Bureau des Maires du lundi 29 novembre 2010, à - PS

Bureau des Maires
du lundi 29 novembre 2010, à 18 heures
ORDRE DU JOUR
Points divers :
- groupe de travail/comité de pilotage « parc des expositions »
- groupe de travail/comité de pilotage « étude et commerce »
- E.P.N. : projet d'extension du champ territorial d'activité de la Cyberbase Pau-Pyrénées.
Dossiers suivis
par
AFFAIRES
Pôle 1
Adm. Générale
1. COMMISSIONS
Pôle 1
Adm. Générale
2. AVENANT
Pôle 1
Adm. Générale
3. DOTATION
FISCAL.
Pôle 1
Juridique
Pôle 1
DRH
Pôle 1
Juridique
Pôle 1
Pôle 1
Finances
RAPPORTEURS
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION :
MODIFICATIF À LA DÉLIBÉRATION N° 2 DU 18 AVRIL 2008.
DE TRAVAIL DE LA
CONVENTION
UPPA – ACCOMPAGNEMENT
À LA RÉFLEXION
INSTITUTIONNELLE DE L'AGGLOMÉRATION.
DE SOLIDARITÉ
2011 – NOUVEAU
PACTE FINANCIER ET
4. TRANSFERT DE LA MÉDIATHÈQUE DE LONS.
5. MISE
MÉDIATHÈQUE DE LONS
AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PAU-PYRÉNÉES.
À DISPOSITION DE PERSONNELS DE LA
6. CONCESSION D'AMÉNAGEMENT
LONSTECHNORD. SIGNATURE DE
CONCESSION.
7. LGV SA. AUTORISATION
FINANCEMENT.
POUR LA RÉALISATION DE LA
L'AVENANT
N°
1
AU
ZAC
CONTRAT
DE
DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE
8. DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 3.
manque rapport
Dossiers suivis
par
RAPPORTEURS
AFFAIRES
Pôle 1
Finances
9. INVESTISSEMENTS
1ER
Pôle 1
Finances
10 FIXATION
DE LA REDEVANCE COMMUNAUTAIRE DE L'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF AU
01/01/2011.
DU
2011 :
TRIMESTRE
AUTORISATION
DE
DÉPENSES PRÉALABLES AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF.
Pôle 1
Finances
12 CONCOURS DU RECEVEUR MUNICIPAL : ATTRIBUTION D'INDEMNITÉ.
Pôle 1
Finances
13 MODIFICATION
PAU.
Pôle 1
Finances
14. STAP : RAPPORT DES MANDATAIRES 2009.
Pôle 1
Finances
15. SOCIÉTÉ D'EQUIPEMENT
DES MANDATAIRES 2009.
Pôle 1
Finances
16. SEM PAU-PYRENEES : RAPPORT DES MANDATAIRES 2009.
Pôle 1
Finances
17. SEM HELIOPARC PAU-PYRENEES :
MANDATAIRES 2009.
Pôle 1
Finances
18. BUDGET
Pôle 1
Finances
19. COMPTE ADMINISTRATIF 2010 DU BUDGET ANNEXE DES DÉPLACEMENTS
URBAINS ET TRANSFERT DU RÉSULTAT AU SYNDICAT MIXTE DES
TRANSPORTS URBAINS.
Pôle 1
Marchés
20. CONSTITUTION D'UNE COMMISSION
COMPÉTENCE GÉNÉRALE.
Pôle 1
Marchés
Pôle 1
Marchés
DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION
DES
PAYS
DE L'ADOUR
ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT
:
DE LA VILLE DE
(SEPA). RAPPORT
RAPPORT
DES
ALLOCATION EN NON VALEUR
DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES.
21. GROUPEMENT
INSTALLATIONS
DE
COMMANDES
ELECTRIQUES
DANS
APPEL D'OFFRES PERMANENTE À
POUR
LES
LES
TRAVAUX
BATIMENTS
SUR
LES
COMMUNAUX
ET
INTERCOMMUNAUX.
22. GROUPEMENT
DE COMMANDES POUR ASSISTANCE AUDIOVISUELLE ET
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PAU-PYRÉNÉES
DE LA VILLE DE PAU.
MULTIMEDIA DE LA
ET
Dossiers suivis
par
RAPPORTEURS
AFFAIRES
23. GROUPEMENT
DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE D'UNE SOLUTION
ASP
Pôle 1
Marchés
AUTOMATISÉE EN MODE
Pôle 1
Marchés
24. GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE NETTOYAGE DE LOCAUX SUITE A
TRAVAUX & NETTOYAGES SPÉCIAUX.
MATÉRIEL RÉFORMÉ.
Pôle 1
DRH
25. POURSUITE
Pôle 1
DRH
26. CRÉATION D'UN
Pôle 1
DRH
DE VENTE AUX ENCHÈRES SUR INTERNET DE
DU PROCESSUS DE MUTUALISATION ET DE RÉORGANISATION
DES SERVICES DE LA VILLE DE
PAU ET DE LA CDAPP.
POSTE DE CHARGÉ DU DÉVELOPPEMENT DES LANGUES
ET CULTURES BÉARNAISES/OCCITANES/GASCONNES.
27. RECRUTEMENT DANS LE CADRE D'UN CONTRAT
38 DE LA LOI N° 84-53 DU 26 JANVIER 1984
AU TITRE DE L'ARTICLE
PORTANT DISPOSITIONS
STATUTAIRES RELATIVES À LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE.
Pôle 1
DRH
28. RECRUTEMENT D'UNE PERSONNE
COMMUNAUTAIRES – CONTRAT D'UN AN.
Pôle 1
DRH
29. REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENT ET DE MISSION
Pôle 1
DRH
30. PRISE EN CHARGE EXCEPTIONNELLE
BARCELONE – PROJET PORTE DES GAVES.
Pôle 1
DRH
31. MODIFICATIONS
(CET).
Pôle 1
DRH
32. MODIFICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE.
Pôle 1
DRH
33. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.
Pôle 2
Assainissement
Pôle 2
Assainissement
HANDICAPÉE DANS LES SERVICES
DE FRAIS DE DÉPLACEMENT A
DU DISPOSITIF RELATIF AU
COMPTE EPARGNE TEMPS
34. COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PAU-PYRÉNÉES - TRAVAUX
D'ASSAINISSEMENT : OUVERTURE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME –
CRÉDITS DE PAIEMENT.
35. RÉALISATION D'ANALYSES DES SUBSTANCES PRIORITAIRES PRÉSENTÉS
DANS
LE
SYSTÈME
D'ASSAINISSEMENT
DE
LA
COMMUNAUTÉ
D'AGGLOMÉRATION PAU-PYRÉNÉES : CONTRIBUTION À DES TRAVAUX DE
RECHERCHE.
Dossiers suivis
par
Pôle 2
Assainissement
36. AVENANT N° 2 AU MARCHÉ D'EXPLOITATION DE
D'ÉPURATION DE LESCAR POUR L'EXPLOITATION DE L'UNITÉ
TRAITEMENT DES GRAISSES.
37. ETUDE
Pôle 2
Assainissement
RAPPORTEURS
AFFAIRES
PRÉSENTS
LA
STATION
NOUVELLE DE
PAR LE SYSTÈME WATCHFROG DES RÉSIDUS MÉDICAMENTEUX
DANS
LE
SYSTÈME
D'ASSAINISSEMENT
CDAPP :
L'AGENCE DE L'EAU
DE
SOLLICITATION D'AIDES FINANCIÈRES AUPRÈS DE
LA
ADOUR GARONNE.
Pôle 2
Assainissement
38 STATION
D'AÉRATION.
D'ÉPURATION DE
LESCAR :
OPTIMISATION DE L'ATELIER
Pôle 4
Dév. Eco.
39. ACCUEIL DU TOUR AUTO
AVEC L'ASAC.
Pôle 4
Dév. Eco.
40.
Pôle 4
Dév Eco
41. ASSOCIATION POUR LE DROIT À L'INITIATIVE ECONOMIQUE « ADIE » :
DEMANDE DE SUBVENTION 2010 ET CONVENTION TRIENNALE.
Pôle 4
Dév. Eco.
¨PROJET
EUROPÉEN
PARTICIPATION DE LA
À
PAU :
SIGNATURE D'UNE CONVENTION
INTERREG
« INNOVATE »
:
CDAPP.
42. DÉVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
ET
SOUTIEN
AUX
ENTREPRISES
:
ADOPTION DU NOUVEAU RÈGLEMENT D'INTERVENTION ÉCONOMIQUE ET
CONVENTION AVEC LA REGION AQUITAINE.
Pôle 4.
Dév. Eco.
43. PLATEFORME D'INITIATIVE LOCALE « BÉARN INITIATIVE »:
DE SUBVENTION 2010 ET CONVENTION TRIENNALE.
Pôle 4
Dév. Eco.
44. RÉSEAU ENTREPRENDRE ADOUR :
2011-2012-2013.
Pôle 4
Dév. Eco.
45. ACTICALL : AIDE À L'EMBAUCHE DE
ET À L'EMPLOI DE TRAVAILLEURS HANDICAPÉS.
Pôle 4
Dév. Eco.
46. ASSOCIATION CRÉATION TISSAGE 3 (ACT 3 ) :
L'AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE SOUTIEN.
Pôle 4
Dév. Eco.
47. ASSOCIATION PAU WRIGHT AVIATION : DEMANDE DE SOUTIEN.
DEMANDE
CONVENTION TRIENNALE DE SOUTIEN
TRAVAILLEURS DÉFAVORISÉS
SIGNATURE DE
Manque rapport
Dossiers suivis
par
RAPPORTEURS
AFFAIRES
Pôle 4
Dév. Eco.
48. ASSOCIATION RÉGIONALE DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET
MÉTIERS AQUITAINE (ARCNAM) : DEMANDE DE SUBVENTION ET
DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION.
Pôle 4
Dév. Eco.
49. PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ AVENIR ENERGIE ENVIRONNEMENT
« AVENIA » : DEMANDE DE SUBVENTION 2010.
Pôle 4
TIC
50. CYBER-BASE PAU PYRÉNÉES : DEMANDE
GÉNÉRAL DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES.
Pôle 4
TIC
51. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE À LA GESTION D'UN RÉSEAU
DE TÉLÉCOMMUNICATIONS À TRÈS HAUT DÉBIT DANS L'AGGLOMÉRATION DE
PAU-PYRÉNÉES : RÉVISION DE LA GRILLE DES TARIFS PROPOSÉS PAR LE
DÉLÉGATAIRE.
Pôle 4
Culture
52. LE BEL ORDINAIRE – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE PROJETS.
Pôle 4
Culture
53. PROGRAMMATION
Pôle 4
Culture
54. ASSOCIATIONS CULTURELLES – SUBVENTIONS
TITRE DE L'ANNÉE 2011.
DE FONCTIONNEMENT AU
Pôle 4
Sports
55.
:
Pôle 5
Transports
BASE
CULTURELLE PREVISIONNELLE
D'EAUX-VIVES
EXPLOITATION DU RESTAURANT
56. MUTUALISATION
MISE EN OEUVRE.
DE SUBVENTION AU
PAU-PYRÉNÉES
CLUB-HOUSE.
DES SERVICES
CONSEIL
2011.
AMÉNAGEMENT
CDAPP/SMTU – CONDITIONS
ET
DE
Pôle 5
Aménagement
espace
57. PROJET D'AMÉNAGEMENT EN ENTRÉE OUEST DE L'AGGLOMÉRATION SUR
LA COMMUNE DE BILLÈRE. RECONNAISSANCE DE PRINCIPE DE L'INTÉRÊT
COMMUNAUTAIRE DE CE SECTEUR ET LANCEMENT DES ÉTUDES PRÉALABLES.
Pôle 5
Aménagement
espace
58. AGENCE D'URBANISME ATLANTIQUE ET PYRÉNÉES : APPROBATION DU
PROGRAMME PARTENARIAL 2011 ET DE LA CONVENTION TRIENNALE 20112013.
Pôle 5
Aménagement
espace
59. POLITIQUE LOCALE DE L'HABITAT :
AIDES À LA PIERRE 2005-2010.
BILAN DE LA DÉLÉGATION DES
Dossiers suivis
par
RAPPORTEURS
AFFAIRES
Pôle 5
Aménagement
espace
60. PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT : BILAN 2005-2010.
Pôle 5
Aménagement
espace
(habitat)
61. OPÉRATION COMMUNAUTAIRE D'AMÉLIORATION
LOGEMENTS : AVENANT N° 2 AU MARCHÉ CONCLU
L'ANIMATION DE L'OPÉRATION.
Pôle 5
Aménagement
espace
(habitat)
62. DISPOSITIF EN FAVEUR
CONDITIONS D'ÉLIGIBILITÉ.
Pôle 5
Aménagement
espace
Mission
Renouvellement
Urbain
MDD
MDD
MDD
MDD
DES PRIMO-ACCÉDANTS
DE LA QUALITÉ DES
AVEC
:
URBANIS
POUR
MODIFICATION DES
63. SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE L'ACCUEIL ET DE L'HABITAT DES GENS DU
VOYAGE. AVIS DE LA CDAPP.
64. PROJET DE RÉNOVATION URBAINE DU QUARTIER DU HAMEAU –
AVENANT N° 2 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE DU 10 FÉVRIER 2006.
65. PROGRAMME D'ANIMATION DU PARC NATUREL URBAIN 2011 :
LANCEMENT D'UN APPEL À PROJETS.
66. PLAN DE FINANCEMENT DU MARCHÉ D'AUDIT ÉNERGÉTIQUE RÉALISÉ SUR
LES BÂTIMENTS COMMUNAUX ET COMMUNAUTAIRES.
67. GROUPEMENT DE
ACTIVITÉ D'ÉLEVAGE
INTERCOMMUNAUX.
68. CONVENTION
COMMANDES
PAR
POUR
L'ENTRETIEN
LE
DÉVELOPPEMENT
D'ESPACES
D'UNE
COMMUNAUX
ET
DE PARTENARIAT POUR LA GESTION DES EMBALLAGES
ABANDONNÉS DE LA RESTAURATION RAPIDE.