Plan de cours et Biographie

PLAN DE COURS
PARLEMENTS ET PARTIS POLITIQUES
DANS LE SYSTÈME POLITIQUE
EUROPÉEN
Professeur : SANDRO GOZI (Secrétaire d’Etat chargé des affaires européennes)
Année universitaire 2015/2016 : Master Affaires Européennes - Semestre d’automne
DESCRIPTIF DU COURS
Les parlements et les partis politiques nationaux sont des acteurs politiques à part entière dans le système
politique européen. Le traité de Lisbonne a voulu renforcer cette participation, bien que – à l’heure actuelle le fonctionnement des institutions et l’élaboration des politiques européennes reste complexe.
Le Parlement européen, renouvelé en mai 2014, pourrait influencer davantage le système politique
européen et avoir un impact réel tant sur les partis politiques et les Parlements nationaux, que sur le
Parlement européen lui-même. Le pouvoir des eurodéputés de lancer une procédure de réforme du droit
électoral de l'UE, aidera dans ce sens et pourrait produire des effets à partir des élections européennes de
2019.
Ce cours entend analyser le rôle que jouent les parlements nationaux dans l’activité de contrôle politique et
dans la mise en œuvre des décisions communautaires ; l’activité et l’influence des partis politiques nationaux
au sein des institutions européennes, notamment du Parlement européen ; la coordination possible des
partis politiques nationaux ainsi que le rôle des associations et fondations partisanes européennes.
Plan de cours des séances
Séance 1: Partis politiques nationaux et groupes politiques au Parlement européen depuis 1979
Séance 2 : Les Parlements nationaux et leur rôle dans le système institutionnel européen
Séance 3 : Le système politique européen : une européanisation inéluctable
Bibliographie
Lectures demandées :
18.11.2015
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PLAN DE COURS
Hefftler C., Neuhold C., Rozenberg O., Smith J., Wessels W., (2014), The Palgrave Handbook of National
Parliaments and the European Union
Hix, S. (2013) The EU as a new political system. In: Caramani, Daniele, (ed.) Comparative Politics. Oxford
University Press, Oxford, UK, pp. 429-450.
Lindberg, B., Rasmussen, A., & Warntjen, A. (2009), The role of political parties in the European Union,
Routledge
Kiiver, P. (2006), The National Parliaments in the European Union - A Critical View on EU Constitution
Building
Lord, C., (2004), A Democratic Audit of the European Union
Lectures complémentaires :
Bardi L., Bressanelli E., Calossi E., Cicchi L., Gagatek W., Pizzimenti E. (2014) Political Parties and Political
Foundations at European Level, Brussels: European Parliament
Sozzi, F., National parties, political processes and the EU democratic deficit: the problem of Europarties
Institutionalization, RSCAS 2013/4 Working paper, EUI, Florence
Hix, S. and Høyland, B. (2014) Political behaviour in the European Parliament. In: Martin, Shane, Saalfeld,
Thomas andStrøm, Kaare W. , (eds.) The Oxford Handbook of Legislative Studies. Oxford University Press,
Oxford, UK, pp. 591-608.
Lord, C. (2014). Problems of Compound Representation in the European Union After Lisbon, In François
Foret & Yann-Sven Rittelmeyer (ed.), The European Council and European Governance: The Commanding
Heights of the EU. Routledge. Chapter 10, p.167- 185
Lord, C. (2013), A European Re-invention of Indirect Legitimacy? , In Dominik Zaum (ed.), Legitimating
International Organizations. Oxford University Press. Chapter 9, 179- 195
Piedrafita S. (2013), EU Democratic Legitimacy and National Parliaments, CEPS Essays No. 7 / 25
November 2013
18.11.2015
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BIOGRAPHIE
BIOGRAPHIE - SANDRO GOZI
Sandro Gozi est député italien depuis 2006 (Parti Démocrate). Il est actuellement
Secrétaire d’État à la Présidence du Conseil des Ministres dans le gouvernement
italien, dont il a la responsabilité des politiques européennes.
En Aout 2013, il a été nominé vice-président de l’Assemblée parlementaire du
Conseil de l’Europe, président de la délégation parlementaire italienne à
l’Assemblée du Conseil de l’Europe, et co-président de l’intergroupe parlementaire
fédéraliste pour les États Unis d’Europe. Depuis septembre 2013, Sandro a été
également conseiller (non rémunéré) de la ville de Rome pour les projets et fonds
européens. Depuis janvier 2014 il a été élu vice-président du groupe Socialiste à
l’Assemblée du Conseil de l’Europe. Au cours des deux précédentes législatures,
Sandro Gozi a été Président du Comité parlementaire de contrôle sur l’implémentation de l’accord de
Schengen, de surveillance sur l’activité d’Europol, du contrôle et de surveillance en matière d’immigration
(2006-8), chef de file du Parti Démocrate dans la Commission parlementaire pour les politiques de l’Union
européenne et responsable national du parti démocrate pour les politiques européennes (2008-2013).
Né en 1968 à Sogliano sul Rubicone (Forlì-Cesena), diplômé de la Faculté de Droit de l’Université de
Bologne, de l’Institut d'études politiques de Paris, de l’Université Libre de Bruxelles (master en politique
internationale, 1998) , d’un doctorat en droit public (Université de Bologne) et d’un cycle de formation à
l’ENA.
Diplomate italien, puis fonctionnaire européen successivement au secrétariat général de la Commission
européenne, à la direction générale des relations extérieures (1998-2000), au cabinet du Président de la
Commission européenne Romano Prodi (2000-4) et enfin conseiller politique du Président José Manuel
Durao Barroso (2004-5).
Conseiller diplomatique du Président de la région italienne des Pouilles Nichi Vendola (2005-6), puis
conseiller pour les politiques européennes du Gouvernement Prodi (2006-8), Sandro Gozi est également
membre fondateur avec Guy Verhofstadt, Daniel Cohn-Bendit, Isabelle Durant et Sylvie Goulard du Groupe
Spinelli pour la promotion d’une Europe fédérale et post-nationale (2010-), membre fondateur et ancien
secrétaire général adjoint du Parti Démocratique Européen (2004-12) fondé par Romano Prodi, Francesco
Rutelli et François Bayrou.
Par ailleurs, Sandro est président de l’Association Italie-Inde (2007-), fondateur avec Anna Paola Concia et
Pedro Zerolo de l’association « Libera circolazione dei diritti » (Libre circulation des droits) réseau européen
de parlementaires et d’activistes pour l’égalité des chances et la lutte contre toute forme de discrimination
(2010-). Sandro Gozi a reçu en 2011 un prix de la Ville de San Francisco, et un de la Fondation Harvey Milk,
pour la promotion des droits civils et a été nommé en 2007 par le Premier ministre français, Chevalier dans
l’ordre des Palmes académiques, pour services rendus à la culture française. En janvier 2014, Sandro Gozi
s’est vu remettre les insignes de chevalier de la Légion d’honneur.
04.06.2015
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BIOGRAPHIE
Sandro Gozi intervient très souvent dans les média radio-télévisés européens et publie très fréquemment
des articles dans la presse quotidienne notamment. Il a également publié ou dirigé plusieurs ouvrages, de
droit public et administratif comparé, d’institutions européennes, de politique européenne, parmi lesquels Il
Governo dell’Europa (Il Mulino, 2001, traduit dans plusieurs langues et 4ème édition 2011), La Commissione
europea, (Il Mulino, 2005), Non ! Ce n’est pas la faute à Bruxelles » (co-auteur Sandrine Kauffer, Le
Manuscrit, 2007), Romano Prodi, La mia visione dei fatti (ss la dir., Il Mulino, 2008), Governo e politiche
dell’Unione Europea» (co-auteur Neil Nugent, Il Mulino, 2008), Playlist Italia. La sinistra e il coraggio di
cambiare musica (Bonnano, 2013), L’Urgence Européenne, (co-auter Marielle de Sarnez, avec Eric Jozsef,
Bonanno 2014).
Sandro Gozi, marié avec Emanuela Maria, deux enfants (Federica et Giulio Maria) est aussi un marathonien
accompli.
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