Ordre du jour du conseil municipal du 21 mars
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Ordre du jour du conseil municipal du 21 mars
VILLE DE MONTBELIARD ADMINISTRATION GENERALE LL CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 21 MARS 2016 ---oOo--ORDRE DU JOUR RAPPORTEURS Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Adjoints au Maire – Démission de M. Jean-Marie AVELINE – Election d’un nouvel Adjoint – Détermination du rang dans l’ordre du tableau Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Commissions municipales – Compétences et composition Modifications Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Membres - Modifications Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- Marchés Publics – Commission d’Appel d’Offres – Mise à jour de la composition Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5- Représentations du Conseil Municipal à divers organismes - Modifications Mme Marie-Noëlle BIGUINET 6- Maintenance carrefour à feux RD 623/136B – Convention Ville / Département du Doubs Mme Marie-Noëlle BIGUINET 7- Propriétés communales – Habilitation du Maire à déposer les demandes d’autorisations d’urbanisme M. Jean-Claude PASSIER 8- Budget Principal – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2015 au Budget Primitif 2016 M. Jean-Claude PASSIER 9- Autorisations de Programme - Ajustement M. Jean-Claude PASSIER 10 - Budget Primitif - Année 2016 10.1 Budget Principal 10.2 Budget annexe du service public des cimetières M. Jean-Claude PASSIER 11 - Impôts locaux – Année 2016 – Fixation des taux M. Jean-Claude PASSIER 12 - Subventions aux associations, au CCAS subventions d’investissement – Année 2016 M. Jean-Claude PASSIER 13 - Tarification – Année 2016 – Bureau Information Jeunesse Actualisation M. Jean-Claude PASSIER 14 - Tarification – Année 2016 – Médiathèque - Correction M. Jean-Claude PASSIER 15 - Aménagement des espaces publics du cœur de quartier Debussy Massenet – Plan de financement prévisionnel et autres -2M. Jean-Claude PASSIER 16 - Fond de soutien à l’investissement public local – Demande de subventions au titre des grandes priorités d’investissement définies entre l’Etat et les communes et intercommunalités M. Jean-Claude PASSIER 17 - Fond de soutien à l’investissement public local – Demande de subventions au titre du soutien des projets en faveur de la revitalisation ou du développement des bourgs-centres M. Jean-Claude PASSIER 18 - Télérelevé GRDF – Convention pour occupation domaniale M. Jean-Claude PASSIER 19 - Cession de deux sirènes à la Ville de Montbéliard – Projet de convention M. Jean-Claude PASSIER 20 - Acquisition à Néolia de propriétés non bâties – Rues Massenet, Lulli, Debussy M. Jean-Claude PASSIER 21 - Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois M. Jean-Claude PASSIER 22 - Personnel communal – Recrutement d’un Directeur du Centre de Nature et de Plein Air de Charquemont Mme Annick AMBERT 23 - Ecole élémentaire de la Prairie – Demande de subvention Mme Annick AMBERT 24 - Ecole élémentaire des Fossés – Demande de subvention Mme Annick AMBERT 25 - Ecole maternelle Maurice Ravel – Demande de subvention Mme Annick AMBERT 26 - Groupe Scolaire Jules Grosjean – Projet de fusion administrative M. Philippe DUVERNOY 27 - Procès-verbal électronique – Mise en place – Demande de subvention - Convention M. Philippe DUVERNOY 28 - Vente par Habitat 25 d’un pavillon situé 35 rue du Grand Chênois – Avis du Conseil Municipal Mme Lucie JEANBLANC 29 - Lumières de Noël 2016 – Convention de partenariat avec Pays de Montbéliard Agglomération Mme Lucie JEANBLANC 30 - Port de plaisance de Montbéliard – Saison 2016 – Convention de partenariat avec l’Office de Tourisme du Pays de Montbéliard M. Philippe TISSOT 31 - Musée d’Art et d’Histoire Hôtel Beurnier-Rossel – Don de l’ANCAHA d’une boîte à musique de marque Auguste L’EPEE Mme Ghénia BENSAOU 32 - Contrat de Ville Unique – Programmation 2016 Mme Ghénia BENSAOU 33 - Groupes de Solidarité Emploi (GSE) – Programmation 2016 Questions diverses