CONTRAT DE VENTE Entre : L`élevage de La Forêt d`Oy, Le

CONTRAT DE VENTE
Entre :
L'élevage de La Forêt d’Oy, Le Chef Lieu , 73230 THOIRY, 09 52 73 60 36, [email protected]
Siret : 447 752 452 , Etablissement n° : 73 09 03
Et Madame, Monsieur :
Nom........................................................................................................................................................
Prénom....................................................................................................................................................
Adresse …..............................................................................................................................................
…............................................................................................................................................................
E-mail.....................................................................................................................................................
Téléphones fixe et portable....................................................................................................................
Concernant le ou les animaux :
FURET 1
Nom de naissance :
Sexe :
Femelle
FURET 2
FURET 3
Nom de naissance :
Mâle
Sexe :
Femelle
Nom de naissance :
Mâle
Sexe :
Femelle
Né(e) le :
Né(e) le :
Né(e) le :
Couleur :
Couleur :
Couleur :
Tarifications et conditions de paiement :
FURET 1
Prix brut :
FURET 2
Mâle
FURET 3
Prix brut :
Prix brut :
Pack : ID + Primo vaccin : 70 € Pack : ID + Primo vaccin : 70 € Pack : ID + Primo vaccin : 70 €
oui
non
oui
non
oui
non
Primo vaccin = 25 €
oui non
Primo vaccin = 25 €
oui non
Transport = 59,50 €
oui
Primo vaccin = 25 €
oui non
non
T O TAL:
Paiement effectué en :
Espèces
Chèque à l’ordre de « Elevage d’Oy » : n° …………….. Banque …………………………
Choisissez-vous le règlement en plusieurs mensualités sans frais ?
oui non
Si oui, veuillez indiquer le nombre de mensualités et les dates auxquelles vous souhaitez que
les encaissements aient lieu (avec les numéros de chèques correspondants):
A noter : L’élevage n’accepte pas les mensualités inférieures à 50 €.
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Mentions légales :
La présente vente est régie par la loi du 22 juin 1989 relative aux vices rédhibitoires dans les ventes
et échanges d’animaux domestiques.
Conditions particulières de la vente :
La présente vente est soumise à la condition suspensive qu’un examen réalisé par un vétérinaire
dans les 3 jours qui suivent la vente, le déclare apte à l’usage prévu dans le présent contrat.
L’élevage garanti la santé de ses animaux durant 30 jours à partir de leur départ de l’élevage. Tout
décès durant cette période doit être signalé à l’élevage et doit être constaté par le vétérinaire de
l’acheteur
pour
pouvoir
bénéficier
d’un
remboursement
intégral.
En cas de morsures, l’élevage ne peut être tenu pour responsable, le furet reste un animal intelligent,
à ce titre, il est soumis au stress. Bien que manipulés chaque jour, nos furetons peuvent avoir une
intégration difficile dans votre foyer.
La « fiche conseils » jointe au présent contrat doit être signée et renvoyée à l’élevage afin que
l’acheteur atteste avoir pris connaissance de certaines particularités liées aux furets. Ainsi, l’élevage
ne peut être tenu responsable pour tout ce qui est relatif aux points abordés dans cette fiche conseil.
Vétérinaire de l’élevage :
Docteur Fr. COINAUD
Clinique Vétérinaire du Lac,
290 Chemin de la Plaisse, 73370 Le Bourget du Lac, 04.79.26.24.83
Documents si envoi par transporteur :
Veuillez imprimer ce contrat en double exemplaire et nous les renvoyer, accompagnés des
documents suivants :
- La fiche « Conseils et renseignements » signée
- Une photocopie d’une carte d’identité du même nom que les chèques
- Le ou les règlements correspondants au montant total
A la livraison des furets, vous seront remis :
Un exemplaire du présent contrat signé
Le carnet de vaccination si demandé en supplément
La carte provisoire de tatouage ou puce si demandé en supplément
Un certificat de vermifuge
Un certificat de bonne santé des animaux
N'hésitez pas à venir donner des nouvelles de votre nouveau compagnon
sur notre page facebook !
Fait en double exemplaire à ……………………….……..…, le ………………………………
Lu et approuvé
Le vendeur
Lu et approuvé
L’acheteur