moto club bfg bon de commande de pieces detachees

Bon de commande de pièces détachées Moto Club BFG / juillet 2011
MOTO CLUB BFG
BON DE COMMANDE DE PIECES DETACHEES
(à transmettre en DOUBLE EXEMPLAIRE au Correspondant “ pièces détachées ”)
CONDITIONS GENERALES DE VENTE : Cf. détail au verso.
CONDITIONNEMENT ET TRANSPORT : TARIF FRANCO DE PORT
Le présent bon de commande inclut un forfait « conditionnement et port » qui s’ajoute au total des pièces demandées, et réglées au tarif en
vigueur à la date de commande.
Le tarif des PIECES DETACHEES, régulièrement mis à jour (chaque trimestre), est diffusé par le biais du bulletin de liaison du Moto Club
BFG (La Lettre de l’Odyssée)ou disponible sur l’espace « adhérents » du site du MC BFG (http://www.bfg.asso.fr/) . Il n’est pas accordé de
remise sur ce tarif en cas d’enlèvement sur place, ou de remise directe par le correspondant « pièces détachées ».
IMPORTANT : certaines pièces ne sont vendues que sur échange avec l’élément hors service qui doit être remplacé. Il s’agit par exemple des
calculateurs d’allumage ALU 10100 et ALU 10101, ou encore des transmetteurs de niveau de réservoir ALI K0080. Sur le tarif, la référence
de ces pièces est écrites en « italique » et précédée du signe §.
Pour le bon fonctionnement de notre organisation pièces détachées, merci à chacun de bien vouloir observer scrupuleusement les instructions
relatives à l’emploi du tarif et à la rédaction et envoi des bons de commande.
Ce bon de commande accompagné du règlement total, par chèque (ordre Moto Club BFG Pièces) est à transmettre en double exemplaire au
correspondant « Pièces détachées » dont les coordonnées figurent en bas de la première page de chaque bulletin trimestriel du Club.
NOM / Prénom :
:
ADRESSE COMPLETE : .....................................................................................
...............................................................................................................................
...............................................................................................................................
CODE
ARTICLE
DESIGNATION
QUANTITE
DATE et Signature :
PRIX UNITAIRE
PRIX TOTAL
(en EUROS)
(en EUROS)
(par ordre alphabétique)
OBSERVATIONS : (par exemple adresse de livraison particulière)
CONDITIONNEMENT et PORT
(forfait, hors destination hors
France et colis volumineux) :
11,50 €uros
(tarif forfaitaire validé lors
de l’Assemblée Générale du
MC BFG le 12/06/2011)
COUT TOTAL COMMANDE :
Règlement par Chèque N° :
Banque :
ZONE RESERVEE AU MOTO CLUB
Commande reçue le :
Traitée en totalité / partiellement
Observations :
Montant du remboursement en cas de traitement incomplet :
Expédition le :
Chèque N°
à transmettre en DOUBLE EXEMPLAIRE / Attention, depuis JANVIER 2002, tous les bons de commandes, ainsi que les règlements
correspondants SONT impérativement exprimés en EUROS. Les bons incomplets, libellés en Francs, incohérents, comportant des indications de
prix erronées, ou non accompagnés du règlement total de la commande, seront retournés à l’expéditeur.
Bon de commande de pièces détachées Moto Club BFG / juillet 2011
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
L'accès au service de vente de pièces détachées pour motos BFG est exclusivement réservé aux Membres du Club à jour de leur
cotisation, le Moto Club BFG intervenant seulement pour leur compte en tant que “ centralisateur des achats et de la distribution ”
Dans le cadre de ce service, le MOTO CLUB BFG cède à ses membres des pièces ayant pour principale origine le stock initial de
pièces de rechange (BFG / MBK / ATELIER PRECISION). Pour certaines références, le stock a dû cependant être reconstitué, soit
par l’achat d’éléments standard AUTOMOBILE ou MOTO, soit par des refabrications auprès de fabricants spécialisés, dans le
respect des spécificités des pièces “ origine ”. Les références issues de “ refabrication ” sont annotées d’un signe récognitif “ R ” sur
le tarif des pièces fourni par le Club. Des précisions sur les conditions de ces remises en stock sont communiquées aux adhérents par
le biais du bulletin du Club “ la LETTRE DE L’ODYSSEE ”, au fur et à mesure des dossiers, ou à tout moment sur demande au
Président, ou au Vice Président chargé des pièces détachées (correspondant pièces détachées).
Dans ces conditions, les membres peuvent ainsi, s’ils le souhaitent, acquérir les pièces de rechange en toute connaissance quant à
leur origine, et par conséquent dégagent totalement la responsabilité de l’Association pour quelque événement que ce soit pouvant
survenir du fait des éléments fournis.
Seules les demandes formulées sur le bon de commande faisant mention des présentes conditions seront acceptées et prises en compte
par le Moto Club. Ces commandes doivent être transmises en double exemplaire au correspondant “ pièces détachées ” dont les
coordonnées sont par ailleurs communiquées aux membres, notamment dans le bulletin du Club “ la LETTRE DE L’ODYSSEE ”. Les
bons incomplets, libellés en Francs, incohérents, comportant des indications de prix erronées, ou non accompagnés du règlement
total de la commande, seront retournés à l’expéditeur. L'adhérent ne peut commander qu'un nombre cohérent de pièces
correspondant au nombre de BFG en sa possession, à ce titre il pourrait lui être demandé photocopie de sa (ses) carte(s) grise(s) à
l’appui des demandes de fournitures. Des bons de commandes vierges sont joints à chaque envoi de pièces, et sont également
disponibles sur demande, par voie postale ou Internet, ou encore sur l’espace Internet »adhérents » réservé aux membres du MC
BFG sur le site du Club.
Toutes les indications utiles pour l'exploitation de ce bon de commande sont mentionnées dans les zones prévues à cet effet. Le
règlement (en euros) intervient par chèque à l’ordre du MOTO CLUB BFG PIECES, le Club se réservant la propriété des fournitures
expédiées, jusqu’à paiement complet.
Le bon de commande inclut une ligne « conditionnement et port » dont le montant forfaitaire est intégralement réglé pour chaque
commande. Il n’est pas accordé de remise sur ce tarif en cas d’enlèvement sur place, ou de remise directe par le correspondant
« pièces détachées ».Ces prix sont nets, les ventes du Moto Club n’étant pas assujetties à la TVA (“ TVA non applicable Article 293B
du code général des Impôts ”). Il convient d’employer, pour les commandes, le tarif en vigueur à la date de l‘envoi.
Le tarif des pièces détachées est mis à jour chaque début de trimestre (janvier / avril / juillet/ octobre), parallèlement à la diffusion du
bulletin du Club, la « Lettre de l’Odyssée ». Ce bulletin comprend les indications sur les mises à jour, par ailleurs le tarif actualisé,
qui n’est pas systématiquement joint audit bulletin du Club, peut être transmis aux membres sur simple demande, par voie postale ou
Internet. Il est également disponible, (ainsi que le modèle de bon de commande déjà mentionné), sur l’espace adhérents du site
Internet du MC BFG. Sauf demande spécifique, la livraison des pièces intervient à l’adresse de l’adhérent. Le délai de livraison est
d’environ vingt jours à compter de la date de la réception de la commande par le correspondant « pièces détachées ».En cas de
retard de livraison, imputable ou non au Moto Club BFG, il ne saurait, sous quelque forme que ce soit, être procédé à une
compensation ou un dédommagement.
Garantie : Les pièces vendues sont garanties contre tout vice de fabrication, à condition que le vice de fonctionnement apparaisse
dans une période d'un mois à compter de la livraison. La garantie est exclue : 1) si le vice de fonctionnement résulte d'une mauvaise
intervention de l'acheteur, 2) si le fonctionnement défectueux provient de l'usure normale du bien, ou d'une négligence, ou d'un défaut
d'entretien, 3) si le fonctionnement défectueux résulte de la force majeure.
Cette garantie ne couvre pas les frais de main d'œuvre, ni ceux qui résultent des opérations de démontage et remontage.
La garantie sera automatiquement annulée pour des dommages survenus en cours de transport, négligence ou sinistre.
Les réclamations éventuelles sur les pièces fournies peuvent se faire dans le délai d'un mois après livraison, passé ce délai celles-ci
ne sont plus recevables. En cas d’erreur (par le Club) sur la nature des éléments fournis, les frais de retour sont à la charge du Moto
Club. En cas d’erreur du demandeur, ce dernier prendra en charge le paiement des frais de retour.
Dans le cas de non-réception de la livraison 30 JOURS après la date d’envoi de la commande, l'adhérent adresse sa réclamation
auprès du Correspondant Pièces Détachées. En cas de présentation d'un colis en mauvais état par le transporteur ou “ la Poste ”, le
destinataire doit émettre les réserves d'usage auprès du livreur en indiquant sur le bon de livraison la mention "sous réserves d'objets
détériorés ou manquants ". Le double de cette déclaration est adressé au MOTO CLUB BFG, (correspondant “ pièces détachées ”) si
l’état des pièces reçues justifie une intervention auprès du transporteur ou du service de “ la Poste ”.
Compétence territoriale en cas de litige : Le Tribunal de Commerce du Siège Social du Moto Club (La Chapelle Saint Mesmin,
Loiret) est seul compétent pour régler tout litige, en cas de contestation sur l'interprétation ou l'exécution des présentes conditions de
vente.
MOTO CLUB BFG
à transmettre en DOUBLE EXEMPLAIRE / Attention, depuis JANVIER 2002, tous les bons de commandes, ainsi que les règlements
correspondants SONT impérativement exprimés en EUROS. Les bons incomplets, libellés en Francs, incohérents, comportant des indications de
prix erronées, ou non accompagnés du règlement total de la commande, seront retournés à l’expéditeur.