Conditions d`utilisation

Médias sociaux ; Conditions d’utilisation
Les médias sociaux font partie intégrante des efforts de communication d’Historica Canada
(« HC »), proposant ainsi, un moyen supplémentaire d’éveiller l’intérêt des participants, des
collègues, des tierces parties et du public canadien en général. HC considère que ce type
d’interactions permet de construire des relations plus solides et prospères avec ses tierces
parties. C’est également un moyen de faire partie de conversations au niveau national sur le
travail que nous effectuons à HC et sur les problèmes et les évènements qui nous tiennent à
cœur.
En prenant part à une chaîne de média sociaux d’Historica Canada (ex : le site web des
programmes), vous approuvez les conditions d’utilisation ci-après. Ces conditions
d’utilisations pourront être modifiées de temps à autre sans préavis, veuillez, de ce fait,
les relire périodiquement. Toutes références faites à HC dans ces conditions
d’utilisation comprennent HC et tous ces programmes, qu’ils soient actuels ou qui ont
eu lieu dans le passé, cela inclut également Rencontres Du Canada (« RDC »).
HC est responsable du contenu de ses propres productions et de celles qu’elle engage.
HC se doit d’honorer les accords qu’elle a avec ses commanditaires, ses partenaires, et
les accords collectifs avec ses artistes et contributeurs. Dans cette optique, aucune
publication, reproduction ou communication d’un tel contenu au public ne sera autorisée
sauf dans des cas précis stipulés par la loi fédérale sur le droit d’auteur, et sur obtention
d’autorisation d’HC d’une licence, ou sur autorisation de retrait de permission pour un
sujet ou une activité en particulier.
Lorsque vous communiquez avec les chaînes de médias sociaux d’HC, vous êtes
responsable à tous les niveaux du contenu auquel vous contribuez ; qu’il s’agisse de
commentaires, de discussions de forums ou d’activités en rapports avec les
programmes, tels que des concours, des activités interactives, cela comprend aussi
l’utilisation de médias sociaux par des tierces parties. Vous vous devez de suivre les
conditions d’utilisation et vous devez posséder tous les droits et autorisations requis
pour le contenu de vos entrées, et vous en donner à HC une autorisation de
reproduction et de diffusion.
Si vous accédez aux chaînes de médias sociaux d’HC au travers de plateformes de
tierces parties, telles que Facebook, Twitter ou autre, leurs conditions d’utilisations
s’appliquent également.
Cet accord s’applique à tous les utilisateurs des sites web d’HC et autres outils de
média social (« outils de média social » et « chaînes de média social »).
Politique sur les médias sociaux
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Social Media - Terms of Use
Cet accord fait référence aux outils en ligne libres d’accès, utilisés pour produire, publier et
interagir aux moyens de textes, d’images, de vidéos et de fichiers audio pour communiquer,
partager, collaborer ou réseauter. Cela inclut les blogs, les réseaux sociaux, le partage de
vidéos et de photos, le marquage folksonomique, les baladodiffusions, les balado vidéos, les
wikis et autres outils similaires. Dans le cadre de cette politique, les médias sociaux font
référence à l’image publique d’HC et les sites hébergés par des tierces parties.
Conditions générales
HC décline la responsabilité de tous commentaires, liens, images ou vidéos publiés par des
tiers utilisateurs et ne confirme aucunement la validité de ces derniers. HC s’assurera
d’entreprendre de manière raisonnable la suppression de publications d’utilisateurs qui
violeraient les régulations des contenus d’utilisateurs et que ces dits utilisateurs soient bloqués
de nos comptes. Les contenus publiés sur les chaînes de médias sociaux d’HC ne reflètent pas
nécessairement les opinions ou idées d’HC ou de ses commanditaires. Bien qu’HC n’est
responsable d’aucuns des contenus publiés par les utilisateurs sur ses chaînes de médias
sociaux, HC prendra des mesures pour assurer que le contenu publié par les utilisateurs
adhèrent aux conditions d’utilisations établies ci-dessous.
SOCIAL MEDIA – TERMS OF USE
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Social Media - Terms of Use
En utilisant les outils de médias sociaux, vous acceptez les points suivants :
a. Vous êtes responsable du contenu que vous publiez, et des conséquences qui
pourraient s’en suivre.
b. Vous ne divulguerez aucun commentaire considéré inapproprié, tel que définit cidessous.
c. Des commentaires ou publications inappropriés incluraient, mais ne se limiteraient pas
à:
 De la publicité commerciale
 Le plaidoyer d’un parti politique précis
 Des remarques désobligeantes sur un groupe ou un individu précis
 Un contenu qui utiliserait un vocabulaire, un ton ou des gestes offensants, ou
ceux qui pourraient être considérés comme étant offensants ou insultants vis-àvis d’un genre, d’un âge, d’une race, d’une orientation sexuelle, d’une religion ou
d’une culture
 Un contenu diffamatoire, grossier, obscène, frauduleux ou fallacieux
 Du harcèlement ou des attaques écrites
 Des insultes
 De la vulgarité
 De la pornographie
 Tout contenu décrivant des activités criminelles
d. HC se réserve le droit de déterminer si le contenu d’un utilisateur, ou de tout autre parti,
peut être considéré inapproprié et peut, à sa discrétion, retirer, sans préavis, le dit
contenu.
e. Des surveillants désignés contrôleront et surveilleront régulièrement le site de média
social pour s’assurer du respect des politiques d’HC, et des politiques du fournisseur de
l’outil de média social en question, et que les publications inappropriées soient retirées
de façon opportune et que l’utilisateur soit potentiellement bloqué.
f. Les contenus publiés par de tierces parties ne doivent pas transgresser de droits
d’auteur ou sur de droits de propriété intellectuelle.
g. Les sites web liés au site d’HC ou aux chaînes de médias sociaux suivent les mêmes
politiques et normes.
h. Si vous êtes mineur, vous avez obtenu les toutes les autorisations parentales requises
dans votre province ou territoire de résidence ou si votre soumission entraîne des
mineurs.
HC se réserve le droit, mais n’assume pas la responsabilité, de revoir, effacer, modifier ou
autre, un contenu d’utilisateur afin qu’il soit convenable selon la discrétion d’HC. Néanmoins,
HC ne peut pas revoir ni assurer la suppression immédiate des contenus d’utilisateurs
répréhensibles et n’endosse pas la responsabilité de le faire.
SOCIAL MEDIA – TERMS OF USE
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Social Media - Terms of Use
Disponibilité
Bien qu’Internet soit un moyen disponible 24/24, 7/7 et que les messages, les publications, les
remarques soient en tout temps les bienvenus, les messages et les commentaires seront lus
aussi tôt que possible. Le temps de traitement des messages et des contenus publiés après les
heures ouvrables, durant les fins de semaines ou encore les jours fériés, pourra être plus long.
Les chaînes de médias sociaux pourront occasionnellement être indisponibles. HC n’est pas
responsable du manque de service causé par les périodes d’indisponibilité des médias sociaux.
Partager et re-tweeter
HC peut partager des informations pertinentes et intéressantes pour ses abonnés en partageant
ou en retweetant des liens ou des commentaires. La décision de partager ou de retweeter un
message en particulier ou « d’aimer » ou « suivre » un contenu précis n’implique aucun soutien
particulier. En soumettant ou en téléchargeant un contenu d’utilisateur, vous nous autorisés à
utiliser et reproduire le contenu d’utilisateur et votre nom sur nos chaînes de médias sociaux sur
notre documentation promotionnelle.
Vous pouvez mettre des liens vers les pages numériques d’HC et sur votre propre page web,
sur vos sites ou sur des médias sociaux. Vous ne pouvez pas republier un contenu provenant
d’un outil de média social d’HC de toute autre manière sans préalablement avoir obtenu une
licence. HC peut, à sa discrétion, intervenir pour retirer le contenu communiqué au public sans
autorisation sur des sites d’une tierce partie et prendre des mesures légales pour faire appliquer
ses droits.
Soumissions d’idées
Les suggestions et les idées sur les moyens de nous améliorer sont bien accueillies par HC.
Mais HC ne recherche pas d’idées non sollicitées quant à de nouveaux programmes ou
initiatives. Cependant, si vous divulguez des idées et des suggestions sur des chaînes de
médias sociaux, vous renoncez au droit de propriété des dites idées et suggestions ainsi qu’à
toute confidentialité. HC peut utiliser ou divulguer la même chose sans être redevable de toute
engagement ou compensation envers vous.
Droit d’auteur
Les documents publiés par HC sont la possession d’HC ou de tierces parties avec lesquelles
nous avons un accord. La possession de produit de travail signifie des droits universels de
publication, de distribution, de mise à jour, de révision, de licence, de stock et de reproduction
des produits de travail par impression ou de manière électronique, par des moyens déjà connus
ou qui seront découverts ou créés dans le passé. Vous consentez de ne pas copier, modifier,
publier, transmettre, participer au transfert ou à la vente créer des travaux dérivés, ou en aucun
cas d’exploiter ou d’utiliser ces documents dans leur intégralité ou des segments sans un
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Social Media - Terms of Use
accord écrit préalable d’HC. Les documents sont uniquement prévus à des fins personnelles,
non commerciales ou pour une utilisation pédagogique.
Vous représentez et vous assurez que le contenu d’utilisateur que vous publiez sur les chaînes
de médias sociaux d’HC est original et n’a pas été préalablement publié (excepté par vousmême), que vous possédez tous les droits de ce contenu (qu’ils aient été généré par vousmême ou par une tierce partie), ou que les droits d’utilisation aient expirés. Vous consentez
garantir et exonérer HC, ses employés, ses agents, ses adjoints, ses directeurs, ses membres,
ses consultants et ses successeurs de toutes demandes ou pertes engendrées par un abus de
ces représentations et garanties. HC se réserve le droit de modifier ou d’adapter tout contenu
d’utilisateur que vous fournissez, et se réserve le droit de retirer tout contenu d’utilisateur
présumé faux, et ce, à sa discrétion et sans préavis.
Lorsque vous publiez un contenu (texte, image, bande sonore, etc…) sur les sites web d’HC ou
sur ses médias sociaux, vous accordez à HC une licence libre de droits, irrévocable,
perpétuelle, non-exclusive et universelle pour publier, modifier, reproduire et distribuer par tous
les moyens de communication contrôlés et autorisés par HC, incluant les médias sociaux.
Vous renoncez à tous les droits moraux de votre soumission et autorisez HC à la modifier pour
en faciliter la compréhension et pour vous identifier comme auteur. HC n’est en aucun cas dans
l’obligation de publier vos soumissions ou de les laisser accessibles, de telles décisions sont à
sa discrétion.
Si votre soumission inclut une image ou une photo de vous ou d’une autre personne, vous
accordez à HC l’autorisation irrévocable de la diffuser par tous les moyens de communication
contrôlés ou autorisés par HC. Vous donnez à HC l’autorisation de publier votre nom complet et
votre ville de toutes les manières ou sur toutes les plateformes en corrélation avec votre
soumission. De même, vous permettez à HC de vous contacter pour faire suite à ce qui a trait à
tout ce que vous soumettez sur les services numériques d’HC.
Certains noms, mots, phrases, logos, marques et designs figurent sur les sites web et les
chaînes de médias sociaux d’HC sont des marques officielles, des marques de fabrique ou des
dénominations commerciales d’HC au Canada. Aucun point de ces conditions d’utilisation ou
des chaînes de médias sociaux d’HC ne devrait être interprété comme un accord ou une
autorisation
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