Mutuelles Livre II : le plan comptable des activités d`assurance

Mutuelles Livre II : le plan comptable
des activités d’assurance
Public
Responsables comptables des mutuelles et unions Livre II
Objectifs
• Présenter aux participants une vision globale et cohérente du nouveau plan
comptable des mutuelles exerçant des activités d’assurance
• Analyser la nature des évolutions et les incidences sur la comptabilité des mutuelles,
favoriser la mise en place opérationnelle (adaptation des outils de gestion et des
procédures, évolution des compétences)
Contenu
• Introduction
o Les mutuelles hors assurance (mutuelles LIII, application du plan comptable
associatif)
o Les mutuelles LII : agrément et substitution
• Le plan comptable des activités d’assurance
o Cadre spécifique
o Cadre réglementaire
o Coassurance et réassurance
o Grands principes du nouveau plan comptable mutualiste
o Le plan comptable des activités d’assurance : organisation et articulation des
comptes
• La comptabilité technique
o Rappel de la comptabilité des primes non-vies et vie : principes de
comptabilisation, procédé d’émission, primes, ristournes et annulations,
enregistrement comptable
o Comptabilité des règlements relatifs à l’exécution du contrat en branches non-vie
et vie
o Enregistrement comptable
• Les provisions techniques non-vie et vie
o Définitions
o Catégories, redéfinition de la prime
o Provisions pour risques en cours
o Participation aux résultats / Intérêts techniques
Durée
2 jours