Blakes | Jeffrey C. Trossman, avocat à Toronto

Jeffrey C. Trossman
Associé | Toronto
[email protected]
Toronto: 416-863-4290
Jeffrey Trossman dirige le groupe Fiscalité de Blakes. Sa pratique porte sur tous les aspects de la
planification fiscale, y compris les fusions et acquisitions transfrontalières, les investissements étrangers au
Canada et canadiens à l'étranger, les restructurations multiterritoriales de même que l'imposition des fiducies
de placement immobilier et des fonds de placement. M. Trossman représente également des contribuables à
toutes les étapes de la vérification fiscale et du processus d'appel.
MANDATS RETENUS
M. Trossman a récemment représenté :
TransCanada Corporation dans le cadre de son appel public à l'épargne de 4,4 G$ CA visant des bons
de souscription, soit le plus important appel public à l'épargne à survenir sur le marché canadien;
UnitedHealth Group relativement au regroupement de sa filiale, OptumRx, avec Catamaran Corporation
pour 12,8 G$ US;
Aegon Canada ULC dans le cadre de la vente de ses activités canadiennes à Wilton Re Holdings,
membre du groupe de l'Office d'investissement du régime de pensions du Canada, pour 600 M$ CA;
La Société Canadian Tire Limitée lors de sa vente à la Banque Scotia d'une participation de 20 % dans
son entreprise de services financiers en contrepartie de 500 M$ CA;
Safeway Inc. au sujet de la vente de ses activités au Canada à Sobeys Inc., pour 5,8 G$ CA;
McKesson Corporation dans le cadre de son acquisition de la bannière et des franchises de pharmacie
de Katz Group Canada Inc. pour environ 920 M$ CA;
Cliffs Natural Resources Inc. quant à son acquisition de Les mines de fer consolidées Thompson
Limitée, pour environ 4,9 G$ CA;
Genworth MI Canada Inc. relativement à son premier appel public à l'épargne de 950 M$ CA, ainsi qu'à
des appels publics à l'épargne subséquents visant 425 M$ CA de débentures et à d'importantes offres
publiques de rachat visant des actions ordinaires totalisant 485 M$ CA;
FPI H&R au sujet de ses nombreux appels publics à l'épargne visant des titres d'emprunt et de capitaux
propres, et de son acquisition, pour 2,75 G$ CA, de Primaris Retail REIT;
McKesson Canada Corporation, à titre de conseiller juridique, relativement à son appel porté devant la
Cour canadienne de l'impôt quant aux prix de transfert applicables aux opérations sur des créances
clients et quant à une question connexe de convention fiscale.
PRIX ET RECONNAISSANCE
M. Trossman est reconnu à titre de fiscaliste de premier plan, comme l'attestent les publications suivantes :
Chambers Global: The World's Leading Lawyers for Business 2016;
Chambers Canada: Canada's Leading Lawyers for Business 2016;
The Legal 500 Canada 2016 (recommandé – fiscalité);
The Best Lawyers in Canada 2016 (fiscalité);
The Canadian Legal Lexpert Directory 2016;
The 2016 Lexpert Guide to the Leading US/Canada Cross-Border Corporate Lawyers in Canada
(impôt des sociétés);
Tax Controversy Leaders 2015 de l'International Tax Review;
Who's Who Legal 2015 (impôt des sociétés);
Who's Who Legal: Corporate Tax 2015;
Who's Who Legal: Canada 2015 (impôt des sociétés);
Guide to the World's Leading Tax Advisers 2014 du Legal Media Group.
PUBLICATIONS
Coauteur: Canada and U.K. Agree to Protocol to Amend Tax Treaty
Blakes Bulletin on Tax, July 2014.
ALLOCUTIONS, CONFÉRENCES ET SÉMINAIRES
Conférencier: BEPS Measures in Canada
2016 Lex Mundi Tax Practice Group Global Meeting, Luxembourg, May 29 - 30, 2016.
Conférencier: Interest Deductibility
The Canadian Bar Association, 2016 Tax Law for Lawyers Conference, Niagara-on-the-Lake, Ontario, May 29
- June 3, 2016.
Animateur: BEPS Action 7 PE Status
2015 Lex Mundi Tax Practice Group Global Meeting, Warsaw, Poland - June 15, 2015.
Conférencier: Interest Deductibility
The Canadian Bar Association, 2015 Tax Law for Lawyers Conference, Niagara-on-the-Lake, Ontario - May
24 - 29, 2015.
Conférencier: Tax Treaty Developments
2014 Lex Mundi Tax Practice Group Global Meeting, Dublin, Ireland - June 16, 2014.
Conférencier: Interest Deductibility
The Canadian Bar Association, 2014 Tax Law for Lawyers Conference, Niagara-on-the-Lake, Ontario - May
25-30, 2014.
Conférencier: Cross-Border Investments
Canadian Real Estate Forum, Toronto, Ontario, December 3, 2013.
Animateur: Corporate Taxation Panel
Canadian Tax Foundation, 65th Annual Conference, Toronto, Ontario, November 26, 2013.
Animateur et conférencier: Ethical Dilemmas in Tax Planning
Ontario Bar Association, Toronto, Ontario, October 7, 2013.
ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES
M. Trossman rédige des textes et donne fréquemment des présentations pour le compte d'organismes
comme L'Association canadienne d'études fiscales, l'Association fiscale internationale, l'American Bar
Association et l'Association du Barreau de l'Ontario. Il a en outre écrit pour l'International Tax Review.
M. Trossman est un membre actif de plusieurs comités et de divers organismes, dont le comité mixte sur la
fiscalité de l'Association du Barreau canadien et des Comptables professionnels agréés du Canada, et le
groupe de droit fiscal de Lex Mundi. Il fait également fonction de vice-président auprès de la Section
nationale de droit fiscal de l'Association du Barreau canadien et de gouverneur de la Fondation canadienne
de fiscalité.
FORMATION
Admis au Barreau de l'Ontario – 1991
LL. B., Université de Toronto – 1989
M.A., Université de Toronto – 1984
B.A., Université de Toronto – 1983