ordre du jour séance ordinaire du mois de décembre, tenue le 13

ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU MOIS DE DÉCEMBRE, TENUE LE 13 DÉCEMBRE 2016, À 19 H 30
19 H 30 - OUVERTURE DE LA SÉANCE
1.1
Ouverture de la séance du mois de décembre 2016 et adoption de l’ordre du jour
PÉRIODE DE PAROLE AU PUBLIC
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 8 NOVEMBRE 2016
1.2
Dispense de la lecture du procès-verbal de la séance ordinaire du 8 novembre 2016 et
approbation dudit procès-verbal
1.3
Affaires émanant de ce procès-verbal
2
DIRECTION GÉNÉRALE ET RESSOURCES HUMAINES
2.1
Dépôt de la liste des personnes engagées
2.2
Dépôt de la liste des transferts budgétaires autorisés par le directeur général pour le
mois de novembre 2016
2.3
Demandes de mesures d’atténuation – Infrastructure Canada – Rapides de Vaudreuil
3.
SERVICES ADMINISTRATIFS ET FINANCIERS
3.1
Dépôt de la liste des dépenses payées
3.2
Paiement de l’annuité 2017 du règlement 715
3.3
Paiement de l’annuité 2017 du règlement 817
3.4
Appropriation d’un montant de 61 805 $ du surplus accumulé non réservé et affectation
aux activités financières de l’exercice 2017
3.5
Remboursement de dépenses diverses à même le surplus non réservé
3.6
Approbation du budget 2016 révisé de l’Office municipal d’habitation de Pincourt
3.7
Dépôt des prévisions budgétaires 2017, du programme triennal des immobilisations de
2017 à 2019 et du plan quinquennal d’immobilisations du Conseil intermunicipal de
transport de la Presqu’Île (CIT) et autorisation de payer la quote-part 2017 de la Ville de
Pincourt
3.8
Dépôt des prévisions budgétaires 2017 de Transport Soleil inc. et autorisation de payer la
quote-part 2017 de la Ville de Pincourt
3.9
Renouvellement du contrat d’assurance accident des bénévoles de la ville pour
l’année 2017
3.10
Versement d’une allocation imposable de 2016
3.11
Tarif d’honoraires pour l’émission de certificats de taxes
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4.
TRAVAUX PUBLICS ET INFRASTRUCTURES
4.1
Amendement à la résolution 2016-06-217 – Achat de deux (2) vannes murales pour les
bassins d’aération
4.2
Octroi d’un contrat pour la réparation de la pompe Wemco Hidrostal P25-D305.16 en
atelier
4.3
Paiements mensuels – Infrastructures – Décembre 2016
4.4
Autorisation à la trésorière – Règlement 863
4.5
Autorisation à la directrice du Service des travaux publics et des infrastructures à présenter
une demande d’aide financière dans le cadre du programme d’aide financière de la route
verte
5.
LOISIRS ET SERVICES COMMUNAUTAIRES
5.1
Autorisation de paiement du contrat de glace avec l’Aréna de la Cité des jeunes pour le
mois de décembre 2016
5.2
Autorisation – Hiver en Fête 2017
5.3
Renouvellement du protocole d’entente avec le centre Notre-Dame-de-Fatima pour le
service de camps de jour du Chêne-Bleu
5.4
Signature du contrat avec « J-Bel-Air Enr. » pour l’entretien ménager de la bibliothèque
de Pincourt pour l’année 2017
5.5
Autorisation de signature d’un protocole d’entente entre la Ville de Pincourt et
« Multisports Métro » pour la tenue de courses à pied de 1,5, 10 et 21 kilomètres sur le
territoire de Pincourt et des villes de L’Île-Perrot et de Notre-Dame-de-l’Île-Perrot
5.6
Participation financière de la Ville de Pincourt au festival de cirque scolaire de la
Commission scolaire des Trois-Lacs « FESTI-CIRQUE 2017 »
5.7
Dépense en immobilisation financée par le fonds de roulement – Achat d’un véhicule
Dodge Grand Caravan 2016 pour les Loisirs et Services communautaires
5.8
Autorisation à présenter une demande de subvention – Fonds de développement des
communautés de la MRC
6.
SERVICE D’URGENCE ET DE PROTECTION INCENDIE
6.1
Dépense financée par le fonds de roulement – Achat de radios numériques mobiles et
portatives – Projet INC-2016-104
6.2
Participation au programme « CHANGEZ D’AIR ! 2.0 »
7.
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
7.1
Approbation du projet H48038 de Bell
7.2
Renouvellement du mandat de monsieur Yves Vigneault au sein du Comité consultatif
d’urbanisme
7.3
Renouvellement du mandat de madame Laurie Talluto au sein du Comité consultatif
d’urbanisme
7.4
PIIA – Affichage détaché – Maxi et Cie et Benny & Co.
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8.
GREFFE ET COMMUNICATIONS
8.1
Adoption du Règlement 666-1-1 modifiant le Règlement numéro 666-1 amendant le
Règlement numéro 666 fixant la rémunération et l’allocation des dépenses des membres
du conseil municipal, relativement à l’indexation annuelle de la rémunération et au
maximum permis pour l’allocation des dépenses
8.2
Dépôt du compte rendu de la vente pour non-paiement de taxes du 18 novembre 2016
8.3
Dépôt du calendrier des séances ordinaires du conseil en 2017
8.4
Avis de motion – Modification du règlement 846 relatif au stationnement
8.5
Octroi d’un contrat à « Locomotive »
8.6
Tenue des commissions du conseil municipal – Novembre 2016
8.7
Adoption du Règlement numéro 867 décrétant des travaux de remplacement de conduites
d’eau potable et d’égout sanitaire, d’ajout d’égout pluvial ainsi que des travaux de réfection
de chaussée et de ses dépendances sur une partie du chemin Duhamel et un emprunt de
12 281 000 $ à cette fin
8.8
Octroi d’un contrat à « Édition Vaudreuil »
8.9
Amendement à la résolution 2013-11-352 –Nomination du délégué et du délégué substitut
au Conseil intermunicipal de transport la Presqu’Île et à Transport Soleil et du délégué à
la Régie de l’eau de l’Île Perrot
9.
SÉCURITÉ CIVILE ET MESURES D’URGENCE
10.
AFFAIRES NOUVELLES
11.
PÉRIODE DE QUESTIONS
12.
LEVÉE OU AJOURNEMENT DE LA SÉANCE
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