31 J Pièces diverses provenant des Archives départementales de la

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
31 J
Pièces diverses provenant des Archives
départementales de la Moselle
(1472-1729)
Répertoire numérique
Epinal
2007
INTRODUCTION
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Ces documents dévolus par les Archives départementales de la Moselle, en raison de leur
ressort géographique, sont destinés à être intégrés dans les séries définitives du cadre de
classement des Archives départementales, et singulièrement dans la série B, dont le classement
définitif n’est pas achevé. Dans un souci d’accessibilité rapide au public, ils sont ici inventoriés en
série J (documents entrés par voie extraordinaire).
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REPERTOIRE NUMERIQUE
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31 J 1
Bailliage de Mirecourt ou des Vosges : procédures civiles (1627-1683),
procédures criminelles (1671-1675).
1627-1683
31 J 2
Bailliages du Bassigny1 à Bourmont : procédures civiles (forêt de Damblain) et
criminelles (1648-1681). Bailliage de Bruyères et justice de Destord (16371672). Bailliage de Châtel-sur-Moselle (tutelle des enfants de Musset,
communauté de Moriville)2 (1472 cop. -1682). Bailliage d’Épinal : registre de
dépôt, provisions d’office de sergent, procédures criminelles pour
protestantisme (1628-1693). Bailliage de Neufchâteau (ou de Nancy, district
du Câtelet) (1683-1685). Bailliage de Saint-Dié (1676).
1472 (cop.)-1693
31 J 3-4
Justices diverses (épaves) : prévôté d’Arches à Gérardmer (1689) ; justice
d’Aulnois (1672) ; de Houécourt. Annexe : papiers de Hurel, prévôt de
Darney3 : livre de raison (1641).
1641-1672
31 J 5
Clergé : paroisse de Belrupt et Bonvillet (titre de propriété) (1694). Cure de
Docelles (1672). Prieuré de Belval (1252 cop.). Capucins de Fontenoy (1678).
Abbaye de Remiremont : administration (bien de la Moline, dîmes) et justice
(1574-1694). Abbaye de Saint-Dié : justice (paroisses de Sainte-Marguerite et
Remomeix) (1668-1676 [cop.], 1682).
1252 (cop.)-1694
31 J 6
Papiers de particuliers divers : Bonnet, maître de forges de Sionne (missives)
(1612-1613). De Ligniville de Tumejus (1666), et de Ligniville de Dombrot,
grand veneur (rôle d’assise) (1607). De Sandaucourt (1670). De Thiétry,
verrier (1617). N. Thomassin sieur de Laheyvaux4 (1644 [cop.]). Particuliers
divers de Darney, Épinal, Fouxelle et Mirecourt (Pollone du pont d’Orbey,
veuve pasticier5, du Breuil sieur de Venisy…), Neufchâteau, Rambervillers,
Saint-Dié… (1596-1729).
1596-1729
1 D’autres pièces concernant Barret de Sauville, La Coste, capitaine d’infanterie à Bourmont, et Voriot de Gonaincourt ont été
dévolues aux Archives de la Haute-Marne.
2 La provenance du fonds du bailliage n’est pas certaine. Il s’agit peut-être aussi de pièces produites à la cour souveraine de
Lorraine et de Bar.
3 Fils de Hurel, maire d’Arrancy. Ce petit livre est relié dans un manuscrit liturgique.
4 Copie de testament de provenance inconnue
5 Avec tableau généalogique.
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