Stock des Professionnels Questionnaire
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Stock des Professionnels Questionnaire
QUESTIONNAIRE D'ASSURANCE "TOUS RISQUES STOCKS" NUMISMATES LLOYD'S DE LONDRES La signature du présent questionnaire n'oblige à souscrire l'assurance et les assureurs ne sont pas obligés de faire une proposition, mais si une assurance est mise en place, les réponses aux questions ci-dessous formeront les bases du contrat. PROPOSANT Raison Sociale ou Nom, Prénom du Commerçant Adresse Forme Juridique Adresse du Risque (si autre que celle indiquée ci-dessus) N° Tél. N° Fax MONTANTS A ASSURER Indiquer ci-dessous les montants que vous souhaitez faire assurer étant précisé que ces valeurs doivent 1 correspondre à la valeur du marché de votre stock y compris les confiés. Important : le marchand est tenu de déclarer la VALEUR TOTALE de ses stocks et confiés. 1, Stocks dans les locaux à l'adresse ci-dessus a) stock numismatique Pièces Billets de banque de collection b) Or (lingots, louis) et devises € € € 2 € 1a, Stocks dans des locaux non dénommés en France /Europe (ce montant est compris dans celui figurant ci-dessus et n'est pas en complément) 2, Transports accompagnés en France/Europe/partout* dans le monde y compris - les déplacements pour vendre/acheter - l'entreposage des biens assurés en lieu sûr € par sinistre 3, Expositions en France/Europe/partout dans le monde* à l'exception des expositions en plein air Préciser le nombre le nombre d'expositions auxquelles vous comptez participer au cours des 12 prochains mois ventilé entre France Europe Monde € par sinistre 1 Nous préciser si la base "Valeur de Remplacement" est souhaitée France Métropolitaine, Monaco et Andorre Rayer la mention inutile 2 4, Envois par la poste par recommandé ou valeur déclarée en France/Europe/partout* dans le monde* Préciser la valeur annuelle cumulée des envois au cours des 12 prochains mois ventilé entre France Europe Monde 5, Livres numismatiques de référence € par sinistre € GARANTIE HORS COFFRE-FORT Préciser la valeur des biens se trouvant hors coffre-fort la nuit et pendant la fermeture des locaux, y compris aux heures de déjeuner € Montant Important : donner ci-après le descriptif de votre coffre-fort y compris notamment la marque, le modèle, le poids et l'année de fabrication en précisant si'il s'agit d'un coffre-fort acheté neuf ou d'occasion. NB : sauf accord particulier, les armoires-fortes ne sont pas admises MOYENS DE PROTECTION/DETECTION Avez-une devanture ? Est-elle protégée par un rideau de fer (préciser s'il s'agit d'un rideau plein ou à mailles, devant ou derrière la vitrine) OUI/NON OUI/NON La fermeture du rideau, s'effectue-t-elle à l'extérieur ou à l'intérieur des locaux ? La fermeture s'effectue-t-elle au moyen d'une serrure de sécurité ? Préciser la nature des vitres de la devanture, y compris la (les) porte (s) d'entreé (type et épaisseur). En cas de doute, fournir la facture de l'installateur Les autres fenêtres, sont-elles munies de barreaux de fer ? Sinon, préciser la nature des protections OUI/NON Les portes d'accès, y compris la porte d'entrée, comportent-elles une serrure de sécurité ? OUI/NON OUI/NON Ces portes sont de quelle nature (exemple, bois plein, vitrée, blindée) ? Avez-vous fait installer une détection d'intrusion ? OUI/NON Si oui, préciser la nature : Volumétrique (exemple, détection à infra rouge, ultra son etc.) Périmétrique (contacts d'ouverture, de choc, d'inertia) Préciser l'étendue de ce dispositif : OUI/NON OUI/NON L'installation, comporte-elle une sirène A l'intérieur des locaux ? OUI/NON A l'extérieur des locaux ? Est-elle reliée à une station centrale de télésurveillance 24 heures/24 ? Avez-vous un extincteur d’incendie ? Si oui, quel genre ( ex : eau, poudre, co²) ? OUI/NON OUI/NON OUI/NON ASSURANCES ANTERIEURES Avez-vous déjà bénéficié d'assurances couvrant vos stocks ? Si oui, préciser ci-dessous les coordonnés de l'assureur et la date d'échéance du contrat en cours OUI/NON Ces assurances, ont-elles fait l'objet : de résiliation par les assureurs après sinistre ? de résiliation par les assureurs à l'échéance, ou d'augmentations tarifaires, restrictions des garanties (exemple, limitation de l'étendue de la garantie, nouvelle franchise etc...) Dans chacun des cas, donner toutes précisions ci-dessous : OUI/NON OUI/NON ANTECEDENTS Avez-vous été victime de sinistres (exemple, vols, dégâts des eaux, inondations, incendies) au cours des cinq dernières années ? OUI/NON Si oui, donner toutes précisions ci-dessous : COMPLEMENTS D'INFORMATIONS Si, à votre avis, d'autres informations pourraient être déclarées aux assureurs, les préciser ci-dessous : AUTRES ASSURANCES Cette assurance ne couvre peut-être pas l'ensemble de vos besoins en matière d'assurance. Si tel est le cas, préciser ci-dessous les garanties que vous souhaiteriez avoir. A titre d'exemple, Mobilier, matériel Informatique Valeur Vénale du Fonds de Commerce Responsabilité Civile Exploitation et Après Livraison DATE D'EFFET SOUHAITEE NB : aucune assurance ne peut être accordée à effet rétroactif Je, soussigné, déclare avoir lu ce qui précède et certifie qu'à ma connaissance, les réponses donnés ci-dessus sont exactes. Fait à le Signature du Proposant, précédée de la mention "lu et approuvé"