E-DEP 056 La Chapelle-aux-Naux (PDF, 108 Ko)

E dépôt 056
LA CHAPELLE-aux-NAUX
*****
ARCHIVES COMMUNALES
DEPOT DU 29 juin 1995
*
*
*
REPERTOIRE
par Françoise Mercier
LA CHAPELLE-AUX-NAUX
Archives communales déposées aux Archives départementales
SERIE A : LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL
A1
Lois et décrets
1792-an VII
SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
D1*-D6* Registres des délibérations du Conseil municipal
D1* 26 août 1787-sept. 1791
D2* sept. 1791-messidor an II
D3* thermidor an VIII-août 1828
D4* mai 1829-mai 1842
D5* juin 1842-août 1852
D6* nov. 1852-juil. 1871
1787-1871
D7
Délibérations du Conseil municipal :
1888-1965
D8
Arrêtés du maire (4 pièces)
1860-1961
D9
Répertoire des actes soumis à l'enregistrement
(2 pièces)
1860-1861
D10
Archives communales : correspondance, inventaire
[1897]
D11
Procès entre la commune et François Herpin, relatif
au partage de communaux : jugements
1833-1840
Opposition des communes de la Chapelle-aux-Naux,
Bréhémont, Lignières, Villandry et Vallères à la vente
de l'ancien lit du Cher au prince de la Tour d'Auvergne :
décret impérial, décision du Conseil d'Etat
1853-1854
D12
D13
Litige opposant les communes de la Chapelle-aux-Naux
et de Lignières pour le partage de communaux et le droit
de pâture dans les prés communaux : jugements, procèsverbaux, extrait du registre des délibérations de
Lignières
an II-an V
D 14
Pièces de procès à l'objet non identifié
SERIE E : REGISTRES PAROISSIAUX ET ETAT CIVIL
1787
E1*-E8*
Registres des baptêmes, mariages et sépultures
lac. 1646-1650
E1* B.
1627-1678
M.
1631-1678
lac. 1641-1662
S.
1663-1678
Commentaires(1)
E2* B.M.S.
1679-juil. 1697
E3* B.M.S.
juil. 1697-1708
B.M.S.
janv. 1756-fév. 1757
E4* B.M.S.
1709-déc. 1730
E5* B.M.S.
déc. 1730-janv. 1748
E6* B.M.S.
janv. 1748-fév. 1756(2)
Commentaires(3)
E7* B.M.S.
1757-1771
E8* B.M.S.
1772-1784
Commentaires(4)
E9*-E16* Registres des naissances, mariages et décès
E9* N.
1792-an X
E10* M.
1792-an X
E11* D.
1792-an X
E12 Mariages (déc. 1792-brumaire an II,
messidor an IV-fructidor an XI
E13* N.M.D.
an XI-1812
E14* N.M.D.
1813-1822
E15* N.M.D.
1823-1832
E16* N.M.D.
1833-1842
1627-1784
1792-1842
SERIE F : POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUES
(1)
(2)
(3)
F1
Mouvement de population : listes annuelles
1857-1896
F2
Recensement de la population : listes nominatives
1876-1936
F3-F9
Agriculture
F3
statistiques agricoles : registre décennal
1951-1960), questionnaires agricoles
(1898-1938)
F4
Registres de culture (1907-1935)
F5
Déclarations de récolte (1945)
F6
Déclarations d'ensemencement de céréales
(1917, 1919, 1937)
F7-F8
Registres des déclarations de récolte ou de
stock de vin
F7 1954-1966
1898-1984
1898-1960
1954-1971
Note du curé sur sa restauration des registres paroissiaux, 1771
Voir dans le registre E3 les autres actes de baptêmes, mariages et sépultures des années 1756 et 1757
Procès-verbal des témoignages des anciens de la Chapelle-aux-Naux en vue d'inscrire sur le registre paroissial les
actes des baptêmes, mariages et sépultures omis en 1730, 1744, 1745, 1746, 1748 et 1749, fait le 19 avril 1773
(4) Pose de la première pierre du presbytère, 30 mars 1784.
F9
F10
F8 1966-1971
Déclarations de récolte de vin (1970-1984)
Cartes d'alimentation : timbres, liste nominative, carte de grossesse, attestation d'allaitement
1949
SERIE G : CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
G1*-G2* Etats de sections
G1*
section A
G2*
section B et C
G3*-G4* Matrice des propriétés bâties ; augmentations et
diminutions ; table alphabétique des propriétaires
G3*
1880-1911
G4*
1911-1944
G5*-G6* Matrice des propriétés non bâties ; augmentations
et diminutions ; table alphabétique des propriétaires
G5*
folios 1-492
G6*
folios 493-781
Voir également la série 3P3 des Archives
départementales pour la période 1818-1879
G7
G8-G9
Révision quinquennale des évaluations foncières
des propriétés non bâties : tableau des coefficients
d'adaptation (1 pièce)
Contribution foncière, personnelle, mobilière et
des portes et fenêtres
G8
matrice générale (1891-1931)
G9
copie de la matrice générale (1931-1971)
s.d.
1880-1944
1913-1943
1971
1891-1971
G10
Contribution foncière des propriétés mobilières et des
patentes : tableau du produit des rôles 1920-1973
G11
Impôt sur les bénéfices agricoles : liste des principaux
exploitants
1971-1978
G12
Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles
1873-1907
G13
Taxe sur les chiens : rôles et registre
1880-1971
G14
Impôts locaux extraordinaires : liste des trente plus
imposés de la commune appelés à voter (2 pièces)
1864, 1867
SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES
H1-H2
Recensement des classes : tableaux
H1 1817-1862
H2 1863-1952
1817-1952
H3
Disparus : registre à souche, télégrammes
1899-1936
Voir aussi Q3 et Q4 : allocations aux familles de militaires
et soins médicaux aux mutilés réformés de la guerre
H4
Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées et
automobiles : tableaux
1814, 1898-1938
H5
Médaille militaire : liste des médaillés, diplôme
"hommage de la Nation" (3 pièces) 1872-1916
H6
Garde nationale, élection : procès-verbaux
1870
H7
Dépôt des armes par les particuliers : liste des
propriétaires
1945
H8
Aide aux réfugiés : reçu pour fourniture (1 pièce)
1940
H9
Indemnités aux victimes civiles de la guerre : liste
des pertes matérielles
1940-1954
Réquisition de logements, paiement : état
nominatif
1940
Transport de pains ddestinés aux citoyens de la
Chapelle-aux-Naux réquisitionnés pour aller
combattre les Vendéens : laissez-passer
(1 pièce)
1793
H10
H11
SERIE I : POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
(1)
I1
Sinistres(1) : état annuel, liste des sinistrés
1888-1933
I2
Objets trouvés dans la Loire : cahier des
déclarations
1846
Contient notamment la liste des victimes de l'inondation de 1896 à indemniser
I3
Dépaissance : cahier des charges relatif à
l'utilisation obligatoire des vacheries (1847) et
pièces de procédure contre Jean Crétault
(1779, 1783)
1779-1847
I4
Formation du jury : liste nominative
1851
I5
Etrangers, enregistrement : registre d'inscription
[1929]
I6
Condamnations : copie de jugement pour coups
et blessures (1922) ; procédure d'expulsion :
correspondance (1967-1969)
1922-1969
Vaccinations, enregistrement : liste nominative,
cahier d'inscription
1914-1982
Création d'une porcherie et d'un atelier d'équarissage :
arrêtés
1898-1899
I7
I8
SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL
K1
Listes électorales
K2
Plébiscites : procès-verbaux (3 pièces)
K3
Elections législatives : procès-verbaux
1857-1956
K4
Election des délégués aux sénatoriales : procès-verbaux
1876-1959
K5
Elections législatives : procès-verbaux, liste des
votants
1857-1898
Election au Conseil général et au Conseil
d'arrondissement : procès-verbaux, listes
des votants
1858-1955
Elections municipales : procès-verbaux,
listes des conseillers municipaux
1812-1953
Elections professionnelles, chambre des métiers
(1932-1954) ; chambre de commerce
(1908-1953) ; chambre d'agriculture (19251951) ; tribunux paritaires des baux ruraux (1963) ;
mutualité sociale agricole (s.d.) : procès-verbaux,
listes des électeurs
1908-1954
Employés communaux : liste nominative
(3 pièces)
1940, 1956
K6
K7
K8
K9
1846-1956
1870-1946
K10
Nominations de cantonnier : arrêtés
1900, 1916
SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE
L1
Pièces de dépense
1790-1792
L2-L3
Budgets primitifs
L2 1825-1860
L3 1861-1937
1825-1937
L4
Comptes administratifs
1898-1937
L5
Comptes de gestion
1889-1921
L6
Emprunt pour l'électrification de la commune :
correspondance, arrêtés, extraits du registre
des délibérations
1928-1950
SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
M1
M2
M3
M4
M5
M6
Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à
gré, procès-verbal de réception des travaux,
extraits du registre des délibérations
1939-1970
Monument aux morts, construction : plans,
correspondance
1922
Eglise et presbytère, construction, entretien :
devis, acte d'acquêt, plans
1827-1898
Cloches, projet de remplacement de la cloche
fêlée de l'église : procès-verbaux, rapports
(1791-1792) ; installation d'une cloche de 400 kgs
au clocher de l'église et d'une cloche de 18 kgs à la
maison d'école : devis (1855)
1792-1855
Nouveau cimetière : plan, procès-verbal d'arpentage,
arrêté
1910
Ecole
M6 Maison d'école et mairie, construction : devis
estimatif, plans
M7 Vente d'un mur dépendant de la maison
d'école : acte de vente, plans
1892
M8 Aménagement de l'ancien presbytère en salle
de classe : factures des travaux (2 pièces)
SERIE N : BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
1852
1941-1942
N1*
Titres des communaux
1691-1787
N2
Biens communaux : tableau parcellaire (1849),
plans (1848, 1864)
1821-1864
N3
Biens communaux, arpentage, partage, adjudication, affermage : procès-verbaux, bail, liste des
adjudications (s.d.), extraits de délibérations
1821, 1898
Voir également D11 à D13 : pièces de procès relatives au
partage des communaux
N4
Adduction d'eau : correspondance
an III-an VI,
1953-1955
SERIE ∅ : TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES
EAUX
∅1
Acquisition de terrains : actes de cession gratuite
1907
∅2
Ponts et ponceaux, financement des réparations :
correspondance (3 pièces)
1908-1956
Chemins vicinaux, reconnaissance, entretien :
plans, devis, arrêtés
1827-1967
∅4
Budgets vicinaux : tableaux
1856-1969
∅5
Projet de chemin de fer des Sables-d'Olonne à Tours :
rapport
1861
∅3
∅6
Electrification de la commune : plans, devis estimatif,
procès-verbaux de réception de travaux
Voir également L6 : emprunt pour l'électrification de la
commune
∅7
∅8
1925-1956
Cours d'eau et fossés, curage, travaux : procèsverbaux de récolement, adjudication des travaux,
arrêtés
1863-1938
Délimitation de la Loire, contestation d'arrêtés
par les riverains : décision du Conseil d'Etat
1894
SERIE P : CULTES
P1
Comptes de fabrique
1689-1906
P2
Lettres du sous-préfet et du procureur impérial
adressées au maire de la Chapelle-aux-Naux
relatives à la surveillance des activités de protestants,
à un projet de construction de temple et à la
profanation de tombes
1853-1857
SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE
Q1
Commission administrative du bureau de
bienfaisance : procès-verbaux d'élection de
délégués, arrêtés
1925-1946
Enfants trouvés appartenant à l'hospice général
de Tours : état nominatif
1843
Q3
Allocation aux familles des militaires : correspondance
1915-1918
Q4
Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre :
liste nominative
1922-1944
Q5
Assistance médicale gratuite : liste nominative
1896-1936
Q6
Protection des enfants en bas âge : livret à souche,
liste des nourrices
1914-1954
Q2
SERIE R : INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES- LETTRES ET ARTS
R1
Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur
d'académie adressée au maire de la Chapelleaux-Naux relative à l'établissement non autorisé
d'une école dans la commune (1853) ; lettre du
préfet adressée au maire de la commune relative
à l'ouverture d'un cours d'adultes à l'école des
filles (1895) ; lettre de l'institutrice au maire de la
commune relative à la modification des horaires
de classe
[s.d.]
R2
Feuilles d'appel
1954-1955
R3
Sauvegarde d'un canon du XVème siècle retiré
de la Loire : arrêté
1898
SERIE S : PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES
S1
S2
Association syndicale pour le curage des cours
d'eau et fossés d'assainissement, organisation :
arrêtés préfectoraux (2 pièces)
1851-1862
Syndicat des cours d'eau : matrice générale contenant
les bases de répartition des taxes
1968-1972
ANNEXE
Dépouillement des délibérations
D1*
− 25 février 1789
Liste des plaintes des habitants de la paroisse afin d'établir le cahier
de doléances, p. 15
− 26 juin 1790
Lecture du décret sur la formation de la garde nationale aux
habitants de la commune assemblés. Réaction peu enthousiaste des
personnes mobilisables, p. 100
− 6 février 1791
Le sieur Desinget, curé de la paroissse, refuse de prêter le serment
des ecclésiastiques fonctionnaires, p. 130
D2*
− 12-13 septembre 1793
Appel à la mobilisation des citoyens de la commune pour "marcher
contre la Vendée"
− 24-25 septembre 1793
Le maire de la commune fait sonner la cloche toute la journée pour
rassembler les citoyens enrôlables, en vain. Ceux-ci ont répondu
"qu'ils voulaient semer leur blé avant que de rejoindre et de fait ils
se sont rentournés à leur ouvrage".
D3*
− 10 germinal an IX
Le conseil communal s'oppose à la rupture du barrage du ruau
Sainte-Anne réclamée par Tours auprès du gouvernement, p.5
− 15 pluviose an X
Le conseil communal s'oppose à la suppression de la commune
projetée par le gouvernement "il n'y aura par conséquent plus de
cloche pour prévenir les dangers à courir par les grands volumes
d'eau", p. 9bis
− 6 frimaire an XII
− 26 frimaire an XII
Délibération sur les moyens de pourvoir aux réparations de l'église,
p. 18
Prestation de serment de René Jacque Allins, prêtre desservant la
commune, p. 20
− 20 février 1807
Délimitation de la commune de Langeais avec celle de la Chapelleaux-Naux, p. 44
− 5 mars 1807
Délimitation de la commune de Bréhémont avec celle de la Chapelleaux-Naux, p. 44bis
− 4 juin 1815
Prestation de serment du maire Louis Bataillon et de son adjoint Jean
Carré aux constitutions de l'Empire et fidélité à l'empereur, p. 65
− 8 août 1824
Opposition à la construction du moulin à eau du Fouchault, p. 84
− 30 mai 1826
21 octobre 1826
− 13 février 1827
− 15 mars 1828
Délibération sur l'acquisition de l'ancien presbytère par la commune,
p 88-88 bis
Le Conseil municipal décide de faire réparer l'église qui se trouve
"dans le grand débris", p. 89
Délibération sur le projet de construction d'une nouvelle église,
p. 93
D4*
− 29 août 1830
Procès-verbal d'organisation de la garde nationale
− 19 septembre 1830
Prestation de serment au roi par le maire et son adjoint
− 10 avril 1831
Délibération sur le refus du prêtre desservant de baptiser un enfant
"dont le parrain n'est pas marié à l'église"
− 8 mai 1832
Délibération sur les réparations à faire au presbytère
− 10 novembre 1833
Vote pour l'achat d'un drapeau tricolore en "napolitenne", fil et
ruban destiné à la mairie de la Chapelle-aux-Naux
− 6 mai 1834
23 mai 1835
Vote pour les réparations et l'agrandissement de l'église
− 8 février 1837
Refus de la commune de participer au financement de la construction
du pont de Langeais
− 18 novembre 1837
Délibération du conseil municipal sur l'emplacement du pont de
Langeais
− 23 février 1840
D5*
− 7 mars 1847
9 mai 1850
6 octobre 1850
15 avril 1847
− 7 mars 1847
Vote pour l'acquisition de mobilier pour la classe de M. Guihiard,
instituteur
Délibération sur le projet de construction d'une école et de la mairie,
p. 21, p. 35, p. 39bis, p. 48-48 bis
Vote pour les réparations de l'église, p. 21 bis
− 6 octobre 1850
7 février 1851
9 août 1851
27 août 1851
− 11 mai 1852
D6*
Projet de construction d'une église d'après les plans de l'architecte
Guérin, p. 39bis-40, p. 42-42 bis, p. 44 bis, p. 45bis-46
Prestation de serment d'obéissance à la constitution et de fidélité au
président par le maire et son adjoint, p. 29 bis
− 5 décembre 1852
Le maire fait annoncer aux habitants de la commune la publication de
la proclamation de l'Empire, "à son de caisse" devant la porte
principale de l'église, p. 2
− 13 février 1853
Délibération pour faire un emprunt destiné à payer l'école et la
mairie, p. 2bis
− 28 février 1853
Prestation de serment d'obéissance à la constitution et de fidélité à
l'Empereur Napoléon III faite par le maire et son adjoint, p. 3
− 18 juillet 1853
30 octobre 1853
10 avril 1854
Projet de construction d'une église d'après les plans de l'architecte
Guérin, p. 8, p. 9 bis, p. 11 bis, p. 12 bis
− 15 septembre 1855
Préparation de l'inauguration de la nouvelle église, p. 24 bis
− 14 juin 1856
Formation d'un bureau de bienfaisance pour secourir les habitants
victimes des inondations
22 juin 1856
− 20 juillet 1886
5 février 1857
mai 1859
9 mai 1868
"Par suite de la perte complète des récoltes, l'école communale va 12
devenir presque déserte..." Le maire propose de voter
l'enseignement gratuit, p. 29, p. 34 bis, p. 52, p. 118
− 24 août 1856
12 septembre 1856
19 octobre 1856
6 juin 1859
− 15 février 1857
12 février 1861
Délibération sur les travaux à faire au pont de Lumois endommagé
par l'inondation du mois de juin, p. 30, p. 31, p. 39, p. 53 bis
Projet d'un chemin de fer de Tours aux Sables-d'Olonne. Le maire
engage les conseillers à appuyer ce projet, p. 35, p. 63 bis
− 2 novembre 1858
Délibération sur les réparations à faire au presbytère, p. 48
Délibération sur les réparations à faire à la maison d'école "dans
laquelle l'eau de la crue de 1856 est montée de 1 m 50", p. 49
− 27 novembre 1859
Délibération sur le financement de la reconstruction du pont de
Langeais "qu'un coup de foudre a détruit dans la nuit du 20 au 21
juillet 1859", p. 55
− 10 septembre 1861
Délibération sur le transfert du cimetière, p. 62
− 26 mars 1865
Délibération pour la création d'un bureau télégraphique, p. 96
− 8 novembre 1866
Copie de la lettre de remerciements du Conseil municipal adressée à
l'Empereur Napoléon III pour l'aide fournie aux victimes des
dernières inondations, p. 104 bis
− 10 juillet 1868
− 18 février 1871
Délibération sur les travaux à exécuter pour la défense du bourg
contre les inondations de la Loire, p. 118 bis-119
Délibération sur les réquisitions ordonnées par les troupes
prussiennes stationnées à Azay-le-Rideau, p. 133bis-134bis