autorisation vide grenier

VIDE GRENIER // VOYAGE SCOLAIRE A LONDRES 2015
organisé par le
F.S.E COLLEGE FRAISSINET
Cour du collège Fraissinet
+ TIRAGE DE
6, allée Fraissinet 13005 MARSEILLE
LA TOMBOLA !!
le DIMANCHE 22 MARS 2015 de 8h à 14h
Renseignements et inscriptions :
06 28 07 65 21 ou [email protected]
et coupon ci-dessous à retourner avec le règlement sous enveloppe dans
la boite aux lettres du FSE située dans le hall du collège.
Entrée libre, vente de boissons et petite restauration organisée par le F.S.E.
-------------------------------------------------------------------------------Organisateur : F.S.E COLLEGE FRAISSINET.
Adresse : 6, allée Fraissinet 13005 MARSEILLE
ATTESTATION- INSCRIPTION VIDE-GRENIERS
Personne physique
se déroulant le DIMANCHE 22 MARS 2015 de 7h30 à 14h, cour du collège Fraissinet MARSEILLE
Je soussigné(e),
Nom : ........................................................ Prénom ............................................................
Né(e) le ......................................à Département : ............... Ville : ..........................................
Adresse :...........................................................................................................................
CP ................. Ville .........................................................................................................
Tél. .................................. Email : ....................................................................................
Titulaire de la pièce d’identité N° ...................................................................
Délivrée le ........................................... par ............................................
N° immatriculation de mon véhicule : ..................................................................................
Déclare sur l’honneur :
- de ne pas être commerçant (e)
- de ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L 310-2 du Code de commerce)
- de non-participation à 2 autres manifestations de même nature au cours de l’année civile. (Article R321-9 du
Code pénal)
- avoir pris connaissance et accepter les conditions d'organisation du vide grenier.
Fait à ....................................... le ..................................................
Signature
Ci-joint règlement de ____ € pour l’emplacement pour une longueur de ____ m
(4€ le mètre linéaire, 10€ les 3m)
en liquide ou par chèque à l'ordre du FSE du collège Fraissinet
Attestation devant être remise à l’organisateur qui la joindra au registre pour remise au Maire de la
Commune d’organisation.
REGLEMENT DU VIDE-GRENIER
le F.S.E. du collège Fraissinet s'engage à reverser l'intégralité des bénéfices de cette
manifestation aux organisateurs du voyage à Londres des 3°2 et 3°3 en avril 2015.
1. Cette manifestation s’adresse aux particuliers et aux associations régies par la loi de 1901.
2. Les organisateurs se réservent le droit de refuser toute candidature susceptible de
troubler l’ordre de la manifestation (ou d’exclure toute personne qui troublerait le bon
déroulement lors de la journée)
3. L’accueil des exposants se fera à partir de 7H30 jusqu'à 8h30. Passée 8h30, les
organisateurs se réservent le droit de réattribuer l’emplacement d’un exposant absent, sans
que celui-ci ne puisse prétendre à remboursement de son emplacement.
4. Des chaises seront mises à la disposition des exposants.
5. Les exposants seront autorisés à exposer SI leur bulletin d’inscription est rempli, daté,
signé et accompagné du règlement ainsi que du numéro de pièce d’identité.
6. Les emplacements sont numérotés : il ne sera toléré aucune modification concernant leur
attribution sans l’accord des organisateurs.
7. Les vêtements, jouets, jeux et articles vendus sont sous la responsabilité des vendeurs
en cas de casse, de vol ou préjudice.
8. La restauration et la vente de boissons sur le site du vide-greniers se feront
uniquement par les organisateurs
9. Les exposants sont libres de reverser tout ou partie de leurs bénéfices aux organisateurs du
voyage à Londres des 3°2 et 3°3 en avril 2015.