UE Licence 3 Semestre 5

UE Licence 3 Semestre 5
Code : 11L3DRO51FAS
Libellé : Droit civil
1. Objectifs, finalités
Contrats spéciaux
2. Contenu
Droit des contrats spéciaux
3. Recommandations
4. Pré requis
Aucun
5. Organisation, méthodes pédagogiques
Cours magistral : 36 h
Travaux dirigés : 15h
6. Modalités d’évaluation
7. Aide aux étudiants (bourses, allocations, soutien) (2 lignes maximum)
8. Public ciblé
Etudiants de L3 Privé
9. Bibliographie
Code : 11L3DRO51FBS
Libellé : Droit administratif spécial
7. Objectifs, finalités
Spécialisation du cours de droit administratif de L2, Droit administratif des biens.
8. Contenu
Droit du domaine public, de la propriété publique, de l’expropriation, des travaux publics.
9. Recommandations
10. Pré requis
Aucun
11. Organisation, méthodes pédagogiques
Cours magistral : 36 h
Travaux dirigés : 15h
12. Modalités d’évaluation
Question de cours, cas pratique, commentaire d’arrêt, dissertation.
7. Aide aux étudiants (bourses, allocations, soutien) (2 lignes maximum)
8. Public ciblé
Etudiants L3 Public
9. Bibliographie
Code : 11L3DRO51FCS et 11L3DRO52FCS
relations individuelles
Libellé : Droit du travail –
1. Objectifs, finalités
Ce cours a pour objectif de donner aux étudiants les outils nécessaires à la
compréhension des relations de travail unissant employeur et salarié ainsi qu’à la
constitution d’une réflexion personnelle sur les règles régissant la vie professionnelle
des individus, leur emploi.
2. Contenu
- Introduction au droit du travail
-
Sources du droit du travail
-
Conclusion du contrat de travail (notion, formation, choix du type de contrat,
clauses du contrat…)
-
Exécution du contrat de travail (Durée du travail, rémunération, hygiène et
sécurité, pouvoir disciplinaire, modifications, suspension…)
-
Rupture du contrat de travail (différents modes de rupture, notamment le
licenciement, effets de la rupture)
3. Recommandations
4. Pré requis
Aucun
5. Organisation, méthodes pédagogiques
Cours magistral :
36 heures
Travaux Dirigés :
15 heures (10 séances d’1h30)
6. Modalités d’évaluation
- Pour les étudiants ayant choisi la discipline en travaux dirigés : contrôle
continu en TD et examen terminal écrit et anonyme (sujet pratique : cas
pratique, dissertation ou commentaire d’arrêt)
-
Pour les étudiants n’ayant pas choisi la discipline en travaux dirigés : examen
terminal écrit ou oral (sujet théorique)
Public ciblé
L3 Droit
7. Bibliographie
- FAVENNEC-HÉRY F., VERKINDT P.-Y., Droit du travail, L.G.D.J.
- A. COEURET, B. GAURIAU, M. MINE, Droit du travail, Sirey Université, Dalloz
- PÉLISSIER J., AUZERO G., DOCKES E., Droit du travail, Précis Dalloz.
- PÉLISSIER J., LYON-CAEN A., JEAMMAUD A., DOCKÈS E., Les grands arrêts du
droit du travail, Dalloz.
Code : 11L3DRO51FDS et 11L3DRO52FDS
matériel
Libellé : Droit européen
8. Objectifs, finalités
Présentation et étude des règles générales du droit européen matériel : règles
fondant le marché intérieur et permettant son fonctionnement.
9. Contenu
Etude des quatre libertés de circulation (libre circulation des marchandises, des
personnes, des services et des capitaux), de la politique de concurrence de l'Union
européenne et d'une autre politique européenne (par exemple, la politique agricole
commune).
10. Recommandations
Avoir intégré les règles du droit institutionnel de l'Union européenne (programme 1ère
et 2ème année).
11. Pré requis
Aucun
12. Organisation, méthodes pédagogiques
Cours magistral : 36 heures
Travaux Dirigés : 15 heures (le TD n'est ouvert que si il y a suffisamment d'inscrits).
13. Modalités d’évaluation
Oral.
Ecrit de 3 h pour les étudiants qui ont choisi la matière en TD.
14. Public ciblé
Etudiants de 3ème année de licence droit.
15. Bibliographie
-
BLUMANN C., DUBOUIS L.,
Droit matériel
Montchrestien, Précis Domat, 5ème éd., 2009
de
l'Union
européenne,
-
BOUTAYEB C., Droit matériel de l'Union européenne, LGDJ, coll. Systèmes, 2009
-
GAVALDA C., PARLEANI G., Droit des affaires de l'Union européenne, Litec,
6ème éd., 2010
-
LE GUIRRIEC-MILNIER G., ERNEST L., L'union européenne, Gualino, 2008
-
MOLINIER J., DE GROVE – VALDEYRON N., Droit du marché intérieur
européen,LGDJ, coll. Systèmes, 2008
Code : 11L3DRO51FES et 11L3DRO52FES Libellé : Droit des sociétés
Objectifs, finalités
Maîtriser les règles essentielles du droit commun des sociétés.
1. Contenu
Régime juridique de la création, du fonctionnement et de la disparition des sociétés.
2. Recommandations
Aucune
3. Pré requis
Aucun
4. Organisation, méthodes pédagogiques
Cours magistral : 36h
Travaux dirigés : 15h
5. Modalités d’évaluation
Epreuve théorique écrite de 1h30 cours suivi sans les TD
Epreuve pratique écrite de 3h cours suivi avec les TD
7. Aide aux étudiants (bourses, allocations, soutien) (2 lignes maximum)
8. Public ciblé
Licence 3 Droit
9. Bibliographie
COZIAN, VIANDIER, DE BOISSY, Droit des sociétés, éd annuelle.
Code : 11L3DRO51FFS et 11L3DRO52FFS Libellé :LIBERTÉS
PUBLIQUES
16. Objectifs, finalités
Etude des principales libertés publiques et de leurs modes de protection
17. Contenu
Sources, aménagement, contenu et garanties des droits de l’homme
Approches nationale, européenne et internationale
18. Recommandations
19. Pré requis
Aucun
20. Organisation, méthodes pédagogiques
Cours magistral : 36 heures (Cours obligatoire)
Travaux Dirigés : 15 heures (TD non obligatoire)
21. Modalités d’évaluation
Avec TD : écrit de 3h
Sans TD : écrit de 1h 30 ou oral
22.
Aide aux étudiants (bourses, allocations, soutien) (2 lignes maximum)
23. Public ciblé
Tout profil (parcours public ou privé )
24. Bibliographie
Donnée en cours