reglement - Empi et Riaume

REGLEMENT VIDE GRENIER ‐ PUCES AUX COUTURIERES Dimanche 1er juillet 2012 de 6h à 17h Place Jules Nadi et environs – Romans‐sur‐Isère A l’initiative d’Empi et Riaume, ce marché se déroulera à l’occasion du 35ème Festival International «Echanges, Cultures et Traditions du Monde » La manifestation est ouverte aux particuliers, professionnels et associations. Accueil des participants : de 5h à 7h Ouverture au public de 6h à 17h, entrée gratuite. Emplacement non réservé, placement en fonction de l’arrivée par les organisateurs. Taille des emplacements : Le prix du stand est fixé à 6 mètres linéaires (10€ le véhicule et 12€ le véhicule + la remorque). L’exposant est tenu de respecter les normes de sécurité permettant le passage de tout véhicule de secours ; dans le cas contraire, il pourra être amené à déplacer son véhicule. Inscription effective à réception du bulletin d’inscription dûment rempli, accompagné du paiement et d’une copie de pièce d’identité pour les particuliers et/ou photocopie de la carte professionnelle. Inscriptions acceptées le dimanche 01/07/12, avec copie de pièce d’identité en fonction des places disponibles. Emplacement pour le véhicule non garanti. Aucun changement de place ne sera accepté. L’occupation du domaine public étant soumis à autorisation, seuls les organisateurs seront habilités à organiser le placement des stands. Toute circulation de véhicule non autorisée par l’organisateur sera interdite de 7 h à 18 h, sauf véhicules de secours. L’exposant est tenu d’avoir sa propre assurance responsabilité civile en bonne et due forme, les organisateurs ne pouvant pas être tenus responsables des objets exposés et mis en vente. L’exposant particulier ne peut vendre que des objets dits usagés et, en aucun cas, des objets neufs et ne rentrant pas dans le cadre de la brocante. L’exposant s’inscrit en son nom propre et non pour un tiers. Dans le cas de l’occupation d’un stand par plusieurs personnes, il sera donc obligatoire de remplir un bulletin d’inscription pour chacun afin d’être en conformité avec la loi. Les organisateurs ont pour obligation de tenir un registre paraphé par le Maire et envoyé à la Préfecture dans les 8 jours suivant la manifestation. Il comprend les coordonnées complètes de chaque participant et de sa pièce d’identité ou de son inscription au registre du commerce. Les enfants mineurs devront joindre une autorisation parentale à l’inscription. Les exposants sont tenus de laisser leur emplacement propre à la fin de la manifestation et de ne laisser aucun objet sur place. Les organisateurs ne sont pas tenus de fournir de matériel d’exposition (tables, chaises, parasols...) ou de courant électrique. L’usage par les exposants, de feu, de gaz, d’un barbecue ou d’un groupe électrogène est strictement interdit. La restauration rapide et la vente de boissons sont strictement réservées aux organisateurs Toute participation au marché aux puces implique le respect du présent règlement intérieur. Tout contrevenant pourra être exclu sans préavis. ‐ L’association décline toute responsabilité en cas de vente par l’exposant d’objets non autorisés par la loi ou en cas de non‐respect du présent règlement intérieur ‐ Emplacement non remboursable en cas de non participation, L’organisation ne prend pas la responsabilité des conditions atmosphériques (pas de remboursement) sauf décision d’annulation prise par le Comité d’organisation. INSCRIPTIONS : ¾ SIEGE EMPI & RIAUME: Parc François Mitterrand 26100 Romans sur Isère 04.75.02.30.52 Du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h Fabienne 06.11.03.29.99 : [email protected] www.empi‐et‐riaume.com