Liève des revenus du prieuré de Chambœuf, XVe-XVIe
s.
11 G 651
XVe s.
11 G 652
XVIIe s.
11 G 653
Sacristie de Chambœuf. Collations de l’office de sacristain,
pensions, affermages des revenus, liève de la prébende de
Saint-Théodore dépendant de la sacristie, 1513-1770.
11 G 654
Terrier des prieurés de Chambœuf et Veauche établi au profit
de Guichard de Ronede, alias de Papia, infirmier d’Ainay, par
Cachibo, notaire à Saint-Galmier, 1470-1494.
11 G 655
Double du terrier Cachibo, 1470-1494.
11 G 656
Terrier des prieurés de Chambœuf et Veauche établi par Jean
Dupuy, notaire à Saint-Galmier, 1517-1518.
11 G 657
Double du terrier Dupuy, 1517-1518.
11 G 658
Copie du terrier Dupuy faite en 1599 par les notaires Combet
et Champenay, 1517-1518.
11 G 659
Terrier des prieurés de Chambœuf et Veauche établi par
Dulac, notaire, 1778-1783.
11 G 660
Expédition du terrier Dulac, 1778-1783.
11 G 661
Parangon de la rente noble de Chambœuf et Veauche établi
d’après les terriers précédents, 1785.
11 G 662
Charnay.
Vente de cens et servis à Charnay faite à l’abbaye d’Ainay par Girard
de Marcy, damoiseau, 1336
11 G 663
Chassagne.
Vente à l’abbaye d’Ainay de terres sises en la paroisse de Chassagne,
1503
11 G 664-665 Chasselay, 1253-1785.
11 G 664
Revenus. Acquisition par l’abbaye d’Ainay de cens, rentes et
portions de dîmes ; baux à ferme des dîmes ; limites de
dîmeries : transactions avec le chapitre Saint-Just et les
Célestins de Lyon, 1253-1785.
11 G 665
Dîmes. Paiement : procès en la sénéchaussée de Lyon entre
l’abbaye d’Ainay et les paroissiens de Chasselay, 1509-1520.
11 G 666-703 Chazay-d’Azergues, 1197-1789.
11 G 666
Inventaire des titres concernant la rente noble de Chazayd’Azergues, 1751.
11 G 667
Copie de l’inventaire précédent, 1751.
11 G 668
Prieuré, église et cure. Fondations d’anniversaires,
ordonnance sur la perception des offrandes des fidèles en
l’honneur des reliques de Saint-André de Chazay, 1366 ;
transaction entre l’abbaye d’Ainay et les paroissiens au sujet
du casuel et du luminaire de l’église ; donations, acquisitions
et échanges de terres et de redevances, 1257-1531.
11 G 669-674
Sacristie, 1338-1754.
11 G 669
Reconnaissance de redevances et de réfusions faites par
le sacristain à l’abbaye d’Ainay ; baux à ferme des
revenus des dîmes ; conventions relatives au service
divin ; contestations avec les curés de Civrieuxd’Azergues et de Lozanne au sujet de leur portion
congrue, 1476-1754.
11 G 670
Terrier établi par Pierre de Marlieu, 1338.
11 G 671
Terrier, XVe s.
11 G 672
Terrier (suite, XVe s.
11 G 673
Liève, XVIe s.
11 G 674
Registre des redevances dues au sacristain par les
tenanciers de Chazay-d’Azergues, 1722-1736.
11 G 675
Château. Obligation pour les habitants des paroisses
environnantes d’assurer le guet et la garde et de contribuer à
ses réparations ; procès-verbaux des réparations, 1379-1771.
11 G 676-690
Seigneurie, 1251-1787.
11 G 676
Bac et moulin : redevance due aux pauvres des
paroisses voisines, 1331-1775.
11 G 677
Communauté d’habitants. Ratification par Innocent IV
d’un accord entre l’abbaye d’Ainay et les bourgeois de
Chazay au sujet d’us et coutumes du bourg, 1251 ;
obligation pour les habitants de Chazay de contribuer à
une taille établie par l’abbé d’Ainay pour faire face aux
nécessités des guerres, 1380 ; droit de fournage :
accord entre l’abbaye d’Ainay et les habitants de
Chazay, 1433, 1251-1433.
11 G 678-679
Titres de propriété de l’abbaye, en tant que seigneur de
Chazay, sur des terres sises à Chazay et dans les
paroisses voisines : ventes, échanges, reconnaissances
de rentes, affermages de revenus, 1259-1787.
11 G 678
1259-1425
11 G 679
1434-1787
11 G 680
Rentes, cens et servis due à l’abbaye, seigneur de
Chazay, sur des terres sises à Civrieux, Marcilly,
Chasselay et Morancé, foi et hommage rendu par
Guichard de Vaux, damoiseau, pour ses terres sises à
Chazay, 1313.
11 G 681
propriétés, rentes, et dîmes de l’abbaye à Chazay,
Chasselay, Marcilly et Poleymieux : acquisitions,
échanges,
reconnaissances
de
redevances,
contestations, 1373-1789.
11 G 682
Fragment d’un terrier contenant les rentes et biens
nobles acquis à Chazay-d’Azergues par l’abbaye
d'Ainay de 1260 à 1284, XIIIe s.
11 G 683
Terrier portant sur des propriétés de l’abbaye sises à
Chazay, Lozanne, Charnay, Civrieux, Marcilly,
Lissieu, les Chères, Dommartin-sur-l’Arbresle,
Dardilly, La Tour de Salvagny et Courzieu, établi par
Billet, notaire, 1479-1492.
11 G 684
Terrier des redevances dues à l’abbaye d'Ainay à
Chazay, établi par Chandieu, 1487.
11 G 685
Fragment de terrier pour les terres de l’abbaye d'Ainay
sises à Chazay, XVe s.
11 G 686
Terrier des redevances dues à l’abbaye pour des terres
sises à Chazay et Marcilly, XVIe s.
11 G 687
Copie partielle du terrier de l’abbaye à Chazayd’Azergues établi par Michel, 1675.
11 G 688
Fragment d’un terrier pour les terres de l’abbaye sises à
Chazay, XVIIIe s.
11 G 689
Fragment d’une liève de la rente noble de l’abbaye
d'Ainay en la seigneurie de Chazay, XVe s.
11 G 690
Fragment d’une liève des revenus de l’abbaye à
Chazay, Lozanne, Saint-Jean-des-Vignes et Marcilly,
XVe s.
11 G 691-703
Juridiction, 1197-1789.
11 G 691
Ordonnance de l’archevêque de Lyon rappelant les
amendes prévues pour effusion de sang à propos d’une
controverse entre l’abbaye d'Ainay et les Chevaliers de
Chazay, 1197 ; vente à l’abbaye d'Ainay de la prévôté
de Chazay, 1261 ; limites de la juridiction : accords,
notamment avec l’archevêque de Lyon, 1334, 1340,
1342 ; titres divers, 1197-1655.
11 G 692-693
Registres du greffe de la justice de Chazay-d’Azergues,
1319-1407.
11 G 692
1319-1324
11 G 693
1399-1407
11 G 694
Registre de la geôle, 1783.
11 G 695-696
Procédure civile, 1662-1789.
11 G 695
Plumitifs d’audience, 1734-1789.
11 G 696
Enquêtes, sentences, actes divers de procédure,
1662-1789.
11 G 697-698
Procédure
criminelle :
plaintes,
informations,
interrogatoires, sentences, procès-verbaux, 1646-1789.
11 G 697
1646-1746
11 G 698
1749-1789
11 G 699-702
Juridiction gracieuse, 1734-1789.
11 G 699
Successions : acceptations, répudiations, partages,
inventaires après décès, 1734-1788.
11 G 700
Saisies, scellés, inventaires ; ventes judiciaires,
1734-1784.
11 G 701
11 G 702
Tutelles, curatelles, émancipations, 1745-1789.
Prestations de serment, rapports d’expert, 17391740.
11 G 703
Police. Four banal, prix du pain, pain fourni par les
fermiers de la dîme, réfection des rues, alignements,
rouissage du chanvre, 1742-1755.
11 G 704
Châtillon-d’Azergues.
Titres de propriétés de l’abbaye d'Ainay pour des terres sises en la
paroisse, 1279-1288
11 G 705
Craponne et Francheville.
Titres de propriétés de l’abbaye d'Ainay pour des terres sises en la
paroisse, 1433-1483
11 G 706
Dommartin-sur-l’Arbresle.
Bail à ferme de la dîme du hameau de la Chicotière, 1785
11 G 707
Frans.
Réparations de la chapelle : procès entre le chapitre d’Ainay et les
héritiers du prébendier de la chapelle de Notre-Dame de Pitié, 17091711
11 G 708-727 Grigny, Millery, Givors, 1299-1790.
11 G 708
Cure. Nominations ; provisions de vicaires ; service du
hameau de Sourzy ; réparations et entretien de l’église, du
presbytère et du cimetière ; baux à ferme des revenus ; carte
de la dîmerie du côté de Givors, 1614-1787
11 G 709-712
Dîmes et novales de Grigny et Millery, 1346-1782.
11 G 709
Portion congrue : procès et transactions avec les curés ;
paiement des dîmes : procès avec les habitants des
deux paroisses ; délimitation des dîmeries, 1346-1626.
11 G 710
Dîmes novales dues au curé de Grigny : procès entre
l’abbaye et certains habitants, 1523.
11 G 711
Fixations des quotités ; portions congrues des curé&s ;
paiement des dîmes : procès avec les habitants des
deux paroisses, 1644-1782.
11 G 712
Baux à ferme des dîmes de Grigny, Millery, Sourzy et
la plaine de Givors : contestations, procès, 1611-1782.
11 G 713
Rente noble due à l’abbaye à Grigny, Millery, Givors, Irigny
et Saint-Genis-Laval ; acquisitions de cens et de servis ;
reconnaissances de redevances ; comptabilité ; procédures,
1299-1774.
11 G 714-727
Juridiction, 1711-1790.
11 G 714-723
Grigny, 1713-1790.
11 G 714-717
Procédure civile, 1713-1790.
11 G 714
Plumitifs d’audience, 1753-1785.
11 G 715
présentations de congés et défauts, 1763-1790.
11 G 716
Registres du greffe, 1750-1765.
11 G 717
Enquêtes, sentences, ordonnances, expédients,
1713-1777.
11 G 718
Procédure criminelle : plaintes, informations,
interrogatoires, sentences, procès-verbaux, 17261787.
11 G 719
Police. Alignements, vérifications des poids et
mesures, divers, 1774-1789.
11 G 720-723
Juridiction gracieuse, 1762-1790.
11 G 720
Réceptions d’officiers du chapitre, 1787.
11 G 721
Successions : acceptations, répudiations, partages,
inventaires après décès, 1762-1790.
11 G 722
Saisies, scellés, inventaires, ventes judiciaires,
1762-1790.
11 G 723
Tutelles, curatelles, émancipations, 1765-1790.
11 G 724-727
Millery, 1711-1789.
11 G 725
Délimitation des fonctions du juge de Millery, 1717.
11 G 726
Procédure criminelle : Plaintes, informations,
interrogatoires, sentences, procès-verbaux, 17141789.
11 G 727
Juridiction gracieuse : successions, saisies, scellés,
inventaires, ventes judiciaires, 1711-1761.
11 G 728-739 Lozanne, Civrieux-d’Azergues, Marcilly-d’Azergues, 1322-1790.
11 G 728
Titres de propriété de l’abbaye et du chapitre sur des terres
sises dans les paroisses de Lozanne, Marcilly, Civrieux et Les
Chères : acquisitions, échanges, aliénations, fois et
hommages, reconnaissances de redevances, affermages de
revenus, 1322-1785.
11 G 729
Liève des revenus de l’abbaye à Lozanne, Civrieux, Les
Chères et Lissieu, XVIe s.
11 G 730-739
Juridiction, 1719-1790.
11 G 730-731
Procédure civile, 1734-1790.
11 G 730
Registres d’audiences, 1735-1790.
11 G 731
Enquêtes, sentences, actes divers de procédure,
1734-1786.
11 G 732
Procédure
criminelle :
plaintes,
informations,
interrogatoires, sentences, procès-verbaux, 1731-1790.
11 G 733-739
Juridiction gracieuse, 1719-1789.
11 G 733
Réceptions d’officiers du chapitre, 1780-1785.
11 G 734-735
Successions : acceptations, répudiations, partages,
inventaires après décès, 1729-1789.
11 G 734
1729-1752
11 G 735
1757-1789
11 G 736
Saisies, scellés, inventaires, ventes judiciaires, 17191790.
11 G 737
Tutelles, curatelles, émancipations, 1731-1790.
11 G 738
Rapports d’experts, 1737.
11 G 739
Cautions, 1752.
11 G 740-741 Massieux-en-Dombes, 1526-1790.
11 G 740
Titres de propriété du prieuré sises à Genay : reconnaissances
de redevances, procès, 1681-1790.
11 G 741
Terrier des redevances établi par Dupont, notaire, 1526.
11 G 742
Messimy-en-Dombes.
Droit de patronage de l’église ; réfusions dues par le curé ; titres relatifs
aux dîmes et aux revenus ; procès, affermages des revenus, 1427-1776
11 G 743
Montanay.
Terrier, XVe-XVIIe s.
11 G 744
Montluel.
Nomination par le duc de Savoie de deux commissaires dans les
mandements de Montluel et Miribel, 1453
11 G 745-746 Morancé, 1280-1469.
11 G 745
Fief de Torchy. Droit de rachat des cens et rentes du fief
accordé par l’abbaye à Guichard de Varennes, chevalier ; foi
et hommage du fief fait à l’abbaye par Guichard de Varennes,
1280 ; vente des cens et servis du fief faite à l’abbaye par
Guichard de Varennes, 1290.
11 G 746
Titres de propriété de l’abbaye sur des terres sises en la
paroisse de Morancé, 1322-1469.
11 G 747
Mornant, Saint-Laurent-d’Agny, Taluyers, XVe s.
Terrier de l’abbaye pour des terres sises à Mornant, Saint-Laurentd’Agny, Taluyers.
11 G 748
Neuville-sur-Saône.
Titre d’une redevance due à l’abbaye sur une terrasse sise à Neuvillesur-Saône, 1565
11 G 749-756 Orliénas, 1618-1790.
11 G 749
Baux à ferme des dîmes et revenus ; affermage des dîmes :
procès entre le chapitre d’Ainay et un notaire d’Orliénas,
1740-1789.
11 G 750-756
Juridiction, 1618-1790
11 G 750-751
Procédure civile, 1618-1790.
11 G 750
Plumitifs d’audience, 1618-1619, 1762-1790.
11 G 751
Enquêtes, sentences, actes divers de procédure, 1627,
1782-1790.
11 G 752
Procédure
criminelle :
plaintes,
informations,
interrogatoires, sentences, procès-verbaux, 1763-1789.
11 G 753-755
Juridiction gracieuse, 1762-1788.
11 G 753
Successions : acceptations, répudiations, partages,
inventaires après décès, 1762-1788.
11 G 754
Saisies, scellés, inventaires, ventes judiciaires, 17621772.
11 G 755
Tutelles, curatelles, émancipations, 1762-1772.
11 G 756
Police. Alignements, 1765.
11 G 757-793 Pont-de-Veyle, 1395-1782.
11 G 757
Union du prieuré à l’abbaye d'Ainay ; fois et hommages,
aveux et dénombrements faits au roi ; partage des biens du
consistoire protestant, contestations ; pension due à l’abbaye
d'Ainay par l’hôpital, 1395-1750.
11 G 758
Église. Fondation des prêtres sociétaires ; nominations à la
cure, décimes dus par la cure ; réparations ; destruction de
l’ancienne église et construction d’une nouvelle, 1740 ;
fournitures d’ornements ; droit de cire dû au sacristain de
Saint-Étienne de Lyon ; règlement du service divin ;
institution d’un vicaire à Laiz, 1496-1774.
11 G 759
Dîmes et novales. Fixation de la quotité de la dïme, procès
avec les habitants ; portion congrue : transaction avec le
curé ; charges des décimateurs ; réparations de l’église ;
fournitures d’ornements ; défrichements, 1539-1780.
11 G 760
Propriétés et pensions autres que celles du consistoire.
Acquisitions et aliénations ; reconnaissances de rentes et de
servis ; baux à ferme des dîmes et revenus, contestations,
1574-1782.
11 G 761-793
Gestion du temporel, 1406-1781.
11 G 761
Récépissé de terrier et de lièves ; reconnaissances de
rentes et de servis ; procès, 1549-1781.
11 G 762
11 G 763
11 G 764
Terrier établi par François Morand, notaire, 1406-1415.
Terrier établi par J. de Aula, notaire, 1434-1443.
Terrier établi par Bertrand Chalenda, notaire, 14571475.
11 G 765
Terrier établi par Amblard de Aula : minutes, 14951601.
11 G 766
Expédition du terrier précédent établie par Jean de
Aula, fils d’Amblard, 1495-1501.
11 G 767
Terrier établi par Claude Favier, notaire, 1518-1521.
11 G 768
Copie du précédent terrier établie par G. Girodet, 15181521.
11 G 769
Terrier établi par Claude Favier et Benoît Teyolard,
notaires, 1519-1525.
11 G 770-776
Terrier Raudet, 1577-1579.
11 G 770
Terrier établi par Louis Raudet, notaire, 1577-1579.
11 G 771
Copie partielle du terrier précédent faite par Pin,
1577-1578.
11 G 772
Suite de la copie, 1577-1578.
11 G 773
Suite et fin de la copie, 1577-1579.
11 G 774
Autre copie partielle, 1577-1578
11 G 775-776
Abrégé non signé du terrier à Pont-de-Veyle, Laiz et
Mons
11 G 775
s.d.
11 G 776
s.d.
11 G 777-778
Terrier Bernardet, 1627-1709.
11 G 777
Terrier établi par Bernardet, notaire : minute, 16271709.
11 G 778
Expédition faite en 1733, 1627-1709.
11 G 779
Terrier Rivet, notaire : expédition, 1771-1777.
11 G 780
Parangon des terriers Bernardet et Rivet, 1697-1778.
11 G 781
Liève prise sur le terrier Favier, 1518.
11 G 782
Liève, 1533-1536.
11 G 783
Liève : recette des cens et servis, 1598.
11 G 784
Recette manuelle de la rente d’Ainay, 1619-1620.
11 G 785
Liève, 1625-1642.
11 G 786
Recette des servis d’Ainay de 1594 à 1661, 1604-1661.
11 G 787
Recette manuelle du terrier d’Ainay, 1692-1693.
11 G 788
Liève, 1725-1747.
11 G 789
Projet de nouvelle recette manuelle, 1731.
11 G 790
Liève, 1760.
11 G 791
Recette de la rente noble d’Ainay, 1772-1776.
11 G 792
Fragments et minutes de terriers, XVIIe-XVIIIe s.
11 G 793
Cartes terristes, XVIIe-XVIIIe s.
11 G 794
Riorges.
Réfusions du bâton de Saint-Martin et autres réfusions dues par le
prieuré à l’abbaye d'Ainay ; union du prieuré au collège des Jésuites de
Roanne (1613), 1388-1635
11 G 795-797 Rozier, 1317-1634.
11 G 795
Titres de propriété du prieuré sur des terres et des dîmes ;
union du prieuré aux Chartreux de Lyon, 1600-1634.
11 G 796
11 G 797
11 G 798-801
11 G 798
11 G 799
11 G 800
11 G 801
11 G 802
Terrier, 1317.
Reconnaissances de cens et servis ; baux à ferme des revenus,
procès, 1417-1427.
Saint-Benoît-de-Cessieu, 1241-1721.
Acquisitions de droits par le prieuré, 1241 ; juridiction :
compromis de l’abbaye avec le seigneur de Meyrieu ; foi et
hommage du fief de Cordon ; parts des curés d’Izieu, Brenier,
Cordon et de Jullienan dans la dîme ; revenus du sacristain du
prieuré ; redevances dues par les curés d’izieu et de
Bregnier ; cartulaire, 1241-1457.
Paiement des dîmes : procès entre le prieur et Jean Moret,
paroissien de Saint-Benoît-de-Cessieu, 1460-1461.
Perception des droits sur la terre de la Montagne de Chablais
et de Lanceroux, différend entre le prieuré et le comté de
Chambe : enquêtes, 1470.
Réfusions du bâton de Saint-Martin et autres réfusions dues
par le prieuré à l’abbaye d'Ainay : reconnaissances,
quittances, procès, 1381-1721.
Ronzières.
Titres de propriété de l’abbaye sur des terres sises en la paroisse, 1600
11 G 803-804 Sainte-Colombe-en-Forez, 1332-1786.
11 G 803
Terrier, 1332
11 G 804
Titres de propriété de l’abbaye et du chapitre sur des dîmes
de Sainte-Colombe et Épercieux, baux à ferme, 1390-1786.
11 G 805
Saint-Cyr-de-Favières.
Titres de propriété de l’abbaye sur des terres sises en la paroisse, 11351282
11 G 806
Saint-Didier-au-Mont-d’Or.
Titres de propriété du chapitre sur des terres sises en la paroisse, 17511753
11 G 807
Saint-Genis-Laval.
Titres de propriété de l’abbaye et du chapitre sur des terres sises en la
paroisse, 1266-1761
11 G 808
Saint-Germain-au-Mont-d’Or.
Titres de propriété de l’abbaye sur des terres sises en la paroisse, 12611408
11 G 809
Saint-Jean-des-Vignes.
Acquisitions de terres, de rentes, de servis et de pensions au territoire de
Rotaval ; administration de ces biens, 1498-1736
11 G 810-812 Saint-Julien-en-Jarez, 1212-1764
11 G 810
Sacristie. Provision de l’office de sacristain ; administration
des biens ; procès avec les Jésuites du collège de la Trinité de
Lyon ; union de la sacristie à l’église collégiale d’Ainay pour
l’établissement en cette église d’un bas-chœur composé d’un
maître de chant et de quatre clergeons, 1496-1756.
11 G 811-812
Prieuré, 1212-1764
11 G 811
Droits de justice et de sauvegarde ; réfusions du bâton
de Saint-Martin et autres réfusions et redevances dues à
l’abbaye d'Ainay ; union au collège de la Trinité de
Lyon (Jésuites), 1307-1764.
11 G 812
Provision du prieuré ; procès intenté devant l’officialité
par l’archevêque de Lyon à un prieur de Saint-Julienen-Jarez accusé de simonie et de parjure ; droit de
patronage du prieuré sur l’église Saint-Pierre de Saint-
11 G 813-819
11 G 813
11 G 814
11 G 815
11 G 816
11 G 817
11 G 818
11 G 819
11 G 820
Chamond ; titres de propriété du prieuré sur des terres
sises à Saint-Chamond ; accensement par le prieuré de
la maison forte du Fulchet ; dîme : transaction du
prieuré avec les habitants de Saint-Romain-les-Athaux,
1212-1483.
Sainte-Madeleine-de-la-Calme-en-Forez.
Titres de propriété de la chapelle ; excès commis par les
officiers forestiers de l’archevêque dans les bois dépendant
de la chapelle : procès entre l’abbaye d'Ainay et
l’archevêque, 1444 ; procès-verbaux de réparations et de
visites de la chapelle ; fournitures d’ornements ; baux à ferme
des revenus ; exploitation des bois et plan des bois ;
interdiction de la chapelle en raison des excès qui s’y
commettaient, 1701-1744.
Terrier, 1340.
Terrier établi par Montossat, 1486.
Terrier, 1536.
Fragment de terrier établi par Dubost, 1620.
Terrier établi par Bonnefond, 1626.
Terrier établi par Bonnefond, 1668
Saint-Maurice-de-Gourdans.
Titres de propriété du prieuré ; redevance sur le bois de Malegarde :
accord du prieuré avec le duc de Malegarde ; rentes et pensions dues à
ce prieuré ; réfusions du bâton de Saint-Martin et autres réfusions et
redevances dues par le prieuré à l’abbaye ; baux à ferme des revenus,
1432-1776
11 G 821-824 Saint-Romain-le-Puy, 1236-1734.
11 G 821
Titres de propriété ; droit de juridiction et accord avec le
comte de Forez ; rétablissement de la conventualité, 1709 ;
baux à femre des revenus ; réfusions du bâton de SaintMartin et autres réfusions et redevances dues par le prieuré à
l’abbaye, puis au chapitre, 1236-1754.
11 G 822
Union du prieuré à l’abbaye d'Ainay et translation du service
divin du prieuré à l’abbaye, 1666-1710.
11 G 823-824
Procès entre le chapitre de Saint-Martin-d'Ainay et le prieur
de Saint-Roman-le-Puy au sujet d’une pension de 700 livres
due par le prieur au chapitre, 1711-1734.
11 G 823
1711-1728
11 G 824
1728-1734
11 G 825
Saint-Symphorien-d’Ozon.
Titres de propriété ; baux à ferme; réfusions du bâton de Saint-Martin et
autres réfusions et redevances dues par le prieuré à l’abbaye et au
chapitre, 1425-1739
11 G 826
Saint-Laurent-de-Mure.
Titres de propriété du chapitre sur des terres sises en la paroisse, 17661780
11 G 827
Saint-Maurice-de-Beynost.
Titres de propriété du chapitre sur une terre sise en la paroisse, 1304
11 G 828
Saint-Rambert-en-Forez.
Projet d’union du prieuré et chapitre de Saint-Rambert-en-Forez à
l’église collégiale de Saint-Martin-d'Ainay, XVIIIe s.
11 G 829
Saint-Romain-au-Mont-d’Or.
Titres de propriété du chapitre sur une terre sise en la paroisse, 1659
11 G 830
Saint-Symphorien-le-Château.
Titres de propriété du chapitre sur une terre sise en la paroisse, 1777
11 G 831-832 La Tourette, 1291-1655
11 G 831
Dîmes et redevances dues au prieuré ; baux à ferme ; droits
du prieuré sur le village de la Rochette ; pension et portion
congrue du curé ; réparations de l’église et fournitures
d’ornements, 1291-1638.
11 G 832
Servis et redevances dus au prieuré, procès, 1639-1655.
11 G 833
Tassin, Écully, Dardilly.
Titres de propriété de l’abbaye et du chapitre sur des terres sises en la
paroisse ; redevances : procès, 1377-1755
11 G 834
Ville-sur-Jarnioux.
Titres de propriété de l’abbaye et du chapitre sur des terres sises en la
paroisse ; baux à ferme des dîmes et redevances dues au chapitre, 13351782
11 G 835-842 Vernaison, Charly, début XVe s.-1785.
11 G 835-842
Juridiction, début XVe s.-1785
11 G 835
Droit pour l’abbaye de percevoir sur chaque feu de
Vernaison un bichet de seigle ; redevances dues à
l’abbaye à cause du château de Vernaison ; titres de
propriété de l’abbaye et du chapitre sur les deux
paroisses ; baux à ferme des dîmes, début XVe s-1785.
11 G 836
Procédure civile : sentences, actes divers de procédure,
1651-1736.
11 G 837
Procédure
criminelle :
plaintes,
informations,
interrogatoires, sentences, procès-verbaux, 1643-1716.
11 G 838-841
Juridiction gracieuse, 1651-1761.
11 G 838
Réceptions d’officiers de l’abbaye, 1651.
11 G 839
Successions. Acceptations, répudiations, partages,
inventaires après décès, 1648-1652.
11 G 840
Scellés, ventes judiciaires, 1652-1761.
11 G 841
Tutelles, 1651-1713.
11 G 842
Police. Surveillance des corporations, vérifications des
poids et mesures, 1651.
11 G 843-856 Yzeron et Châteauvieux, 1478-1790.
11 G 843-844
Dîmes, 1478-XVIIIe s.
11 G 843
Délimitation des dîmeries de Châteauvieux-Yzeron et
Thurins : transaction entre les abbés d’Ainay et de
l’Ile-Barbe ; baux à ferme, 1478-1785.
11 G 844
Terrier de la rente de Châteauvieux, XVIIIe s.
11 G 845-856
Juridiction, 1726-1790.
11 G 845-847
Procédure civile, 1726-1790.
11 G 845
Registres de présentation, congé et défauts, 17381789.
11 G 846
Plumitifs d’audiences, 1738-1790.
11 G 847
Enquêtes, sentences, actes divers de procédure,
1726-1790.
11 G 848-849
Procédure criminelle : plaintes, informations, interrogatoires,
sentences, procès-verbaux, 1738-1790.
11 G 848
1738-1771
11 G 849
1771-1790
11 G 850-855
Juridiction gracieuse, 1735-1790.
11 G 850
Successions. Acceptations, répudiations, partages,
inventaires après décès, 1738-1790.
11 G 851
Saisies, scellés, inventaires, ventes judiciaires, 17381790.
11 G 852
Tutelles, curatelles, émancipations, 1738-1790.
11 G 853
Réceptions d’officiers de justice, 1736-1779.
11 G 854
Prestations de serment et rapports d’experts, 17391790.
11 G 855
Cautions, 1740-1788.
11 G 856
Police. Entretien des chemins, échenillage, alignements,
enregistrement des arrêtés et déclarations, affaires diverses,
1745-1789.
11 G 857
Droits de patronage, 1329-1712.
Droits de patronage de l’abbaye sur les cures de Saint-Nizier-de-Fornas,
Chasselay,
Marcilly-d’Azergues,
Saint-Laurent-de-Mure,
Le
Colombier, Meyzieux, Sainte-Colombe-en-Forez, Chagnon, Civrieuxd’Azergues, Saint-Pierre-de-Saint-Chamond, Courzieu, Lozanne, SaintSymphorien d’Ozon.
11 G 858-895 Possessions et dépendances du chapitre dans d’autres diocèses, 1249-1785.
11 G 858-863 Diocèse de Vienne, 1282-1785.
11 G 858
Prieuré de Saint-Maurice-d’Anthon, 1316-1396.
Livraisons de pain et de vin à l’abbaye d'Ainay ; bail à ferme des
revenus du prieuré.
11 G 859
Prieuré de Bozolet, 1491.
Vente au prieuré d’une terre sise en la paroisse de Gillonay.
11 G 860
Prieuré de Poulieu, 1634-1785.
Arrêt du parlement de Grenoble relatif aux décimes et redevances du
prieuré ; baux à ferme des revenus du prieuré.
11 G 861
Prieuré de La Mure et d’Issaines, 1282-1783.
Cession par le seigneur d’Issaines de tous les droits qu’il possède sur le
prieuré ; réfusion du bâton de Saint-Martin et autres réfusions et
redevances dues par le prieuré à l’abbaye ; procédures ; baux à ferme
des dîmes et revenus.
11 G 862-863
11 G 862
Prieuré de Vion, 1554-1775.
Arrêt du grand Conseil maintenant l’abbaye d'Ainay
dans son droit de percevoir la réfusion du bâton de
Saint-Martin sur le prieuré, 1554.
11 G 863
Réfusion du bâton de Saint-Martin et autres réfusions
et redevances dues par le prieuré à l’abbaye puis au
chapitre, 1555-1775.
11 G 864-868 Diocèse du Puy, 1299-XVIIIe s.
11 G 864
Prieuré de Tence, 1457-XVIIIe s.
Résignation des fonctions de prieur de Tence par Jean de Boulieu
(1457) et collation du prieuré à Antoine de Bourbon (1467) ; possession
du prieuré, contestation à François de Boulieu : procès devant l’official
de Lyon (1496) ; union du prieuré du collège de la Trinité de Lyon
(1579) ; réfusion du bâton de Saint-Martin due par le prieuré à l’abbaye
d’Ainay, 1457-XVIIIe s.
11 G 865-867
11 G 865
Prieuré d’Estivareilles, 1299-1580.
Provision et collation du prieuré (1496), procès
(1497) ; projet d’union du prieuré de l’abbaye d'Ainay
(1504) ; collation de la sacristie ; réfusion du bâton de
Saint-Martin et autres réfusions et redevances dues par
11 G 866
11 G 867
11 G 868
le prieuré à l’abbaye et procès ; pension due au curé ;
état des fonds du prieuré, 1580.
Liève des servis du prieuré, 1299.
Extraits de reconnaissance faite en faveur du prieuré de
plusieurs redevances sur des terres sises dans les
mandements de Saint-Bonnet-le-Château et de Miribel,
1341.
Prieuré d’Issingeaux, 1568-1757.
Réfusion du bâton de Saint-Martin et autres réfusions et redevances
dues par le prieuré à l’abbaye puis au chapitre d’Ainay ; procès ; baux à
ferme des revenus du prieuré ; portion congrue du curé de Bellecombe :
procès.
11 G 869
Diocèse de Valence, 1423
Prieuré de l’Ile-sous-Saint-Vallier. Statuts ; servis et revenus ; preuves
de la dépendance du prieuré à l’égard de l’abbaye, procès ; réforme du
prieuré.
11 G 870-873 Diocèse de Grenoble, 1268-1777.
11 G 870-872
Prieuré de Lémenc près Chambéry, 1382-1652.
11 G 870
Statuts du prieuré ; servis et revenus ; preuves de la
dépendance du prieuré à l’égard de l’abbaye, procès ;
réforme du prieuré, 1416-1652.
11 G 871
Droit de l’abbaye d'Ainay sur les dépouilles des
religieux du prieuré : procès, 1525-1545.
11 G 872
Réfusion du bâton de Saint-Martin et autres réfusions
et redevances dues par le prieuré à l’abbaye d’Ainay,
1382-1613.
11 G 873
Prieuré de Saint-Béron, 1268-1777.
Droit de garde du prieuré : sentence arbitrale, 1268-1269 ; réfusion du
bâton de Saint-Martin et autres réfusions et redevances dues par le
prieuré à l’abbaye ; procès ; dîmes du prieuré, 1268-1777.
11 G 874-877 Diocèse de Genève, 1249-1754.
11 G 874
Prieuré de Douvaine, 1382-1383
Reconnaissance de redevances faite par le prieur en faveur de l’abbaye
d'Ainay (.
11 G 875
Prieuré de Thonon, 1249-1629.
Titres de propriété du prieuré ; don de la sacristie de Thonon fait par
Thomas Bérerd, prieur de Thonon, à Jean François, religieux d’Ainay,
1360 ; reconnaissance de la donation à titre précaire de la juridiction de
Thonon faite par le prieur à Gérard et Pierre de Nervier, 1411 ;
Réfusion du bâton de Saint-Martin et autres réfusions et redevances
dues par le prieuré à l’abbaye d’Ainay, 1249-1629.
11 G 876
Prieuré de Bellevaux, 1335-1707.
Reconnaissance d’une redevance due par le prieur au prieur de
Contamine ; acquisitions et aliénations de terres ; gestion des
domaines ; baux à ferme des revenus du prieuré ; dîmes du prieuré ;
réfusion du bâton de Saint-Martin et autres réfusions et redevances dues
par le prieuré à l’abbaye puis au chapitre d’Ainay.
11 G 877
Prieuré de Saint-Jean-hors-les-murs à Genève, 1340-1754.
Titres de propriété du prieuré ; droit de collation du prieuré par l’abbaye
d'Ainay ; réfusion du bâton de Saint-Martin et autres réfusions et
redevances dues par le prieuré à l’abbaye puis au chapitre d’Ainay,
1340-1754.
11 G 878-891 Diocèse de Saint-Paul-Trois-Châteaux, 1269-1783.
Prieuré de Châteauneuf-du-Rhône et Saint-Pierre-du-Palais.
11 G 878
Possession du prieuré : procès entre l’abbaye d'Ainay et
l’évêque de Viviers, 1504-1509 ; séquestre des revenus du
prieuré pour subvenir aux réparations, 1537 ; projet d’union
du prieuré au chapitre de Saint-Paul-Trois-Châteaux, 15051715.
11 G 879
Arrêt du Grand Conseil maintenant l’abbaye d'Ainay en
possession du prieuré contre les prétentions de l’évêque de
Viviers, 1512.
11 G 880
Cure, nomination du curé ; portion congrue du curé ;
traitement du vicaire ; rétribution des prédicateurs,
réparations de l’église ; fournitures de vases sacrés,
d’ornements et de luminaire ; visites pastorales, 1583-1783.
11 G 881
Dîmes : procès et transactions ; affectation aux pauvres du
1/24e du revenu des dîmes, 1269-1768.
11 G 882
Propriétés, échanges et aliénations de terres ; décimes dus par
le prieuré, contestations, 1578-1709.
11 G 883
Baux à ferme des dîmes et revenus du prieuré, contestations,
1570-1784.
11 G 884-891
Terriers
11 G 884
Terriers, confection et rénovation ; reconnaissances de
rentes, procès, 1570-1774.
11 G 885
Terrier du prieuré établi par Bajisti, 1300.
11 G 886
Terrier du prieuré étable par Vireterin, 1368.
11 G 887
Terrier du prieuré, 1331.
11 G 888
Terrier du prieuré, 1455.
11 G 889
Liève des revenus du prieuré, début XVIIe s.
11 G 890
Terrier établi par Gleizal, Goutet, Faure et Colomb,
1598-1670.
11 G 891
Terrier établi par Veyrent, 1754-1774.
11 G 892-895 Diocèse d’Aoste, 1382-1620.
Prieuré de Saint-Hilaire-de-Nus
11 G 892
11 G 893
11 G 894
11 G 895
Fois et hommages des fiefs du prieuré ; reconnaissances de
cens et de rentes dus au prieuré ; réfusion du bâton de SaintMartin et autres réfusions et redevances dues par le prieuré à
l’abbaye d’Ainay, 1382-1620.
Terrier des reconnaissances passées par le curé de SaintVincent et d’autres personnes au profit du prieuré, 1411
Terrier des reconnaissances de la rente du prieuré, 1422.
Liève des revenus du prieuré, 1411-1434.

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